Articles sélectionnés pour le thème : assurance auto en cas d'accident
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Responsabilité Civile professionnelle : l'assurance des ...
à la personne
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Jurisprudence : RC professionnelle. Arrêt de la cour de cassation du 24/10/2012 pourvoi 11-20-439 : l'assureur n'a pas d'obligation de vérifier la capacité d'exercice de l'assuré Un... Lire la suite
La loi du 14 mars 2011 d'Orientation et de Programmation pour la Performance de la Sécurité Intérieure (dite LOPPSI II) impose désormais aux entreprises de...
Site :
responsabilitecivileprofessionnelle.com
Thèmes liés : assurance responsabilite civile et professionnelle / assurance civile professionnelle auto entrepreneur / contrat d assurance responsabilite civile / contrat assurance auto responsabilite civile / assurance responsabilite civile entreprise
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ᐅ Codes promo Amaguiz » 24 codes de ... - Reduc.fr
Emprunteur
Ski
Pour bénéficier d'un service adapté à leurs besoins, les visiteurs peuvent demander directement des devis en ligne pour chacun d'entre eux via les onglets disponibles. Ceux-ci s'ouvrent sur des formulaires qui permettent de spécifier les informations à fournir. Pour une assurance habitation par exemple, il faut préciser le type de logement et détailler son profil pour...
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https://www.reduc.fr
Assurances - Échange de maisons
Une assurance pour l'échange de maison
L'échange de maison est un principe basé sur la confiance, mais, comme pour toute location de vacances, il existe quelques risques qu'il vaut mieux éviter ou minimiser au maximum avant de signer un contrat d'échange.
Qu'adviendrait il si vous deviez annuler votre séjour car votre tiers échangeant tombe malade ? Imaginez si une inondation survenait...
Site :
https://www.echangedemaison.com
Assurance Auto et Habitation – Rabais Exclusifs pour FCCQ
auto, habitation et véhicules de loisirs3.
Nous prenons soin de vous et de votre famille
Protection Airmedic
Nous veillons sur vous, parce que nous savons que personne n'est à l'abri d'un accident ou d'un malaise. Grâce à ce service d'urgence médicale par hélicoptère, vous et votre famille êtes en sécurité partout au Québec. Nous sommes fiers d'être le...
Site :
http://groupes.lacapitale.com
Thèmes liés : remboursement assurance auto en cas d'accident / assurance auto en cas d'accident / assurance auto en cas d accident / assurance auto et habitation / assurance auto vehicule
Questions - Réponses - Credit Sofinco
Vos questions classées par thèmes
Accéder à mon espace client
Quels sont mes identifiants et où puis-je les trouver ?
Vous pouvez vous identifier grâce à :
Votre numéro de contrat/dossier (9 ou 11 chiffres)
Votre numéro de client (11 chiffres)
Votre numéro de carte enseigne (16 chiffres)
Vous trouverez ces numéros sur votre courrier d'accueil ou sur le dernier relevé de compte de...
Site :
https://www.sofinco.fr
Chapka Assurance: Avis de voyageurs | 5% Réduction
L'assurance voyage avec Chapka Assurance: le mot de la fin
Dois-je souscrire à une assurance voyage?
Tout comme moi, vous vous êtes certainement déjà demandé si une assurance voyage était nécessaire. Le premier réflexe est certainement de penser que c'est une dépense superflue pour un service dont on n'aura probablement pas besoin.
On se rend cependant bien vite compte c'est faux! Tout...
Site :
http://www.voyageperou.info
Indemnisation suite prejudice ht ou ttc / Reglement des ...
4305 message(s) , Inscription le 23/04/2011
Bonjour
La loi ne s'étend pas sur les modalités de règlement de l'indemnité. Elle se contente de préciser que le règlement doit avoir lieu dans le délai convenu, sans le fixer. Cette indication oblige cependant les assureurs à en prévoir expressément un.
Si la réparation des dommages est effectuée par une entreprise assujettie à la TVA,...
