Articles sélectionnés pour le thème : assurance responsabilite civile generale
→ 913 articles
Voir également 12 Vidéos pour ce thème
Comparateur assurance professionnelle
contactez-nous
Nos Partenaires
Artisan, Auto Entrepreneur, entreprise de construction ..., Vous êtes à la recherche d'une Assurance Décennale adaptée à vos besoins?
Le plus large comparatif du web avec 200 formules comparées.
Jusqu'à 30% de réduction est offerte en utilisant le comparateur Assure-Décennale agréé par les compagnies d'assurances...
Site :
http://www.assure-decennale.com
Thèmes liés : prix de l'assurance auto / tarif assurance responsabilite civile auto entrepreneur / prix de l assurance auto / comparatif de tarif d'assurance auto / comparatif de prix d'assurance auto
Les assurances en Espagne - tas-consultoria.com
Contactez-nous
Les assurances en Espagne sont une sécurité indispensable au moment de se lancer dans une activité professionnelle. Heureusement, les compagnies d'assurance espagnoles ont très bien survécu à la crise économique qui les a très peu affectés. De l'assurance auto à l'assurance de votre entreprise, vous en saurez plus sur le secteur de l'assurance en Espagne.
S'assurer comme...
Site :
http://www.tas-consultoria.com
Thèmes liés : prix de l'assurance auto / avantage de l assurance vie / prix de l assurance auto / assurance professionnel de l automobile / l assurance auto
L'assurance dommage-ouvrage est-elle obligatoire
Vous souhaitez faire construire une maison individuelle : vous êtes alors tenu de souscrire une assurance dommage-ouvrage. Celle-ci vous garantit contre les malfaçons importantes qui compromettraient la solidité de l'immeuble ou les défauts de ses équipements le rendant impropre à sa destination. Mais voilà, de la théorie à la pratique, il y a un énorme pas : très peu d'assureurs la...
Site :
reassurez-moi.fr
Mon assurance auto couvre-t-elle un voyage à l'étranger ...
Actualités
Valider la recherche dans le site service-public.fr
Accueil particuliers > Argent > Assurance automobile (véhicule) >Mon assurance auto couvre-t-elle un voyage à l'étranger ?
Votre abonnement a bien été pris en compte.
Vous serez alerté(e) par courriel dès que la page « Mon assurance auto couvre-t-elle un voyage à l'étranger ? » sera mise à jour...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : assurance auto en cas d'accident / assurance auto en cas d accident / compagnie d'assurance auto france / attestation d'assurance automobile / compagnie d assurance voyage
Mise en oeuvre de la responsabilité civile en vue de l ...
Les victimes d'un sinistre ont 2 familles de recours
Le champ des fautes pouvant entraîner un préjudice financier et/ou une perte d'exploitation est très vaste :
- c'est le cas pour la vie professionnelle : des dommages matériels (incendie, dégât des eaux, bris de machine, produit défectueux, ...) qui engendrent un arrêt total ou partiel d'activité. Mais également...
Date: 2012-10-17 07:26:46
Site :
http://www.contrexpert.com
Thèmes liés : assurance responsabilite civile entreprise construction / assurance responsabilite civile vie privee / assurance responsabilite civile et professionnelle / assurance responsabilite civile generale / defaut d'assurance voiture accident
Foire aux questions sur l'assurance de dommages – SSQ
Voici une liste non-exhaustive des questions les plus fréquemment posées à nos agents en assurance de dommages. Votre question n'y apparaît pas? Communiquez avec nous ; un de nos agents en assurance de dommages se fera un plaisir de vous répondre.
Comment effectuer un paiement par voie électronique?
Vous pouvez effectuer votre paiement en ligne directement sur le site de votre institution...
Site :
https://ssq.ca
Devis & demande de contrat cyclo - Ethias Assurance
Piaggio
https://www.google.be/
Chez Ethias, c'est assurance Familiale qui couvre votre responsabilité civile de cycliste et il n'existe pas d'assurance couvrant les dommages matériels ou le vol de vélo.
