Articles sélectionnés pour le thème : contrat assurance responsabilite civile
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Animaux Santé a décidé d'apporter un service additionnel à ses contrats mutuelle chien. En complément de la souscription d'une assurance santé animale pour votre chien chez Animaux Santé, vous pouvez également bénéficier d'une assurance Responsabilité Civile pour votre chien.
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Droit des assurances
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Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / contrat d'assurance d'habitation / contrat d'assurance automobile / contrat d assurance d habitation / contrat d assurance habitation
La responsabilité civile dans le batiment - assurance-btp.net
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Pourquoi souscrire une assurance responsabilité civile ?
Tout d'abord, la loi impose à certaines professions dites « réglementées » de souscrire une assurance responsabilité civile professionnelle dans la mesure où les éventuels dommages pourraient atteindre physiquement ou matériellement les tiers. Ce type d'assurance est...
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assurance-btp.net
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En Belgique comme ailleurs, il faut rappeler que beaucoup d'assurances sont obligatoire et que contracter une assurance est un investissement à ne pas prendre à la légère. Vu le...
Date: 2016-04-07 18:51:42
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L’assurance responsabilité civile professionnelle ...
Assurance RC Pro
L'assurance responsabilité civile professionnelle
En tant que dirigeant d'une entreprise, propriétaire d'un restaurant, entrepreneur employant des salariés, vous êtes responsable et garant des intérêts de votre activité professionnelle. Pour vous protéger, la souscription d'une assurance responsabilité civile professionnelle (assurance RC pro) est essentielle.
La...
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Assurance responsabilité civile entreprise | Assurance rc ...
Services et conseils employee benefits
À quoi sert l'assurance responsabilité professionnelle ?
La responsabilité professionnelle couvre la responsabilité légale de l'entreprise vis-à-vis de tiers. Vous êtes assuré contre toute demande d'indemnisation faite en raison d'une perte financière due à une négligence, erreur ou omission de la part d'un de vos dirigeants ou salariés.
POINTS FORTS DE NOTRE RESPONSABILITÉ PROFESSIONNELLE
Pourquoi choisir l'assurance professionnelle de Foyer ?
Contrat d'assurance sur mesure
Couverture des dommages matériels, immatériels et corporels
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Ai-je besoin d'une assurance automobile?
Au Québec, l'assurance automobile est obligatoire. En effet, la Loi sur l'assurance automobile oblige tout propriétaire d'un véhicule automobile à souscrire, auprès d'un assureur privé, une assurance responsabilité civile.
L'assurance responsabilité civile : protection obligatoire
La protection
Assurance responsabilité civile d'au moins 50 000 $
(Il est recommandé d'augmenter le montant d'assurance à 1 ou 2 millions $, en particulier si vous conduisez à...
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Assurance moto , assurance temporaire Montpellier Centre ...
Assurance moto , assurance temporaire Montpellier Centre - Assurances
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Contrat d'assurance...
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Assurance association : la responsabilité civile ...
Assurance RC Pro
Assurance association : la responsabilité civile
Certaines associations sont dans l'obligation légale de souscrire une assurance de responsabilité civile pour répondre aux éventuels préjudices causés sur un tiers, du fait de leur activité. Si vous n'êtes pas dans ce cas, il est cependant fortement recommandé de vous couvrir car il n'existe pas d'activité sans risque et...
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Assurance véhicule : qu'est-ce que la garantie ...
Tweeter - Nouvelle fenêtre
La responsabilité civile correspond à l'obligation de réparer les dommages causés à autrui. Ce dommage peut résulter, par exemple, d'une imprudence. Vous pouvez vous assurer votre responsabilité civile. C'est alors l'assurance qui se substitue à vous si vous causez un dommage.
Tout replier
Que couvre la garantie responsabilité civile ?
La garantie...
Site :
https://www.service-public.fr
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Assurance responsabilité civile chien catégorie 2 - Devis ...
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Prix et adhésion assurance civile chien
De nos jours, il devient difficile d'assurer son américan staff ou ou son rottweiller car ces chiens ont une mauvaise image et beaupoups d'assureurs refusent de mettre en place un extension responsabilité civile pour...
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https://www.assurance-chien-2eme-categorie.com
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Assurance responsabilité civile ... - Creer Entreprise
27/09/2017
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Qu'est-ce que l'assurance responsabilité civile professionnelle ? Comment la choisir ? Quels sont les tarifs ? Pourquoi une entreprise doit-elle s'assurer ?
