Articles sélectionnés pour le thème : assurance vie temporaire deces
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CLAUSE BENEFICIAIRE - sm-patrimoine.com
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CLAUSE BENEFICIAIRE
La clause bénéficiaire d'un contrat d'assurance vie, de retraite ou de prévoyance est un véritable outil patrimonial, qui bien employé peut vous permettre d'accomplir pleinement vos objectifs de transmission, tout en diminuant les droits de succesion.
A étudier ensemble :
Une clause bénéficiaire DEMEMBREE,...
Site :
http://www.sm-patrimoine.com
Une assurance vie pour tous et pour tous les cas | la ...
Toute personne qui souscrit une assurance vie souscrit un contrat à long terme tout en s'engageant à payer des primes pour atteindre son objectif d'épargne. Et ce, même si, par exemple, vous commencez une formation continue et que vous ne pouvez pas travailler, posez un congé maternité ou paternité ou disposez d'un budget serré. Les conditions de vie peuvent changer rapidement. C'est pour cela que la Mobilière propose une «pause des primes»: à partir de la troisième année de contrat, vous pouvez interrompre temporairement vos...
Site :
https://www.mobiliere.ch
Thèmes liés : conditions de versement d'une assurance vie / assurance vie cas deces / contrat d assurance vie / versement d une assurance vie / assurance vie versement apres deces
Assurance-vie !! Attention danger. Détournement des ...
Comme vous le savez, je pense qu'il est désormais urgent de revoir vos patrimoines, de vous préparer au monde qui vient et qui risque de s'avérer assez peu « aimable » avec les mous et les indécis que, confort oblige, nous sommes tous plus ou moins devenus.
Je préconise une approche basée sur le concept du PEL Patrimoine Emploi et Localisation que je détaille chaque mois dans ma...
Site :
http://www.economiematin.fr
Thèmes liés : contrat d'assurance vie fonds en euros / fonds euros des contrats d assurance vie / contrat d'assurance vie euro croissance / fonds de garantie des contrats d'assurance vie / contrats d'assurance vie en euros
Assurance prêt Crédit Mutuel, leur assurance emprunteur
la Perte d'Emploi.
Quelles sont les conditions d'adhésion à l'assurance de prêt du Crédit Mutuel ?
Pour pouvoir souscrire à l'assurance de prêt du Crédit Mutuel, il faut répondre aux critères suivants :
être âgé de plus de 18 ans,
être âgé de moins de 75 ans pour la garantie Décès,
être âgé de moins de 65 ans pour les garanties PTIA, ITT, IPP et IPT,
être âgé de moins de...
Site :
assurance-pret-pas-cher.com
Assurance Accidents - Belfius
La famille assurée, dans le monde entier
Choisissez la couverture la mieux adaptée à votre situation familiale parmi nos cinq formules :
Isolé, pour protéger votre personne
Couple, pour protéger votre partenaire et vous
Famille, pour protéger toute votre famille
Enfants, pour protéger uniquement vos enfants
Famille monoparentale, pour protéger vos enfants et vous-même
L'assurance couvre...
Date: 2018-01-15 21:20:48
Site :
https://www.belfius.be
Thèmes liés : assurance accidents vie privee / assurance accidents vie quotidienne / assurance accidents vie / assurance vie privee / assurance vie cas deces
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Coût mensuel standard de l'assurance facultative jusqu'à 54 ans(1) à partir de :
0 EUR
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(1) Coût mensuel standard de l'assurance facultative Décès, Perte Totale et Irréversible d'Autonomie, Incapacité Temporaire Totale de travail, pour toute souscription auprès de Cardif Assurance Vie et Cardif Assurances Risques...
Site :
https://simulation.cora.fr
Thèmes liés : taux de l assurance vie / taux d assurance vie / cout assurance vie / taux assurance vie des banques / assurance vie taux
Assurance-vie - Groupe Plante - Financière Banque Nationale
Une bonne protection d'assurance peut faire toute la différence, mais il faut d'abord évaluer votre besoin en fonction de vos risques potentiels.
