Articles sélectionnés pour le thème : contrat d'assurance d'habitation
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Assurance location saisonnière : une protection indispensable
La location de vacances peut être un excellent moyen de générer une source de revenus et notamment pour amortir le coût d'achat de votre propriété en tant qu'investissement immobilier. Mais c'est sans compter les risques que le propriétaire prend à chaque...
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Thèmes liés : assurance location saisonniere pour locataire / assurance logement location saisonniere / location saisonniere et assurance habitation / assurance location saisonniere / assurance logement location vacances
Assurance Maroc
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Date: 2017-09-26 16:12:38
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Thèmes liés : contrat d'assurance automobile au maroc / assurance automobile maroc / contrat d'assurance d'habitation / contrat d assurance d habitation / contrat d assurance habitation
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Les spécificités du contrat de colocation | La colocation ...
La clause de solidarité
De nombreux propriétaires exigeront cette clause au contrat de location. Vous pouvez refuser et dire adieu à l'appart ou accepter, en prenant certains risques. En effet, la clause de solidarité induit, comme son nom l'indique, que vous soyez solidaires de vos colocataires. D'une part, le bailleur pourra exiger de l'un des colocataires le paiement de l'intégralité du...
Date: 2017-03-05 11:55:18
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Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / contrat d'assurance d'habitation / contrat d assurance d habitation / contrat d assurance habitation / responsabilite civile assurance
La banque des particuliers - Crédit Agricole d’Ile-de-France
Pousser la porte d'une nouvelle agence, consulter ses comptes sur la 1ère application bancaire en France, prendre un rendez-vous en ligne directement dans l'agenda de son conseiller ou l'appeler sur sa ligne directe. 1,4 million de clients Particuliers du Crédit Agricole d'Ile-de-France le font chaque jour.
Une gestion simple des comptes bancaires
Les clients Particuliers du Crédit...
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Thèmes liés : assurance accident vie credit agricole / assurance vie du credit agricole / offre assurance vie credit agricole / assurance auto ile france / assurance vie ile france
Contacter SOGESSUR de la Société Générale - Comment appeler
SOGESSUR est l'entreprise d'assurance du groupe Société Générale.
Elle a été créée en 1996 et a commencé ses activités en 1997. Travaillant en étroite collaboration avec Sogécap, spécialiste de l'assurance vie auprès du groupe Société Générale Insurance, elle fait partie des entreprises référence dans le domaine.
Voulez-vous des informations sur les prestations de la...
Date: 2018-01-16 00:17:05
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Modèles de bail : Modèle de bail à usage d'habitation ...
*
Il a été convenu et arrêté ce qui suit :
Le bailleur loue, dans les conditions prévues par la loi du 6 juillet 1989 et par le présent contrat, au locataire qui les accepte, les locaux ci-après désignés.
Désignation et consistance des locaux loués :
La surface louée comprend ______________ [A...
Site :
http://www.nouvelobs.com
Thèmes liés : resiliation contrat d'assurance habitation / contrat d'assurance d'habitation / contrat d assurance d habitation / contrat d assurance habitation / contrat d assurance responsabilite civile
Devenir propriétaire d'un logement en copropriété - ANIL
Devenir propriétaire : achat d'un logement en copropriété
Acheter en copropriété signifie devenir propriétaire d'un ou plusieurs lots dans un immeuble appartenant à
plusieurs personnes. Chaque copropriétaire dispose de parties privatives (appartement, parking, cave) et d'une
quote-part de parties communes appelée "tantièmes de copropriété".
Tout nouveau copropriétaire devient membre...
Site :
https://www.anil.org
Thèmes liés : assurance rc proprietaire d'immeuble / contrat d'assurance d'habitation / contrat d assurance d habitation / contrat d assurance habitation / contrat d assurance responsabilite civile
CHEUVREUX NOTAIRES PARIS | Actualité de CHEUVREUX, Notaire ...
UN COPROPRIÉTAIRE PEUT-IL LIBREMENT CHANGER L'AFFECTATION DE SON LOT ?
7 mars 2017
Lorsqu'un copropriétaire entend changer l'affectation de ses parties privatives, il doit, indépendamment du
respect des règles d'urbanisme, s'assurer :
- que cette affectation est compatible avec les dispositions du règlement de copropriété,
- qu'elle ne porte pas atteinte à la destination de...
