Articles sélectionnés pour le thème : code des assurances auto 2014
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Assurance au kilomètre : roulez moins pour payer moins
Informations pratiques sur l'assurance
Assurance au kilomètre : roulez moins pour payer moins !
Publié par La rédaction d'Assurland le 13/07/2011 à 00:00, Mis à jour le 19/02/2016 à 16:21
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Compteur kilométrique auto
Invention récente, l'assurance au kilomètre, ou assurance "petit rouleur", vous permet de payer selon le nombre de kilomètres effectivement...
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La loi Hamon permet-elle de résilier son contrat d ...
La loi Hamon permet-elle de résilier son contrat d'assurance auto ?
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Le 01 juil 2014 dans Assurance auto
La loi Hamon ou loi Consommation, dont le décret concernant la résiliation infra-annuelle est paru le 01/01/2015, concerne de très près le domaine de l'assurance. En effet, cette loi...
Les bonus auto MAAF
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Assurance auto : comment fonctionne le relevé d'information
Assurance auto : comment fonctionne le relevé d'information ?
Publié par David Quadrado le 13/05/2012 à 10:00, Mis à jour le 02/02/2017 à 17:23
43255 vues 84 réactions Note
document-homme
Envie de changer d' assurance auto ? Dans ce cas, il vous faut impérativement un relevé d'information ! Un relevé d'information ? Délivré à échéance par l'assureur ou sur simple demande de...
Date: 2017-09-27 17:26:39
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Résiliation d’un contrat d’assurance avec la loi Chatel
Résiliation d'un contrat d'assurance avec la loi Chatel
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Le 30 juin 2016 dans Guides
La loi Chatel, entrée en vigueur en 2005, permet depuis cette date un meilleur respect du droit des consommateurs. En effet, elle met à la charge des assureurs une obligation d'information à l'égard des assurés...
Assurance auto-entrepreneur : est-elle vraiment obligatoire
Assurance auto-entrepreneur : est-elle vraiment obligatoire ?
Fiches pratiques de l'assurance pour les auto entrepreneurs
Assurance auto-entrepreneur : est-elle vraiment obligatoire ?
Publié le 06 avril 2014
| Rédigé par La rédaction
|
En principe, les auto-entrepreneurs ne sont soumis à aucune obligation d'assurance en raison de leur statut. Cependant, selon leur domaine d'activité,...
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Bonus auto - MAAF Assurances
Faites le plein de réductions avec les Bonus assurance auto
Vous pouvez bénéficier de plusieurs Bonus et ainsi cumuler les réductions.
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Conditions de cumul des Bonus
Sous réserve de satisfaire les conditions d'application propres à chaque Bonus, vous pouvez bénéficier sur un même véhicule de plusieurs Bonus, à l'exception du Bonus éco-transports et du Bonus...
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Thèmes liés : contrat assurance auto maaf / contrats d assurance auto / contrats assurance auto / fin de contrat assurance auto / assurance auto conducteur principal 2 vehicules
Comment résilier son contrat d'assurance hors date d ...
100 commentaires 9 notes - Réagissez à votre tour
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PASCAL Victoire - Le 27 juin 2014 à 09h58
Bonjour,
Je ne suis pas d'accord avec le 1er point du Mais encore...
En effet aucune loi ne permet à un salarié de résilier son contrat individuel avant l'échéance si son employeur lui impose une mutuelle obligatoire. L'assureur du contrat individuel peut à...
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Conduite accompagnée : la bonne voie pour l'assurance auto
Pour les futurs jeunes conducteurs, la conduite accompagnée est un bon moyen d'acquérir à la fois de l'expérience, et une réduction sur leur future assurance auto. Quelles sont les conditions pour pour accéder à ce dispositif ? L'accompagnateur doit-il souscrire une garantie spécifique ?
Modifié le 9/12/15 |
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Créé en 1987, l'apprentissage anticipé de la conduite...
