Articles sélectionnés pour le thème : delai de versement d'une assurance vie apres deces
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CONDITIONS DU PROGRAMME RBC RÉCOMPENSES
Pour tous les comptes, sauf les comptes de carte Commerciale Voyages, une section de chaque relevé de compte indique les opérations en points et le solde des points (« relevé de points »).
Pour les comptes de carte Commerciale assortis de l'option d'accumulation individuelle, le nombre de points accumulés durant la période de relevé de compte en cours (« relevé de points ») ne figure...
Site :
https://www.rbcrecompenses.com
Thèmes liés : garantie compagnie d assurance de l amerique du nord / assurance location vehicule visa infinite / compagnie d assurance voyage / assurance vehicule d'entreprise / frais d'entree des assurance vie
Consulter le Code de déontologie : Ordre National des ...
Consulter le Code de déontologie
Titre 1e : Devoirs généraux des chirurgiens-dentistes
Article R4127-201
Les dispositions du présent code de déontologie s'imposent à tout chirurgien-dentiste inscrit au tableau de l'ordre, à tout chirurgien-dentiste exécutant un acte professionnel dans les conditions prévues à l'article L. 4112-7 ou par une convention internationale, quelle que soit la...
Site :
http://www.ordre-chirurgiens-dentistes.fr
Thèmes liés : article de loi sur l'assurance vie / assurance vie droits d'entree / assurance vie sans droit d entree / conditions de versement d'une assurance vie / demande de versement d'une assurance vie
L’assurance vie : de l'argent disponible à tout moment
Il existe trois solutions pour disposer de votre argent :
LES RACHATS
Les rachats partiels
Ils peuvent être « libres » ou « programmés ». Dans ce dernier cas, le souscripteur choisit le montant et la périodicité (mensuelle, trimestrielle, annuelle). Les rachats programmés représentent un bon complément de revenu, notamment à la retraite. Par rapport à une sortie en rentes viagères,...
Site :
http://blog.advize.fr
Thèmes liés : rachat total d un contrat d assurance vie / demande d'avance sur contrat d'assurance vie / contrat d'assurance vie valeur de rachat / valeur de rachat d un contrat d assurance vie / contrat d'assurance vie fonds en euros
Credipar : tout savoir sur le crédit Peugeot Citroën
par Capitaine Crédit - 10 novembre 2017 Répondre
Bonjour,
Il est tout à fait possible de résilier une assurance décès d'un crédit personnel. Il vous suffit d'envoyer une lettre de résiliation en courrier recommandé au service client de Crédipar. Néanmoins il faut savoir qu'il y aura sans doute un préavis de deux mois à observer.
Cordialement, l'équipe de Capitaine Crédit.
par Lia -...
Site :
capitaine-credit.com
Une nouvelle adresse pour vos projets immobiliers – Keystones
neuf
Une nouvelle adresse pour vos projets immobiliers
Avec plus de 20 ans d'expérience dans la vente et la location résidentielle dans l'Est de Bruxelles et sa périphérie, nous nous présentons comme LA référence dans la région. Le marché résidentiel de Kraainem, Wezembeek-Oppem, Sterrebeek, les Woluwés, Etterbeek, Schaerbeek, Ixelles, Evere, et communes environnantes, n'a plus de...
Site :
http://www.keystones.be
Thèmes liés : taux d interet assurance vie / meilleur taux d assurance vie / taux d assurance vie / taux assurance vie des banques / prix assurance maison moyenne
Vente à réméré : une procédure pour la restructuration de ...
Agios et endettement
La vente à réméré
La vente à réméré, appelée également « vente avec faculté de rachat », fait sans doute partie des actes de vente les moins connus en France. Le terme « réméré » vient du latin « redimere » qui signifie « racheter ». Son fonctionnement résulte de l'article 1659 et suivants du Code civil, qui stipule que « la faculté de rachat...