Vous pouvez assurer les dommages corporels subis dans le cadre de la pratique d'une activité sportive ou de loisirs via assurance Sports .
Valeur d'achat
Ajouter un autre conducteur...
Date: 2018-02-15 15:17:24
Site :
ethias.be
le comparatif des assurance auto : comparateur-assurance ...
Comparez votre Assurance Auto sur le web avec comparateur-assurance-auto-fr.com
La comparaison des assurances auto simplement ->
Assurance auto
L'assurance auto mérite qu'on s'y attarde avec réflexion car même si elle est obligatoire en responsabilité civile, toutes les garanties proposées par les assureurs ou banquiers sont à approfondir pour être réellement en corrélation avec l'usage...
Site :
http://www.comparateur-assurance-auto-fr.com
Matmut — Wikipédia
Son siège social se trouve à Rouen en Normandie .
Sommaire
Historique Modifier
L'Assemblée Générale constitutive de la Matmut (Mutuelle d'Assurance des Travailleurs Mutualistes) se tient à Rouen le 7 juillet 1961. Elle reçoit son agrément l'autorisant à réaliser des opérations d'assurance par arrêté du Ministre des Finances en 1962 et elle fait ses premiers pas en proposant un...
Date: 2017-09-27 07:46:10
Site :
https://fr.m.wikipedia.org
ASSURANCE DES VÉHICULES LOUÉS SANS CHAUFFEUR
C.P. 249h ASSURANCE DES VÉHICULES LOUÉS SANS CHAUFFEUR CLAUSE PARTICULIÈRE N 249 (Annexe aux Conditions Générales n 201 e) Cette Clause Particulière a pour but de définir les modalités d application du Contrat d Assurance Multirisque Automobile. Les garanties sont régies : par cette Clause Particulière, par les Conditions Particulières, par les Conditions Générales 201 e, dans la...
Site :
http://docplayer.fr
Conditions générales de location et ... - Leclerc Location
Réservez votre véhicule à prix E.LECLERC
Mentions légales
Informations générales
Le site "www.location.leclerc" est édité par :
Le GALEC, société coopérative à capital variable Groupements d'Achats des Centres E.LECLERC dont le siège social est 26, quai Marcel Boyer 94 200 Ivry-sur-Seine, immatriculé au Registre du Commerce et des sociétés de Créteil sous le n°B 642 007...
Site :
https://secure.location.leclerc
Louer une résidence de vacances - MAIF
Si la location saisonnière est une solution attractive, aucune législation spécifique ne l'encadre. Les professionnels sont assujettis à un certain nombre d'obligations, mais la liberté contractuelle est de mise entre particuliers. Pour garantir son séjour, quelques précautions élémentaires s'imposent...
La location saisonnière et votre contrat Raqvam
Pour votre contrat...
Site :
https://www.maif.fr
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / contrat d'assurance habitation maif / contrat d'assurance d'habitation / contrat d assurance d habitation / contrat d assurance habitation
Matmut — Wikipédia
Historique[ modifier | modifier le code ]
L'Assemblée Générale constitutive de la Matmut (Mutuelle d'Assurance des Travailleurs Mutualistes) se tient à Rouen le 7 juillet 1961. Elle reçoit son agrément l'autorisant à réaliser des opérations d'assurance par arrêté du Ministre des Finances en 1962 et elle fait ses premiers pas en proposant un contrat d'assurance automobile.
1968 : la...
Date: 2017-03-04 02:09:36
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : contrat d'assurance habitation matmut / contrat d'assurance automobile matmut / contrat assurance habitation matmut / contrat assurance auto matmut / macif contrat d'assurance habitation
Assurance auto : garanties facultatives et assurances ...
Tweeter - Nouvelle fenêtre
Le propriétaire d'un véhicule doit l'assurer, au minimum avec une assurance responsabilité civile (appelée aussi au tiers). Mais vous pouvez également choisir une garantie plus étendue des risques. L'assureur pourra vous proposer ainsi d'autres options à votre contrat d'assurance véhicule, dont le contrat tous risques par exemple.
