Articles sélectionnés pour le thème : frais contrat assurance vie
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L'assurance des véhicules de l'entreprise est primordiale car, plus encore que pour les particuliers, un accident peut entraîner des effets dévastateurs, aussi bien en termes humains que pécuniaires.
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Cotisations et primes d'assurance — Administration des ...
Les cotisations et primes d'assurance qualifiées de dépenses spéciales sont déductibles dans la mesure où elles ne constituent ni des dépenses d'exploitation, ni des frais d'obtention et ne sont pas en rapport avec des revenus exemptés.
a) les prélèvements et cotisations versées en raison de l'affiliation obligatoire des salariés au titre de l'assurance maladie et de l'assurance...
Date: 2018-01-15 15:31:38
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Assurance négociant automobile - La solution
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Les risques du métier de négociant automobile
Le négociant automobile, au quotidien, traite avec de nombreuses personnes, des particuliers, sociétés et des fournisseurs. Pour gérer au mieux ses activités au fil du temps, il doit penser aux différents risques qui peuvent toucher son activité professionnelle. Notamment, il peut être concerné par un sinistre...
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Date: 2016-05-30 13:05:38
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L'Assurance santé privée internationale (International Private Medical Insurance : IPMI en anglais) est conçue pour les personnes vivant ou travaillant à l'étranger, habituellement au delà de 6 mois. Ces contrats d'assurance peuvent être souscrits par des individus pour leur famille ou par des entreprises pour leurs employés. L'assurance santé privée internationale procure...
Date: 2018-02-17 03:52:23
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Crédit auto : simulation de prêt auto | Cofidis
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Assurance animaux SwissLife - assurances-animaux.org
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Site :
assurances-animaux.org
Assurant ® Privacy Policy Canada - Assurant Solutions
Politique de confidentialité de Assurant® Canada
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Date: 2017-10-06 16:38:19
Site :
http://www.assurantsolutions.com
Loi Consommation : voiture - economie.gouv.fr
Média & ressources
Loi Consommation : voiture
En rééquilibrant les pouvoirs entre consommateurs et professionnels, la loi Consommation vise à libérer du pouvoir d'achat et à améliorer la vie quotidienne des Français.
Zoom sur les mesures autour de l'automobile.
Résiliation des contrats d'assurance automobile à tout moment après un an de contrat
Avec la loi Consommation, le...
Date: 2017-03-05 08:05:19
Site :
economie.gouv.fr
Thèmes liés : contrat d assurance automobile resiliation / contrat d'assurance automobile / contrat d assurance automobile / marche de l assurance automobile en france / nouvelle loi sur l'assurance vie
Déclaration d'impôts : conseils de dernière minute
C'est ce soir, lundi 31 mai, que vous devez rendre votre déclaration de revenus aux impôts si vous ne télédéclarez pas. Pièges, conseils malins, rappels de dernière minute : pour vous aider pour votre déclaration de revenus, les experts-comptables de Paris Ile-de-France répondent à toutes vos questions. A lire en détail avant de remplir votre fameuse "feuille d'impôts".
C'est ce soir,...
Date: 2010-05-18 08:46:04
Site :
latribune.fr
Thèmes liés : demande d'avance sur contrat d'assurance vie / revenus de contrat d'assurance vie / contrat d'assurance vie monosupport en euros / avance sur contrat d'assurance vie et isf / avance sur contrat d'assurance vie
Micro-assurances et assurances auto-entrepreneurs : les ...
l'Adie.
- Responsabilité civile exploitation et professionnelle : jusqu'à 6 millions d'euros : - Assurance des locaux et des biens : 10 000 euros maximum - Couverture arrêt ou réduction d'activité: 30 euros par jour pendant 3 mois en cas d'incapacitéEn moyenne 20 à 25 euros par mois. Prestations adaptées selon les métiers.Conseils et informations ; aide à la relation clients...
Site :
lentreprise.lexpress.fr
DGCCRF - Délais de prescription | Le portail des ...
Résultats d'enquêtes
Délais de prescription - 14/01/2014
La prescription désigne la durée au delà de laquelle une action en justice, civile ou pénale, n'est plus recevable. La prescription est un mode légal d'acquisition ou d'extinction de droits par le simple fait de leur possession pendant une certaine durée. Elle peut porter sur des droits réels ou personnels, mobiliers ou...
Site :
economie.gouv.fr
Thèmes liés : article code civil assurance vie / article de loi sur l'assurance vie / code de l'assurance vie / code de l assurance vie / code civil assurance dommage ouvrage
Maison neuve - Les assurances et les garanties obligatoires
Maison individuelle et ses garanties
Vous rêvez de faire construire votre maison individuelle ? Avant de choisir votre constructeur, sachez que vous bénéficiez de nombreuses garanties et assurances rendues obligatoires par le code de la construction et de l'habitation. Il s'agit de faire en sorte que le constructeur de votre choix puisse assurer ces garanties et assurances dans le cadre légal...
