Articles sélectionnés pour le thème : responsabilite civile assurance
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Assurance rc professionnelle
Assurance rc professionnelle : Responsabilité civile entreprise
Nos garanties responsabilite civile profesionnelle vous permettent de protéger votre entreprise des réclamations que des fournisseurs, clients, ou tiers viendraient à formuler contre vous.
Nos garanties responsabilité civile professionnelle couvrent les conséquences des erreurs et des fautes professionnelles de l'entreprise,...
Site :
http://rcprofessionnelle.net
Thèmes liés : assurance responsabilite civile et professionnelle / assurance rc professionnelle prix / assurance rc professionnelle en ligne / assurance rc professionnelle / assurance responsabilite civile entreprise
Assurance rc professionnelle
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Assurance auto-entrepreneur mécanicien et garagiste
Guide pratique
Quelles assurances sont utiles au mécanicien ou garagiste auto-entrepreneur ?
Tout comme dans le secteur du bâtiment qui demandent des compétences spécifiques pas nécessairement à la portée de tous, la mécanique demande également un réel savoir-faire.
De nombreux professionnels de la mécanique, salariés d'un garage automobile par exemple, souhaitent se lancer dans...
Site :
assurance-autoentrepreneur.net
Assurance auto-entrepreneur mécanicien et garagiste
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Assurances - photovoltaique.info
Assurances
Sommaire :
Il existe plusieurs assurances pour le photovoltaïque. Une seule est obligatoire et demandée par le gestionnaire de réseau : l'assurance responsabilité civile. Petit tour d'horizon des différentes assurances applicables à une installation photovoltaïque :
Assurance dommages aux biens
Si vous voulez que votre installation photovoltaïque soit assurée au même titre...
Date: 2018-01-16 00:38:22
Site :
http://www.photovoltaique.info
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Assurance cheval, responsabilité civile, camions de ...
Assurance Responsabilité Professionnelle du Cheval et assimilés
Face à une demande croissante, nous avons créé un nouveau produit Responsabilité Professionnelle du Cheval et assimilés.
Ce produit permet...
Site :
https://www.hipassur.com
Thèmes liés : assurance responsabilite civile et professionnelle / assurance camion chevaux / responsabilite civile assurance / assurance civile professionnelle / assurance professionnel
Assurance pour camion, autocar, avion, bateau – Zurich Suisse
Autres moyens de transport
Sur l'eau, sur terre ou dans les airs
Vous trouverez chez Zurich une vaste offre pour assurer selon vos besoins : camion, autocars, véhicules agricoles, remorques, ainsi qu'aéronefs et bateaux. Nos solutions couvrent les dommages résultant de prétentions en responsabilité civile et accidents.
Votre assurance pour véhicules utilitaires
Camions, remorques,...
Site :
https://www.zurich.ch
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L’assurance multirisques agricole | Fédération Française ...
Les limites de l'assurance multirisques agricole
L'assurance multirisques agricole garantit vos biens
L'assurance multirisques agricole couvre les dommages causés à l'ensemble de l'exploitation, c'est-à-dire aux bâtiments désignés dans le contrat d'assurance, y compris ceux à usage d'habitation, à leur contenu (mobilier, matériel agricole etc.), aux marchandises, aux animaux et aux...
Date: 2017-09-27 22:33:29
Site :
ffa-assurance.fr
Assurance logement du propriétaire | service-public.fr
L'assurance habitation n'est pas obligatoire pour les propriétaires, sauf si le logement est situé dans une copropriété. Le propriétaire d'un bien, s'il le loue, doit le louer en bon état. Il devra pendant toute la durée du bail effectuer les réparations indispensables à le maintenir en bon état (à l'exception des réparations locatives à la charge du locataire). Sa...
Site :
https://www.service-public.fr
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Date: 2018-01-15 23:47:14
Site :
https://ffa-assurance.fr
Assurance Décennale - Assurance Auto, Moto Résiliée et ...
- Les Bureaux d'�?tudes Techniques
- Les �?conomistes de la Construction
- Les personnes qui vendent après achèvement un ouvrage qu'elles ont construit ou fait construire
- Les promoteurs
- Les constructeurs de maisons individuelles
- Les contrôleurs techniques
- Les fabricants ou importateurs d'EPERS
L'objet du contrat de garantie décennale
Le contrat d'assurance Responsabilité Civile...
Site :
http://www.aric-assurances.fr
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / devis d'assurance moto en ligne / devis d'assurance en ligne auto / devis d assurance auto en ligne / devis d'assurance en ligne
L’assurance responsabilité civile professionnelle (RCP ...
