Articles sélectionnés pour le thème : assurance vehicule non roulant
→ 214 articles
Voir également 2 Vidéos pour ce thème
JL Assure L'assurance temporaire automobile, entreprise.
Vous allez vous rendre dans un de ces pays et il vous faut une Assurance Temporaire, appelez nous au 04.67.36.72.01 ou cliquez sur le bouton en bas de l'image.
Des tarifs compétitifs
Grâce à son application mobile,
JL Assure vous offre une meilleure expérience de l'assurance.
JL ASSURE spécialiste de l'Assurance Temporaire.
JL ASSURE, spécialiste de l'assurance temporaire en France...
Site :
http://www.jlassure.com
Véhicule antique ou modifié - Assurance Automobile - Harmonia
Offert par Intact Assurance.
Véhicule antique ou modifié? Nous avons l'assurance pour vous!
Vous possédez un véhicule de plus de 25 ans ou une voiture modifiée? Harmonia Assurance et Intact Assurance sont là pour vous et ont le produit d'assurance auto adapté à vos besoins.
Véhicules antiques de 25 ans et plus
Votre véhicule a du vécu. Elle n'est plus très jeune, et c'est entre autres pourquoi elle a besoin d'une attention toute spéciale.
Nous avons un produit d'assurance auto conçu spécialement pour répondre aux besoins des propriétaires de voitures antiques,...
Site :
harmoniaassurance.com
Thèmes liés : assurance auto en cas d'accident / assurance auto en cas d accident / assurance auto voiture non roulante / assurance auto vehicule non assure / assurance vehicule modifie
Obligation d'assurance automobile - Frédéric Lassureur
Ainsi, quand un assuré a un contrat automobile en cours, il a une double obligation: celle d'assurance et celle du contrat en cours. Il vous faut aussi respecter le fonctionnement de votre contrat. Ainsi, en dehors de la résiliation à l'échéance, il faut un motif pour une résiliation: vente, destruction, vol. En dehors de ces motifs, votre assureur a le droit (et le devoir de conseil) de...
Site :
https://fredericlassureur.fr
| Autolib'
Activation Je me suis inscrit depuis une borne Autolib'
CONDITIONS GÉNÉRALES D'ACCÈS ET D'UTILISATION DU SERVICE AUTOLIB' APPLICABLES AUX PROFESSIONNELS AU 1 er FEVRIER 2017
Les présentes Conditions Générales d'Accès et d'Utilisation définissent, avec les Conditions Particulières d'Accès et d'Utilisation, les droits et obligations de l'Abonné et des Utilisateurs définis ci-après,...
Site :
https://moncompte.autolib.eu
Les risques inhérents au défaut d'assurance auto - Infos ...
Semaine 9h-19h et samedi 9h-17h
Pour circuler avec votre véhicule, vous devez obligatoirement avoir souscrit une assurance auto, garantissant au minimum la responsabilité civile. La législation vous l'impose. Vous avez pourtant décidé de vous soustraire à cette obligation ? Que risquez-vous exactement et qu'arrivera-t-il en cas d'accident ?
1Défaut d'assurance : quelles sanctions...
Date: 2017-09-27 19:12:06
Site :
https://www.assurpeople.com
Foire aux questions sur la carte grise
En quoi consite le SIV, le nouveau système d'immatriculation des véhicules, mis en oeuvre à partir de janvier 2009 ?
Désirant acheter prochainement une voiture neuve, est t'il possible de mettre la carte grise au noms de deux propriétaires, (véhicule acheté en commun). Cela entraine-t'il un cout supplémentaire?
Il vous ait tout à fait possible de mettre une carte grise au nom...