Tout replier
Tout...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : contrat d assurance vehicule / remboursement assurance auto en cas d'accident / contrat d assurance responsabilite civile / vehicule d assurance / contrats d assurance auto
Quelle protection lors d'un dégât des eaux dont vous n ...
46 RÉACTIONS
DURAND 04/10/2014 à 17:53
INCROYABLE DE TROUVER un article pareil en première ligne!et la convention cidre?La cuisine va surement couter +de 1600euros et on va vous dire que c'est l'assurance de l'immeuble qui doit payer et ce dernier va vous imposer une franchise car ce n'est pas le premier dégâts des eaux donc vous ne rentrez pas dans vos frais bien que pas responsable.quels...
Date: 2018-01-15 19:40:42
Site :
https://www.assurland.com
Buchard Voyages SA
Conditions générales et informations pour nos voyageurs en autocar
INSCRIPTIONS
Nous vous conseillons de vous inscrire le plus rapidement possible, ceci pour vos places dans le car et pour notre organisation. Si vous êtes en possession de bons-cadeau, merci de nous en informer dès votre inscription. Une fois votre inscription enregistrée, vous recevrez une Confirmation/Réservation....
Site :
http://www.buchard.ch
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / vehicule retour d'assurance / assurance vehicule d'entreprise / contrat d assurance vehicule / vehicule d assurance
SOUSCRIRE VOTRE PNO EN LIGNE - isyassur.com
Created on Friday, 16 October 2015 17:20
Written by Manu
Conformité avec la Loi DUFLOT
Appelée LOI no 2014-366 du 24 mars 2014 pour l'accès au logement et un urbanisme rénové.
La loi Duflot a permis d'apporter certaines précisions dans différents domaines touchant à l'immobilier et notamment dans son article 58. Ainsi après l'article 9 de la loi du 10 juillet 1965, il est inséré un article 9-1 ainsi rédigé :
Art. 9-1. "Chaque copropriétaire est tenu de...
Site :
http://www.isyassur.com
Thèmes liés : assurance proprietaire non occupant / assurance non occupant / prix assurance responsabilite civile / comparatif prix assurance / assurance responsabilite civile generale
Franchise assurance auto: comment économiser?
ENGLISH
Choisir ses franchises pour économiser
Le choix de vos franchises n'est pas à prendre à la légère. Plus elles sont élevées, moins vous payerez cher votre assurance. Plus elles sont basses, plus gros sera le montant que vous recevrez après une réclamation. L'idéal? Trouver le juste milieu. Nous vous donnons ici les informations nécessaires pour prendre une décision...
Date: 2016-01-14 19:38:22
Site :
https://www.assurances-bnc.ca
Thèmes liés : assurance auto et habitation banque nationale / assurance habitation pas chere sans franchise / assurance auto tous risques sans franchise / franchise assurance auto / reclamation assurance auto banque nationale
Que faire en cas de sinistre habitation - generali.fr
Que faire en cas de sinistre habitation ?
Que faire en cas de sinistre habitation ?
Dans tous les cas...
En cas de sinistre dans votre maison, que ce soit l'eau, le feu, les éléments extérieurs comme la tempête, la grêle ou la neige, ou encore que vous subissiez un vol, la règle d'or est : préserver, déclarer.
Voici en quelques lignes, les précautions à prendre dès que vous avez...
Site :
https://www.generali.fr
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / code civil assurance dommage ouvrage / code des assurances sinistre habitation / assurance en cas d incendie / contrat d'assurance d'habitation
Assurance auto : suis-je couvert en cas d'accident ...
On n'est jamais assez couvert ! En assurance auto non plus. Pour être sûr d'être couvert même en cas d'accident responsable, optez pour la garantie individuelle circulation du conducteur. Bien entendu, cette garantie est en option, et bien sûr elle rend votre prime d'assurance plus élevée. Votre responsabilité civile s'en voit élargie ! Explications.
Définition de l'assurance auto garantie individuelle circulation du conducteur
Si vous avez une assurance au tiers, la solution garantie individuelle circulation du conducteur...
