Articles sélectionnés pour le thème : assurance civile professionnelle
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Assurance - Protéger ses Bien ... - lessentiel.macif.fr
aveclesaidants.fr
Participez au programme d'aide, d'écoute et de réflexion de la Macif sur la perte d'autonomie, la dépendance, le handicap et l'aide aux aidants.
Etre assuré est une obligation, mais aussi une nécessité pour se protéger des aléas de la vie. L'Essentiel par MACIF vous aide à choisir les assurances dont vous avez besoin en fonction...
Site :
https://lessentiel.macif.fr
Thèmes liés : assurance habitation credit immobilier / comparateur assurance habitation voiture / assurance responsabilite civile et professionnelle / responsabilite civile assurance / assurance voiture et habitation
Groupe Expertises Services : Réseau d'Experts Automobile
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Notre Secteur Géographique
Retrouver les tournées de nos experts dans les différents
secteurs couverts par nos six agences.
L'expertise dommage
L'expertise dommage (collision, vol, vandalisme, incendie, intempérie,...) sur tout type de véhicule terrestre à moteur (véhicules...
Date: 2018-03-09 01:22:42
Site :
http://www.expert-service.fr
Thèmes liés : assurance responsabilite civile et professionnelle / societe d assurance automobile / societe d assurance d automobile / vehicule retour d'assurance / vehicule d assurance
Sanctions en cas de fausse déclaration.
Sanctions en cas de fausse déclaration.
Le guide des assurances et des mutuelles santé
Vous êtes ici > Accueil > Présentation de l'assurance > Le contrat d'assurance > Sanctions en cas de fausse déclaration
[Synthèse d'un cours de BTS Assurance et d'un cours de stage professionnel d' Habilitation Professionnelle à l'Assurance , cette page a été réalisée en collaboration avec l' Ecole...
Site :
http://www.assurance-et-mutuelle.com
Thèmes liés : texte de loi sur l'assurance vie / nouvelle loi sur l'assurance vie / article de loi sur l'assurance vie / code de l'assurance vie / assurance mutuelle contre l'incendie
5 conseils pour créer un commerce ambulant – PARCOURS ...
Les commerces ambulants investissent nos villes avec des concepts très atypiques. Désormais, plus besoin de se déplacer en magasin, c'est lui qui vient à vous ! Ce concept en est encore à ses débuts en France, alors c'est le moment ou jamais de vous lancer dans l'aventure du « truck ». Pour vous aider, voici les démarches à suivre !
1-Trouver une idée originale
La folie des...
Site :
http://www.parcoursfrance.com
Thèmes liés : assurance commerce ambulant / assurance responsabilite civile et professionnelle / devis assurance responsabilite civile / attestation assurance responsabilite civile / devis assurance professionnelle restaurant
Cours De Droit D Assurance Au Maroc dissertations et ...
économique ................................................................................................................................. 7 2.1 2.2... L'analyse économique du Maroc .................................................................................................................. 7 L'analyse du marché d'assurance au Maroc...
Site :
http://www.etudier.com
Nouvelle Annexe XXIV : Établissements pour déficients ...
Dispositions générales
Article premier
Sont visés par la présente annexe les établissements et services prenant en charge les enfants ou adolescents qui nécessitent principalement une éducation spéciale prenant en compte les aspects physiologiques et psychologiques ainsi que le recours, autant que de besoin, à des techniques de rééducation, notamment orthophonie, kinésithérapie,...
Date: 2014-12-03 09:45:50
Site :
http://dcalin.fr
Thèmes liés : article de loi sur l'assurance vie / projet de loi sur l'assurance vie / assurance contre l'incendie technique et aspects pratiques / contrat d assurance responsabilite civile / assurance en cas d'accident de travail
Conditions Générales de Vente Belambra | Belambra Clubs
Conditions Générales de Vente Belambra
Conditions Générales de Vente Belambra
"mis à jour le 10 mai 2017"
Vous souhaitez partir dans un de nos Clubs de vacances ? Avant de réserver un séjour individuel, une formule-groupe ou d'organiser un voyage d'affaires, consultez les Conditions Générales de Vente Belambra.
