Articles sélectionnés pour le thème : assurance auto en cas d'accident responsable
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Date: 2018-02-17 00:03:03
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Recrutements à la Une
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Ferme d'expérimentation et de...
Date: 2017-03-05 09:43:30
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Assurance Auto : Risque d'une déclaration éronnée ~ Quelle ...
Assurance Moto En France
Suite à la hausse des cotisations d'assurance successives, Parfois on essaye de minorer ses cotisations en passant en catimini certains éléments.Ces fausses déclarations peuvent avoir des conséquences très négatives.
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Date: 2017-12-31 14:31:35
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http://quelle-assurance.blogspot.com
Thèmes liés : l assurance auto / assurance auto en cas d'accident corporel / assurance auto que faire en cas d'accident / assurance auto en cas d'accident responsable / assurance auto en cas d'accident
Construire soi-même sa maison - Guide-Construction.fr
"On n'est jamais mieux servi que par soi-même"
Faire des économies : vous faites tout ou partie des travaux, vous évitez l'intervention de professionnels,
Concevoir exactement sa maison comme vous la voulez, pas d'interférence de tiers, votre maison est unique,
Connaître parfaitement sa maison puisque c'est vous qui l'avez construite "de vos mains", s'il y a des compromis (budget /...
Site :
http://guide-construction.fr
Thèmes liés : assurance dommage ouvrage maison hors d'eau hors d'air / assurance auto que faire en cas d'accident / assurance auto en cas d'accident responsable / assurance en cas d'accident de travail / contrat d'assurance habitation pas cher
Assurance Auto Conseils - assurancesauto-moto.blogspot.com
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Contrairement aux idées reçues, les femmes ont moins d'accident que les hommes, elles bénéficient donc d'un tarif préférentiel !
Les antécédents :
Le passé vous rattrape toujours, votre assureur vous demandera le relevé d'informations remis par votre ancienne compagnie d'assurance. Les détails...
Date: 2014-10-03 05:15:49
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http://assurancesauto-moto.blogspot.com
Résiliation d’un contrat d’assurance avec la loi Chatel
Résiliation d'un contrat d'assurance avec la loi Chatel
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Le 30 juin 2016 dans Guides
La loi Chatel, entrée en vigueur en 2005, permet depuis cette date un meilleur respect du droit des consommateurs. En effet, elle met à la charge des assureurs une obligation d'information à l'égard des assurés...
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Communauto en bref !
En vous abonnant à Communauto, vous accédez à un parc de plus d'un millier de véhicules qui se louent à petit prix pour une demi-heure, une heure, une journée ou plus longtemps. Situés au coeur de votre quartier, nos véhicules sont disponibles sans délai, 24h/24, 7 jours sur 7.
�? Québec et Montréal, profitez en prime d'un accès à des véhicules...
Date: 2017-03-02 21:22:06
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Noyades en France: Législation noyade en France
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Prévention des noyades et des hydrocutions: les dix commandements du baigneur et du plongeur
Ministère de la Jeunesse et des Sports, Circulaire no 81-163 du 17 août 1981 (bureau S/DAS 3)
Texte adressé aux préfets aux directeurs régionaux et départementaux de...
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TRIBUNAL D'INSTANCE - fbls.net
LES FOURNISSEURS - LES GARAGISTES - LES AUTO ECOLES - LES MEDECINS
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LES ARTISANS DU B�?TIMENT ONT UNE OBLIGATION DE R�?SULTAT
Cour de Cassation chambre civile 3, arrêt du 7 novembre 2012, Pourvoi n° 11-20532 CASSATION
Vu l'article 1147 du code civil ;
Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nancy, 21 mars 2011), qu'en novembre 2002, les époux X... ont confié à la...
