Articles sélectionnés pour le thème : assurance contre l incendie
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Quelle assurance souscrire pour votre institut de beauté ...
Quelle assurance souscrire pour votre institut de beauté ?
Quelle assurance souscrire pour votre institut de beauté ? Accident corporel subi par un salarié, sinistre dans votre local professionnel, blessures à la clientèle, perte d'exploitation... La liste des dommages potentiels à assumer par un institut de beauté dans le cadre de son activité est longue ! D'autant plus qu'aux risques...
Site :
http://estheticienne.pro
Thèmes liés : assurance en cas d'accident de travail / assurance en cas d incendie / garantie compagnie d assurance / compagnie d assurance professionnelle / contrat d assurance responsabilite civile
Termes courants dans le domaine de l’assurance | rsagroup.ca
Termes courants dans le domaine de l'assurance
Cliquez sur la première lettre de la définition
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Les définitions du présent glossaire ont uniquement pour but de donner des renseignements d'ordre général. Elles ne visent pas à fournir une explication complète de...
Date: 2017-02-17 01:43:22
Site :
https://www.rsagroup.ca
Thèmes liés : article de loi sur l'assurance vie / frais de gestion de l'assurance vie / courtier d'assurance vie et invalidite / police d'assurance automobile definition / code de l'assurance vie
Constructions en bois et assurances
Accueil > Construire > Réglementation > Les assurances
Construire avec assurance
Avant de vous lancer dans un projet de construction (en bois ou non), il est important de contracter les bonnes assurances. C'est une question de bon sens, mais aussi une obligation légale. Tour d'horizon.
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L'assurance dommages-ouvrage
L'assurance dommages-ouvrage est obligatoire (loi...
Site :
http://www.bois.com
Thèmes liés : assurance dommage ouvrage construction maison / assurance dommage ouvrage pour professionnel / assurance d une maison en construction / assurance en cas d incendie / assurance mutuelle contre l'incendie
Contrat assurance dommage ouvrage : Ne rien négliger
Bien comprendre le contrat assurance dommage ouvrage
Bien comprendre le contrat assurance dommage ouvrage
En tant que maître d'ouvrage, il est obligatoire de souscrire un contrat assurance dommage ouvrage avant l'ouverture du chantier. Il s'agit d'une obligation constituant une condition de validité de construction de maison individuelle.
Avantage d'une assurance dommage ouvrage
En cas de...
Site :
ascourtage.fr
Thèmes liés : assurance dommage ouvrage construction maison / assurance dommage ouvrage maison individuelle / assurance dommage ouvrage pour professionnel / contrat d assurance maison / assurance d une maison en construction
Assurance et vérification de l’application des règles et ...
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Le Jeudi 24 novembre 2016
Les constructeurs sont responsables de la qualité de leurs travaux, et la réparation des sinistres éventuels est garantie sur la base de plusieurs types de responsabilité et plusieurs assurances. Les règles de construction sont définies pour garantir un niveau minimal de qualité de la construction dans ses champs essentiels.
Responsabilité des...
Assurance habitation prix : tarif assurance habitation ...
La prime d'assurance peut-elle augmenter en 2018 ?
La clause de révision
Chaque année, la compagnie d'assurance peut prévoir d'augmenter le montant de la prime d'assurance habitation et de majorer les plafonds des garanties. Pour cela, il faut qu'une clause de révision soit présente dans le contrat. Sans surprise, cette clause est généralement présente dans tous les contrats d'assurance...
Site :
https://selectra.info
Thèmes liés : contrat d'assurance d'habitation / devis d'assurance habitation / contrat d assurance d habitation / contrat d assurance habitation / devis d assurance habitation
RCDPRO - Assurance Décennale et Dommages Ouvrage
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Avec les outils RCDPRO restez réactifs !
Partenaire privilégié d'un grand groupe français d'assurance "Groupe PROWESS Assurances", RCDPRO est un acteur majeur sur le marché de l'assurance professionnelle, des métiers du conseil, des services et du bâtiment. Depuis de nombreuses années, RCDPRO offre des produits...
