Assurance animaux CAISSE D’EPARGNE - Mutuelle-Animaux.Info

Accueil Assurance Chien Assurance Chat Comparateur

Assurance animaux : CAISSE D'EPARGNE

La Caisse d'épargne offre principalement des produits bancaires et des produits d'assurances. Ses diverses filiales sont Océor, Nexity, BCP, Crédit foncier, Banque Platine.

Pour autant, elle ne propose pas de mutuelle animaux pure dans ses produits d'assurance. Mais la Caisse d'épargne propose : de...

Lire la suite

Date: 2018-01-16 01:20:35
Site : http://mutuelle-animaux.info

Fonds de garantie, Assurance vie | Le Particulier

Dispositions économiques et financières

28/06/2001

Déjà, la faillite d'Europavie, en 1997, avait été à l'origine de la création d'un fonds de garantie pour l'assurance vie, constitué par la loi du 25 juin 1999.  [...] Le projet de loi prévoit des sanctions en cas de non-respect de cette nouvelle déontologie.   [...]

Etes-vous sûr de la santé financière de votre assureur vie...

Lire la suite


Site : http://droits.leparticulier.lefigaro.fr

Cotisations et primes d'assurance — Administration des ...

Les cotisations et primes d'assurance qualifiées de dépenses spéciales sont déductibles dans la mesure où elles ne constituent ni des dépenses d'exploitation, ni des frais d'obtention et ne sont pas en rapport avec des revenus exemptés.

a) les prélèvements et cotisations versées en raison de l'affiliation obligatoire des salariés au titre de l'assurance maladie et de l'assurance...

Lire la suite

Date: 2017-03-03 18:09:23
Site : http://www.impotsdirects.public.lu

Thèmes liés : frais d'entree assurance vie caisse epargne / prix assurance maison caisse d'epargne / assurances voiture caisse d'epargne / assurance caisse d epargne / contrat d'assurance habitation credit mutuel

Cotisations et primes d'assurance — Administration des ...

Les cotisations et primes d'assurance qualifiées de dépenses spéciales sont déductibles dans la mesure où elles ne constituent ni des dépenses d'exploitation, ni des frais d'obtention et ne sont pas en rapport avec des revenus exemptés.

a) les prélèvements et cotisations versées en raison de l'affiliation obligatoire des salariés au titre de l'assurance maladie et de l'assurance...

Lire la suite

Date: 2018-01-15 15:31:38
Site : http://www.impotsdirects.public.lu

Délégation d'assurance de prêt immobilier

Immobilier-danger > Financement > Assurance de prêt > Tout savoir sur la délégation d'assurance emprunteur

Où en est le marché immobilier ? Quelles sont les tendances pour l'immobilier en 2017 ?

> Téléchargez gratuitement le guide de l'achat immobilier en 2017 !

Tout savoir sur la délégation d'assurance emprunteur

Assurer un prêt immobilier coûte souvent cher. Vous allez payer des...

Lire la suite

Date: 2017-03-05 07:56:10
Site : immobilier-danger.com

Thèmes liés : simulation prix assurance pret immobilier / simulation gratuite assurance pret immobilier / assurance vie garantie pret immobilier / assurance vie pret immobilier credit foncier / comparatif assurance pret immobilier

Délégation d'assurance de prêt immobilier

Immobilier-danger > Financement > Assurance de prêt > Tout savoir sur la délégation d'assurance emprunteur

Où en est le marché immobilier ? Quelles sont les tendances pour l'immobilier en 2017 ?

> Téléchargez gratuitement le guide de l'achat immobilier en 2017 !

Tout savoir sur la délégation d'assurance emprunteur

Assurer un prêt immobilier coûte souvent cher. Vous allez payer des...

Lire la suite


Site : immobilier-danger.com

Assurances obligatoires ou facultatives - Kelassur

Une assurance minimum obligatoire est exigée pour:

l'assurance des véhicules à moteur: automobile, moto, scooters etc.

l'assurance maladie régime obligatoire,

l'assurance habitation (uniquement pour un logement loué non meublé au départ),

certaines assurances professionnelles, dans le cadre de professions réglementées.

Pour tout le reste, souscrire un contrat d'assurance n'est pas...

