Forum chauffage tubage conduits de fumées inserts poêles à ...

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Question forum chauffage : Coût tubage cheminée

J'ai une cheminée et je viens d'apprendre qu'elle n'est pas tubée. C'est dans une maison en bois type chalet. Le tubage est-il obligatoire ? Combien coûte la pose d'un tubage ? Merci de vos réponses.

Réponse (1) d'un internaute bricoleur à cette question

Cher : environ 250 à 300 EUR, cela n'est pas obligatoire mais c'est vivement...

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Date: 2012-01-25 17:21:05
Site : http://bricovideo.forum-chauffage.com

Thèmes liés : contrat d'assurance habitation pas cher / assurance dommage ouvrage maison hors d'eau hors d'air / tarif assurance maison hors d'eau hors d'air / assurance en cas d incendie / contrat d assurance maison

Gan assurance habitation : le détail de toutes les ...

Gan assurance habitation

L'assureur Gan vous propose pas moins de huit garanties optionnelles vous permettant d'améliorer le niveau de votre protection de votre assurance habitation.

Vous pouvez, tout d'abord, opter pour la garantie Remplacement à neuf qui permet une indemnisation sans vétusté appliquée de vos biens mobiliers de moins de cinq ans ; vos biens électroménagers, électriques,...

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Site : https://selectra.info

Thèmes liés : tarif assurance maison habitation / tarifs assurance habitation / assurance en cas d incendie / assurance habitation 50 ans et plus / assurance habitation conseils

Recherche d'un assureur pour une installation ...

Une assurance RC (responsabilité civile) producteur d'électricité photovoltaïque, pour se prémunir contre un dysfonctionnement des onduleurs qui pourrait produire des accidents sur le réseau électrique d'ERDF. Cette assurance est obligatoire et imposée par ERDF, mais en général, cette assurance est peu couteuse.

Une assurance dommages, qui va permettre de se prémunir de certains...

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Date: 2016-05-20 09:21:33
Site : http://projet.solaire.drome.free.fr

Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / contrat d assurance maison / contrat d'assurance d'habitation / contrat d assurance d habitation / contrat d assurance habitation

Assurance RAEO - Promotion | Devis d’assurance auto et ...

Starbucks

Ultimate Dining Card

Tango enverra les bons-cadeaux par voie électronique au demandeur admissible. Pour recevoir le ou les bons-cadeaux, il faut fournir une adresse électronique valide. Les bons-cadeaux ne seront envoyés que par voie électronique et par aucun autre mode de livraison. Veuillez prévoir cinq (5) jours ouvrables pour la livraison du ou des bons-cadeaux, sauf en cas...

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Site : https://www.raeoassurance.com

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Site : https://www.raeoassurance.com

Assurance incendie Top Habitation

Bien plus qu'une assurance incendie

Que couvre la Top Habitation ?

Question2 Body

La Top Habitation couvre, naturellement, l'incendie, mais aussi :

l'explosion et implosion, foudre, dégradation du bâtiment par des voleurs ou par du vandalisme, action de l'électricité, conflits de travail et attentats, tempête, grêle, pression de la neige, dégâts des eaux, dégâts dus au mazout de...

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Site : https://www.aginsurance.be

Thèmes liés : contrat d'assurance d'habitation / contrat d assurance d habitation / contrat d assurance habitation / contrat d assurance maison / contrat d assurance vehicule

Assurance en ligne maroc

Quels sont les différents types d'assurance qui concernent l'entreprise ?

On peut différencier trois grandes familles de risques :

- les dommages que pourrait subir l'entreprise en cas de sinistre, et qui sont couverts principalement par l'assurance des biens de l'entreprise, l'assurance perte d'exploitation,

- les dommages qu'elle pourrait causer aux autres, couverts par l'assurance de ...

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Date: 2014-10-14 23:02:55
Site : http://assuranceenlignemaroc.blogspot.com

Exigibilité anticipée du prêt en cas d'incendie - Financement

Selon acte authentique en date du 25 mai 2000, Mme X et M. Raphaël Y ont acquis en indivision une maison d'habitation financée par un prêt consenti par la banque BNP Paribas le 18 avril 2000 d'un montant de 137.204 euro et garanti par une hypothèque de premier rang ; une adhésion à un contrat d'assurance groupe a été souscrite auprès de l'UAP pour garantir les risques décès...