Site :
https://www.automotocompare.fr
Thèmes liés : assurance auto en cas d'accident responsable / assurance auto en cas d'accident / assurance auto en cas d accident / assurance individuelle conducteur / contrats d assurance auto
La Garantie Décennale: - assurance-efficace.com
Le Guide Malin des Assurances, et surtout des Assures.
Par une personne indépendante qui partage les bons plans d'assurances.
Pour ceux qui se mefient de l'efficacite des assurances, ce guide malin vous permettra de bien comprendre et analyser vos contrats d'assurance, afin de beneficier des meilleurs services possibles de la part de votre assureur. Servez vous des options d'assurances qui sont...
Site :
http://assurance-efficace.com
Deux-roues — Wikipédia
Règlementation[ modifier | modifier le code ]
L'usage des deux-roues motorisés est soumis à une règlementation particulière dans le cadre des codes de la route , en fonction de leur cylindrée , notamment selon que celle-ci dépasse ou non le seuil des 50 cm3 .
La réglementation impose généralement, notamment pour les deux-roues à moteur, une obligation d' assurance de la responsabilité...
Date: 2017-09-27 09:04:05
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : vehicule soumis a obligation d'assurance / vehicule obligation d'assurance / vehicule d assurance / assurance vehicule deux roues / assurance responsabilite civile generale
Assurance Location Tranquillité Homelidays | Europ Assistance
Un souci avant de partir, un retard du voyage, un problème personnel...
Pour partir en vacances en toute tranquilité, s'assurer avant de partir est essentiel !
Avec notre assurance spécialement conçue pour les locations de vacances, vous êtes couvert à hauteur de 10 000EUR en cas d'annulation.
ESSENTIEL ou EXCELLENCE, choisissez la solution la mieux adaptée à vos besoins...
Site :
homelidays.europ-assistance.com
Thèmes liés : assurance en cas d incendie / assurance location vacances / assurance d incendie / assurance responsabilite civile generale
Assurance Location Tranquillité Abritel | Europ Assistance
Un souci avant de partir, un retard du voyage, un problème personnel...
Pour partir en vacances en toute tranquilité, s'assurer avant de partir est essentiel !
Avec notre assurance spécialement conçue pour les locations de vacances, vous êtes couvert à hauteur de 10 000EUR en cas d'annulation.
ESSENTIEL ou EXCELLENCE, choisissez la solution la mieux adaptée à vos besoins...
Site :
http://abritel.europ-assistance.com
Thèmes liés : assurance en cas d incendie / assurance location vacances / assurance d incendie / assurance responsabilite civile generale
Intermarché Location, location de voitures et véhicules ...
Préjudice corporel subi par le conducteur
150.000 EUR
Concernant la garantie vol, si le vol du VEHICULE survient pour l'une des raisons suivantes :
Les portes et toit ouvrant ne sont pas entièrement clos et verrouillés,
Le garage privé n'est pas entièrement clos et verrouillé,
Les clés de contact ou de fermeture se trouvent à l'intérieur, sur le VEHICULE ou ont été volées sans...
Site :
https://location.intermarche.com
Fiches activités | Le coin des entrepreneurs
Location-gérance
Fiches activités
Le coin des entrepreneurs vous propose des dossiers d'information complets sur la création et la reprise d'entreprise par secteur d'activité.
Ces dossiers sectoriels vous fournissent toutes les informations dont vous avez besoin pour créer votre entreprise en tenant compte des caractéristiques propres à votre secteur d'activité.
Vous retrouverez notamment...
Site :
lecoindesentrepreneurs.fr
Thèmes liés : ouvrir plusieurs contrats d'assurance vie / assurance vehicule d'entreprise / assurance vehicule d entreprise / entreprises d assurance vie / contrat d assurance responsabilite civile
Règlementation des Marchés et de la Vente Ambulante ...