Site :
cbanque.com
Thèmes liés : rachat contrat d'assurance vie 8 ans / contrat d'assurance vie valeur de rachat / valeur de rachat d un contrat d assurance vie / delai de rachat d'un contrat d'assurance vie / demande d'avance sur contrat d'assurance vie
Vente à réméré : une procédure pour la restructuration de ...
Agios et endettement
La vente à réméré
La vente à réméré, appelée également « vente avec faculté de rachat », fait sans doute partie des actes de vente les moins connus en France. Le terme « réméré » vient du latin « redimere » qui signifie « racheter ». Son fonctionnement résulte de l'article 1659 et suivants du Code civil, qui stipule que « la faculté de rachat...
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cbanque.com
Thèmes liés : rachat d'un contrat d'assurance vie avant 8 ans / rachat contrat d'assurance vie 8 ans / contrat d'assurance vie valeur de rachat / valeur de rachat d un contrat d assurance vie / delai de rachat d'un contrat d'assurance vie
62 La réversion des retraites complémentaires (...) / CFDT ...
En clair la réversion serait-elle proportionnelle au nombre d'années vécues ensemble.
NON.
VIII CONDITIONS D'OUVERTURE DES DROITS Agirc- Arcco
VIII.4.7.1.1 Conjoint survivant unique
En l'absence d'ex-conjoint divorcé non remarié, la pension de réversion du conjoint survivant est calculée sur la base de l'ensemble des droits du participant décédé.
Répondre à ce message
# 62 La...
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https://www.xn--cfdt-retraits-mhb.fr
Thèmes liés : assurance vie et retraite de reversion / difference assurance vie et retraite complementaire / assurance vie et complementaire retraite / delai de versement d'une assurance vie apres deces
Le séjour pour études en Belgique - Infor Jeunes Laeken
Le séjour pour études en Belgique : les étudiants hors EEE
Tu envisages de venir étudier en Belgique dans l'enseignement supérieur.
Quelles sont les conditions et les démarches que tu dois effectuer en vue d'obtenir le titre de séjour qui te permettra de réaliser ton projet ?
L'étudiant ressortissant d'un état non membre de l'Espace Economique Européen (hors EEE) devra obtenir une...
Site :
http://inforjeunes.eu
Thèmes liés : conditions de versement d'une assurance vie / demande de versement d'une assurance vie / delai de versement d'une assurance vie apres deces / versement d une assurance vie / assurance vie droits d'entree
Aide pour les impôts 2016 Québec - Forum de discussion
Aide pour les impôts 2016 Québec
Message envoyé le 13-12-2016 par Marcel G
Bonjour,
P.S. Il est préférable de poser les questions sans s'adresser à quelqu'un en particulier. Ainsi vous aurez plus de chance d'avoir une réponse.
Évitons les insultes sur ce forum! Merci!
Ce forum traite des questions d'impôt et non de logiciel À moins qu'on demande où entrer...
Site :
http://forum.acam.ca
Thèmes liés : frais d entree assurance vie credit agricole / frais d'entree des assurance vie / frais d'entree assurance vie comparatif / frais d entree des assurance vie / assurance vie droits d'entree
Les démarches pour venir étudier en Belgique : le cas des ...
Tu envisages de venir étudier en Belgique dans l'enseignement supérieur.
Quelles sont les conditions et les démarches que tu dois effectuer en vue d'obtenir le titre de séjour qui te permettra de réaliser ton projet ?
L'étudiant ressortissant d'un état non membre de l'Espace Economique Européen (hors EEE) devra obtenir une Autorisation de Séjour Provisoire (ASP) pour pouvoir venir...
Site :
http://inforjeunes.eu
Thèmes liés : demande de versement d'une assurance vie / conditions de versement d'une assurance vie / delai de versement d'une assurance vie apres deces / revenus de l'assurance vie / revenus de l assurance vie
Divorce et séparation de couples d’artisans : conseils et ...
Pour les conjoints d'artisan, le divorce soulève des questions familiales, professionnelles et personnelles. Quels aménagements pour la garde des enfants ? Quel partage des biens physiques du foyer ? Comment changer de profession ? Quelle protection santé ? Quels droits à la retraite et à la formation ? Quelles compensations demander à l'époux ? Pour vous aider dans vos démarches, pour...