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Date: 2017-09-27 20:05:54
Site : http://www.jurisprudentes.net

Thèmes liés : assurance en cas d incendie / contrat d'assurance d'habitation / contrat d assurance d habitation / contrat d assurance habitation / contrat d assurance maison

Gras Savoye Yachting - Assurance plaisance

Disposez de garanties acquises en tous lieux, tant à flot qu'à terre, y compris en cours de transport

Réalisez des économies grâce à notre système de dégressivité de la franchise

Bénéficiez d'une garantie performante en assistance et remorquage

Gras Savoye Yachting vous place au coeur de sa démarche

Une réponse concrète à vos attentes pour vous garantir une protection optimale...

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Site : http://grassavoye-yachting.com

Thèmes liés : garantie compagnie d assurance / compagnie d'assurance en france / compagnie d assurance en france / compagnie d'assurance bateau / compagnie d assurance bateau

Assurance habitation RC Immeubles | Assurance Luxembourg

Assurance pour les propriétaires d'immeubles

Les propriétaires d'immeuble, occupants ou non, sont très souvent confrontés à des demandes en dommages et intérêts suite aux différents dégâts qu'ils peuvent occasionnés à des autres personnes.

Les causes de ces sinsitres sont multiples : chute de tuiles, mauvais état de la construction, chute de balcons, escaliers défectueux, fenêtres...

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Site : http://assurances-luxembourg.lu

Thèmes liés : assurance rc proprietaire d'immeuble / assurance immeuble proprietaire occupant / assurance proprietaire immeuble / assurance proprietaire non occupant / assurance d une maison en construction

Assurance véhicules anciens | la Mobilière

Vous avez un lien particulier avec votre véhicule ancien. Votre voiture ou motocycle a une histoire. Vous en écrivez la suite et nous vous soutenons dans cette démarche. Avec l'assurance véhicules anciens, vous bénéficiez d'une protection d'assurance comme pour une voiture neuve, comprenant responsabilité civile, casco et accidents, mais à un prix plus bas.

L'assurance véhicules anciens...

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Site : https://www.mobiliere.ch

Thèmes liés : assurance vehicule ancien / contrat d assurance vehicule / vehicule retour d'assurance / vehicule d assurance / contrat d assurance responsabilite civile

Assurance moto MAIF: présentations, conseils et demande de ...

 

Tout savoir sur la MAIF pour l'assurance moto

La MAIF a été créée en 1934 en Vendée à l'initiative de 156 instituteurs qui en représentaient 301. C'est en 1935 qu'elle s'installera suite à cette réflexion globale sous la forme d'une entreprise mutualiste, à Niort. Elle s'appelait alors Maaif qui signifiait Mutuelle assurance automobile des instituteurs de France. Son président...

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Site : http://www.assurance-moto-pas-chere.com

Thèmes liés : assurance en cas d incendie / devis gratuit d'assurance moto / l assurance automobile / devis d'assurance moto / devis d assurance moto

Assurance et responsabilité civile des parents séparés

Assurance responsabilité civile des parents séparés

En principe, la séparation des parents est sans incidence sur les règles de dévolution de l'exercice de l'autorité parentale décrit à l'article 371-1.

Assurance responsabilite des parents séparés en ligne

L'exercice en commun de l'autorité parentale par les deux parents, même après un divorce, reste la règle.

Cela vaut également...

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Date: 2017-06-27 12:20:10
Site : https://www.assurance-auto-habitation-immediate-e ...

Quiz assurance | LesAffaires.com

Voici un petit jeu questionnaire dont certaines réponses pourraient vous surprendre. En matière d'assurance auto et habitation, on est souvent mieux - mais parfois moins ! - couvert qu'on le pense...

1 - J'ai emprunté l'automobile d'un ami et j'ai eu un accident. Qui remboursera les dommages ?