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Professions Intellectuelles du Bâtiment + Exécution des travaux
Contenu du contrat :
Dans ce contrat vous cumulez automatiquement 2 activités
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Thèmes liés : code civil assurance decennale / pro btp assurance decennale / devis assurance professionnelle auto entrepreneur / tarif assurance responsabilite civile auto entrepreneur / devis assurance auto ligne moins chere
La FAQ sur l'assurance jeune conducteur
FAQ Jeune Conducteur Assur
Qui peut s'assurer chez Jeune Conducteur Assur ?
Pour s'assurer chez Jeune Conducteur Assur, il faut avoir eu son permis il y a moins de 2 ans, habiter en France métropolitaine, n'avoir eu aucun sinistre déclaré, ne pas avoir fait l'objet d'une annulation ou d'un retrait de permis, et ne pas avoir été résilié par un assureur. Si vous remplissez ces conditions,...
Recours direct : l’article du Code des Assurances qui le ...
il existe, dans le Code des Assurances, un article qui légitime purement et simplement cette pratique ! Et un expert libéral de la Côte d'Azur, fervent pratiquant du recours en droit commun, a su l'utiliser à bon escient auprès de ses clients...
Comme il est facile d'oublier ses propres principes. Surtout quand ceux-ci sont bien cachés au coeur d'un pavé de près de 2 000 pages qui...
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Thèmes liés : assurance civile professionnelle / cours d'assurance automobile gratuit / revenus de l'assurance vie / defaut d'assurance auto / projet de loi sur l'assurance vie
Accident en état d’ivresse - assurance-auto.dispofi.fr
Comprendre les garanties
Accident en état d'ivresse : quelles conséquences sur votre assurance auto ?
"Boire ou conduire, il faut choisir". Ce célèbre slogan des années 80 reste plus que jamais d'actualité, puisque d'après les statistiques de la Prévention routière , l'alcool était en 2013 la cause principale de presque 1 accident mortel sur 3... Au-delà des sanctions pénales,...
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Thèmes liés : assurance auto en cas d'accident responsable / assurance auto en cas d'accident avec alcool / assurance auto en cas d'accident corporel / assurance auto malus en cas d'accident / assurance auto que faire en cas d'accident
Soumission d'assurance habitation et auto - Rapide ...
Accessibilité Vie Privée Conditions d'utilisation Code des droits et des responsabilités des consommateurs Satisfaction de la clientèle Sécurité en ligne Plan du site
© 2017 La Compagnie d'assurance Belair inc. Tous droits réservés.
Nous offrons de l'assurance automobile et habitation en Alberta, en Colombie-Britannique, en Ontario, au Québec, au Nouveau-Brunswick, en Nouvelle-�?cosse...
Date: 2017-02-28 14:41:06
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Des informations sur Crédit auto GMF Simulation. Il est important bien préparer votre demande de crédit auto quelque soit l'organisme de prêt ou le constructeur d'automobile ou de moto avec lequel vous comptez vous engager. Le contrat de crédit ou la solution de leasing sont des produits financiers à moyen terme. Biensûr, vous avez tout...
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Pour bénéficier des prestations d'assistance ou déclarer un sinistre, appelez dès que possible nos spécialistes.
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Après 3 ans sans sinistre, nous vous faisons cadeau de la franchise. Après utilisation, ce cadeau de franchise se reconstitue à nouveau au bout de 3 ans sans sinistre.
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Thèmes liés : devis d'assurance auto jeune conducteur / l assurance auto / devis gratuit d'assurance auto / devis d assurance auto gratuit / contrats d assurance auto
Le questionnaire, rien que le questionnaire - Dossier JA
Le questionnaire, rien que le questionnaire
11/2014 - n° Revue : 0867
Rubrique : Dossier JA
Depuis plusieurs années, la Cour de cassation abritait une divergence de solution entre la deuxième chambre civile et la chambre criminelle. Depuis le 7 février, la Cour a unifié sa position : seule une question peut démontrer la mauvaise foi de l'assuré au regard de la...
