Articles sélectionnés pour le thème : assurance auto loi
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Notions de base sur la façon d'obtenir une assurance auto pas cher
Pour trouver une assurance auto à un prix abordable est juste une question de respect des règles de la compagnie d'assurance et après ces conseils . Il ya une liste de critères que les entreprises d'assurance regarder pour décider comment donner à vos tarifs.Une excellente façon de réduire votre facture d'assurance est...
Date: 2017-10-08 07:30:53
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L'assurance habitation est fortement recommandée pour se protéger de nombreux sinistres comme vol.Pour les locataires, la souscription d'une assurance habitation est obligatoire.
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Résiliation d'un contrat d'assurance (loi Chatel et Hamon ...
Plus d'infos sur : http://www.euro-assurance.com
Jusqu'ici, quand vous vouliez changer d'assurance...
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Thèmes liés : resiliation contrat d'assurance habitation / contrats d assurance auto / contrat d'assurance d'habitation / contrat d assurance d habitation / contrat d assurance habitation
Assurance auto entrepreneur METIERS DES SERVICES A LA ...
Assurance auto entrepreneur METIERS DES SERVICES A LA PERSONNE
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Le micro-entrepreneur a tout intérêt à couvrir les risques liés à son activité pour protéger ses biens et se prémunir des dommages à autrui, car il est responsable de ses actes professionnels.
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Quelle responsabilité civile pour le micro-entrepreneur...
Date: 2018-02-16 15:00:08
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taux assurance vie > assurance auto > avance assurance vie
Obtenir une avance sur votre assurance vie. La plupart des assurances vie vous permettent dobtenir, en cours de contrat, une avance, cest-dire un prt moyennant un certain taux dintrt. Cette avance naffecte en rien les conditions de fonctionnement de votre contrat.
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La résiliation de l'assurance automobile chez l'assureur AXA
Autres motifs légitimes sans frais de résiliation
Lorsque vous avez acheté votre véhicule, vous avez signé une assurance auto chez AXA. Aujourd'hui, vous souhaitez mettre fin à ce contrat ? Vous pouvez résilier à tout moment après 12 mois d'engagement ou utiliser un des motifs de résiliation encadrés par le Code des Assurances et les conditions générales de vente de votre assureur....
Site :
lettre-resiliation.com
Thèmes liés : contrat d assurance automobile resiliation / devis d'assurance auto axa / contrat d assurance automobile pour vente / contrat d'assurance automobile suspendu / contrat d'assurance automobile
Assurance des auto-entrepreneurs - maison.aufeminin.com
Les auto-entrepreneurs, comme tous les entrepreneurs, sont soumis à assurance
Un auto-entrepreneur est avant tout un entrepreneur individuel.
En devenant auto-entrepreneur, vous serez donc responsable de vos actes professionnels (contrairement aux salariés) et devrez donc vous préoccuper sérieusement et le plus tôt possible de vos assurances professionnelles.
Vous allez donc devoir vous...
Date: 2011-06-29 05:30:22
Site :
http://maison.aufeminin.com
Assurance auto - Cours - Thibaut Morel - ladissertation.com
Assurance auto
Cours : Assurance auto. Recherche parmi 195 000+ dissertations
Par Thibaut Morel o 13 Décembre 2017 o Cours o 2 105 Mots (9 Pages) o 29 Vues
Page 1 sur 9
Données économiques sur l'assurance automobile en France.
40 millions de véhicules sont immatriculés en France.
En France 1,3 véhicule par personne en moyenne.
2 millions de sinistres Auto sont...
Assurer une voiture de course ou de ... - Assurance Jeune
Home Non classé Assurer une voiture de course ou de compétition
Assurer une voiture de course ou de compétition
Posted on
by admin
La voiture de course est destinée à participer à des évènements comme des rallyes ou d'autres compétitions sportives, qu'ils soient professionnels ou amateurs. Il est donc évident que ce type de véhicule ne peut être pris en charge par les assurances auto...
Assurance Auto Wisconsin - Bill Nouvelle augmentation de ...