Nous espérons tous vivre longtemps et en excellente santé. Cependant, l'avenir peut réserver des imprévus et une bonne protection d'assurance peut faire toute la différence pour votre tranquillité d'esprit et celle de vos proches.
Il...
Site :
https://www.groupeplante.ca
Clause bénéficiaire | Assurance Vie
Clause bénéficiaire
Je comprends votre demande...
En effet, conformément aux r�?gles du droit de jouissance légale, dans la situation où les parents sont divorcés, il faut recueillir le consentement du parent investi de l'autorité parentale (qui se retrouve seul en cas de déc�?s de son ex-conjoint) et l'autorisation supplémentaire du juge des tutelles si la donation est assortie...
Site :
boursorama.com
Loi de l’impôt sur le revenu
Loi de l'impôt sur le revenu
L.R.C. (1985), ch. 1 (5e suppl.)
Loi concernant les impôts sur le revenu
Les dispositions d'application ne sont pas incluses dans la présente codification; voir les lois modificatives appropriées.
Titre abrégé
NOTE : Les dispositions d'application ne sont pas incluses dans la présente codification;
voir les lois modificatives appropriées. S.R.C. 1952, ch. 148,...
Fisconetplus 5.9.23 - Service Public Federal Finances
Article 8, CIR 92 (ex. d'imp. 2012)
Lorsqu'un bien immobilier sis en Belgique est donné en location à une personne physique et lorsque le loyer et les avantages locatifs sont déterminés, dans un contrat de location soumis à la formalité de l'enregistrement, séparément pour la partie qui est affectée à l'exercice de l'activité professionnelle et pour la partie qui est affectée à...
Site :
http://ccff02.minfin.fgov.be
Thèmes liés : article de loi sur l'assurance vie / rachat partiel contrat d'assurance vie / rachat d'un contrat d'assurance vie avant 8 ans / rachat contrat d'assurance vie non resident / rachat contrat d'assurance vie 8 ans
Assurance Vie Rouge Corinthe Mandat - LCL
Découvrir l'offre transmission
Qu'est-ce que Rouge Corinthe Mandat ?
Rouge Corinthe Mandat (1) est une option du contrat d'assurance vie Rouge Corinthe (2). Elle vous permet de confier la gestion de la partie en unités de compte à des spécialistes des marchés financiers.
Pourquoi souscrire ?
Vous bénéficiez de l'expertise de professionnels des marchés financiers. Ils suivent et...
Site :
particuliers.lcl.fr
Types d’assurance collective - DSF - Desjardins Assurance Vie
Rembourse les frais liés aux soins et aux procédures dentaires les plus courants. Par exemple :
Examens préventifs (nettoyage, examen par le dentiste)
Soins de restauration (obturations, couronnes, prothèses, etc.)
Assurance salaire
Remplace le salaire de l'employé en cas d'invalidité pour une courte ou une plus longue durée.
Rassure vos employés et démontre votre intérêt envers leur...
Date: 2017-09-27 20:54:17
Site :
desjardinsassurancevie.com
Thèmes liés : cours sur l assurance vie / avantage de l assurance vie / entreprises d assurance vie / cours d assurance vie / versement d une assurance vie
Assurance vie et santé | La Capitale Sécurité financière
Lorsque vous souscrivez une assurance vie temporaire ou permanente, vous mettez en sûreté l'avenir financier de votre famille.
Apprenez-en plus
Assurance santé de La Capitale sécurité financière:
Automobiliste prudent - Recevez des prestations si vous subissez des blessures graves dans un accident de la route.
Maladies graves - Recevez un montant forfaitaire si un...
Site :
https://www.lacapitalefs.com
Thèmes liés : securite financiere assurance vie / assurance vie temporaire et permanente / assurance vie securite famille / financiere assurance vie / assurance vie capital
Assurance obsèques : Comparatif des contrats obsèques en 2 min
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Épargner à vos proches de devoir gérer l'organisation de funérailles
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Vos cotisations mensuelles à partir de seulement 5,00EUR/mois
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http://www.contrats-obseques.com
L’assurance sur prêt hypothécaire est-elle obligatoire ...
