Quelle assurance pour les chauffeurs de VTC

La plupart des contrats de base incluent également la garantie du chauffeur VTC.

Il peut y être ajouté des options telles que :

les dommages causés aux objets transportés,

la perte financière du fait de l'immobilisation du véhicule,

les stages de récupération de points perdus suite aux infractions,

une garantie « valeur à neuf » du véhicule.

Combien coûte une assurance taxi VTC

Le...

Lire la suite


Site : https://www.vtc-assurance.taxi

Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / compagnie d assurance professionnelle / assurance responsabilite civile et professionnelle / contrat d assurance vehicule / vehicule obligation d'assurance

Assurance RC professionnelle du dirigeant - Matrisk Assurance

0 805 69 68 20

×

Par exemple, pour un capital garanti de 250 000EUR votre prime à partir de 101 euros par trimestre !

L'assurance RC professionnelle dirigeant est aussi appelée l'assurance responsabilité civile des mandataires sociaux. C'est l'assurance des chefs d'entreprise, de tous les chefs d'entreprise, pas seulement ceux du CAC40, et vraiment pour ceux qui ne sont pas aux...

Lire la suite


Site : https://www.matriskassurance.com

Thèmes liés : assurance responsabilite civile et professionnelle / assurance responsabilite civile entreprise / devis assurance responsabilite civile / responsabilite civile assurance / assurance civile professionnelle

Assurances pour les pro de la construction, artisans et ...

Professionnel de la construction / artisan / entreprise du bâtiment

Vous êtes un professionnel du bâtiment et vous souhaitez connaître les solutions d'assurance existantes pour vous prémunir contre les risques liés à votre activité. L'Assureur Conseil est à vos côtés pour vous aider à choisir des assurances pour artisans et entreprises du bâtiment spécifiquement conçues pour...

Lire la suite


Site : http://www.assureur-conseil-en-ligne.fr

Assurance responsabilité civile - www.ch.ch

Assurance responsabilité civile privée

L'assurance responsabilité civile n'est pas obligatoire. Toutefois, il est fortement recommandé d'en souscrire une. Vous vous demandez à quoi elle sert et comment elle fonctionne ?

Liens vers les médias sociaux

Facebook (Liens externe, nouveau fenêtre)

La responsabilité civile

Votre responsabilité civile est engagée lorsque vous causez, de manière...

Lire la suite


Site : https://www.ch.ch

Thèmes liés : attestation assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile et professionnelle / responsabilite civile assurance suisse / assurance responsabilite civile association / responsabilite civile assurance

idée de sujets d'assurance pour un mémoire? | Forum des BTS

C'est quel type de mémoire ?

Tu as avoir une problématique et apporter des solutions ou "juste" développer un sujet ?

Le sujet sur la fidélité est assez bateau, du moins pour les personnes en cursus assurance. Mais en dehors du marketing, le point fort de la fidélisation en assurance c'est la multi-assurance (j'ai oublié le terme exact) ... En clair, le fait qu'un client ait plusieurs assurances dans une même compagnie (Auto, habitation, santé, ...)

- La fidélité des clients dans le milieu assurances (mais que dire à part le marketing ? )

Ton...

Lire la suite


Site : forum.cultureco.com

Thèmes liés : assurance responsabilite civile et professionnelle / compagnie d assurance professionnelle / compagnie d'assurance auto et habitation / assurance professionnel de l automobile / assurance automobile responsabilite civile

ASSURANCE CHEVAL - L'Assurance cheval en toute tranquilité ...

EQUITANET répond à vos attentes :

Assurance de votre cheval en mortalité-vol

Assurance de votre cheval en responsabilité civile

Assurance de votre cheval contre les frais vétérinaires

Assurance de votre van/remorque

Assurance de votre centre équestre

Assurance contre les dommages que causera le cheval monté

Assurance de tous les cavaliers qui monteront sur le cheval

Assurance d'un...

Lire la suite


Site : http://www.cheval-assurance.com

Assurance Auto Maroc

  -  2 Les signaux de danger

- 3 Les signaux de danger

- 4 Les signaux de danger

- 5 Les signaux de danger

- 6 Les signaux de danger

: (Atom)

voiture occasion, voiture d'occasion, voitures occasion, auto occasion, auto d'occasion, acheter voiture, vendre voiture, achat voiture, vente voiture, voiture neuve, auto neuve, paris, lilles, marseille, Lyon, bordeaux, voiture, auto, utilitaire, vendre, acheter, achat auto, vente auto, annonces, assurance, ford, peugeot, renault, citroen, mercedes,...

