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7 articles sélectionnés

Assurance-vie - groupe-sma.fr

Assurance-vie : trouvez le contrat d'épargne adapté à votre situation

Qu'est-ce qu'un contrat d'assurance-vie ?

Un contrat d'assurance-vie est un contrat par lequel l'assureur prend l'engagement, en contrepartie du versement de primes (ou cotisations), de verser aux bénéficiaires que l'adhérent aura désigné, un capital ou une rente, en cas de décès, selon des modalités définies dans...

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Automobile et assurance obligatoire - groupe-sma.fr

Assurances de biens et de responsabilité

Automobile et assurance obligatoire

Mis à jour le 26 août 2016

Sommaire

> Quels sont les dommages garantis ?

Qu'est-ce que l'assurance automobile obligatoire ?

Dans tous les pays industrialisés, les accidents de la circulation constituent un fléau et l'une des principales causes de la mortalité par accident. 

 Le législateur a ainsi crée, par...

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Assurance transporteurs de marchandises, Véhi pro transport

Vos bénéfices

Un contrat d'assurance dédié aux professionnels du transport routier de marchandises

VÉHI PRO Transport s'adresse aux transporteurs routiers de marchandises, à ceux qui ont une activité mixte de transport pour leur propre compte et pour le compte de tiers mais aussi aux loueurs de véhicules industriels sans chauffeur.

VÉHI PRO Transport assure les risques liés à la...

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Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / contrat d assurance vehicule / assurance vehicule transport personne / assurance en cas d'accident de travail / assurance vehicule d'entreprise

Le mandat en assurance vie - groupe-sma.fr

Dossier pratique

Le mandat en assurance vie

La mise en place d'une procuration (ou mandat) sur un contrat d'assurance vie consiste pour l'assuré (mandant) à donner à un tiers (mandataire) le pouvoir de réaliser, en son nom, certaines opérations (rachat, avance). Or, la Cour de cassation a récemment eu l'occasion de préciser que la faculté de rachat d'un contrat d'assurance vie était un droit personnel de l'assuré qui ne pouvait être exercée par le mandataire qu'en...

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Thèmes liés : rachat contrat d'assurance vie / rachat contrat d assurance vie / rachat d un contrat d assurance vie / contrat d assurance vie individuel / avance sur contrat d'assurance vie

Performances des contrats de la SMAvie BTP en 2012

Les rendements des contrats d'assurance-vie de la SMAvie BTP s'affichent cette année encore parmi les références du marché. Grâce à une politique de gestion prudente, la SMAvie BTP permet ainsi à ses sociétaires de concilier sécurité et performance pour leur épargne avec des taux de rendement attractifs et réguliers sur le long terme.

Performances du contrat en Euros

Performances de BATIRETRAITE 2 (contrat en euros crée en 1993)

Performances du contrat Multisupport

Performances du support en euros de BATIRETRAITE MultiCompte (contrat multisupport crée en 1998)

Les sociétaires...

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Date: 2018-01-15 17:34:56

Thèmes liés : performances des contrats d'assurance vie en euros / contrat d assurance vie en unite de compte / performance contrat assurance vie 2012 / performance des contrat d assurance vie / contrat assurance vie unite compte

Les obligations du constructeur de maisons individuelles

La réglementation du contrat de construction de maisons individuelles

Les constructeurs de maisons individuelles sont contraints par un cadre réglementaire très strict.

Les dispositions juridiques applicables au contrat de construction de maisons individuelles résultent de la loi n° 90-1129 du 19 décembre 1990 et des textes pris pour son application :

- articles L. 230-1 et suivants du Code...

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Thèmes liés : assurance dommage ouvrage maison hors d'eau hors d'air / contrat d assurance responsabilite civile / contrat d assurance maison / contrat d'assurance d'habitation / contrat d assurance d habitation

Assurance utilitaire, auto professionnelle, fourgon…

Tous risques.

Des options et Franchises modulables

Assistance panne 0 km quelle que soit la formule choisie, véhicule de remplacement, défense juridique, ...

Un contrat réellement conçu pour les professionnels

Votre contrat inclut des garanties spécifiques qui assurent :

le contenu professionnel du véhicule (matériel, matériaux, outillages...),

les aménagements professionnels de votre...

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Thèmes liés : contrat d assurance vehicule / assurance vehicule d'entreprise / assurance vehicule d entreprise / assurance auto assistance panne 0 km / vehicule d assurance