Garantie des Accidents de la Vie - Particuliers - Caisse d ...

Agence de rando indépendante spécialiste de circuits ...

Conditions Particulières de Vente

Préambule

Le site internet actualisé fait foi des conditions de vente et des descriptifs des circuits. En cas de contradiction entre les conditions particulières de vente en brochure et celles du site internet, ces dernières prévaudront. Pedestria se réserve la possibilité d'adapter ou de modifier à tout moment les conditions générales de vente. En...

Lire la suite

Site : http://www.pedestria.net

Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / compagnie d assurance voyage / resiliation contrat d'assurance habitation / contrat d'assurance d'habitation / contrat d assurance d habitation

Règlement de la Corima Drôme Provençale - La cyclo autour ...

Le Contre la Montre

Elle est organisée par le SJVC Montélimar (St James Vélo Club Montélimar) sous l'égide des règlements de la Fédération Française de Cyclisme. Cette épreuve est inscrite au calendrier régional de Auvergne-Rhône Alpes.

Parallèlement à ces trois épreuves comportant un classement, il est organisé sur ces trois circuits une randonnée cyclo. Un quatrième parcours...

Lire la suite

Date: 2018-03-09 04:11:12
Site : http://www.corimadromeprovencale.com

Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / article de loi sur l'assurance vie / assurance responsabilite civile organisateur / texte de loi sur l'assurance vie / contrat d assurance non vie

Assurance de commerce PME | Helvetia

Notre solution personnalisée

A l'écoute de votre entreprise la journée, souvent, ne compte pas assez d'heures pour abattre tout le travail, alors que les clients demandent des produits et services de plus en plus performants. Le marché exige en permanence des adaptations, les processus s'accélèrent, et la concurrence ne demeure pas en reste. Bref, le temps manque pour s'interroger sur...

Lire la suite

Site : https://www.helvetia.com

Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile entreprise / assurance rc proprietaire d'immeuble / devis gratuit d'assurance voiture / devis gratuit d assurance voiture

Assurance des sports mécaniques - AMSré

Organisateurs sports mécaniques

Un décret n°2006-554 du 16 mai 2006 actualise les dispositions relatives aux concentrations et manifestations organisées sur la voie publique ou dans des lieux non ouverts à la circulation publique et comportant la partricipation de véhicules terrestres à moteur.

Sont abrogés, pour les épreuves et compétitions de véhicules terrestres à moteurs, les décrets n°55-1366 du 18 octobre 1955 et n°58-1430 du 23 décembre 1958. L'article 11 du décret...

Lire la suite

Site : http://www.amsre.com

Thèmes liés : assurance responsabilite civile organisateur / vehicule d assurance / responsabilite civile assurance

assurance flotte definition - gamblewiz.com

Flotte d'assurance, un type d'assurance commerciale, donne une couverture d'assurance pour les véhicules à moteur d'une entreprise. Vous pouvez choisir d'avoir tous les véhicules couverts avec les mêmes types de couverture ou une variété, tous en fonction de vos besoins. La couverture la plus complète est l'assurance de responsabilité globale et de base. Cela couvrira les réparations...

Lire la suite

Site : http://www.gamblewiz.com

SOUS-TRAITANT DE TRANSPORT DE MARCHANDISES

Couverts par le ou les titres suivants :

Licence communautaire no ....................

Licence de transport intérieur no ....................

3.2. Mise aux couleurs et marques spécifiques sur le ou les véhicules.

NON - OUI -

Si oui, le ou les véhicules portent les couleurs et la marque de l'opérateur de transport (ou celles de l'entreprise .................... cliente de l'opérateur...

Lire la suite

Date: 2016-08-21 16:46:55
Site : http://www.fbls.net

Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / contrat d assurance vehicule / contrat d assurance automobile resiliation / contrat d'assurance automobile / rupture de contrat d assurance voiture

Sites de parapente au Maroc - Paragliding sites in Morocco

Info importante: Il est théoriquement indispensable pour voler au Maroc d'avoir l'autorisation de la DAC marocaine. Cette demande est à faire, normalement, dans les trentes jours précédent votre voyage. Voir les infos ici.