Vous êtes dans : Accueil > Vie économique > Commerces & artisanat > Règlementation des Marchés et de la Vente Ambulante
Règlementation des Marchés et de la Vente Ambulante
Conditions générales pour pouvoir vendre sur le marché
Il faut faire une demande écrite au Sénateur-Maire de Mâcon - Service Réglementation - Hôtel de Ville Quai Alphonse de Lamartine- 71018 Mâcon cedex et avoir...
Date: 2017-09-28 00:15:14
Site :
http://www.macon.fr
Thèmes liés : attestation assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile et professionnelle / responsabilite civile assurance / assurance responsabilite civile generale / assurance civile professionnelle
Assor - Wikimonde
11.1.1 Les autres sites Internet d'Assor
Historique
La société Assor a été créée en 2000 par Stéphane Verdeil avec au départ, le lancement de l'Assurance Moto [1] à travers des réseaux de distribution spécialisée et de revendeurs de véhicules d'occasion. Son histoire s'est construite en 3 phases :
Phase 1 : Création d'Assor, Septembre 2000 - Juin 2004
Signatures de partenariat...
Site :
https://wikimonde.com
Assor — Wikimonde Plus
11.1.1 Les autres sites Internet d'Assor
Historique
La société Assor a été créée en 2000 par Stéphane Verdeil avec au départ, le lancement de l'Assurance Moto [1] à travers des réseaux de distribution spécialisée et de revendeurs de véhicules d'occasion. Son histoire s'est construite en 3 phases :
Phase 1 : Création d'Assor, Septembre 2000 - Juin 2004
Signatures de partenariat...
Date: 2018-01-15 04:13:14
Site :
http://plus.wikimonde.com
Allianz Luxembourg || Assurance habitation Allianz ...
Assurance habitation Allianz (occupant)
Les besoins
L'assurance Habitation Allianz (+ d'info cliquez ici ) est une solution d'assurance qui vous propose une couverture complète de votre habitation, des biens qu'elle renferme et de vos responsabilités.
Les principaux atouts de l'Assurance Habitation Allianz
Deux formules sont disponibles Classic et Comfort (avec ou sans franchise générale) (+...
Site :
http://www.allianz.lu
Accident de la vie courante : se défendre | Collard et ...
Collard et Associés > Vous avez été victime d'un accident de la vie courante
Vous avez été victime d'un accident de la vie courante
Les accidents de la vie courante sont très nombreux et constituent un problème majeur de santé publique.En France, toutes causes et toutes tranches d'âges confondues, les accidents de la vie courante touchent plus de 11 millions de personnes chaque année,...
Site :
https://www.collardetassocies.org
Thèmes liés : fonds d'indemnisation assurance vie / assurance accident vie courante / fonds de garantie des contrats d'assurance vie / cours d assurance vie / faut il avoir plusieurs contrats d'assurance vie
Assurer sa voiture - LCL Banque et Assurance
Assurer sa voiture
Assurer sa voiture
Souscrire une assurance auto est obligatoire. Quelle formule d'assurance auto choisir ? Assurance auto au tiers ou assurance tous risques ? Quelles sont les garanties complémentaires recommandées ?
Suivez nos conseils pour bien choisir votre assurance auto.
10/04/2017
Envie de changer de voiture ?
Un crédit vous engage et doit être remboursé. Vérifiez...
Site :
https://www.lcl.com
Animaux-Relax.com : Assurance chat et chien
Je compare les mutuelles animaux
Faites-vous rembourser les frais de santé de votre animal
Vous en avez marre de payer les frais de vétérinaire pour votre animal de compagnie ? L'assurance chien et chat est là pour vous aider ! En cas d'accident ou de maladie, vous pouvez vous faire rembourser l'intégralité de vos dépenses liées à la santé de votre chien ou de votre chat.
Avec le...
Site :
animaux-relax.com
Assurance Location Tranquillité Homelidays | Europ Assistance
Partez en vacances en toute sérénité
Assurance Annulation
Couverture accidents et dommages sur le lieu du séjour
Accès 24/24 et 7/7 à l'assistance médicale
Couverture pour retard du voyage
Un souci avant de partir, un retard du voyage, un problème personnel...
Pour partir en vacances en toute tranquilité, s'assurer avant de partir est essentiel !