Date: 2017-02-03 17:48:44
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http://www.fbls.net
Thèmes liés : article de loi sur l'assurance vie / article code civil assurance vie / cours d assurance vie / remboursement assurance auto en cas d'accident / cours d assurance automobile
assurance flotte definition - gamblewiz.com
Flotte d'assurance, un type d'assurance commerciale, donne une couverture d'assurance pour les véhicules à moteur d'une entreprise. Vous pouvez choisir d'avoir tous les véhicules couverts avec les mêmes types de couverture ou une variété, tous en fonction de vos besoins. La couverture la plus complète est l'assurance de responsabilité globale et de base. Cela couvrira les réparations...
Site :
http://www.gamblewiz.com
Conseil en assurance - Wafa assurance au Maroc
Un sinistre englobe tout dommage, matériel ou corporel qui entraîne une indemnisation. Lors d'un sinistre automobile, faites jouer votre assurance auto et les garanties de votre contrat.
Vol, bris de glace, accident... A chaque sinistre, sa démarche.
Dans quel cas utiliser le constat à l'amiable? Toujours. Vous devrez toujours fournir un constat à l'amiable dûment rempli à votre...
Site :
http://www.wafaassurance.ma
Thèmes liés : assurance auto en cas d'accident corporel / assurance auto que faire en cas d'accident / assurance auto en cas d'accident responsable / assurance auto en cas d'accident / assurance auto en cas d accident
Responsabilité Civile professionnelle : l'assurance des ...
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Jurisprudence : RC professionnelle. Arrêt de la cour de cassation du 24/10/2012 pourvoi 11-20-439 : l'assureur n'a pas d'obligation de vérifier la capacité d'exercice de l'assuré Un... Lire la suite
La loi du 14 mars 2011 d'Orientation et de Programmation pour la Performance de la Sécurité Intérieure (dite LOPPSI II) impose désormais aux entreprises de...
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responsabilitecivileprofessionnelle.com
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Chapitre 2 : L’aspect contradictoire de la loi Badinter ...
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Chapitre 2 : L'aspect contradictoire de la loi Badinter : une protection optimale des victimes non conductrices, au détriment des conducteurs
22/01/2013
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Comment assurer un jeune en conduite accompagnée
Comment assurer un jeune en conduite accompagnée ?
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De plus en plus de jeunes choisissent de passer leur permis par le biais de la conduite accompagnée. Une formation qui dure deux ans et qui contraint le jeune conducteur à parcourir près de 3 000 km en compagnie de son tuteur. Se pose alors la question de l'assurance... Qui doit être...
Site :
http://www.guidedelassurance.com
Thèmes liés : tarif assurance auto jeune conducteur conduite accompagnee / conduite sans assurance jeune conducteur / tarif d'assurance auto jeune conducteur / assurance conduite accompagnee permis / assurance conduite accompagnee
Location de voiture aux Etats-Unis – Voyager-aux-Etats ...
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Vous souhaitez...
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Soit 56,5 mètres linéaires en 2 C300x8 à 56,14 kgs/ml
L'ensemble à à...
Date: 2017-05-26 14:10:08
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http://galvakit.com
Thèmes liés : assurance auto en cas d'accident responsable / remboursement assurance auto en cas d'accident / assurance auto que faire en cas d'accident / assurance auto en cas d'accident / assurance auto en cas d accident
Indemnisation suite prejudice ht ou ttc / Reglement des ...
4305 message(s) , Inscription le 23/04/2011
Bonjour
La loi ne s'étend pas sur les modalités de règlement de l'indemnité. Elle se contente de préciser que le règlement doit avoir lieu dans le délai convenu, sans le fixer. Cette indication oblige cependant les assureurs à en prévoir expressément un.
Si la réparation des dommages est effectuée par une entreprise assujettie à la TVA,...
Site :
experatoo.com
Thèmes liés : assurance mutuelle contre l'incendie / assurance contre l incendie / l assurance auto / contrat d assurance vehicule / vehicule obligation d'assurance
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Tel / Fax : 0262 33.51.34
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CONDITIONS GÉNÉRALES
* Avoir 21 ans et 2 ans de permis.
* Le tarif s'entend TTC, le kilométrage illimité, l'assurance tous risques, une franchise de 450EUR en cas d'accident responsable
* La mise...