A Mon assureur automobile

B L'assureur automobile du propriétaire

C Les deux

2 - Je dois louer un...

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Site : lesaffaires.com

Agence Imen Kamoun - GAT Assurances, Ariana

http://www.gat.com.tn/Fr/assurance-responsabilite-civile-professionelle_113_238

Une fuite dans une canalisation d'eau ? Un évier qui déborde ? Une vitre cassée? Une serrure endommagée?

Notre pack d'assurance habitation Vivatis, vous offre une assistance à domicile 24h/24 - 7j/7 avec la prise en charge des frais du prestataire (serrurier, vitrier, plombier,...

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Date: 2018-01-20 06:22:41
Site : http://www.findglocal.com

Thèmes liés : contrat d assurance non vie / performance des contrat d assurance vie / contrat d'assurance d'habitation / contrat d assurance vie / contrat d assurance d habitation

Les news immobilières - www.immoRP.com

30/10/2017

Futur bail locatif bruxellois

Le processus de régionalisation du bail s'achève. Le parlement de la région de Bruxelles-Capitale a adopté l' Ordonnance visant la régionalisation du Bail . 

Elle a été publiée ce 30 octobre au Moniteur belge. Le gouvernement doit encore décider de son entrée en vigueur.

La nouvelle réglementation sera valable pour tout contrat de...

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Date: 2017-12-13 15:49:56
Site : http://www.immorp.com

Devis d’assurance pour quad pas cher – devis en ligne

Trouver des travaux

Devis pour assurance de quad

Si vous chercher une assurance pour quad pas cher, c'est facile à opérer. Remplissez juste un formulaire de demande de devis en ligne qui vous permettra de comparer les offres de devis de différentes maisons d'assurance comme axa, crédit mutuel, maaf parmi tant d'autres en détail selon votre profil et vos moyens financiers.

Le quad est...

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Date: 2016-06-27 09:19:59
Site : http://assurances-devis.net

Thèmes liés : devis assurance quad pas cher / devis d'assurance quad en ligne / devis assurance pas cher en ligne / devis d'assurance en ligne axa / devis assurance maison pas cher

Responsabilité civile - Gaudreau Assurances

By Vincent ,

janvier 16, 2012

Tout le monde en possède dans son contrat d'assurance maison et pourtant on connaît mal la portée et surtout l'utilité de la garantie Responsabilité civile. C'est pourtant la garantie la plus importante parce qu'elle peut vous éviter des pertes qui peuvent dépasser la valeur totale de vos actifs.

En premier lieu, l'obligation légale de réparer le préjudice...

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Site : https://www.gaudreauassurances.com

Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / contrat assurance responsabilite civile / tarif assurance responsabilite civile entreprise / contrat d assurance maison / assurance responsabilite civile entreprise

Courtier Assurance Professionnelle (34) - Assurance Pro ...

04 82 29 05 48

227 Boulevard de la Fayette 34400

Lunel

Assurance pro

Assurance professionnelle - Courtier en assurances à Lunel

Si vous exercez un travail libéral et que vous cherchez une assurance professionnelle offrant des garanties satisfaisantes, adressez-vous au courtier en assurance à Lunel.

 

Pourquoi souscrire une assurance pour les professionnels ?

ExpertAssur.net peut vous...

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Site : http://www.courtier-lunel.fr

Thèmes liés : compagnie d assurance professionnelle / assurance professionnel de l automobile / activite d'un courtier d'assurance / courtier assurance professionnelle / courtier d assurance entreprise

Assurance « Le forum de la voiture de collection et des ...

Il y a l'assurance mini obligatoire, l'assurance de responsabilité civile : elle couvre les dommages que l'on peut causer avec son véhicule au tiers (i.e. "les autres"). La cotisation (ou la prime) est fonction du risque que l'on présente pour les tiers. Evicemment, dans ce cas, il y a plus de risques avec une Porsche qu'avec une 2 CV... Mais l'assureur considérera aussi qu'avec une Bugatti...

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Site : http://www.lva-auto.fr

Avocat droit des assurances Marseille - contentieux ...

