Articles sélectionnés pour le thème : liste courtier d'assurance
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Assurance auto jeune conducteur : prix et conseils ...
Assurance auto jeune conducteur : prix et conseils
Vous avez obtenu votre permis il y a moins de 3 ans et vous venez d'acquérir une voiture, bravo ! Mais une démarche compliquée reste à accomplir : trouver une assurance auto jeune conducteur à un bon prix. En effet, les assureurs sont bien souvent réticents pour assurer les jeunes conducteurs car ils sont considérés comme plus risqués....
Site :
http://www.hyperassur.com
Thèmes liés : prix d'assurance auto jeune conducteur / prix de l'assurance voiture jeune conducteur / tarif d'assurance voiture des jeune conducteur / tarif d'assurance auto jeune conducteur / comparateur d'assurance auto jeune conducteur
Notes légales | Intact Assurance
Conditions d'utilisation
Lorsque vous utilisez ce site Web, qui appartient à Intact Compagnie d'assurance (« Intact Assurance »), y compris les renseignements, le matériel, les textes, les illustrations, les graphiques et les images contenus dans les pages du site (le « site »), vous acceptez d'être lié par la convention relative à l'utilisation du site (la « convention ») dont les...
Site :
https://www.intact.ca
Thèmes liés : garantie compagnie d assurance / financiere compagnie d assurance vie / produits des contrats d assurance vie / compagnie d assurance vie / liste des compagnie d assurance
L'assurance-Décès - Invalidité - Incapacité de travail ...
Accueil » L'assurance-Décès - Invalidité - Incapacité de travail - Risques assurés - Durée d'indemnisation - Bientôt proprio
Assurance décès - Invalidité - Incapacité de travail
Dans le cadre d'un prêt immobilier, l'assurance décès invalidité incapacité de travail est importante : l'emprunteur, le choix de l'assurance et les risques assurés en cas de décès, d'invalité ou...
Date: 2017-03-05 09:38:55
Site :
http://www.bientotproprio.com
Thèmes liés : courtier d'assurance vie et invalidite / comparer les prix d'assurance automobile / tarif d'assurance automobile / acceptation du beneficiaire d'un contrat d'assurance vie / tarif d'assurance voiture en france
Trophées DECAVI de l’assurance Non vie 2017 | Decavi
TROPHEES DECAVI DE L'ASSURANCE NON VIE 2017
Et les gagnants 2017 sont...
Ce 26 avril a lieu la remise de la 13ème édition des Trophées Decavi de l'Assurance Non Vie, organisée par Laurent Feiner et Muriel Storrer. Cet événement récompense les assureurs pour leurs caractéristiques d'assurances ou encore leur innovation.
Les différentes catégories ont fait l'objet d'une étude poussée...
Site :
http://www.decavi.be
Les contrats décès obsèques des pompes funèbres et des ...
Les catégories de contrats proposés au public prennent en charge :
- Le financement ET l'organisation des funérailles,
soit
- Le seul financement des obsèques.
Les deux différents contrats "obsèques" :
1) Le contrat de "règlement de prestations d'obsèques à l'avance" personnalisées ou ...
Date: 2017-01-27 12:28:54
Site :
http://www.afif.asso.fr
Souscrire un contrat d'assurance-vie : Où, comment, pourquoi
Nombreuses sont les possibilités offertes à l'investisseur qui veut souscrire une assurance-vie .
Quel que soit le mode ou profil de gestion que vous choisirez, le contrat se doit de respecter des règles précises qui ont pour but de protéger le souscripteur.
Où souscrire ?
Les contrats d'assurance-vie sont distribués par différents biais :
Les contrats proposés par les compagnies...
Site :
https://www.cieleden.com
Taux d'usure dépassé et refus de prêt immobilier : les ...
source : Banque de France / Taux d'usure
Quelle tendance pour le taux d'usure sur les prochains mois et quelle incidence sur les refus de prêt ?
Avec la remontée de taux immobilier que nous subissons depuis la fin de l'année 2016 nous assistons à une multiplication des refus de prêt pour dépassement de taux d'usure.
Le phénomène est au final assez simple à comprendre.
Les TAEG...