Site :
https://rcdpro.fr
Thèmes liés : assurance civile professionnelle / cours d'assurance automobile gratuit / revenus de l'assurance vie / defaut d'assurance auto / projet de loi sur l'assurance vie
police locale assurance non admis - condexatedenbay.com
Votre police d'assurance est un contrat unilatéral entre vous et votre transporteur indiquant la promesse de l'assureur de payer vos créances en contrepartie des cotisations payées. Il existe des lois pour protéger les consommateurs contre des compagnies d'assurance qui nient les allégations de mauvaise foi, ce qui signifie que les actes de l'assureur malhonnêtement pour éviter de payer...
Credit Classique | Ford FR
Assurances emprunteurs (Décès, Décès Incapacité, Décès Incapacité Perte d'Emploi)
Malgré toutes les précautions, il est impossible de prévoir ce que l'avenir nous réserve. Perte d'emploi, blessures, maladie, décès peuvent malheureusement arriver à n'importe qui, n'importe quand. C'est pourquoi ces assurances sont faites pour vous permettre d'apprécier votre véhicule en toute...
Date: 2018-01-15 18:49:27
Site :
ford.fr
EduBanque.com - Contrat d'assurance vie AXA Coralis Sélection
2La companie d'assurance
Un leader de l'assurance
En France, près de 35 000* personnes protègent et conseillent 9 millions* de clients - particuliers, professionnels et entreprises - à chaque étape de leur vie et de leur développement.
Les origines de la marque
L'aventure commence au début du XIXe siècle avec la création de la Mutuelle de l'Assurance contre l'incendie. En 1978, elle...
Date: 2018-01-22 19:27:53
Site :
https://www.edubanque.com
Thèmes liés : assurance mutuelle contre l'incendie / contrats d'assurance vie en euros / contrats d assurance vie en euros / plusieurs contrats d assurance vie / contrat d assurance vie
Formes particulières d'assurance contre l'incendie et ...
Le syndicat des copropriétaires peut renoncer à tout recours contre les copropriétaires à raison de la responsabilité de ces derniers dans des dommages qui seraient causés à l'immeuble par un évènement garanti (incendie, explosion, dégât des eaux etc.) « Lassureur » du syndicat de copropriétaires doit être averti de cette renonciation et une clause spécifique est insérée au contrat.
De même, les...
Site :
https://assurman-pro.com
Thèmes liés : assurance contre l incendie / assurance en cas d incendie / assurance d incendie / assurance contre incendie
Investissements forestiers - impotsurlerevenu.org
Investir dans des espaces végétaux peut donner droit à un avantage fiscal.
Les investissements forestiers éligibles concernent :
l'achat de bois et forêts ou terrains à boiser ;
l'achat de parts de groupements forestiers ou de sociétés d'épargne forestière (SEF) ;
les travaux forestiers ;
la rémunération versée pour la gestion de bois et forêts ;
la cotisation d'assurance contre...
Site :
http://impotsurlerevenu.org
Thèmes liés : assurance contre l incendie / contrat d assurance maison / assurance en cas d incendie / assurance d incendie / devis d assurance
Les petits sinistres non responsables - Ibérys Assurances
Les petits sinistres non responsables
L'équipe d'ibérys, Lundi 03 Août 2009 à 22:11 - Comprendre l'assurance automobile
Pour bien comprendre le Bonus-Malus en assurance automobile. Il faut savoir que tous les sinistres n'entrainent pas de malus.
Dans un premier temps, tous les sinistres responsables et déclarés entrainaient un malus. Une loi de 2003 corrige ce que certains parlementaires...
Site :
http://www.iberysassurances.fr
Thèmes liés : assurance auto en cas d'accident responsable / assurance contre l incendie / code des assurances auto releve d'information / devis d'assurance auto jeune conducteur / contrat d assurance automobile resiliation
I. Généralités relatives aux assurances contre l'incendie
TCAS - Taxe sur les conventions d'assurances - Tarif - Assurances contre l'incendie
1
Les assurances contre l'incendie couvrent, d'une part, les biens de nature diverse, d'autre part, les risques agricoles non exonérés.
I. Généralités relatives aux assurances contre l'incendie
10
L'assurance contre l'incendie a pour but d'indemniser des dommages matériels directement causés par le feu....
