Articles sélectionnés pour le thème : assurance responsabilite civile generale
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Mention Droit des Affaires - Accueil : Masters Droit
Description de la formation
Le Master Mention Droit des affaires correspond à 4 semestres.
La 1ère année (semestres 1 et 2) est commune à l'ensemble de la formation et prépare à la spécialisation qui s'opère en seconde année (semestres 3 et 4). La seconde année se compose de 6 parcours -types + un parcours recherche commun aux mentions Droit privé et Droit social.
Les parcours-...
Site :
http://mastersdroit.univ-lille2.fr
Assurance Cyber Risques Assurance Piratage - J. Gérard ...
Assurances responsabilité professionnelle Assurance pour cyber risques, vie privée et médias
Assurance de la Cyber responsabilité, vie privé, média et piratage
De nos jours nul n'est à l'abri des cybers attaques, des cybers terroristes, cybers pirates ou hackers. Tout les sites web des entreprises, les serveurs et données des entreprises qui sont connecté sur internet courent un...
Site :
https://www.jgfortin.com
Thèmes liés : assurance responsabilite civile vie privee / entreprises d assurance vie / produit d assurance vie / courtier d assurance entreprise / assurance risque de la vie
Les risques inhérents au défaut d'assurance auto - Infos ...
Semaine 9h-19h et samedi 9h-17h
Pour circuler avec votre véhicule, vous devez obligatoirement avoir souscrit une assurance auto, garantissant au minimum la responsabilité civile. La législation vous l'impose. Vous avez pourtant décidé de vous soustraire à cette obligation ? Que risquez-vous exactement et qu'arrivera-t-il en cas d'accident ?
1Défaut d'assurance : quelles sanctions...
Date: 2017-09-27 19:12:06
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https://www.assurpeople.com
Changer d'assurance véhicule | Assurance Info
Couverture casco partielle ou complète
La couverture complémentaire idéale.
La garantie d'une couverture conforme à vos besoins; incendie, forces de la nature, bris de glace, vol, collision...
L'assurance RC et la LAA (Loi sur l'Assurance Accidents) n'offrent pas une couverture totale.
Avec l'assurance occupants, vos passagers et vous-même êtes réellement bien couverts.
Changer...
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assurance-info.ch
Thèmes liés : compagnie generale d assurance / contrat d assurance responsabilite civile / garantie compagnie d assurance / contrat d assurance vehicule / compagnie d'assurance voiture
Agents et courtiers en assurance : les 113 meilleurs sites
Agents et courtiers en assurance
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Notre sélection de 113 sites : Courtiers en assurance
Cabinet de courtiers d'assurance spécialisé dans le domaine de l'assurance auto et habitation, ainsi que dans la couverture des biens...
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Assurance Garage auto | Assurancedesmetiers.com
Téléphone professionnel
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Dans notre monde moderne le risque est omniprésent, essentiellement dû à la possession et à l'usage de la technologie. Les moyens de transport et tout particulièrement les véhicules routiers constituent une part importante de ce risque, eu égard à leur nombre et à leur complexité technique.
L'utilisateur (le conducteur) doit simplement ...
Site :
assurancedesmetiers.com
Assurance RC Familiale | Assurances.be
Dans le cadre de votre vie privée, un accident qui porte préjudice à autrui (tiers) est vite arrivé. Si vous en êtes responsable, vous devrez indemniser les dommages subis. Comme une telle indemnisation est sans limite, elle peut rapidement atteindre de fortes sommes. Pour mettre votre patrimoine à l'abri d'une indemnisation élevée résultant d'une négligence ou d'une erreur de jugement,...
Site :
assurances.be
Peresc-Auto - voiture-sans-permis-paris.com
Vous êtes ici : Présentation > Réglementations
Législations et réglementations sur les véhicules sans permis
Pour les personnes nées à partir du 1er Janvier 1988 : BSR ou Permis AM obligatoire.
Carte grise et immatriculation
Les voitures sans permis, à l'image des automobiles traditionnelles ou des motos, doivent posséder une carte grise et donc une immatriculation. La puissance...