L'assurance responsabilité civile professionnelle, plus simplement appelée « RC pro », prend en charge les préjudices commis envers les tiers au cours de l'exercice de l'activité de l'entreprise : erreurs,...
Site :
https://www.creerentreprise.fr
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La responsabilité civile chien obligatoire pour les chiens ...
La loi oblige les propriétaires de chiens figurant dans les catégories1 et 2 d'avoir une assurance responsabilité civile chien. L'assurance n'est pas exigée pour les animaux de la 3e catégorie, mais il est toujours recommandé d'assurer son chien.
Comment procéder en cas d'accident ?
Lorsque votre chien cause un préjudice physique, moral ou financier à une autre personne, vous devez...
Site :
https://www.chien.fr
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / contrat assurance responsabilite civile / assurance civile chien / devis assurance responsabilite civile / responsabilite civile assurance
Contrats, Garanties & Assurances Auto en Voyage | Europ Auto
Vol du véhicule (THW)
Oui (sans franchise)
Oui
Non (*)
(*) Les garanties collision dommages (CDW) et vol du véhicule (THW) doivent alors être couvertes par votre carte de crédit.
Contrats Basic et Inclusive
Les contrats Basic (sans assurance) et Inclusive (avec assurances) sont assortis d'une franchise ou déductible, dont le montant varie selon le pays de livraison et de la catégorie de...
Site :
europauto.ca
Thèmes liés : contrat assurance auto responsabilite civile / contrat d assurance responsabilite civile / contrat assurance responsabilite civile / contrats d assurance auto / contrat d assurance voiture
Assurance Responsabilité Civile Propriétaire d'Immeuble ...
Assurance Responsabilité Civile Propriétaire d'Immeuble
A qui s'adresse ce contrat ?
Aux propriétaires d'immeubles.
Quel est son objet ?
Couvrir les conséquences pécuniaires de la responsabilité civile du propriétaire d'immeuble en cas de dommages matériels, corporels et immatériels causés aux tiers et / ou aux...
Site :
http://www.neodomos.fr
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Assurance auto , assurance temporaire Montpellier ...
Assurance auto , assurance temporaire Montpellier - Assurances
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Contrat d'assurance multirisque commerce...
Site :
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La responsabilité civile avec MMA - ASSURANCE Service
Votre chien mord le facteur... Au cours d'une promenade à bicyclette, vous rayez une voiture... En jouant avec son ballon, votre enfant casse une vitre chez votre voisin... À la suite d'une réception, vos invités sont intoxiqués par vos plats cuisinés... À tout moment, vous pouvez être contraint de réparer les conséquences d'un accident que vous-même, votre conjoint, vos enfants, vos...
Site :
http://www.assurance-service.fr
Assurance responsabilité civile d’entreprise
Bien comprendre vos documents d'assurance
Qu'est-ce que l'assurance de la responsabilité civile?
L'assurance de la responsabilité civile vous protège dans l'éventualité où votre entreprise serait tenue civilement responsable de dommages causés à autrui ou à ses biens. Votre représentant peut vous aider à choisir la meilleure assurance de la responsabilité civile pour votre...
Site :
cooperators.ca
Assurances VTC "sur mesure" - Assurance Guisnet
Accueil » Assurance des professionnels » Assurances VTC "sur mesure"
Assurances VTC "sur mesure"
Des offres "sur mesure" pour les propriétaires de VTC : l'assurance AUTO et la Responsabilité Civile Professionnelle
Nous vous proposons des offres Assurances VTC ALLIANZ spécifiques à votre activité de Voiture de Transport avec Chauffeur (VTC) avec une tarification adaptée.
Le package que...
Assurances VTC "sur mesure" - Assurance Guisnet
Accueil » Assurance des professionnels » Assurances VTC « sur mesure »
Assurances VTC « sur mesure »
Des offres « sur mesure » pour les propriétaires de VTC : l'assurance AUTO et la Responsabilité Civile Professionnelle
Nous vous proposons des offres Assurances VTC ALLIANZ spécifiques à votre activité de Voiture de Transport avec Chauffeur (VTC) avec une tarification...