Lire la suite

Date: 2017-10-09 20:52:52
Site : http://assurance-auto-info.blogspot.com

Assurance vie privée et famille à Bruxelles

Epargne pension

Assurance Responsabilité Civile familiale

L'assurance de la Responsabilité Civile Vie Privée communément appelée assurance Familiale est un contrat d'assurance en vertu duquel l'assureur indemnise les dommages causés à des tiers par l'assuré et/ou les membres de sa famille, ... des choses ou des animaux qu'il a sous sa garde.., dans le cadre de la vie privée et qui lui...

Lire la suite


Site : http://www.vipa.biz

Contrat de travail assistante maternelle

Si vous avez besoin d'aide pour devenir Assistante Maternelle, vous pouvez faire ci-dessous une demande gratuite de documentation pour une formation par correspondance :

Valider

L'accueil d'un enfant chez une assistante maternelle doit être minutieusement préparé afin qu'il se mette en place dans les meilleures conditions possibles. Le contrat de travail a pour but de faciliter cette...

Lire la suite


Site : https://www.travaillerdanslapetiteenfance.com

Dominique Poulin | RSS – Robinson Sheppard Shapiro

Dominique Poulin conseille et défend les intérêts d'une clientèle diversifiée depuis maintenant 25 ans. La responsabilité civile et professionnelle occupe une vaste part de sa pratique, qu'elle  exerce non seulement devant les tribunaux, mais  en tant que conseillère juridique dans le cadre de divers modes alternatifs de règlement de différends.

De façon parallèle, Me Poulin a...

Lire la suite


Site : http://www.rsslex.com

Thèmes liés : assurance responsabilite civile et professionnelle / assurance responsabilite civile generale / numero de police d'assurance auto / assurance responsabilite civile entreprise / devis assurance responsabilite civile

Trouver une assurance auto temporaire Marseille 13011 ...

Nos secteurs d'activité - Courtier à Marseille, Assurances Expansion vous propose des assurances auto moto pas chères. Nous aidons aussi les particuliers et professionnels à trouver le meilleur prix pour une assurance santé, etc.

Pour plus de renseignements, merci de prendre contact avec nous.

Vous envisagez de souscrire une assurance auto ou moto à Marseille alors que vous avez été...

Lire la suite


Site : http://www.assurancesexpansion.com

Assurance Responsabilité des Dirigeants - entreprises.lcl.fr

Ne pas exercer une activité de courtage d'assurance, d'établissement financier, d'aérospatial et défense, de Bio technologie et industrie pharmaceutique, de club sportif professionnel, de fabrication et/ou distribution de panneaux photovoltaïques, d'entretien et/ou réparation automobile, de nucléaire, d'organisation syndicale de salariés, d'organisation politique ou religieuse,

Avoir...

Lire la suite


Site : https://entreprises.lcl.fr

Thèmes liés : assurance responsabilite civile et professionnelle / assurance responsabilite civile entreprise / contrat d assurance responsabilite civile / devis assurance responsabilite civile / contrat assurance responsabilite civile

Courtier assurance professionnels du batiment SFS Groupe ...

Nos assurances et garanties

Des assurances de dommages, de responsabilité et des garanties financières

SFS offre des solutions d'assurance à tous les professionnels du bâtiment quelle que soit leur taille : promoteurs immobiliers, artisans, entrepreneurs, constructeurs de maisons individuelles, maîtres d'oeuvre, architectes...

Dans un souci constant d'innovation, SFS propose une gamme...

Lire la suite


Site : http://www.sfs-groupe.com

Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile et professionnelle / assurance dommage ouvrage construction maison / garantie compagnie d assurance / assurance dommage ouvrage pour professionnel

CIMA - Conférence Interafricaine des Marchés d’ Assurances

Chapitre 1er - Principes généraux

Est considérée comme présentation d'une opération pratiquée par les entreprises mentionnées à l'article 300 le fait, pour toute personne physique ou morale, de solliciter ou de recueillir la souscription d'un contrat d'assurance ou l'adhésion à un tel contrat ou d'exposer oralement ou par écrit à un...

Lire la suite


Site : http://www.cima-afrique.org

L’assurance responsabilité civile individuelle, une ...