Accueil / L'assurance expliquée / L'assurance sur prêt hypothécaire est-elle obligatoire ?
L'assurance sur prêt hypothécaire est-elle obligatoire ?
0
Bien qu'elle soit présentée comme la norme par de nombreux prêteurs et exigée par certains, l'assurance sur prêt hypothécaire n'a rien d'obligatoire. Permettant de couvrir les risques de décès, d'invalidité et de maladie grave, elle...
Site :
https://www.infoprimes.com
Document d'orientation de déclaration améliorée de ...
Document d'orientation de déclaration améliorée de renseignements sur les comptes financiers
Document d'orientation de déclaration améliorée de renseignements sur les comptes financiers
Partie XVIII de la Loi de l'impôt sur le revenu
Ce document d'orientation est aussi disponible en format PDF .
Table des matières
Chapitre 1 - Introduction
Le but du document d'orientation
1.1 Le présent...
Date: 2016-05-12 17:48:17
Site :
http://www.cra-arc.gc.ca
Thèmes liés : article de loi sur l'assurance vie / courtier d'assurance vie quebec / classement des meilleurs contrat d'assurance vie / courtier d'assurance vie et invalidite / changement de beneficiaire d'un contrat d'assurance vie
Lexique générale - Ftusa - ftusanet.org
Tout événement soudain, involontaire, imprévu et extérieur qui entraîne des dommages corporels, matériels ou immatériels.
Acte
Prestation médicale. Les actes reconnus par la Sécurité sociale sont répertoriés dans une nomenclature générale des actes professionnels).
Adaptable:
Se dit des primes, des garanties, des franchises, dont le montant varie par référence à un indice...
Site :
http://www.ftusanet.org
L'assurance de crédit immobilier LCL : avis, conseils ...
Menu
Assurance de crédit immobilier LCL
La banque LCL, anciennement Crédit Lyonnais, accorde des crédits immobiliers à ses clients. Si vous êtes client d'une autre banque, LCL ne vous accordera un prêt à la condition que vous ouvriez un compte chez eux et que vos revenus y soient versés.
De toute manière, ce crédit devra être couvert par une assurance emprunteur.
Une assurance...
Assurance emprunteur : son Fonctionnement et ses Garanties
L'assurance emprunteur est l'assurance liée à votre crédit immobilier . Les banques s'assurent du remboursement de votre prêt en exigeant de manière systématique que l'emprunteur souscrit à une assurance de prêt immobilier, cette assurance est devenue un produit obligatoire pour les banques même si elle n'est pas obligatoire par la loi.
C'est le principe de la déliaison entre le prêt...
Assurance de prêt immo - maison.aufeminin.com
Nous sommes en cours d'acquisition d'une maison avec mon ami. La banque nous propose un assurance sur nos 2 têtes à 100%. C'est à dire, en cas de décès ou d'invalidité de l'un de nous deux, la banque règle 100% de l'emprunt. Nous ne voyons pas trop l'intérêt car s'il arrive un malheur à l'un de nous deux, l'autre pourra toujours régler sa part donc un assurances à 50%...
Date: 2015-09-09 11:36:27
Site :
http://maison.aufeminin.com
Thèmes liés : comparateur d'assurance maison / assurance pret maison 50 ou 100 / comparateur d'assurance vie / comparateur d assurance vie / comparateur d'assurance sante
Les techniques des riches pour esquiver impôts et taxes ...
Le démembrement de propriété par la donation avec réserve d'usufruit est une remarquable technique patrimoniale pour anticiper une transmission à vos enfants en limitant fortement les droits à payer.
afp.com/Damien Meyer
Les ménages fortunés cumulent les astuces pour esquiver impôts et taxes. Quels sont les ingénieux dispositifs qui peuvent vous permettre à vous aussi d'amoindrir votre...
Site :
votreargent.lexpress.fr
Courtiers grossistes d'assurance en France - Index Assurance
Courtier grossiste d'assurance spécialisé dans les produits pour les acteurs du marché de la piscine et les acteurs de la filière bois. Propose des garanties de responsabilité civile et de défense recours / protection juridique. Installé à Orléans (45).