Site :
leblogpatrimoine.com
IV. Opérations d'assurance et de ... - bofip.impots.gouv.fr
TVA - Champ d'application et territorialité - Opérations exonérées en régime intérieur - Exonérations résultant de dispositions expresses de la loi
1
Le code général des impôts (CGI) exonère de la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) :
- certaines activités relevant de la pêche ( CGI, art. 261, 2-4° ) ;
- les travaux relatifs aux monuments aux morts de la guerre ( CGI, art. 261,...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
CIMA - Conférence Interafricaine des Marchés d’ Assurances
Chapitre 1er - Principes généraux
Est considérée comme présentation d'une opération pratiquée par les entreprises mentionnées à l'article 300 le fait, pour toute personne physique ou morale, de solliciter ou de recueillir la souscription d'un contrat d'assurance ou l'adhésion à un tel contrat ou d'exposer oralement ou par écrit à un...
Site :
http://www.cima-afrique.org
Assurance incendie: est-elle obligatoire en Belgique ...
Économisez sur votre assurance incendie
Qu'est-ce que l'assurance incendie ?
L'assurance incendie vous offre une protection contre les dommages causés à votre habitation et à vos biens. De plus, elle couvre également votre responsabilité civile envers autrui.
En savoir plus sur les garanties possibles de l'assurance incendie
L'assurance incendie est-elle légalement obligatoire en Belgique...
Site :
assurances.be
Thèmes liés : assurance contre l incendie / assurance en cas d incendie / assurance d incendie / assurance contre incendie / assurance risque incendie
Comparateur assurance de prêt - Comparer les meilleures ...
Comparateur assurance de prêt - Comparer les meilleures assurances crédit immobilier
De manière instantanée, vous comparez toutes les assurances de prêt immobilier et obtenez leur tarification. Vous allez faire de très fortes économies.
Un des comparateur les plus complets contenant 12 produits référents de l'assurance emprunteur (Swiss Life, Generali 7301, Met Life, April, Naoassur,...
Site :
leblogpatrimoine.com
Assurance et catastrophes naturelles | service-public.fr
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Un assureur ne prendra en charge le règlement d'un sinistre dû à une catastrophe naturelle qu'à la double condition que vous soyez assuré effectivement contre ce type de sinistre et que l'état de catastrophe naturelle soit confirmé par un arrêté interministériel. Si vous en êtes victime, vous devez le déclarer auprès de votre assureur...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / garantie compagnie d assurance / contrat d assurance vehicule / liste courtier d'assurance / contrat d'assurance d'habitation
L'assurance dommages-ouvrage est obligatoire ! | Dossier ...
Ne pas souscrire la garantie dommages-ouvrage avant de se lancer dans des travaux ou de faire construire vous expose à de gros déboires financiers.
Il est rare qu'un chantier se déroule sans anicroche. Parfois, les problèmes apparaissent plusieurs années après la fin des travaux. Retrouver les professionnels pour qu'ils interviennent à nouveau ou prennent en charge le coût des...
Date: 2017-03-05 09:38:12
Site :
http://www.dossierfamilial.com
Thèmes liés : assurance dommage ouvrage vente maison / assurance dommage ouvrage construction maison / assurance dommage ouvrage maison individuelle / assurance dommage ouvrage pour professionnel / garantie compagnie d assurance
Comment changer d’assurance de prêt immobilier facilement
Deux lois essentielles permettent à tout emprunteur de changer l'assurance de son prêt immobilier, même en cours de crédit. Pendant les 12 premiers mois du contrat, c'est la loi Hamon qui s'applique. Passé le 1er anniversaire, la loi Chatel entre en action. Voici la marche à suivre pour souscrire un contrat avec les mêmes niveaux de garantie, voire plus, tout en payant jusqu'à 2 fois...
Site :
emprunter-malin.com
Thèmes liés : devis assurance pret immobilier / assurance vie garantie pret immobilier / assurance vie pret immobilier obligatoire / nouveau contrat d assurance vie / comparatif assurance pret immobilier
Assurance automobile – Zurich Suisse
LA MEILLEURE PROTECTION, AUJOURD'HUI COMME DEMAIN
AVEC L'ASSURANCE AUTO PRIM�?E
Pour offrir la meilleure protection, il faut être innovant. Découvrez notre assurance auto ses multiples avantages: par exemple CHF 500 de moins sur la franchise en cas de conduite sans accident pendant trois ans.
Calculez tranquillement votre prime individuelle en ligne.