L'assurance responsabilité civile professionnelle (RCP)
L'exercice infirmier en libéral nécessite obligatoirement cette assurance.
Elle vous couvre en cas de préjudice causé à autrui durant l'exercice de votre fonction.
Cette couverture est large, car elle va de l'indemnisation du vase en cristal que vous brisez par inadvertance et que mamie adorait. Et ce, même si vous avez rendu un fier service à la famille en les débarrassant d'une horreur qui trônait fièrement sur la table du salon depuis 50 ans.
Mais également et c'est le plus important, la responsabilité civile professionnelle vous couvre en cas de...
Site :
http://www.inflib.com
Thèmes liés : assurance responsabilite civile et professionnelle / contrat d assurance responsabilite civile / assurance civile professionnelle / assurance responsabilite civile association / responsabilite civile assurance
Assurance Responsabilité Professionnelle pour auto ...
La Banque Postale a une offre d' assurance Responsabilité Civile Professionnelle pour auto-entrepreneur.
Cette offre concerne tous les auto-entrepreneurs qui peuvent souscrire à cette assurance professionnelle à distance sauf pour les activités suivantes:
Les activités relevant des domaines du bâtiment, de la construction, des travaux publics, architecte, carreleur, charpentier,...
Assurances - La Responsabilité Civile | MGEL - Votre santé ...
Espaces Etudiants MGEL
La Responsabilité Civile
C'est la suite logique de l'assurance scolaire. Elle vous couvre pour les dommages que vous causez à autrui dans votre vie privée et dans votre vie d'étudiant.
Elle est très souvent obligatoire...
Site :
http://www.mgel.fr
Thèmes liés : assurance responsabilite civile vie privee / responsabilite civile assurance / assurance vie privee
Votre assurance automobile vous couvre-t-elle à l ...
Accueil / Services et pièces / Assurances
Votre assurance automobile vous couvre-t-elle à l'extérieur du Québec et du Canada?
L'assurance automobile au Québec est divisée en deux portions : l'assurance contre les dommages corporels et l'assurance contre les dommages matériels encourus à votre voiture ou encore celles d'autrui.
Charles Jolicoeur
Publié le 19 août 2013
Les québécois...
Site :
https://www.autogo.ca
Quelle est la différence entre responsabilité civile et ...
Quelle est la différence entre responsabilité civile et pénale ?
Par Frédéric Séguret - 9 avril 2006 - dernière mise à jour 20 juillet 2016
Les secouristes sont généralement assez peu familliarisés avec les notions élémentaires du droit. Pourtant le secourisme, comme toute activité humaine, peut entraîner d'une manière ou d'une autre la responsabilité de ceux qui la...
Date: 2017-03-05 11:07:50
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http://www.secourisme.net
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile association / assurance responsabilite civile organisateur / assurance responsabilite civile vie privee / devis assurance responsabilite civile
Courtier en assurances & prêts hypothécaires à Charleroi ...
Nouvel onglet
Le meilleur pour vos assurances !
Depuis près de 50 ans à Charleroi, nous prenons soin de vous en vous proposant le meilleur des services en assurances. Assurance vie, responsabilité civile, assurance voiture, assurance habitation, assurance hospitalisation, épargne pension, RC familiale... Quels que soient le produit et la compagnie d'assurance, notre équipe de spécialistes est à votre écoute...
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http://www.assurancespiron.be
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / meilleurs contrat d assurance vie / avantages contrat d'assurance vie / produits des contrats d assurance vie / contrat assurance responsabilite civile
Assurance de dommages - Formation continue et services aux ...
Tâches et responsabilités
Analyser un risque
Assurer le service à la clientèle dans les différentes fonctions de travail
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Recevoir et diriger la réclamation
Effectuer une enquête sur la route ou par téléphone
Régler un dossier de réclamation et en assurer le suivi
Accès à la profession
Les diplômés du programme...
Site :
http://dfc.cegep-ste-foy.qc.ca
Thèmes liés : courtier d assurance entreprise / cours d assurance automobile / assurance responsabilite civile entreprise / courtier d assurance automobile / simulation d assurance automobile
Responsabilité civile, responsabilité pénale : suis-je ...
12 commentaires
barrachin écrit, le 28 Juil 2014 à 7 h 36 min :
mon fils a fait tombe le tel du pere de ma fille(on est separe et pas le meme pere que mon fils),est ce que la responsabilte civile va marche ?
