Articles sélectionnés pour le thème : assurance vie obligation
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MES FINANCES À MOI: Tout savoir sur les prêts étudiants ...
Et autre chose qu'on ne vous dit pas lorsque vous faites une demande de prêt étudiant, c'est que lorsque vous commencerez à le rembourser, vous êtes obligé de souscrire à une assurance vie pour couvrir votre prêt en cas de décès. Avec Desjardins, elle est de 0,57% de votre prêt. Alors en plus du remboursement de votre prêt, vous payez une assurance vie que vous n'avez même pas...
Date: 2018-01-19 08:09:38
Site :
http://mesfinancesamoi.blogspot.com
Thèmes liés : taux assurance pret habitation / pret etudiant assurance vie / taux d interet assurance vie / calcul assurance vie pret hypothecaire / pret hypothecaire assurance vie
Un litige avec la banque? Pensez au médiateur ! | SOS conso
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En 2016, les médiateurs des banques ont reçu 41 472 demandes d'intervention. Hélas, seules 9406 (22,7%) étaient recevables, principalement pour des raisons de procédure: la plupart des clients des banques n'avaient pas épuisé les recours internes préalables (envoi d'une réclamation écrite à l'agence, puis envoi d'une réclamation écrite au service...
Site :
http://sosconso.blog.lemonde.fr
ASSURANCE ARTISAN - LA GARANTIE DECENNALE PAR UN EXPERT DE ...
+ d'activités
La garantie décennale selon des professionnels de l'assurance artisan
Trouver une assurance artisan n'est pas facile que l'on soit en création ou non. Certaines compagnies d'assurance sont plus spécialisées que d'autres ce qui permet d'obtenir des tarifs pour son assurance artisan et notamment la garantie décennale qui sont très interessant. Nous vous proposons une mise...
Site :
assuranceartisan.com
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Site :
assuranceartisan.com
Financer votre acquisition en démembrement de propriété ...
Financer votre acquisition en démembrement de propriété
dim, 11/06/2011 - 22:27 |
emprunt
bancaire pour en financer une partie ou la totalité. Il existe plusieurs types de prêts qui répondent à des problématiques différentes (in fine, amortissable...). De plus, vous devez savoir que certaines spécificités s'appliqueront. Enfin, vous trouverez dans la partie SIMULATION des...
Date: 2018-01-15 22:40:44
Site :
http://www.nuepropriete.fr
Thèmes liés : avance sur contrat d'assurance vie / avance sur contrat d assurance vie / plusieurs contrats d assurance vie / contrat d assurance vie / taux d interet assurance vie
Découvrez ce que vaut la banque en ligne Monabanq
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Compte courant :
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Monabanq propose une offre articulée autour de deux comptes : le compte Monabanq et le compte Monabanq option Premium.
Ce qu'il faut d'abord retenir, c'est que dans les deux cas le compte courant mis à votre disposition est...
Date: 2017-09-27 00:36:12
Site :
http://www.banque-en-ligne.net
Assurance-vie : les meilleurs et les pires rendements de l ...
Le 27/03/2015
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Tous les assureurs ou presque ont publié les rendements 2014 de leurs fonds en euros. Certains annoncent discrètement des taux peu flatteurs. Bilan d'un millésime contrasté.
Les Cassandre qui prévoyaient de très mauvais résultats pour l'assurance-vie en 2014 en sont pour leurs frais. Les résultats ont été meilleurs que prévu. « Le taux de rendement des fonds euros...
Site :
https://www.lesechos.fr
assurance-invalidite et assurance maladies graves quelle ...
Notre recherche
Assurance invalidité et assurance maladies graves: quelle est la différence?
De nos jours, il existe plusieurs types d'assurance conçus pour protéger l'un de vos atouts les plus importants: vous-même. Il y a l'assurance-vie, l'assurance-maladie, l'assurance soins de longue durée... Certaines célébrités protègent même des parties de leur corps en cas de blessure.
Bien...