Lire la suite


Site : http://www.kelassur.com

Office National d'Assurance Vieillesse (ONA) en Haiti

L'Office National d'Assurance Vieillesse est une institution dont la mission principale est d'assurer aux employés du secteur privé ayant atteint l'âge de la retraite ou qui sont atteints d'incapacité physique ou mentale une pension leur permettant de faire face aux besoins les plus essentiels. Cependant un assuré, avant d'atteindre l'âge de la pension peut bénéficier de certains autres...

Lire la suite

Date: 2018-01-22 21:28:14
Site : http://flashhaiti.com

GROUPAMA, AU PLUS PRES DE SES CLIENTS

GROUPAMA, AU PLUS PRES DE SES CLIENTS

Publié le

01/09/2011

par ASTRID DE MONTBEILLARD

Adoptant une stratégie multicanal, la mutuelle d'assurance a fait de l'information un élément-clé de sa relation client. Proximité et solidarité en sont les maîtres mots.

«Groupama, toujours là pour moi». La signature est inscrite jusque dans les gènes de la relation client. Diversité de l 'offre,...

Lire la suite


Site : http://www.relationclientmag.fr

Tout savoir sur le Crédit Immobilier - Particuliers ...

Tout savoir sur le Crédit Immobilier

Tout savoir sur le Crédit Immobilier

Informations générales sur les contrats de crédits immobiliers

Ces informations générales vous sont données dans le cadre de l'article L313.6 du code de la consommation.

SOMMAIRE

Avertissement sur les conséquences du non-respect par l'emprunteur des obligations liées au contrat de crédit

Les prêts non...

Lire la suite


Site : https://www.caisse-epargne.fr

Natixis — Wikipédia

Natexis Banques populaires[ modifier | modifier le code ]

En 1996, Natexis SA est créée à la suite de la fusion de la BFCE ( Banque française du commerce extérieur ) et du Crédit national . Le nom regroupe nat de Crédit national, et ex de commerce extérieur [1] .

En 1998, le groupe Banque populaire rachète amicalement Natexis SA puis en 1999 lui apporte les activités opérationnelles de...

Lire la suite

Date: 2017-03-04 01:17:03
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : prix assurance maison caisse d'epargne / assurance caisse d epargne / assurance banque nationale / assurance caisse epargne maison

Caisse d'épargne Ile-de-France : avis consommateurs sur L ...

Agence en dessous de tout j avais une assurance vie et tous les ans je devais teleph pour recevoir un relevé de compte (qui doit être envoyé automatiquement...) j ai fai un rachat partiel de 5000¤ mon conseiller s est trompé et l à fait d 5800 ! J ai pris rv pour rectifier l erreur le jour j il n était pas là... ( personne ne m à prevenue)... Après avoir insisté j ai été reçue par...

Lire la suite


Site : http://www.linternaute.com

Comparateur assurance de prêt - Comparer les meilleures ...

Comparateur assurance de prêt - Comparer les meilleures assurances crédit immobilier

De manière instantanée, vous comparez toutes les assurances de prêt immobilier et obtenez leur tarification. Vous allez faire de très fortes économies.

Un des comparateur les plus complets contenant 12 produits référents de l'assurance emprunteur (Swiss Life, Generali 7301, Met Life, April, Naoassur,...

Lire la suite


Site : leblogpatrimoine.com

Guide Sicav et Fonds 2017 - trophees-lerevenu.fr

Sycomore AM

Où acheter ce fonds :

Il est disponible dans les contrats vie suivants : Adif Optimum (MMA), BforBank Vie, Boursorama Vie, Cler (Agipi), Évolution Vie (Assurancevie.com), Linxea Avenir, Multisupport Confiance (Oradéa Vie), Panthea (Nortia)...

Emeric Préaubert

Associé et cogérant du fonds

SPÉCIFICITÉS DU FONDS

Encours : 1,5 milliard EUR

Frais courants : 1,80%/an

Sycomore...

Lire la suite


Site : http://www.trophees-lerevenu.fr

Les impôts en france - GUIDE DES IMPÔTS

Les impôts en france

1. LE PRÉLÈVEMENT À LA SOURCE

C'est la dernière fois que le contribuable résidant en France, paiera ses impôts avec un décalage d'une année, par rapport à la perception de ses revenus.

Voici une synthèse du calendrier du prélèvement à la source.

 Attention : toute l'année, le contribuable pourra demander une modulation du taux de prélèvement à la source,...