Site :
http://www.castelord.fr
Thèmes liés : fonds de garantie des contrats d'assurance vie / contrat d assurance maison / assurance d une maison en construction / assurance dommage ouvrage construction maison / assurance dommage ouvrage maison individuelle
AMF Assurances - Assurance Habitation Jeunes Fonctionnaires
Élève Fonctionnaire ou Fonctionnaire Stagiaire de moins de 28 ans sans enfant, propriétaire
ou locataire d'un appartement, logé en École de la Fonction Publique, chez l'habitant,
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Spécialement faite pour les moins de 28 ans, locataires ou propriétaires d'un...
Site :
amf-assurances.fr
Thèmes liés : assurance responsabilite civile vie privee / contrat d assurance responsabilite civile / cours sur l assurance vie / amf assurances / contrat d'assurance habitation matmut
Assurance groupe: définition - Les Assurances Professionnelles
Assurances de Personnes > Assurance groupe: définition
Assurance groupe: définition
Plus de 60% des salariés du secteur privé bénéficient de l'assurance groupe (ou assurance collective) en Belgique. Contractée par l'employeur, ses termes et ses couvertures sont variables d'une entreprise à une autre. A la différence des chèques repas, des ordinateurs portables ou des voitures de...
Site :
assurance-professionnelle.be
Thèmes liés : avantage de l assurance vie / nouvelle loi sur l'assurance vie / loi sur l'assurance vie / loi sur l assurance vie / taux de l assurance vie
Partie 1 memoire assurance - Cours - youscribe.com
suivant
REMERCIEMENTS
Nous aimerions remercier l'ensemble des membres de nos familles qui nous ont aidés, soutenus et encouragés, pour leur considérable et immense soutien. Nous adressons également nos remerciements les plus sincères à nos amis qui n'ont cessé de nous témoigner sympathie et fidélité.
Nous remercions Madame Salah didi liela qui a veillé à la direction de ce...
Site :
http://www.youscribe.com
Thèmes liés : assurance vie droits d'entree / assurance vie sans droit d entree / contrat d assurance responsabilite civile / produits des contrats d assurance vie / entreprises d assurance vie
D 3 25 - Loi sur les droits de succession(LDS) - ge.ch
Le GRAND CONSEIL de la République et canton de Genève
décrète ce qui suit :
Titre I Objet des droits
Art. 1 Définition
1 Les droits de succession sont un impôt perçu par l'administration de l'enregistrement, des droits de succession et du timbre, ci-après dénommée : administration de l'enregistrement et du timbre.
2 Cet impôt frappe :
a) toute transmission de biens résultant...
Date: 2013-02-15 08:03:01
Site :
ge.ch
Partie 1 memoire assurance - Cours - youscribe.com
suivant
REMERCIEMENTS
Nous aimerions remercier l'ensemble des membres de nos familles qui nous ont aidés, soutenus et encouragés, pour leur considérable et immense soutien. Nous adressons également nos remerciements les plus sincères à nos amis qui n'ont cessé de nous témoigner sympathie et fidélité.
Nous remercions Madame Salah didi liela qui a veillé à la direction de ce...
Site :
http://www.youscribe.com
Thèmes liés : assurance vie droits d'entree / assurance vie sans droit d entree / contrat d assurance responsabilite civile / produits des contrats d assurance vie / entreprises d assurance vie
AXA | F.A.Q.
Définitions et questions générales sur les données dans l'assurance
1. Comment définit-on les données à caractère personnel ?
La définition des « données à caractère personnel » englobe toutes les données liées à un individu et qui permettent de l'identifier par elles-mêmes ou en les reliant avec d'autres informations.
La définition est donc très large et comprend par exemple...
Site :
axa.com
Complémentaire retraite, assurance santé, prévoyance ...
Veuillez additionner 4 et 11
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Site :
http://www.samassur.com
Thèmes liés : contrats d'assurance vie en euros / meilleurs contrats d assurance vie en euros / contrats d assurance vie en euros / avantages contrat d'assurance vie / contrat d assurance non vie
Assurance chat : assurance pour chat de race avec ECA ...
Prévention
L'assurance chat d'ECA-Assurances
Si les chats sont des animaux agiles, ils peuvent être également maladroits et ne retombent pas toujours sur leurs pattes. Il n'est pas rare que leurs acrobaties finissent par un accident. De plus, la majorité du temps à l'extérieur, les chats sont confrontés à toutes sortes de parasites, virus ou maladies. Il est d'autant plus important ...
