Articles sélectionnés pour le thème : assurance risque professionnel
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Glossaire - fcac-acfc.gc.ca
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Glossaire
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Cliquez sur les lettres ci-dessous afin de trouver les termes qui vous intéressent. Notre glossaire contient la définition de termes fréquemment utilisés dans le secteur financier....
Date: 2017-03-05 08:08:36
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Thèmes liés : societe d'assurance automobile de l'ontario / compagnie d'assurance automobile montreal / societe de l'assurance automobile du quebec pointe claire / cours d'assurance automobile gratuit / nouvelle loi sur l'assurance vie
Assurance Responsabilité Civile Professionnelle informatique
pour les Webagency
Êtes vous bien assuré ?
Avez-vous déjà pensé à ce qu'il adviendrait si on accédait aux données de l'un de vos clients ? Que se passerait-si votre site e-Commerce était piraté ? Que feriez vous si...
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Thèmes liés : assurance responsabilite civile et professionnelle / assurance responsabilite civile entreprise / responsabilite civile assurance / assurance civile professionnelle / assurance entreprise professionnel
RCPro.immo : l'assurance responsabilité civile ...
Agents commerciaux immobilier
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Courtier d'assurances indépendant, nous offrons aux agents commerciaux immobilier des protections qui respectent les obligations de la loi ALUR et qui optimisent les couvertures de leur assurance RC Professionnelle.
Responsabilité Civile Professionnelle de l'agent commercial immobilier
Une obligation...
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http://www.rcpro.immo
Thèmes liés : assurance responsabilite civile et professionnelle / contrat d assurance responsabilite civile / contrat assurance responsabilite civile / responsabilite civile assurance / assurance civile professionnelle
Une protection adaptée aux commerçants ambulants
Une protection adaptée aux commerçants ambulants
Fiches pratiques de l'assurance pour les artisans et les commerçants
Une protection adaptée aux commerçants ambulants
Publié le 25 novembre 2013
| Rédigé par La rédaction
|
Les commerçants ambulants exercent leur activité soit dans les lieux privés par voie de démarchage, soit sur la voie publique dans le cadre d'un marché. Avant...
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Assurance responsabilité civile professionnelle ...
Des offres spécifiques adaptées à votre activité
Demander un devis
�? quoi sert une assurance RC Pro ?
Obligatoire ou facultative, l'assurance Responsabilité Civile (RC) professionnelle est indispensable pour couvrir les dommages liés à l'exercice de votre activité. L'assurance RC Pro vous permet d'exercer sereinement votre activité, tout en étant protégé.
L'assurance Responsabilité civile professionnelle vous protège contre :
les dommages causés par vous-même, vos salariés, vos locaux ou votre matériel professionnel,
les préjudices pouvant survenir après la livraison de produits, comme par exemple un défaut...
Date: 2017-03-03 17:13:44
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Thèmes liés : assurance responsabilite civile et professionnelle / contrat d assurance responsabilite civile / devis assurance responsabilite civile / tarif assurance responsabilite civile / contrat assurance responsabilite civile
Le tarif d'une assurance responsabilité civile professionnelle
Les criteres de tarif d'une assurance responsabilite civile professionnelle
Plusieurs critères entrent dans le calcul du montant de la prime d'un contrat d'assurance de responsabilité civile professionnelle, à savoir :
Le chiffre d'affaires de l'entreprise ou son prévisionnel s'il s'agit d'une création. Par suite, plus ce chiffre d'affaires est élevé, ce qui est plutôt une bonne chose...
Site :
http://www.rc-pro.net
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / tarif assurance responsabilite civile entreprise / assurance responsabilite civile et professionnelle / tarif assurance responsabilite civile / contrat assurance responsabilite civile
Assurance Protection juridique pour professionnels en Belgique
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Protection juridique
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Thèmes liés : compagnie d assurance professionnelle / assurance vehicule d'entreprise / assurance vehicule d entreprise / garantie compagnie d assurance / contrat d assurance responsabilite civile
L'assurance du véhicule personnel de l'auto entrepreneur
Puis-je utiliser mon véhicule privé pour mon activité d'Auto-Entreprise sans changer d'assurance ?