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : cours d'assurance automobile gratuit / police d'assurance automobile definition / comparer les prix d'assurance automobile / tarif d'assurance automobile / devis gratuit d'assurance habitation
Suisse Insurance
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NOTRE SOLUTIONS
Examen du portefeuille, évaluations des risques
CONSEIL
Proposition de...
Date: 2015-10-16 12:33:41
Site :
http://www.suisseinsurance.ch
Assurance d’une maison en construction - Souscrire une ...
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Toutes les maisons en construction sont soumises à une obligation d'assurance. Le maître d'ouvrage comme le constructeur doit souscrire une assurance adaptée en fonction de l'évolution de la construction. L'assurance pour une habitation en construction est composée de garanties de responsabilité habitation et de garanties dommages. Pendant toute la durée des travaux et jusqu'au...
Site :
http://www.souscrire-une-assurance.fr
Thèmes liés : assurance dommage ouvrage maison hors d'eau hors d'air / assurance d une maison en construction / assurance dommage ouvrage construction maison / contrat d assurance maison / contrat d'assurance d'habitation
Assurance habitation - Meilleureassurance.com
L'assurance habitation est-elle réellement obligatoire ?
L'assurance habitation est obligatoire pour :
La location d'un bien non meublé, on parle alors d'assurance locataire.
La location d'un bien meublé si une obligation figure dans le bail.
Il n'existe donc aucune exigence pour les propriétaires et les locataires d'un bien meublé dont l'obligation de souscription est absente du bail....
Date: 2017-03-05 09:27:55
Site :
https://www.meilleureassurance.com
Thèmes liés : comparateur d'assurance maison / comparateur d'assurance habitation etudiant / comparateur d'assurance habitation en ligne / contrat d'assurance habitation pas cher / resiliation contrat d'assurance habitation
Tarifs d'assurance collection - A quel Prix assurer un ...
Tarif de l'assurance de voiture de collection au tiers
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Tarif de l'assurance de voiture de collection en vol et incendie
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Assurance auto – calcul et conclusion en ligne | Helvetia
Assurance auto - calcul et conclusion en ligne
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Vos 5 avantages
Protection du bonus lors du premier cas de sinistre
Libre...
Date: 2017-03-05 08:41:12
Site :
https://www.helvetia.com
Thèmes liés : assurance auto en cas d'accident corporel / assurance auto que faire en cas d'accident / augmentation assurance auto en cas d'accident / assurance auto en cas d'accident responsable / assurance auto en cas d'accident
État-providence — Wikipédia
Rome[ modifier | modifier le code ]
Certaines formes d'assistance publique existent à Rome dès l'époque républicaine, sous la forme de fournitures de blé ou d'argent faites par l'État aux citoyens pauvres. Les esclaves n'avaient pas le droit à cette assistance, dans la mesure où leurs maîtres étaient censés subvenir à leurs besoins. Elle était réservée aux enfants de plus de dix...
Date: 2018-02-15 05:43:00
Site :
https://fr.wikipedia.org
Location Option Achat | Ford FR
Véhicules éligibles: Véhicules d'occasion de moins de 5 ans et moins de 120 000kms labellisés Ford Sélection Privilège ou Club Sélection.
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Cliquez ci-dessous pour calculez vos mensualités afin de financer votre véhicule d'occasion avec Ford Credit.
Assurances...
Date: 2018-01-15 18:32:15
Site :
ford.fr
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MMA assurance auto - Devis Assurance Auto - Devis ...
3 Positionnement de la marque sur le marché de l'assurance automobile
Historique de la marque MMA
MMA, ou Mutuelles du Mans Assurances, est une compagnie d'assurances mutuelle française. Son siège est basé au Mans, dans le département de la Sarthe. Elle fut créée en 1828, par Louis Basse, un avocat futur maire du Mans et député de la Sarthe. Sous la dénomination de Mutuelle Immobilière...
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Tout comme les voitures, les autos doivent être assurées avant d' emprunter le réseau routier français...
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http://www.assuranceautorapide.fr
La micro-assurance : un potentiel à développer en faveur ...
261 0 2k
Bachir Baddou, DG de la FMSAR, Michael J. McCord, Président Microinsurance Network et Thomas Loster, Président de Munich Re Fondation, lors de la conférence de presse, ouvrant les travaux.