Site :
carte-grise.org
Thèmes liés : vehicule soumis a obligation d'assurance / vehicule obligation d'assurance / assurance vehicule d'epoque / vente vehicule d'occasion assurance / assurance vehicule d'entreprise
Les nouvelles mesures contre le défaut d’assurance en 2017
Toute personne disposant d'un véhicule terrestre à moteur est tenue de souscrire à une assurance auto au regard des dispositions de l'article L.211-1 du Code des assurances. Cette assurance a un coût non négligeable pour de nombreux automobilistes, qui peuvent être tentés de ne plus s'assurer... mais à quel prix ? Le point sur la nouvelle législation en vigueur concernant le défaut...
L’assurance pour les véhicules de location » Assurances.info
Que ce soit pour des raisons professionnelles ou personnelles, beaucoup de français sont amenés un jour ou l'autre à passer par une agence de location de véhicules. Dans le cas d'un déménagement, on préféra louer un véhicule utilitaire, en vacances, on se penchera sur une voiture de tourisme ou un deux roues.
Dans tous les cas, au moment de signer le contrat de location, nous sommes un...
Site :
http://www.assurances.info
Assurance Auto - Comment choisir et éviter les pièges
0
Assurance auto
L'assurance automobile est obligatoire en France. Elle a avant tout pour but d'assurer la responsabilité civile du conducteur, et de lui apporter un soutien financier face à un sinistre entraînant des dégâts matériels ou physiques. Elle peut ensuite être complétée par diverses options qui permettent de couvrir les frais de réparations du véhicule après un accident,...
MODELE DE VENTE DE VEHICULE - fbls.net
LISTE DES ROUTES DE GRANDE CIRCULATION EN FRANCE
En cas de panne, vous devez appelé le garagiste agréée seul habilité à venir vous dépanner. Les téléphones oranges vous permettent d'accéder aux services autoroutes.
L'Arrêté du 5 juin 2014 relatif au tarif de dépannage des véhicules légers sur autoroutes et routes express, prévoit :
Article 1
Le prix forfaitaire des opérations de...
Date: 2017-02-18 07:23:10
Site :
http://www.fbls.net
Thèmes liés : immobilisation vehicule defaut d'assurance / assurance en cas d'accident de travail / vehicule retour d'assurance / vehicule soumis a obligation d'assurance / vehicule obligation d'assurance
Assurance Auto Résilié Non paiement en ligne
Assurance Automobile
Assurance auto malus et autres :
Le Comparateur Assurance est un comparateur de devis d'assurance en ligne . Des formules adapter pour les malusee;les résilier et mémé pour taxi pas cher, il y a une formule qui vous convient forcément. Elle vous permet de profiter des meilleures offres sur le marché, en remplissant juste un formulaire en ligne.
Les raisons de comparer...
Carte grise provisoire CPI-WW / L’actualité carte grise ...
Posté le 03/02/2017 à 14:55 par Vanessa
Bonjour Alexandre,
Pour des renseignements concrets et adaptés à votre cas, nous vous invitons d'appeler l'ANTS (Agence Nationale des Titres Sécurisés) au 0811 105 716.
L'équipe Cartegrise.com
Posté le 03/02/2017 à 14:53 par Vanessa
Bonjour Ani,
Si vous avez une immatriculation provisoire commençant par WW, la première chose à faire serait de...
Site :
cartegrise.com
Thèmes liés : tarif d'assurance voiture en france / vehicule retour d'assurance / vehicule obligation d'assurance / comment assurer une voiture que l'on va acheter / comment assurer une voiture d'occasion
Foire aux questions sur la carte grise
En quoi consite le SIV, le nouveau système d'immatriculation des véhicules, mis en oeuvre à partir de janvier 2009 ?
Désirant acheter prochainement une voiture neuve, est t'il possible de mettre la carte grise au noms de deux propriétaires, (véhicule acheté en commun). Cela entraine-t'il un cout supplémentaire?
Il vous ait tout à fait possible de mettre une carte grise au nom...
Site :
carte-grise.org
Voir comment ça fonctionne - Communauto
ABONNEZ-VOUS
Communauto en bref !