Préambule
L'objet des présentes Conditions Générales de Vente...
Site :
http://www.belambra.fr
ZENITH ASSURANCES - Assurances - Courtiers
ZENITH ASSURANCES est une société de courtage en assurances:
Assurances des biens et du patrimoine:
Nous couvrons votre responsabilité civile et vous offrons plusieurs formules pour garantir votre véhicule en cas d'accident (défense et recours; personnes transportées; incendie et explosion; vols/agressions; vols des accessoires; tous risques).
Assurances global dommages:
Par ce contrat,...
Site :
https://www.goafricaonline.com
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile entreprise / contrat assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile et professionnelle / assurance contre l incendie
Assurance construction ou dommages-ouvrage
Assurance construction ou dommages-ouvrage
Assurance construction ou dommages-ouvrage
L'assurance dommages ouvrage est une assurance obligatoire que doit souscrire tout maître d'ouvrage et en particulier la personne qui décide de construire sa propre maison ou de procéder à une rénovation importante. Cette assurance est une garantit qui permet de toucher une indemnité couvrant les frais de réparation liés à la construction, sans avoir besoin d'attendre que la justice se prononce sur les responsabilités. Dans la plupart des cas c'est une assurance professionnelle...
Site :
http://www.guidedelassurance.com
Thèmes liés : assurance dommage ouvrage construction maison / assurance dommage ouvrage pour professionnel / assurance d une maison en construction / assurance dommage pour les professionnel / assurance maison construction
Devis chirurgie esthetique en Tunisie - EstetikaTour
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Thèmes liés : assurance responsabilite civile et professionnelle / responsabilite civile assurance suisse / devis assurance responsabilite civile / responsabilite civile assurance / assurance responsabilite civile organisateur
Votre-argent.ch: le guide pratique de vos sous - Droit de ...
Les droits de timbres fédéraux
Les droits de timbre fédéraux sont des impôts prélevés par la Confédération frappant des transactions juridiques déterminées, en particulier l'émission (création) et le commerce de titres, en d'autres termes la formation de capital et la circulation de capitaux.
D'après la loi fédérale du 27 juin 1973 sur les droits de timbre, révisée en dernier...
Date: 2018-02-17 01:03:00
Site :
http://www.votre-argent.ch
Quelle assurance pour pratiquer le covoiturage ? | service ...
Le covoiturage est une offre désintéressée de service de transport, dont l'éventuelle contrepartie financière est limitée au partage des frais (carburant, péage par exemple).
Le conducteur n'accepte donc pas de rémunération et ne réalise pas de bénéfice, faute de quoi il serait considéré comme un transporteur professionnel et nécessiterait une assurance professionnelle spécifique.
Si vous proposez un covoiturage, vous devez souscrire au minimum une assurance responsabilité civile . Cette garantie couvre les dommages qui peuvent être occasionnés à des tiers lors d'un sinistre. Ainsi, le passager du covoiturage...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : devis assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile et professionnelle / contrat d assurance responsabilite civile / devis assurance professionnelle / contrat assurance responsabilite civile
Assurance décennale auto-entrepreneur
Votre numéro de téléphone professionnel *
Votre adresse email professionnelle *
CONFIDENTIEL, SANS ENGAGEMENT, SANS SPAM
Lorsque vous exercez une activité liée au secteur du BTP vous êtes soumis à une législation spécifique et ceci peu importe votre statut.
Cette législation spécifique découle de la loi Spinetta (article 1792 du code civil) et vous oblige en tant que professionnel de...