Site :
eca-assurances.com
Thèmes liés : souscrire un contrat d'assurance vie en ligne / assurance vie chat / souscrire plusieurs contrats d'assurance vie / contrat d'assurance vie en ligne / contrat d assurance vie en ligne
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Thèmes liés : compagnie d assurance voyage / frais d'entree des assurance vie / frais d entree des assurance vie / acceptation du beneficiaire d'un contrat d'assurance vie / demande d'avance sur contrat d'assurance vie
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Travail, voisinage, consommation... Une assurance qui vous aide à mieux protéger vos droits au quotidien.
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Nos Conseillers Protection...
Site :
https://www.ca-languedoc.fr
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Crédit et rachat de crédits en France: prêt immobilier, crédit consommation, crédit auto, prêt personnel > Simulateur et Comparateur de crédit : prêt immobilier, crédit consommation, rachat de crédits, banques et assurance vie > Simulateur / comparateur de crédit auto, crédit à la consommation : prêt au meilleur taux > Crédit voiture Macif: simulation de prêt auto Macif en...
Succession - Définition
SUCCESSION DEFINITION
Définition de Succession
La "Succession" dite aussi " patrimoine successoral , est le nom donné à l'ensemble des biens, des droits et des actions qui appartenaient au défunt à la date de son décès et dont les divers éléments le composant, reviennent, aux personnes appelées à hériter. Le "droit des successions" régit les rapports qu'entretiennent ses héritiers...
Site :
dictionnaire-juridique.com
Thèmes liés : article code civil assurance vie / acceptation du beneficiaire d'un contrat d'assurance vie / assurance vie droits d'entree / assurance vie sans droit d entree / article de loi sur l'assurance vie
Conseiller en gestion de patrimoine - Paris/Neuilly-sur-Seine
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Notre positionnement en tant que conseiller en gestion de patrimoine ?
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Vous percevez une rente viagère sur laquelle est prélevée la cotisation du...
Site :
https://particuliers.societegenerale.fr
Thèmes liés : revenus de contrat d'assurance vie / revenus de l'assurance vie / revenus de l assurance vie / acceptation du beneficiaire d'un contrat d'assurance vie / deces du beneficiaire d'un contrat d'assurance vie
Chez qui assurer bateau +20 ans - Hisse Et Oh
Chez qui assurer bateau +20 ans ?
Bonjour à tous
Cherche assurance pour mon bateau (petit prince de 1977)
J'ai acquis le bateau l'an dernier. Dès l'achat il est assuré chez Ouest Assurance Plaisance à Saint-Malo. Je paye, je ne fais pas parler de moi, je n'ai pas de sinistre, je m'attends cette année à ce que ma cotisation baisse un peu et je me fais virer parce que le bateau est trop...
Site :
hisse-et-oh.com
Quelle est la meilleure assurance dépendance 2017 tableau ...
» 3 Mars 2017, 08:37
AxeFab Rennes Bretagne a écrit:
Si vous vous demandez quelle assurance dépendance choisir, j'ai lu une étude dans Le Monde, insistant sur le fait qu'il fallait privilégier un contrat combinant épargne et prévoyance. Je veux dire épargne récupérable. Les 4 meilleurs contrats étudiés sont visiblement ceux de la Maaf, de la Banque postale, d'Ag2r et d'Allianz.
Je...
Site :
http://forum.sports-sante.com
Thèmes liés : souscrire un contrat d'assurance vie en ligne / meilleur contrat d'assurance vie en ligne / classement des meilleurs contrat d'assurance vie / souscrire plusieurs contrats d'assurance vie / meilleurs contrat d assurance vie
Assurance habitation Groupama : formules, services et ...
Vous êtes ici : Les-masure.fr » Assurance habitation : garanties et contrat » Assurance habitation Groupama
Assurance habitation Groupama
Groupama est l'un des leaders du secteur de l'assurance. Le Groupe répond aux besoins d'assurance de ses clients a chaque moment de leur vie grâce a ses expertises métiers, ses services et ses trois marques complémentaires : Groupama, Gan et Amaguiz....
Site :
https://www.les-masure.fr
Assurance solde restant dû sur deux têtes : avantages et ...
Accueil > Blog > Assurance solde restant dû sur deux têtes : avantages et inconvénients
8 fév
Catégorie: Assurance solde restant dû
Lorsque deux partenaires contractent un prêt hypothécaire, ils peuvent souscrire chacun une assurance solde restant dû ou opter pour une assurance solde restant dû sur deux têtes. Le choix entre ces deux possibilités dépend de votre préférence...
Site :
http://srd.cardif.be
Thèmes liés : avantages contrat d'assurance vie / avantages fiscaux d une assurance vie / avantage d'avoir une assurance vie / avantages d une assurance vie / meilleurs contrat d assurance vie
Assurance Auto, Santé, Habitation, épargne et prévoyance ...
