Conseil en gestion de patrimoine, investissement ...

Bienvenue sur le site de Alain Lacourt,

consultant en ingénierie patrimoniale franco-belge.

Votre patrimoine immobilier constitue votre meilleure garantie pour jouir d'une retraite longue et sereine, surtout, lorsque la modicité de votre pension légale nécessite d'être complétée par l'obtention de revenus pérennes et indexés sur l'inflation afin de maintenir, à un niveau décent, votre...

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Site : http://www.alain-lacourt.com

Thèmes liés : avance sur contrat d'assurance vie / avance sur contrat d assurance vie / meilleur contrat d'assurance vie en ligne / assurance vie droits d'entree / assurance vie sans droit d entree

Courtier immobilier pour vendre votre propriété à Montréal ...

Trouver un courtier immobilier pour vendre une maison plus facilement

Vous voulez plus que vendre votre maison. Vous désirez vous démarquer, obtenir un meilleur prix, trouver beaucoup d'acheteurs, vous sentir épaulé et faire des visites convaincantes. Un courtier immobilier vous aide à faire tout ça. Vous pourrez prendre une longueur d'avance face aux autres vendeurs et, sortir...

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Site : http://soumissionscourtiers.ca

Thèmes liés : courtier assurance immobilier / formation courtier d'assurance / formation courtier d assurance / courtier d'assurance vie quebec / changer de courtier d'assurance vie

Recrutement International

Comment concilier vie de famille et expatriation ? Le choix de l'emploi à l'étranger et surtout la négociation du contrat de travail qui en découle joue beaucoup dans ce défi. Voici quelques clefs pour réussir le pari. Vous avez une famille, vous rêvez d'expatriation ? Retenez qu'il n'est pas du tout recommandé de partir seul au détriment de la vie de famille. Il vous faut choisir un...

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Date: 2017-01-07 19:20:53
Site : http://www.recrutement-international.com

Thèmes liés : marche de l assurance vie en france / marche de l'assurance vie en europe / contrat d'assurance habitation pas cher / marche de l assurance vie / faut il avoir plusieurs contrats d'assurance vie

Recrutement International

Comment concilier vie de famille et expatriation ? Le choix de l'emploi à l'étranger et surtout la négociation du contrat de travail qui en découle joue beaucoup dans ce défi. Voici quelques clefs pour réussir le pari. Vous avez une famille, vous rêvez d'expatriation ? Retenez qu'il n'est pas du tout recommandé de partir seul au détriment de la vie de famille. Il vous faut choisir un...

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Date: 2017-10-04 17:29:39
Site : http://recrutement-international.com

MACAAD Santé, section mutualiste de SMACL Santé: la ...

MACAAD assure en complément de vos droits à congés maladie le versement d'indemnités journalières.

Invalidité temporaire

MACAAD verse une rente en relais et complément de celle versée par la CNRACL ou par l'organisme d'assurance maladie dont vous dépendez.

Décès

MACAAD verse à vos proches un capital décès d'une année de salaire en complément :

- du capital d'un an de traitement...

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Site : https://www.mutuellefr.info

Suravenir Assurances,

Suravenir Assurances,

filiale du Crédit Mutuel Arkéa, conçoit, gère et porte le risque d'une offre d'assurance automobile, habitation, santé et prévoyance. Créée en 1996, la compagnie est aujourd'hui reconnue...

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Site : http://www.suravenir-assurances.fr

Thèmes liés : contrat d'assurance habitation credit mutuel / assurance accident vie credit mutuel / gestion assurance vie credit mutuel / compagnies d'assurance automobile / compagnies d assurance automobile

Prudence Créole Assurance Réunion - Habitation

 

CONSEILS ANTICAMBRIOLAGE :

   A SAVOIR : Beaucoup de cambrioleurs se font passer pour des représentants des forces de l'ordre, des agents EDF ou disent vouloir tout simplement un renseignement. Alors, lorsqu'une personne se présente à votre porte, restez sur vos gardes et demandez systématiquement une pièce d'identité et, si besoin, refusez d'ouvrir.

Des réflexes simples à adopter...

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Site : prudencecreole.com

Thèmes liés : assurance en cas d incendie / contrat d'assurance d'habitation / contrat d assurance d habitation / contrat d assurance habitation / demande d'avance sur contrat d'assurance vie

Rapatriement, évacuation sanitaire et frais médicaux à l ...

Rapatriement, évacuation sanitaire et frais médicaux à l'étranger

Rapatriement, évacuation sanitaire, frais médicaux à l'étranger :

De quoi parle-t-on ?