Résilier son contrat d'assurance habitation - Assurland.com
52 RÉACTIONS
Blouin 14/04/2012 à 11:03
Bonjour, j'aimerai savoir si il y a possibilité de se rétracter dans les 7 jours après avoir signé un contrat d'assurance habitation ? Merci de votre réponse
Assurland.com 16/04/2012 - 15:58
Les assurés qui ont souscrit un contrat d'assurance ont 7 jours de rétractation pour annuler ce contrat. Vous n'êtes pas obligé de vous justifier et le mieux...
Date: 2018-01-22 21:31:02
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https://www.assurland.com
Guides pratiques associations - Assurance auto, habitation ...
L'association sportive mérite une place particulière. En dehors de ce qui la définit et de ce qui est commun à toutes les associations (il n'y a rien de spécifique à son sujet dans la loi de 1901), elle a un certain nombre de spécificités qui ont été consacrées par divers textes réglementaires.
Il y a en France environ 170 000 associations sportives. On peut regrouper les obligations...
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https://www.maif.fr
Thèmes liés : l assurance auto / code civil assurance collective / code des assurances auto releve d'information / assurance responsabilite civile association / contrat d assurance responsabilite civile
Ici c'est simple! Comparez votre assurance auto en ligne ...
Assurance bateau
Votre chien de garde, votre courtier d'assurance au Québec
Un courtier d'assurances agit comme votre conseiller v.i.p. en matière d'assurance. Il travaille pour vous, et non pas pour la compagnie d'assurance . Il veille à ce que votre famille et vos biens bénéficient de la protection idéale. Si vous avez la malchance de subir un sinistre, votre courtier d'assurances vous...
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assur360.ca
Thèmes liés : courtier d'assurance automobile quebec / courtier d'assurance auto quebec / courtier d assurance automobile / comparateur d'assurance auto en ligne / compagnie d'assurance automobile au quebec
MODELE DE VENTE DE VEHICULE - fbls.net
LISTE DES ROUTES DE GRANDE CIRCULATION EN FRANCE
En cas de panne, vous devez appelé le garagiste agréée seul habilité à venir vous dépanner. Les téléphones oranges vous permettent d'accéder aux services autoroutes.
L'Arrêté du 5 juin 2014 relatif au tarif de dépannage des véhicules légers sur autoroutes et routes express, prévoit :
Article 1
Le prix forfaitaire des opérations de...
Date: 2017-02-18 07:23:10
Site :
http://www.fbls.net
Thèmes liés : immobilisation vehicule defaut d'assurance / assurance en cas d'accident de travail / vehicule retour d'assurance / vehicule soumis a obligation d'assurance / vehicule obligation d'assurance
Macif Espace client - Mon espace client Macif Assurance
Le contenu de votre message :
Chaque message est soumis à une équipe de modération. Les cases ci-dessus vous permettent d'ajouter un message sur le site espace-client.net, ce n'est pas un formulaire de contact pour joindre une société ou une personne. Votre message sera visible de tous, les messages comportant des données personnelles (autre qu'un prénom) ne seront pas publiés. Pour...
Site :
espace-client.net
Thèmes liés : augmentation assurance auto en cas d'accident / remboursement assurance auto en cas d'accident / assurance auto que faire en cas d'accident / assurance auto en cas d'accident / assurance auto en cas d accident
Assemblée nationale ~ Compte rendu de réunion de la ...
Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Mardi 24 mai 2016
Séance de 16 heures 45
Compte rendu n° 80
Présidence de M. Dominique Baert, Vice-président
puis de
M. Dominique Lefebvre,
Vice-président
- Examen, pour avis, après engagement de la procédure accélérée, du projet de loi relatif à la transparence, à la lutte contre la corruption et à...
