Articles sélectionnés pour le thème : assurance dommage ouvrage pour professionnel
→ 308 articles
Voir également 4 Vidéos pour ce thème
Association générale de prévoyance militaire — Wikipédia
Association générale de prévoyance militaire
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
(octobre 2013)
.
Si vous disposez d'ouvrages ou d'articles de référence ou si vous connaissez des sites web de qualité traitant du thème abordé ici, merci de compléter l'article en donnant les références utiles à sa vérifiabilité et en les liant à la section « Notes et références »...
Date: 2017-03-04 02:18:56
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : contrat d'assurance habitation credit mutuel / plusieurs contrats d assurance vie / nouveau contrat d assurance vie / contrat d assurance non vie / contrat d assurance vie
Garantie décennale - decennale-artisans.fr
Accueil » Garantie décennale, comparez les tarifs ! »
Garantie décennale
La garantie décennale, comme la plupart des assurances et garanties obligatoires, puise ses fondements dans le Code Civil Français. Vous avez la possibilité de retrouver les textes de lois précis en consultant l'article 1792 ainsi que le suivant (cf loi Spinetta ). Les bases techniques de la garantie décennale et...
Site :
https://decennale-artisans.fr
Thèmes liés : fonds de garantie des contrats d'assurance vie / faut il avoir plusieurs contrats d'assurance vie / code civil assurance decennale / contrats d assurance auto / contrat d assurance responsabilite civile
Les garanties constructeur | Lamotte Maisons Individuelles
Nos garanties
Nos garanties
Choisir Lamotte Maisons Individuelles, c'est construire sereinement avec un constructeur régional de renom et opter pour des engagements et des garanties. Notre objectif : votre entière satisfaction.
Le contrat de construction : une relation transparente
Adhérent de l'Union des Maisons Françaises*, Lamotte Maisons Individuelles assure la coordination des...
Date: 2017-03-05 09:46:52
Site :
lamotte-maisons-individuelles.fr
Thèmes liés : assurance construction maison individuelle / assurance constructeur de maison individuelle / assurance dommage ouvrage maison individuelle / assurance dommage ouvrage construction maison / assurance d une maison en construction
Assurance décennale pro btp auto entrepreneur artisan
Chiffre d'affaire ou prévisionnel
S'il vous plaît corriger les erreurs dans le formulaire
Votre demande a bien été envoyée. Vous serez contacté par un de nos agents dans les plus brefs délais
Assurance décennale pro btp et de bon fonctionnement
Le contrat Activité couvre, pendant 10 ans, les dommages qui compromettent la solidité de l'ouvrage.
Il couvre également la responsabilité de...
Site :
http://www.assurances-decennale.fr
Thèmes liés : pro btp assurance decennale / assurance auto pro btp / tarif d'assurance auto / tarif d assurance auto / contrat d assurance responsabilite civile
Fraude contrat construction maison individuelle - Doit ...
Le droit de la construction
Faire construire sa maison d'habitation, le rêve d'une vie ...
La mise en oeuvre de ce projet suscite énergie et précaution.
Car le rêve peut vite tourner en cauchemar.
Notre pratique a permis de mettre en évidence un cas d'espèce dans lequel le constructeur a commis une fraude au contrat de construction de maison individuelle.
Voici en quoi elle a consisté.
En...
Site :
https://www.avocat-antebi.fr
Thèmes liés : contrat d assurance maison / contrat d assurance vie individuel / assurance construction maison individuelle / article de loi sur l'assurance vie / fonds de garantie des contrats d'assurance vie
| Autolib'
Activation Je me suis inscrit depuis une borne Autolib'
CONDITIONS GÉNÉRALES D'ACCÈS ET D'UTILISATION DU SERVICE AUTOLIB' APPLICABLES AUX PROFESSIONNELS AU 1 er FEVRIER 2017
Les présentes Conditions Générales d'Accès et d'Utilisation définissent, avec les Conditions Particulières d'Accès et d'Utilisation, les droits et obligations de l'Abonné et des Utilisateurs définis ci-après,...
Site :
https://moncompte.autolib.eu
Prestilogis - Constructeur de maison à Lens-Nord Pas de ...
Construire sa maison dans le Nord Pas de Calais bien plus qu'un investissement immobilier
C'est pour ça que notre équipe de constructeur de maison de Prestilogis , située sur la commune de Lens, est à vos côtés pour réaliser votre projet de bâtir votre future habitation. Le choix de devenir propriétaire, de quitter votre appartement, pour enfin profiter d'un bien immobilier bien à...
Site :
http://www.prestilogis.com
Thèmes liés : assurance d une maison en construction / assurance dommage ouvrage construction maison / assurance construction maison individuelle / contrat d assurance maison / assurance maison construction
Etapes de conception et construction de maison ...
Tweet
La construction d'une maison avec un architecte est un projet de longue haleine qui s'étale généralement sur plusieurs mois ou années. Elle se produit en différentes phases successives et parfois concomitantes depuis l'acquisition d'un terrain constructible jusqu'à la livraison de la maison, en passant par la conception et la phase délicate du chantier.
Acquisition d'un terrain et...
Site :
http://www.architecte-maisons.fr
Thèmes liés : assurance dommage ouvrage maison hors d'eau hors d'air / tarif assurance maison hors d'eau hors d'air / assurance d une maison en construction / contrat d assurance maison / assurance dommage ouvrage construction maison