-  vendredi 1 juillet 2016 16:41

SEO & traffic strategist : Camille Radicchi

Partagez

La responsabilité civile est une garantie indispensable dans la vie d'un assuré : elle le couvre en cas de dommages causés à un tiers. Elle est toujours incluse dans un contrat multirisques habitation. Détail de cette assurance spécifique.

 

La responsabilité civile : définition

La responsabilité...

Lire la suite


Site : https://www.toutsurmesfinances.com

Contrat assurance pour jeune conducteur Montpellier 34000 ...

Contact

Contrat assurance pour jeune conducteur Montpellier 34000

Nos secteurs d'activité - Notre cabinet d'assurance à Montpellier vous propose des contrats d'assurance pour particuliers et professionnels. Découvrez nos prestations sur notre site.

Pour plus de renseignements, merci de prendre contact avec nous.

Pour souscrire une assurance habitation à Montpellier , découvrez notre agence....

Lire la suite


Site : http://www.assureurmontpellier.com

Assurance négociant automobile - Asap Solutions - Saint ...

Assureur spécialiste des métiers de l'automobile

solutions sur mesure - gestion des sinistres et assistance juridique

Assurance négociant automobile

Assurance négociant automobile

Vous êtes négociant automobile avec expérience...

Lire la suite


Site : http://www.asap-solutions.fr

Thèmes liés : assurance automobile responsabilite civile / assurance responsabilite civile et professionnelle / assurance professionnel de l automobile / assurance professionnelle automobile / l assurance automobile

Comparateur : Assurance décennale auto entrepreneur

Comparez les assureurs spécialistes de l'assurance décennale !

 Obtenez le meilleur rapport qualité / prix

 Quelle que soit votre activité (construction, rénovation, démolition,...)

 Gagnez du temps pour trouver votre assureur

100 % Gratuit, sans engagement, en 3 minutes seulement !

Cliquez sur le bouton sur votre droite pour comparer les assureurs >>

Pourquoi souscrire à une assurance...

Lire la suite


Site : decennale-autoentrepreneur.net

Thèmes liés : tarif assurance responsabilite civile auto entrepreneur / assurance civile professionnelle auto entrepreneur / devis assurance professionnelle auto entrepreneur / prix assurance professionnelle auto entrepreneur / assurance professionnelle auto entrepreneur

Micro-assurance - Adie - Microcrédit, accompagnement ...

En partenariat avec Axa et la Macif, l'Adie propose aux micro-entrepreneurs qu'elle finance et accompagne :

Des formules d'assurance complètes étudiées spécialement pour les petites entreprises.

Des solutions et des tarifs adaptés à votre activité.

4 types de contrats de micro-assurance

David : « Je suis couvert en cas de casse chez mes clients. »

« J'assure l'essentiel...

Lire la suite

Date: 2017-03-05 07:46:05
Site : adieconnect.fr

Thèmes liés : assurance responsabilite civile et professionnelle / contrat d assurance responsabilite civile / tarif assurance responsabilite civile entreprise / assurance en cas d'accident de travail / contrat assurance responsabilite civile

agent général, activité de courtage d’assurance | CGPA

Accueil

agent général, activité de courtage d'assurance

Je suis agent général, j'exerce une activité de courtage d'assurance dans la limite de l'autorisation de ma compagnie mandante, dois-je m'assurer pour cette activité ?

 

Dès lors que vous effectuez une opération de courtage dans...

Lire la suite

Date: 2017-09-27 20:48:41
Site : http://www.cgpa.fr

Thèmes liés : activite de courtage d assurance / activite d'un courtier d'assurance / societe de courtage d assurance / courtier d assurance / compagnie generale d assurance

Assurwest, courtier en assurance entreprise et ...

Cabinet de courtage et de conseil en assurance entreprise et assurance professionnelle, spécialiste de la protection des personnes et des biens, Assurwest propose une offre et des solutions sur-mesure aux entreprises, aux professionnels et aux particuliers.

Assurance emprunteur ·  Dommages Ouvrage ·  Multirisque professionnelle ·  Audit et Prévention ·  Responsabilité civile professionnelle ·  Responsabilité civile des dirigeants ·  Retraite ·  Kidnapping et extorsion ·  Cyber risques ·  Santé et...