Le statut d'Auto-Entreprise est idéal pour démarrer une activité. D'une part lorsque l'on ne dispose pas de ressources importantes, mais surtout par le fait que l'on ne paye les charges sociales et impôts que sur les sommes encaissées. Aussi un nombre croissant de personnes, artisans,...
RISQUE : Définition de RISQUE - cnrtl.fr
RISQUE, subst. masc.
I. ? [Le risque est subi]
A. ? Danger éventuel, plus ou moins prévisible, inhérent à une situation ou à une activité. Risque objectif, subjectif; comporter des risques; explorer le risque; tenir compte des risques; les risques du métier. Un rebord (...) m'offrit une banquette, d'où je pus à mon aise et sans risque jouir d'un spectacle vraiment neuf (Dusaulx,Voy....
Site :
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Thèmes liés : assurance incendie risque locatif / cours d assurance vie / assurance incendie risques speciaux / assurance risque de la vie / assurance incendie risque industriel
La Maladie Professionnelle : la procédure : Adevimap
La Maladie Professionnelle : la procédure
Les maladies professionnelles
Faire établir le certificat médical initial
La prise en charge des soins
Les indemnités en cas de maladie professionnelle
Consolidation, rechute et guérison : vos démarches
Consolidation et reprise de l'activité professionnelle (Conseil au Médecin traitant)
Faire reconnaître une incapacité permanente
Une rente pour...
Site :
http://www.adevimap.net
Thèmes liés : assurance invalidite maladie professionnelle / assurance en cas d'accident de travail / delai de versement d'une assurance vie apres deces / conditions de versement d'une assurance vie / taux d assurance vie
Assurance Négociant automobile - La solution idéale avec ...
vous êtes ici : Assurpro Accueil > Assurance Pro de l'auto > Assurance Négociant automobile
MIEUX COMPRENDRE VOTRE CONTRAT D'ASSURANCE NEGOCIANT AUTOMOBILE
Vous êtes négociant automobile et vous avez du mal à trouver une assurance négociant automobile à proprement parlé ? C'est assez difficile en effet. Avec Assurpro vous êtes mis en relation avec nos courtiers spécialistes selon votre profession. Interroger Assurpro c'est entrer en relation gratuitement avec un courtier d'assurance spécialiste de l'assurance négociant automobile sans effort...
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Devis Assurance Commerce Imbattable - Vallois
Devis Assurance Commerce admin 2016-07-03T07:52:50+00:00
Devis Assurance Commerce
Spécialiste de l'assurance des risques professionnels, Vallois vous apporte tout son savoir faire pour votre devis assurance commerce.
Des Assureurs Leaders
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Thèmes liés : devis assurance commerce / demande devis assurance / devis assurance professionnelle / devis d assurance / devis assurance immediat
Faut-il encore miser sur l’assurance vie en euros malgré ...
Faut-il encore miser sur l'assurance vie en euros malgré la baisse des taux ?
Face à la baisse de rendement de l'assurance vie sans risque en euros, les épargnants sont sollicités pour diversifier leurs contrats avec des placements multisupports dynamiques portés par la reprise des cours depuis trois ans. Est-ce un bon choix ? Deontofi.com vous guide pour mieux gérer votre argent.
Le 6 mars...
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https://deontofi.com
L'Assurance Maladie : Risques professionnels :: Accueil
Le site des Maladies Professionnelles vous propose une aide pour identifier une maladie professionnelle, faciliter sa déclaration et l'orientation de...
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http://maladies-professionnelles.cramif.fr
Thèmes liés : assurance risque professionnel
Assurance responsabilité civile d’entreprise
Bien comprendre vos documents d'assurance
Qu'est-ce que l'assurance de la responsabilité civile?