La 11ème Conférence Internationale de la micro-assurance s'est ouverte ce mardi 3 novembre à Casablanca, avec la présence de plus de 400 experts de près de 50 pays représentant les...
Site :
http://www.challenge.ma
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Site :
http://www.monassuranceautomoto.com
Thèmes liés : compagnie d'assurance auto france / comparatif de tarif d'assurance auto / compagnie d'assurance auto pas cher / tarif d'assurance auto / compagnies d'assurance auto
Assurance proprietaire non occupant
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L'assurance Propriétaire Non Occupant : pourquoi souscrire ?
Nouvelle obligation de la Loi ALUR
Selon l'article 9-1 de la Loi du 10 juillet 1965 crée par la Loi...
Site :
gerancecenter.com
Thèmes liés : assurance proprietaire non occupant / assurance non occupant / contrat d assurance non vie / nouvelle loi sur l'assurance vie / article de loi sur l'assurance vie
Assurance proprietaire non occupant - gerancecenter.com
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Site :
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Thèmes liés : assurance proprietaire non occupant / assurance non occupant / contrat d assurance non vie / nouvelle loi sur l'assurance vie / article de loi sur l'assurance vie
Lexique - Expertises Galtier
Le mode progressif .
Mode dégressif
Ce mode d'amortissement se calcule en appliquant un taux constant sur la valeur résiduelle du bien à chaque début d'exercice.
Le taux est obtenu à partir du taux linéaire (résultant de la durée) multiplié par un coefficient (fixé par le législateur en fonction des durées de vie);
Dans le cadre d'amortissements fiscaux ces taux peuvent faire l'objet...
Lexique - Expertises Galtier
Le mode progressif .
Mode dégressif
Ce mode d'amortissement se calcule en appliquant un taux constant sur la valeur résiduelle du bien à chaque début d'exercice.
Le taux est obtenu à partir du taux linéaire (résultant de la durée) multiplié par un coefficient (fixé par le législateur en fonction des durées de vie);
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Thèmes liés : assurance proprietaire non occupant / assurance non occupant / contrat d assurance non vie / nouvelle loi sur l'assurance vie / article de loi sur l'assurance vie
La situation et les perspectives du secteur des assurances ...
Contribution sociale de solidarité des sociétés
Assujetties
Non assujetties
Non assujetties
1. Sous réserve des contrats mixtes vie et maladie pour lesquels le risque maladie est accessoire.
2. Pour l'exercice 1997, ces contributions additionnelles représentent 25 % de l'impôt calculé au taux de droit commun.
3. Partiellement pour les mutuelles de moins de 30 salariés.
4. taux réduit...
Date: 2016-02-03 16:46:22
Site :
senat.fr
Thèmes liés : courtier d'assurance vie et invalidite / tarif d'assurance automobile / faut il avoir plusieurs contrats d'assurance vie / fonds de garantie des contrats d'assurance vie / comparateur d'assurance vie
Assurance camping car pas cher - Camping-Car-Assure.fr
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Dubois Leulier, le premier spécialiste en assurance motorhome
La responsabilité civile
(légalement obligatoire)
L'assurance garantit à chaque personne assurée qui cause un dommage à un tiers, lors de l'utilisation du véhicule désigné au contrat, d'indemniser le préjudice que cette dernière a subi. Cette garantie comprend une assistance aux véhicules gratuite (pour autant que leur M.M.A. ne dépasse pas 3,5 T).
Cette garantie intervient pour la défense pénale de l'assuré, son recours civil ainsi qu'en cas d'insolvabilité d'un tiers responsable. Diverses solutions...
Site :
http://www.dubois-leulier.be
Thèmes liés : assurance contre l incendie / contrat d assurance responsabilite civile / contrat assurance responsabilite civile / responsabilite civile assurance / assurance civile obligatoire
Assurance Constructeur CMI | Fougeray
Le constructeur de maison individuelle « loi 90 » apporte à son client maître d'ouvrage un projet global dédié à la construction de sa maison, et garantit sa conception et sa réalisation dans :
le cadre d'un financement progressif et déterminé à l'avance,
le respect des normes en vigueur.
Le respect d'une réglementation spécifique et protectrice du maître d'ouvrage...
Site :
http://www.fougeray-associes.com
Assurance auto : « au tiers » ou « tous risques
Assurance : "au Tiers" ou "Tous risques" ?