Il est possible, si vous le souhaitez, d'obtenir son autorisation de vol en passant par le club AEORTEAM et en devenant membre de celui-ci, ce qui permets de contacter les...

Lire la suite

Site : http://www.michel-lacroix.com

Thèmes liés : devis assurance responsabilite civile / contrat d assurance responsabilite civile / contrat d'assurance habitation pas cher / contrat assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile organisateur

Le site du Droit Aérien

Coavionnage

Coavionnage via internet

Vol à frais partagés - Conditions et sanctions - Mise en relation par une plateforme d'échange internet - Responsabilité du pilote - Responsabilité de la plateforme - Garanties d'assurance

Avertissement : Le texte ci-dessous est l'analyse personnelle de l'auteur sur le sujet traité et ne saurait engager sa responsabilité. Il n'a pas valeur de...

Lire la suite

Site : http://www.droitaerien.com

Mention Droit des Affaires - Accueil : Masters Droit

Description de la formation

Le Master Mention Droit des affaires correspond à 4 semestres.

La 1ère année (semestres 1 et 2) est commune à l'ensemble de la formation et prépare à la spécialisation qui s'opère en seconde année (semestres 3 et 4). La seconde année se compose de 6 parcours -types + un parcours recherche commun aux mentions Droit privé et Droit social.

Les parcours-...

Lire la suite

Site : http://mastersdroit.univ-lille2.fr

Actualité - Que couvre l’assurance de la licence ? - club ...

La pratique du football comporte des risques de différentes natures, pour votre club et pour vous. La licence, souscrite par tous les membres d'une association sportive, comprend une cotisation d'assurance destinée à les couvrir.

On parle d'une "licence-assurance". Obligatoire dans tous les sports, elle comporte deux assurances : la responsabilité civile et la couverture contre les accidents...

Lire la suite

Site : http://fcboissy.footeo.com

Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / assurance en cas d'accident de travail / contrat d assurance non vie / souscrire un contrat d'assurance vie en ligne / avantages contrat d'assurance vie

Suisse Insurance

Suisse insurance

vous offre un service de qualité, sérieux et méticuleux.

Nous vous offrons aussi un service après-vente ainsi qu'un suivi de vos contrats irréprochable. Le monde des assurances et des produits financiers évolue sans cesse, c'est pourquoi Suisse Insurance est en constante évolution.

NOTRE SOLUTIONS

Examen du portefeuille, évaluations des risques

CONSEIL

Proposition de...

Lire la suite

Date: 2015-10-16 12:33:41
Site : http://www.suisseinsurance.ch

Responsabilité civile de l'enseignant - procédure - MAIF

La responsabilité civile de l'enseignant

Partage : �� �� ��

Le régime de responsabilité professionnelle des enseignants est complexe... car issu d'une législation vieillissante et sans cesse amendée au fil de l'évolution du métier.

L'enseignant peut être déclaré responsable des dommages qui résultent d'un accident subi ou causé par l'un de ses élèves :

Sa responsabilité...

Lire la suite

Site : https://www.maif.fr

Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / cours d assurance automobile / assurance responsabilite civile et professionnelle / contrat assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile organisateur

Pollution industrielle : risques et rôle de l’assurance en ...

Le groupe

Le risque de pollution industrielle

Le progrès technologique et technique a radicalement transformé les activités humaines, entraînant une évolution de la notion de risque et un élargissement du champ d'application de la responsabilité.

Les notions de faute et de responsabilité étant devenues plus étendues il est de plus en plus difficile de les établir pour répondre au...