Ressource éditée par SARL SMART Courtage.
Produits et services : garanties pour les secteurs piscine et filière bois (construction,...
La Division Dépôt : Un guide pour la famille - Gendarmerie ...
Exercice, comportement et formation tactique
43
Scénarios, examens, recherche, etc.
120
Les cadets doivent également travailler après les heures de classe afin de bien réussir le programme et satisfaire aux normes élevées de l'École de la GRC.
Facilitateurs
La formation est donnée par des facilitateurs dont la majorité sont des policiers - soit des membres réguliers - ayant un minimum...
Site :
http://www.rcmp-grc.gc.ca
La Division Dépôt : Un guide pour la famille - Gendarmerie ...
Exercice, comportement et formation tactique
43
Scénarios, examens, recherche, etc.
120
Les cadets doivent également travailler après les heures de classe afin de bien réussir le programme et satisfaire aux normes élevées de l'École de la GRC.
Facilitateurs
La formation est donnée par des facilitateurs dont la majorité sont des policiers - soit des membres réguliers - ayant un minimum...
Site :
http://www.rcmp-grc.gc.ca
Garantie des Accidents de la Vie - Particuliers - Caisse d ...
La Garantie des Accidents de la Vie est la protection face aux conséquences d'un accident de la vie privée.
Garantie Accidents de la Vie
Une aide financière et des prestations en cas d'accidents de la vie quotidienne
2 formules proposées selon vos besoins
Indemnisation à la hauteur de vos préjudices*
Un dispositif d'accompagnement de retour à la vie active : psychologues, conseillers...
Trophées DECAVI de l’assurance Non vie 2017 | Decavi
TROPHEES DECAVI DE L'ASSURANCE NON VIE 2017
Et les gagnants 2017 sont...
Ce 26 avril a lieu la remise de la 13ème édition des Trophées Decavi de l'Assurance Non Vie, organisée par Laurent Feiner et Muriel Storrer. Cet événement récompense les assureurs pour leurs caractéristiques d'assurances ou encore leur innovation.
Les différentes catégories ont fait l'objet d'une étude poussée...
Site :
http://www.decavi.be
Assurance crédit immobilier ... - credit-assurance.com
Suivant
Respect de la vie privée
Les informations qui vous concernent sont destinées à Magnoliaweb assurances et aux prestataires pouvant traiter votre demande de devis. Le présent site a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL sous N° 738133. A ce titre, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la...
Site :
credit-assurance.com
Thèmes liés : courtier en credit et assurance de pret / devis assurance pret immobilier generali / assurance vie garantie pret immobilier / remboursement assurance vie credit immobilier / courtier assurance credit immobilier
Calcul des préjudices des victimes suite à un accident de ...
- enfant majeur vivant au foyer
15 000 EUR à 17 000 EUR
- enfant majeur vivant hors du foyer
11 000 EUR à 13 000 EUR
Préjudice du parent pour la perte d'un enfant
- si l'enfant vivait au foyer
20 000 EUR à 25 000 EUR
- si l'enfant vivait hors du foyer
13 000 EUR à 18 000 EUR
Préjudices des frères et soeurs
- vivant au sein du même foyer
9 000 EUR à 12 000 EUR
- ne vivant pas au même...
Site :
http://www.fnvictimesdelaroute.asso.fr
Thèmes liés : compagnie d assurance vie / cours d assurance vie / fonds d'indemnisation assurance vie / frais d'entree des assurance vie / frais d entree des assurance vie
Trophées DECAVI de l’assurance Non vie 2016
TROPHEES DECAVI DE L'ASSURANCE NON VIE 2016
Et les gagnants 2016 sont...
Ce 27 avril a lieu la remise de la 12ème édition des Trophées Decavi de l'Assurance Non Vie, organisée par Laurent Feiner et Muriel Storrer, en présence de Kris Peeters, Vice-Premier Ministre. Cet événement récompense les assureurs pour leurs caractéristiques d'assurances ou encore leur innovation.
Les différentes...