Calculez la prime maintenant
Prix de...
Site :
https://www.zurich.ch
Thèmes liés : calculer le prix de l'assurance voiture / contrat d assurance vehicule / assurance vehicule d'exception / prix de l'assurance voiture / vehicule d assurance
Le renouveau des conventions de réassurance (Cahiers ...
Saisissez le code de sécurité * Code erroné *
Valider
La réassurance laisse le champ libre à la liberté contractuelle. Construite sur une pratique peu encline à la rigueur rédactionnelle, certaines clauses peuvent changer radicalement l'économie du traité. Des précautions sont à prendre.
Par Jérôme Da Ros (avocat associé), Isabelle Deloison (avocat associée), Claire...
Assurance de dommages | AMF - lautorite.qc.ca
Assurance de dommages
Titre : agent ou courtier en assurance de dommages
Le représentant autorisé à agir dans la discipline de l'assurance de dommages peut offrir des produits et des services-conseils en assurance de dommages des particuliers et des entreprises.
Titre : agent ou courtier en assurance de dommages des particuliers
Le représentant autorisé à agir dans la catégorie Assurance...
Date: 2016-10-20 21:00:12
Site :
lautorite.qc.ca
Thèmes liés : courtier d assurance entreprise / assurance dommage pour les professionnel / courtier assurance entreprise quebec / courtier assurance entreprise emploi / assurance courtier entreprise
ProFolio de La Bâloise Vie Luxembourg: Assurance vie multi ...
Au lieu des 5% prévus au tarif de base, vous payez seulement:
Si investissement > 50.000 EUR: 0%
Frais de gestion dégressifs:
Au lieu des 1,2 % prévus au tarif de base de la Fiche Info financière, vous payez seulement:
Si investissement > 50.000 EUR: 1%
Si investissement > 100.000 EUR: 0,80%
Si investissement > 500.000 EUR: 0,75%
Si...
Site :
http://www.courtierbancaire.eu
Thèmes liés : avantages contrat d'assurance vie luxembourgeois / avantages contrat d'assurance vie / changement de beneficiaire d'un contrat d'assurance vie / beneficiaire contrat d assurance vie / beneficiaire d un contrat d assurance vie
Emprunt : Assurance décès ... - credit-agricole.fr
Cette assurance, souvent trop vite abordée, est cependant obligatoire et très importante. Aussi, il faut bien prendre le temps de l'étudier.
Si l' ADI a pour but de garantir au banquier le bon remboursement du prêt en cas d'événement touchant à la personne de l'emprunteur assuré, au bout du compte, c'est bien l'emprunteur et sa famille que cette assurance protège : en libérant...
Date: 2017-03-05 09:37:46
Site :
https://www.credit-agricole.fr
Thèmes liés : contrat d assurance non vie / revenus de contrat d'assurance vie / contrat d assurance vie / delai de versement d'une assurance vie apres deces / cours sur l assurance vie
Grandes lignes du nouveau code des assurances de la RDC ...
Dans sa trajectoire d'assainissement du climat des affaires et de sécurisation des investissements privés, la République Démocratique du Congo, (« RDC »), vient de clôturer le processus de la réforme de son secteur des assurances, une des activités essentielles du développement économicosocial du pays. Cette réforme est consacrée par la Loi n° 15/005 du 17 mars 2015 portant Code des...
Site :
lexology.com
Thèmes liés : marche de l'assurance vie en belgique / code des assurances automobiles resiliation / texte de loi sur l'assurance vie / loi de finance sur l'assurance vie / article de loi sur l'assurance vie
Audit de courtage en assurances - Planification et ...
Arwen Courtage en assurances - Outils méthodologiques et guide pratique
Une fois l'entretien avec l'acquéreur effectué et le protocole analysé, l'auditeur communique à la société cible les modalités d'intervention et la liste des éléments à mettre à disposition pour le bon déroulement de l'audit de courtage en assurances . Cette liste permet à la cible de préparer ses...
Site :
https://www.addjust.pro
Thèmes liés : liste des compagnie d assurance / compagnie d assurance professionnelle / garantie compagnie d assurance / financiere compagnie d assurance vie / liste cabinet courtage assurance
Le Réseau juridique du Québec: Aspects juridiques de la vente
Cela va de soi : pour vendre votre maison, il vous faut un acheteur! Le futur propriétaire de votre résidence peut entrer en contact avec vous de plusieurs façons.