L'assurance de la responsabilité civile vous protège dans l'éventualité où votre entreprise serait tenue civilement responsable de dommages causés à autrui ou à ses biens. Votre représentant peut vous aider à choisir la meilleure assurance de la responsabilité civile pour votre...
Site :
cooperators.ca
Assurance auto : que faire en cas de ... - creditmutuel.fr
Remplir un constat amiable
Les différents sinistres que votre assurance peut couvrir
Selon votre formule de contrat d'assurance auto, vous pouvez garantir différents types de sinistres : la prise en charge des seuls dégâts causés aux tiers, ou l'ensemble des dommages pour vous et/ou les autres. Selon le cas de figure, la franchise prévue dans votre contrat peut également rester à votre...
Site :
https://www.creditmutuel.fr
Thèmes liés : assurance auto que faire en cas d'accident / assurance auto en cas d'accident responsable / assurance auto en cas d'accident corporel / assurance auto en cas d'accident / assurance auto en cas d accident
Les assurances obligatoires en Tunisie. Brahim KOBBI FTUSA
3 Introduction En Tunisie il y a 21 au moins assurances obligatoires La plupart des assurances obligatoires concernent l assurance de la responsabilité civile Seulement deux assurances obligatoires sont codifiées, l assurance automobile et l assurance construction 3
4 La liste des assurances obligatoires 1. L assurance des accidents du travail et des maladies professionnelles, lois de 1957 et...
Site :
http://docplayer.fr
IR - bofip.impots.gouv.fr
IR - Base d'imposition - Autres charges déductibles du revenu brut global - Versements de cotisations sociales
1
Sont déductibles du revenu global les cotisations de sécurité sociale et cotisations assimilées visées aux 4°, 10°, 11° et 13° du II de l' article 156 du code général des impôts (CGI) .
Il s'agit des cotisations :
- de sécurité sociale proprement dites (CGI, art. 156,...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : article de loi sur l'assurance vie / rachat partiel contrat d'assurance vie / rachat d'un contrat d'assurance vie avant 8 ans / rachat contrat d'assurance vie non resident / rachat contrat d'assurance vie 8 ans
Assurance immeuble et copropriété - Assurance Guisnet
Accueil » Assurance des professionnels » Assurance immeuble et copropriété
Assurance immeuble et copropriété
Vous êtes une copropriété à usage d'habitation et/ou professionnel ?
Vous êtes propriétaire d'immeuble(s) locatif(s) à usage d'habitation
et/ou professionnel ?
Nous sommes spécialisés dans l'assurance Immeuble. Contactez nous pour obtenir des conseils et un devis gratuit...
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Thèmes liés : assurance immeuble proprietaire occupant / assurance proprietaire immeuble / assurance responsabilite civile et professionnelle / assurance immeuble / contrat d assurance responsabilite civile
JL Assure L'assurance temporaire automobile, entreprise.
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Fiche pratique « assurance » sur le portail de la DGCCRF
Le contrat d'assurance comme tous les contrats conclus entre particuliers obéit aux principes généraux énoncés dans le Code civil. Cependant, le contrat d'assurance fait l'objet d'une réglementation particulière.
Il est régi par le Code des assurances s'il a été conclu par une société d'assurance, par le Code de la mutualité s'il a été conclu par une mutuelle, ou par le Code de la...
Date: 2017-03-05 07:33:51
Site :
economie.gouv.fr
Thèmes liés : nouvelle loi sur l'assurance vie / article de loi sur l'assurance vie / frais de gestion de l'assurance vie / courtier d'assurance vie et invalidite / police d'assurance automobile definition
DGCCRF - Assurance | Le portail des ministères économiques ...
Le contrat d'assurance comme tous les contrats conclus entre particuliers obéit aux principes généraux énoncés dans le Code civil. Cependant, le contrat d'assurance fait l'objet d'une réglementation particulière.
Il est régi par le Code des assurances s'il a été conclu par une société d'assurance, par le Code de la mutualité s'il a été conclu par une mutuelle, ou par le Code de la...