Site :
https://toutsurlesmaladiesgraves.ca
Thèmes liés : assurance invalidite maladie grave / invalidite assurance maladie / plusieurs contrats d assurance vie / demande de versement d'une assurance vie / versement d une assurance vie
Assurance-vie : les meilleures performances 2016... et les ...
Marie-Christine Sonkin / Chef du service Patrimoine |
Le 23/03/2017 à 18:06, mis à jour le
24/03 à 10:11
Les Tops et les Flops de fonds en euros - Les Echos - Good Value For Money
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+ VIDEO. Votre contrat d'assurance-vie en euros à capital garanti se trouve-t-il en tête de classement ou en queue de peloton ? Que faire pour accéder aux plus performants ?
Certains produits sont...
Assurance-vie pour les enfants | yoopa.ca
Si le plus grand malheur qui soit nous frappe et qu'un enfant décède, bien sûr nous aurons du chagrin et, bien sûr nous aurons de la difficulté à nous en remettre, mais d'avoir un chèque de 250 000$ ne nous aidera pas à nous en sortir et on redonnerait volontiers ce chèque si on pouvait garder notre enfant vivant. Oui nous aurons besoin d'un congé pour vivre notre deuil, mais un jour...
Date: 2018-02-17 02:27:46
Site :
http://yoopa.ca
Thèmes liés : meilleurs contrat d assurance vie / performance des contrat d assurance vie / contrat d assurance vie / contrat d assurance vehicule / vehicule obligation d'assurance
Rappel défaut d'assurance auto : quels risques ? - LegiPermis
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Tout propriétaire d'un véhicule terrestre à moteur est dans l'obligation de l'assurer, au minimum avec la responsabilité civile, autrement nommée « assurance au tiers ». En cas de non-respect de cette règle, l'on parle de défaut d'assurance. Une situation qui comporte de lourds risques financiers.
Rappel sur l'obligation d'assurance voiture
Aucune ambiguïté : la loi impose la...
Site :
legipermis.com
Assurances obligatoires en Suisse | PrestaFlex
14.01 2016
Assurances obligatoires en Suisse
La Suisse se distingue d'autres pays en imposant à tous les résidents des assurances obligatoires. Quelles sont ces obligations, et existe-t-il des différences cantonales? Explications.
Assurances obligatoires et facultatives
En Suisse, on distingue les assurances obligatoires des assurances facultatives. Si la plupart des assurances obligatoires...
Site :
https://blog.prestaflex-service.ch
Thèmes liés : assurance incendie obligatoire suisse / vehicule assurance obligatoire / compagnie d assurance en suisse / assurance civile obligatoire / assurance en cas d incendie
Assurance solde restant dû - Protection des consommateurs ...
Une assurance solde restant dû est une assurance vie souscrite en garantie d'un prêt.
Lors de la conclusion d'un crédit, vous pouvez conclure une assurance qui protège votre partenaire, vos héritiers ou proches en cas de décès. Ainsi, si vous décédez avant que votre crédit ne soit totalement remboursé, cette assurance rembourse le solde restant dû de votre prêt ou une partie de...
Site :
economie.fgov.be
Thèmes liés : contrat d'assurance habitation pas cher / resiliation contrat d'assurance habitation / contrat d assurance vie / contrat d'assurance d'habitation / contrat d assurance d habitation
Chapitre 2 : L’aspect contradictoire de la loi Badinter ...
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Chapitre 2 : L'aspect contradictoire de la loi Badinter : une protection optimale des victimes non conductrices, au détriment des conducteurs
22/01/2013
Non classé
On ne peut que soulever le grand paradoxe de la loi du 5 juillet 1985. En effet, si celle-ci a voulu garantir une indemnisation quasi-automatique des victimes non conductrices, et qu'elle y est parvenue, c'est en...