Date: 2012-11-15 14:01:26
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http://www.creole.org
Thèmes liés : assurance auto en cas d'accident responsable / assurance auto ile de la reunion / assurance auto en cas d'accident / assurance auto en cas d accident / assurance auto location
Service client la Banque Postale Assurances IARD FR
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Litige avec mon Assurance AXA... [Résolu]
Turboie 10 Messages postés jeudi 17 juillet 2014Date d'inscription 13 juin 2016 Dernière intervention - 23 juil. 2014 à 16:42
Effectivement , MERCI aie mac
Turboie 10 Messages postés jeudi 17 juillet 2014Date d'inscription 13 juin 2016 Dernière intervention - 23 juil. 2014 à 16:46
Voici d'autres conseils que j'ai pu trouver et qui peuvent être très utiles a tous ,
Partage de...
Date: 2018-01-15 14:04:52
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http://droit-finances.commentcamarche.net
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Litige avec mon Assurance AXA... [Résolu]
Turboie 10 Messages postés jeudi 17 juillet 2014Date d'inscription 13 juin 2016 Dernière intervention - 23 juil. 2014 à 16:42
Effectivement , MERCI aie mac
Turboie 10 Messages postés jeudi 17 juillet 2014Date d'inscription 13 juin 2016 Dernière intervention - 23 juil. 2014 à 16:46
Voici d'autres conseils que j'ai pu trouver et qui peuvent être très utiles a tous ,
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Date: 2018-03-08 23:10:59
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http://droit-finances.commentcamarche.com
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Apprentissage anticipé de la conduite en France — Wikipédia
Apprentissage anticipé de la conduite en France
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
(novembre 2014)
.
Si vous disposez d'ouvrages ou d'articles de référence ou si vous connaissez des sites web de qualité traitant du thème abordé ici, merci de compléter l'article en donnant les références utiles à sa vérifiabilité et en les liant à la section « Notes et références...
Date: 2017-03-04 03:57:08
Site :
https://fr.wikipedia.org
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Locations autos Seychelles - à partir de 31 € - Location ...
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Locations autos Seychelles
Si vous souhaitez profiter des Seychelles en toute liberté, nous vous suggérons de louer une voiture durant votre séjour à Mahe ou à Praslin. Vous pourrez visiter les différents sites et points d'intérêts à Mahe et Praslin, vous rendre à la plage facilement et rapidement et pourquoi pas profiter des loisirs et activités noctures aux Seychelles. Les voitures louées sont généralement prises et rendues à l'aéroport ou à l'embarcadaire, sur demande il est possible de récupérer ou laisser sa voiture à votre hôtel (à préciser lors de votre...
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Véhicule déclaré Epave : Que faire / Quels droits ? - Vos ...
Posté le 19/02/2013 à 08:38:58
Titi_la_stroumpfette a écrit :
Bonsoir,
J'ai un cas similaire à votre histoire.... J'ai subi un refus de prio le 8 février dernier en allant déposer mon fils à la garderie pour aller bosser.
Avec de la neige fraîchement tombé, je n'ai pu arrêter mon véhicule qui à donc percuté l'autre véhicule.
En essayant de maîtriser ma voiture, j'ai...
Date: 2016-02-22 14:43:57
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http://forum.autoplus.fr
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A propos de l’art.19bis-11, § 2 de la loi du 21.11.1989
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En date du 22 ao?»t 2002, suite ? un arr??t du 20.9.2000 rendu par notre Cour d'arbitrage, notre l?©gislateur a modifi?© notre loi du 21.11.1989 relative ? l'assurance R.C. automobile obligatoire en ins?©rant un art.19bis-11, ?§2 r?©dig?© comme suit: ?« Si plusieurs v?©hicules sont impliqu?©s dans l'accident et s'il n'est pas possible de d?©terminer lequel de...