Lire la suite


Site : http://www.guidedesimpots.lu

Lexique du prêt — Credits Immobilier - Financement

Info

Lexique du prêt

Un prêt immobilier ? Le lexique du prêt pour vous aider dans la recherche de crédits, financements ...

ACHAT EN INDIVISION

L'achat en indivision permet à 2 ou plusieurs personnes sans lien juridique d'acquérir ensemble un bien immobilier. Cette formule intéresse essentiellement les personnes vivant en concubinage. Les acquéreurs signent une convention d'indivision qui...

Lire la suite

Date: 2015-02-16 11:17:24
Site : http://www.bt-credit-immobilier.fr

Thèmes liés : rachat d'un contrat d'assurance vie avant 8 ans / fonds de garantie des contrats d'assurance vie / contrat d'assurance habitation pas cher / deces du beneficiaire d'un contrat d'assurance vie / contrat d'assurance habitation credit mutuel

Je dois faire face au décès d'un proche | service-public.fr

Accueil particuliers  > Comment faire si  >Je dois faire face au décès d'un proche

Votre abonnement a bien été pris en compte.

Vous serez alerté(e) par courriel dès que la page «  Je dois faire face au décès d'un proche » sera mise à jour significativement.

Vous pouvez à tout moment supprimer votre abonnement dans votre espace personnel.

Votre abonnement n'a pas pu être pris en...

Lire la suite


Site : https://www.service-public.fr

Thèmes liés : assurance en cas d'accident de travail / prix assurance maison caisse d'epargne / assurance caisse d epargne / devis d'assurance habitation en ligne / devis d'assurance habitation

Les impôts au luxembourg - GUIDE DES IMPÔTS

Les impôts au luxembourg

1. LA DE CLARATION FISCALE LUXEMBOURGEOISE

Avant toute chose, chaque contribuable doit déterminer s'il est obligé ou non, de remplir une déclaration fiscale annuelle au Luxembourg.

Si ce n'est pas le cas, il peut tout de même être intéressant d'en remplir une, pour récupérer une partie des impôts retenus à la source ou encore pour bénéficier d'un crédit...

Lire la suite


Site : http://www.guidedesimpots.lu

Thèmes liés : frais d'entree assurance vie caisse epargne / frais d'entree assurance vie credit mutuel / frais d'entree des assurance vie / prix assurance maison caisse d'epargne / frais d entree des assurance vie

Les actualités - Droit de la construction - Cabinet d ...

La garantie décennale s'applique aux désordres repris deux ans après la réception de l'ouvrage, qui s'aggravent et perdurent malgré les travaux de renforcement.

Plus de détails sur  http://www.christian-finalteri-avocat.fr/avocat-bastia/cabinet-avocat-droit-construction.html

 

18 février 2015

La cour d'appel qui constate que le maître d'ouvrage été informé par l'entrepreneur de ce...

Lire la suite


Site : http://www.christian-finalteri-avocat.fr

Thèmes liés : prix assurance maison caisse d'epargne / assurance caisse d epargne / assurance caisse epargne avis / assurance caisse epargne maison / caisse epargne assurance

Tout savoir pour investir en EHPAD et se lancer en ...

21%

69 lits

Depuis 2007, les choses évoluent et on aperçoit un grignotage net des parts de marché des EHPAD publics face aux EHPAD privés commerciaux.

Créer un EHPAD

Le système des EHPAD ou même précédemment des maisons de retraite est finalement récent en France. Un peu d'histoire est nécessaire pour comprendre la situation actuelle. pour cela, remontons de quelques siècles,...

Lire la suite


Site : http://www.ehpadimmo.com

LA FISCALITE DES REVENUS D’IMMEUBLES EN BELGIQUE ET EN ...

WP Cumulus Flash tag cloud by Roy Tanck requires Flash Player 9 or better.

Rechercher pour :

LA FISCALITE DES REVENUS D'IMMEUBLES EN BELGIQUE ET EN FRANCE

 

Article publié dans la Revue « Fiscalité Européenne et Droit International des Affaires » N° 141 (Année 2005)

 

Quoique très proches l'une de l'autre, la Belgique et la France connaissent des fiscalité différentes.

Compte tenu...