Site :
http://www.institut-numerique.org
Thèmes liés : loi de finance sur l'assurance vie / article de loi sur l'assurance vie / code de l'assurance vie / contrat d'assurance vie en euros definition / tarif d'assurance automobile
intermédiation en assurance - sacra-auditeurs.com
DDA : L'Eiopa livre ses avis techniques sur les actes délégués
extrait de newsassurancespro du 7 février 2017 - par Florian Delambily
Comme prévu dans le calendrier de la Directive sur la distribution d'assurance (DDA), l'Eiopa a rendu son avis technique sur les actes délégués. Il concerne quatre points de la directive.
Le 23 février 2018, la DDA devra être transposée en droit...
Date: 2017-09-11 14:33:57
Site :
http://www.sacra-auditeurs.com
Assurance obsèques : Comparez les meilleurs contrats en ligne
Nous sommes en partenariat avec les plus grands assureurs de France. Chaque assureur sélectionné est spécialiste en assurance obsèques et chaque offre proposée est adaptée à vos besoins ainsi qu'à ceux de vos proches.
Comme vous pourrez le constater, chaque élément est détaillé afin de vous permettre de faire le bon choix en toute sécurité. Si la moindre question ou le moindre doute...
Site :
lassurance-obseques.fr
Thèmes liés : changement de beneficiaire d'un contrat d'assurance vie / demande d'avance sur contrat d'assurance vie / acceptation du beneficiaire d'un contrat d'assurance vie / souscrire un contrat d'assurance vie en ligne / meilleur contrat d'assurance vie en ligne
Assurance voiture jeune conducteur : comment payer moins ...
Publié le 6 novembre 2016 par Harvey
Avoir son premier permis de conduire est une étape primordiale à franchir dans la vie, et l'assurance auto jeune rime avec. Seulement, choisir sa première assurance auto est un véritable casse-tête. Demandez un devis pour une assurance auto est pourtant ... Continuer la lecture ->
Publié dans Assurance voiture jeune conducteur | Commentaires fermés sur...
Le questionnaire, rien que le questionnaire - Dossier JA
Le questionnaire, rien que le questionnaire
11/2014 - n° Revue : 0867
Rubrique : Dossier JA
Depuis plusieurs années, la Cour de cassation abritait une divergence de solution entre la deuxième chambre civile et la chambre criminelle. Depuis le 7 février, la Cour a unifié sa position : seule une question peut démontrer la mauvaise foi de l'assuré au regard de la...
Assurance de credit Comparatif assurance pret Matmut
Vous êtes ici : Accueil > Compagnies > Matmut
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Garantir son crédit avec une assurance de pret
Le dispositif Loi Murcef et Loi Lagarde assure une liberté de choix concernat l'assurance d'un crédit immobilier : Réalisez un comparatif de l'offre matmut assurance pret avec les différents contrats assurance emprunteur du courtier assurance-de-pret-pas-cher !
Assurance Matmut
La Matmut...
Site :
http://www.adppc.fr
MAAF Assurances - La transmission en cas de décès
La transmission en cas de décès
Pourquoi effectuer des versements après 70 ans ?
Verser avant 70 ans est généralement plus avantageux en termes de transmission mais réaliser des versements plus tard peut être intéressant fiscalement dans certains cas. Quel que soit l'âge, l'assurance vie reste un outil privilégié pour financer ses projets.
Pour les versements effectués avant 70...
Site :
https://www.maaf.fr
L'Assurance Retraite et Prévoyance / Assurances de ...
Comment seront servies les prestations de l'assureur ?
I. Qu'est-ce que la retraite complémentaire ?
Le contrat « retraite complémentaire » est une assurance de personne dite de « capitalisation » [1] . Elle permet à toute personne âgée de moins de 60 ans quelque soit son statut, de bénéficier à partir de 60 ans, d'une pension « retraite complémentaire », en plus de sa...
Date: 2018-01-15 21:55:49
Site :
http://www.cna.dz
Convention AERAS - Crédit Agricole
S'Assurer et Emprunter avec un Risque Aggravé de Santé
En détail
(Novembre 2017)
Vous trouverez ci-dessous une information sur la convention AERAS, révisée au 2 septembre 2015, qui permet de faciliter l'accès au crédit des personnes présentant un risque aggravé de santé.