Site :
http://www.femmesdelartisanat.com
Thèmes liés : assurance vie droits d'entree / assurance vie sans droit d entree / entreprises d assurance vie / gestion d assurance vie / delai de versement d'une assurance vie apres deces
Titre de séjour pour parents âgés - Portail des Étrangers ...
Je ne suis pas au courant des ressources qu'il faut pour obtenir ce visa long séjour. Mais je crois que vous pouvez lui signer une prise en charge partielle ou totale.
Regardez déjà sur service-public.fr visa long sejour visiteur.
vendredi 23 février 2018 à 20h36 - par Leloup
Je suis très reconnaissant d'avoir eu une réponse, mon beau pére n'a que sa fille qui est ma femme...
Date: 2018-03-09 04:30:49
Site :
http://assouevam.fr
CONSEILS ACHAT MAISON - Les bons trucs et infos sur l ...
Pourquoi un courtier immobilier pour acheter? - Haut de page
Primo, sachez qu'il ne vous en coûte rien d'utiliser les services d'un courtier IMMOBILIER pour l'achat d'une propriété. C'est le vendeur de la propriété qui rémunère les courtiers pour que ceux-ci leur trouve un acheteur sérieux.
Un courtier IMMOBILIER possède toute l'expérience et les compétences requises pour faciliter...
Date: 2014-11-06 02:39:10
Site :
http://www.maisonsweb.com
Thèmes liés : assurance d une maison en construction / contrat d assurance maison / comparateur d'assurance maison / devis d'assurance habitation en ligne / comparateur d'assurance habitation etudiant
Comment ne pas perdre l’argent dormant sur un compte ...
Réclamations
Comment ne pas perdre l'argent dormant sur un compte bancaire inactif ?
Attention ! Votre banque peut siphonner un compte bancaire laissé trop longtemps sans mouvement, à coup de "frais d'inactivité", avant d'en transférer le solde à l'Etat. Deontofi.com vous explique comment la Loi Eckert réduit ce risque.
Le 28 février 2016 par Gilles Pouzin
Tweet
Attention ! Votre banque...
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https://deontofi.com
Thèmes liés : frais d'entree assurance vie caisse epargne / frais d'entree des assurance vie / frais d entree des assurance vie / article de loi sur l'assurance vie / nouvelle loi sur l'assurance vie
La loi de santé | Gouvernement.fr
La loi de santé
Mis à jour le 15 mai 2017
Notre système de santé est performant mais inéquitable, c'est pourquoi il est indispensable de le moderniser. La loi de santé s'articule autour de trois axes : le renforcement de la prévention, la réorganisation autour des soins de proximité à partir du médecin généraliste, le développement des droits des patients. La loi, qui prévoit...
Date: 2017-09-27 13:11:59
Site :
http://www.gouvernement.fr
La Tontine : placement financier, épargne, retraite
8 Simulation Tontinière
Introduction
la Tontine pour épargner est un placement type prévoyance, en assurance vie, pour la retraite, un investissement à plus de 5,50% de rentabilité à terme. Système d'épargne souple et performant, la Tontine est une association d'épargnants se regroupant pour investir en commun et bénéficier, au terme échu, de l'intégralité des fruits de la...
Date: 2016-04-30 22:28:14
Site :
http://la-tontine.com
NOUNOU EN ARRET MALADIE - manounoudamour.e-monsite.com
NOUNOU EN ARRET MALADIE
Vous êtes malades, dans l'impossibilité de travailler ....cette page est faite pour vous !
Difficile d'y voir clair dans cette jungle de papasserie, et de ne pas se perdre entre sécu, mutuelle, ircem et cie !
Nous allons donc essayer d'y voir plus clair !
Tout d'abord commençons par le début : ...
Site :
http://manounoudamour.e-monsite.com
Thèmes liés : assurance en cas d'accident de travail / assurance vie plus 12 ans / demande de versement d'une assurance vie / delai de versement d'une assurance vie apres deces / rente invalidite assurance maladie
La TVA et les transactions sur les œuvres d'art : un chef ...