Site :
experatoo.com
Thèmes liés : assurance mutuelle contre l'incendie / assurance contre l incendie / l assurance auto / contrat d assurance vehicule / vehicule obligation d'assurance
LA BANQUE POSTALE : Assurance auto ASSURANCE AUTO
Avis Positif
L'analyse de nos experts
Les: Trois formules sont proposées et plusieurs options sont accessibles en fonction de la formule choisie. Une garantie du conducteur est incluse (500 000 EUR) et une option « Protection corporelle PLUS du conducteur » permet d'étendre le plafond d'indemnisation à 1 000 000 EUR (500 000 EUR en inclusion). Une base d'indemnisation par défaut en valeur d'achat pendant 12 mois sur la formule « Tous risques »...
Site :
http://assurance-auto.lesdossiers.com
Thèmes liés : assurance auto banque postale avis / assurance auto en cas d'accident corporel / assurance auto en cas d'accident / assurance auto en cas d accident / banque assurance auto
Matmut : Conseils Jeunes Etudiants - Matmut
Quelques conseils pour vous aider
Comment bien choisir son appartement ?
Le parcours des étudiants est bien souvent ponctué de mouvements géographiques (stages, nouvelle école...) qui impliquent de trouver un nouveau logement. Aux vues des nombreux critères de sélection, il est important de choisir un appart qui correspond à votre mode de vie et à vos habitudes. Voici quelques...
Site :
matmut.fr
Thèmes liés : assurance auto en cas d'accident responsable / assurance voiture en cas d'accident de trajet / contrat d'assurance habitation matmut / contrat assurance voiture matmut / assurance auto que faire en cas d'accident
Assurance Auto : Risque d'une déclaration éronnée ~ Quelle ...
Assurance Moto En France
Suite à la hausse des cotisations d'assurance successives, Parfois on essaye de minorer ses cotisations en passant en catimini certains éléments.Ces fausses déclarations peuvent avoir des conséquences très négatives.
Les obligations de l'assuré
Selon L'article L113-2 du Code des assurances qui fait obligation à l'assuré:
- de répondre exactement aux questions...
Date: 2017-12-31 14:31:35
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http://quelle-assurance.blogspot.com
Thèmes liés : l assurance auto / assurance auto en cas d'accident corporel / assurance auto que faire en cas d'accident / assurance auto en cas d'accident responsable / assurance auto en cas d'accident
Trail des Balcons d'Azur 2016 - Mandelieu la Napoule, FR ...
Trail des Balcons d'Azur 2016
Saturday, April 23, 2016 - Sunday, April 24, 2016
Mandelieu la Napoule �? Plage du Chateau Mandelieu la Napoule, FR, France 06210
Saturday, April 23, 2016 - Sunday, April 24, 2016
Mandelieu la Napoule �? Plage du Chateau Mandelieu la Napoule, FR, France 06210
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Location de voiture aux Etats-Unis – Voyager-aux-Etats ...
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Vous souhaitez...
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http://blog.voyager-aux-etats-unis.com
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Auto : Que faire en cas d’accident de la route - Dossier | CIC
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Responsable ou pas, cette situation peut souvent engendrer de la confusion et des erreurs lors de vos démarches de déclaration. Pour ne pas vous retrouver face à des problèmes de procédures ou de refus d'indemnisation, voici nos conseils.
Les premiers réflexes
Déclarer vos sinistres par téléphone
En cas de sinistre, déclarez votre accident auprès de...
Site :
https://www.cic.fr
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Click2Drive - Sinistres - L'assurance auto 100% online de ...
A Click2Drive.ch de jouer en cas d'accident de la route - pour les dégâts que vous avez causés aux autres et ceux sur votre véhicule.
Une seule méthode pour nous informer: la déclaration de sinistre en ligne .
N'oubliez pas, si à la conclusion du contrat vous vous êtes engagé à faire réparer votre véhicule par l'un de nos 400 partenaires, le remboursement des réparations est lié au...