Site :
http://www.assurance-guisnet.com
Thèmes liés : assurance auto professionnelle vtc / contrat d assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile et professionnelle / contrat d'assurance automobile allianz / assurance automobile responsabilite civile
Le tarif d'une assurance responsabilité civile professionnelle
Les criteres de tarif d'une assurance responsabilite civile professionnelle
Plusieurs critères entrent dans le calcul du montant de la prime d'un contrat d'assurance de responsabilité civile professionnelle, à savoir :
Le chiffre d'affaires de l'entreprise ou son prévisionnel s'il s'agit d'une création. Par suite, plus ce chiffre d'affaires est élevé, ce qui est plutôt une bonne chose...
Site :
http://www.rc-pro.net
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / tarif assurance responsabilite civile entreprise / assurance responsabilite civile et professionnelle / tarif assurance responsabilite civile / contrat assurance responsabilite civile
Assurance pour voiture de société : sinistres ...
Assurance auto pour entreprise : lexique
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RC pro, assurance responsabilité civile professionnelle ...
RC pro : bien choisir son contrat d'assurance responsabilité civile professionnelle
La RC pro (ou responsabilité civile professionnelle) vous couvre, en tant que professionnel, contre les dommages que vous pourriez causer à autrui dans le cadre de votre activité. Vous êtes artisan, vous avez des salariés, et vous intervenez chez plusieurs clients à la fois ? Les risques de commettre des...
Site :
http://clicassur.net
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile et professionnelle / contrat assurance responsabilite civile / tarif assurance responsabilite civile / assurance rc professionnelle prix
Assurance Responsabilité Civile Association
Assurance Responsabilité Civile
Accueil > Assurance Responsabilité Civile
À l'occasion d'un événement particulier, vous souhaitez louer ou utiliser une salle pour réunir vos adhérents ou autres invités.
Savez-vous que l'assurance responsabilité civile est obligatoire pour la location (même gratuite) d'une salle ?
Comment trouver alors rapidement une assurance à prix attractif...
Site :
http://www.responsabilite.association.verspieren. ...
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile association / attestation assurance responsabilite civile / contrat assurance responsabilite civile / prix assurance responsabilite civile
L’assurance responsabilité civile professionnelle (RC Pro)
L'assurance responsabilité civile professionnelle (RC Pro)
L'assurance responsabilité civile professionnelle (RC Pro)
Mis à jour le 20/12/2017
L'assurance responsabilité civile professionnelle (RC Pro) couvre financièrement une entreprise lorsqu'elle engendre un dommage à un tiers lors de l'exercice de son activité. Le tiers est une personne physique ou morale ayant subi un préjudice. Le...
Les Assurances Responsabilité Civile – assurance-tatouage.com
Civile
Il s'agit essentiellement des assurances liées à votre activité professionnelle.
Comme artiste tatoueur vous êtes un professionnel, et votre métier n'est pas anodin puisque vos clients seront marqués à vie par l'oeuvre que vous allez réaliser pour eux.
Vous le savez certainement, dans la vie privée, comme dans votre vie professionnelle, vous avez l'obligation de réparer tous les...
Site :
http://assurance-tatouage.com
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile et professionnelle / contrat assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile generale / assurance responsabilite civile vie privee
Assurance chien catégorie 2 - Garantie responsabilité civile
La garantie assurance responsabilité civile chien de catégorie 2
Il est possible pour vos assureur d'intégrer à votre clause habitation une clause « RC propriétaire d'un chien de deuxième catégorie » Grace à cette clause, si vous possédez un chien dit de deuxième catégorie, votre garantie de « Responsabilité vie privée » s'étendra à tous les dommages que celui-ci causera soit...
Site :
https://www.assurance-chien-2eme-categorie.com
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / contrat assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile vie privee / attestation assurance responsabilite civile / responsabilite civile assurance
Courtier en assurances pas cher Montpellier - Assurances ...
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RC Pro - Comparateur en responsabilite civile professionnelle
> RC Pro - Comparateur en responsabilite civile professionnelle
Comparateur en responsabilite civile professionnelle
La responsabilité civile professionnel intervient lorsque le professionnel à besoin de faire face à certaines obligations : réparation de dommages causés a autrui, responsabilité civile telle qu'elle est définie dans le code civile. La RC Pro permet au professionnel de...