Lire la suite


Site : http://www.fontaneau.com

LUXEMBOURG PARTIE 3 – LES IMPOTS SUR LE CAPITAL « Fontaneau

-          la fortune horticole,

-          la fortune agricole et forestière résiduelle.

Cette dernière sous-catégorie vise essentiellement les biens affectés à la pêche en eau douce, à la pisciculture et à l'apiculture.

De manière générale, cette fortune comprend tous les éléments d'une unité économique servant, à titre principal et en permanence, à une...

Lire la suite


Site : http://www.fontaneau.com

Glossaire - fcac-acfc.gc.ca

Nous procédons actuellement au transfert de nos services et de nos renseignements vers Canada.ca.

Notre site Web restera accessible jusqu'à ce que le transfert vers Canada.ca soit terminé.

Glossaire

Content

Cliquez sur les lettres ci-dessous afin de trouver les termes qui vous intéressent. Notre glossaire contient la définition de termes fréquemment utilisés dans le secteur financier....

Lire la suite

Date: 2017-03-05 08:08:36
Site : http://www.fcac-acfc.gc.ca

Thèmes liés : societe d'assurance automobile de l'ontario / compagnie d'assurance automobile montreal / societe de l'assurance automobile du quebec pointe claire / cours d'assurance automobile gratuit / nouvelle loi sur l'assurance vie

Ces prix surfaits qui fâchent les Suisses - Économie, Les ...

5 Novembre 2014

Ces prix surfaits qui fâchent les Suisses

Par Jean-Philippe Buchs La Suisse reste le pays européen où le coût de la vie est le plus élevé. Des voitures aux médicaments, Bilan a sélectionné dix exemples frappants qui expliquent pourquoi les prix sont si hauts.

Des droits de douane importants expliquent pour partie les prix de l'alimentation en Suisse (50% plus chers...

Lire la suite

Date: 2017-03-05 11:18:54
Site : http://www.bilan.ch

Thèmes liés : calculer le prix de l'assurance voiture / prix de l'assurance voiture / prix de l assurance voiture / prix d'une assurance voiture en moyenne / prix assurance maison caisse d'epargne

Orange Bank disponible, la nouvelle banque mobile est-elle ...

Je leur avais demandé et ils m'ont dit que c'était payant l'année dernière.

Julien Pham

Le souci c'était déjà l'envoi de chéquiers, facturé de toute manière, et aussi les autorisations de prélèvement, ça tu ne peux pas le faire toi même sur internet, genre j'avais fait faire deux cartes UBALDI, des genres de carte de fidélité qui permettent de payer avec. Comme ils doivent...

Lire la suite

Date: 2018-01-15 16:59:07
Site : http://www.frandroid.com

Thèmes liés : frais d'entree assurance vie caisse epargne / prix assurance maison caisse d'epargne / assurance caisse d epargne / frais d'entree des assurance vie / frais d entree des assurance vie

Dictionnaire bancaire [cbanque.com]

Banque

Dictionnaire des expressions de la Banque

Cette page présente le dictionnaire des expressions utilisées dans le monde de la banque, du crédit et des placements.

Définitions des termes et expressions utilisés dans le domaine bancaire

A

Arrêté de compte

C'est une photographie de la situation d'un compte prise à un instant T, celle-ci pouvant être créditrice mais aussi débitrice....

Lire la suite


Site : cbanque.com

N° 885 - Projet de loi portant réforme des retraites

CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958

DOUZIÈME LÉGISLATURE

Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 28 mai 2003.

PROJET DE LOI

portant réforme des retraites,

(Renvoyé à la commission des affaires culturelles, familiales et sociales, à défaut de constitution d'une commission spéciale dans les délais prévus par les articles 30 et 31 du Règlement.)

PRÉSENTÉ

AU NOM DE M....

Lire la suite


Site : http://www.assemblee-nationale.fr

Garantie des accidents de la vie ......... qu'en pensez...

Garantie des accidents de la vie ......... qu'en pensez vous

6 mars 2009 à 13h19

Bonjour, ce matin je suis allé au crédit agricole faire des simulations pour l'assurance de la maison et l'assurance voiture et le banquier m'a parlé de l'assurance "garantie des accidents de la vie"

Effectivement je viens de regarder dans mon contrat MAAF et nous l'avions souscrit pour toute la famille soit...