Site :
http://www.voiture-sans-permis-paris.com
Thèmes liés : prix d une assurance voiture sans permis / prix de l'assurance voiture sans permis / assurance vehicule d'occasion / assurance auto voiture sans permis / prix assurance voiture sans permis
ASSURANCE POUR ENTREPRENEURS EN CONSTRUCTION - J. Gérard ...
ASSURANCE POUR ENTREPRENEURS EN CONSTRUCTION
À votre assurance responsabilité civile peuvent s'ajouter des protections adaptées à vos besoins en tant qu'entrepreneur en construction dont:
Responsabilité pour erreurs et omissions des entrepreneurs en construction
Assurance des pénalités pour inexécution de contrats
Garantie de malfaçon - assurance responsabilité civile des entreprises
Valeur à neuf des...
Site :
https://www.jgfortin.com
Thèmes liés : assurance responsabilite civile entreprise construction / courtier d assurance entreprise / assurance responsabilite civile entreprise / assurance responsabilite civile generale / responsabilite civile assurance
Location de voiture et assurances : ce qu’il ... - CARIGAMI
Assurances
Au moment de réserver sa voiture sur carigami.fr se pose immanquablement la question (importante !) des assurances. En ai-je vraiment besoin ? Et si oui, desquelles ? En fait, il n'y a pas de bonne ou de mauvaise réponse : tout dépend de votre destination et de votre propre besoin de sécurité. En tout cas, voici un article qui vous détaille les assurances qui nous paraissent...
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Assurance responsabilité civile étudiante, attestation ...
Déplier/plier tout
Pourquoi prendre un Pack SMEREP ?
Une chute, un ordinateur cassé, des lunettes brisées... un accident durant l'année universitaire au sein de mon établissement ou lors des stages que je dois accomplir, cela n'arrive pas qu'aux autres. Et parfois les conséquences sont graves : hospitalisation longue, frais de soins coûteux, besoin d'une aide...
C'est pourquoi il est...
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Assurance tracteur et véhicule agricole ...
Assurer un véhicule agricole
Même si les véhicules agricoles circulent la plupart du temps dans les champs, la loi impose de souscrire une assurance, car ils sont susceptibles de circuler sur le réseau routier, comme les autres véhicules terrestres à moteur.
Ce type d' assurance agricole vous permet à la fois de protéger votre véhicule dont la valeur est souvent importante et de...
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assurancedesmetiers.com
Assurance Auto, Santé, Habitation, épargne et prévoyance ...
Votre assureur vous connaît, et ça change tout !
Depuis 1838, la Mutuelle de Poitiers Assurances n'a cessé de s'adapter aux besoins de ses sociétaires (particuliers et professionnels) avec la volonté de privilégier un contact direct de ses agents généraux avec les assurés. A la Mutuelle de Poitiers, vous n'êtes pas un dossier géré par un plateau téléphonique. Votre assureur vous...
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Obtenez immédiatement votre tarif personnalisé d'assurance dommage ouvrage dans votre boite mail. L'attestation dommage ouvrage...
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Assurance: La RC Professionnelle : Les garanties négligées ...
Assurance: La RC Professionnelle : Les garanties négligées au profit des primes
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La multiplication des procès intentés aux médecins repose le problème de l'assurance responsabilité civile professionnelle. Les compagnies et les courtiers mettent l'accent sur une sensibilisation à la couverture. Cependant, pour pouvoir offrir un produit réel, il...
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Avis – La Matmut : complexe mais une offre très complète
Les offres de contrats d'assurance auto de la Matmut sont complexes. Comme les branches d'un arbre, elles sont déclinées en plusieurs voies. Pour essayer d'y voir clair, commençons par la base. Trois options générales, tiers, urbaine collision et tous risques. Ces formes de contrats sont ensuite divisées en gamme « essentielle » ou « référence ». Par ailleurs, les contrats au...
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http://www.assuranceautoenligne.org
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Assurance Auto, Santé, Habitation, épargne et prévoyance ...
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assurance-mutuelle-poitiers.fr
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Assurance chien, le meilleur comparateur d'assurance chien
Charlotte, propriétaire d'un Bengal
*****
Bengali a un estomac fragile. Pendant un an, j'ai dû payer moi-même tous les frais vétérinaires. A un moment, je ne pouvais plus gérer tout ça. Depuis 4 mois maintenant, j'ai une mutuelle chat et pour le moment je suis satisfaite. Je ne me fais plus de soucis pour les frais vétérinaires car mon taux de remboursement est de 90 % et le plafond...