Site :
http://www.assemblee-nationale.fr
Thèmes liés : article de loi sur l'assurance vie / changement de beneficiaire d'un contrat d'assurance vie / demande d'avance sur contrat d'assurance vie / contrat d'assurance vie en euros definition / rachat partiel contrat d'assurance vie
Rappel défaut d'assurance auto : quels risques ? - LegiPermis
Tweet
Tout propriétaire d'un véhicule terrestre à moteur est dans l'obligation de l'assurer, au minimum avec la responsabilité civile, autrement nommée « assurance au tiers ». En cas de non-respect de cette règle, l'on parle de défaut d'assurance. Une situation qui comporte de lourds risques financiers.
Rappel sur l'obligation d'assurance voiture
Aucune ambiguïté : la loi impose la...
Site :
legipermis.com
Service client Banque Accord : Téléphone, Adresse, Auchan
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Note
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Thèmes liés : marche de l'assurance vie 2014 / demande d'avance sur contrat d'assurance vie / compte assurance vie banque postale / frais de gestion de l'assurance vie
L’ASSURANCE DECENNALE | Fondation Entrepreneurs de la Cité
L'ASSURANCE DECENNALE
L'assurance décennale est-elle obligatoire ?
Selon l'article L241-1 du Code des assurances, tout constructeur d'un ouvrage doit souscrire une assurance de responsabilité pour couvrir sa responsabilité décennale. Elle est donc obligatoire pour les entrepreneurs du bâtiment et de travaux publics et pour les artisans du BTP. Selon article 1792-1 du code civil Elle est...
Comparateur Assurance Décennale | Garantie-decennale.com
> Voir aussi : les autres métiers soumis à l'assurance décennale
L'assurance décennale
La responsabilité civile décennale qui est aussi couramment nommée garantie décennale est une garantie obligatoire dans le domaine de la construction qui a pour but de sécuriser les consommateurs.
Mais qui offre également une protection aux professionnels de la construction qui agissent sur un ou...
Site :
garantie-decennale.com
Constat amiable — Wikipédia
Le recto du constat amiable se décompose en plusieurs parties principales:
Parties communes:
Les informations du sinistre avec date, lieu, nature des dommages et s'il y a des témoins.
Les cases précisant les mouvements des véhicules. Elles sont incriminantes, discriminantes ou neutres en fonction de leur impact sur les responsabilités.
Les circonstances de l'accident avec la possibilité de...
Date: 2017-03-04 01:27:02
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Thèmes liés : compagnie d assurance francaise / compagnie d'assurance auto france / compagnies d'assurance auto au quebec / compagnies d'assurance auto / compagnie d assurance auto
Résilier sa mutuelle : modèle de lettre de résiliation
Imprimez et signez le document. Envoyez-le en courrier recommandé avec accusé de réception à votre compagnie d'assurance.
Les champs marqués d'une astérisque (*) sont obligatoires.
Qu'est ce qu'une résiliation de mutuelle ?
La résiliation met fin au contrat de mutuelle santé, sur décision de l'assuré ou de l'assureur. Le plus souvent, c'est l'assuré qui souhaite lui-même résilier...
Site :
c-mon-assurance.com
Thèmes liés : resiliation contrat d'assurance habitation / contrat d'assurance habitation credit mutuel / code des assurances resiliation contrat habitation / demande d'avance sur contrat d'assurance vie / avance sur contrat d'assurance vie
www.GMF.fr Mon compte - Accès à l'espace Client de l ...
Votre message :
Le formulaire ci-dessus vous permet de publier un message qui sera visible par l'ensemble des visiteurs du site mon-compte.org. Merci de ne pas mentionner d'informations personnelles, ce service ne vous permet pas de contacter directement une entreprise ou une personne en particulier.
62 Commentaires
20 mai 2016 à 13 h 41 min
je veux m'inscrire comment faire?mais...