Jacques écrit, le 29 Juil 2014 à 14 h 35 min :
Bonjour « Barrachin »,
Tout dépend de la notion d'assurés au sens de votre contrat Responsabilité Civile. Si vous constituez un...
Site :
http://leblog.ca-cb.fr
Courtier en assurances et crédits à Mons et Tarcienne
Notre bureau de Tarcienne - Charleroi
Route de Philippeville 87, 5651 Tarcienne
Fax : 065 33 50 88
Email : info@go-forward.be
Vers le site du bureau de courtage de Tarcienne
Courtier d'assurance indépendant
Un courtier assurance est un professionnel jouant le rôle d'intermédiaire entre un particulier et une compagnie d'assurance. Il représente l'assuré durant les négociations avec une...
Site :
https://www.go-forward.be
Assurance véhicule non roulant : une obligation ? - Hintigo
Doit-on garder une assurance pour une voiture non roulante ?
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Lorsqu'il laisse une voiture immobilisée dans un garage, un abri, ou sur une place de parking sans l'utiliser pendant une longue période, le propriétaire peut être amené à se questionner sur la nécessité de maintenir le contrat d'assurance. L'assurance d'un véhicule non roulant est pourtant une obligation à ne...
Site :
https://hintigo.fr
Police D’Assurance Automobile Du Québec - slideserve.com
Les dommages corporels sont couverts par le régime d'assurance public. Ex. SAAQ
Les dommages matériels sont couverts par les assureurs du secteur privé. Ex. Aviva
Seulement au Québec, un cas unique au Canada.
Programme de formation en sinistres automobiles des particuliers
F.P.Q. #1 Police d'assurance automobile du Québec Formule des propriétaires - Couvre le propriétaire du ...
Site :
slideserve.com
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / assurance automobile responsabilite civile / police assurance automobile quebec / formation assurance responsabilite civile / contrat d'assurance automobile
Dominique Poulin | RSS – Robinson Sheppard Shapiro
Dominique Poulin conseille et défend les intérêts d'une clientèle diversifiée depuis maintenant 25 ans. La responsabilité civile et professionnelle occupe une vaste part de sa pratique, qu'elle exerce non seulement devant les tribunaux, mais en tant que conseillère juridique dans le cadre de divers modes alternatifs de règlement de différends.
De façon parallèle, Me Poulin a...
Site :
http://www.rsslex.com
Thèmes liés : assurance responsabilite civile et professionnelle / assurance responsabilite civile generale / numero de police d'assurance auto / assurance responsabilite civile entreprise / devis assurance responsabilite civile
Assurance et alcool au volant - Maitre vanessa fitoussi
ASSURANCE ET ALCOOL AU VOLANT
Article juridique publié le 21/03/2013 à 09:42, vu 20455 fois, 13 commentaire(s) , Auteur : Maitre Vanessa FITOUSSI
Sur les conséquences de la conduite en état d'ivresse sur l'indemnisation des victimes d'un accident de la route, l'assurance peut-elle opposer une déchéance de garantie ? Peut-on être indemnisé des suites d'un accident lorsque l'on est...
Site :
legavox.fr
Trouvez votre courtier en assurances habitation ou ...
Soumissions Assurance, la référence à Gatineau
Soumissions Assurances habitation est une plateforme Web qui regroupe des courtiers et institutions financières présents dans la grande région de Gatineau.
Le concept est simple : remplissez le formulaire et obtenez trois soumissions. Comparez les offres et choisissez sans pression. Nos services sont gratuits.
Quels produits d'assurance...
Site :
http://soumissionsassurances.ca
Thèmes liés : comparateur d'assurance habitation gratuit / courtier assurance habitation gatineau / comparateur d assurance habitation / courtier assurance habitation / responsabilite civile assurance maison
1000 Assurances - courtier en assurance
Accueil
Qui sommes-nous?
Le cabinet de courtage en assurances 1000 assurances est à votre service pour vous proposer les assurances qui répondent à vos besoins en tant que particulier ou dans le cadre de votre entreprise.
Notre cabinet est implanté aux portes des Hauts-Sarts, non loin d'un noeud autoroutier au coeur de la vie économique de la région afin de vous proposer ses services avec...
Date: 2017-08-22 18:57:31
Site :
http://1000assurances.com
Bien assurer ses véhicules d'entreprise - lassurancepro.com
Si votre entreprise dispose de véhicules qu'elle met à disposition des salariés, la question de l'assurance se pose. Peu importe le fait qu'il s'agisse d'un véhicule de fonction ou non, la loi française est stricte à ce sujet et oblige que n'importe quel véhicule terrestre à moteur soit couvert par une assurance responsabilité civile. Cette protection indispensable vise à indemniser une...