En vous abonnant à Communauto, vous accédez à un parc de plus d'un millier de véhicules qui se louent à petit prix pour une demi-heure, une heure, une journée ou plus longtemps. Situés au coeur de votre quartier, nos véhicules sont disponibles sans délai, 24h/24, 7 jours sur 7.
�? Québec et Montréal, profitez en prime d'un accès à des véhicules...
Date: 2017-03-02 21:22:06
Site :
communauto.com
Thèmes liés : societe de l'assurance automobile du quebec paiement / societe de l'assurance automobile du quebec telephone / societe de l assurance automobile quebec / societe d assurance automobile du quebec procuration / societe d'assurance automobile du quebec immatriculation
Le véhicule au service de l’entreprise Choix, assurance ...
Le véhicule au service de l'entreprise Choix, assurance, entretien et contrôle
1. Questions récurrentes :
Comment savoir si mes véhicules sont adaptés aux missions que je confie à mes salariés ?
Est ce que je peux être mis en cause si mon salarié a un accident de la circulation pendant son travail et que le véhicule d'entreprise a été un des facteurs d'accident...
Date: 2014-09-01 03:37:15
Site :
http://gprrp.blogspot.com
Thèmes liés : assurance vehicule d'entreprise / assurance vehicule d entreprise / contrat d assurance vehicule / vehicule obligation d'assurance / assurance en cas d'accident de travail
Information - remorque sorel
Quel type de permis faut-il pour tracter une remorque ?
Permis B suffit (suivant décret n°2013-58 du 17/01/13)
Vous pouvez tracter une remorque avec le permis B :
Si la somme du PTAC voiture + PTAC est inférieur ou égale à 3500 kg.
EXEMPLE : une voiture PEUGEOT 406 // PV : 1415 kg - PTAC : 1947 kg - PTRA : 3147 kg
Dans cet exemple il sera possible d'utiliser une remorque avec un PTAC de...
Site :
http://www.remorque-sorel.fr
Thèmes liés : assurance remorque 750 kg / assurance vehicule non roulant / assurance vehicule non assure / compagnie d'assurance voiture / compagnie d assurance voiture
Assurance auto au kilomètre | ASSURAUTO
Disclaimer
Assurance auto au kilomètre
Si vous roulez moins de 15.000 Km par an il y 7 assureurs belges qui offrent des primes fortement réduites avec des réductions quand même non-négligeables: Ethias , Corona Direct , Axa,
, Actel , Partners, Argenta et P&V.
Toutes ces companies ont lancé des offres en assurance auto au kilomètre et offrent une réduction si vous parcourez moins de...
Site :
http://assurances-autos.be
Je travaille en Suisse - L'assurance auto frontalier
Panne ou accident en Suisse
Etre bien assuré pour le propriétaire d'un véhicule, cela signifie être bien et vite remboursé en cas de sinistre garanti, qu'on soit ou non responsable, et être rapidement assisté en cas de panne.
Roulez l'esprit tranquille : avec l'assurance auto de la Caisse d'Epargne, vous bénéficiez automatiquement de l'assistance aux personnes et de l'assistance 0 km. Vous êtes dépanné, même si le véhicule est immobilisé en Suisse.
En cas...
Date: 2017-09-27 17:07:09
Site :
http://www.jetravailleensuisse.com
Thèmes liés : remboursement assurance auto en cas d'accident / assurance auto en cas d'accident responsable / assurance auto en cas d'accident / assurance auto en cas d accident / contrats d assurance auto
Comparadise | 1er groupe de comparateurs indépendants en ...
Selon le journal satirique, MMA aurait « piqué » 350 MEUR à ses assurés en leur imposant un prêt affecté à un fonds social complémentaire, entre 1972 et 1988. Cet emprunt, d'une durée de 20 ans, ne leur a jamais ...
27/09/2017 17:08:00
La deuxième édition du Trophée Start-up s'est déroulée le mercredi 27 septembre 2017, à Paris. Cinq jeunes pousses ont été primées. Découvrez...