Lire la suite


Site : http://assurwest.fr

Assurance décennale menuisier | Garantie-decennale.com

Votre numéro de téléphone professionnel *

Votre adresse email professionnelle *

CONFIDENTIEL, SANS ENGAGEMENT, SANS SPAM

Quelles assurances professionnelles doit souscrire un menuisier ?

Le menuisier travaille avec différents matériaux, bois, PVC, aluminium et réalise aussi bien des travaux d'intérieur, pose de cuisine, création et/ou installation d'un escalier et de sa rampe, que des...

Lire la suite


Site : garantie-decennale.com

Courtier Assurance Professionnelle (34) - Assurance Pro ...

04 82 29 05 48

227 Boulevard de la Fayette 34400

Lunel

Assurance pro

Assurance professionnelle - Courtier en assurances à Lunel

Si vous exercez un travail libéral et que vous cherchez une assurance professionnelle offrant des garanties satisfaisantes, adressez-vous au courtier en assurance à Lunel.

 

Pourquoi souscrire une assurance pour les professionnels ?

ExpertAssur.net peut vous...

Lire la suite


Site : http://www.courtier-lunel.fr

Thèmes liés : compagnie d assurance professionnelle / assurance professionnel de l automobile / activite d'un courtier d'assurance / courtier assurance professionnelle / courtier d assurance entreprise

Foire aux questions - Ordre des ingénieurs du Québec

Pratique générale et régime collectif de base

Que signifie l'expression « pratique générale » ?

Un membre qui pose des actes d'ingénierie doit garantir sa responsabilité professionnelle et doit donc être couvert par le régime collectif de base des membres de l'Ordre. De plus, ceux qui exercent en pratique privée doivent aussi adhérer au régime collectif d'assurance complémentaire...

Lire la suite


Site : oiq.qc.ca

Le Réseau juridique du Québec : Mini guide sur l'assurance ...

Introduction

Il existe diverses types d'assurances. Celles qui nous concernent davantage, en tant qu'individu, sont l'assurance de personnes et l'assurance de dommages. L'assurance de personnes porte sur la vie, l'intégrité physique ou la santé. Votre police d'assurance vie et votre police d'assurance...

Lire la suite

Date: 2018-01-18 18:21:07
Site : avocat.qc.ca

Quelles sont les assurances obligatoires en Belgique? | ADMB

Assurance responsabilité civile véhicules automoteurs

Vous avez l'obligation légale de souscrire une assurance responsabilité pour votre véhicule automoteur (motocyclette, voiture, quad...). Cette assurance, mieux connue sous le nom d' assurance auto , indemnise les dommages que vous causez à des tiers avec votre véhicule automoteur.

Vous pouvez compléter cette assurance auto par:

une...

Lire la suite

Date: 2018-01-15 16:14:46
Site : https://www.admb.be

Assurance responsabilité civile professionnelle - MMA

Par vos machines, outillages, objets appartenant à votre entreprise, ou loués par elle-même.

Par vos animaux (domaine agricole par exemple).

 

Lieux

Le préjudice est couvert s'il a lieu au sein de l'entreprise ou à l'extérieur(1) dans le cadre d'une mission ou d'un chantier.

 

Victimes

L'assurance garantit les dommages aux tiers, qu'ils soient liés contractuellement à votre entreprise...

Lire la suite


Site : https://entreprise.mma.fr

Thèmes liés : assurance responsabilite civile et professionnelle / contrat d assurance responsabilite civile / tarif assurance responsabilite civile entreprise / assurance responsabilite civile entreprise / assurance rc professionnelle tarif

Assurance Propriétaire non occupant loi ALUR (PNO ...

Est-il nécessaire en copropriété de souscrire à une assurance Propriétaire Non Occupant ?

Oui, seule la formule Propriétaire Non Occupant (PNO) couvre la responsabilité civile personnelle du propriétaire.

D'autre part, l'assurance multirisque immeuble ne couvre pas tous les événements pouvant survenir dans les parties privatives du bien...

Lire la suite

Date: 2018-02-16 09:12:32
Site : http://www.yesassurances.fr

Garantie Assurance Décennale | le pro de l'assurance et ...

La garantie décennale définition

Qu'est-ce que l'assurance décennale ?

L'assurance ou la garantie decennale: concerne uniquement le secteur du bâtiment et de la construction. De plus, même dans ce secteur elle ne porte pas sur tous les chantiers et tous les professionnels. Cette assurance ne doit être en place que dans le cas où le chantier implique des travaux de gros oeuvre. Plus...