Date: 2017-09-27 18:08:54
Site :
economie.gouv.fr
Assurance des Véhicules Professionnels - covassur.com
Pour quels véhicules ? Pour tout VL de 1ère catégorie : auto (même haut de gamme), camionnette, fourgon, etc. Usage : [...]
En savoir plus
Pour quels véhicules ? Pour tout camion destiné au transport public de marchandises TPM, (y compris messagerie) ou p [...]
En savoir plus
Pour quels véhicules ? Covassur, courtier spécialiste du véhicule professionnel, vous propose sa solution d'assuran [...]
En savoir plus
Pour quels risques ? Pour un chauffeur de taxi, qu'il soit propriétaire ou non de sa licence et de son véhicule, son...
Site :
http://www.covassur.com
Thèmes liés : assurance vehicule professionnel / assurance tous risque vehicule / contrat d assurance vehicule / assurance auto vehicule non assure / assurance vehicule d'entreprise
assurances de personnes 4 Flashcards | Quizlet
PLAY
LAA - principes
Couvre les personnes assurées contre les accidents professionnels, les accidents non professionnels et les maladies professionnelles.
LAA - assuré
Obligatoire pour toutes les personnes qui travaillent en Suisse (au minimum 8 heures hebdomadaires). Facultative pour les personnes indépendantes.
LAA - cotisations
Accidents professionnels : entièrement à la charge de...
Site :
https://quizlet.com
Recherche d' assurance habitation facile et rapide | Assur.com
Je trouve mon assurance habitation »
Qu'est ce que l'assurance habitation ?
Que vous soyez locataire ou propriétaire d'une maison ou d'un appartement, il est fortement recommandé, voire obligatoire dans certains cas, de souscrire une assurance pour votre logement. Une assurance habitation est un contrat dans lequel un organisme d'assurance (assureur) s'engage à couvrir les risques liés au...
Site :
https://assur.com
L'Argus de l'Assurance - L'INFORMATION COMPTABLE ET ...
L'INFORMATION COMPTABLE ET FINANCIERE DES SOCIETES D'ASSURANCES
Par MICHAËL DONIO, ACTUAIRE ASSOCIÉ, ET GÉRARD GIRIER, DOCUMENTALISTE WINTER & ASSOCIÉS -
Publié le
Saisissez le code de sécurité * Code erroné *
Valider
Union européenne Activité fortement réglementée, l'assurance est soumise à des normes d'information strictes pour permettre aux autorités de contrôle des États où...
L'Assurance Maladie recrute : Gestion du risque
Délégué de l'assurance maladie
Sa mission
Interlocuteur privilégié des professionnels de santé, le délégué de l'Assurance Maladie développe la coopération professionnelle utile à la maîtrise du système de soins, en vue de soigner mieux en dépensant mieux.
Son activité au quotidien
Dans le cadre de visites régulières auprès des médecins ou des pharmaciens, il assure la promotion des recommandations de l'Assurance Maladie.
En...
Site :
http://www.lassurance-maladie-recrute.com
Thèmes liés : assurance professionnel sante / assurance risque professionnel / assurance entreprise professionnel / assurance professionnel
Assurance auto Crédit du Nord – Eurofil assurance automobile
Assurance auto Crédit du Nord - Eurofil assurance automobile
Assurance auto Crédit du Nord - Eurofil assurance automobile
Assurance , Crédit du Nord Pas de commentaire
L'assurance auto Crédit du Nord - Eurofil assurance automobile est une assurance auto de la compagnie d'assurance Eurofil.
Il y a 4 formules possibles d'assurance auto dans le contrat assurance Crédit du Nord / Eurofil...
Assurance véhicule professionnel - Assurancedesmetiers.com
Assurance véhicule de société
Une entreprise, peu importe sa taille est amenée à utiliser des véhicules. Ces derniers sont essentiels au bon fonctionnement de votre activité, c'est pourquoi il est essentiel de souscrire à une assurance adaptée à vos besoins et les contraintes spécifiques à votre métier pour faire face en cas de sinistre. Au-delà du caractère obligatoire d'assurer...