Assurance Auto Wisconsin - Bill Nouvelle augmentation de la couverture minimale causant Commotion
grands débats ont lieu ces jours-ci dans le Wisconsin que les taux d'assurance automobile montent en flèche dans la foulée des nouvelles exigences de couverture minimale. Le sénateur Mike Ellis dit que pour certains frais d'assurance de personnes sont en hausse de près de 40%, poussant le...
Date: 2014-10-03 04:11:24
Site :
http://motorrad-tipps.blogspot.com
Thèmes liés : compagnie d'assurance auto pas cher / compagnie d assurance auto la moins chere / compagnies d'assurance automobile / compagnies d assurance automobile / taux d assurance automobile
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Au Québec, l'assurance automobile est obligatoire. En effet, la Loi sur l'assurance automobile oblige tout propriétaire d'un véhicule automobile à souscrire, auprès d'un assureur privé, une assurance responsabilité civile.
L'assurance responsabilité civile : protection obligatoire
La protection
Assurance responsabilité civile d'au moins 50 000 $
(Il est recommandé d'augmenter le montant d'assurance à 1 ou 2 millions $, en particulier si vous conduisez à...
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https://ssq.ca
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / assurance automobile responsabilite civile / contrat d'assurance automobile / contrat d assurance automobile / contrat assurance auto responsabilite civile
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Date: 2017-09-27 17:52:42
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Guide pratique pour résilier son assurance voiture Groupama
Assurance Contrat Publié le 07/04/2017
Quel que soit votre organisme d'assurance, une assurance automobile vous engage pour une période de 1 an à l'issue de laquelle vous pourrez choisir de résilier votre assurance ou cette dernière sera reconduite automatiquement. N'oubliez pas que vous pouvez résilier votre assurance Groupama dans les 14 jours suivants sa signature. Si après quelques...
Site :
https://www.je-resilie.fr
Comparateur Assurance Véhicule Utilitaire : Comparatif ...
> Devis
> Assurance véhicule utilitaire pas chère
Vous êtes propriétaire d'une voiture de la catégorie des utilitaires ? Le choix d'une assurance adaptée doit alors figurer parmi vos préoccupations concernant votre véhicule. Pourquoi assurer ce type de voiture ? Comment prendre les bonnes décisions ?
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mon-auto-assure.com
Assurance Rowat | Ottawa Gatineau Outaouais | Auto, Habitation
Qu'est-ce qu'un courtier d'assurance inscrit?
En Ontario les courtiers d'assurance sont régies par la Loi sur les courtiers d'assurances inscrits de l'Ontario.
Un courtier d'assurance enregistré est un professionnel de l'assurance indépendant. Les courtiers vendent de l'assurance générale, y compris la couverture pour la maison, entreprise, automobile, agricole, bateau,...
Site :
http://rowatinsurance.com
Comprendre le champ d'application de l'assurance dommage ...
Questions et conseils sur l'assurance dommage ouvrage
Questions et conseils sur l'assurance dommage ouvrage
Si l'entreprise qui effectue des travaux ne peut finalement plus les réaliser, si elle disparaît ou encore en cas de litiges pendant la durée de la garantie décennale, l'assurance dommage ouvrage protège le propriétaire d'une maison. Mais elle semble parfois chère payée aux...
Site :
maisonbrico.com
Quelles démarches suite au décès d'un proche
Résilier ses abonnement et ses contrats
Le décès d'un proche est une épreuve douloureuse, compliquée par la nécessité d'accomplir rapidement plusieurs démarches administratives. Ces formalités permettent de régulariser la situation du défunt auprès des administrations et organismes. Il s'agit notamment d'interrompre les différents versements et faire valoir les droits familiaux. Il...
Site :
lettre-resiliation.com
infoassurance - Assurance auto
Le contrat d'assurance
Partie obligatoire
La Loi de l'assurance automobile au Québec vous oblige à posséder une assurance responsabilité civile d'au moins 50 000 $. Celle-ci vous protège pour :
les dommages causés à votre véhicule lors d'une collision au Québec dont vous n'êtes pas responsable;
les dommages matériels et corporels lorsqu'un accident dont vous êtes responsable...