Assurance auto : « au tiers » ou « tous risques » ?
Quelle que soit sa voiture, il est obligatoire d'avoir une assurance couvrant la « responsabilité civile », c'est-à-dire les dommages causés à des tiers, et cela même si elle ne roule pas. Ensuite, tout dépend de sa valeur et de son utilisation : par exemple l'assurance dite...
Site :
https://www.groupama.fr
Réassurance
Réassurance / Réassureur
La réassurance, pour schématiser, est l'assurance pour les sociétés d'assurances. Quelquefois nommée assurance secondaire, celle-ci ne peut pas exister sans l'étape préliminaire du transfert de risque que représente l'assurance primaire.
Catégories :
Assurance
Définitions :
Le fait, pour une société d'assurances, de transférer à un autre assureur...
Site :
http://www.assufrance.com
Thèmes liés : performances des contrats d'assurance vie en euros / classement des meilleurs contrats d'assurance vie en euros / classement des contrats d'assurance vie en euros / classement des meilleurs contrat d'assurance vie / demande d'avance sur contrat d'assurance vie
ASSURANCE DES VÉHICULES LOUÉS SANS CHAUFFEUR
C.P. 249h ASSURANCE DES VÉHICULES LOUÉS SANS CHAUFFEUR CLAUSE PARTICULIÈRE N 249 (Annexe aux Conditions Générales n 201 e) Cette Clause Particulière a pour but de définir les modalités d application du Contrat d Assurance Multirisque Automobile. Les garanties sont régies : par cette Clause Particulière, par les Conditions Particulières, par les Conditions Générales 201 e, dans la...
Site :
http://docplayer.fr
MODELE DE VENTE DE VEHICULE - fbls.net
LISTE DES ROUTES DE GRANDE CIRCULATION EN FRANCE
En cas de panne, vous devez appelé le garagiste agréée seul habilité à venir vous dépanner. Les téléphones oranges vous permettent d'accéder aux services autoroutes.
L'Arrêté du 5 juin 2014 relatif au tarif de dépannage des véhicules légers sur autoroutes et routes express, prévoit :
Article 1
Le prix forfaitaire des opérations de...
Date: 2017-02-18 07:23:10
Site :
http://www.fbls.net
Thèmes liés : immobilisation vehicule defaut d'assurance / assurance en cas d'accident de travail / vehicule retour d'assurance / vehicule soumis a obligation d'assurance / vehicule obligation d'assurance
Grandes lignes du nouveau code des assurances de la RDC ...
Dans sa trajectoire d'assainissement du climat des affaires et de sécurisation des investissements privés, la République Démocratique du Congo, (« RDC »), vient de clôturer le processus de la réforme de son secteur des assurances, une des activités essentielles du développement économicosocial du pays. Cette réforme est consacrée par la Loi n° 15/005 du 17 mars 2015 portant Code des...
Site :
lexology.com
Thèmes liés : marche de l'assurance vie en belgique / code des assurances automobiles resiliation / texte de loi sur l'assurance vie / loi de finance sur l'assurance vie / article de loi sur l'assurance vie
Assurance voiture sans permis | Voiture-sans-permis.org
0
Assurance voiture sans permis
Le nombre de véhicules sans permis en France ces 10 dernières années a considérablement augmenté et a atteint en moyenne 15.000 véhicules vendus chaque année.
Besoin de se déplacer plus facilement, perte du permis de conduire, faible consommation... Autant de raisons qui font que ce secteur de la voiturette évolue rapidement.
Les voitures sans permis de...
Site :
http://www.voiture-sans-permis.org
Le droit à l'indemnisation des préjudices subis pour les ...
Les différents préjudices
Pour la victime, il peut y avoir nullité du contrat, ce qui remet les parties avant la livraison (vice caché). Le vendeur doit rembourser et restituer les frais et intérêts.
La vente peut être maintenue, mais le prix révisé à la baisse du fait de performances insuffisantes de l'objet vendu.
Pour les retards et les frais ...
Date: 2012-10-17 07:26:52
Site :
http://www.contrexpert.com
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / assurance mutuelle contre l'incendie / assurance responsabilite civile generale / assurance contre l incendie / compagnie generale d assurance
Comment payer son assurance auto moins cher - meraini.be
7 octobre 2014 Catégories : assurance auto
Assurance auto : pas cher ou cher ?