Lire la suite


Site : https://www.garantie-assurance-decennale.com

RCDPRO - Assurance Décennale pour les professionnels du ...

L'assurance responsabilité civile décennale concerne toutes les sociétés ou tous les artisans qui interviennent dans les travaux publics ou dans le bâtiment. La loi appelée loi "SPINETTA", votée en 1978 oblige les entreprises à garantir pendant 10 ans les dommages pouvant survenir sur les travaux qu'ils ont exécutés ... la suite en cliquant ici Actualités et Questions -

Réponses sur...

Lire la suite


Site : https://rcdpro.fr

Assurance RC Pro : s'assurer contre le risque professionnel

Assurances pour entreprises

Assurance RC Pro : s'assurer contre le risque professionnel 

La loi oblige toute personne qui aurait été l'auteur d'un dommage à en indemniser la ou les victimes. C'est évidemment aussi valable pour les dommages causés dans le cadre d'une activité professionnelle. C'est là que l'assurance RC Pro intervient.

Une activité professionnelle peut être à la base de...

Lire la suite


Site : https://www.companeo.be

Thèmes liés : assurance rc professionnelle / assurance risque professionnel / assurance contre l incendie / assurance responsabilite civile et professionnelle / assurance voyage professionnel

L'expert de l'assurance architecte : analyse et devis gratuit

Architecte DPLG |Architecte d'intérieur |Métropole, Corse, DOM TOM|

FRANCE - CORSE - DOM/TOM

L'assurance d'un financement rapide pour vos investissements productifs

+ D'INFOS SUR NOS SOLUTIONS D'ASSURANCE ARCHITECTE

Définition et rôle d'un architecte

Un architecte est un professionnel qui réalise la conception artistique et technique d'un ouvrage. Il est compétent pour matérialiser les...

Lire la suite


Site : https://www.architecte-assurance.com

Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile et professionnelle / maison de l'assurance / maison de l assurance / assurance en cas d'accident de travail

Assurance multirisque professionnelle - Assurance activité ...

Assurance multirisque professionnelle

Assurance multirisque professionnelle

Protégez vos locaux, vos biens et votre matériel ainsi que votre Responsabilité Civile professionnelle.

Demander un devis

�? quoi sert une assurance multirisque professionnelle ?

 

L'assurance multirisque professionnelle vous permet de reprendre le plus rapidement possible votre activité en prenant en charge les...

Lire la suite

Date: 2017-03-03 17:29:16
Site : https://pro.axa.fr

Thèmes liés : assurance responsabilite civile et professionnelle / assurance local professionnel / contrat d assurance responsabilite civile / assurance civile professionnelle auto entrepreneur / devis assurance professionnelle auto entrepreneur

Assurance responsabilité civile des dirigeants et des ...

Pays/Bureaux

Assurance responsabilité civile des dirigeants et des administrateurs

Dans un monde où les litiges sont de plus en plus fréquents, les administrateurs et les membres du conseil d'administration de votre entreprise courent personnellement le risque de devoir faire face à des poursuites financièrement très coûteuses, ce qui rend difficile le recrutement de candidats de haut...

Lire la suite


Site : http://www.aon.com

Thèmes liés : assurance responsabilite civile entreprise / assurance responsabilite civile et professionnelle / responsabilite civile assurance / assurance civile professionnelle / assurance civil

Assurance multirisque professionnelle AXA : devis fournisseur

Protégez vos locaux, vos biens et votre matériel ainsi que votre Responsabilité Civile professionnelle.

Détails de l'offre

AXA met à votre disposition un contrat d'assurance multirisque professionnelle pour couvrir vos locaux professionnels, le matériel, les marchandises et votre Responsabilités Civile et garantir une reprise rapide de votre activité.

Réalisé sur mesure, ce contrat d'assurance intègre de nombreuses garanties modulables en fonction de la taille et...

Lire la suite


Site : https://www.tpme.com

Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile et professionnelle / assurance local professionnel / devis assurance professionnelle axa / assurance civile professionnelle

Assurance responsabilité RC courtier en ... - SFS Luxembourg

Responsabilité Civile Professionnelle (RCP)

Responsabilité Civile Professionnelle (RCP)

Elle garantit les dommages matériels et immatériels en cours de travaux et après les travaux, provenant notamment d'une faute professionnelle ou d'une malfaçon.

Obligatoire pour le bureau d'étude et l'architecte

Quel est l'objet du contrat ?