Site :
assurancedesmetiers.com
responsabilite decennale: : marie.laure.fouche - Mes ...
Contrat de construction d'une maison individuelle : le CCMI
Cette assurance se retourne ensuite sur les autres garants (garantie biennale de bon fonctionnement, garantie décennale). Cette couverture, couramment appelée « dommages ouvrage », est obligatoire lors de toute revente dans les 10 ans : elle sera exigé par le notaire. Enfin, en cas de revente avant la 11ème année, le vendeur de...
Date: 2014-05-21 14:05:58
Site :
http://www.umtr.fr
ASSURANCE COMMERCE / COMMERCANT - L'ASSURANCE COMMERCE PAR ...
Assurance commerce est présent depuis plusieurs années sur le marché de l'assurance commerce et de l'assurance magasin afin de vous apporter un service de qualité avec des partenaires assureurs de premier choix.
Les courtiers agréés par la plateforme assurance commerce bénéficient de l'ensemble des solutions en assurance pour commeçants. Garantissez votre activité au travers de la...
Site :
assurance-commerce.net
Thèmes liés : assurance commerce tarif / assurance pro commerce automobile / assurance commerce / assurance professionnel de l automobile / courtier d assurance entreprise
Assurance Responsabilité Civile Professionnelle | Hiscox
Une qualité de service reconnue
93% de nos clients sont satisfaits par le service reçu auprès d'Hiscox.
Ce score est basé sur les commentaires que nous avons recueilli via Feefo, service de gestion indépendant.
Plus de 100 ans d'expertise
Hiscox est un assureur spécialisé coté à la Bourse de Londres sur le London Stock Exchange.
Groupe international fondé en 1901, Hiscox possède 31...
Date: 2017-09-27 15:24:18
Site :
https://www.hiscox.fr
Thèmes liés : assurance civile professionnelle auto entrepreneur / assurance responsabilite civile et professionnelle / assurance rc professionnelle en ligne / assurance rc professionnelle / devis assurance professionnelle auto entrepreneur
CGPA | RC Pro et Garanties financières des intermédiaires ...
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Détermination
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Indépendance
R.C. PROFESSIONNELLE & GARANTIE...
Date: 2017-03-05 10:00:13
Site :
http://cgpa.fr
Thèmes liés : assurance responsabilite civile et professionnelle / formation courtier d'assurance / formation courtier d assurance / assurance civile professionnelle / activite d'un courtier d'assurance
Cabinet assurance, mutuelle santé, assurance auto ...
09 70 35 22 88
ALLIANZ ASSURANCES, assurer autrement
Les agences ALLIANZ ASSURANCES à Epinay-Sur-Seine et Enghien-les-Bains sont à votre disposition pour tous vos besoins d'assurances et de services financiers.
Créés en 1964, nous sommes au service des particuliers et des professionnels pour la gestion des contrats d'assurance adaptés à leurs besoins.
Assurances à la carte pour les...
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Assurance Prud'homme dédiée aux Chefs d'Entreprises
Oui , il est possible d'assurer le risque prud'hommes d'une entreprise. C'est notre métier.
Moins de stress, votre entreprise est protégée en cas de condamnation.
Vous vivez vos projets d'embauches avec sérénité.
Vous disposez d'un accès à l'information en droit du travail immédiat, simple et moins cher que la plupart des solutions utilisées par les PME.
Votre entreprise est plus...
Site :
http://www.mon-assurance-prudhommes.com
Thèmes liés : courtier d assurance entreprise / contrat d assurance responsabilite civile / liste courtier d'assurance / courtier d assurance / compagnie d assurance professionnelle
Assurance prêt AGPM, leur assurance emprunteur
Guide
Assurance de prêt AGPM
Un contrat d'assurance de prêt est exigé par les banques dans 99% des demandes d'emprunt. Il permet d'assurer à la banque le remboursement du capital prêté en cas de décès ou d'invalidité de l'emprunteur. Proposé par la banque, le contrat d'assurance de prêt peut également être souscrit par l'intermédiaire d'une compagnie d'assurances extérieure, si...