Lire la suite

Date: 2017-03-01 18:10:35
Site : http://maison.aufeminin.com

L’Impôt Général sur le Revenu (I.G.R)

Le montant du revenu net imposable est obtenu en déduisant des sommes brutes payées :

- l'un ou plusieurs des 17 éléments exonérés ci-dessus ;

- les éléments visés à l'article 59 de la loi, (paragraphe des déductions ci-dessous) ;

B. Cas particuliers :

1. Les pourboires :Ils sont soumis à la retenue à la source selon les conditions suivantes :

a. s'ils sont remis par les clients...

Lire la suite


Site : http://www.entreprendre.ma

Thèmes liés : delai de versement d'une assurance vie apres deces / rachat contrat d'assurance vie non resident / contrats d assurance vie sur le net / frais d entree assurance vie credit agricole / frais d'entree assurance vie caisse epargne

631.0 : Loi sur les contributions directes (LCdir), du 21 ...

En général

Art. 19    1L'impôt sur le revenu a pour objet tous les revenus du contribuable, qu'ils soient uniques ou périodiques, en espèces ou en nature et quelle qu'en soit l'origine.

2Les prestations en nature, notamment la pension et le logement, ainsi que les produits et marchandises que le contribuable prélève dans son exploitation et qui sont destinés à sa consommation...

Lire la suite

Date: 2017-02-08 10:12:15
Site : http://rsn.ne.ch

Thèmes liés : assurance vie droits d'entree / assurance vie sans droit d entree / contrat d'assurance vie valeur de rachat / valeur de rachat d un contrat d assurance vie / rachat d'un contrat d'assurance vie avant 8 ans

Dissertations gratuites sur Cap Soncas Assurance Vie

son intérêt pour ce que dit le client| | | |en prenant des notes | |Argumentation |Argumentaire de vente Soncas |Adapter ses arguments à la personnalité et | | | |aux motivations du...

Lire la suite


Site : http://www.etudier.com

Banque cantonale du Valais

Banque cantonale du Valais

Du rêve à la réalité. Financer votre projet, acheter, rénover et construire > Votre projet hypothécaire > Hypothèques et financement > Clientèle privée

Votre projet hypothécaire Du rêve à la réalité. Financer votre projet, acheter, rénover et construire

Clientèle privéeHypothèques et financement

Conseil BCVs - Financement d'un prêt...

Lire la suite


Site : https://www.bcvs.ch

Thèmes liés : frais d'entree assurance vie caisse epargne / prix assurance maison caisse d'epargne / loi de finance sur l'assurance vie / assurance caisse d epargne / rendement de l assurance vie

Banques en ligne 2017 : LE comparatif - Test, avis, tarif

4 Comment fonctionne une banque en ligne ?

Ce n'est désormais plus une surprise, les banques en ligne (banque sur internet) font partie du paysage bancaire au même titre que les banques de réseau. Et les années à venir risquent fort de confirmer cette tendance.

Pourquoi changer de banque et ouvrir un compte bancaire en ligne chez une banque a distance ? Tout d'abord, parce que les banques...

Lire la suite

Date: 2017-03-05 06:24:38
Site : http://www.banquesenligne.org

Thèmes liés : comparaison assurance vie banque en ligne / banque en ligne epargne assurance vie placement financier / assurance vie des banques en ligne / frais d'entree assurance vie caisse epargne / devis assurance auto en ligne caisse d'epargne

Crédit Agricole - Banque - Assurance - Info Service Client

Service d aide pour joindre par téléphone, courrier ou e-mail vos services client

Appelez notre service d'annuaire pour vous donner

le numero de telephone et/ou vous mettre en relation

Crédit Agricole

2 août 2016 par Votre Service Client | 0 Commentaires

Crédit Agricole

Vous n'êtes pas encore client Crédit Agricole

Vous souhaitez ouvrir un compte en banque et découvrir les taux des...

Lire la suite


Site : http://www.infoservice-client.com

Crédit mutuel, l’art de vous faire les poches avec le ...

Face aux grands noms de la finance, le mutualiste a toujours joué les banques rassurantes. Après la crise des subprimes, voilà un positionnement qui paie.

Postée en octobre dernier, cette vidéo a été vue plus de 1 million de fois sur YouTube. Cinq minutes d'humour caustique durant lesquelles un jeune comique nantais, Kenny Martineau, règle ses comptes avec son banquier préféré : le...