Site :
http://www.comparadise.com
Une assurance auto adaptée - Crédit Mutuel Nord Europe
Assurer son véhicule et bien choisir son assurance auto ou moto peut parfois être compliqué. Entre les assurances tous risques ou au tiers, les franchises, les assistances... Pas toujours simple de s'y retrouver...
Une assurance auto adaptée
Avoir son propre véhicule et rouler l'esprit tranquille passe obligatoirement par la souscription d'une assurance auto. En France, la garantie...
Date: 2017-09-26 19:22:03
Site :
http://blog-nordeurope.creditmutuel.fr
Depannage auto 14 - ALLO REMORQUAGE Calvados (14)
Allo Remorquage, le meilleur du depannage remorquage auto Calvados (14) et du remorquage pas cher !
Le Remorquage Calvados (14)
Intervention rapide 24h/24 et 7j/7 : Assurer vous un remorquage voiture Calvados (14) toutes distances, remorquage en ville, remorquage en parking, en sous-sol, depannage auto 14 et moto en toute situation, depannage sur routes nationales et départementales.
Allo...
Assurance auto temporaire : assurer sa voiture pour une ...
Cette assurance de courte de durée, permet d'assurer pour une période donnée (pouvant aller de 1 à 90 jours) une situation et un véhicule donné. Par exemple lors de la location d'un véhicule professionnel pour une durée limité, ou pour la location d'un véhicule de déménagement, l'assurance temporaire va trouver toute son utilité.
L'assurance temporaire immédiate est une solution qui...
Site :
devis-assuranceauto.com
Depannage auto 42 - ALLO REMORQUAGE Loire (42)
Allo Remorquage, le meilleur du depannage remorquage auto Loire (42) et du remorquage pas cher !
Le Remorquage Loire (42)
Intervention rapide 24h/24 et 7j/7 : Assurer vous un remorquage voiture Loire (42) toutes distances, remorquage en ville, remorquage en parking, en sous-sol, depannage auto 42 et moto en toute situation, depannage sur routes nationales et départementales.
Allo Remorquage...
Depannage auto 57 - ALLO REMORQUAGE Moselle (57)
Allo Remorquage, le meilleur du depannage remorquage auto Moselle (57) et du remorquage pas cher !
Le Remorquage Moselle (57)
Intervention rapide 24h/24 et 7j/7 : Assurer vous un remorquage voiture Moselle (57) toutes distances, remorquage en ville, remorquage en parking, en sous-sol, depannage auto 57 et moto en toute situation, depannage sur routes nationales et départementales.
Allo...
Depannage auto 38 - ALLO REMORQUAGE Isère (38)
Allo Remorquage, le meilleur du depannage remorquage auto Isère (38) et du remorquage pas cher !
Le Remorquage Isère (38)
Intervention rapide 24h/24 et 7j/7 : Assurer vous un remorquage voiture Isère (38) toutes distances, remorquage en ville, remorquage en parking, en sous-sol, depannage auto 38 et moto en toute situation, depannage sur routes nationales et départementales.
Allo...
Depannage auto 67 - ALLO REMORQUAGE Bas-Rhin (67)
Allo Remorquage, le meilleur du depannage remorquage auto Bas-Rhin (67) et du remorquage pas cher !
Le Remorquage Bas-Rhin (67)
Intervention rapide 24h/24 et 7j/7 : Assurer vous un remorquage voiture Bas-Rhin (67) toutes distances, remorquage en ville, remorquage en parking, en sous-sol, depannage auto 67 et moto en toute situation, depannage sur routes nationales et départementales.
Allo...
Dépannage auto dans toute la France ! - depannage-voiture.com
Véhicules en panne,
Allo Remorquage, le meilleur du depannage remorquage auto et du remorquage pas cher !