Site :
https://www.assurprox.com
Thèmes liés : assurance responsabilite civile et professionnelle / contrat d assurance responsabilite civile / prix assurance responsabilite civile / tarif assurance responsabilite civile / devis assurance responsabilite civile
Assurances - Soyez bien couvert cet hiver! - FCMQ ...
Une assurance responsabilité civile intégrée à votre droit d'accès
En vertu de la loi, à titres de propriétaire d'une motoneige, vous devez détenir un contrat d'assurance garantissant l'indemnisation d'un préjudice matériel ou corporel causé par votre véhicule d'un montant minimum de 500 000 $. Cette assurance responsabilité civile est obligatoire pour toute motoneige, qu'elle...
Site :
http://fcmq.qc.ca
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / assurance en cas d'accident de travail / devis assurance responsabilite civile / contrat assurance responsabilite civile / assurance automobile responsabilite civile
Responsabilité civile privée, responsabilité civile ...
Que couvre la responsabilité civile du particulier ?
Que couvre la responsabilité civile du particulier ?
Le 13/02/2018
La responsabilité civile d'un individu peut être mise en cause lors de nombreuses occasions... dans sa vie de tous les jours, à l'école du fait de ses enfants, ou encore à cause de son automobile. Saviez-vous qu'il est souvent nécessaire de souscrire plusieurs contrats...
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https://www.gmf.fr
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Nos secteurs d'activité - Notre cabinet d'assurance à Montpellier vous propose des contrats d'assurance pour particuliers et professionnels. Découvrez nos prestations sur notre site.
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Attestation de responsabilité civile - magazine-assurance.fr
Accueil Actualité À quoi sert une attestation de responsabilité civile ?
À quoi sert une attestation de responsabilité civile ?
Sep 14, 2016
384
Enfant, étudiant, adulte... à tout âge, la responsabilité civile est de mise. Pour vous prémunir des frais qu'engendrerait un dommage causé par vous sur un bien matériel ou sur le corps d'une tierce personne, il est donc vital de souscrire à...
Site :
http://www.magazine-assurance.fr
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L'assurance responsabilite civile des dirigeants et chefs ...
L'assurance responsabilité civile, pénale et financière des chefs, dirigeants d'entreprises, mandataires sociaux ou des responsables d'associations
L'ensemble des entreprises sont touchées par une multiplication de procédures judiciaires suite à des mises en cause de la responsabilité civile personnelle de leurs dirigeants pour des fautes, des erreurs de gestion, des infractions au Code du Travail, des harcèlements...
A chaque instant, le dirigeant, le chef d'entreprise, le mandataire social ou le président...
Site :
http://www.responsabilite-civile-dirigeant.fr
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Assurance Transporteur : Assurance Poids Lourd, RC ...
Assurance transport de marchandise
Assurance poids lourd, marchandise, responsabilité civile transporteur
Le budget assurance d'une société de transport représente une charge lourde, celui-ci doit etre totalement maitrisé. Chaque année, en fonction de l'évolution...
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http://www.assurance-transporteur.fr
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Où trouver l'assurance responsabilité civile ...
Assurances pour entreprises
Où trouver l'assurance responsabilité civile professionnelle qui vous convient ?
En responsabilité civile professionnelle, comme pour les autres assurances, on a le choix entre différents canaux de distribution. En Belgique, on peut souscrire une assurance RC Professionnelle auprès d'un courtier, d'un agent, d'une compagnie d'assurance ou d'une banque. Quelles...
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https://www.companeo.be
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Accident automobile sans assurance ou sans papiers | La ...
Accident automobile sans assurance ou sans papiers : évitez de vous retrouver à pied!
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Au Québec, la Loi sur l'assurance automobile oblige tout propriétaire de véhicule routier -- auto, moto et autres -- à détenir une assurance responsabilité civile. Plus encore, lorsque vous conduisez un véhicule, vous devez toujours avoir une preuve...
Site :
http://blogue.lacapitale.com
Types d’assurances en transport et logistique
Types d'assurances en transport et logistique
NB : Le tableau ci-dessous a été expressément restreint à la présentation des types d'assurances ayant un rapprochement avec le transport et la logistique. Toutes ses définitions ont été importées de différents glossaires d'assurances publiés par des sites internet spécialisés .
Assurance
Contrat selon lequel une...