La TVA et les transactions sur les oeuvres d'art : un chef-d'oeuvre de complexité Régimes, écueils et stratégie
Par Nadine PRODHOMME SOLTNER
La complexité du régime de la TVA sur le marché de l'art suscite rejet et incompréhension des acteurs de ce marché, alors même que son caractère dérogatoire était destiné à les favoriser. Les options sont multiples, absconses, mais...
Site :
http://www.bmpassocies.com
V. Les modalités d'imposition de ... - bofip.impots.gouv.fr
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2016-03-04T11:58:31.000+01:00
RPPM - Plus-values sur biens meubles incorporels - Modalités d'imposition - Fait générateur- Régime du report d'imposition applicable aux plus-values d'apport de titres à une société contrôlée par l'apporteur
1
L' article 18 de la loi n°2012-1510 du 29 décembre 2012 de finances rectificative pour 2012 instaure un...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : societe de courtage d assurance / article de loi sur l'assurance vie / conditions de versement d'une assurance vie / activite de courtage d assurance / assurance vie droits d'entree
N° 1395 - Projet de loi de finances pour 2014
La version en format HTML, à la différence de celle en PDF, ne comprend pas la numérotation des alinéas.
N° 1395
Constitution du 4 octobre 1958
Quatorzième législature
Enregistré à la Présidence
de l'Assemblée nationale
Projet de loi de finances pour 2014
Renvoyé à la Commission des finances,
de l'économie générale et du contrôle budgétaire,
Présenté
au nom de M. Jean-Marc...
Neveux et nièces peuvent-ils hériter - Paris Match
Lorsque la succession va à un neveu ou à une nièce, les impôts à payer sont élevés. Mais l'abattement vient d'être relevé dans certaines situations. Les conseils d'Elodie Frémont, notaire à Paris.
Paris Match. Quand on n'a pas d'autre famille, les neveux et nièces héritent-ils automatiquement ?
Elodie Frémont. Si vous n'avez plus vos parents, ni de conjoint, ni de descendance, oui,...
Site :
http://www.parismatch.com
Thèmes liés : impots assurance vie apres 70 ans / assurance vie droits succession apres 70 ans / assurance vie versement apres 70 ans succession / assurance vie versement apres 70 ans / assurance vie droits de succession 70 ans
Apple Renew - Recherche des modèles
Copyright © 2016 Brightstar 20:20 UK Limited, une société du groupe Brightstar. Société immatriculée en Angleterre et au Pays de Galles sous le numéro 08401611. Brightstar est une marque déposée de Brightstar Corp. Tous droits réservés.
Conditions générales
Conditions générales Brightstar 20:20 UK Limited
La présente page, ainsi que la Politique de Confidentialité de la Société...
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Thèmes liés : produits des contrats d assurance vie / produit d assurance vie / assurance vie droits d'entree / assurance vie sans droit d entree / conditions de versement d'une assurance vie
Vacances à vélo et cyclotourisme - Vélo Québec Voyages
Je désire être informé(e) des offres de Vélo Québec
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Formule Vélo Québec Voyages
Libre comme l'air et l'esprit en paix
Choisir la formule Vélo Québec Voyages, c'est goûter pleinement les plaisirs vélo en vacances. Toutes nos destinations vous offrent des kilomètres de bonheur dans les plus beaux coins du monde. Vous accédez ainsi aux trésors de l'Europe, de l'Amérique ou...
Site :
http://www.veloquebecvoyages.com
Thèmes liés : compagnie d assurance voyage / souscrire plusieurs contrats d'assurance vie / frais d'entree des assurance vie / frais d entree des assurance vie / fonds d'indemnisation assurance vie
Vacances à vélo à Niagara - Voyages à vélo au Canada
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Formule Vélo Québec Voyages
Libre comme l'air et l'esprit en paix
Choisir la formule Vélo Québec Voyages, c'est goûter pleinement les plaisirs vélo en vacances. Toutes nos destinations vous offrent des kilomètres de bonheur dans les plus beaux coins du monde. Vous accédez ainsi aux trésors de l'Europe, de l'Amérique ou...