Remorquage Avec ALLO REMORQUAGE, trouvez le professionnel du depannage auto à proximité au meilleur prix en 1 clic ! Remorquage, dépanneuse, depanneuse, dépanneur, depanneur, dépanneurs, depanneurs, depannage, remorquage, dépannage, remorquage, remorquage, dépannage, remorquage,...
Reprise voiture casse, combien pour votre voiture ? Notre ...
Estimation GRATUITE immédiate
Plus avantageux qu'un rachat de voiture à la casse & sans aucun frais !
Vous êtes propriétaire d'une auto endommagée et vous cherchez un moyen de vous en séparer ? Voilà en effet plusieurs mois que votre voiture encombre inutilement votre garage et vous caressez secrètement l'espoir d'en retirer une petite somme. Comme beaucoup de Français, l'idée qui vous...
Depannage auto 13 - ALLO REMORQUAGE Bouches-du-Rhône (13)
Allo Remorquage, le meilleur du depannage remorquage auto Bouches-du-Rhône (13) et du remorquage pas cher !
Le Remorquage Bouches-du-Rhône (13)
Intervention rapide 24h/24 et 7j/7 : Assurer vous un remorquage voiture Bouches-du-Rhône (13) toutes distances, remorquage en ville, remorquage en parking, en sous-sol, depannage auto 13 et moto en toute situation, depannage sur routes nationales...
L'assurance auto au tiers : pour qui ? Contre quoi ? - # ...
Comment choisir ?
Assurance auto au tiers : l'assurance obligatoire
Petit #budget #auto ? l'assurance auto au tiers c'est la mieux adaptée. Comment vous protège-t-elle ? Réponses ici > https://t.co/8nHp4FFkOu pic.twitter.com/2cFLAkqhZn
-- Commentjassure (@commentjassure) 24 juillet 2017
L'assurance au tiers, aussi appelée assurance responsabilité civile, est la partie obligatoire de...
Site :
https://commentjassure.fr
TCS Assurance auto pour voiture - TCS Suisse
TCS Assurance auto pour voiture
L'assurance auto TCS pour les voitures de tourisme et de livraison. Une assurance personnalisée qui garantit votre mobilité et votre sécurité.
Vos avantages en un coup d'oeil
Jusqu'à 30% d'éco-bonus
Durée du contrat : 1 an
Bon pour un cours de perfectionnement à la conduite
Réduction de la franchise si vous faites réparer dans l'un de nos garages...
Site :
https://www.tcs.ch
Thèmes liés : assurance auto en cas d'accident / assurance auto en cas d accident / assurance auto tcs / contrat d assurance vehicule / l assurance auto
Depannage auto 63 - ALLO REMORQUAGE Puy-de-Dôme (63)
Allo Remorquage, le meilleur du depannage remorquage auto Puy-de-Dôme (63) et du remorquage pas cher !
Le Remorquage Puy-de-Dôme (63)
Intervention rapide 24h/24 et 7j/7 : Assurer vous un remorquage voiture Puy-de-Dôme (63) toutes distances, remorquage en ville, remorquage en parking, en sous-sol, depannage auto 63 et moto en toute situation, depannage sur routes nationales et...
Depannage auto 37 - ALLO REMORQUAGE Indre-et-Loire (37)
Allo Remorquage, le meilleur du depannage remorquage auto Indre-et-Loire (37) et du remorquage pas cher !
Le Remorquage Indre-et-Loire (37)
Intervention rapide 24h/24 et 7j/7 : Assurer vous un remorquage voiture Indre-et-Loire (37) toutes distances, remorquage en ville, remorquage en parking, en sous-sol, depannage auto 37 et moto en toute situation, depannage sur routes nationales et...
Liste des principales compagnies d’assurance auto - Hintigo
Trouver une compagnie d'assurance auto n'est pas difficile, mais le marché de l'assurance comporte de nombreux acteurs.
Pour gagner du temps dans ses démarches, tour d'horizon des principaux assureurs auto et retour sur les conseils pratiques pour bien choisir son prestataire.