Comment déterminer si votre assurance auto n'est pas chère ou moins chère qu'une autre? Certains feront une comparaison des primes d' assurance auto en Belgique , mais est-ce bien suffisant? Décortiquons...
Un contrat d'assurance automobile comprend la prime d'assurance automobile et la franchise. La...
Site :
http://www.meraini.be
ECA JURA : excellente année 2013 - Canton du Jura
ECA JURA : excellente année 2013
Date : 04.06.2014 12:00:00
L'ECA JURA présente un très bon résultat 2013 grâce à un cours de dommages très favorable. Un rabais de 20 % a pu être accordé aux assurés sur les primes 2014.
Les sinistres dus au feu se situent nettement au-dessous de la moyenne des trente-cinq dernières années avec 178 cas d'incendie pour un montant total de 1,05 million...
Site :
https://www.jura.ch
Thèmes liés : assurance contre l incendie / assurance en cas d incendie / assurance d incendie / assurance contre incendie / vehicule d assurance
GMF Devis Moto, à savoir avant de demander un devis en ligne
GMF Devis Moto, à savoir avant de demander un devis en ligne
Mise à jour le : 29/06/2014
La GMF peut assurer les motards. Son assurance, dénommé Motolis, est un contrat établi sur mesure pour protéger les conducteurs de deux roues. Avant de demander un devis en ligne ou par téléphone, passons en revue cette offre d'assurance.
Quelles sont les garanties de l'assurance moto de la GMF...
Date: 2017-01-14 13:18:49
Site :
http://www.devis-assurance-moto.info
Thèmes liés : devis d'assurance moto gmf / devis d'assurance moto en ligne / devis d'assurance moto macif / devis d'assurance moto / devis d assurance moto
Assurance logement du propriétaire | service-public.fr
L'assurance habitation n'est pas obligatoire pour les propriétaires, sauf si le logement est situé dans une copropriété. Le propriétaire d'un bien, s'il le loue, doit le louer en bon état. Il devra pendant toute la durée du bail effectuer les réparations indispensables à le maintenir en bon état (à l'exception des réparations locatives à la charge du locataire). Sa...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / assurance habitation location proprietaire / contrat assurance responsabilite civile / contrat d'assurance d'habitation / contrat d assurance d habitation
Assurance auto | Touring
Pour qui :
Vous disposez bientôt de votre premier véhicule et cherchez une assurance auto.
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Points forts :
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Assistance accident gratuite
Premier assureur au kilomètre en Belgique
Leader de l'assurance directe depuis 20...
Date: 2018-01-15 18:34:25
Site :
https://www.touring.be
Thèmes liés : assurance auto en cas d'accident / assurance auto en cas d accident / l assurance auto / touring assurance auto / assurance d auto
News-L’évolution de la maintenance incendie : nouvelle ...
Message :
Historique
En 40 ans, SSI Service s'est fortement développé pour devenir le spécialiste de la maintenance multimarque des systèmes sécurité incendie en France !
C'est sous l'impulsion d'hommes conscients des enjeux de la détection et la protection incendie, que l'entreprise a été créée en 1973, sous le nom de VIP (Vol Incendie Protection), dans la région de Rhône Alpes.
En...
Site :
http://www.ssiservice.fr
Thèmes liés : assurance en cas d incendie / assurance d incendie / assurance contre l'incendie technique et aspects pratiques / assurance contre l incendie / gestion d assurance vie
Assurance Habitation Pas Cher
Comment trouver de l'assurance habitation pas cher
dimanche 17 décembre 2017
Assurance habitation pas cher
Être capable de négocier son assurance habitation pas cher
L'assurance des biens n'est pas seulement pour protéger votre investissement dans votre maison ou logement en copropriété. Il couvre vos précieux effets personnels aussi, tant à l'intérieur qu'à l'extérieur de votre...
Site :
https://assurancehabitationpascher.blogspot.com
Thèmes liés : contrat d'assurance habitation pas cher / assurance habitation pas chere comparateur / assurance habitation pas chere / comparateur prix assurance habitation pas cher / contrat d'assurance d'habitation