Avec notre assurance spécialement...
Site :
homelidays.europ-assistance.com
Thèmes liés : assurance location vacances / assurance en cas d incendie / assurance d incendie / assurance responsabilite civile generale
Assurance Auto Pas chère - Meilleur Tarifs 2017
Comment trouver une assurance auto pas chère ?
Il existe différents leviers pour payer votre assurance moins cher.
Risque d'accident et coût des réparations
Ce sont des facteurs déterminants utilisés par la compagnie d'assurance pour fixer le prix de votre contrat. Ces critères sont différents selon les modèles de voiture et leur âge.
En effet, certaines marques sont moins chères à...
Site :
https://www.acommeassure.com
Résilier son contrat d'assurance habitation - Assurland.com
52 RÉACTIONS
Blouin 14/04/2012 à 11:03
Bonjour, j'aimerai savoir si il y a possibilité de se rétracter dans les 7 jours après avoir signé un contrat d'assurance habitation ? Merci de votre réponse
Assurland.com 16/04/2012 - 15:58
Les assurés qui ont souscrit un contrat d'assurance ont 7 jours de rétractation pour annuler ce contrat. Vous n'êtes pas obligé de vous justifier et le mieux...
Date: 2018-01-22 21:31:02
Site :
https://www.assurland.com
Assurance | Camping Card International
Assurance
ASSURANCE DE RESPONSABILITE CIVILE COUVRANT LA CAMPING CARD INTERNATIONAL (CCI) DE LA F.I.C.C. aisbl 2016
Le présent contrat d'assurance a pour objet d'indemniser l'Assuré, jusqu'à concurrence des montants spécifiés ci-après, des frais ou indemnités qu'il est légalement tenu de payer en règlement des réclamations formulées à son endroit pour tous dommages corporels ou...
Site :
https://campingcardinternational.com
Thèmes liés : assurance en cas d'accident de travail / contrat d assurance responsabilite civile / contrat d assurance vehicule / vehicule obligation d'assurance / vehicule retour d'assurance
PA Prestations d'Assurance
Nouvelles primes maladie de l'année 2017
Les nouvelles primes d'assurance maladie sont maintenant disponibles !
Comparez pour économiser sur vos primes annuelles !
Qui sommes-nous ?
Une centrale d'achats pour assureurs professionnels
Plus de 160 courtiers en assurances sur l'ensemble de la Suisse romande sont à votre disposition.
Qui représentons-nous ?
L'ensemble des compagnies d'assurances...
Site :
http://www.pa-assurance.ch
Thèmes liés : compagnie d assurance voyage / compagnie d assurance en suisse / compagnie generale d assurance / compagnie d'assurance voiture / compagnie d assurance voiture
L'obligation d'assurance - Votreautofacile.com ...
L'obligation d'assurance
Une assurance automobile en France est une assurance destinée aux véhicules terrestres à moteur assurés en France et circulant sur le territoire français ou dans la zone carte verte. Elle est obligatoire depuis 1958 et est régie par le code des assurances. Son but principal est d'apporter un soutien financier face aux pertes subies par un assuré ou une personne...
Site :
http://www.votreautofacile.com
Soumission assurance moto - assur360.ca
Soumission d'assurance moto à bas prix
Québec : Assurance moto
Vous trouverez dans cet article quelques renseignements sur l'assurance motocyclette pour la prochaine saison. Ces renseignements pourront vous être utiles lors de vos réclamations bien que nous ne souhaitions pas à ce vous y faites appel un jour.
Obtenez une soumission motocyclette par téléphone ou en ligne 1.866.350.9763 | ...
Site :
assur360.ca
Assurance auto en ligne immédiate - Blog des Assurances Auto
Lors du choix final d'une assurance auto, il faut dans un premier temps vérifier de nombreux éléments : le type de contrat, les diverses garanties, le prix, etc.
Un véhicule doit absolument être assuré même s'il est inactif. A défaut, vous pouvez avoir une amende sans oublier des peines complémentaires tout comme la suspension du permis ou la privation de votre auto...