Vendeur et acheteur agissant seuls
Si, tout comme vous, l'acheteur a choisi de procéder par lui-même, vous serez alors laissés à vous-mêmes pour mener la transaction, négocier ensemble tous les termes de la vente et...
Date: 2016-11-09 19:46:09
Site :
avocat.qc.ca
Thèmes liés : liste courtier d'assurance quebec / liste courtier d'assurance / activite d'un courtier d'assurance / courtier d assurance / activite de courtage d assurance
Quelles assurances pour les évènements sportifs ...
Nul ne conteste aujourd'hui, qu'au-delà de leurs aspects sportifs et sociaux, les grandes compétitions internationales présentent un enjeu financier majeur non seulement pour les organisateurs, mais aussi pour les assureurs qui profitent de l'engouement et surtout des budgets colossaux réservés à la couverture des risques liés à ce genre d'évènements. Comment se positionne notre marché...
Site :
http://www.challenge.ma
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / compagnie d'assurance marocaine / contrat d'assurance automobile au maroc / contrat d'assurance automobile allianz / contrat d'assurance automobile
Assurance prêt immobilier et maladie... - Page : 3 - Droit ...
Reprise du message précédent :
Bonjour,
Je travaille dans le domaine et j'ai eu ce cas. La personne a obtenu l'assurance avec l'exclusion de l'invalidé pour dépression. Son assurance par la banque avait été refusée. Il faut anticiper la demande d'assurance, vous pouvez faire une demande de tarification et mettre à jour le dossier avec une date d'effet correspondant à votre première...
Date: 2006-10-20 10:55:39
Site :
http://forum.doctissimo.fr
Entreprises - Courtiers d'assurances - Maroc | Annuaire ...
Solution de prospection
Optimisez l'efficacité de vos actions de prospection
Avec plus de 5 millions d'entreprises dans le monde et 60 critères de recherche, notre solution EasyBusiness vous permettra d'identifier vos leads, de planifier vos actions de prospection, et...
Site :
https://ma.kompass.com
Thèmes liés : liste courtier d'assurance / courtier d assurance entreprise / annuaire courtier d'assurance / annuaire courtier d assurance / courtier d assurance
Tarif Assurance garantie décennale auto entrepreneur pas cher
Quelles sont les garanties assurances décennale ?
La garantie décennale est l'obligation de garantir, pendant dix ans, la bonne exécution et la bonne solidité de l'ouvrage. Vérifiez donc, lorsque vous faîtes réaliser des travaux que votre entrepreneur a bien rempli son obligation d'assurance décennale il doit vous fournir une attestation. Faire un DEVIS d'assurance RC décennale...
Résiliation d’un contrat d’assurance avec la loi Chatel
Résiliation d'un contrat d'assurance avec la loi Chatel
Partager la publication "Résiliation d'un contrat d'assurance avec la loi Chatel"
Le 30 juin 2016 dans Guides
La loi Chatel, entrée en vigueur en 2005, permet depuis cette date un meilleur respect du droit des consommateurs. En effet, elle met à la charge des assureurs une obligation d'information à l'égard des assurés...
Contacter des Assurances et Mutuelle Facilement
Contact assurances et mutuelles
Vous désirez contacter votre compagnie d'assurance ou bien votre mutuelle complémentaire santé ?
Nous vous indiquons les coordonnées de la compagnie chez qui vous avez souscrit un contrat ou celles pour lesquelles vous aimeriez obtenir des informations de leur part pour éventuellement devenir l'un de leur client. Que ce soit pour une assurance voiture, moto,...
Tout savoir sur l'assurance dommages ouvrage | Travaux.com
Accueil > Mes droits > Assurances > Tout savoir sur l'assurance dommages ouvrage
Tout savoir sur l'assurance dommages ouvrage
Tout savoir sur l'assurance dommages ouvrage
7 votes (4.1)
4
L'assurance dommages ouvrage est une garantie qui permet de toucher une indemnité couvrant les frais de réparation d'un dommage lié à la construction, sans avoir besoin d'attendre que la justice se prononce...