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Thèmes liés : compagnie d assurance voyage / souscrire plusieurs contrats d'assurance vie / frais d'entree des assurance vie / frais d entree des assurance vie / fonds d'indemnisation assurance vie
Qu'est-ce que la garantie contre les accidents de la vie ...
La garantie contre les accidents de la vie (GAV) vise à protéger l'assuré, et éventuellement sa famille, des conséquences des accidents de la vie quotidienne. L'assureur indemnise la victime si le responsable de l'accident n'est pas identifié ou s'il en est lui-même le responsable. Les contrats proposés par les assureurs diffèrent, et certains éléments de la garantie peuvent être...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : assurance accident vie domestique / assurance accidents vie quotidienne / assurance accidents vie / bancaire garantie assurance vie / garantis assurance vie
Assurance Maladie - Risques professionnels
La manutention et les chutes, principales causes d'accidents du travail
53 % des accidents du travail causés par des manutentions manuelles
25 % chutes
(de hauteur ou de plain pied)
9 % outillage à main
Des secteurs traditionnels qui poursuivent leur baisse, de nouveaux secteurs à surveiller
Depuis 10 ans
- 29 % Bâtiments et travaux publics
+ 45 %Aides et soins à la personne
Des accidents du...
Site :
http://risquesprofessionnels2016.fr
Thèmes liés : assurance en cas d'accident de travail / assurance risque professionnel / entreprises d assurance vie / assurance accident non professionnel / fonds d'indemnisation assurance vie
Comment protéger une porte fenetre des inondations
Comment protéger une porte fenetre des inondations ?
Posez votre question pinsonmimi - Dernière réponse le 13 nov. 2016 à 00:55 par MacGaver14
Bonjour,
Je cherche désespérément un moyen peu onéreux de protéger la porte fenêtre de ma salle manger, des inondations . En effet depuis quelques temps, l'eau monte de plus en plus à chaque orage car j'ai des voisins qui récupèrent la...
Date: 2017-03-03 18:40:35
Site :
http://bricolage.linternaute.com
Thèmes liés : frais d'entree des assurance vie / frais d'entree assurance vie comparatif / frais d entree des assurance vie / prix d'une assurance voiture en moyenne / assurance vie droits d'entree
Crédit Social – Crédit vendeur pour un fond de commerce ou ...
Acheter un fond de commerce sans apport , ou bien un appartement sans avoir à faire un prêt à la banque, c'est possible. Le crédit vendeur pour racheter un commerce et le stock ou pour l'achat d'une maison se fait de plus en plus, afin de faciliter des transactions pas toujours évidentes à mener à leur terme quand les banques ne veulent pas prêter d'argent. Ces emprunts entre particuliers...
Site :
http://creditsocial.net
Thèmes liés : taux d interet assurance vie / taux d assurance vie / avantage de l assurance vie / loi de finance sur l'assurance vie / assurance pret fond de commerce
Cartes de crédit (visa/mastercard) - Guide-Epargne.be
DANS LA ZONE EURO: Paiements électroniques Gratuit
Retraits aux guichets automatiques (ATM)1% du montant retiré avec un min de EUR 2.50
EN DEHORS DE LA ZONE EURO
Retraits aux guichets automatiques (ATM) EUR 5 + 2% du montant retiré + 1.40% commission de change
Paiements électroniques chez commerçants: 1.40% commission de change
Conditions Achat assurance
Assurance "Safe Online"
Cette...
Date: 2017-03-05 09:37:31
Site :
http://www.guide-epargne.be
Thèmes liés : delai de versement d'une assurance vie apres deces / frais d'entree assurance vie bnp
La santé au travail dans la fonction publique hospitalière ...
Droit médical Droit de la santé
lundi, 22 janvier 2018
Écrit par Marie-Thérèse Giorgio le
8 décembre 2008
. Dans la rubrique Le fond
Différents textes de loi confèrent à la santé au travail dans la fonction publique hospitalière de nombreuses spécificités.