Site :
http://www.cheuvreux-notaires.fr
Thèmes liés : contrat d'assurance d'habitation / contrat d assurance d habitation / contrat d assurance habitation
Accusé d'enregistrement d'une carte grise : explications
Accusé d'enregistrement d'une carte grise : explications
Présentation des accusés d'enregistrement
Depuis la mise en place du nouveau système d'immatriculation (SIV), la carte grise originale est envoyée au domicile du titulaire en recommandé. Ce dispositif permet de vérifier l'adresse du titulaire du véhicule. Un accusé d'enregistrement est alors remis au titulaire du véhicule en...
Site :
https://www.ecartegrise.fr
Adresse Pacifica Assurance Résiliation: Comment résilier?
Accueil > Compte > Assurance > Résiliation Pacifica Adresse
Résiliation Pacifica Adresse
Pacifica assurance est une filiale de Crédit Agricole et qui propose des contrats d'assurances dommages et complémentaire santé. Elle est commercialisée par les caisses de CA et LCL. Plusieurs assurés, cependant, peuvent résilier leur contrat de protection juridique à tout moment. Voici toutes les...
Site :
https://supprimer.net
Refinancement d’un emprunt conclu entre 2005 et 2014
Autres informations et services officiels : www.belgium.be
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Finance
Accueil Refinancement d'un emprunt conclu entre 2005 et 2014
Refinancement d'un emprunt conclu entre 2005 et 2014
En 2015, j'ai refinancé un emprunt hypothécaire conclu entre le 1.1.2005 et le 31.12.2014, qui entrait en considération pour le « bonus-logement » régional. Cette habitation était en 2015...
Date: 2017-03-05 09:35:10
Site :
finances.belgium.be
Thèmes liés : emprunt hypothecaire assurance vie / assurance vie habitation unique / contrats d'assurance vie en euros / contrats d assurance vie en euros / contrat d assurance vie individuel
Modèles de bail : Modèle de bail à usage d'habitation ...
Monsieur et, ou, Madame (état civil complet + profession).
demeurant ____________
[ou la société __________ (dans ce cas, identification RCS) ]
Ci-après dénommé(s) " le bailleur "
D'UNE PART,
et Monsieur et, ou, Madame ________
demeurant _______
Ci-après dénommé(s) " le locataire »
D'AUTRE PART,
*...
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http://tempsreel.nouvelobs.com
Thèmes liés : resiliation contrat d'assurance habitation / contrat d'assurance d'habitation / contrat d assurance d habitation / contrat d assurance habitation / contrat d assurance responsabilite civile
Inventaire de biens en ligne - Archivage de documents ...
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Vos biens sont sécurisés dans un même univers pour mieux vous prémunir en cas de sinistre (incendie, vol, dégâts des eaux, etc).
Enregistrer ses objets, c'est...
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Thèmes liés : contrat d'assurance d'habitation / contrat d assurance d habitation / contrat d assurance habitation / meilleur contrat d'assurance vie en ligne / meilleurs contrat d assurance vie
IR - Liquidation - Modalités particulières d'imposition ...
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2016-07-20T09:23:19.000+02:00
IR - Liquidation - Modalités particulières d'imposition - Imposition des revenus exceptionnels ou différés selon le système du quotient
1
L' article 12 du code général des impôts (CGI) prévoit que l'impôt sur le revenu est dû chaque année à raison des bénéfices ou revenus que le contribuable réalise ou dont il...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Impôts : 60 réponses pour bien déclarer vos revenus
Impôts : 60 réponses pour bien déclarer vos revenus
Pour beaucoup de ménages, déclarer ses revenus est un casse-tête. Pour vous aider dans cette "épreuve", la société de conseil en fiscalité Fidroit répond à vos questions.
Le Monde |
o Mis à jour le
19.05.2013 à 17h19
| Par Frédéric Cazenave
Déclarer ses revenus reste un casse-tête pour beaucoup de Français. En témoigne le...
Date: 2018-01-12 02:53:58
Site :
lemonde.fr
Modele de lettre Location, Article et informations ...
Par Bruno Mathieu le
05/03/2017
A la différence du locataire qui peut donner congé à n'importe quel moment et sans motif, le bailleur ne peut empêcher le renouvellement du bail ...
Les locations soumises à la loi du 6 juillet 1989
Par Bruno Mathieu le
05/03/2017
Les dispositions de la loi du 6 juillet 1989 modifiées par la loi Alur du 24 mars 2014 vont s'appliquer dès lors que la location...