Qui est concerné et qu'est-ce qu'un "risque aggravé de santé" ?
Si vous souhaitez emprunter pour un crédit à la...
Date: 2018-01-15 19:12:56
Site :
https://www.credit-agricole.fr
Le régime américain de sécurité sociale - cleiss.fr
Le régime américain de sécurité sociale
2017
I - La sécurité sociale au sens large "Social Insurance"
A. Généralités
La sécurité sociale américaine comprend 6 volets :
la branche vieillesse et décès (survivants)
la garantie invalidité,
le Medicare (soins de santé aux personnes âgées ou invalides),
le chômage,
les accidents du travail et maladies professionnelles
l'assurance...
Date: 2017-02-28 10:13:14
Site :
http://www.cleiss.fr
Courtier d'assurance ou de réassurance : le métier et la ...
Autrefois simple intermédiaire du circuit de distribution de produits d'assurance, le métier de courtier d'assurance connaît de profondes mutations. Avec les bouleversements du marché et l'émergence de nouveaux risques, il évolue vers de nouvelles compétences et fonctions.
Ebranlée par le scandale des surcommissions illicites pratiquées par les grands du courtage aux Etats-Unis, la...
Date: 2018-01-22 20:43:08
Site :
http://www.atlas-mag.net
Garantie des Accidents de la Vie - GMF
Pourquoi une Garantie des Accidents de la Vie ?
Pourquoi une Garantie des Accidents de la Vie ?
Publié le 02/12/2016
Maladresse, catastrophe naturelle, agression... La Garantie des Accidents de la Vie (GAV) couvre les dommages corporels consécutifs aux accidents intervenus dans le cadre de votre vie de tous les jours et vous permet de bénéficier d'une indemnisation rapide et complète....
Site :
https://www.gmf.fr
Thèmes liés : fonds de garantie des contrats d'assurance vie / assurance accidents vie privee / assurance accident vie gmf / assurance accident vie domestique / assurance accidents vie quotidienne
Quel avenir pour le fonds en euros de votre assurance-vie ...
Comment fonctionne le fonds en euros de votre assurance vie ?
L'objectif lorsque l'on privilégie un placement sur le fonds euros est avant tout la sécurité. Le capital investi sur ce support est garanti par l'assureur. Une question se pose alors : comment l'assureur peut-il garantir un rendement aussi sécurisé ? Pour y répondre, il faut se pencher sur les placements opérés par les...
Site :
https://www.investkeeper.com
Assurance vie Lyon Annecy Valence Saint Etienne AFER
Sachez comment adhérer
Il vous suffit de remplir le bulletin d'adhésion et de le renvoyer, accompagné de votre règlement par chèque à l'ordre du GIE AFER (Groupement d'Intérêt Economique AFER). Sous 15 jours, vous recevrez votre certificat d'admission, avec votre numéro d'adhésion, ainsi que votre livret d'accueil. En toute simplicité !
Découvrez le parrainage
Les adhérents de l'AFER nous expriment leur satisfaction en parlant de leur Association autour d'eux :
plus d'un nouvel adhérent sur trois...
Date: 2016-05-23 21:30:58
Site :
http://boutique-epargne.com
Thèmes liés : avantages contrat d'assurance vie / fiscalite des contrats d assurance vie / contrat assurance vie epargne / meilleurs contrat d assurance vie / epargne assurance vie retraite
Assurance vie Lyon Annecy Valence Saint Etienne AFER
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Date: 2016-05-23 21:30:58
Site :
http://www.epargne-et-finance.fr
Thèmes liés : avantages contrat d'assurance vie / fiscalite des contrats d assurance vie / contrat assurance vie epargne / meilleurs contrat d assurance vie / epargne assurance vie retraite
Les unités de compte - MIF Assurance Vie
Souvent peu connues, les « unités de compte » des contrats d'assurance-vie permettent de diversifier son épargne sur plusieurs marchés financiers. Zoom sur ces supports d'investissement.