Lire la suite


Site : capital.fr

Crédit Social – Prêt fonctionnaire : éducation nationale ...

Les fonctionnaires ne peuvent pas bénéficier du 1% patronal , cet avantage étant réservé aux salariés du privé. Par contre, ils ont le droit de faire des prêts à un taux préférentiel : immobilier, travaux... Il leur est même possible d'emprunter à taux 0 (attention, pour un fonctionnaire contractuel, non titulaire ou stagiaire, les règles sont différentes). Mais la fonction...

Lire la suite


Site : http://creditsocial.net

Thèmes liés : assurance fonctionnaire pret immobilier / assurance pret maison credit mutuel / devis assurance pret immobilier generali / assurances voiture caisse d'epargne / assurance pret immobilier

Comparateur | Fondation IFRAP

Collectivités territoriales

Missions des collectivités

Réviser le partage des compétences entre l'Etat et les collectivités pour que chaque action soit menée au bon niveau et en préférant la définition d'objectifs à atteindre ;

Mettre un terme à la pratique française de décentralisation qui veut que l'Etat transfère des compétences aux collectivités territoriales, mais en...

Lire la suite


Site : http://www.ifrap.org

Thèmes liés : fiscalite des contrats d'assurance vie en euros / contrat d'assurance vie en euros definition / classement des meilleurs contrats d'assurance vie en euros / meilleurs contrats d assurance vie en euros / contrat d'assurance vie fonds en euros

Choisir sa banque au Gabon - Gabonlibre.com

Notez

Choisir sa banque au Gabon

l'info réelle 7J/7 - LVDPG - Actualité en ligne 24h/24 le Dimanche 3 Janvier 2010 à 15:31 | Lu 6342 fois

À un moment ou à un autre, se pose à l'entrepreneur le problème du choix de la banque avec laquelle il va travailler. La transparence n'étant pas la qualité première des banquiers, ce choix va, trop souvent se résumer à :"Qui veut bien m'ouvrir un...

Lire la suite


Site : http://www.gabonlibre.com

Thèmes liés : frais d entree assurance vie credit agricole / frais d'entree assurance vie credit mutuel / entreprises d assurance vie / assurance vehicule d'entreprise / assurance vehicule d entreprise

Courtier en Prêt et Crédit Immobilier KG Crédit™

Un courtier pour vous accompagner

dans votre projet de financement

L'achat d'un bien immobilier reste une priorité absolue des français.

Pour cela, le point de départ est la mise en place d'un plan de financement:

Quelles sont mes charges ?

Quelles sont mes ressources ?

Quel est le montant de mon projet ?

Afin de vous aider dans le montage complexe de ce dossier financier, nous vous...

Lire la suite


Site : http://www.kg-credit.fr

Thèmes liés : courtier assurance credit immobilier / courtier assurance pret immobilier / courtier en credit et assurance de pret / assurance vie pret immobilier credit foncier / frais d'entree assurance vie credit mutuel

Réponses aux questions de Marie DAILLOUX

Mademoiselle Marie DAILLOUX a répondu à 716 questions.

Date de résiliation

Question postée par amande26 le 07/06/2012 - Catégorie : Droit de l'immobilier

Bonjour, Je voudrais savoir a quel date dois-je daté mon courrier de résiliation de bail tout en sachant que je dois partir pour le 1er octobre? Et a que moment l'envoyé?

 Voir sa réponse

 Cacher sa réponse

Sa réponse :

Bonjour, ...

Lire la suite


Site : http://juriste.documentissime.fr

Crédit immobilier - Credimania

Comment procéder ?

Qu'est-ce qu'un crédit immobilier ?

Le prêt immobilier est une nouvelle opportunité financière considérée comme la meilleure solution pour toute personne qui veut devenir propriétaire sans pour autant avoir beaucoup d'argents. Grâce aux banques et aux organismes financiers, vous pouvez obtenir un crédit pour avoir votre propre logement, chacun selon son profil et ses...

Lire la suite

Date: 2018-01-15 13:29:13
Site : https://credimania.com

Conditions d’application du statut des baux commerciaux ...

Les conditions d'application du statut des baux commerciaux

       

Avant de conclure un bail commercial, les parties doivent s'assurer que toutes les conditions d'application du statut sont remplies.