Compagnie d'assurance auto : qu'est-ce que c'est ?
On entend par compagnie d'assurance auto les prestataires qui...
Site :
https://hintigo.fr
Homologation des véhicules GPL par les DREAL (MINES)
Homologation des véhicules GPL
Un service incomparable...
Dans notre centre GPL 1 à 2 fois par mois nous présentons nous même les véhicules GPL que nous avons transformés .
"Avantages considérables"
Gains de temps, tranquillité, l'assurance d'obtenir l'homologation de votre véhicule rapidement et de pouvoir obtenir votre "carte grise gratuite" dans les meilleurs...
Date: 2016-03-28 19:32:47
Site :
http://www.installateurgpl.com
Thèmes liés : vehicule soumis a obligation d'assurance / vehicule obligation d'assurance / vehicule d assurance / assurance vehicule etranger / assurance vehicule non roulant
Assurance Auto - Belfius
En détail :
Demande gratuite en ligne
Introduisez votre demande en ligne . Elle sera automatiquement envoyée à l'agence Belfius de votre choix qui vous proposera une offre personnalisée, gratuite et sans engagement d'achat. Notre spécialiste en assurances analyse vos besoins et vous propose la solution qui répond au mieux à votre situation et à votre budget. Il peut aussi se charger de...
Site :
https://www.belfius.be
Assurance temporaire en ligne
Posted at 15:37h in Assurance temporaire auto by philippe
Conditions d'adhésion à l'assurance temporaire en ligne
La plupart des contrats d'assurance classique pour auto et moto sont valables uniquement en France. D'une durée de 1 an renouvelable, ils sont généralement coûteux et représentent une part importante dans le budget des ménages. Et pourtant, bon nombre de véhicules assurés...
Site :
assurancetemporaire.org
Assurance auto : comment fonctionne le relevé d'information
Assurance auto : comment fonctionne le relevé d'information ?
Publié par David Quadrado le 13/05/2012 à 10:00, Mis à jour le 02/02/2017 à 17:23
43255 vues 84 réactions Note
document-homme
Envie de changer d' assurance auto ? Dans ce cas, il vous faut impérativement un relevé d'information ! Un relevé d'information ? Délivré à échéance par l'assureur ou sur simple demande de...
Date: 2017-09-27 17:26:39
Site :
https://www.assurland.com
Trophées DECAVI de l’assurance Non vie 2017 | Decavi
TROPHEES DECAVI DE L'ASSURANCE NON VIE 2017
Et les gagnants 2017 sont...
Ce 26 avril a lieu la remise de la 13ème édition des Trophées Decavi de l'Assurance Non Vie, organisée par Laurent Feiner et Muriel Storrer. Cet événement récompense les assureurs pour leurs caractéristiques d'assurances ou encore leur innovation.
Les différentes catégories ont fait l'objet d'une étude poussée...
Site :
http://www.decavi.be
Quel prix pour l'assurance de véhicules sportifs pour les ...
Assurer une voiture sportive pour un jeune conducteur
Il est très difficile pour un jeune conducteur d'assurer une voiture puissante car les compagnies d'assurances classiques refusent ces profils à risques. En faisant le tour des assureurs et courtiers, il est possible (mais difficile tout de même) de trouver des compagnies qui assurent les véhicules très puissants, pour les jeunes...
Site :
http://circuitclassic.com
Thèmes liés : prix d'assurance voiture jeune conducteur / prix d'une assurance voiture jeune conducteur / assurance auto jeune conducteur voiture puissante / prix d'assurance auto jeune conducteur / comment assurer une voiture puissante en jeune conducteur
Flotte automobile d'entreprise, avantage à la LLD
Services généraux
Flotte automobile d'entreprise, avantage à la LLD
Coûts cachés, assurances, rachat : avantage à la location longue durée sur le crédit-bail. Même pour les PME
Conséquence du mouvement en faveur de l'externalisation au sein des entreprises : les gestionnaires ont désormais tendance à déléguer la gestion intégrale de leur parc automobile à des sociétés...