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http://www.modelo.fr
Thèmes liés : resiliation contrat d'assurance habitation / contrat d'assurance d'habitation / contrat d assurance d habitation / contrat d assurance habitation
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Trouver la CNP - Canada.ca
Nous utilisons le système de Classification nationale des professions (CNP) pour classifier les emplois (professions). Les emplois sont regroupés selon :
les fonctions des postes;
le genre de travail effectué par le titulaire.
Aux fins de l'immigration, les principaux groupes d'emplois sont les suivants :
Genre de compétence 0 (zéro) : postes de gestion, tels que :
directeurs de...
Date: 2018-01-15 23:26:30
Site :
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La MAIF partira avec vous en vacances cette année - trnd.com
orfee
La MAIF partira avec vous en vacances cette année !
Parce qu'en vacances on n'a pas envie de penser à tout, la MAIF le fait pour nous !
Voilà pourquoi si vous, votre compagnon ou enfant tombe malade à St Domingue, les frais d'hospitalisation seront pris en charge par votre assurance habitation MAIF « tout inclus ».
En effet, celle-ci prend en charge :
Blessé à Saint-Domingue, Arnaud...
Site :
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Thèmes liés : maif assurance habitation vacances / contrat d'assurance habitation maif / contrat d'assurance habitation pas cher / contrat assurance habitation maif / devis assurance habitation maif
Trouver la CNP - cic.gc.ca
Admissibilité
Trouver la CNP
Vous avez peut-être vu le terme « CNP » sur notre site. Ce sigle désigne la Classification nationale des professions (CNP).
La CNP est un système qu'utilise le gouvernement du Canada pour classifier les emplois (professions). Les emplois sont regroupés en fonction du genre de travail effectué par le titulaire et les types de fonctions connexes.
Bon nombre...
Site :
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Thèmes liés : assurance vehicule d'entreprise / compagnie generale d assurance / courtier d assurance entreprise / assurance vehicule d entreprise / entreprises d assurance vie
Pret a taux zero : simulation et guide du pret a taux zero ...
par admin
Principe du « nouveau » prêt à taux zéro
Le prêt à taux zéro renforcé , autrement appelé le « PTZ+ » est un prêt dédié aux personnes qui désirent acquérir leur résidence principale (logement effectivement occupé plus de 8 ans).
Ce prêt vient seulement en complément d'autres prêts et ne peut financer plus de la moitié de l'achat du logement. De plus, Il ne peut...
Site :
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Thèmes liés : taux assurance pret habitation / comparatif assurance pret immobilier / contrat d'assurance d'habitation / contrat d assurance d habitation / contrat d assurance habitation
RÉSERVE : Définition de RÉSERVE
RÉSERVE, subst. fém.
A. ?
1. DR. Clause restrictive ajoutée à un acte pour se soustraire à une éventuelle obligation. Émettre, faire des réserves. Dans ce contrat, il a fait plusieurs réserves (Ac.).Le créancier qui a déchargé le débiteur par qui a été faite la délégation, n'a point de recours contre ce débiteur, si le délégué devient insolvable, à moins que l'acte n'en...
Site :
http://www.cnrtl.fr
Assurance accidents de la vie : optimiser son ...
1- Déclarer son préjudice d'accident de la vie
Un avocat à vos côtés
Pour vous accompagner et vous conseiller, préférez solliciter l'aide d'un avocat dès le début de la démarche.
Comment est évalué votre préjudice accidents de la vie?
Pour obtenir une indemnisation correspondant au préjudice subi, il faut que votre préjudice soit parfaitement mesuré. Mais pour mesurer les...
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Exploitation et classement d'un camping - professionnels ...
Le classement des terrains de camping est effectué à la demande de l'exploitant auprès d'un organisme accrédité et selon une réglementation spécifique en matière de délais, de critères d'évaluation et de publicité.
Tout replier
Les terrains aménagés de camping et de caravanage destinés à l'accueil :
de tentes,
de résidences mobiles (caravanes ou camping-cars),
d'habitations...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : classement des contrat d'assurance vie / classement des contrat d assurance vie / contrat d assurance responsabilite civile / contrat d assurance non vie / contrat d'assurance d'habitation
modèle de lettre gratuite - Modèle lettre type - lettre ...
Modèle de lettre : Attestation Télécharger
Modèle de lettre : à un ami Télécharger
Modèle de lettre : Attestation d'affiliation au regime general de la Securite sociale Télécharger
Modèle de lettre : Attestation de presence à la formation Télécharger
Modèle de lettre : Attestation de regularisation Télécharger
Modèle de lettre : Attestation d'hébergement present...