Dans les contrats d'assurance voyage proposés par Allianz Global Assistance le rapatriement et la couverture des frais médicaux sont systématiquement présents (exception faite de la formulation annulation proposée uniquement pour les...

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Date: 2017-03-04 14:32:58
Site : https://www.mondial-assistance.fr

Thèmes liés : frais d'entree des assurance vie / frais d entree des assurance vie / compagnie d assurance voyage / contrats d'assurance vie en euros / contrats d assurance vie en euros

Assurance : les risques d'une installation électrique ...

Assurance : les dangers d'une installation électrique ancienne

Assurance : les dangers d'une installation électrique ancienne

Les installations électriques sont soumises à une réglementation particulière afin d'éviter les risques d'incendies ou d'électrocutions. En cas de sinistre, si un défaut de l'installation est avéré, l'indemnisation pourra être remise en cause.

© Marc...

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Site : pap.fr

Thèmes liés : assurance en cas d incendie / assurance d incendie / contrat d'assurance d'habitation / contrat d assurance d habitation / contrat d assurance habitation

accidents du travail - trabendo.com

 

L'accident de travail lui-même

"Est considéré comme accident du travail, quelle qu'en soit la cause, l'accident survenu par le fait ou à l'occasion du travail, à toute personne salariée ou travaillant à quelque titre ou en quelque lieu que ce soit, pour un ou plusieurs employeurs ou chefs d'entreprise."

L'accident de trajet

"est également considéré comme accident de travail, lorsque...

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Date: 2002-12-05 00:00:00
Site : http://www.trabendo.com

Thèmes liés : assurance en cas d'accident de travail / meilleur taux d assurance vie / taux d interet assurance vie / taux d assurance vie / assurance invalidite maladie professionnelle

Demande d'information sur le - devis-assurance-vie.gmf.fr

Valider

Les données à caractère personnel vous concernant sont utilisées pour répondre à votre demande d'information. Elles pourront également être traitées à des fins de lutte contre la fraude, le blanchiment d'argent et le financement du terrorisme. Si vous le souhaitez, elles pourront être utilisées pour vous envoyer des propositions commerciales. Ces...

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Site : https://devis-assurance-vie.gmf.fr

Thèmes liés : contrat d assurance vie / devis gratuit d assurance / code de la consommation assurance vie / devis assurance vie / assurance devis gmf

Assurance Paris – trouvez un agent MMA à Paris

Découvrez l'agence

Choisissez votre arrondissement et prenez rendez-vous avec un conseiller MMA pour votre assurance à Paris.

Avec 3 millions d'assurés et plus de 1800 agences sur l'ensemble du territoire pour être au plus proche de sa clientèle, MMA est un acteur incontournable dans le domaine de l'assurance en France. Ses formules s'adressent aussi bien aux entreprises qu'aux particuliers,...

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Site : http://assurance.mma.fr

Assurance expatriation - mondassur.com

Résidents étrangers France-UE

Assurance expatriés

Si vous décidez d'aller vivre à l'étranger (expatriation), vous ne pouvez plus bénéficier du système de santé français. En tant qu'expatrié, vous devez vous conformer au système en vigueur dans votre pays d'expatriation, et les coûts de santé varient fortement d'un pays à l'autre.

Pourquoi souscrire à une assurance expatrié ?

Une...

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Date: 2017-03-05 10:55:31
Site : http://www.mondassur.com

Thèmes liés : frais d'entree assurance vie comparatif / frais d'entree des assurance vie / frais d entree des assurance vie / assurance expatrie / comparateur d'assurance sante

Saham Assurance dévoile sa Digital Factory à Casablanca ...

LPJM

C'est une première dans le milieu des assurances au Maroc. My M'hamed Elalamy a dévoilé, ce mardi 30 janvier, la digital factory de Saham Assurance. Un espace où des experts en digital travailleront sur l'accélération de la transformation digitale et l'élaboration de solutions pour une expérience client optimale. Détails.

 

«Une digital factory idéale pour expérimenter les...

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Site : http://www.lepetitjournalmarocain.com

Thèmes liés : creer une compagnie d'assurance au maroc / financiere compagnie d assurance vie / creer une compagnie d'assurance en france / meilleur compagnie d'assurance au maroc / meilleur compagnie d'assurance en france

Assurance Hospitalisation AG Care

AG Care Hospitalisation, l'assurance d'hospitalisation d'AG Insurance, vous n'avez pas à vous soucier des répercussions financières.