Site :
infoassurance.ca
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / assurance auto en cas d'accident responsable / contrat d assurance vehicule / contrat d assurance automobile pour vente / contrat d'assurance automobile
infoassurance - Assurance auto
Le contrat d'assurance
Partie obligatoire
La Loi de l'assurance automobile au Québec vous oblige à posséder une assurance responsabilité civile d'au moins 50 000 $. Celle-ci vous protège pour :
les dommages causés à votre véhicule lors d'une collision au Québec dont vous n'êtes pas responsable;
les dommages matériels et corporels lorsqu'un accident dont vous êtes responsable...
Site :
infoassurance.ca
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / assurance auto en cas d'accident responsable / contrat d assurance vehicule / contrat d assurance automobile pour vente / contrat d'assurance automobile
Chapitre 2 : L’aspect contradictoire de la loi Badinter ...
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Chapitre 2 : L'aspect contradictoire de la loi Badinter : une protection optimale des victimes non conductrices, au détriment des conducteurs
22/01/2013
Non classé
On ne peut que soulever le grand paradoxe de la loi du 5 juillet 1985. En effet, si celle-ci a voulu garantir une indemnisation quasi-automatique des victimes non conductrices, et qu'elle y est parvenue, c'est en...
Site :
http://www.institut-numerique.org
Thèmes liés : loi de finance sur l'assurance vie / article de loi sur l'assurance vie / code de l'assurance vie / contrat d'assurance vie en euros definition / tarif d'assurance automobile
Réforme de l'assurance chômage : dernière ligne droite
La réforme de l'assurance chômage en 2018
Depuis son accession à l'Elysée, Emmanuel Macron n'a pas caché sa volonté de transformer en profondeur le modèle social français. Une première pierre a été posée le 22 septembre 2017 avec la signature des ordonnances visant à réformer le Code du travail . Mais le gouvernement ne compte pas s'arrêter là. Il s'apprête désormais à...
Date: 2018-03-09 00:00:15
Site :
journaldunet.com
Réforme de l'assurance chômage : les propositions de Pénicaud
La réforme de l'assurance chômage en 2018
Depuis son accession à l'Elysée, Emmanuel Macron n'a pas caché sa volonté de transformer en profondeur le modèle social français. Une première pierre a été posée le 22 septembre 2017 avec la signature des ordonnances visant à réformer le Code du travail . Mais le gouvernement ne compte pas s'arrêter là. Il s'apprête désormais à...
Date: 2018-03-09 02:02:45
Site :
journaldunet.com
Réforme de l'assurance chômage : les propositions de Pénicaud
La réforme de l'assurance chômage en 2018
Depuis son accession à l'Elysée, Emmanuel Macron n'a pas caché sa volonté de transformer en profondeur le modèle social français. Une première pierre a été posée le 22 septembre 2017 avec la signature des ordonnances visant à réformer le Code du travail . Mais le gouvernement ne compte pas s'arrêter là. Il s'apprête désormais à...
Date: 2018-03-09 02:02:45
Site :
journaldunet.com
La souscription d’un contrat d’assurance-vie
La souscription d'un contrat d'assurance-vie
Pour bien connaître la législation qui encadre la souscription d'un contrat d'assurance-vie...
Article L.132-1 du Code des Assurances : souscripteur et bénéficiaire.
« La vie d'une personne peut être assurée par elle-même ou par un tiers.
Plusieurs personnes peuvent contracter une assurance réciproque sur la tête de chacune d'elles par un...
Site :
http://www.assurance-site.fr
Thèmes liés : acceptation du beneficiaire d'un contrat d'assurance vie / fonds de garantie des contrats d'assurance vie / contrat d'assurance vie fonds en euros / comparateur d'assurance vie / mineur beneficiaire d'un contrat d'assurance vie
Lettre de résiliation Assurance Habitation / Logement ...
Lettre de résiliation Assurance Habitation / Logement
Modèle de lettre de résiliation pour un contrat d'assurance habitation et logement
Lettre de résiliation Assurance Habitation / Logement
Comment résilier un contrat d'assurance habitation ?