Site :
http://www.click2drive.ch
Thèmes liés : assurance auto que faire en cas d'accident / remboursement assurance auto en cas d'accident / assurance auto en cas d'accident / assurance auto en cas d accident / assurance auto 24 heure
La responsabilité civile Macif : une assurance bénéfique ...
Les limites contractuelles et légales de la responsabilité civile Macif
La responsabilité civile Macif définie par la loi
Le but de l'assurance est de garantir les dommages pécuniaires qui résultent de l'imprudence, de la négligence ou de la faute de l'assuré. Ainsi, il faut réunir 3 éléments afin de bien définir cette responsabilité :
le dommage : celui-ci peut être matériel ou...
Date: 2017-08-20 06:58:29
Site :
https://assurevue.com
ASSURANCE VIE MAIF - Epargne | placement | Assurance vie
MAIF
La mutuelle a été créée en 1934 par des instituteurs sous le sigle MAAIF (Mutuelle Assurance Automobile des Instituteurs de France). Son siège social a été basé à Niort (Deux-Sèvres) dès 1935.
Depuis, la mutuelle a beaucoup évolué. En effet, de l'assurance auto, elle s'est diversifiée dans l'habitation, la vie quotidienne, les accidents corporels et l'assurance...
Assurance habitation et assurance incendie en Belgique
Assurance habitation et incendie en Belgique
Un accident est vite arrivé et peut rapidement coûter cher : le grille-pain qui s'enflamme et endommage la cuisine ou pire, provoque un incendie général, un cambriolage pendant votre absence, le ballon des enfants dans la fenêtre des voisins... une assurance incendie protège votre habitation et votre famille de ce genre de désagréments....
Site :
https://www.solidas.be
Du permis voiture à l'assurance avec Auto - LCL
Déclarer un sinistre
Je veux passer le permis
Passage obligé vers l'autonomie, vous souhaitez passer votre permis de conduire mais les leçons coûtent trop cher... Suivez nos conseils !
5 points à vérifier
Pour bien choisir votre auto-école conseil
3 Conseils
Pour limiter la facture et éviter les pièges
LE PERMIS À 1 EUR(1) PAR JOUR POUR LES JEUNES !
à titre d'exemple
Pour un prêt...
Site :
particuliers.lcl.fr
Assurance Auto Conseils - assurancesauto-moto.blogspot.com
- l'état de votre bonus / malus
- le nombre de sinistres que vous avez subi ou provoqué
Contrairement aux idées reçues, les femmes ont moins d'accident que les hommes, elles bénéficient donc d'un tarif préférentiel !
Les antécédents :
Le passé vous rattrape toujours, votre assureur vous demandera le relevé d'informations remis par votre ancienne compagnie d'assurance. Les détails...
Date: 2014-10-03 05:15:49
Site :
http://assurancesauto-moto.blogspot.com
Identicar franchit une nouvelle étape avec ... - Auto Infos
par Christophe CARIGNANO
Le spécialiste de la complémentaire auto frappe un grand coup en lançant en mai 2015 le Club Identicar construit sur les modèles des clubs d'automobilistes d'outre-Atlantique. Une communauté d'automobilistes qui devrait réunir plus de 700 000 personnes d'ici à 2016.
Lancé début mai et construit sur le modèle des clubs d'automobilistes étrangers comme AAA aux...
Date: 2017-03-05 08:35:54
Site :
http://auto-infos.fr
Thèmes liés : contrat d assurance automobile pour vente / contrat d'assurance automobile / contrat d assurance automobile / taux d assurance automobile / tarif d'assurance automobile
L'Unique assurance | Québec
Vous êtes ici : Accueil / À propos / Compagnie d'assurance / L'Unique assurance
Profil d'entreprise de L'Unique assurance
Le marché de l'assurance compte l'une des plus importantes compagnies du pays il s'agit de l'Unique assurance, dont la date de création remonte à 1978 mais depuis 2004 la compagnie fait partie du groupe la Capitale assurance. En tant qu'entreprise en pleine expansion,...