Date: 2018-02-17 00:23:47
Site :
http://www.das.be
Thèmes liés : assurance auto en cas d'accident responsable / assurance auto en cas d'accident corporel / l assurance automobile / assurance auto en cas d'accident / assurance auto en cas d accident
VEI, véhicule économiquement "irréparable" | Cabinet Jedac
6 avril 2011
Véhicule économiquement irréparable
Votre véhicule est accidenté et déclaré « irréparable » ? Quelle est la procédure ? Pourrez-vous conserver votre véhicule s'il roule ? Et que signifient les principaux termes et abréviations utilisés lors de la rédaction de ces rapports ? Le point sur ce vocabulaire si particulier, et sur les rôles respectifs de votre compagnie...
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Mémorandum D19-12-1 - Importation de véhicules
FMVSS : Federal Motor Vehicle Safety Standards
LSA : Loi sur la sécurité automobile
NIV : Numéro d'identification de véhicule
NSVAC : Normes de sécurité des véhicules automobiles du Canada
RSVA : Règlement sur la sécurité des véhicules automobiles
RVI : Registraire des véhicules importés
TC : Transports Canada
VUS : Véhicule utilitaire sport
Définitions
1. Aux fins...
Site :
http://www.cbsa-asfc.gc.ca
Assurance VTC RC Circulation
Arca assurance VTC propose une couverture* tous risques ou au tiers
pour le véhicule ainsi que diverses options.
* Assurance professionnelle pour le transport de voyageurs à titre onéreux
A celle-ci peuvent se rajouter:
Une garantie Responsabilité Civile Professionnelle (RC PRO VTC exploitation) en inclusion
Une Garantie Expert Client: Cette garantie est destinée à permettre à...
Site :
https://www.assurance-vtc.fr
Assurance Auto | CIC
En détails
Choisissez vos garanties et modulez vos franchises
Les garanties Responsabilité Civile, Défense pénale recours suite à un accident et dommages corporels du conducteur sont incluses systématiquement dans tous nos contrats. Ensuite tout est au choix. En fonction de votre véhicule et de votre budget, c'est vous qui évaluez les garanties complémentaires dont vous avez besoin :...
Site :
https://www.cic.fr
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Cartes de crédit avec assurance collision et dommage ...
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Assurance collision et dommage pour cartes de crédit
L'un des avantages d'avoir une carte de crédit avec récompenses voyage, comparé aux autres cartes de crédit à récompenses sur le marché, est le grand nombre de polices d'assurance additionnelles qui s'offrent à vous. Par exemple, si vous désirez louer une voiture pendant votre voyage, la plupart des cartes de crédit avec...
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https://www.ratehub.ca
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Louer une voiture au Mexique: guide pratique pour voyageurs
Au Mexique, cette assurance est obligatoire et parfois comprise dans le coût de la location. Vous n'aurez donc peut-être pas à l'acheter en supplément! Bientôt, une loi imposera à toutes les agences de location de voiture d'inclure l'assurance responsabilité dans le tarif de base.
Vous pouvez aussi considérer vous procurer le additional/supplement liability insurance (SAI). Elle n'est...
Site :
https://www.surlatoile.com
Fiches pratiques: informations juridiques en droit belge
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Conscience et responsabilité
1. La conscience, selon le dictionnaire Larousse, est la connaissance plus ou moins claire que chacun peut avoir de son existence et de celle du monde extérieur.
Quels sont les effets de la conscience et de l'inconscience sur les mécanismes de la responsabilité civile ? La conscience est-elle une condition de la responsabilité de l'auteur du dommage ?...
Site :
http://www.droitbelge.be
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Portail du droit en Belgique: actualites juridiques belges
Par Jean-Luc Fagnart
Jeudi 13.09.07
1. La conscience, selon le dictionnaire Larousse, est la connaissance plus ou moins claire que chacun peut avoir de son existence et de celle du monde extérieur.
Quels sont les effets de la conscience et de l'inconscience sur les mécanismes de la responsabilité civile ? La conscience est-elle une condition de la responsabilité de l'auteur du dommage ?...