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assurances-animaux.org
infoassurance - Assurance habitation
Assurance habitation
Assurance habitation
Que vous soyez propriétaire de votre maison ou de votre condo ou encore locataire, détenir une assurance est préférable même si la loi ne vous y oblige pas. Si vous contractez une hypothèque pour acheter votre propriété, il est fort possible que votre prêteur exige une preuve d'assurance.
En plus de protéger vos biens et votre habitation,...
Site :
infoassurance.ca
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Louer une voiture aux USA : le casse tête des assurances
8 conseils pour bien préparer son road trip aux Etats-Unis »
Louer une voiture aux USA : le casse tête des assurances
Au moment de louer une voiture aux USA vous entendez généralement parler de LIA, CDW, DEW, LDW, TP, TPC... Je vous propose de faire le point sur les différentes assurances que ne manqueront pas de vous proposer les loueurs de voiture et de distinguer celles qui sont...
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http://itinerairedevoyage.fr
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infoassurance.ca
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CONTRAT D ASSURANCES MULTIRISQUES HABITATION
CG IPAC 64 MRH CONTRAT D ASSURANCES MULTIRISQUES HABITATION CONDITIONS GENERALES Le présent contrat est régi tant par le Code des Assurances que par les Conditions Générales figurant dans le présent
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CG IPAC 64 MRH CONTRAT D ASSURANCES MULTIRISQUES HABITATION CONDITIONS GENERALES Le présent contrat est régi tant par le Code des Assurances...
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Combien coute une garantie assurance décennale ? prix ...
Je réalise une étude comparative, pouvez vous m'indiquer à titre comparatif :
- Le prix d'une assurance décennale pour les charpentiers (charpentier charpente structure et ossature en bois)
- Le prix d'une assurance décennale pour les plombiers chauffagistes (chauffage chauffagiste plombier)
- Le prix d'une assurance décennale pour les platriers plaquistes (plaquiste plâtrier)
- Le prix...
Comparateur assurance auto - KelAssur.com
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L'assurance auto la moins chère avec KelAssur
Vous venez d'acquérir une voiture, ou vous comptez investir ? Sachez que l'assurance automobile fait partie intégrante des frais que vous devez prendre en compte au même titre que le carburant ou les tarifs de stationnement. En fonction votre profil de conducteur, ainsi que votre type de véhicule, le prix d'une assurance...
Site :
http://www.kelassur.com
Thèmes liés : comparatif de prix d'assurance auto / comparatif de tarif d'assurance auto / comparateur d'assurance auto en ligne / devis d'assurance en ligne auto / assurance auto que faire en cas d'accident
I. LES DIFFERENTS STATUTS RELATIFS A L’UNIVERSITE
I. LES DIFFERENTS STATUTS RELATIFS A L'UNIVERSITE
06/06/2012
ADIAL
Pour étudier le degré des risques liés aux statuts que comporte une université, il convient tout
d'abord d'étudier le statut de l'université (A) puis les risques statutaires liés au personnage
central des universités : son président (B) et enfin les différents risques statutaires dus à une
diversité du personnel des...
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En quoi consiste une franchise d’assurance auto ...
Sécurité et prévention
En quoi consiste une franchise d'assurance auto?
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Personne n'est à l'abri d'un accident, et c'est pourquoi l'assurance auto est obligatoire dans tous les territoires et provinces du Canada pour tous les conducteurs titulaires d'un permis de conduire. Mais contracter une assurance auto peut souvent s'avérer une tâche complexe, car...
Date: 2012-12-11 18:41:18
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Clause Assurance – Exemple modèle type
Soyez conscience-acteur et faites des réclamations !
Clause Assurance - Exemple modèle type
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Sommaire : Modèles de Clauses pour contrat
La clause assurance est complémentaire de la clause de responsabilité. Elle ne règle pas la question de « qui est responsable » mais plutôt « justifie que tu pourras payer telle somme » grâce au recours d'un tiers, l'assureur.