Vous êtes ici : Accueil > Droit des assurances

Avocat droit des assurances à Marseille

L'avocat en droit des assurances intervient pour le conseil et la défense, aux côtés des compagnies ou mutuelles d'assurances, mais aussi aux côtés des particuliers et entreprises. Le Cabinet de Maître Treves se situe à Marseille. Votre avocat se déplace pour vous représenter et défendre vos...

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Site : https://www.avocat-treves.fr

Thèmes liés : garantie compagnie d assurance / compagnies d'assurance automobile / compagnies d assurance automobile / compagnie d assurance / droit des assurance automobile

Assurance habitation en ligne - Édition attestation immédiate

Assurance habitation et attestation immédiate pour appartement maison

Comment souscrire une assurance habitation en ligne ?

C'est simple vous êtes autonome pour souscrire vous même directement sans intermédiaire. Le mot en ligne vient de l'anglais on line, qui peut être traduit comme connecté. Nous assurons votre habitation directement par internet en direct avec nos compagnies, ce qui vous...

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Date: 2017-11-14 11:23:55
Site : https://www.assurance-auto-habitation-immediate-e ...

La responsabilité civile Macif : une assurance bénéfique ...

Les limites contractuelles et légales de la responsabilité civile Macif

La responsabilité civile Macif définie par la loi

Le but de l'assurance est de garantir les dommages pécuniaires qui résultent de l'imprudence, de la négligence ou de la faute de l'assuré. Ainsi, il faut réunir 3 éléments afin de bien définir cette responsabilité :

le dommage : celui-ci peut être matériel ou...

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Date: 2017-08-20 06:58:29
Site : https://assurevue.com

Assurance habitation - Autorité des marchés financiers

L'assurance habitation

Choisir l'assurance habitation qui vous convient

Saviez-vous que l'assurance habitation couvre beaucoup plus que vos biens matériels? Si quelqu'un se blesse à votre résidence, ou que vous mettez accidentellement le feu à l'immeuble où vous habitez, vous pourriez être tenu responsable des dommages? Même chose si c'est votre chien qui mord l'enfant du voisin.

De plus,...

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Date: 2016-08-30 20:50:09
Site : lautorite.qc.ca

Thèmes liés : devis gratuit d'assurance habitation / comparateur d'assurance habitation gratuit / contrat d'assurance d'habitation / contrat d assurance d habitation / contrat d assurance habitation

CLF SATREM, votre intégrateur et mainteneur de systèmes ...

Actualités

18 septembre 2017 - Protection incendie du Tribunal de Paris

CLF Satrem a réalisé la protection incendie des locaux de classement et d'archives du nouveau Tribunal de Paris, un IGH de 38 étages, aérien et couvert de végétation, situé au nord de la capitale dans le quartier des Batignolles.

Pour répondre aux enjeux de sécurité comme de développement durable du projet, CLF...

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Site : http://www.clf-satrem.com

Thèmes liés : assurance en cas d incendie / assurance d incendie / la maison de l'assurance du centre est / contrat d assurance maison / assurance d une maison en construction

Assurance RC et ménage - CAGI

assurance Responsabilité civile (rc) et

Assurance ménage (ou mobilière)

assurance Responsabilité civile (rc)

L'assurance RC privée est généralement exigée par les bailleurs.

Elle peut être d'une grande utilité, car elle couvre les dommages causés à des tiers - que ce soit en tant que locataire, propriétaire d'un animal domestique ou participant à une...

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Date: 2017-09-27 21:33:25
Site : http://www.cagi.ch

Thèmes liés : assurance responsabilite civile generale / prix assurance responsabilite civile / responsabilite civile assurance / assurance rc / assurance civile obligatoire

amp-net.fr - AMP - Assurances Mutuelles de Picardie

Le Mouvement Associatif de Picardie - CPCA Picardie

amp-net.fr Traffic Sources Chart

amp-net.fr Alexa Rank History Chart

amp-net.fr Html To Plain Text

AMP - Assurances Mutuelles de Picardie Accueil | Nos agences | Nos atouts | Offres d'emploi | Lettre aux sociétaires | Contact | Assurances Particuliers Assurances Professionnels Assurances Associations Assurances Collectivités Les AMP vous...