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Site :
assurance-mutuelle-poitiers.fr
Thèmes liés : assurance responsabilite civile et professionnelle / contrat assurance auto responsabilite civile / contrats d assurance auto / changer d assurance auto / contrat d assurance responsabilite civile
intermédiation en assurance - sacra-auditeurs.com
DDA : L'Eiopa livre ses avis techniques sur les actes délégués
extrait de newsassurancespro du 7 février 2017 - par Florian Delambily
Comme prévu dans le calendrier de la Directive sur la distribution d'assurance (DDA), l'Eiopa a rendu son avis technique sur les actes délégués. Il concerne quatre points de la directive.
Le 23 février 2018, la DDA devra être transposée en droit...
Date: 2017-09-11 14:33:57
Site :
http://www.sacra-auditeurs.com
Devis pour prévoyance obsèques, enterrement et funérailles ...
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** Les offres et messages s'effectuent par courrier électronique (SMS, MMS, Mél), télécopie, automate d'appels ou courrier postal. Les partenaires d'OGF sont des assureurs, assisteurs, mandataires, mutuelles, institutions de prévoyance, associations et courtiers.
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Date: 2018-03-09 00:47:26
Site :
http://www.pfg.fr
Thèmes liés : contrat d assurance non vie / contrat d assurance vie / assurance vie droits d'entree / assurance vie sans droit d entree / frais d'entree des assurance vie
Vacances Ouvertes - Dossiers vacances
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Le lexique du tourisme
Comme dans tout secteur, les professionnels du tourisme utilisent un jargon qui leur est propre, difficilement accessible aux "novices".
Par ailleurs, chaque mot, y compris les plus courants, acceptent un sens précis dont la connaissance vous aidera à décoder l'information touristique.
Nous vous proposons ici un glossaire qui...
Site :
http://www.vacances-ouvertes.asso.fr
ASSURANCE ARTISAN - LA GARANTIE DECENNALE PAR UN EXPERT DE ...
+ d'activités
La garantie décennale selon des professionnels de l'assurance artisan
Trouver une assurance artisan n'est pas facile que l'on soit en création ou non. Certaines compagnies d'assurance sont plus spécialisées que d'autres ce qui permet d'obtenir des tarifs pour son assurance artisan et notamment la garantie décennale qui sont très interessant. Nous vous proposons une mise...
Site :
assuranceartisan.com
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MAAF : Avis & Détails de l’assurance auto pas cher - Mon ...
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LES AVIS :
Avis par Laure le 7 avril 2016
Pour ma polo je paye plus cher que ça mais elle est beaucoup plus puissante et je suis tous risques ce qui fait beaucoup sur le prix final de...
Date: 2017-09-27 15:11:46
Site :
http://www.mon-auto-assure.com
L’Impôt Général sur le Revenu (I.G.R)
Le montant du revenu net imposable est obtenu en déduisant des sommes brutes payées :
- l'un ou plusieurs des 17 éléments exonérés ci-dessus ;
- les éléments visés à l'article 59 de la loi, (paragraphe des déductions ci-dessous) ;
B. Cas particuliers :
1. Les pourboires :Ils sont soumis à la retenue à la source selon les conditions suivantes :
a. s'ils sont remis par les clients...
Site :
http://www.entreprendre.ma
Thèmes liés : delai de versement d'une assurance vie apres deces / rachat contrat d'assurance vie non resident / contrats d assurance vie sur le net / frais d entree assurance vie credit agricole / frais d'entree assurance vie caisse epargne
Faut-il prendre une assurance dépendance ? - Droit - Notre ...
Le point en huit questions/réponses.
Notre espérance de vie s'allonge, mais le risque de perdre notre autonomie un jour et à la charge de nos proches augmente lui aussi. Se faire aider à domicile ou payer une maison de retraite implique des coûts élevés.
Les assureurs ont perçu notre angoisse et mis sur le marché des contrats «assurance dépendance» pour y répondre. Sont-ils...
Site :
http://www.notretemps.com
Thèmes liés : produits des contrats d assurance vie / fonds de garantie des contrats d'assurance vie / contrat d assurance non vie / contrat d assurance maison / avantages contrat d'assurance vie
En cas de décès (ouvriers) - PRO BTP
Les garanties pour mes proches
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En cas de décès (ouvriers)
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Les conventions collectives du Bâtiment et des Travaux publics prévoient le versement de prestations à la famille lorsqu'un salarié décède. Au-delà de cette protection de base, les garanties peuvent être améliorées par votre...
Site :
probtp.com
Thèmes liés : deces du beneficiaire d'un contrat d'assurance vie / assurance vie cas deces / pro btp assurance deces / assurance en cas d'accident de travail / beneficiaire d'un contrat d'assurance vie decede