A noter : les...
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Eviter l'augmentation de prime d’assurance auto après un ...
Assurance Auto - Prime d'assurance Auto
Les accidents de voiture entraînent généralement une augmentation des primes d'assurance, surtout si vous êtes responsable, puisque votre compagnie d'assurance devra faire face à certains frais. Cette augmentation des primes d'assurance fat suite au fait que l'accident sera évalué en fonction de votre couverture. Il y a un certain nombre de types de...
Date: 2018-01-22 17:41:25
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Mis à jour le 26 juil. 2017
L'incendie fait partie des risques auxquels un immeuble est exposé. Un bon système d'alarme incendie permet de bénéficier l'intervention rapide des pompiers, de même que des matériaux de construction adaptés ralentiront la progression du feu. Malgré...
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Assurance habitation : Comparatif, devis en ligne et ...
Assurance habitation MATMUT
Comment choisir son assurance habitation ?
Choisir son assurance habitation, c'est déjà pouvoir faire le distingo entre toutes les offres présentes sur le marché. Ce qui n'est pas chose aisée tous les jours, on vous le concède. D'autant que les assureurs font sans doute partie des meilleurs commerciaux du monde, toujours prêts à rajouter une garantie inutile au...
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Assurance pour véhicules de location | ERV
5 millions
La plupart des assurances en responsabilité civile pour les véhicules de location ne proposent pas une couverture suffisante. Au moyen de notre couverture subsidiaire responsabilité civile, vous bénéficiez d'une couverture optimale. Au cas où un sinistre dépasse la somme assurée par l'assurance du véhicule de location, nous...
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http://www.erv.ch
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Casco partielle | Casco Complète | Couverture d'assurance auto
Assurance auto : l'assurance casco
Tout savoir sur les différences entre la casco partielle et la casco complète
Toutes les personnes qui ont absolument besoin de leur véhicule pour se rendre au travail ou pour exercer leur profession et qui ne disposent pas des moyens financiers nécessaires pour remplacer (rapidement) leur véhicule après un accident ont besoin d'une assurance casco. On en...
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Assurance biens et responsabilité civile – Desjardins ...
Desjardins Assurances Entreprises, nous connaissons bien la réalité des entreprises et leurs particularités. C'est justement dans les détails que nous faisons une différence, parce que chaque entreprise est unique. Que vous soyez un détaillant, un grossiste, une entreprise de services ou un propriétaire immobilier, nous sommes en mesure de vous conseiller les meilleures protections selon votre secteur d'activité .
Expertise en assurance
Faites affaire avec l'un des plus importants assureurs de dommages au Québec. Nous couvrons aussi plus de 150 secteurs d'activité , ce qui nous permet de vous offrir une...
Date: 2017-09-12 17:51:16
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Assurances: dénouez les méandres de l'assurance automobile
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par Nadine Filion
Le mot d'ordre, pour le consommateur à la recherche d'une assurance automobile : magasinez, magasinez, magasinez. Et ciblez bien vos besoins. Une couverture en responsabilité civile ou une plus étendue pour les dommages à votre véhicule ? La valeur à neuf ? Qu'est-ce qui est couvert, qu'est-ce qui ne l'est...
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http://www.ztele.com
Assurance auto immédiate - Toto-Assur.com
Accueil Assurance auto Devis Assurance auto immédiate
Assurance auto immédiate
A qui s'adresse l'assurance auto immédiate ?
La loi impose que tout véhicule doit être assuré et souscrire une assurance automobile temporaire est l'alternative idéale lors d'un séjour à l'étranger, lorsque vous utilisez votre véhicule pour circuler dans un autre pays et que votre assurance régulière ne prend pas en compte les accidents dans ces pays là.
L'assurance auto immédiate est également appelée « temporaire » car elle est souvent, comme son nom...
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Pour faire votre choix parmi ces différentes assurances, sachez que la responsabilité civile seule est généralement recommandée pour les véhicules de plus de 5 ans. Leur valeur a alors baissé et il est plus raisonnable d'opter pour une formule moins chère, donc une RC, au lieu d'une omnium complète.