Site :
http://www.lassurancepro.com
Comparateur assurance moto - Devis en ligne | AutoMotoCompare
Quelle formule de protection souhaitez-vous ?
Critère modifiable sur la page de résultat
Economique
comprenant juste la responsabilité civile
Budget
comprenant l'assurance au tiers + incendie/vol
Equilibre
comprenant l'assurance dommages collision incluse
Intégrale
Quelle formule de protection souhaitez-vous ?
Critère modifiable sur la page de résultat
Economique
comprenant juste la responsabilité civile
Budget
comprenant l'assurance au tiers + incendie/vol
Intégrale
comprenant l'assurance tous risques
Selon la loi, tout motard doit obligatoirement posséder un contrat d'assurance...
Site :
https://www.automotocompare.fr
Thèmes liés : devis d'assurance moto en ligne gratuit / contrat d assurance responsabilite civile / comparateur d'assurance moto / devis gratuit d'assurance moto / devis d'assurance moto en ligne
Responsabilité civile professionnelle. Attestation
LA RESPONSABILITÉ CIVILE PROFESSIONNELLE
Recevez par courriel une sélection des meilleures offres Responsabilité Civile Professionnelle pour votre activité
Personne n'est à l'abri d'une faute, d'une erreur ou d'une omission causées par vous-même, par votre personnel, vos locaux ou votre matériel professionnel.
La...
Site :
http://www.concorde-assurance.com
Thèmes liés : assurance responsabilite civile et professionnelle / contrat d assurance responsabilite civile / attestation assurance responsabilite civile / contrat assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile entreprise
L’assurance automobile: ce que vous devez savoir | Éducaloi
L'assurance automobile: ce que vous devez savoir
Natalia Belotelova / iStock / Thinkstock
Qu'est-ce que l'assurance obligatoire? Que veut dire être assuré des «deux bords» et que devez-vous faire lorsqu'aucun assureur ne veut pas vous assurer?
L'assurance publique et l'assurance privée
Tout d'abord, tous les Québécois sont assurés par le régime public de la Société de l'assurance...
Date: 2018-01-15 21:39:09
Site :
https://www.educaloi.qc.ca
Rouler à bicyclette en Suisse: Quelles règles dois-je ...
Recherche
Rouler à vélo en Suisse
Seules les personnes qui ont atteint l'âge de scolarisation et qui peuvent pédaler en position assise ont le droit de rouler à bicyclette sur les routes suisses. Les cyclistes doivent se tenir aux règles générales de la circulation.
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Vignette pour cycles
Depuis le début de l'année...
Site :
https://www.ch.ch
Thèmes liés : responsabilite civile assurance suisse / responsabilite civile assurance / assurance responsabilite civile generale / assurance automobile responsabilite civile / fond garantie d assurance automobile
Responsabilité civile : comment suis-je couvert(e) par mon ...
Sebtellka écrit, le 16 Nov 2015 à 19 h 28 min :
Bonjour,
Je suis militaire et en mission au Congo.
Lors d'une escale, on m'a volé plusieurs cannes à pêche.
J'ai toutes les factures, achetées avec ma carte bancaire.
Y'a t'il une assurance qui couvre ces vols?
Cdt
Jacques écrit, le 30 Nov 2015 à 11 h 23 min :
Réponse pour Sebtelka
Désolé pour la réponse tardive,
Titulaire d'une carte...
Site :
http://leblog.ca-cb.fr
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / contrat d'assurance habitation pacifica / responsabilite civile assurance habitation pacifica / contrat d'assurance d'habitation / contrat d assurance d habitation
La Mobilière - Comparatif de l'assurance ménage et ...
La Mobilière - Assurance ménage et responsabilité civile privée
Compagnie d'assurance
Vous trouverez ici toutes les informations concernant l'assurance ménage et responsabilité civile privée de La Mobilière.
Produits de La Mobilière
Minima (ass. ménage)
Incendie
Les dommages de roussissement et les dommages causés à l'inventaire par exposition à la chaleur ou à un feu utilitaire...
Site :
https://fr.comparis.ch
Thèmes liés : comparateur d'assurance habitation gratuit / comparateur d'assurance habitation etudiant / comparateur d assurance habitation / compagnie d assurance en suisse / assurance en cas d'accident de travail
Assurance rc privée - questions et réponses (faq) | Helvetia
avec sérénité.»