AG Care Hospitalisation rembourse les frais médicaux encourus pendant votre hospitalisation, mais aussi dans le cadre du traitement pré- et post-hospitalisation (1 mois avant et jusqu'à 3 mois après). De plus, les frais de traitement liés à une maladie...

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Site : hospitalisation.be

Thèmes liés : contrat d assurance vie individuel / contrat d'assurance vie en ligne / contrat d assurance vie en ligne / plusieurs contrats d assurance vie / contrat d assurance vie

Le risque cyclonique | Les risques majeurs

Les cyclones sont parmi les plus dévastateurs des phénomènes météorologiques. Ils représentent un risque majeur pour l'ensemble des zones intertropicales, et notamment pour les départements et territoires d'outre-mer. En raison notamment de la " force " du phénomène, et en dépit des progrès effectués dans sa compréhension et dans les mesures de surveillance, les cyclones sont chaque...

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Date: 2017-03-05 11:20:14
Site : http://www.risquesmajeurs.fr

Thèmes liés : contrats d assurance vie sur le net / contrat d'assurance d'habitation / contrat d assurance d habitation / contrat d assurance habitation / ouvrir plusieurs contrats d'assurance vie

La semaine juridique notariale et immobilière

civ., 22 mai 2007, n° 05-18.516 : JurisData n° 2007-038907.

13

pour « récompenser » la communauté, alors que lorsque le contrat

n'est pas dénoué on tient compte de la valeur de rachat. Il est exact

aussi que le souscripteur aurait pu placer les fonds communs sur

un contrat de capitalisation (similaire économiquement) et en faire

donation à un tiers. À supposer la donation valide,...

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Date: 2014-06-13 10:10:15
Site : http://web.lexisnexis.fr

Thèmes liés : code de l'assurance vie / code de l assurance vie / beneficiaire d'un contrat d'assurance vie decede / clause beneficiaire d'un contrat d'assurance vie / acceptation du beneficiaire d'un contrat d'assurance vie

FAQ Crédit et Prêt - GMF

Retrouvez l'ensemble de vos réponses à vos questions de Crédit.

Comment souscrire un prêt GMF ?

Comment souscrire effectuer ma demande de prêt ?

Vous avez trois possibilités pour effectuer votre demande :

En ligne sur votre espace client GMF. Grâce à notre simulateur de crédit, vous pouvez choisir, en fonction du montant dont vous avez besoin, la mensualité la plus adaptée, et obtenir...

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Site : https://services.gmf.fr

Thèmes liés : avantage de l assurance vie / remboursement assurance auto en cas d'accident / frais de gestion de l'assurance vie / assurance pret auto gmf / assurance vie mode d emploi

Assurance Juridique - Prévoyance Directe

Une protection juridique de proximité qui s'engage à vos côtés

Nous garantissons un accompagnement juridique complet, simple et efficace, de la gestion amiable des litiges, à la prise en charge des frais de procédure (avocats, huissiers, experts,...).

Devant la multiplication des litiges, nul ne peut se considérer comme étant à l'abri du risque contentieux. L'accès à la Justice n'est...

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Site : http://www.prevoyance-directe.fr

Thèmes liés : assurance auto protection juridique / association beneficiaire d'un contrat d'assurance vie / changement de beneficiaire d'un contrat d'assurance vie / contrat d'assurance vie plusieurs beneficiaires / beneficiaire contrat d assurance vie

Faire son 3eme pilier dans une assurance

Une assurance vie combinée. Dans un 3ème pilier dans une assurance, votre famille est assurée si il vous arrive quelque chose.

Des capitaux garantis à la retraite. Les assurances garantissent en général un capital à la retraite. Vous pouvez donc être certain de toucher un montant minimum quelque soit l'état des marchés boursiers.

Des intérêts plus élevés. En général les intérêts...

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Site : https://www.mon-troisieme-pilier.ch

Thèmes liés : contrat d'assurance vie valeur de rachat / valeur de rachat d un contrat d assurance vie / assurance vie valeur rachat / rachat total d un contrat d assurance vie / rachat contrat d'assurance vie

BNP PARIBAS - Banque - Assurance - Info Service Client

Service d aide pour joindre par téléphone, courrier ou e-mail vos services client

Appelez notre service d'annuaire pour vous donner

le numero de telephone et/ou vous mettre en relation

BNP PARIBAS

4 août 2016 par Votre Service Client | 0 Commentaires

BNP PARIBAS

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Site : http://www.infoservice-client.com

Recueil de jurisprudence | Banque de France

 

Avril

Décision de la Commission des sanctions n°2013-04 du 11 avril 2014 à l'égard de la SOCIETE GENERALE                 

(Droit au compte)

Arrêt du 14 octobre 2015 par lequel le Conseil d'État a annulé la décision de la Commission n° 2013-04 du 11 avril 2014

 

(Contrats d'assurance sur la vie non réclamés)

 

Mars

(Capital minimum)

Décembre

Décision de la...