Date: 2013-03-18 18:51:02
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http://www.modeleslettresgratuites.com
Thèmes liés : resiliation assurance voiture lettre / assurance credit maison accident de travail / attestation d'assurance voiture / attestation d assurance voiture / assurance vehicule d'entreprise
La fiscalité du non résident. Par Patrick Herrou, Avocat.
I - L'IMPOT SUR LE REVENU
La définition des non-résidents
Modalités générales d'imposition des contribuables domiciliés hors de France disposant de revenus de source française
Définition du domicile fiscal. Aux termes du 1 du B de l'article 4 du code général des impôts (CGI), sont considérées comme fiscalement domiciliées en France :
les personnes qui ont en France leur foyer ou le...
Date: 2017-03-05 10:05:35
Site :
village-justice.com
Thèmes liés : article de loi sur l'assurance vie / compagnie d'assurance etrangere en france / assurance vie droits d'entree / assurance vie sans droit d entree / marche de l'assurance vie en france 2012
Les garanties légales dues par le constructeur au titre de ...
A compter de la réception, trois garanties légales commencent à courir au profit des propriétaires successifs de l'ouvrage. Il s'agit de :
la garantie de parfait achèvement (1 an),
la garantie biennale de bon fonctionnement (2 ans),
la garantie décennale.
Les responsabilités biennale et décennale sont deux types de garantie, qui se rattachent à la responsabilité des constructeurs...
Site :
http://mdae.over-blog.com
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / assurance dommage ouvrage construction maison / assurance d une maison en construction / assurance responsabilite civile entreprise construction / code civil assurance dommage ouvrage
Direct Assurance - assurance-habitation - Avis de novaisb
compagnie totalement dépassée, tarif non compétitifs (ma banque fait encore mieux !)
Cet avis vous a t-il été utile ?
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Réponse de Direct Assurance
vendredi 24 novembre 2017 à 17:05
Bonjour novaisb, tout d'abord, je vous prie de nous excuser pour cette situation. Tout au long du contrat, nous souhaitons simplifier au...
Site :
https://www.opinion-assurances.fr
Thèmes liés : compagnie d'assurance auto et habitation / resiliation contrat d'assurance habitation / numero de police d'assurance auto / compagnies d'assurance auto / compagnie d assurance auto
Les dépenses pour la construction de votre maison
oAcheter neuf ou dans l'ancien
Terrain
Le terrain sera, après la construction de la maison, le poste le plus important du budget. Mais il y en a bien d'autres. Raison pour laquelle il ne faut pas se fourvoyer dès cette première étape !
D'une façon générale, le prix du terrain baisse au fur et à mesure qu'on s'éloigne des centres urbains ; mais si vous travaillez en ville, vos dépenses...
Site :
http://guide-construction.fr
Thèmes liés : frais d'entree assurance vie comparatif / assurance vie frais d'arbitrage / frais d'entree des assurance vie / frais d entree des assurance vie / definition avance sur contrat d'assurance vie
Expertises GALTIER Valorem: Expert de l'assuré après ...
Vous êtes ici : Accueil > Expert de l'assuré après sinistre pour le particulier
Expertises GALTIER Valorem, Expert de l'assuré après sinistre, pour le particulier
Particulier, vous êtes victime d'un sinistre (incendie, dégât des eaux, etc) :
Appelez Expertises GALTIER Valorem, l'expert de l'assuré, pour obtenir la réparation optimale pour votre habitation et son contenu.
Un incendie...
Site :
http://www.galtier-expertises.com
Thèmes liés : compagnie d assurance professionnelle / assurance professionnelle independant / assurance juridique professionnel / garantie compagnie d assurance / contrat d'assurance d'habitation
Simulation MAIF assurance alcoolémie - assur-auto-en ...
Simulation MAIF assurance alcoolémie
La simulation MAIF assurance alcoolémie offre des garanties plus larges qu'un contrat d'assurance classique.
Une prise en charge élargie:
- Exclusions très peu nombreuses, pour les causes comme pour les conséquences d'un sinistre.
- Protection juridique (en cas de malfaçons affectant des réparations consécutives à un accident pris en charge, et en cas de vice caché pour un véhicule âgé de - de 4 ans).
- Prise en charge dès la...
Déclarer son sinistre avec l’application PacifiCA | Agence ...
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Déclarer son sinistre avec l'application PacifiCA
L'application gratuite « PacifiCA » du Crédit Agricole donne la possibilité à nos assurés PACIFICA (Automobile et/ou Habitation) de déclarer leur sinistre via leur Smartphone et de renseigner directement les circonstances de l'accident.