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Site : http://amp-net.fr.composesite.com

Intermarché Location, location de voitures et véhicules ...

Préjudice corporel subi par le conducteur

150.000 EUR

Concernant la garantie vol, si le vol du VEHICULE survient pour l'une des raisons suivantes :

Les portes et toit ouvrant ne sont pas entièrement clos et verrouillés,

Le garage privé n'est pas entièrement clos et verrouillé,

Les clés de contact ou de fermeture se trouvent à l'intérieur, sur le VEHICULE ou ont été volées sans...

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Site : https://location.intermarche.com

reduction majoration bonus malus mode de calcul

0,50

50% de bonus

On constate qu'appliquer -5% au coefficient de rééduction majoration fait qu'à partir de 20% la baisse annuelle passe à -4% et qu'à partir de 40% la baisse annuelle passe à -3%.

La durée de treize ans est sans accident responsable totalement ou partiellement. On notera qu'ils n'y a plus de gel de bonus lors d'une déclaration de sinistre ce qui pénalisait les bonus de...

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Site : http://www.constat-amiable.com

Thèmes liés : contrat d assurance vehicule / assurance vehicule d'entreprise / assurance vehicule d entreprise / assurance vehicule d'exception / assurance vehicule d'occasion

Assurance Auto easyPROTECT - LALUX Assurances Luxembourg

A l'intérieur du véhicule (GPS, GSM, siège pour enfants et objets personnels)

A l'extérieur du véhicule (porte-bagages, contenu du coffre de toit)

easyPROTECT Auto : vous avez fait le bon choix

Comme pour vos chaussures, la qualité est pour vous un critère important quand il s'agit de choisir votre assurance auto. easyPROTECT-Auto vous permet de vous déplacer aisément et de profiter de...

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Site : https://www.lalux.lu

Thèmes liés : assurance auto malus en cas d'accident / remboursement assurance auto en cas d'accident / assurance auto en cas d'accident corporel / assurance auto en cas d'accident / assurance auto en cas d accident

Assurance auto | Touring

Pour qui :

Vous disposez bientôt de votre premier véhicule et cherchez une assurance auto.

Vous cherchez une formule d'assurance auto plus complète ou avantageuse, qui répond parfaitement à votre situation

Points forts :

Des conseillers 100% disponibles, 24h/24

Assistance accident gratuite

Premier assureur au kilomètre en Belgique

Leader de l'assurance directe depuis 20...

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Date: 2018-01-15 18:34:25
Site : https://www.touring.be

Thèmes liés : assurance auto en cas d'accident / assurance auto en cas d accident / l assurance auto / touring assurance auto / assurance d auto

Devis

Au prix de  19 400 EUROS H.T. Franco   (montage non compris). 

Des plans d'assemblage vous seront fournis.

(Livré en France métropolitaine, à l'adresse qui vous convient) 

_________________________________________________

 Le cadre formant socle supportant la maison en 2 C300x8 à 56,14 kgs/ml

Soit 56,5 mètres linéaires en 2 C300x8 à 56,14 kgs/ml

L'ensemble à  à...

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Date: 2017-05-26 14:10:08
Site : http://galvakit.com

Thèmes liés : assurance auto en cas d'accident responsable / remboursement assurance auto en cas d'accident / assurance auto que faire en cas d'accident / assurance auto en cas d'accident / assurance auto en cas d accident

AXA | L’(assurance) habitation du futur

The AXA.COM team Reporter

L'(assurance) habitation du futur

Objets connectés, domotique, la révolution est en marche, à la maison comme dans le contrat d'assurance habitation. Des experts de l'innovation d'AXA et d'ailleurs vous expliquent. L'assurance de demain

7 avr. 2016

Un incendie se déclare chez vous en votre absence. Dans le meilleur des cas, l'efficacité de votre extincteur...

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Site : axa.com

Thèmes liés : contrat d'assurance habitation axa / contrat d'assurance habitation pas cher / contrat d'assurance d'habitation / contrat d assurance d habitation / contrat d assurance habitation

Lexique - Expertises Galtier

Le mode progressif .