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Site : https://acpr.banque-france.fr

Thèmes liés : contrat d assurance non vie / assurance caisse d epargne / contrat d assurance vie / assurance vie banques populaires / compte assurance vie societe generale

Assurance auto-entrepreneur : RC, Décennale et Construction

Assurance auto-entrepreneur : Comparez les offres des assureurs spécialisés en fonction de vos besoins et de votre budget.

Devis par email sur la page contact.

Qu'est ce qu'un auto-entrepreneur ?

Le régime de l'auto-entrepreneur a été instauré par la loi de modernisation de l'économie, il a été conçu afin de faciliter à tout particulier l'exercice, en Entreprise Individuelle, d'une...

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Site : http://www.assuranceautoentrepreneur.eu

Thèmes liés : assurance civile professionnelle auto entrepreneur / prix assurance auto entrepreneur / devis assurance professionnelle auto entrepreneur / prix assurance professionnelle auto entrepreneur / assurance professionnelle auto entrepreneur

Investir en maximisant les avantages fiscaux | Conseiller

Investir en maximisant les avantages fiscaux

4 juin 2013 | Commenter

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Partie 1

 

Sommaire : Le groupe Conseiller interroge quelques fiscalistes pour révéler les secrets de l'investissement...

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Site : http://www.conseiller.ca

LégiMonaco - Textes non codifiés - Loi n. 1.235 du 28/12 ...

Loi n. 1.235 du 28/12/2000 relative aux conditions de location de certains locaux à usage d'habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947

Journal de Monaco du 29 décembre 2000

Titre - Ier Des locaux concernés

Article 1er .- (Remplacé par la loi n° 1.256 du 12 juillet 2002  ; modifié par la loi n° 1.377 du 18 mai 2011 )

Les locaux à usage d'habitation construits ou...

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Site : http://www.legimonaco.mc

FinTech : ces start-up font trembler les banques - Capital.fr

Leur business model ? Utiliser la technologie pour lancer des services bancaires et financiers innovants. En pleine croissance, ces start-up commencent à faire trembler les mastodontes de la finance. Etat des lieux du secteur et portrait de cinq entrepreneurs au top.

Le chiffre fait rêver : 4.068% de croissance en quatre ans ! C'est la performance réalisée par SlimPay entre 2010 et 2014....

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Site : capital.fr

Thèmes liés : contrat d'assurance vie fonds en euros / fonds euros des contrats d assurance vie / classement des contrats d'assurance vie en euros / palmares des contrats d'assurance vie en euros / performances des contrats d'assurance vie en euros

LCL - Avis sur la banque en ligne du LCL | Nextbanq

1,50EUR / envoi

0EUR

La cotisation de la carte bancaire représentant l'essentiel des frais bancaires (dans le cadre d'une utilisation sans incidents de paiements), il est sûr que de la facturer d'entrée de jeu au prix « normal » ne joue pas en faveur de l'agence LCL.

Cela étant, si la comparaison avec les banques en ligne est une marche trop haute, tout n'est pas à jeter quand la...

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Site : http://www.nextbanq.fr

Assurance vie : récupérer de l'argent avec la sortie en ...

Vous connaissez peut-être la sortie en capital, qui permet au souscripteur d'une assurance-vie de récupérer son argent en cas de besoin. Par contre, la sortie en rente est moins connue des Françaises et des Français, alors que l'espérance de vie ne cesse de progresser et que de nombreux seniors se voient contraints de trouver des solutions pour terminer leur existence dans de bonnes...

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Site : http://www.patrimoinegestion.com

Thèmes liés : rendement de l assurance vie / taux de l assurance vie / assurance vie argent disponible / assurance vie argent / avantage de l assurance vie

La retraite - Cours de BTS assurance

La retraite

>> Différents régimes de retraite

Il existe dans le système français, pour des raisons historiques, différents régimes de retraite en fonction de la catégorie professionnelle des individus. Il s'agit:

- des régimes spéciaux que l'on trouve dans le secteur public (fonctionnaire, élus locaux, agents RATP, agents EDF, employés SNCF, etc) qui couvrent 21% des actifs. Ce sont...