Lire la suite

Date: 2017-09-27 22:19:31
Site : http://www.atlas-mag.net

Thèmes liés : assurance contre l incendie / contrat d assurance responsabilite civile / assurance en cas d incendie / fonds de garantie des contrats d'assurance vie / cours sur l assurance vie

Une assurance auto adaptée - Crédit Mutuel Nord Europe

Assurer son véhicule et bien choisir son assurance auto ou moto peut parfois être compliqué. Entre les assurances tous risques ou au tiers, les franchises, les assistances... Pas toujours simple de s'y retrouver...

Une assurance auto adaptée

Avoir son propre véhicule et rouler l'esprit tranquille passe obligatoirement par la souscription d'une assurance auto. En France, la garantie...

Lire la suite

Date: 2017-09-26 19:22:03
Site : http://blog-nordeurope.creditmutuel.fr

BIC - Charges d'exploitation externes - Primes d'assurance

BIC - Charges d'exploitation externes - Primes d'assurance

1

Remarque :

Entreprises se constituant leur propre assureur : les provisions de propre assurance ne répondent pas aux conditions visées au 5° du 1 de l' article 39 du code général des impôts (CGI) dès lors que les risques qu'elles ont pour objet de couvrir sont purement éventuels et ne présentent, à la clôture de chaque...

Lire la suite

Site : http://bofip.impots.gouv.fr

Thèmes liés : revenus de l'assurance vie / loi de finance sur l'assurance vie / article de loi sur l'assurance vie / frais de gestion de l'assurance vie / police d'assurance automobile definition

Carte d'agent immobilier - professionnels | service-public.fr

Pour ouvrir une agence immobilière et réaliser des transactions en tant qu'intermédiaire, il est obligatoire de détenir une carte professionnelle agent immobilier. Le numéro de la carte et son lieu de délivrance doivent figurer sur tous les documents professionnels, contrats et correspondances. La carte est délivrée par la chambre de commerce et d'industrie (CCI) territoriale.

Tout...

Lire la suite

Site : https://www.service-public.fr

Thèmes liés : compagnie d assurance professionnelle / contrat d assurance responsabilite civile / compagnie d'assurance en france / compagnie d assurance en france / assurance responsabilite civile et professionnelle

S'assurer contre les risques d'accidents de la vie quotidienne

Un contrat d'assurance Accident de la vie permet de faciliter la prise en charge de ces problèmes puisque l'assureur couvre les dépenses potentielles engendrées par l'accident.

Dans tout ce que nous faisons quotidiennement, on se trouve exposé à des risques d'accidents plus ou moins importants. Les conséquences de la survenance de l'un de ces accidents peuvent parfois prendre des dimensions...

Lire la suite

Site : http://www.comparer-mon-assurance.com

Thèmes liés : assurance accidents vie quotidienne / beneficiaire contrat d assurance vie / beneficiaire d un contrat d assurance vie / produits des contrats d assurance vie / contrat d assurance vie

Fonds de garantie des assurances obligatoires de dommages

L'instauration du Fonds de garantie automobile est antérieure à la mise en place de l'obligation d'assurance elle-même. C'est en effet dès 1951 que le législateur français a mis en place une structure chargée de payer les indemnités allouées aux victimes d'accidents corporels causés par des véhicules terrestres à moteur dont les conducteurs demeuraient inconnus, insolvables ou non...

Lire la suite

Date: 2018-01-08 03:18:59
Site : https://fr.m.wikipedia.org

Organiser une sortie associative - MAIF

Organiser une sortie associative entre membres

Partage : �� �� ��

Votre association a le droit d'organiser très occasionnellement des voyages pour ses membres, sans devoir disposer de l'agrément immatriculation tourisme. À plus forte raison si vous faites appel à un professionnel autorisé qui se charge d'organiser cette activité pour vous et que votre association joue dans ce...

Lire la suite

Site : https://www.maif.fr

Thèmes liés : contrat d assurance vehicule / contrat d assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile association / contrats d assurance auto / vehicule obligation d'assurance

Trail des Coursières 2017 - coursieresdeshautsdulyonnais.org

Saint-Symphorien (place de la Mairie)

0

Départ à 11h00 place de la Mairie

Larajasse

Le Carteron (commune de Chatelus)

11

Ravito liquide et solide léger. Grosse modification du parcours et passage côté Loire après Croix-Chazelles.