Mode dégressif

Ce mode d'amortissement se calcule en appliquant un taux constant sur la valeur résiduelle du bien à chaque début d'exercice.

Le taux est obtenu à partir du taux linéaire (résultant de la durée) multiplié par un coefficient (fixé par le législateur en fonction des durées de vie);

Dans le cadre d'amortissements fiscaux ces taux peuvent faire l'objet...

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Site : http://www.expertises-galtier.fr

Lexique - Expertises Galtier

Le mode progressif .

Mode dégressif

Ce mode d'amortissement se calcule en appliquant un taux constant sur la valeur résiduelle du bien à chaque début d'exercice.

Le taux est obtenu à partir du taux linéaire (résultant de la durée) multiplié par un coefficient (fixé par le législateur en fonction des durées de vie);

Dans le cadre d'amortissements fiscaux ces taux peuvent faire l'objet...

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Site : http://www.expertises-galtier.fr

Assurer sa voiture immobilisée : démarche obligatoire ou pas

Ceux qui se demandent comment bien résilier leur assurance auto ? pourront le faire en ayant recours à la loi Hamon.

Assurer une voiture immobile est-ce obligatoire ?

Lorsqu'une voiture est obligée de rester dans un garage pendant une longue période, le propriétaire du véhicule doit quand même le garantir. Selon l'article L211-1 du Code des Assurances, les véhicules terrestres à...

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Site : https://assuro.fr

Directive n° 2010/75/UE du 24/11/10 relative aux émissions ...

Directive n° 2010/75/UE du 24/11/10 relative aux émissions industrielles (prévention et réduction intégrées de la pollution) (refonte)

(JOUE n° L 334 du 17 décembre 2010)

Texte modifié par :

Rectificatif au JOUE n° L 158 du 19 juin 2012

Vus

Le Parlement européen et le Conseil de l'union européenne,

Vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne, et notamment son article...

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Date: 2017-03-05 10:17:40
Site : http://www.ineris.fr

Thèmes liés : augmentation assurance auto en cas d'accident / assurance auto en cas d'accident responsable / assurance en cas d'accident de travail / assurance auto que faire en cas d'accident / assurance auto en cas d'accident

Le risque inondation - Accueil | Gouvernement.fr

Face au risque d'inondation en France, l'Etat, les collectivités territoriales et le citoyen ont un rôle de gestion et de prévention

Agir avant

Informez-vous auprès des médias, de Météo France et consultez le site VIGICRUES

Préparez un équipement de première nécessité (médicaments, papiers d'identité, lampe de poche etc.), détaillé dans le Guide de préparation aux situations...

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Date: 2018-01-15 13:38:00
Site : http://www.gouvernement.fr

Thèmes liés : assurance en cas d incendie / meilleur compagnie d'assurance en france / compagnie d'assurance en france / compagnie d assurance en france / assurance d incendie

Comparateur assurance auto et devis en ligne gratuit et ...

Comparer les assurances voiture !

Assurer son automobile est obligatoire en France. Il existe un grand nombre d'assureurs et de modèles de voitures, qui sont d'autant de facteurs déterminants sur le montant de vos cotisations. Faites au plus simple, entrez le modèle exact de votre véhicule et comparez les offres actuelles.

L'accès et les résultats de ce comparateur sont strictement gratuits...

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Site : http://assurances-voiture.org

Les conditions générales de vente, Réservez en ligne ...

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Nous n'avons pas trouvé une réservation lié à l'adresse email indiquée. Veuillez Nous contacter en utilisant ce lien.

Conditions de...

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Site : http://www.rentalcars.com

Thèmes liés : vente vehicule d'occasion assurance / vehicule soumis a obligation d'assurance / vehicule obligation d'assurance / contrat d assurance vehicule / assurance vehicule d'entreprise

L'assurance habitation pour un appartement en ville ...

Zoom sur les assurances adaptées aux appartements et aux maisons de ville.