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mon-compte.org
Thèmes liés : code des assurances auto releve d'information / numero de police d'assurance auto / attestation d'assurance auto gmf / changer d assurance auto / devis d'assurance en ligne auto
Déclaration d'auto-entrepreneur
Nous vous remboursons si vous n'êtes pas 100% satisfait.
Déclaration auto-entrepreneur en ligne : questions fréquentes
L'injonction de payer est-elle efficace pour une facture impayée?
Le paiement de facture est l'une des causes les plus fréquentes de la requête en injonction de payer. Si la facture n'est pas contestée et que vous disposez de documents justificatifs, vos chances de succès...
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Thèmes liés : tarif assurance auto entrepreneur / assurance professionnelle auto entrepreneur / assurance auto entrepreneur / tarif d'assurance auto / tarif d assurance auto
Nos services : Carte METRO REFLEXE - METRO
La Carte METRO REFLEXE
Présentation
Services exclusifs, solutions de financement et cumul de points M: pour 57 EUR HT(1) par an, déductibles de vos charges, la Carte METRO REFLEXE facilite vos achats et votre quotidien.
Dans chaque entrepôt METRO, un conseiller dédié, à l'écoute de vos besoins, se tient à votre disposition pour répondre à vos questions, discuter de votre contrat et...
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Assurance auto jeune conducteur - Devis gratuit
A payer par Carte Bancaire, les cotisations suivantes seront ensuite prélevées mensuellement.
Pour valider votre contrat de façon définitive, vous devrez nous adresser sous 30 jours :
La proposition d'assurance signée.
La copie recto-verso de votre permis de conduire
La copie de votre carte grise
Le cas échéant un relevé d'informations justifiant du bonus que vous avez indiqué (datant de...
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https://www.jeune-conducteur-assur.com
Thèmes liés : devis d'assurance auto jeune conducteur / tarif d'assurance auto jeune conducteur / tarif assurance auto jeune conducteur / contrats d assurance auto / test assurance auto jeune conducteur
Responsabilité civile, responsabilité pénale : suis-je ...
12 commentaires
barrachin écrit, le 28 Juil 2014 à 7 h 36 min :
mon fils a fait tombe le tel du pere de ma fille(on est separe et pas le meme pere que mon fils),est ce que la responsabilte civile va marche ?
Jacques écrit, le 29 Juil 2014 à 14 h 35 min :
Bonjour « Barrachin »,
Tout dépend de la notion d'assurés au sens de votre contrat Responsabilité Civile. Si vous constituez un...
Site :
http://leblog.ca-cb.fr
Les petits sinistres non responsables - Ibérys Assurances
Les petits sinistres non responsables
L'équipe d'ibérys, Lundi 03 Août 2009 à 22:11 - Comprendre l'assurance automobile
Pour bien comprendre le Bonus-Malus en assurance automobile. Il faut savoir que tous les sinistres n'entrainent pas de malus.
Dans un premier temps, tous les sinistres responsables et déclarés entrainaient un malus. Une loi de 2003 corrige ce que certains parlementaires...
Site :
http://www.iberysassurances.fr
Thèmes liés : assurance auto en cas d'accident responsable / assurance contre l incendie / code des assurances auto releve d'information / devis d'assurance auto jeune conducteur / contrat d assurance automobile resiliation
code des assurances | Résiliation Assurance
facilite la résiliation de certains contrats d'assurances...
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Votre assureur auto a de nombreuses raisons pour vous résilier : non-paiement des cotisations, récurrence des sinistres, aggravation du risque, etc. Une fois résilié, il est très difficile de retrouver une assurance proposant des tarifs...
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la-resiliation-assurance.fr
Thèmes liés : ouvrir plusieurs contrats d'assurance vie / plusieurs contrats d assurance vie / contrats d'assurance vie en euros / contrats d assurance vie en euros / nouvelle loi sur l'assurance vie
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