Qu'est-ce que c'est ?
Dans le jargon des assureurs, les « unités de compte » (UC) désignent les supports d'investissements diversifiés sur les marchés financiers. Ils s'opposent aux fonds en euros, car...
Date: 2018-03-09 02:50:44
Site :
https://www.mifassur.com
Comparateur assurance moto ou scooter pas cher...
Assurance MOTO au meilleur tarif 2016
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Comparateur assurance moto en ligne
Vous venez d'acquérir un nouveau bolide, et vous n'avez pas d'idée sur la nouvelle tarification de votre contrat...
Date: 2016-12-19 13:45:30
Site :
http://assurance-de-moto.com
Thèmes liés : performances des contrats d'assurance vie en euros / compagnie d'assurance auto france / souscrire un contrat d'assurance vie en ligne / meilleur contrat d'assurance vie en ligne / faut il avoir plusieurs contrats d'assurance vie
Le sinistre - Cours de BTS assurance
Le sinistre
>> Définition
Dans le cadre de l'assurance de choses, un sinistre est un dommage de nature à entrainer la garantie de l'assureur
Exemple: un incendie
Dans le cadre de l'assurance de responsabilité civile:
Toute réclamation amiamble ou judiciaire faite à l'assuré par un tiers lésé à la suite d'un fait dommageable prévu au contrat (art. L124-1 CA)
>> Obligations de...
Site :
http://btsassurance.canalblog.com
Thèmes liés : cours sur l assurance vie / contrat d assurance responsabilite civile / contrat d assurance non vie / avance sur contrat d'assurance vie / avance sur contrat d assurance vie
REVERSO, le régime de retraite à cotisations définies ...
Les trois sources de la retraite en France : bref rappel
Épargne retraite des ménages : (Assurance vie, PERP,...) Régimes individuels Épargne retraite dans l'entreprise : (Perco, Article 83,...) Régimes collectifs SOCLE OBLIGATOIRE Régimes des retraites de base et complémentaires : (retraite Sécurité sociale, ARRCO, AGIRC) Régimes « légaux » La retraite : une constitution possible...
Site :
http://slideplayer.fr
Bien négocier avec sa banque : toutes les astuces
Assurance vie
Bien négocier avec sa banque : toutes les astuces
Pour bien négocier avec sa banque, c'est plus simple de connaitre un peu le fonctionnement du monde bancaire et d'avoir de réelles alternatives en cas d'échec des négociations. Sur Capitaine Banque, nous avons mis au point les comparatifs bancaires les plus complets pour trouver les meilleurs produits que ce soit en prêt...
Garantie voiture d'occasion | Assurances.be
Prix de l'assurance garantie mécanique de votre voiture d'occasion
Garantie sur une voiture d'occasion achetée via un vendeur officiel
Depuis le 1er janvier 2005, vous bénéficiez en tant que consommateur d'une garantie légale d'au moins un an (*) sur tout défaut de conformité d'une voiture d'occasion (ou d'un autre type de véhicule : camionnette, camion, minibus, moto...) que vous avez...
Site :
assurances.be
Assurance médicaments – Régime public ou privé?
Partager sur
La première question à vous demander est à savoir si vous êtes admissible à un régime privé.
Les régimes privés d' assurance médicaments prennent habituellement la forme d'assurance collective. Une personne peut être admissible à un régime privé par l'entremise de son emploi, d'une association ou d'un ordre professionnel dont elle est membre ou par l'entremise de son...
Site :
http://accesconseil.com
Thèmes liés : avantages contrat d'assurance vie / avantage de l assurance vie / avantage d'avoir une assurance vie / avantages d une assurance vie / contrat d assurance non vie
Assurance responsabilité civile: La responsabilite civile ...