Elle garantit d'une manière générale les conséquences...

Lire la suite


Site : http://www.sfs-luxembourg.lu

Thèmes liés : assurance responsabilite civile et professionnelle / assurance responsabilite civile entreprise construction / contrat d assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile entreprise / assurance responsabilite civile generale

Assurance prêt immobilier - Emprunteur. Offre AGIPI AXA ...

Assurance emprunteur est un contrat à la carte, vous avez le choix entre 5 combinaisons de garanties.

Seule la garantie décès/PTIA est obligatoire : les différentes garanties Incapacité/Invalidité sont optionnelles.

 

Principales définitions :

- Assurance Prêt Immobilier : Aussi connu sous le nom d'assurance de prêt, assurance crédit ou encore assurance emprunteur, l'assurance prêt...

Lire la suite

Date: 2018-03-09 00:09:24
Site : http://www.yesassurances.fr

Assurance négociant auto - Votre contrat en 3 clics

RESILIE

UNE NECESSITE POUR VOTRE SOCIETE

En tant que professionnel de l'automobile vous êtes soumis à ma souscription d'une assurance responsabilité civile professionnelle garantissant votre responsabilité civile pour l'activité que vous réalisez. Cette garantie n'est pas obligatoire, mais relève des contrats quasi obligatoires à souscrire en tant que négociant automobile.

 

En...

Lire la suite


Site : https://www.assurance-negociant-automobile.com

responsabilite decennale: : marie.laure.fouche - Mes ...

Contrat de construction d'une maison individuelle : le CCMI

Cette assurance se retourne ensuite sur les autres garants (garantie biennale de bon fonctionnement, garantie décennale). Cette couverture, couramment appelée « dommages ouvrage », est obligatoire lors de toute revente dans les 10 ans : elle sera exigé par le notaire. Enfin, en cas de revente avant la 11ème année, le vendeur de...

Lire la suite

Date: 2014-05-21 14:05:58
Site : http://www.umtr.fr

Demande d'attestation d'assurance - Modèle, Exemple type

Demande d'attestation d'assurance

Pourquoi choisir ce modèle de document ?

Si vous avez souscrit une assurance auprès d'un organisme assureur, vous pouvez lui demander à tout moment de vous envoyer une attestation d'assurance. Elle prouve que vous êtes assuré, notamment en cas d'assurance obligatoire.

A propos de cette demande d'attestation

Introduction à l'attestation d'assurance

Le...

Lire la suite


Site : https://www.legalife.fr

RC Pro IOBSP - Courtier en crédit immobilier

   04 91 92 32 22

Demande de devis

RC Pro IOBSP : Intermédiaire en Opérations de Banque et Services de Paiement

 

 L'assurance RC Pro IOBSP pour quoi faire ?

La souscription d'un contrat d'assurance RC Pro IOBSP a un triple objectif :

- Protéger le consommateur des conséquences de toutes fautes, erreurs, ou omissions que vous pourriez commettre dans le cadre de votre activité...

Lire la suite


Site : https://www.assurancercpro.net

Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile et professionnelle / contrat assurance responsabilite civile / devis assurance responsabilite civile / activite d'un courtier d'assurance

Responsabilité Civile professionnelle : l'assurance des ...

à la personne

Actualités

Jurisprudence : RC professionnelle. Arrêt de la cour de cassation du 24/10/2012 pourvoi 11-20-439 : l'assureur n'a pas d'obligation de vérifier la capacité d'exercice de l'assuré     Un... Lire la suite

La loi du 14 mars 2011 d'Orientation et de Programmation pour la Performance de la Sécurité Intérieure (dite LOPPSI II) impose désormais aux entreprises de...

Lire la suite


Site : responsabilitecivileprofessionnelle.com

Thèmes liés : assurance responsabilite civile et professionnelle / assurance civile professionnelle auto entrepreneur / contrat d assurance responsabilite civile / contrat assurance auto responsabilite civile / assurance responsabilite civile entreprise

Responsabilité Civile professionnelle : l'assurance des ...

à la personne

Actualités

Jurisprudence : RC professionnelle. Arrêt de la cour de cassation du 24/10/2012 pourvoi 11-20-439 : l'assureur n'a pas d'obligation de vérifier la capacité d'exercice de l'assuré     Un... Lire la suite

La loi du 14 mars 2011 d'Orientation et de Programmation pour la Performance de la Sécurité Intérieure (dite LOPPSI II) impose désormais aux entreprises de...