Site :
courtierweb.com
Assurance négociant auto - Votre contrat en 3 clics
RESILIE
UNE NECESSITE POUR VOTRE SOCIETE
En tant que professionnel de l'automobile vous êtes soumis à ma souscription d'une assurance responsabilité civile professionnelle garantissant votre responsabilité civile pour l'activité que vous réalisez. Cette garantie n'est pas obligatoire, mais relève des contrats quasi obligatoires à souscrire en tant que négociant automobile.
En...
Assurance automobile : Que changera la voiture autonome
Home > Sponsorisés >Assurance automobile : Que changera la voiture autonome ?
Assurance automobile : Que changera la voiture autonome ?
Sponsorisés
30/09/2017
L'arrivée progressive de la voiture intelligente offre un challenge de taille au secteur de l'assurance auto. Cet article vous en dit plus à ce sujet.
Voiture autonome : comment cette innovation va-t-elle impacter sur l'assurance auto...
Site :
https://www.voiture-autonome.net
Thèmes liés : l assurance automobile / assurance automobile voiture / assurance voiture autonome / contrat d'assurance automobile / contrat d assurance automobile
Mémorandum D19-12-1 - Importation de véhicules
FMVSS : Federal Motor Vehicle Safety Standards
LSA : Loi sur la sécurité automobile
NIV : Numéro d'identification de véhicule
NSVAC : Normes de sécurité des véhicules automobiles du Canada
RSVA : Règlement sur la sécurité des véhicules automobiles
RVI : Registraire des véhicules importés
TC : Transports Canada
VUS : Véhicule utilitaire sport
Définitions
1. Aux fins...
Site :
http://www.cbsa-asfc.gc.ca
Auto-stop — Wikipédia
Motivations[ modifier | modifier le code ]
La distance parcourue peut varier d'un trajet court jusqu'à un long voyage de plusieurs auto-stops. Il existe de nombreuses raisons à ce choix de locomotion : nécessité (manque de moyens financiers, pas d'autre moyen de transport disponible), l' aventure (rencontrer des gens inconnus), l' écologie (une voiture transporte en moyenne 1,3 passager en...
Date: 2017-09-27 04:55:21
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : l assurance auto / assurance auto en cas d'accident / assurance auto en cas d accident / assurance auto conducteur non proprietaire / assurance voiture en cas d'accident de trajet
Assurance Auto - Lussier Dale Parizeau, courtier
Assurance particuliers Automobile
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Formulaire en ligne Appelez maintenant 1 855-666-2886
Assurance automobile
Au Québec, vous ne pouvez pas y échapper : l'assurance auto est obligatoire, et la concurrence fait rage. Ce qui fera la différence ? Obtenir le service rapide et compétitif que vous méritez... et profiter de la tranquillité d'esprit offerte par...
Site :
https://lussierdaleparizeau.ca
Thèmes liés : courtier d'assurance automobile quebec / courtier d'assurance auto quebec / assurance auto valeur a neuf 5 ans / courtier d assurance automobile / courtier d'assurance auto
Auto-partage : louer ou prêter sa voiture | Allianz
Mon assurance fonctionne-t-elle si ma voiture cause des dommages à quelqu'un et que je ne suis pas conducteur ?
N'ayez crainte la responsabilité civile de votre contrat auto couvre les tiers lésés dans l'accident, à condition de respecter certaines règles :
Les passagers étant considérés comme des tiers, attention à les transporter dans des conditions suffisantes de sécurité. Veillez...
Date: 2018-02-17 00:03:03
Site :
https://www.allianz.fr
Thèmes liés : assurance voiture en cas d'accident de trajet / defaut d'assurance voiture accident / accident voiture assurance autre conducteur / assurance voiture pret de volant / assurance voiture au tiers jeune conducteur
20 minutes - Arnaque à l'assurance auto pour 800'000 fr ...