La fonction publique hospitalière bénéficie d'un statut législatif depuis la loi no 86-33 du 9 janvier 1986 1 qui s'inscrit...
Site :
http://droit-medical.com
Thèmes liés : assurance en cas d'accident de travail / article de loi sur l'assurance vie / conditions de versement d'une assurance vie / code de l'assurance vie / code de l assurance vie
Droit des successions par M. Gibert Avocat (guide) 3 organiser
2/3 (soit 1/3 par enfant)
1/3
3/4 (soit 1/4 par enfant)
1/4
Au delà de 3 enfants
3/4 (divisé par le nombre d'enfants)
1/4
Par exemple, si vous avez 5 enfants vous pouvez disposer librement d'1/4 de vos biens, et vos enfants se répartiront entre eux la réserve soit 3/20...
Date: 2014-09-16 21:28:45
Site :
http://danc.free.fr
Thèmes liés : assurance vie droits de succession conjoint survivant / assurance vie succession conjoint survivant / assurance vie droits d'entree / assurance vie sans droit d entree / assurance vie droits de succession abattement
Conditions Générales Flying Blue Jeune
5. Divers
1. Informations générales
Dans les présentes conditions générales, sauf indication contraire résultant du contexte, les expressions et termes ci-après doivent être définis de la façon suivante :
« Air France » : Société Air France, société anonyme, de droit français et dont le siège social est sis 45, rue de Paris, F-95747 Roissy CDG Cedex, France immatriculée au...
Site :
airfrance.fr
Thèmes liés : nombre de compagnie d'assurance en france / classement compagnie d'assurance en france / condition assurance vie societe generale / meilleur compagnie d'assurance en france / compagnie d'assurance en france
09 À savoir avant la retraite si invalidité ou ...
# ^ Le 11 février à 18:05 , par Gilbert (CFDT Retraités)
Le régime général a institué une assurance contre le risque d'invalidité qui répond à ces situations. Vous avez la possibilité de demander la pension d'invalidité si vous considérez que vous n'êtes plus apte à tenir un emploi. Adressez-vous à votre caisse d'assurance maladie, c'est le médecin conseil qui est compétent...
Site :
https://www.xn--cfdt-retraits-mhb.fr
Thèmes liés : calcul pension invalidite assurance maladie / pension invalidite assurance maladie / assurance en cas d'accident de travail / demande d'avance sur contrat d'assurance vie / comment demander le versement d'une assurance vie
Le Grand Tour Desjardins 2017 - Vélo Québec Voyages
Le Grand Tour Desjardins 2017
Québec / Amérique / Des vacances de cyclotourisme à votre rythme
Du Saint-Laurent aux Appalaches : le scénario de vos vacances!
Imaginez comme scénario d'été une semaine de vacances à vélo au Québec, dans la belle région de Chaudière-Appalaches. �?tre actif, respirer, profiter du moment présent. Un programme cool comme on les aime, et ce, dans un...
Site :
http://www.veloquebecvoyages.com
Thèmes liés : compagnie d assurance voyage / frais d'entree des assurance vie / frais d entree des assurance vie / fonds d'indemnisation assurance vie / souscrire plusieurs contrats d'assurance vie
Donations d'argent. - impotsurlerevenu.org
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Par celine (Date : 2016-04-28 07:58:38)
Bonjour, ma grand mere qui a 84 ans voudrait me donner ce qu'elle a sur son livret (6000 euros). Comment cela se passe t il? ya t il des demarches ? merci
(Votre post sera visible sous le commentaire après validation)
Par LILI (Date : 2016-04-27 22:11:23)
Bonjour,
Après donation de mes...