Lire la suite


Site : responsabilitecivileprofessionnelle.com

Thèmes liés : assurance responsabilite civile et professionnelle / assurance civile professionnelle auto entrepreneur / contrat d assurance responsabilite civile / contrat assurance auto responsabilite civile / assurance responsabilite civile entreprise

Autorisation de pratiquer - République et canton de Neuchâtel

Les documents suivants sont à envoyer au service de la santé publique :

Formulaire de demande d'autorisation de pratiquer

Curriculum vitae actualisé

Original ou copie certifiée conforme des titres de formation requis pour la profession désirée selon la législation cantonale. Pour les titres de formation étrangers, l'original ou une copie certifiée conforme des attestations de...

Lire la suite


Site : http://www.ne.ch

Thèmes liés : assurance responsabilite civile et professionnelle / attestation assurance responsabilite civile / responsabilite civile assurance suisse / devis assurance responsabilite civile / responsabilite civile assurance

Assurance de responsabilité civile professionnelle

Re: Assurance de responsabilité civile professionnelle

Message par binoute1 » 06 Aoû 2012 09:55

en résumé : paie une assurance si ça te fait du bien, mais cela ne te servira à rien, à part engraisser l'assureur...

si tu as un souci au niveau civil (tu causes un dommage à un patient) --> un employeur est responsable de ses salariés, donc une assurance civile ne te servira à rien.

Par contre si ce pb n'est pas en lien avec le travail, effectivement ton employeur...

Lire la suite


Site : infirmiers.com

Thèmes liés : assurance responsabilite civile et professionnelle / prix assurance responsabilite civile / responsabilite civile assurance / assurance civile professionnelle / assurance civil

Responsabilité civile décennale | Assurance Auto Entrepreneur

ASSURANCE AUTO ENTREPRENEUR | ASSURANCE DÉCENNALE | RC PROFESSIONNELLE | DOMMAGES OUVRAGES | ASSURANCE CONSTRUCTION

Responsabilité Civile Décennale

L'obligation d'assurance de RC Décennale s'applique à tous les constructeurs liés par un contrat de louage d'ouvrage au maître de l'ouvrage ainsi que les vendeurs d'ouvrages en cours d'accomplissement (aux constructeurs de maison individuelle...

Lire la suite


Site : http://www.assuranceautoentrepreneur.eu

Dommage ouvrage syndic de copropriété - IDF Assurances

Le contrat Dommages-Ouvrage Syndic de propriété couvre les travaux d'extension ou de rénovation, compris dans le champ de l'assurance obligatoire (cf. articles 1792 du Code civil et L. 242-1 du code des assurances), effectués exclusivement dans ou sur les parties communes d'immeubles résidentiels collectifs, immeubles de bureaux ou commerciaux, immeubles mixtes.

Ces travaux ne doivent pas...

Lire la suite


Site : http://idf-assurances.com

Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / code civil assurance dommage ouvrage / assurance responsabilite civile et professionnelle / code civil assurance decennale / assurance dommage ouvrage pour professionnel

Assurance de construction: responsabilité civile du ...

Assurance de construction

Assurance de construction

Protection contre les dommages et les prétentions relevant de la responsabilité civile dans le cadre d'un projet de construction

L'entreprise de construction a non seulement construit une fosse pour votre nouvelle maison individuelle, mais également pour vos voisins. Un projet de construction peut donner lieu à de nombreux problèmes et,...

Lire la suite


Site : https://www.mobiliere.ch

Thèmes liés : assurance responsabilite civile entreprise construction / assurance d une maison en construction / assurance dommage ouvrage construction maison / assurance en cas d'accident de travail / assurance construction maison individuelle

Copropriété : quelle assurance pour l’immeuble

Copropriété : quelle assurance pour l'immeuble ?

Copropriété : quelle assurance pour l'immeuble ?

QUELLE ASSURANCE POUR LES COPROPRIETAIRES ?

Parties communes, parties privatives... au-delà de la responsabilité civile des copropriétaires, la loi impose au syndicat de copropriétaires de s'assurer contre les risques de responsabilité civile dont il doit répondre. Formule minimale ou...

Lire la suite


Site : https://www.generali.fr

Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / contrat assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile generale / assurance responsabilite civile et professionnelle / responsabilite civile assurance maison