Site :
assurance-pret-pas-cher.com
Thèmes liés : meilleur compagnie d'assurance en france / compagnie d'assurance en france / comparatif assurance pret immobilier / devis assurance pret immobilier generali / compagnie generale d assurance
quelles sont les assurances obligatoires - travaux.com
L'obligation d'assurance s'impose avant l'ouverture du chantier.
Que faut-il assurer ?
Doivent être assurés : les travaux neufs comme les interventions sur existant ( par exemple adjonctions, surélévations), les modifications ou réparations, les travaux de ravalement assurant une étanchéité, à l'exception toutefois du simple entretien courant.
Quelles sont les sanctions au défaut...
Site :
travaux.com
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / assurance dommage ouvrage pour professionnel / assurance dommage ouvrage construction maison / assurance dommage ouvrage maison individuelle / maison de l'assurance
Un micro-entrepreneur doit-il être obligatoirement assuré ...
Tweeter - Nouvelle fenêtre
En matière d'assurance, il n'y a pas de spécificité pour un auto-entrepreneur ou un micro-entrepreneur : comme pour toute entreprise, il existe des assurances obligatoires et des assurances recommandées, en ce qui concerne la responsabilité civile professionnelle.
En fonction de l'activité exercée, il existe des assurances obligatoires comme, par exemple,...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : assurance responsabilite civile et professionnelle / assurance civile professionnelle auto entrepreneur / contrat d assurance responsabilite civile / devis assurance professionnelle auto entrepreneur / assurance professionnelle auto entrepreneur
Assurances Van Ingelgem - Woluwe St Lambert
Van Ingelgem & Fils est un courtier en assurances...
Professionnel -- Depuis plus de 35 ans, le bureau de courtage en assurances Van Ingelgem met son expertise à votre disposition pour vous conseiller, vous assister et défendre votre patrimoine et vos intérêts, en vous offrant un vaste choix de produits d'assurances et d'épargne
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Les tarifs d'une assurance garage automobile
Les tarifs d'une assurance garage automobile
Quel tarif pour mon assurance professionnel de l'automobile ?
Comme la plupart des assurances professionnelles les tarifs qui sont proposés par les compagnies d'assurance sont sujets à plusieurs variables dont la principale : le type d'activité.
Que vous soyez garagiste, négociant ou encore centre de contrôle technique chacune de ces professions...
Assurances Loire Courtage, Nantes - findglocal.com
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Matrisk Assurance
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Nous sommes courtiers d'assurance pour les professionnels - Faites confiance à un expert en RC Pro, Multirisque Pro, Protection Juridique, RC dirigeant.
Cyber sécurité : One more time...
on le redit,...
Date: 2017-12-28 09:14:08
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http://www.findglocal.com
Thèmes liés : activite d'un courtier d'assurance / assurance responsabilite civile entreprise / courtier d assurance entreprise / activite de courtage d assurance / compagnie generale d assurance
Assurance décennale entreprise étrangère
Assurance décennale entreprise étrangère
Pourquoi une assurance décennale entreprise étrangère ?
L'assurance décennale entreprise étrangère a été mise en place et rendue obligatoire par la loi Spinetta du 04 janvier 1978, pour toute entreprise réalisant des travaux en France, qu'elle soit française ou étrangère.
Fonctionnement de l' assurance décennale entreprise étrangère
L'...
Date: 2018-02-17 01:38:24
Site :
http://www.assurance-decennale-entreprise-etrange ...
Produits et Solutions - EISL
Solutions en Assurances de Dommages
Dommages-Ouvrage
Assurance obligatoire
Le contrat d'assurance Dommages-Ouvrage (DO) couvre le maître de l'ouvrage et les propriétaires successifs pour le financement des travaux de réparation des désordres couverts par la garantie décennale.