Site :
assurance-autoentrepreneur.net
Thèmes liés : devis assurance professionnelle auto entrepreneur / assurance civile professionnelle auto entrepreneur / assurance professionnelle auto entrepreneur / devis d'assurance auto / devis d assurance auto
Librairie Sauramps BTS ASSURANCE ; LA GESTION DES ...
cet ouvrage issu des cours de bts assurances est destiné à l'apprentissage de la gestion des sinistres ird. l'ouvrage recouvre l'assurance du particulier, du commerçant ainsi que celle des professionnels à travers l'analyse de l'assurance " construction ", transport, bris ce machines, l'assurance-crédit, la...
Site :
http://www.sauramps.com
Thèmes liés : cours bts assurance incendie / code civil assurance / assurance credit professionnel / assurance risque incendie / cours assurance incendie
Assurance VTC RC Circulation
Arca assurance VTC propose une couverture* tous risques ou au tiers
pour le véhicule ainsi que diverses options.
* Assurance professionnelle pour le transport de voyageurs à titre onéreux
A celle-ci peuvent se rajouter:
Une garantie Responsabilité Civile Professionnelle (RC PRO VTC exploitation) en inclusion
Une Garantie Expert Client: Cette garantie est destinée à permettre à...
Site :
https://www.assurance-vtc.fr
La mise en invalidité - Myasthenie.fr
Search
La mise en invalidité
Les salariés qui, à la suite d'un accident ou d'une maladie d'origine non professionnelle, se trouvent dans l'incapacité totale ou partielle de travailler peuvent prétendre à une pension d'invalidité, sous réserve de réunir un certain nombre de conditions.
Cette pension prend le relais, le plus souvent, d'une période au cours de laquelle le salarié, en...
Site :
https://www.myasthenie.fr
Thèmes liés : calcul pension invalidite assurance maladie / pension invalidite assurance maladie / cours sur l assurance vie / article de loi sur l'assurance vie / code de l'assurance vieillesse
Les cinq meilleures assurances santé au Québec
Les cinq meilleures assurances santé au Québec
joomla madagascar
18 juil. 2011
L'assurance santé au Québec vous sera présentée afin de vous aider au mieux dans le choix de votre assureur. Au Québec comme à l'étranger, vous pouvez trouver sans problème la protection santé qu'il vous faut. En quelques clics, découvrez les meilleures assurances santé du Québec et grâce aux...
Site :
https://www.over-blog.com
Moyne & Associés - Etude généalogique successorale
Tél. : (+39) 011 092 2125
Fax : (+39) 011 092 2119
Moyne & Associés, étude généalogique, c'est aussi un réseau de correspondants performants et réactifs à travers le monde.
Secret professionnel
L'Etude Généalogique Moyne & Associés s'engage à maintenir une politique de confidentialité concernant les données recueillies au cours de la recherche d'héritiers conformément à la...
Site :
https://www.moyne-associes.com
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile et professionnelle / article de loi sur l'assurance vie / contrat assurance responsabilite civile / demande d'avance sur contrat d'assurance vie
Pension d'invalidité - Prestations - Secrétariat d'État ...
Pension d'invalidité
publié le23.06.17
Les salariés qui, à la suite d'un accident ou d'une maladie d'origine non professionnelle, se trouvent dans l'incapacité totale ou partielle de travailler peuvent prétendre à une pension d'invalidité, sous réserve de réunir un certain nombre de conditions. Cette pension prend le relais, le plus souvent, d'une période au cours de laquelle le...
Site :
http://handicap.gouv.fr
Thèmes liés : calcul pension invalidite assurance maladie / pension invalidite assurance maladie / code de l'assurance vieillesse / cours sur l assurance vie / avantage de l assurance vie
LOI - WET - ejustice.just.fgov.be
PARTIE 1re. - DISPOSITIONS GENERALES
Article 1er . La présente loi règle une matière visée à l'article 78 de la Constitution.
Art. 2 . La présente loi assure la transposition partielle de la Directive 2009/138/CE du Parlement européen et du Conseil du 25 novembre 2009 sur l'accès aux activités de l'assurance et de la réassurance et leur exercice (solvabilité II).