Une info à nous transmettre? Une histoire à nous raconter? Ecrivez-nous à web@20minutes.ch
Vaud et Valais
28 novembre 2017 11:15; Act: 28.11.2017 15:52 Print
Arnaque à l'assurance auto pour 800'000 fr.
Trois hommes ont été interpellés pour plus d'une soixantaine de sinistres douteux impliquant une cinquantaine de personnes et des dizaines de véhicules.
(Photo d'illustration) (Photo:...
Site :
http://www.20min.ch
Thèmes liés : compagnie d assurance en suisse / compagnie d'assurance auto france / assurance auto que faire en cas d'accident / remboursement assurance auto en cas d'accident / compagnies d'assurance auto
ma-carrosserie-auto.com - Carrosserie toutes marques
Mon assurance insiste pour m'envoyer chez « son » carrossier
Vous avez parfaitement le droit de choisir votre réparateur, quel que soit le cas, qu'il s'agisse d'un accident responsable ou non, ou tout simplement pour un vandalisme.
Votre assureur doit vous précisez que vous avez la faculté de choisir votre carrossier, tel qu'écrit dans l'article L211-5-1 du code des assurances
Pas...
Site :
http://www.ma-carrosserie-auto.com
Thèmes liés : assurance vehicule d'occasion / assurance auto en cas d'accident responsable / assurance auto que faire en cas d'accident / contrat d assurance vehicule / assurance auto en cas d'accident
Apprentissage anticipé de la conduite en France — Wikipédia
Apprentissage anticipé de la conduite en France
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
(novembre 2014)
.
Si vous disposez d'ouvrages ou d'articles de référence ou si vous connaissez des sites web de qualité traitant du thème abordé ici, merci de compléter l'article en donnant les références utiles à sa vérifiabilité et en les liant à la section « Notes et références...
Date: 2017-03-04 03:57:08
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : tarif assurance auto jeune conducteur conduite accompagnee / prix de l assurance auto jeune conducteur / prix de l'assurance voiture sans permis / prix de l'assurance voiture jeune conducteur / assurance conduite accompagnee permis
Devis
Au prix de 19 400 EUROS H.T. Franco (montage non compris).
Des plans d'assemblage vous seront fournis.
(Livré en France métropolitaine, à l'adresse qui vous convient)
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Le cadre formant socle supportant la maison en 2 C300x8 à 56,14 kgs/ml
Soit 56,5 mètres linéaires en 2 C300x8 à 56,14 kgs/ml
L'ensemble à à...
Date: 2017-05-26 14:10:08
Site :
http://galvakit.com
Thèmes liés : assurance auto en cas d'accident responsable / remboursement assurance auto en cas d'accident / assurance auto que faire en cas d'accident / assurance auto en cas d'accident / assurance auto en cas d accident
Service client la Banque Postale Assurances IARD FR
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A propos de l’art.19bis-11, § 2 de la loi du 21.11.1989
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En date du 22 ao?»t 2002, suite ? un arr??t du 20.9.2000 rendu par notre Cour d'arbitrage, notre l?©gislateur a modifi?© notre loi du 21.11.1989 relative ? l'assurance R.C. automobile obligatoire en ins?©rant un art.19bis-11, ?§2 r?©dig?© comme suit: ?« Si plusieurs v?©hicules sont impliqu?©s dans l'accident et s'il n'est pas possible de d?©terminer lequel de...
Date: 2018-02-17 00:23:47
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http://www.das.be
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Quelle assurance choisir pour un garagiste / mécanicien à ...
Chez CaptainDrive, notre objectif est d'aider les mécaniciens et garagistes à domicile à lancer et à développer leur activité. Nous essayons donc de conseiller et d'apporter la bonne information au bon moment. Aujourd'hui, attaquons-nous au choix d'une assurance professionnelle pour une activité de mécanique à domicile.
Comme tous les professionnels, les garagistes et mécaniciens à...
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http://www.captain-drive.com
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Cartes de crédit avec assurance collision et dommage ...