Objet du contrat
Le droit français a souhaité assurer au propriétaire d'un immeuble une protection forte...
Site :
http://eisl.eu.com
Thèmes liés : contrat d'assurance d'habitation / code civil assurance decennale / code civil assurance dommage ouvrage / tarif assurance responsabilite civile entreprise / responsabilite civile assurance maison
ASSURANCE DES RISQUES CLIMATIQUES ET NATURELS
I - TEMPETES
Les assureurs ont toujours mis sur le marché des garanties d'assurances protégeant les biens assurés contre les effets d'événements naturels majeurs, tels que : tempètes, ouragans, tremblements de terre, inondations, coulées de boue, glissements de terrains, raz de marée....
Mais ces garanties n'étaient que facultatives et sélectives.
La loi n° 90-509 du 25 juin 1990 a...
Date: 2008-01-23 08:40:55
Site :
http://www.jurisques.com
Thèmes liés : classement des contrats d'assurance vie en euros / article de loi sur l'assurance vie / code de l'assurance vie / contrat d'assurance d'habitation / contrats d'assurance vie en euros
Il était une fois… MAAF ! | À propos de MAAF
Il était une fois... MAAF !
1950 : Le triple A
C'est en 1950 que la Mutuelle Assurance Automobile Artisanale de France (MAAAF) voit le jour. Derrière ce sigle, se cache une ambition forte : celle d'offrir aux artisans la possibilité de s'assurer mutuellement, dans un esprit de solidarité et d'économie. Soutenue par la Chambre des métiers des Deux-Sèvres, la mutuelle connaît un fort...
Date: 2017-09-27 18:07:11
Site :
http://www.maaf.com
CODE DE LA SECURITE SOCIALE - toefrank.net
CODE DE LA SECURITE SOCIALE
(Loi n° 13-72 AN du 28 décembre 1972)
Chapitre I : Dispositions générales et champ d'application
Il est institué un régime de Sécurité Sociale qui comprend:
Une branche des pensions chargée du service des prestations de vieillesse, d'invalidité et de décès ;
Une branche des risques professionnels chargée du service des prestations en cas...
Date: 2006-09-29 23:36:06
Site :
http://www.toefrank.net
Société COURTAGE ASSURANCE-CREDIT à LYON, 69006 (SIREN ...
CAC (Courtage Assurance Crédit-Sarl) -?
annuaire.118712.fr
CAC (Courtage Assurance Crédit-Sarl) - 9 rue des Archers, 69002 Lyon 2e - Affacturage - 0472561999 - adresse - numéro de téléphone - avis - plan - téléphone ... CAC (Courtage Assurance Crédit-Sarl) LYON 2E (69002 ...
voici un personnage qui permet de?
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voici un personnage qui permet de sortir des sentiers battus de la...
Site :
https://corporama.com
Thèmes liés : annuaire courtier d'assurance / activite d'un courtier d'assurance / liste courtier d'assurance / assurance pret immobilier credit agricole avis / assurance emprunteur credit agricole avis
ASSURANCE DÉCENNALE BTP | Garantie Assurance Décennale
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logements construits en France l'année dernière
POURQUOI FAIRE APPEL À NOS SERVICES ?
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Nombre de dossiers assurance décennale à l'étude auprès de nos services actuellement
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Un accès direct au marché français et au marché des Lloyds
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https://www.garantie-assurance-decennale.com
Thèmes liés : code civil assurance decennale / prix assurance professionnelle architecte / assurance dommage ouvrage pour professionnel / assurance rc professionnelle prix / prix assurance professionnelle
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Le courtier en assurance des garages automobiles
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Seule une assurance efficace et adaptée garantira la poursuite de votre activité. Mais trouver la bonne assurance n'est pas si simple... Comment choisir une police d'assurance adaptée à la valeur de vos biens comme aux prix du...