Comprendre l'assurance responsabilité civile
Vous ne comprenez rien au concept de responsabilite civile ? Vous n'êtes pas le seul ! Ce site a été conçu dans un but non lucratif afin de vous aider à comprendre le concept, les principes, les obligations ainsi que les différentes assurances responsabilite civile auxquelles vous êtes exposé tout au long de votre vie.
L'assurance vous barbe et vous ne comprendez rien à ce que raconte...
Site :
assuranceresponsabilitecivile.com
Thèmes liés : assurance responsabilite civile et professionnelle / assurance responsabilite civile association / responsabilite civile assurance / assurance civile professionnelle / assurance civil
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Code Des Assurance Au Maroc - Documents Gratuits ...
Code Des Assurance Au Maroc
Documents Gratuits : Code Des Assurance Au Maroc. Recherche parmi 193 000+ dissertations
Par dissertation o 12 Juin 2012 o 1 647 Mots (7 Pages) o 661 Vues
Page 1 sur 7
CODE DES ASSURANCES:LES PRINCIPALESN INNOVATIONSPAR HAMID BESRI, DIRECTEUR GÉNÉRAL ADJOINT DE WAFA ASSURANCES
Hamid Besri fait sans doute partie avec Zoulikha Nasri des meilleurs...
Monabanq : Avis et test de la banque en ligne Credit ...
5 Conclusion sur Monabanq
Votre compte courant chez Monabanq
Comme à notre habitude, commençons cette avis Monabanq avec le point sur le compte courant. Comme toutes les banques en ligne, la filiale en ligne du groupe Crédit Mutuel offre à ses clients un bonus de bienvenue. Chez elle, ce dernier est de 120 euros comme nous l'avons déjà dit plus haut dans cet avis Monabanq - ce qui en fait...
Site :
http://www.normandie-tv.fr
Incapacité de recevoir fondée sur l'article 909 du Code ...
Droit des successions et des libéralités
Incapacité de recevoir fondée sur l'article 909 du Code civil : illustration
Mots-clefs : Assurance-vie (bénéficiaire), Libéralité, Incapacité de recevoir à titre gratuit (médecin), Cause
La première chambre civile applique l'article 909 du Code civil à propos d'un contrat d'assurance-vie dont la titulaire avait modifié le bénéficiaire,...
Site :
http://actu.dalloz-etudiant.fr
Thèmes liés : deces du beneficiaire d'un contrat d'assurance vie / beneficiaire d'un contrat d'assurance vie decede / contrat d'assurance vie plusieurs beneficiaires / beneficiaire contrat d assurance vie / beneficiaire d un contrat d assurance vie
Les avantages et les inconvénients d’une assurance-vie ...
Les avantages et les inconvénients d'une assurance-vie
Les avantages et les inconvénients d'une assurance-vie
forum-economique-francophonie
Ce serait un euphémisme de dire que l'assurance-v ie est une garantie pour toute la vie étant donné que le terme même du contrat se trouve dans l'existence de l'adhérent. Elle représente donc un grand pas auquel il faudra réfléchir murement. Faire...
Site :
https://www.forum-economique-francophonie.com
assurance-vie souscrite hors de France :déclaration et ...
Question :
Le a du 3° du II de l'article L. 136-7 du code de la sécurité sociale prévoit que les produits attachés aux bons ou contrats de capitalisation, ainsi qu'aux placements de même nature mentionnés à l'article 125-0 A du code général des impôts, dont les droits sont intégralement exprimés en euros ou en devises (« contrats monosupport en euros »), de même que ceux...
Date: 2018-02-17 01:42:53
Site :
http://www.etudes-fiscales-internationales.com
Moto Assurance, devis en ligne pour l'assurance moto et ...
Contact
L'assurance moto une étape importante dans la vie du motard
L'assurance moto est une des étapes importantes de la vie de tout motard. D'une part parce que la conduite d'une moto peut amener à des accidents parfois dramatiques ou la responsabilité du conducteur peut être engagée et d'autre part parce que la loi l'impose.