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Assurance collision et dommage pour cartes de crédit
L'un des avantages d'avoir une carte de crédit avec récompenses voyage, comparé aux autres cartes de crédit à récompenses sur le marché, est le grand nombre de polices d'assurance additionnelles qui s'offrent à vous. Par exemple, si vous désirez louer une voiture pendant votre voyage, la plupart des cartes de crédit avec...
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Ford Transit 2T | Expérience de conduite | Ford Belgique
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Ville, autoroutes, chemins de campagne ... Peu importe où le travail vous mène, Transit vous y conduit dans le confort.
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Des capteurs de stationnement aux systèmes capables de vous alerter de la présence d'obstacles et de piétons sur la route, de vous avertir si vous...
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Accueil - Bureau Bertrand
Bureau d'assurances Bertrand
Plus que jamais, le courtier en assurances est appelé à devenir un consultant en assurances. Pas un vendeur, mais un conseiller. Il ne devra donc pas proposer un produit, mais bien garantir une évaluation correcte des risques, une solution d'assurance adéquate et un règlement efficace des sinistres.
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Vendez votre voiture - Les alternatives et modalités
Comment vendre sa voiture de la meilleure manière possible ? Tout propriétaire souhaite céder son automobile rapidement et à bon prix. Il existe différentes manières de procéder, mais bon nombre d'entre elles sont peu avantageuses. Internet a favorisé l'essor d'un nouveau canal, le rachat immédiat ! Un...
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Réclamer au Fonds d'indemnisation des services financiers ...
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Le Fonds d'indemnisation des services financiers peut indemniser les personnes ayant été victimes de fraude en faisant affaire avec un représentant en assurance, en épargne collective ou en plans de bourses d'études, un expert en sinistre ou un planificateur financier.
L'Autorité procède à l'analyse des demandes d'indemnisation, statue sur leur...
Site :
https://lautorite.qc.ca
Résiliation assurance auto - taxiclic.com
Une voiture de collection nous plonge dans le passé. Cela nous rappelle les grandes évolutions de l'automobile.
Bonjour,
Si, en général, il faut bien s'y prendre pour résilier une assurance auto, il est des motifs pour lesquels vous n'avez pas besoin de calculer vos dates. Le motif de la vente du véhicule en est un et vous pouvez donc résilier votre assurance n'importe quand dans l'année. Si vous avez payé à l'avance votre cotisation, l'assurance vous remboursera au prorata de ce qui a été fait dans l'année. Pas de souci pour récupérer l'argent correspondant à la durée de l'année pour laquelle vous n'aurez plus votre véhicule....
Site :
http://www.taxiclic.com
Thèmes liés : resiliation assurance auto vente / remboursement assurance auto en cas d'accident / assurance auto en cas d'accident / assurance auto en cas d accident / vehicule d assurance
Maif assurance en ligne - Komparassurance.com
- Assurance habitation sérénité
SANTE/PREVOYANCE
La Maif vous propose plusieurs types d'assurances adaptés à vos besoins.
1) Assurance Corporelle Praxis
Avec l'assurance corporelle Praxis Solutions vous disposez d'un contrat qui s'adapte à toute la famille(1) dans ses activités (domestiques, sociales, sportives, scolaires ou de loisirs).
Les avantages ?
- Des services d'aides à la...
Site :
http://www.komparassurance.com
Thèmes liés : contrat d'assurance habitation maif / assurance auto en cas d'accident corporel / contrat assurance habitation maif / contrat d'assurance vie plusieurs beneficiaires / plusieurs contrats d assurance vie
Construire soi-même sa maison - Guide-Construction.fr
"On n'est jamais mieux servi que par soi-même"
Faire des économies : vous faites tout ou partie des travaux, vous évitez l'intervention de professionnels,
Concevoir exactement sa maison comme vous la voulez, pas d'interférence de tiers, votre maison est unique,
Connaître parfaitement sa maison puisque c'est vous qui l'avez construite "de vos mains", s'il y a des compromis (budget /...