Attention : l' assurance responsabilité civile s'applique en Belgique et à...
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L'Assurance Automobile / Risques liés aux biens et ...
Glissement de terrain ;
Grêle.
Cette garantie couvre (sous réserve des limites de garanties, cas de déchéances et autres exclusions mentionnées dans les conditions générales du contrat) les dommages précités, à concurrence de la valeur vénale du véhicule, sans tenir compte du niveau de responsabilité et de l'existence ou non d'une partie adverse.
Cette garantie est disponible,...
Date: 2017-09-27 23:05:06
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Courtier en assurances en Gironde sud-ouest et Nouvelle ...
Courtier en assurances en Gironde, sur le sud-ouest et en Nouvelle-Aquitaine
Devant la multitude des offres en assurance, en prévoyance, en complémentaire santé ou en épargne retraite provenant de diverses compagnies, il faut bien reconnaitre que le consommateur néophyte reste le plus plus souvent perplexe... Comment assurer au mieux ses biens personnels ou son entreprise ? Choisir une...
Responsabilité civile professionnelle infirmière : Faut-il ...
Scoop.it
Des erreurs médicales de plus en plus médiatisées, des soignants mieux sensibilisés à leurs responsabilités : en France, le nombre d'assurances souscrites pour les infirmières salariées ne cesse de croître.
Se tromper dans un dosage, suivre une prescription erronée, confondre un patient avec un autre, ne pas répondre à une sonnette, intervertir des seringues ou des...
Site :
http://www.actusoins.com
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile et professionnelle / assurance responsabilite civile generale / contrat assurance responsabilite civile / responsabilite civile assurance telephone
Assureur Pessac | Courtier et conseiller en assurances ...
Assureur à Pessac, conseiller et courtier en assurances pour les entreprises
Notre cabinet Ares-Groupe est assureur à Pessac et propose aux professionnels et aux entreprises Pessacaises et Bordelaises du conseil personnalisé en courtage d'assurances sur-mesure.
Courtiers en assurances pour les professionnels depuis de longues années déjà, notre rôle est des rechercher pour vous les...
Voyages Le Monnier - Agence de voyage et locations d ...
CONDITIONS PARTICULIÈRES (brochures individuelles)
1) Inscriptions - Arrhes et règlement
Toute inscription est sous réserve de disponibilité. Le fait de s'inscrire à l'un de nos voyages implique l'adhésion totale aux conditions de vente ci-dessous. Les réservations devront, pour être considérées comme défi nitives, être accompagnées du versement des arrhes, minimum 25 % du prix...
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http://www.voyages-lemonnier.com
Assurance Chasse Comparatif Devis Assurance Chasse
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Assurance chasse
L'assurance chasse est obligatoire pour tout titulaire d'un permis de chasser afin de couvrir tout incident malencontrueux survenu au cours d'une partie de chasse.
Voir les assurances
Bien choisir son assurance chasse donne la possibilité de s'adonner à son passe-temps favori tout en étant bien couvert. De ce fait, il est important d'être informé sur les différents...
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Responsabilité civile décennale et "Tous risques chantier ...
Responsabilité civile décennale et "Tous risques chantier", : Construction: L'assurance piétine sur une dilution de responsabilité
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Les journées sur l'assurance responsabilité civile décennale et la "tous risques chantier" ont mis à nu les difficultés d'ordre juridique et pratique qui empêchent la généralisation de ce type d'assurance....
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Question n°1870 - Assemblée nationale
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Réponse publiée au JO le : 14/04/2015 page : 2878
Date de changement d'attribution: 27/08/2014
Date de renouvellement: 11/06/2013
Date de renouvellement: 05/08/2014
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M. Julien Aubert appelle l'attention de M. le ministre de l'intérieur sur les difficultés rencontrées pour assurer un local à des fins politiques. De plus...
Date: 2017-09-27 20:25:20
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Assurances : Réseaux de distribution, le bond de la tradition
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Réseaux commerciaux directs, mutuelles sans intermédiaire, bancassurance, vente directe... Après une trentaine d'années de concurrence acharnée, les réseaux traditionnels de commercialisation des produits...
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Assurance habitation pour copropriétaires | Desjardins
Responsabilité civile
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