Lamure - commune de Larajasse (école)

22

Ravito liquide et solide. Passage de relais pour les coureurs en duo

Sainte-Catherine

Attention pas de ravito à Sainte...

Lire la suite

Site : http://www.coursieresdeshautsdulyonnais.org

Thèmes liés : assurance responsabilite civile organisateur / assurance vie frais de gestion les plus bas

Assurance habitation : Sinistres & évaluation des dommages

I - Les obligations à la charge de l'assuré

Pour que votre assurance habitation puisse jouer à plein et afin que vous puissiez être indemnisé au mieux de vos intérêts, vous devez respecter un certain nombre de règles édictées à la fois par le Code Civil, le Code des Assurances et par les Assureurs eux-mêmes. Vous devez également prendre toutes les mesures possibles pour sauvegarder...

Lire la suite

Site : http://www.information-juridique.com

Thèmes liés : nouvelle loi sur l'assurance vie / article de loi sur l'assurance vie / code de l'assurance vie / faut il avoir plusieurs contrats d'assurance vie / resiliation contrat d'assurance habitation

Comparatif d'assurance habitation - AXA

Comparatif d'assurance habitation

Comparatif d'assurance habitation

Parce que nous sommes tous différents, Axa vous propose un comparatif d'assurance habitation afin de mieux répondre à vos besoins.

Comparer l'assurance habitation AXA et optez pour :

L'indemnisation à neuf des équipements et biens mobiliers

Des formules modulables

Vous êtes propriétaire ou locataire ?

Avec l'assurance...

Lire la suite

Date: 2017-03-03 18:55:33
Site : https://www.axa.fr

Thèmes liés : contrat d'assurance habitation axa / contrat d'assurance d'habitation / devis d'assurance habitation / comparatif tarifs assurance habitation / axa assurance habitation france

Garantie financière agence de voyage: expertise-devis gratuit

Garantie financière + RC PRO + Assurances Voyageurs + Santé Collective

A partir de 3000 EUR/an

analyse, conseil, montage du dossier présentation, négociation avec nos partenaires frais de courtage: 1 200 EUR HT inclus frais de gestion annuels: OFFERTS

POURQUOI FAIRE APPEL À NOS SERVICES ?

%

Agences de voyages à l'étude actuellement

Un accès large au marché

Un accès direct au marché...

Lire la suite

Site : https://www.opticourtage.com

Thèmes liés : assurance responsabilite civile et professionnelle / contrat d assurance responsabilite civile / attestation assurance responsabilite civile / assurance voyage professionnel / devis assurance responsabilite civile

Guides pratiques associations - Assurance auto, habitation ...

L'association sportive mérite une place particulière. En dehors de ce qui la définit et de ce qui est commun à toutes les associations (il n'y a rien de spécifique à son sujet dans la loi de 1901), elle a un certain nombre de spécificités qui ont été consacrées par divers textes réglementaires.

Il y a en France environ 170 000 associations sportives. On peut regrouper les obligations...

Lire la suite

Site : https://www.maif.fr

Thèmes liés : l assurance auto / code civil assurance collective / code des assurances auto releve d'information / assurance responsabilite civile association / contrat d assurance responsabilite civile

Agences Voyages Leclerc sejour pas cher, voyages promo et ...

Conditions Particulières de Vente E.Leclerc Voyages

Conditions Particulières de Vente Voyages E.Leclerc

ABSENCE DE DROIT DE RETRACTATION

Conformément à l'article L.121-18-4° du code de la consommation, vous ne disposez pas d'un droit de rétractation après avoir accepté le présent contrat.

DEFINITIONS

Client : désigne toute personne physique qui réserve, commande ou achète une...

Lire la suite

Date: 2017-09-27 18:48:07
Site : http://www.leclercvoyages.com