Site :
travaux.com
Tout savoir sur l'assurance dommages ouvrage | Travaux.com
Accueil > Mes droits > Assurances > Tout savoir sur l'assurance dommages ouvrage
Tout savoir sur l'assurance dommages ouvrage
Tout savoir sur l'assurance dommages ouvrage
6 votes (4.17)
5
L'assurance dommages ouvrage est une garantie qui permet de toucher une indemnité couvrant les frais de réparation d'un dommage lié à la construction, sans avoir besoin d'attendre que la justice se prononce...
Site :
travaux.com
Thèmes liés : assurance dommage ouvrage pour professionnel / assurance dommage ouvrage vente maison / assurance dommage ouvrage construction maison / assurance dommage ouvrage maison individuelle / assurance contre l incendie
Crédit Agricole Nord De France - Synthèse assurance auto ...
FORMULES
Garantie Assistance +
�?tre dépanné même devant chez vous, et profiter de la mise à disposition d'un véhicule de remplacement jusqu'à 12 jours en cas de panne, d'accident, d'incendie ou de tentative de vol, et jusqu'à 30 jours en cas de vol. (1)
Accessible dès les
et TOUS RISQUES INITIAL
Garantie Bris de glace
Pour ne rien payer en cas de remplacement ou de réparation d'un...
Site :
https://entreprises.ca-norddefrance.fr
Thèmes liés : assurance auto en cas d'accident responsable / remboursement assurance auto en cas d'accident / assurance auto en cas d'accident corporel / assurance auto en cas d'accident / assurance auto en cas d accident
Cotisation, assurance R.C, formation permanente et ...
Cotisation, assurance R.C, formation permanente et publications en 2017
Comme les années précédentes, la cotisation 2017 sera perçue en parallèle à la prime d'assurance de la police collective responsabilité civile professionnelle (Compagnie d'assurances Allianz S.A. - courtier d'assurances Marsh S.A.). Cette perception aura lieu dans le courant du mois de février 2017 quoique la...
Site :
http://www.ipcf.be
Thèmes liés : compagnie d assurance professionnelle / assurance responsabilite civile et professionnelle / formation courtier d'assurance / formation courtier d assurance / garantie compagnie d assurance
Crédit Agricole Nord Midi-Pyrénées : banque en ligne ...
FORMULES
Garantie Assistance +
Être dépanné même devant chez vous, et profiter de la mise à disposition d'un véhicule de remplacement jusqu'à 12 jours en cas de panne, d'accident, d'incendie ou de tentative de vol, et jusqu'à 30 jours en cas de vol. (1)
Accessible dès les
et TOUS RISQUES INITIAL
Garantie Bris de glace
Pour ne rien payer en cas de remplacement ou de réparation d'un...
Site :
https://www.ca-nmp.fr
Assurance auto pour les conducteurs de 50 ans et plus
Les plafonds d'indemnisation sont des montants htva.
Antivol d'origine sauf pour les véhicules du parking P6: détection satellite obligatoire.
* Le prix par garantie est le suivant : PJ - 63,50 EUR, Assistance - 20 EUR, Conducteur - 56,50 EUR.
** Omnium limitée: 40% du montant de la prime omnium complète.
Quels sont les principaux risques non couverts ?
Les caravanes
Pour la garantie Omnium, les véhicules qui ne se trouvent pas sur l'un des parkings
Pour la garantie Conducteur, les...
Site :
aedessa.be
Thèmes liés : contrats d assurance auto / contrat d assurance vehicule / courtier d'assurance auto / courtier d assurance auto / liste courtier d'assurance
Assurance auto pour les conducteurs de 50 ans et plus
Les plafonds d'indemnisation sont des montants htva.
Antivol d'origine sauf pour les véhicules du parking P6: détection satellite obligatoire.
* Le prix par garantie est le suivant : PJ - 63,50 EUR, Assistance - 20 EUR, Conducteur - 56,50 EUR.
** Omnium limitée: 40% du montant de la prime omnium complète.
Quels sont les principaux risques non couverts ?
Les caravanes
Pour la garantie Omnium, les véhicules qui ne se trouvent pas sur l'un des parkings
Pour la garantie Conducteur, les...