En effet, la loi a rendu obligatoire l'assurance responsabilité civile pour tous les conducteurs de véhicule terrestre à moteur.
Cette assurance obligatoire qui porte le nom d'assurance aux tiers vise à permettre...
Site :
http://www.moto-assurance.com
Thèmes liés : devis d'assurance moto en ligne gratuit / devis d'assurance moto en ligne / devis assurance en ligne moto / devis gratuit d'assurance moto / devis d'assurance moto
LCL (LIONVIE Rouge Corinthe) : Assurance-vie LCL - Epargne
LCL, LIONVIE Rouge Corinthe
LIONVIE Rouge Corinthe est un contrat d'assurance en unité de compte qui vous permet de profiter de toutes les opportunités des marchés financiers grâce à des supports financiers variés et à des supports à capital garanti. Ce contrat d'assurance-vie affiche un rendement net 2013 de 2,80%.
LCL, LIONVIE Rouge Corinthe, versements et disponibilités
Pour souscrire...
Date: 2017-03-05 09:57:09
Site :
mon-epargne.com
Thèmes liés : contrat d'assurance vie valeur de rachat / valeur de rachat d un contrat d assurance vie / contrat d assurance vie en unite de compte / rachat contrat d'assurance vie / rachat contrat d assurance vie
Comment résilier son contrat d'assurance hors date d ...
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PASCAL Victoire - Le 27 juin 2014 à 09h58
Bonjour,
Je ne suis pas d'accord avec le 1er point du Mais encore...
En effet aucune loi ne permet à un salarié de résilier son contrat individuel avant l'échéance si son employeur lui impose une mutuelle obligatoire. L'assureur du contrat individuel peut à...
Site :
jechange.fr
Dictionnaire bancaire [cbanque.com]
Banque
Dictionnaire des expressions de la Banque
Cette page présente le dictionnaire des expressions utilisées dans le monde de la banque, du crédit et des placements.
Définitions des termes et expressions utilisés dans le domaine bancaire
A
Arrêté de compte
C'est une photographie de la situation d'un compte prise à un instant T, celle-ci pouvant être créditrice mais aussi débitrice....
Site :
cbanque.com
Le Réseau juridique du Québec: La convention entre ...
Utilité de la convention
Les lois corporatives, c'est à dire la Loi sur les sociétés par actions ("LSA") et la Loi canadienne sur les sociétés par actions ("LCSA"), établissent une structure commune pour toutes les sociétés par actions. Mais elles ne le font pas jusque dans les...
Date: 2017-09-05 20:43:32
Site :
avocat.qc.ca
Comparateur d'assurance hypothécaire Banque Laurentienne ...
L'assurance hypothécaire est-elle obligatoire?
Non. Selon l'article 439 de la Loi sur la distribution de produits et services financiers :
« Un distributeur ne peut assujettir la conclusion d'un contrat à l'obligation pour le client de conclure un contrat d'assurance auprès d'un assureur qu'il indique. Il ne peut exercer de pressions indues sur le client ou employer des manoeuvres dolosives...
Site :
https://www.infoprimes.com
Comparadise | 1er groupe de comparateurs indépendants en ...
Selon le journal satirique, MMA aurait « piqué » 350 MEUR à ses assurés en leur imposant un prêt affecté à un fonds social complémentaire, entre 1972 et 1988. Cet emprunt, d'une durée de 20 ans, ne leur a jamais ...
27/09/2017 17:08:00
La deuxième édition du Trophée Start-up s'est déroulée le mercredi 27 septembre 2017, à Paris. Cinq jeunes pousses ont été primées. Découvrez...
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Avantages imposables - planiguide.ca
Le présent document est à jour en date du 24 octobre 2017 et reflète l'état de la loi, y compris les projets de modification à cette date.
Avantages imposables
Régimes d'assurance
Bien que les règles touchant les régimes d'assurance soient nombreuses, en général, toute prime versée à un régime d'assurance non collectif par l'employeur constitue un avantage imposable,...
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