...
Site :
http://www.ejustice.just.fgov.be
Thèmes liés : classement des contrats d'assurance vie en euros / marche de l'assurance vie en belgique / projet de loi sur l'assurance vie / article de loi sur l'assurance vie / frais de gestion de l'assurance vie
LOI - WET - ejustice.just.fgov.be
PARTIE 1re. - DISPOSITIONS GENERALES
Article 1er . La présente loi règle une matière visée à l'article 78 de la Constitution.
Art. 2 . La présente loi assure la transposition partielle de la Directive 2009/138/CE du Parlement européen et du Conseil du 25 novembre 2009 sur l'accès aux activités de l'assurance et de la réassurance et leur exercice (solvabilité II).
...
Site :
http://www.ejustice.just.fgov.be
Thèmes liés : classement des contrats d'assurance vie en euros / marche de l'assurance vie en belgique / projet de loi sur l'assurance vie / article de loi sur l'assurance vie / frais de gestion de l'assurance vie
Obligations de l'agent immobilier - professionnels ...
Un agent immobilier réalise des transactions immobilières en tant qu'intermédiaire : achat, vente, location d'immeuble ou de fonds de commerce, mais aussi cession de parts de société concernant un immeuble ou un fonds de commerce. Pour ouvrir une agence immobilière, il est obligatoire de remplir certaines conditions, notamment de détenir une carte professionnelle.
Tout...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / contrat assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile et professionnelle / contrat d'assurance d'habitation / contrat d assurance d habitation
ILoveTax, l'outil de facturation des auto-entrepreneurs ...
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Site :
https://ilovetax.fr
Thèmes liés : assurance responsabilite civile et professionnelle / assurance civile professionnelle auto entrepreneur / devis assurance professionnelle auto entrepreneur / devis assurance responsabilite civile / responsabilite civile assurance
Les assurances Van - cheval-assur.com
Formule Sans Soucis avec les garanties :
Responsabilité Civile en hors circulation,Défense Pénale et Recours Suite à Accident et Protection Juridique,
Catastrophes Technologiques,
Dommage causés au Van par le ou les équidé(s) transporté(s),
Incendie,
Vol,
Frais annexes en cas de vol, d'incendie ou d'accident pour le rapatriement des équidés transportés et du...
Site :
https://cheval-assur.com
Thèmes liés : assurance en cas d incendie / assurance pret professionnel / assurance responsabilite civile et professionnelle / assurance accident non professionnel / assurance d incendie
Référence Conseil : la qualité du réseau et la proximité ...
de nos véhicules
NOS EXPERTS S'ENGAGENT !
Expertise collision, 2 roues, véhicules de collection, poids lourds, matériel agricole, navigation de plaisance, RCP, protection juridique...
Pour vous accompagner dans toutes vos démarches d'expertises : une couverture nationale, un réseau structuré avec des process normés, plus de 90 agences et 800 professionnels, la garantie d'une expertise...
Site :
http://www.reference-expertauto.com
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / garantie compagnie d assurance / contrat d assurance vehicule / compagnie d assurance professionnelle / compagnies d'assurance automobile
Atlanta Assurance Maroc - choix-assurances.fr
Choix assurances > Assureurs > Atlanta Assurance Maroc
Atlanta Assurance Maroc
23 mars 2017 Assureurs Pas de commentaire
Atlanta Assurance est un assureur marocain qui propose différents contrats à ses clients particuliers et professionnels. Cette compagnie d'assurance offre plusieurs services dans divers domaines notamment des complémentaires santé et maladie, épargne, assurance...
Site :
https://choix-assurances.fr
Avocat Paris 7 : droit immobilier - droit de la ...
Avocat en droit immobilier à Paris (7e)
Les domaines d'intervention de votre avocat en droit immobilier de Paris
Votre avocat en droit immobilier installé dans le 7e arrondissement de Paris vous accueille dans son Cabinet et vous épaule dans toutes vos démarches juridiques. Il intervient tant en matière de précontentieux et de contentieux, en première instance et en appel.