Site :
aedessa.be
Thèmes liés : contrats d assurance auto / contrat d assurance vehicule / courtier d'assurance auto / courtier d assurance auto / liste courtier d'assurance
3Suisses - Carte 4 étoiles
Du 28/06 au 08/08 seulement
> Spécial clients 3Suisses 4 étoiles Paiement 6 fois sans frais, dès 159EUR d'achat(1)
Offre réservée aux porteurs de carte 3Suisses 4 étoiles dès 159EUR du 28/06/17 au 08/08/17.
TAEG fixe de 0% / Taux débiteur fixe de 0%.
> Paiement comptant
Je serai alors prélevé le 5 du mois suivant de la totalité du montant de mes achats.
> Rien à payer avant 3...
Site :
https://www.3suisses.fr
Thèmes liés : fonds de garantie des contrats d'assurance vie / assurance en cas d'accident de travail / deces du beneficiaire d'un contrat d'assurance vie / souscrire un contrat d'assurance vie en ligne / souscrire plusieurs contrats d'assurance vie
Assurance habitation pas cher - Meilleureassurance.com
Que dois-je savoir pour obtenir une assurance habitation pas chère ?
Afin de savoir sur quels éléments de votre contrat vous pouvez agir pour économiser de l'argent sans perdre des garanties importantes, il est primordial de comprendre les règles de calcul de la prime.
L'assureur évalue le risque lié à votre logement et considère toutes les garanties que vous demandez. Plus vous...
Date: 2017-03-05 09:02:29
Site :
https://www.meilleureassurance.com
Thèmes liés : contrat d'assurance habitation pas cher / comparateur prix assurance habitation pas cher / assurance habitation pas chere comparateur / comparateur d'assurance habitation en ligne / compagnie d'assurance auto pas cher
Que faire en cas de difficultés à trouver une assurance auto
Linked-In
Autant de bonnes raisons pour votre assureur auto de résilier votre contrat , et la liste peut encore s'allonger !
En effet, les assureurs n'apprécient pas les conducteurs à risque, et même si la loi oblige le conducteur à être assuré contre les dommages qu'il pourrait causer à autrui en souscrivant une assurance au tiers, un assureur auto n'est pas obligé d'assurer un...
Date: 2018-01-15 17:38:17
Site :
https://www.lelynx.fr
Mentions légales - Assurance - Crédit Agricole
Le Groupe
Mentions légales
PACIFICA, compagnie d'assurances dommages, filiale de Crédit Agricole S.A., entreprise régie par le Code des assurances et agréée par l'Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution (ACPR). S.A. au capital de 281.415.225EUR entièrement libéré. Siège social : 8/10 Boulevard de Vaugirard - 75724 Paris Cedex 15. 352 358 865 RCS Paris.
Numéro individuel...
AssurAgency : Le Guide Banque et Assurance
AssurAgency est immatriculée au registre de l'ORIAS en tant que courtier d'assurance ou de réassurance, Courtier en opérations de...
Site :
http://www.assuragency.net
Thèmes liés : liste courtier d'assurance / courtier d assurance / assurance courtier / liste courtier assurance
assurance bateaux - Conseil - Général - FORUM Bateau
Posté le 21/04/2014 à 21:47:48
de mon coté, assurance chez Assur Boat, quelque soit l'année du bateau.
dynamo2
Posté le 22/04/2014 à 18:25:12
Pour mon SESSA 22, je suis assuré chez AXA, tous risques, pour un prix très raisonnable (j'ai négocié...)
De toute façon, à juste titre, le port exigeait une assurance qui me semble plus que justifiée en cas d'incendie à...
Date: 2014-10-17 22:12:42
Site :
http://www.forum-bateau.com
Thèmes liés : compagnie d'assurance bateau / compagnie d assurance bateau / contrat d assurance responsabilite civile / assurance en cas d incendie / compagnies d'assurance automobile
Lexique du prêt — Credits Immobilier - Financement
Info
Lexique du prêt
Un prêt immobilier ? Le lexique du prêt pour vous aider dans la recherche de crédits, financements ...
ACHAT EN INDIVISION
L'achat en indivision permet à 2 ou plusieurs personnes sans lien juridique d'acquérir ensemble un bien immobilier. Cette formule intéresse essentiellement les personnes vivant en concubinage. Les acquéreurs signent une convention d'indivision qui...