Site :
http://www.decavi.be
Assurance emprunteur : obligatoire ou non ? | Cofidis
L'assurance emprunteur est-elle obligatoire ?
La loi n'impose aucune obligation d'assurance à l'emprunteur. Mais les établissements de crédit peuvent l'exiger pour accorder un prêt, en particulier l' assurance décès et l'assurance invalidité.
Lorsque l'assurance est facultative, en fonction du montant emprunté et de la durée de remboursement, l'emprunteur peut avoir intérêt à la...
Site :
https://www.cofidis.fr
Thèmes liés : loi de finance sur l'assurance vie / loi sur l'assurance vie / loi sur l assurance vie / souscrire plusieurs contrats d'assurance vie / taux de l assurance vie
Assurance crédit, emprunteur Tunisie – CARTE Assurances
Empruntez en toute sérénité !
KRIDIYETY vous assure la sécurite de votre prêt.
Une assurance limitée à la période du crédit, pour la couverture du risque de décès et d'invalidité de l'emprunteur.
Vous avez un projet en cours (achat immobilier, acquisition d'une voiture, travaux...) et vous devez emprunter de l'argent...
L'organisme prêteur (banque,...
Site :
http://www.carte.tn
Thèmes liés : remboursement assurance vie credit immobilier / assurance vie credit immobilier tunisie / assurance vie tunisie credit / assurance vie garantie pret immobilier / remboursement assurance vie sur pret immobilier
Le régime italien de sécurité sociale - cleiss.fr
1) Soins de santé
a) Définitions, champ d'application, procédures
Le Service national de santé (SSN)* - système public d'assurance maladie - offre à tous les résidents des soins de santé de base servis soit gratuitement soit avec une participation.
À noter
Afin de bénéficier des soins de santé servis dans le cadre du régime universel, l'assuré doit s'inscrire auprès du Service...
Date: 2016-12-12 10:33:40
Site :
http://www.cleiss.fr
Thèmes liés : assurance en cas d'accident de travail / revenus de l'assurance vie / loi sur l assurance vieillesse et survivants / taux de l assurance vie / revenus de l assurance vie
Cours d'Assurance Vie 2007 - pimido.com
Chapitre 2 : la classification des différents contrats d'assurance sur la vie
Chapitre 3 : les risques couverts
Partie 1 : les principes de tarification
Partie 2 : le paiement de la cotisation
[...] Cela peut être utilisé pour le remboursement d'une dette. L'assurance combinée à un capital progressif On va avoir au moins pendant une certaine période un capital en cas de vie supérieur au...
Site :
https://www.pimido.com
L'assurance individuelle contre les accidents corporels
Une assurance individuelle accidents offre une protection financière en cas d'accident survenant dans le cadre de la vie privée et/ou de la vie professionnelle.
Certaines assurances individuelles accidents assureront toutes les causes d'accidents (sauf exclusion de type suicide, faits volontaires, ...). Il est important de préciser que cette assurance ne couvrira que les conséquences...
Date: 2017-03-05 09:44:12
Site :
http://www.bureauvermeylen.be
Thèmes liés : assurance en cas d'accident de travail / assurance individuelle accident / contrat d assurance vie individuel / assurance accident non professionnel / assurance accidents vie privee
Assurance prêt immobilier - assurance-pret.lesdossiers.com
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Lors de la souscription à un crédit immobilier , vous avez l'obligation de souscrire à une assurance, appeléeassurance emprunteur. Elle garantit votre organisme financier du paiement de vos mensualités en cas de sinistres. Les dossiers de l'épargne se sont penchés sur l' assurance prêt immobilier , son fonctionnement et ses enjeux.
L'assurance...
Site :
http://assurance-pret.lesdossiers.com
PERP Epicéa, une retraite sur mesure garantie à vie ...
SimulateurRetraite
Adhérent
Toute personne physique âgée de moins de 73 ans, domiciliée fiscalement en France, sans distinction socioprofessionnelle à l'exclusion des retraités.
Durée
La constitution de votre épargne retraite est réalisée jusqu'à la date de votre départ à la retraite et au maximum jusqu'à vos 73 ans.