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Site : http://btsassurance.canalblog.com

Thèmes liés : contrat d assurance vie individuel / pourquoi plusieurs contrats d'assurance vie / difference assurance vie et retraite complementaire / plusieurs contrats d assurance vie / assurance caisse d epargne

Quels sont les frais et charges que ... - Assurance habitation

Vous habitez dans un immeuble à appartements ? Le syndic de copropriétaire/le gérant établit chaque année un décompte des charges.

Alors, il y a les charges communes et les charges privatives :

Charges communes...

Quand vous louez un appartement, il y a les charges payées par chacun, pour l'entretien, le nettoyage, le chauffage et l'électricité des espaces utilisés par tous les...

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Site : https://www.comparatif-assurance-habitation.be

Thèmes liés : frais d'entree des assurance vie / frais d entree des assurance vie / assurance en cas d incendie / frais de gestion de l'assurance vie / contrat d'assurance d'habitation

Quel avenir pour l'assurance-vie ? - Le Point

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Le doute est loin d'être complètement levé. Considérée jusqu'à la crise des dettes souveraines comme le placement le plus sûr, voire le plus rentable, l'assurance-vie inquiète. Pour preuve, les Français se sont désengagés à...

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Site : http://www.lepoint.fr

Assurance auto en ligne - Contrat Pacs - MAIF

Comparer les garanties en cas de blessures

Extrait des prestations garanties en cas de dommages corporels au 1er octobre 2010 :

SERVICES D'AIDE À LA PERSONNE

Assurance Auto-moto

Assistance à domicile pour les tâches ménagères, garde des enfants, aide pour les déplacements, garde des chiens et chats, veille téléphonique médicalisée à concurrence de 3 semaines consécutives et d'un...

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Site : https://www.maif.fr

Renseignements concernant l’exemption fiscale prévue à l ...

Dans les paragraphes qui suivent, aux fins de l'exemption fiscale selon l'article 87 de la Loi sur les Indiens, l'Agence du revenu du Canada (ARC) emploie le terme « Indien » parce qu'il est défini dans la Loi sur les Indiens.

Comme Indien, vous êtes assujettis aux mêmes règles que les autres résidents canadiens en ce qui concerne l'impôt et les taxes, sauf si votre revenu est admissible...

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Site : https://www.canada.ca

l'avocat en droit immobilier - gpierreavocat.fr

Cher Maître,

J'ai été locataire d'un appartement neuf de juillet 2013 à fin novembre 2015.

En septembre 2013, nous nous apercevons qu'il y a de l'eau au plafond de mon salon et cela descend jusqu'a sur les murs. Haut dessus il y a la salle d'eau. Je prend contact avec mon agence qui s'obstine à me dire que je doit faire une déclaration de dégâts des eaux à mon assureur. Après plusieurs...

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Site : http://www.gpierreavocat.fr

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Mon assurance auto couvre-t-elle un voyage à l'étranger ...

Mon assurance auto couvre-t-elle un voyage à l'étranger ?

Reponse:

Si vous voyagez à l'étranger avec votre voiture, pensez à bien vérifier que le contrat que vous avez souscrit suffit dans votre pays de destination !

Assurance auto : dans quel pays me couvre t-elle ?

Pour des séjours à l'étranger courts, de moins de 3 mois consécutifs, votre assurance auto vous couvre dans les pays indiqués et non rayés sur le recto de votre attestation d'assurance (ou carte verte), ainsi qu'à Andorre, Gibraltar, Monaco, Liechtenstein, Saint-Marin et Vatican. Si vous séjournez plus de 3 mois dans l'un des pays couverts, seule la...

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Site : https://aide.direct-assurance.fr

Thèmes liés : l assurance auto / assurance auto en cas d'accident / assurance auto en cas d accident / contrats d assurance auto / devis d'assurance auto

Ordre des pharmaciens du Québec - Recherche - OPQ

Lignes directrices sur l'utilisation de la méthadone dans le traitement de la toxicomanie aux opiacés. Disponible sur : http://www.opq.org/cms/Media/813_38_fr-CA_0_ld_methadone.pdf 6 Modifications aux lignes directrices : Utilisation de la méthadone dans le traitement de la toxicomanie aux opiacés. Disponible sur : http://www.opq.org/cms/Media/811_38_fr-CA_0_ld_methadone_modif.pdf 7 ...