Choisir une assurance habitation pour son appartement en ville

Selon son type, logement locatif ou résidence primaire, les appartements en ville peuvent être assurés par diverses formules, en l'occurrence l'assurance multirisque habitation. Il s'agit de l'offre d'assurance la plus complète et la plus adaptée aux...

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Site : http://www.ibmagic.com

Thèmes liés : assurance habitation appartement location / assurance habitation appartement prix / assurance habitation appartement meuble / assurance habitation appartement vide / assurance habitation appartement neuf

Matmut Lillers (62190) - Assurance habitation, horaires ...

02 35 03 68 68

Notation :

1Matmut ne fait pas partie de nos partenaires

Note : 4/5 (4 avis).

Retrouvez les coordonnées et horaires pour Matmut à Lillers

Retrouvez les coordonnées et horaires pour Matmut à Lillers

Pour les habitants de Lillers : informations pratiques

Acteur majeur sur le marché français, le Groupe Matmut assure aujourd'hui près de 3,2 millions de sociétaires et plus de...

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Site : https://www.assurance-habitations.com

Thèmes liés : contrat d'assurance habitation matmut / resiliation contrat d'assurance habitation / contrat d'assurance d'habitation / contrat d assurance d habitation / contrat d assurance habitation

Code civil du Québec - articles liés à la copropriété ...

Section IX- De la fin de la copropriété

SECTION I- DE L'ÉTABLISSEMENT DE LA COPROPRIÉTÉ DIVISE

1038. La copropriété divise d'un immeuble est établie par la publication d'une déclaration en vertu de laquelle la propriété de l'immeuble est divisée en fractions, appartenant à une ou plusieurs personnes.

Commentaires du ministre de la Justice

Auparavant, les règles relatives au partage...

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Site : http://fr.condolegal.com

Avis LCL : Assurance auto - Minute-Auto.fr

<< Retrouvez les avis des meilleures assurances auto ici

Présentation de LCL

LCL est la digne descendante du Crédit Lyonnais, créé à Lyon en 1863 par Henri Germain. Ce n'est que plusieurs années plus tard en 2005 que la LCL que nous connaissons aujourd'hui a vu le jour après de multiples périodes de crise et une fusion salvatrice avec le Crédit Agricole. Considérée comme l'un des trois...

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Date: 2017-09-27 16:10:00
Site : http://minute-auto.fr

Prévention Services Conseils – Firme de consultants en ...

Gestion du stress.

Équité salariale

Le saviez-vous? En tant qu'employeur, vous devez vous plier aux exigences de la Loi sur l'équité salariale. « [Elle] a pour objet de corriger les écarts salariaux dus à la discrimination systémique fondée sur le sexe à l'égard des personnes qui occupent des emplois dans des catégories d'emplois à prédominance féminine. » -- Article 1. de la Loi...

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Site : http://preventionservicesconseils.com

Thèmes liés : assurance en cas d incendie / avantage d'avoir une assurance vie / avantages d une assurance vie / entreprises d assurance vie / gestion d assurance vie

L'assurance dommages-ouvrage, qu'est-ce que c'est

L'assurance dommages-ouvrage, qu'est-ce que c'est ?

L'assurance dommages-ouvrage, qu'est-ce que c'est ?

Particuliers ou professionnels, vous avez décidé de construire ou de faire construire une maison ou un garage... il est primordial pour vous de souscrire à une assurance dommages ouvrage. Au cours d'un chantier, il se peut que des matériaux achetés et mis en place ne tiennent pas, ce type...

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Site : http://www.guidedelassurance.com

Thèmes liés : assurance dommage ouvrage construction maison / assurance dommage ouvrage pour professionnel / assurance dommage pour les professionnel / assurance mutuelle contre l'incendie / assurance dommage maison

Assurance auto jeune conducteur : comment bien choisir ...

 

 

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AUTO

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Assurance auto jeune conducteur : comment bien choisir ?

Le choix de l'assurance auto est aussi important que celui de la première voiture. Voici quelques conseils pour choisir une assurance auto jeune conducteur adaptée à...

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Date: 2018-01-22 16:59:02
Site : emag.touring-assurances.be