Domaine de...
Site :
http://www.avocat-duchazaud.com
Thèmes liés : assurance responsabilite civile et professionnelle / assurance habitation en construction / responsabilite civile assurance / assurance responsabilite civile generale / assurance civile professionnelle
Assurance multirisque professionnelle des commerçants ...
vol, y compris d'espèces lors de leur remise en banque
vandalisme à l'intérieur de vos locaux comme sur leurs parties extérieures
bris de votre matériel professionnel électrique
bris de glaces ou d'enseignes
dommages électriques
Vous déterminerez, avec votre conseiller Allianz, les montants à garantir ainsi que le niveau de franchise.
Tous les commerçants ne sont pas soumis aux mêmes...
Date: 2018-01-22 17:51:13
Site :
https://www.allianz.fr
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile et professionnelle / assurance responsabilite civile entreprise / assurance en cas d incendie / assurance en cas d'accident de travail
Comptabilité libérale - L'Infirmière Libérale Francaise
Accueil
Comptabilité libérale
En exerçant une profession libérale sous la forme d'une entreprise individuelle, vous êtes soumis à deux impôts principaux :
l'impôt sur le revenu,
la CET.
L'adhésion à une association de gestion agréée permet en outre d'être aidé dans la gestion de son entreprise et permet des avantages fiscaux :
évite la majoration de 25% sur IR depuis La loi de...
Site :
https://www.l-idel.fr
ASSURANCE DECENNALE ETANCHEITE ETANCHEUR FACADIER ...
Les modalités de collecte des informations de ce formulaire sont à consulter ici
ASSURANCE-DECENNALE-ETANCHEITE.FR est un site du groupe ASSURANCES CHAMPENOISES courtier d'assurance spécialisé dans les assurances professionnelles du batiment ( décennales, RC, dommages ouvrages)
Vous êtes artisan étancheur, couvreur avec toiture terrasse ou encore façadier et vous n'arrivez pas à vous...
Site :
http://www.assurance-decennale-etancheite.fr
DEMANDE DE PRET EN LIGNE - creditfinance48h.com
DEMANDE DE PRET EN LIGNE
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Un crédit vous engage et doit être remboursé. Vérifiez vos capacités de remboursement avant de vous engager.
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Oui
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https://www.creditfinance48h.com
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Engager une femme de ménage en Suisse : Assurances ...
CONSTRUIRE OU RÉNOVER EN SUISSE
ENGAGER UNE FEMME DE MÉNAGE EN SUISSE
Vous sollicitez les services d'une fée du logis ? À moins qu'elle ne soit déclarée comme indépendante et reconnue comme telle par la caisse de compensation, vous avez l'obligation de l'assurer contre les accidents. De nombreux assureurs proposent un produit qui inclut tous vos employés de maison (femme de ménage, mais...
Site :
billiga.ch
Thèmes liés : assurance accident non professionnel / assurance accident professionnel / assurance en cas d'accident de travail / maison de l'assurance / maison de l assurance
I. Généralités relatives aux assurances contre l'incendie
TCAS - Taxe sur les conventions d'assurances - Tarif - Assurances contre l'incendie
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Les assurances contre l'incendie couvrent, d'une part, les biens de nature diverse, d'autre part, les risques agricoles non exonérés.
I. Généralités relatives aux assurances contre l'incendie
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L'assurance contre l'incendie a pour but d'indemniser des dommages matériels directement causés par le feu....
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Thèmes liés : cours d'assurance automobile gratuit / police d'assurance automobile definition / comparer les prix d'assurance automobile / tarif d'assurance automobile / devis gratuit d'assurance habitation
SVI Assurances I Assurance responsabilité civile ...
SVI Assurances change de logo
SVI Assurances créée en 2000 change de logo. L'objectif est de moderniser notre image et de refléter davantage notre ancrage national à travers notre réseau d'agences en pleine expansion. Par ailleurs il renforce notre identité en interne et le sentiment d'appartenance des salariés au Groupe.