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Site : http://www.opq.org

Thèmes liés : societe de l'assurance auto du quebec / societe de l assurance auto du quebec / projet de loi sur l'assurance vie / nouveau contrat d assurance vie / nouvelle loi sur l'assurance vie

Excellcium-solutions, loi Eckert et assurance

Solutions de pilotage loi Eckert

FIABILISATION DE DONN�?ES ET RECHERCHE BENEFICIAIRES BY

EXCELLCIUM SOLUTIONS

Le Groupe Excellcium constitue à ce jour le seul prestataire global centralisant les savoir-faire et expertises métiers répondant à la loi Eckert : traitement PND, retraites collectives, recherche bénéficiaires CNR et comptes inactifs...

L'ensemble de nos métiers permet ainsi de...

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Date: 2017-01-16 11:26:40
Site : http://www.excellcium-solutions.fr

Thèmes liés : deces du beneficiaire d'un contrat d'assurance vie / association beneficiaire d'un contrat d'assurance vie / clause beneficiaire d'un contrat d'assurance vie / beneficiaire contrat d assurance vie / beneficiaire d un contrat d assurance vie

Les risques liés aux voitures modifiées - Dreams-Cars

Les risques liés aux voitures modifiées

Les risques liés aux voitures modifiées

Rouler avec une voiture ayant reçu des modifications présente de nombreux risques malheureusement inconnus par un grand nombre de passionnés de voitures américaines. En Europe, la réglementation est très stricte à ce sujet.

Toute modification pouvant entraîner un changement (même minime) des données...

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Site : http://www.dreams-cars.org

Thèmes liés : contrat d assurance voiture / assurance auto que faire en cas d'accident / accident voiture assurance tous risques / souscrire un contrat d'assurance vie en ligne / assurance voiture tout risque

Assurance Auto Sans Acompte : Page 1/1 : All-Searches.com

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Travail au pair en Belgique - Service public fédéral ...

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Présentation

Pour pouvoir séjourner comme travailleurs au pair en Belgique, les jeunes étrangers doivent disposer d'un permis de travail valide. Cette condition ne s'impose pas aux ressortissants d'un Etat membre de l'Espace économique européen (les pays de l'Union européenne plus l'Islande, la Norvège et le Liechtenstein) et de la Suisse.

Les familles...

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Site : http://www.emploi.belgique.be

Thèmes liés : assurance en cas d'accident de travail / demande de versement d'une assurance vie / cours d assurance vie / conditions de versement d'une assurance vie / meilleurs contrat d assurance vie

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EXCLUSIF - Generali a dévoilé le rendement de ses fonds en euros « internet » ce lundi. L'assureur suit le mouvement global, avec des baisses de...

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Date: 2013-08-30 08:49:57
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Choisir sa banque au Gabon - Gabonlibre.com

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Choisir sa banque au Gabon

l'info réelle 7J/7 - LVDPG - Actualité en ligne 24h/24 le Dimanche 3 Janvier 2010 à 15:31 | Lu 6342 fois

À un moment ou à un autre, se pose à l'entrepreneur le problème du choix de la banque avec laquelle il va travailler. La transparence n'étant pas la qualité première des banquiers, ce choix va, trop souvent se résumer à :"Qui veut bien m'ouvrir un...

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Site : http://www.gabonlibre.com

Thèmes liés : frais d entree assurance vie credit agricole / frais d'entree assurance vie credit mutuel / entreprises d assurance vie / assurance vehicule d'entreprise / assurance vehicule d entreprise

LOI - WET - ejustice.just.fgov.be

   Article 1.1er . Définitions

  § 1er. Pour l'application du présent arrêté, on entend par :

  1° " liste de déchets " : la liste de déchets visée par l'article 10 de l'ordonnance du 14 juin 2012 relative aux déchets ;

  2° " transport " : l'ensemble des opérations de chargement, de déchargement et de déplacement des déchets d'un endroit à un autre ;

  3° " contrat de...

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Site : http://www.ejustice.just.fgov.be

Assurance associative : la Matmut innove - Assurance ...

Assurance associative : la Matmut innove

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Assurance RC association : l'offre de la MAIF

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Date: 2017-09-27 00:36:12
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UI - Fiches Pratiques Bailleurs - Les devoirs du Bailleur

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Les devoirs du Bailleur

(Dern. mise à jour le 10/5/2009)

La codification des devoirs respectifs du propriétaire et du locataire ne date pas d'hier ni des législations spécifiques des baux d'habitation : elle est présente dès l'origine dans le Code civil et fixe les obligations respectives des deux parties...

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