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Assurance Individuelle Accident - assurancepiste.com
Article 11 - Propriété intellectuelle
La Société est titulaire de l'ensemble des droits de propriété intellectuelle du Site, ainsi que de l'ensemble des droits de propriété industrielle des éléments que ce dernier contient (logos, marques, etc...)
Dès lors, conformément aux dispositions du livre 1er du Code de la propriété intellectuelle, toute représentation, reproduction,...
Site :
http://www.assurancepiste.com
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / contrats d assurance auto / devis d'assurance auto / devis d assurance auto / devis d assurance
Assurance Quad - Comparateur Devis et Souscription en ligne
Vous obtenez en ligne votre devis d'assurance immédiatement en quelques clics.
Doit on être titulaire d'un permis pour conduire un quad ?
Les Quads légers de type 50 cm3, peuvent être conduits dès 16 ans avec un BSR ou permis AM, ou même sans permis, si vous êtes nés avant le 1er janvier 1988. A contrario, les quads lourds, nécessitent un permis B (voiture) ou moto. En général, cela ne...
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https://www.assurance-quad-immediate-en-ligne.com
AXA | F.A.Q.
Définitions et questions générales sur les données dans l'assurance
1. Comment définit-on les données à caractère personnel ?
La définition des « données à caractère personnel » englobe toutes les données liées à un individu et qui permettent de l'identifier par elles-mêmes ou en les reliant avec d'autres informations.
La définition est donc très large et comprend par exemple...
Site :
axa.com
Garantie auto - extension de garantie | AutoJM
Avantages pour les 2 types de contrat :
- Elle est cessible en cas de revente du véhicule, à condition que le contrat soit payé en totalité par le client au jour de la vente de la voiture.
- Kilométrage illimité
- Pas de plafond sur le montant des réparations
- Pièces couvertes du 1er jour de la garantie OPTEVEN jusqu'au dernier jour
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Site :
http://www.autojm.fr
Thèmes liés : immobilisation vehicule defaut d'assurance / contrat d assurance vehicule / vente vehicule d'occasion assurance / vehicule retour d'assurance / vehicule soumis a obligation d'assurance
Les voitures autonomes et l’assurance auto | La Capitale
Les voitures autonomes et l'assurance auto
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bébé de + de 4 kg à la naissance chez les femmes
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comment faire pour éviter de devenir diabétique ?
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Avant tout, il convient d'être vigilant sur son alimentation (cf chapitre alimentation) et avoir une activité physique régulière surtout au delà de la quarantaine ou en cas d'excès de poids. Ceci ne...
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Date: 2017-03-05 10:17:40
Site :
http://www.ineris.fr
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Le Gestionnaire de sinistres intervient après la réalisation d'un sinistre et lorsque le client réclame d'être indemnisé suite à la survenance de l'événement pour lequel il a souscrit un contrat. Exerçant son métier au sein d'une compagnie d'assurances, il a la charge de mettre en oeuvre les garanties prévues par les contrats, mais aussi d'éclaircir ou de clarifier les circonstances...
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La baisse des ventes des vehicules Diesel commence à être significative A cela plusieurs raisons: Tout d'abord la volonté affiché...
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21.09.2015
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D'ici 2020, l'industrie automobile européenne pourrait commercialiser des véhicules autonomes, comme l'ont mis en évidence Safran et Valéo en présentant fin Mars 2015 leur prototype de véhicule...
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Acheter un véhicule en Belgique - lescomparateurs.com
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Mise à jour en février 2011
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Qu'elles sont les formalités pour acheter un véhicule en Belgique ? La Belgique est un pays qui exporte 20% de ses véhicules d'occasion. Les voitures d'occasion belges sont très appréciées à l'étranger en raison de leurs prix intéressants, mais aussi de la qualité du contrôle technique du parc automobile.
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Les forces de l'ordre seront de plus en plus épaulées par les caméras LAPI dans leur contrôle de la validité du permis de conduire et de l'assurance du véhicule.
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