Date: 2015-02-16 11:17:24
Site :
http://www.bt-credit-immobilier.fr
Thèmes liés : rachat d'un contrat d'assurance vie avant 8 ans / fonds de garantie des contrats d'assurance vie / contrat d'assurance habitation pas cher / deces du beneficiaire d'un contrat d'assurance vie / contrat d'assurance habitation credit mutuel
Code des assurances - Ftusa - ftusanet.org
Loi n° 92-24 du 9 mars 1992, portant promulgation du code des assurances
Le contrat d'assurance
Chapitre II : Dispositions spécifiques à certaines catégories d'assurances
Chapitre III : Dispositions diverses
Organisation des professions spécifiques au secteur des assurances
Chapitre I : les entreprises d'assurances et les entreprises de réassurances
Chapitre II : les intermédiaires, les...
Site :
http://www.ftusanet.org
Assurance de dommages et expertise sinistres | AEC | Cours
410-L87-OQ | Notions de base en analyse financière | 45 h
Ce cours permet à l'étudiant d'effectuer des analyses exactes de la situation financière d'une entreprise en examinant ses états financiers, particulièrement le bilan et l'état des résultats et les composantes des états financiers, ce qui permettra à l'étudiant d'analyser les besoins d'un client ou d'une cliente en matière de...
TVA - Base d'imposition - Règles applicables à l'ensemble ...
Comparer les versions sélectionnées
2014-01-15T11:06:10.000+01:00
TVA - Base d'imposition - Règles applicables à l'ensemble des opérations imposables - Éléments divers exclus de la base d'imposition
1
La présente section expose les éléments divers exclus de la base d'imposition à la TVA.
I. Escomptes de caisse, remises, rabais, ristournes et autres réductions consentis directement au...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Assurance habitation | AMF - lautorite.qc.ca
Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre
Les exclusions et les limitations
Attention, certains biens et certains risques sont exclus de l'assurance habitation. Dans d'autres cas, la protection est limitée.
Exemples d'exclusions :
La piscine située dans la cour de votre maison n'est pas couverte et doit être protégée séparément.
L'infiltration d'eau par le toit ou le sous-sol ainsi que...
Site :
https://lautorite.qc.ca
Thèmes liés : resiliation contrat d'assurance habitation / contrat d'assurance habitation pas cher / contrat d'assurance d'habitation / contrat d assurance d habitation / contrat d assurance habitation
Document d'orientation de déclaration améliorée de ...
Document d'orientation de déclaration améliorée de renseignements sur les comptes financiers
Document d'orientation de déclaration améliorée de renseignements sur les comptes financiers
Partie XVIII de la Loi de l'impôt sur le revenu
Ce document d'orientation est aussi disponible en format PDF .
Table des matières
Chapitre 1 - Introduction
Le but du document d'orientation
1.1 Le présent...
Date: 2016-05-12 17:48:17
Site :
http://www.cra-arc.gc.ca
Thèmes liés : article de loi sur l'assurance vie / courtier d'assurance vie quebec / classement des meilleurs contrat d'assurance vie / courtier d'assurance vie et invalidite / changement de beneficiaire d'un contrat d'assurance vie
Conditions générales du site Santiane.fr
Le service de comparaison et de souscription d'assurance à distance Santiane.fr est soumis aux conditions générales d'utilisation énumérées ci-dessous.
En utilisant le service, les utilisateurs reconnaissent avoir pris connaissance des conditions générales d'utilisation du service et les avoir acceptées sans réserve.
Article 1. Conditions d'utilisation
Santiane.fr fournit à ses...
Site :
santiane.fr
Conditions générales du site Santiane.fr
Le service de comparaison et de souscription d'assurance à distance Santiane.fr est soumis aux conditions générales d'utilisation énumérées ci-dessous.
En utilisant le service, les utilisateurs reconnaissent avoir pris connaissance des conditions générales d'utilisation du service et les avoir acceptées sans réserve.
Article 1. Conditions d'utilisation
Santiane.fr fournit à ses...
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santiane.fr
Comparatif Complémentaire Santé en Ligne Gratuit
Conseils
Comparer les mutuelles santé de « F » à « M »
Pour bien comparer les complémentaires santé, il faut connaître celle dont vous hésitez! C'est pour cette raison que nous mettons à votre disposition une liste (triée par ordre chronologique de publication) des mutuelles commençant entre la lettre « F » et « M » Inclus, comme par exemple, la MAIF, la Matmut, ou encore...
Site :
http://comparer-mutuelle.net