Versements
Pour constituer votre épargne, vous choisissez le...
Site :
https://particuliers.societegenerale.fr
Thèmes liés : deces du beneficiaire d'un contrat d'assurance vie / association beneficiaire d'un contrat d'assurance vie / contrat d'assurance vie plusieurs beneficiaires / rachat total d un contrat d assurance vie / contrat d assurance non vie
ASSURANCE CHEVAL - L'Assurance cheval en toute tranquilité ...
EQUITANET répond à vos attentes :
Assurance de votre cheval en mortalité-vol
Assurance de votre cheval en responsabilité civile
Assurance de votre cheval contre les frais vétérinaires
Assurance de votre van/remorque
Assurance de votre centre équestre
Assurance contre les dommages que causera le cheval monté
Assurance de tous les cavaliers qui monteront sur le cheval
Assurance d'un...
Site :
http://www.cheval-assurance.com
Qu'est ce que l’assurance dépendance ? Notre Guide ...
Délai de carence
La dépendance totale est généralement définie comme l'impossibilité d'accomplir sans aide extérieure au moins trois des quatre actes ordinaires de la vie quotidienne : s'alimenter, se laver, se déplacer, s'habiller.
Lorsqu'un état de dépendance totale ou lourde est reconnu, le versement de la rente s'effectue à hauteur de 100 % du montant prévu par le contrat.
La...
Le Réseau juridique du Québec : Mini guide sur l'assurance ...
Introduction
Il existe diverses types d'assurances. Celles qui nous concernent davantage, en tant qu'individu, sont l'assurance de personnes et l'assurance de dommages. L'assurance de personnes porte sur la vie, l'intégrité physique ou la santé. Votre police d'assurance vie et votre police d'assurance...
Date: 2018-01-18 18:21:07
Site :
avocat.qc.ca
Lexique du prêt — Credits Immobilier - Financement
Info
Lexique du prêt
Un prêt immobilier ? Le lexique du prêt pour vous aider dans la recherche de crédits, financements ...
ACHAT EN INDIVISION
L'achat en indivision permet à 2 ou plusieurs personnes sans lien juridique d'acquérir ensemble un bien immobilier. Cette formule intéresse essentiellement les personnes vivant en concubinage. Les acquéreurs signent une convention d'indivision qui...
Date: 2015-02-16 11:17:24
Site :
http://www.bt-credit-immobilier.fr
Thèmes liés : rachat d'un contrat d'assurance vie avant 8 ans / fonds de garantie des contrats d'assurance vie / contrat d'assurance habitation pas cher / deces du beneficiaire d'un contrat d'assurance vie / contrat d'assurance habitation credit mutuel
Simulation de prêt: Cora Arcueil
* Hors travaux de construction et/ou de gros oeuvre et Personnel, hors regroupements de crédits et de créances et hors besoins de trésorerie (financement de dettes et de découvert bancaire).
Offre de Prêt Personnel Multiprojets réservée aux particuliers, jusqu'au 20 février 2017 sous réserve d'acceptation définitive par la Banque Revillon après étude des pièces justificatives qui...
Site :
cora.fr
Thèmes liés : entreprises d assurance vie / assurance vie droits d'entree / assurance vie sans droit d entree / simulation d assurance vie / simulation d'assurance gratuit
Cotisations et primes d'assurance — Administration des ...
Les cotisations et primes d'assurance qualifiées de dépenses spéciales sont déductibles dans la mesure où elles ne constituent ni des dépenses d'exploitation, ni des frais d'obtention et ne sont pas en rapport avec des revenus exemptés.
a) les prélèvements et cotisations versées en raison de l'affiliation obligatoire des salariés au titre de l'assurance maladie et de l'assurance...
Date: 2017-03-03 18:09:23
Site :
http://www.impotsdirects.public.lu
Thèmes liés : frais d'entree assurance vie caisse epargne / prix assurance maison caisse d'epargne / assurances voiture caisse d'epargne / assurance caisse d epargne / contrat d'assurance habitation credit mutuel
Cleiss: le régime de sécurité sociale en Chine
D'autre part, s'agissant des employés des institutions gouvernementales et publiques, une réforme de l'assurance vieillesse est en cours depuis 2008. En termes d'organisation, le système d'assurance est similaire à celui mis en place pour les entreprises privées. En attendant, une assurance vieillesse complémentaire est en général établie pour les employés des institutions visées par...