Le rétablissement de Schengen couterait des milliards au transport...
Site :
svi-assurances.com
Thèmes liés : prix de l assurance auto jeune conducteur / prix d'assurance auto jeune conducteur / prix assurance responsabilite civile / tarif assurance responsabilite civile auto entrepreneur / prix de l'assurance auto
Assurance Décennale en ligne - Courtier spécialiste - CM-BTP
Dossier Assurance étanchéité : Vers de nouvelles difficultés ?
Notre spécialité : L'assurance décennale
CM-BTP est une entité de CM-Groupe , le bâtiment et plus largement la construction est l'une de nos spécialités depuis de nombreuses années. Nous avons donc logiquement décidé en 2013 d'étendre notre expertise au delà des frontières de notre société dont le siège est basé...
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https://cm-assurance-decennale.fr
Thèmes liés : code civil assurance decennale / contrat d assurance responsabilite civile / assurance artisan batiment obligatoire / devis assurance responsabilite civile / devis d'assurance en ligne
En quoi consiste une franchise d’assurance auto ...
Sécurité et prévention
En quoi consiste une franchise d'assurance auto?
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Personne n'est à l'abri d'un accident, et c'est pourquoi l'assurance auto est obligatoire dans tous les territoires et provinces du Canada pour tous les conducteurs titulaires d'un permis de conduire. Mais contracter une assurance auto peut souvent s'avérer une tâche complexe, car...
Date: 2012-12-11 18:41:18
Site :
http://www.pcinsurance.ca
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Site :
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Assurance constructeur | Atlantis Assurances
Assurance constructeur de maisons individuelles (loi du 19 de cembre 1990)
I- Assurances techniques - Contrat package
Tous risques chantier
Responsabilite Civile Professionnelle (dont garantie erreur d'implantation, vice impre visible du sol, faute inexcusable)
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II- Caution (loi du 19 de...
Site :
http://www.atlantis-assurances.fr
Thèmes liés : assurance constructeur de maison individuelle / assurance dommage ouvrage maison individuelle / contrat d assurance maison / contrat assurance maison / assurance dommage maison
La Rc décennale obligatoire - bcdassurances.be
Aperçu sur la nouvelle loi relative à l'assurance obligatoire de la responsabilité décennale
1. Objectifs de la loi
L'objectif de cette loi est double :
o Elle vise à mieux réguler le marché de la construction et à offrir une meilleure protection au maître d'ouvrage.
o Elle met fin à la discrimination relevée à l'égard des architectes seuls soumis à l'obligation de souscrire une RC...
Site :
https://www.bcdassurances.be
Thèmes liés : assurance responsabilite civile et professionnelle / responsabilite civile assurance maison / responsabilite civile assurance / code civil assurance decennale / maison de l'assurance
L’assurance de la carte gold mastercard à l’étranger ...
Certaines cartes bancaires prévoient une assurance et une assistance en cas de survenance d'un risque en vacances ou à l'étranger. De nombreux cas de figure sont pris en compte comme l'assistance en cas d'accident en montagne, l'assurance en cas de location d'une voiture, la prise en charge ou le remboursement des frais médicaux en cas de maladie ou d'accident, le rapatriement en cas...
Site :
https://www.partirvoirlemonde.com
Thèmes liés : assurance location vehicule mastercard gold / compagnie d assurance voyage / assurance location vehicule mastercard / vehicule retour d'assurance / vehicule d assurance
Prix des vérandas sur-mesure 2018 | Travaux.com
Prix des vérandas sur-mesure
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Pour les amoureux de design, qui désirent une véranda particulièrement adaptée à leur habitat, la véranda sur-mesure est la solution à privilégier.
Installer une véranda permet de disposer d'une extension de maison originale et de caractère. Avec des vérandas en kits, il est ainsi possible de s'équiper de cette pièce supplémentaire...