Lorsque vous souhaitez quitter votre logement, vous devez avertir votre assureur de la date du départ du logement par courrier envoyé en recommandé avec accusé réception.
Vous devez lui rappeler que, conformément aux dispositions de l'article L. 113-16 du Code des assurances, vous êtes en droit de résilier le contrat d'assurance qui vous lie à l'assureur sans motif préalable ni préavis et...
Site :
http://www.lettre-utile.fr
Thèmes liés : code des assurances resiliation contrat habitation / resiliation contrat d'assurance habitation / contrat d'assurance d'habitation / contrat d assurance d habitation / contrat d assurance habitation
Assurance auto - assur-malus.com
Les informations demandées sont nécessaires pour obtenir une tarification exacte auprès de nos assureurs partenaires. Elles seront exploitées...
Site :
http://www.assur-malus.com
Thèmes liés : assurance auto malus / information assurance auto / tarif d'assurance auto / tarif d assurance auto / meilleur tarif assurance auto
Assurance habitation Domo Pass - GMF
DES GARANTIES INNOVANTES EN OPTION EN FORMULE CONFORT
Garanties « appareils nomades » :
7EUR TTC / mois(4) : pour toute la famille en cas de dommages accidentels, bris et vol de vos ordinateurs portables, téléphones mobiles où que vous soyez.
Garanties « Panne électroménager » :
5EUR TTC/mois(5) : un dépanneur intervient à votre domicile pour la réparation ou la livraison et...
Site :
https://www.gmf.fr
assurance minimum auto non utilisée - Auto / Moto ...
assurance minimum auto non utilisée
mingus
Posté le 05-09-2008 à 09:38:08
bonjour
la voiture de ma fille étudiante est à mon nom, elle en est la conductrice principale c'est une vieille twingo de 1995, assurance tout risque chez la MAAF 75 EUR/mois
elle part pour 7 mois à l'étranger et donc la voiture restera au garage
j'ai téléphoné à la MAAF pour leur signaler je...
Date: 2008-09-06 09:50:32
Site :
forum.hardware.fr
GMF - assistances-auto.com
Trouvez le numéro de votre assistance auto GMF en un clic !
Vous êtes au volant de votre voiture et tout d'un coup c'est la panne. Crevaison, panne d'essence, batterie à plat, fumée suspecte, les automobilistes ont tendance à céder à la panique et ne réagissent pas forcément de la bonne façon.
En de nombreuses situations vous pouvez être amené à contacter votre service...
Site :
http://www.assistances-auto.com
Thèmes liés : assurance auto que faire en cas d'accident / remboursement assurance auto en cas d'accident / assurance auto en cas d'accident / assurance auto en cas d accident / assurance assistance auto
Macif - assistances-auto.com
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En de nombreuses situations vous pouvez être amené à contacter votre service...
Site :
http://www.assistances-auto.com
Thèmes liés : assurance auto que faire en cas d'accident / remboursement assurance auto en cas d'accident / assurance auto en cas d'accident / assurance auto en cas d accident / assurance assistance auto
Accident en état d’ivresse - assurance-auto.dispofi.fr
Comprendre les garanties
Accident en état d'ivresse : quelles conséquences sur votre assurance auto ?
"Boire ou conduire, il faut choisir". Ce célèbre slogan des années 80 reste plus que jamais d'actualité, puisque d'après les statistiques de la Prévention routière , l'alcool était en 2013 la cause principale de presque 1 accident mortel sur 3... Au-delà des sanctions pénales,...
Site :
https://assurance-auto.dispofi.fr
Thèmes liés : assurance auto en cas d'accident responsable / assurance auto en cas d'accident avec alcool / assurance auto en cas d'accident corporel / assurance auto malus en cas d'accident / assurance auto que faire en cas d'accident
Résiliez votre assurance MACIF en ligne - resilier.com
La résiliation d'une assurance MACIF en trois étapes
Vous voulez savoir comment résilier une assurance auto, habitation ou santé souscrite à la MACIF ?
La méthode la plus sûre est d'envoyer une lettre de résiliation à la MACIF, en recommandé avec accusé de réception.