Pour que le statut des baux commerciaux soit applicable, il faut être en présence d'un bail portant sur un immeuble ou un local. Que les lieux servent à l'exploitation d'un fonds de commerce....

Lire la suite


Site : http://www.entreprises.cci-paris-idf.fr

Thèmes liés : assurance fonds de commerce obligatoire / assurance rc proprietaire d'immeuble / prix assurance fond de commerce / assurance pret fond de commerce / assurance fond de commerce

Tout savoir sur l’investissement immobilier locatif

La simulation que nous proposons se rapproche au mieux des conditions du marché de l'immobilier neuf, et du financement. La surface des logements correspond aux chiffres procurés par la FPI (Fédération des Promoteurs Immobiliers), les loyers Pinel et le montant de la remise d'impôt sont officialisés par décret. Contrairement à la plupart des simulateurs disponibles...

0

Lorsqu'un ménage...

Lire la suite


Site : emprunter-malin.com

Pas d'assurance dommage ouvrage vs Banques - 13 messages

Pas d'assurance dommage ouvrage vs Banques

Bonjour à tous,

Voici notre situation: compromis du terrain signé, contrat de maîtrise d'oeuvre préparé, tous les devis d'artisans ok.

Nous sommes au final a la recherche de notre prêt construction + terrain sur 25 ans. Nous avons un apport équivalent au prix du terrain, un taux d'endettement convenable et une bonne gérance de nos finances. Le...

Lire la suite


Site : forumconstruire.com

Thèmes liés : assurance dommage ouvrage construction maison / assurance pret maison credit agricole / assurance pret credit agricole / prix assurance maison credit agricole / assurance credit maison credit agricole

J’ai acheté 6 appartements sans faire d’apport | Olivier Seban

Contact

J'ai acheté 6 appartements sans faire d'apport

Aujourd'hui je vous propose de découvrir l'histoire immobilière de Pascal (ancien participant de notre formation). En un an Pascal a acheté 6 appartements sans faire d'apport.

C'EST POUR VOUS!

Obtenez gratuitement la première édition du best seller d'Olivier Seban "Tout le monde mérite d'être riche" (234 pages+les bonus)...

Lire la suite


Site : http://www.olivier-seban.com

Thèmes liés : frais d entree assurance vie credit agricole / frais d'entree assurance vie credit mutuel / frais d'entree assurance vie caisse epargne / investissement assurance vie ou immobilier / prix assurance maison caisse d'epargne

Histoire du groupe Crédit Agricole | Crédit Agricole

Histoire du groupe Crédit Agricole

Histoire du groupe Crédit Agricole

Les Archives historiques du groupe

Crédit Agricole SA met à disposition des chercheurs universitaires son fonds d'archives historiques d'une exceptionnelle richesse qui provient des composantes historiques très variées du Groupe : Caisse nationale de crédit agricole, Banque de l'Indochine, Banque de Suez et de l'Union...

Lire la suite


Site : https://www.credit-agricole.com

Thèmes liés : assurance pret personnel credit agricole / assurance predica du credit agricole / assurance du credit agricole pacifica / condition assurance vie credit agricole / assurance vie du credit agricole

St Apollinaire de Rias - Ardèche : Elus & réunions

Compte-rendu du conseil municipal du 18 janvier 20182

Compte-rendu de la réunion du 18 janvier 2018 du Conseil municipal.

Présent-e-s : Laurence Brunel, Nicole Chaudier, Nicole Chazel, Michel Cimaz, Robert Combe, Michel Deloche, Alain Fluchaire, François Juston, Jean-Marie Mengin, Claude Simon.

Secrétaire de séance : Jean-Marie Mengin.

La séance est ouverte à 20h45.

Ordre du jour :

1)...

Lire la suite

Date: 2018-02-16 22:03:33
Site : http://www.saint-apollinaire-de-rias.fr

N° 1395 - Projet de loi de finances pour 2014

La version en format HTML, à la différence de celle en PDF, ne comprend pas la numérotation des alinéas.

N° 1395

Constitution du 4 octobre 1958

Quatorzième législature

Enregistré à la Présidence

de l'Assemblée nationale

Projet de loi de finances pour 2014

Renvoyé à la Commission des finances,

de l'économie générale et du contrôle budgétaire,

Présenté

au nom de M. Jean-Marc...

Lire la suite


Site : http://www.assemblee-nationale.fr