Articles sélectionnés pour le thème : code des assurances habitation vol
→ 114 articles
Aucune vidéo sélectionnée pour ce thème
L’assurance - Fédération Française de Cyclotourisme
L'assurance pour des licenciés
Obligatoire
licenciés des clubs : l'assurance Responsabilité civile prévue par l'article L. 321-1 du Code du sport est souscrite par le club par l'adhésion au contrat fédéral ou d'une compagnie privée d'assurance quand le club refuse le contrat fédéral.
licenciés membres individuels : la Responsabilité civile est souscrite par l'adhésion au contrat...
Site :
http://ffct.org
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / code de l'assurance vie / code de l assurance vie / deces du beneficiaire d'un contrat d'assurance vie / contrat d assurance vie individuel
La loi Hamon permet-elle de résilier son contrat d ...
La loi Hamon permet-elle de résilier son contrat d'assurance auto ?
Partager la publication "La loi Hamon permet-elle de résilier son contrat d'assurance auto ?"
Le 01 juil 2014 dans Assurance auto
La loi Hamon ou loi Consommation, dont le décret concernant la résiliation infra-annuelle est paru le 01/01/2015, concerne de très près le domaine de l'assurance. En effet, cette loi...
Site :
https://resiliation-loihamon.com
Les protections d'assurance nécessaires - Assurance des ...
Version PDF
imprimable Les protections d'assurance nécessaires
Si vous possédez un VR, votre courtier peut vous proposer la police d'assurance nécessaire selon le modèle de véhicule que vous possédez et en fonction de vos projets de déplacement.
La responsabilité civile
Les dommages directs aux véhicules
Les dommages aux équipements
La responsabilité civile
Le lieu d'utilisation a...
Site :
http://www.intergroupe.ca
Thèmes liés : vehicule d assurance / courtier d assurance / assurance en cas d incendie / assurance d incendie / police assurance vehicule
1001 pièges de l'assurance dommages | LesAffaires.com
1001 pièges de l'assurance dommages
Offert par Les affaires plus
Édition de Octobre 2015
Par Philippe Jean Poirier et Véronique Champagne
Article de
Un oubli qui fait dérailler une réclamation. Un avenant très mal compris. Une compagnie d'assurance qui refuse de payer. Un oubli qui fait dérailler une réclamation.Quand il est question d'assurance de dommages, les histoires d'horreur sont...
Site :
lesaffaires.com
police locale assurance non admis - condexatedenbay.com
Votre police d'assurance est un contrat unilatéral entre vous et votre transporteur indiquant la promesse de l'assureur de payer vos créances en contrepartie des cotisations payées. Il existe des lois pour protéger les consommateurs contre des compagnies d'assurance qui nient les allégations de mauvaise foi, ce qui signifie que les actes de l'assureur malhonnêtement pour éviter de payer...
Assurance auto, moto, voiture sans permis, habitation ...
Zoom sur
L'assistance
En cas de panne, d'accident, vol, crevaison, FMA Assistance prend en charge votre transport et celaui de votre Speed Bike.
Garantie vélo de remplacement
En cas d'accident ou de panne de moteur électrique entraînant l'indisponibilité de votre Speed Bike pendant plus de 72 heures consécutives, FMA Assistance prend en charge les frais de vélo à assistance électrique de remplacement de...
Site :
http://www.fma.fr
Thèmes liés : assurance auto en cas d'accident / assurance auto en cas d accident / defaut d'assurance voiture sans permis / defaut d'assurance voiture accident / assurance auto voiture sans permis
Maisons Vacances - Assurance ADAR - Location vacances ...
ADAR, l'assurance
ADAR, l'assurance de votre logement de vacances
Un séjour dans un logement de vacances en France, Bretagne, Provence, Lubéron, ou sur la côte d'Azur Riviera devrait être protégé par une assurance.
Contrairement à la location vide, le locataire en vacances n'a pas l'obligation de contracter une assurance pour son logement de vacances. Cependant, vous êtes responsable en...
Site :
http://www.location-villa-vacances.fr
Assurance camping car pas cher - Camping-Car-Assure.fr
Trouvez la meilleure assurance camping-car
Camping Car Assure est le premier comparateur de prix spécialisé pour les camping-caristes, caravanes. Obtenez les meilleures garanties avec un prix encore plus bas. Grâce à l'outil de devis en ligne pour camping-car proposé par Camping Car assure, vous recevrez des offres sur mesure d'assurance. Les tarifs sont proposés en fonction du type de...
Assurance proprietaire bailleur Immeuble Locatif - 123 ...
Assurance proprietaire bailleur Immeuble Locatif
Niveau 2
Assurance Propriétaire Non Occupant Immeuble Locatif avec ou sans Commerces
Assurance Immeuble au Meilleur Prix .
Notre assurance immeuble est destinée à des propriétaires non occupants, syndics de copropriété ou syndicats de copropriétaires pour des risques d'une superficie maximum de 1100 m².
· Au-delà de 1100 m² : Projet...
Date: 2017-09-17 13:34:53
Site :
http://www.123-emprunteur.com
Thèmes liés : assurance proprietaire non occupant / assurance immeuble proprietaire occupant / assurance non occupant / assurance immeuble proprietaire bailleur / assurance proprietaire immeuble
État-providence — Wikipédia
Rome[ modifier | modifier le code ]
Certaines formes d'assistance publique existent à Rome dès l'époque républicaine, sous la forme de fournitures de blé ou d'argent faites par l'État aux citoyens pauvres. Les esclaves n'avaient pas le droit à cette assistance, dans la mesure où leurs maîtres étaient censés subvenir à leurs besoins. Elle était réservée aux enfants de plus de dix...
Date: 2018-02-15 05:43:00
Site :
https://fr.wikipedia.org
Devis d'assurance habitation eGan - Simulez l'assurance de ...
Plus de
100 m²
Si votre logement dispose de plusieurs dépendances, vous devez cumuler leurs surfaces au sol pour déterminer leur superficie totale et savoir si elles sont ou non assurées.
Les dépendances de votre logement sont assurées si leur surface au sol totale est inférieure ou égale à 50 m² en formule Eco et à 100 m² en formule Confort. Si leur superficie totale est supérieure,...
Site :
https://www.ganassurances.fr
Thèmes liés : devis d'assurance habitation / devis d assurance habitation / assurance logement devis / devis d assurance / simulation d assurance
Devis d'assurance habitation eGan - Simulez l'assurance de ...
Plus de
100 m²
Si votre logement dispose de plusieurs dépendances, vous devez cumuler leurs surfaces au sol pour déterminer leur superficie totale et savoir si elles sont ou non assurées.
Les dépendances de votre logement sont assurées si leur surface au sol totale est inférieure ou égale à 50 m² en formule Eco et à 100 m² en formule Confort. Si leur superficie totale est supérieure,...
Site :
https://www.ganassurances.fr
Thèmes liés : devis d'assurance habitation / devis d assurance habitation / assurance logement devis / devis d assurance / simulation d assurance
Assurance syndicat de copropriétés | Gaudreau Assurances
By Vincent ,
janvier 16, 2013
La copropriété est devenue depuis les 10 dernières années un mode d'habitation très prisé. L'assurance de ce type d'habitation est cependant assez particulière et il est important de bien connaître ces mécanismes afin d'avoir une couverture adéquate. Il existe deux types de copropriétés ; les copropriétés divises et indivises. Nous allons parler ici des...
Site :
https://www.gaudreauassurances.com
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / contrat d'assurance d'habitation / contrat d assurance d habitation / contrat d assurance habitation / assurance contre l incendie