Quelle formule...
Assurance temporaire en direct
Les cas les plus fréquents ...
Ce qu'il faut savoir sur l'assurance temporaire :
Les assurances de courte durée sont souscrites pour une durée limitée dans le temps et précisée dans les conditions particulières du contrat d'assurance.
L'assurance temporaire répond à l'obligation d'assurance fixée par la loi française et les lois européennes. Elle couvre donc la responsabilitié civile...
Assurance remorque : comment vous assurer au mieux ? - PV ...
Comment bien assurer une remorque ?
Certaines remorques et caravanes nécessitent une assurance responsabilité civile auto , selon leur poids.
Quand dois-je prendre une assurance pour ma remorque ?
Tout dépend de la masse maximum autorisée (MMA = somme de la charge utile et de la masse propre) :
MMA inférieure à 500 kg : cette remorque ne nécessite pas une assurance véhicule...
Site :
https://www.pv.be
La MAIF - le-temps-des-instituteurs.fr
Découvertes sur l'école
De 1930 à 1933, la création d'une mutuelle entre instituteurs automobilistes est envisagée par de nombreux enseignants qui, dans plusieurs départements, sans être consultés, caressèrent ce projet. Si bien que les adhésions de principe affluèrent le jour où, par la voie de l'Ecole Libératrice, on apprit que, dans cinq départements de l'Ouest (Deux-Sèvres,...
Site :
http://www.le-temps-des-instituteurs.fr
Thèmes liés : assurance mutuelle contre l'incendie / contrat d assurance responsabilite civile / societe de l assurance automobile / bureau de l assurance automobile / l assurance automobile
Avis assurance habitation MATMUT - assurance-habitation.info
Cliquez ici pour comparer et économiser sur votre budget
Autre spécialiste de l'assurance, la Matmut est également une société d'assurance mutuelle sans intermédiaire, tout comme le sont la MAAF et la MACIF , par exemple. Elle est d'ailleurs l'autre membre de la SFEREN, avec la MACIF, société de groupe d'assurance mutuelle. Il serait donc tout à fait logique que nous trouvions là des...
Site :
http://www.assurance-habitation.info
Thèmes liés : comparateur d assurance habitation / assurance auto et habitation comparatif / simulation assurance auto matmut / comparatif tarifs assurance habitation / assurance comparatif habitation
Conditions Générales de Vente Belambra | Belambra Clubs
Conditions Générales de Vente Belambra
Conditions Générales de Vente Belambra
"mis à jour le 10 mai 2017"
Vous souhaitez partir dans un de nos Clubs de vacances ? Avant de réserver un séjour individuel, une formule-groupe ou d'organiser un voyage d'affaires, consultez les Conditions Générales de Vente Belambra.
Préambule
L'objet des présentes Conditions Générales de Vente...
Site :
http://www.belambra.fr
Renonciation réciproque à recours au bail et assurances - PDF
il y a 1 ans
Total affichages :
Transcription
1 Renonciation réciproque à recours au bail et assurances Préambule Les dispositions juridiques édictées par le Code Civil en matière de contrats de location (ou de dépôt) sont supplétives de la volonté des parties : elles peuvent donc être écartées. Cela signifie que dans le bail (ou avenant au bail), propriétaire et locataire peuvent...
Site :
http://docplayer.fr
Thèmes liés : assurance mutuelle contre l'incendie / assurance contre l incendie / contrat d assurance responsabilite civile / contrat d'assurance habitation axa / contrat d'assurance habitation maaf
Promutuel Assurance de l’Estuaire, Rimouski, QC
17, rue Saint-Jean-Baptiste E.
Assureur de dommage au Québec
Promutuel Assurance de l'Estuaire est l'un des plus importants assureurs de dommages au Québec. Il offre des produits en assurance automobile, habitation, véhicule récréatif, entreprise et agricole
Lors de la Grande Guignolée, nous étions là!
Dans le cadre de cet événement, les employés de Promutuel de l'Estuaire étaient...
Date: 2018-01-20 08:21:56
Site :
http://www.findglocal.com