Date: 2017-09-11 12:09:24
Site :
http://www.cleiss.fr
Cotisations et primes d'assurance — Administration des ...
Les cotisations et primes d'assurance qualifiées de dépenses spéciales sont déductibles dans la mesure où elles ne constituent ni des dépenses d'exploitation, ni des frais d'obtention et ne sont pas en rapport avec des revenus exemptés.
a) les prélèvements et cotisations versées en raison de l'affiliation obligatoire des salariés au titre de l'assurance maladie et de l'assurance...
Date: 2018-01-15 15:31:38
Site :
http://www.impotsdirects.public.lu
Assurance crédit immobilier, comparez les leaders en ...
Suivant
Respect de la vie privée
Les informations qui vous concernent sont destinées à Magnoliaweb assurances et aux prestataires pouvant traiter votre demande de devis. Le présent site a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL sous N° 738133. A ce titre, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la...
Site :
credit-assurance.com
Thèmes liés : devis assurance pret immobilier generali / courtier en credit et assurance de pret / assurance vie garantie pret immobilier / comparatif assurance pret immobilier / courtier assurance pret immobilier
Assurance crédit immobilier, comparez les leaders en ...
Suivant
Respect de la vie privée
Les informations qui vous concernent sont destinées à Magnoliaweb assurances et aux prestataires pouvant traiter votre demande de devis. Le présent site a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL sous N° 738133. A ce titre, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la...
Site :
credit-assurance.com
Thèmes liés : devis assurance pret immobilier generali / courtier en credit et assurance de pret / assurance vie garantie pret immobilier / comparatif assurance pret immobilier / courtier assurance pret immobilier
ENR - Mutation à titre gratuit - Successions - Champ d ...
Comparer les versions sélectionnées
2017-02-24T16:02:24.000+01:00
ENR - Mutation à titre gratuit - Successions - Champ d'application des droits de mutation par décès - Exonérations motivées par la qualité du défunt ou du successeur, personne physique
I. Exonération de droit des personnes dispensées de dépôt de déclaration
1
En application de l' article 796-0 du code général des...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Assurance emprunteur (ADE) - Particuliers - Crédit Agricole
Il peut arriver que votre état de santé ne vous permette pas de bénéficier des conditions d'assurance standardisées. Le dispositif prévu par la Convention AERAS organise des solutions adaptées à votre cas.
Ces contrats d'assurance sont distribués par votre Caisse Régionale de Crédit Agricole, immatriculée auprès de l'ORIAS en qualité de courtier.
caisse régionale de Crédit...
Site :
https://www.ca-centrest.fr
Comparateur d'assurance hypothécaire Banque Laurentienne ...
L'assurance hypothécaire est-elle obligatoire?
Non. Selon l'article 439 de la Loi sur la distribution de produits et services financiers :
« Un distributeur ne peut assujettir la conclusion d'un contrat à l'obligation pour le client de conclure un contrat d'assurance auprès d'un assureur qu'il indique. Il ne peut exercer de pressions indues sur le client ou employer des manoeuvres dolosives...
Site :
https://www.infoprimes.com
SGCB :: Prêts immobiliers à taux fixe
Prêts immobiliers à taux fixe
Une solution pour vos projets immobiliers
Une opération immobilière vous engage sur une longue durée. Pour faire face aux aléas de la vie, le prêt immobilier à taux fixe s'adapte à votre situation.
Financement libre et maîtrisé
Financez l'achat de votre résidence principale ou secondaire, de gros travaux ou un investissement à usage locatif
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Site :
http://www.sgcb.com
Thèmes liés : fonds de garantie des contrats d'assurance vie / remboursement assurance vie sur pret immobilier / assurance vie pret immobilier obligatoire / assurance vie garantie pret immobilier / assurance vie sur pret immobilier