Site :
http://guide-construction.fr
Thèmes liés : assurance dommage ouvrage maison hors d'eau hors d'air / assurance auto que faire en cas d'accident / assurance auto en cas d'accident responsable / assurance en cas d'accident de travail / contrat d'assurance habitation pas cher
Tarif assurance décennale auto entrepreneur : Garantie ...
LES MESSAGES
Message de Fred le 12 janvier
Je veux vous dire que cette assurance m'a énormément déçu. Au départ, elle m'a promis qu'elle sera là pour m'aider si un jour j'ai un accident de voiture. Lorsque je me suis rendu à l'agence pour signer, le conseiller à pris le soin de m'écouter et de me proposer des offres peu chères. J'ai donc apprécié cela et j'ai signé sans hesité....
Site :
garantie-decennale.maison
Thèmes liés : remboursement assurance auto en cas d'accident / assurance auto que faire en cas d'accident / assurance en cas d'accident de travail / assurance auto en cas d'accident / assurance auto en cas d accident
Fiches pratiques: informations juridiques en droit belge
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Conscience et responsabilité
1. La conscience, selon le dictionnaire Larousse, est la connaissance plus ou moins claire que chacun peut avoir de son existence et de celle du monde extérieur.
Quels sont les effets de la conscience et de l'inconscience sur les mécanismes de la responsabilité civile ? La conscience est-elle une condition de la responsabilité de l'auteur du dommage ?...
Site :
http://www.droitbelge.be
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / article de loi sur l'assurance vie / article code civil assurance vie / fond garantie d assurance automobile / assurance automobile responsabilite civile
Portail du droit en Belgique: actualites juridiques belges
Par Jean-Luc Fagnart
Jeudi 13.09.07
1. La conscience, selon le dictionnaire Larousse, est la connaissance plus ou moins claire que chacun peut avoir de son existence et de celle du monde extérieur.
Quels sont les effets de la conscience et de l'inconscience sur les mécanismes de la responsabilité civile ? La conscience est-elle une condition de la responsabilité de l'auteur du dommage ?...
Site :
http://www.droitbelge.be
Recrutements à la Une – Paris.fr
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Recrutements à la Une
Par ou sans concours, par détachement ou par contrat, retrouvez ici un zoom des recrutements du moment.
Les métiers du social, de la santé et de la petite enfance
Poste à pourvoir dès que possible en CDI, par voie de détachement ou de mise à disposition,
DESCRIPTION DU BUREAU OU DE LA STRUCTURE :
Le Samusocial de Paris est un des...
Site :
https://www.paris.fr
Maîtrisez la réglementation de l’assurance automobile
- décrire les fondements de la loi Badinter, et ses conséquences en assurance automobile,
- caractériser les préjudices susceptibles d'être indemnisés.
Séquence 1 : Le cadre juridique du règlement des sinistres auto corporels
Présentation de la loi Badinter, de la notion d'accident de la circulation, et des règles d'indemnisation des victimes.
Séquence 2 : L'indemnisation des...
Date: 2017-09-27 19:08:55
Site :
http://www.demos.fr
Thèmes liés : assurance auto en cas d'accident corporel / l assurance automobile / assurance auto en cas d'accident / assurance auto en cas d accident / fonds d assurance automobile
Assurance Individuelle Accident - assurancepiste.com
Article 11 - Propriété intellectuelle
La Société est titulaire de l'ensemble des droits de propriété intellectuelle du Site, ainsi que de l'ensemble des droits de propriété industrielle des éléments que ce dernier contient (logos, marques, etc...)
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http://www.assurancepiste.com
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / contrats d assurance auto / devis d'assurance auto / devis d assurance auto / devis d assurance
Les voitures autonomes et l’assurance auto | La Capitale
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Les véhicules autonomes font maintenant régulièrement la manchette. Ce type de véhicule n'est définitivement plus de la science-fiction et vous pourriez bien en voir circuler sur nos routes dans un avenir rapproché. Qu'est-ce que cela changera pour votre assurance auto ?
Notre expert Pierre...
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http://blogue.lacapitale.com
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