Site :
travaux.com
Thèmes liés : assurance responsabilite civile et professionnelle / assurance d une maison en construction / comparateur d'assurance maison gratuit / comparateur d'assurance maison / devis gratuit d assurance
Dufaud - Assurances bijoutiers - Assurances entreprises
Dufaud Assurances est un cabinet de courtage intervenant dans toute la France, notamment dans des domaines d'activité spécialisés où son expertise est reconnue.
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Mandataire de ses clients, dédié à leur seul intérêt, Dufaud Assurances est totalement indépendant de toute compagnie d'assurance ou de groupe financier, avec un actionnariat entièrement détenu par ses dirigeants.
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Site :
http://dufaud.fr
Thèmes liés : garantie compagnie d assurance / compagnie d'assurance en france / compagnie d assurance en france / compagnie d assurance professionnelle / compagnie d assurance a paris
Activités artisanales auto-entrepreneur - Auto-Entrepreneur.fr
Les activités artisanales auto-entrepreneur
Les activités artisanales comportent plusieurs caractéristiques :
Elles dépendent des CMA, Chambre de Métiers et de l'Artisanat
Elles sont regroupées en 4 catégories :
Les métiers de l'alimentation
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Elles sont considérées comme des prestations de service BIC,...
Site :
auto-entrepreneur.fr
Thèmes liés : assurance civile professionnelle auto entrepreneur / assurance auto entrepreneur reparation automobile / assurance artisan auto entrepreneur / assurance professionnelle auto entrepreneur / assurance automobile auto entrepreneur
Lexique générale - Ftusa - ftusanet.org
Tout événement soudain, involontaire, imprévu et extérieur qui entraîne des dommages corporels, matériels ou immatériels.
Acte
Prestation médicale. Les actes reconnus par la Sécurité sociale sont répertoriés dans une nomenclature générale des actes professionnels).
Adaptable:
Se dit des primes, des garanties, des franchises, dont le montant varie par référence à un indice...
Site :
http://www.ftusanet.org
Formation assurance | Devenez courtier & assureur certifié ...
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Centre de formations au métier d'assureur - Formation courtier en assurance
Vous ne possédez pas encore de Master en Assurances, ni suffisamment d'ancienneté professionnelle. Pourtant vous rêvez de vous installer à votre compte, vous avez décidé de devenir assureur. Quel que soit le métier que vous souhaitez exercer (courtier, agent général, mandataire...)
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https://www.formation-assureur.com
Thèmes liés : formation pour devenir courtier d'assurance / formation a distance courtier d'assurance / formation courtier d'assurance / formation courtier d assurance / formation courtier en assurance
Assurance Dommage Ouvrage Obligatoire ou Pas
Assurance Dommage Ouvrage Obligatoire ou Pas ?
C'est la loi spinetta qui impose de souscrire une assurance dommage ouvrage pour celui qui fait construire (le donneur d'ordre). Cette assurance vise à protéger, pendant 10 ans à partir de la réception des travaux, sa construction des malfaçons. Par conséquent que vous soyez marchand de biens , promoteur ou même particulier , vous êtes...
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Soumission assurance moto - assur360.ca
Soumission d'assurance moto à bas prix
Québec : Assurance moto
Vous trouverez dans cet article quelques renseignements sur l'assurance motocyclette pour la prochaine saison. Ces renseignements pourront vous être utiles lors de vos réclamations bien que nous ne souhaitions pas à ce vous y faites appel un jour.
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Pisano Assurances Conseils : assurance des risques juridiques
Pisano Assurances Conseils : assurance des risques juridiques
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Vous conseiller et vous proposer des solutions d'assurances professionnelles qui répondent à vos besoins... tel est notre mêtier.
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Site :
http://www.pisano-assurances.com
Thèmes liés : societe de courtage d assurance / assurance risque professionnel / activite de courtage d assurance / courtage d assurance / assurance juridique professionnel