Résilier un contrat d'assurance Macif est possible grâce aux loi Hamon et Chatel, très simplement.
Les contrats de...
Site :
https://www.resilier.com
Réforme de l’assurance automobile de l’Ontario
Mettre les jeunes conducteurs sur la bonne voie
Réforme de l'assurance automobile de l'Ontario
En 2016, le gouvernement de l'Ontario a apporté deux vagues changements importants au système d'assurance automobile afin que vous ayez plus de choix au moment d'acheter ou de renouveler votre assurance auto. Qu'il s'agisse d'une nouvelle police d'assurance automobile ou d'un renouvellement, vous...
Site :
cooperators.ca
Augmentation de la taxe sur l'assurance auto le 1er ...
Augmentation de la taxe sur l'assurance auto le 1er janvier 2015
7
A
Rivière-du-Loup - Tel qu'annoncé par le ministre des Finances lors de la mise à jour économique du gouvernement du Québec du 2 décembre dernier, la taxe de 5 %, à laquelle sont assujetties les primes d'assurance automobile, passera à 9 % au 1er janvier 2015.
Cette mesure aura un impact sur toutes les primes d'assurance...
Site :
http://www.infodimanche.com
Thèmes liés : prime d assurance auto / compagnie d'assurance auto pas cher / compagnies d'assurance auto au quebec / courtier d'assurance auto quebec / courtier d'assurance automobile quebec
ASSURANCE AUTO: POLICE ASSURANCE AUTO
Tout sur votre police d'assurance
Vous avez mis un temps précieux à magasiner votre nouvelle voiture - pour trouver le bon modèle, la couleur parfaite, les équipements optionnels, le bon prix. Et votre assurance automobile, vous vous y êtes arrêté ? C'est pourtant essentiel.
Au Québec, l'assurance automobile est obligatoire. Vous n'avez donc pas le choix de vous assurer, mais vous pouvez toujours choisir les protections qui correspondent le mieux à vos besoins et à votre budget.
Un contrat d'assurance automobile, ce n'est pas sorcier. Il y a le Chapitre A qui couvre votre responsabilité civile (dommages...
Date: 2016-05-20 07:15:11
Site :
http://assurancevoiture.blogspot.com
Lettre de rétractation Assurance Auto - Modèle de Lettre
Lettre de rétractation Assurance Auto
Modèle pour une rétractation sous 14 jours auprès d'un assureur automobile
Lettre de rétractation Assurance Auto
Comment et quand rédiger une rétractation pour une assurance auto ?
Vous avez contractez une assurance automobile mais après réflexion, vous souhaitez annulez votre contrat. L'article L.120-20-12 du Code de la consommation vous accorde un...
Site :
http://www.lettre-utile.fr
L’assurance auto au tiers (ou en responsabilité civile)
L'assurance auto au tiers (ou en responsabilité civile)
Jérôme Leroy Mis à jour le 04/12/15
L'assurance au tiers (aussi appelée assurance en responsabilité civile, ou RC) est la seule garantie qui n'est pas une option en assurance auto. Elle est obligatoire, quels que soient votre âge, votre expérience ou l'ancienneté de votre véhicule. Mais quels dommages couvre-t-elle exactement ?
Une...
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Souscrire un crédit auto vous engage il doit être remboursé, alors vérifiez votre capacité d'emprunt avant de vous engager.
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Que vous achetiez un véhicule auprès d'un concessionnaire ou que vous vous adressiez à un particulier, le meilleur conseil à vous donner pour le financement est d'utiliser les comparatifs en ligne afin de distinguer...
Site :
http://www.moncreditmoinscher.com
Thèmes liés : meilleur assurance auto pas cher / meilleur taux assurance auto / comparateur d'assurance auto en ligne / comparateur d assurance auto / assurance auto en ligne immediate pas cher
Pas assuré depuis 5 ans (véhicule société ou fonction)
J'ai une attestation de mon dernier employeur indiquant cela.
Je vois qu'il est difficile de trouver un bon tarif pour s'assurer
après pas mal d'années sans assurance auto perso.