Site :
http://impotsurlerevenu.org
Thèmes liés : demande d'avance sur contrat d'assurance vie / avance sur contrat d'assurance vie / avance sur contrat d assurance vie / rachat d'un contrat d'assurance vie avant 8 ans / rachat contrat d'assurance vie 8 ans
Portail du droit en Belgique: actualites juridiques belges
Par Jean-Luc Fagnart [Thelius]
Mardi 00.00.00
1. Les dépenses qu'une victime directe ou indirecte effectue, volontairement ou non, à la suite de la réalisation du dommage, a donné lieu à des discussions particulièrement obscures, mieux connues sous le nom de « interruption du lien de causalité ». La doctrine a échafaudé diverses théories pour expliquer les mécanismes complexes de la...
Site :
http://www.droitbelge.be
Comptes de capitaux - comptanat.fr
Comptes de capitaux : capitaux propres, autres fonds propres, emprunts et dettes assimilées (Classe 1)
10. CAPITAL ET RESERVES
Selon la forme juridique sous laquelle s'exerce l'activité de l'entité, les apports et les bénéfices accumulés sont enregistrés dans les conditions suivantes :
1- Comptes à l'usage de l'exploitant individuel.
Le compte 101 « Capital individuel »
Le compte 101 «...
Date: 2017-12-09 10:12:42
Site :
http://www.comptanat.fr
Thèmes liés : compte assurance vie societe generale / emprunt obligataire assurance vie / cours sur l assurance vie / fond d'investissement assurance vie / assurance vie droits d'entree
LOI - WET - ejustice.just.fgov.be
Chapitre IV. [ 1 - Contrôle légal des comptes.] 1
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2016-12-07/02, art. 95, 071; En vigueur : 31-12-2016>
Art. 16/1 . [ 1 Par "contrôle légal des comptes", il faut entendre un contrôle des comptes annuels ou des comptes consolidés, dans la mesure où ce contrôle est:
1° requis par le droit de l'Union européenne;
2° requis par le droit belge en ce...
Site :
http://www.ejustice.just.fgov.be
Thèmes liés : article de loi sur l'assurance vie / entreprises d assurance vie / assurance vie droits d'entree / assurance vie sans droit d entree / contrat d assurance responsabilite civile
La retraite des personnels de l'éducation nationale ...
Accueil > Concours, emplois et carrières > La retraite des personnels de l'éducation nationale
La retraite des personnels de l'éducation nationale
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La pension est une allocation pécuniaire personnelle et viagère accordée aux fonctionnaires et, après leur décès, à leurs ayants cause, en rémunération des services qu'ils ont accomplis jusqu'à la...
Site :
http://www.education.gouv.fr
Thèmes liés : demande de versement d'une assurance vie / assurance vie et complementaire retraite / code de l'assurance vieillesse / assurance fonctionnaire education nationale / contrat d assurance non vie
Mutuelle Uneo : Avis, Contact, Remboursement, adresse...
Avant de commenter ou de donner votre avis ci-dessus, nous tenons à préciser à nouveau que nous ne sommes ni un organisme de complémentaire santé ou d'assurance, nous ne représentons aucun réseau public ou privé. Nous essayons d'être objectif concernant les informations et de vous informer du mieux possible afin de vous permettre de comparer les mutuelles santé gratuitement et...
Site :
http://comparer-mutuelle.net
Thèmes liés : comparatif assurance mutuelle sante / comparatifs mutuelle sante / comparateur d'assurance sante / comparatif assurance complementaire sante / assurance mutuelle sante devis
Comment est fixé le prix d'un viager ? - la finance pour tous
Comment est fixé le prix d'un viager ?
Pour un viager occupé, le prix du bien immobilier équivaut au bouquet auquel s'ajoute la somme des rentes versées. L'âge du vendeur a un impact déterminant sur chacune des données. Ce sont les statistiques qui permettent d'évaluer le nombre d'années qu'il reste à vivre au crédirentier.
Le bouquet versé correspond généralement à 20 % ou 30 %...
Date: 2017-03-05 11:59:22
Site :
http://www.lafinancepourtous.com
Thèmes liés : assurance vie versement apres 80 ans / meilleur de l assurance vie / comment obtenir le versement d'une assurance vie / marche de l assurance vie / loi de finance sur l'assurance vie