L'APPLI EN BREF
o Déclaration de votre...
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Quels sont les différents impôts en Belgique ?
Schématiquement, le système fiscal belge est le suivant, comparé à celui de la France :
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Surface habitable définition pour une maison individuelle
Bonjour,
Merci beaucoup pour la rapidité de votre retour. Votre réponse est très claire.
Je pose cette question car nous essayons de calculer la surface de la maison, pièce par pièce, dans le but de la mettre en vente prochainement. Les pièces mansardées sont conformes, nous avons 2m70 de hauteur. La largeur est de 4.227 et la longueur 3.322. Si il n'y avais pas le toit en pente, cela fera...
Site :
plans-maisons.architecte-paca.com
Thèmes liés : contrat d'assurance d'habitation / contrat d assurance d habitation / contrat d assurance habitation / contrat d assurance maison
ASSU 2000 RENNES MAUGER : assurances
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Thèmes liés : assurance auto assu 2000 devis / devis assurance auto moto habitation / assurance auto rennes / devis gratuit d'assurance auto / contrats d assurance auto
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Tutelle, Curatelle, succession, l'avenir de nos enfants...
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ASSOCIATION NATIONALE DE DEFENSE DES PERSONNES HANDICAPEES EN INSTITUTION
Parents, professionnels, amis Association reconnue "d'intérêt général".
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agir pour le handicap mental
Assurance décès. Tutelle : interdite....
Date: 2017-03-01 15:27:34
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Préparer sa retraite au Maroc – Informations et conseils
Le Maroc attire de plus en plus de retraités. En effet, ce pays francophone situé à proximité du vieux continent offre un confort de vie similaire à celui de l'Europe et à moindre coût. Son régime fiscal avantageux et sa culture invitant au dépaysement constituent autant d'atouts supplémentaires très appréciés.
Les avantages fiscaux
Le régime fiscal du Maroc est plus avantageux que...
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Thèmes liés : avantages fiscaux d une assurance vie / meilleur compagnie d'assurance au maroc / compagnie d'assurance au maroc / compagnie d assurance au maroc / compagnie d assurance francaise
Tout sur le prêt immobilier - Guide Assurance Crédit ...
14 Prêt immobilier et acte de vente
En règle général, le montant minimum d'un crédit immobilier s'établit à 50.000EUR. Au dessous de ce seuil, il sera préférable d'opter pour un crédit personnel, ceci afin d'éviter les frais de dossier et les frais d'hypothèque. Certaines banques vont financer parfois jusqu'à 110% de votre achat immobilier pour couvrir les frais de notaire entre...
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Cher : environ 250 à 300 EUR, cela n'est pas obligatoire mais c'est vivement...
Date: 2012-01-25 17:21:05
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Un agent contractuel ne peut tenir de son contrat le droit de conserver l'emploi pour lequel il a été recruté lorsque l'autorité administrative entend affecter un fonctionnaire sur cet emploi. L'administration peut, pour ce motif, légalement écarter l'agent contractuel de cet emploi. C'est ce que vient d'indiquer la section du contentieux du Conseil d'Etat dans un avis du 25 septembre 2013...
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Avez-vous la garantie tierce dans votre assurance automobile?
Votre voiture a été endommagée en stationnement, ou chez une station de lavage ? Vous voulez procéder aux réparations en faisant jouer la garantie Responsabilité Civile. C'est normal que votre assureur ne puisse prendre en charge les dégâts constatés sur votre véhicule dans le cadre de votre assurance responsabilité civile.
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Renseignements concernant l’exemption fiscale prévue à l ...
Dans les paragraphes qui suivent, aux fins de l'exemption fiscale selon l'article 87 de la Loi sur les Indiens, l'Agence du revenu du Canada (ARC) emploie le terme « Indien » parce qu'il est défini dans la Loi sur les Indiens.
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Vente en état futur d'achèvement — Wikipédia
Vente en état futur d'achèvement
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Modèle de contrat Bail commercial de moins de 3 ans
Bail commercial de moins de 3 ans
Cyril Sabatié
Auteur du modèle de contrat Bail commercial de moins de 3 ans
Avocat
Maître Sabatié, avocat, est l'ancien Directeur du service juridique de la FNAIM. Après avoir suivi les enseignements du DESS « Droit de la construction et de l'urbanisme » et du DEA «Droit privé » de l'Université de PARIS XII, il a intégré la filiale protection...
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