Quelqu'un a t il un conseil, info ou assurance avec un bon rapport
qualité/prix et me conseiller.
Je souhaite achet une BMW série 1 modèle 118D Ecellis 3 portes.
Merci
J'ai utilisé depuis plusieurs années des...
Site :
http://fr.misc.assurances.narkive.com
Assurance auto entrepreneur - Assurance décennale
Vous prenez des risques parce que votre métier vous l'impose.
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Site :
http://www.magarantiedecennale.eu
Assurance auto Tunisie : Assurance automobile en Tunisie ...
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L'assurance responsabilité civile d'un véhicule est obligatoire (Loi n°60-21 du 30/11/1960).
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Assurances obligatoires (ou légales) ...Responsabilités Civiles de chaque propriétaire assuré
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http://www.lloyd.com.tn
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / contrat d assurance vehicule / assurance auto en cas d'accident responsable / remboursement assurance auto en cas d'accident / assurance vehicule d'occasion
Assurance résilié non paiement - Résiliation auto pour non ...
Sinistre sur 36 derniers mois :
Voir notre charte de confidentialité ci-dessous.
DÉFAUT DE PAIEMENT
Nous vous offrons la possibilité de réassurer votre auto si vous avez été résilié pour non paiement. Nous pouvons également vous assurer avec un paiement mensuel. N'hésitez pas à demander votre devis en ligne
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Vous êtes un conducteur malchanceux, vous avez eu trop...
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http://www.assuranceautoresilie.com
Thèmes liés : assurance auto resilie pour non paiement que faire / assurance auto resilie pour non paiement / non paiement assurance auto / devis gratuit d'assurance auto / devis d assurance auto gratuit
Fonds de solidaritéChamp d'application - Fonds de solidarité
Les agents concernés
RAPPEL
L'article L. 5423-26 du Code du travail précise que « les salariés des employeurs du secteur public et parapublic mentionnés aux articles L. 5424-1 et L. 5424-2 , lorsque ceux-ci ne sont pas placés sous le régime de l'article L. 5422-13 , versent une contribution exceptionnelle de solidarité ».
En conséquence, sont redevables de la contribution de...
Site :
http://www.fonds-de-solidarite.fr
Thèmes liés : code des assurances auto releve d'information / l assurance auto / contrats d assurance auto / comparateur d assurance auto / assurance d auto
Les conséquences d’un accident sur votre prime d’assurance ...
Retour
Les conséquences d'un accident sur votre prime d'assurance auto
Même un conducteur expérimenté peut avoir une mauvaise journée sur la route. Que vous ayez omis de ralentir à l'approche d'un dos d'âne ou que vous ayez été impliqué dans une collision avec une autre voiture importe peu : par définition, les accidents ne sont jamais intentionnels. Toutefois, l'absence d'intention ne...
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https://www.tdassurance.com
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Résilié pour defaut de paiement
Vous avez été résilié par votre dernière compagnie pour defaut de paiement, vous ne savez pas si une assurance acceptera de vous reprendre, nous sommes spécialisés dans l'assurance auto resilie non paiement. Radie pour non paiement....etc, vous pouvez demander des devis.
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La consommation d'alcool ou de stupéfiants au volant est...
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Bénéficier d'une protection optimale avec une assurance emprunt AXA
AXA est un groupe issu de la fusion de plusieurs compagnies d'assurance. Avec plus 100 000 clients répartis dans une soixantaine de pays, il est l'un des leaders mondiaux de la protection financière. Acteur majeur de l'assurance pour les particuliers, les professionnels et les entreprises, AXA propose...
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Assurer sa voiture immobilisée : démarche obligatoire ou pas
Ceux qui se demandent comment bien résilier leur assurance auto ? pourront le faire en ayant recours à la loi Hamon.
Assurer une voiture immobile est-ce obligatoire ?
Lorsqu'une voiture est obligée de rester dans un garage pendant une longue période, le propriétaire du véhicule doit quand même le garantir. Selon l'article L211-1 du Code des Assurances, les véhicules terrestres à...
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https://assuro.fr