Site :
lenouveleconomiste.fr
Thèmes liés : assurance vehicule d'entreprise / assurance vehicule d entreprise / contrat d assurance vehicule / assurance vehicule d'occasion / vehicule retour d'assurance
Assurance des jeunes conducteurs en Belgique | L'assurance ...
Assurance des jeunes conducteurs en Belgique
Publié le
par Renaud
La situation des jeunes conducteurs reste particulière et s'assurer pour un jeune devient de plus en plus à une mission impossible.
A l'heure actuelle il n'est pas rare qu'un jeune se voit tout simplement refuser l'accès à une assurance voiture. Pour argumenter un tel refus, la plupart des assurances se retranchent derrière...
Site :
lassuranceautopascher.com
rachat epave assurance - rachat épave france
rachat épave france
rachat epave assurance
Souvent initié par l'expert d assurance mandataire de votre voiture épave, le règlement du préjudice se traduit ou par le paiement des travaux et réparation ou par un règlement en perte totale et devient donc épave. De nouvelles mesures en cours...
Site :
http://rachatdepave.com
Thèmes liés : expert assurance voiture epave / assurance vehicule non roulant / assurance voiture france / assurance voiture non assure / vehicule d assurance
Assurance jeunes - Switch by AXA
Assurance Ma Mobilité Auto
Location ou emprunt de véhicule, auto-partage, covoiturage : roulez bien protégé dans un véhicule qui n'est pas à vous !
Découvrir...
Site :
https://switch.axa.fr
Thèmes liés : assurance auto et habitation / assurance habitation / assurance auto vehicule non assure / assurance vehicule non roulant / assurance auto vehicule
Carte grise succession : faire une carte grise suite à un ...
Certificat d'immatriculation d'une voiture d'occasion en provenance de l'étranger
Carte grise succession : faire une carte grise suite à un décès
Un décès vient d'avoir lieu dans la famille ? Après la douleur de la séparation, il convient de régler toute une série de formalités. Et notamment la succession du véhicule du défunt. Comment changer la carte grise en cas de succession, les...
Site :
https://www.ecartegrise.fr
Comment contester un procès-verbal - motoservices.com
Comment contester un procès-verbal
Comment contester un procès-verbal
Le procès-verbal de police ne vaut qu'à titre de simple renseignement selon l' Article 430 du code de procédure pénale . En clair, ils sont parfaitement contestables et le Juge peut ainsi relaxer un prévenu du seul fait de ses explications convaincantes.
En revanche, en matière de contraventions, la loi est plus...
Site :
motoservices.com
Thèmes liés : defaut d'assurance voiture amende / defaut d'assurance voiture sans permis / defaut d'assurance voiture infraction / defaut d'assurance voiture en stationnement / devis d assurance voiture
Les véhicules de plus de 30 d'âge (25 ans avant le 01/01 ...
Date inconnue
2012
* au plus tard à la date anniversaire de leur première mise en circulation.
La plupart des véhicules de la 2ème GM en provenance de l'armée et vendus aux Domaines portent une date générique...
Date: 2016-11-15 16:23:07
Site :
http://www.rotilom.com
Thèmes liés : assurance vehicule d'epoque / vehicule d assurance / vehicule de collection assurance / assurance vehicule non roulant / assurance vehicule de transport
Guide : assurer sa voiture ancienne | l'automobile ancienne
Guides Pratiques accident , assurance , assurance collection , assurance de collection , collection , police d'assurance , voiture ancienne alexrenault
L'automobile de collection, contrairement à une automobile moderne, est un objet de loisirs et de plaisirs. L'utilisation qui en est faite est totalement différente d'une voiture récente, les assureurs l'ont...
Site :
lautomobileancienne.com