Site :
http://www.logistiqueconseil.org
Comparateur en ligne d'assurance professionnelle flotte ...
Garantissez l'ensemble de vos véhicules
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L'assurance flotte permet d'optimiser la gestion d'un parc de véhicules de toutes...
Bien choisir son contrat d’assurance pour association loi 1901
RC Association : ce qu'il faut savoir
La responsabilité des associations
Contrat d'assurance des associations : les points-clés!
Associations et assurances : des besoins spécifiques !
Comprendre
L'assurance association : la couverture des risques
Responsabilité délictuelle et contractuelle
Assurance RC Association : la responsabilité contractuelle
Assurance RC Association : la...
Contrat Assurance Responsabilité Civile du Particulier
Contrat Assurance Responsabilité Civile du Particulier
Le guide des assurances et des mutuelles santé
Vous êtes ici > Accueil > Assurances IARD > Assurance Responsabilité Civile > Contrat Assurance Responsabilité Civile du Particulier
Présentation du contrat d'Assurance Responsabilité Civile du Particulier
Le contrat d'assurance Responsabilité Civile du Particulier garantit les...
Site :
http://www.assurance-et-mutuelle.com
Thèmes liés : responsabilite civile assurance maison / assurance responsabilite civile et professionnelle / contrat d assurance responsabilite civile / responsabilite civile assurance / assurance responsabilite civile generale
Assurance responsabilité civile : comparatif des offres ...
L'assurance responsabilité civile est incontournable : elle vous permet de vous assurer contre les dommages corporels, matériels et même financiers que vous causeriez contre une personne tierce. Souvent considérée comme une "assurance de base, elle est notamment rendue obligatoire par les établissements scolaires. Mais qui vous permet de souscrire une telle assurance ? Quels sont les tarifs...
Site :
https://www.over-blog.com
lettre de résiliation | Actualités, informations pratiques ...
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lettre de résiliation
Modèles de lettre de résiliation d'un contrat de bail ou d'un contrat d'abonnement avec une entreprise de service
CIVILE PRIVEE
L'assurance responsabilité civile privée offre une couverture aux particuliers responsables de dommages corporels causés à un tiers ou de dommages matériels de façon non-intentionnelle. Mais aussi généralement, les préjudices...
Date: 2017-03-05 07:47:11
Site :
http://www.info-demarches.com
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / contrat assurance responsabilite civile / contrat d assurance voiture / contrat d assurance vehicule / contrat d assurance maison
Assurance Responsabilité civile professionnelle - RCDPRO
Tous
risques bureaux
HISCOX Qu'est-ce que l'assurance responsabilité civile professionnelle ? Une entreprise couverte par une assurance responsabilité civile professionnelle est protégée contre les éventuelles mises en cause qui pourraient mettre en péril l'activité. L'assurance responsabilité civile professionnelle permet de protéger l'entreprise contre les conséquences des erreurs,...
Site :
https://rcdpro.fr
Types de couverture - ibc.ca
Les formules tous risques, de base ou risques spécifiés, étendue et « sans superflu » représentent les principales polices d'assurance habitation offertes sur le marché. Les libellés et la nature des couvertures offertes dans les contrats varient cependant d'un assureur à l'autre. L'assurance en responsabilité civile est également incluse dans les contrats d'assurance...
Site :
http://www.ibc.ca
Thèmes liés : contrat d'assurance habitation pas cher / contrat d assurance responsabilite civile / contrat d'assurance d'habitation / contrat d assurance d habitation / contrat d assurance habitation
assurance auto entrepreneur, responsabilité civile ...
Chez les auto-entrepreneurs (commerçant, artisan, prestataire de service et toute personne exerçant une profession libérale), l'existence ou non d'une assurance obligatoire à souscrire varie en fonction du domaine d'activité dans lequel exerce le professionnel indépendant.
Ceux qui exercent des métiers du bâtiment sont par exemple tenus à souscrire obligatoirement à une assurance...
Date: 2016-06-16 08:16:02
Site :
http://assurance-auto-entrepreneur.net
Assurance responsabilité civile vie privée - ca-cmds.fr
marché particuliers
Avec le contrat Responsabilité civile vie privée du Crédit Agricole vous êtes couvert pour les principales responsabilités civiles liées aux activités de la vie privée.
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Vous ou vos enfants sont scolarisés ? Vous exercez une activité de...
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