Assurance rc privée - questions et réponses (faq)
Avez-vous des questions au sujet de notre assurance résponsabilité privée? Naviguez parmi les thèmes suivants, sur lesquels nous avons déjà été interrogés.
Nos spécialistes se tiennent également volontiers à votre disposition. Vous pouvez obtenir des informations sur Internet mais n?hésitez pas à nous contacter...
Site :
https://www.helvetia.com
Thèmes liés : responsabilite civile assurance suisse / responsabilite civile assurance maison / devis assurance responsabilite civile / responsabilite civile assurance / assurance responsabilite civile generale
Courtier Assurance Lille - Cabinet Frcourtage
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Assurer un véhicule en Suisse - isyours.com
Il existe trois types d'assurance automobile en Suisse:
L'assurance responsabilité civile couvre les dommages aux tiers et est obligatoire.
L'assurance Casco couvre les dégâts au véhicule et est facultative.
L'assurance occupants couvre les dommages corporels aux passagers et est facultative.
Assurance responsabilité civile
Tout détenteur d'un véhicule automobile doit...
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http://isyours.com
Les 10 assurances professionnelles essentielles à l'entreprise
En matière d'assurance, si seules quelques couvertures sont obligatoires les PME et TPE ont souvent intérêt à souscrire des garanties complémentaires.
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De la couverture des risques de dommages subis ou causés à des tiers, aux garanties pour couvrir les pertes d'exploitation et les risques informatiques, les contrats d'assurance, même facultatifs, peuvent s'avérer...
Site :
lentreprise.lexpress.fr
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Thèmes liés : assurance commerce ambulant / assurance responsabilite civile et professionnelle / contrat d assurance responsabilite civile / devis assurance responsabilite civile / contrat assurance responsabilite civile
Assurer un véhicule en Suisse - switzerland.isyours.com
Il existe trois types d'assurance automobile en Suisse:
L'assurance responsabilité civile couvre les dommages aux tiers et est obligatoire.
L'assurance Casco couvre les dégâts au véhicule et est facultative.
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Droit des assurances — Wikipédia
Le droit des assurances est le droit qui régit les relations entre les assurés et les assureurs.
Ces relations passent notamment par l'étude du contrat d'assurance (ou police d'assurance) qui précise les garanties offertes par l'assureur.
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Date: 2017-03-04 00:54:11
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / contrat d'assurance d'habitation / contrat d assurance d habitation / contrat d assurance habitation / contrat d'assurance automobile
Assurances auto en Suisse: conseils - moneyland.ch
Article de la semaine , Assurances diverses
Êtes-vous à la recherche de solutions pour réduire les coûts de votre assurance automobile en Suisse? Dans le guide suivant, vous découvrirez une liste réunissant les meilleurs conseils pour économiser.
Les assurances génèrent des charges courantes auxquelles vous ne pouvez pas échapper en tant qu'automobiliste en Suisse. Une assurance...
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Assurance et location de voiture - AssuranceVoyages.ca
Le montant assuré peut aller jusqu'à 50 000 $.
Et l'assurance de responsabilité civile?
Notre assurance voyage pour la location de voiture ne comprend pas l'assurance de responsabilité civile pour couvrir les dommages matériels et corporels causés aux autres lors d'un accident...
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Fonds de Garantie des Assurances obligatoires - Rambaud ...
Fonds de Garantie des Assurances obligatoires
Fonds de Garantie des Assurances obligatoires
Le Fonds de garantie des assurances obligatoires de dommage (FGAO) a été créé en 1951 pour indemniser les victimes d'accident de la circulation dont les auteurs étaient non assurés ou non identifiés. Il peut aussi intervenir dans le cas d'un accident causé par une personne (piéton, cycliste) ou un...
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http://www.rambaud-labrosse.com
Thèmes liés : fond garantie d assurance automobile / fond garantie assurance automobile / fonds d assurance automobile / garanties assurance automobile / assurance garantie vehicule
Quelle assurance, pour qui et pour quoi ? - Zela
>une assurance individuelle accident pour les dommages dont peuvent être victimes vos enfants sans tiers responsable identifiable comme dans l'hypothèse où il tombe dans la cour et se blesse.
A noter : Avant de souscrire une assurance scolaire, vérifiez auprès de votre assureur qu'elle n'est pas comprise dans le champ d'application de votre assurance multirisque-habitation ou de votre...
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http://www.reponse-conso.fr