Articles sélectionnés pour le thème : assurance vehicule d'occasion
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La société CAR&BOAT MEDIA, Société par Actions Simplifiée au capital de 6.265.500 euros, immatriculée au RCS de Paris sous le N° B 318 771 623, (N° de TVA intracommunautaire : FR 293 187 716 23), ayant son siège social au 22-28, rue Joubert 75009 Paris (ci-après La Centrale) met à la disposition des consommateurs et des...
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Thèmes liés : vente vehicule d'occasion assurance / contrat d assurance automobile pour vente / contrat d assurance vehicule / assurance vehicule d'occasion / contrat d'assurance automobile retractation
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Les présentes Conditions Générales d'Accès et d'Utilisation définissent, avec les Conditions Particulières d'Accès et d'Utilisation, les droits et obligations de l'Abonné et des Utilisateurs définis ci-après,...
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Vous voulez acquérir un véhicule Neuf ? Prix discount, Remises exceptionnelles, Dispo immédiate sur de nombreux modèles, prise en...
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auto-ici.fr
Thèmes liés : assurance auto voiture neuve / assurance auto achat voiture occasion / assurance auto voiture occasion / assurance auto meilleur qualite prix / vente vehicule d'occasion assurance
LOI - WET - ejustice.just.fgov.be
PARTIE 1re. - DISPOSITIONS GENERALES
Article 1er . La présente loi règle une matière visée à l'article 78 de la Constitution.
Art. 2 . La présente loi assure la transposition partielle de la Directive 2009/138/CE du Parlement européen et du Conseil du 25 novembre 2009 sur l'accès aux activités de l'assurance et de la réassurance et leur exercice (solvabilité II).
...
Site :
http://www.ejustice.just.fgov.be
Thèmes liés : classement des contrats d'assurance vie en euros / marche de l'assurance vie en belgique / projet de loi sur l'assurance vie / article de loi sur l'assurance vie / frais de gestion de l'assurance vie
LOI - WET - ejustice.just.fgov.be
PARTIE 1re. - DISPOSITIONS GENERALES
Article 1er . La présente loi règle une matière visée à l'article 78 de la Constitution.
Art. 2 . La présente loi assure la transposition partielle de la Directive 2009/138/CE du Parlement européen et du Conseil du 25 novembre 2009 sur l'accès aux activités de l'assurance et de la réassurance et leur exercice (solvabilité II).
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Site :
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Thèmes liés : classement des contrats d'assurance vie en euros / marche de l'assurance vie en belgique / projet de loi sur l'assurance vie / article de loi sur l'assurance vie / frais de gestion de l'assurance vie
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Thèmes liés : assurance vehicule d'occasion / vehicule d assurance
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LE GARAGE BASTIDE INTEGRE LE RESEAU leader de la location de véhicule de proximité
Depuis le 1er juillet, le Garage Didier BASTIDE vous propose de bénéficier des avantages de la location de voiture et utilitaire by ADA-Point Loc. Grâce au réseau, notre structure se positionne comme un acteur incontournable de la location de véhicule de proximité sur l'Aveyron. Besoin d'un...
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Thèmes liés : vente vehicule d'occasion assurance / assurance vehicule d'occasion / assurance vehicule d'entreprise / assurance vehicule d entreprise / vehicule d assurance
Auto école La Madeleine, Angers, Maine-et-Loire, Pays de ...
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- 3 photos d'identité (selon normes en vigueur)
- De 16 à 18 ans : attestation de recensement
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LES CONDITIONS À REMPLIR POUR SUIVRE LA FILIÈRE DE LA CONDUITE ACCOMPAGNÉE
Pour vous inscrire à la formation AAC, il vous faut :
- être âgé d'au moins 15 ans ;
- avoir l'accord...
Site :
http://www.autoecolelamadeleine.com
Thèmes liés : conduite supervisee assurance / assurance conduite accompagnee permis / societe d assurance automobile / societe d assurance d automobile / devis d'assurance auto jeune conducteur
Assurance auto : « au tiers » ou « tous risques
Assurance : "au Tiers" ou "Tous risques" ?
Assurance auto : « au tiers » ou « tous risques » ?
Quelle que soit sa voiture, il est obligatoire d'avoir une assurance couvrant la « responsabilité civile », c'est-à-dire les dommages causés à des tiers, et cela même si elle ne roule pas. Ensuite, tout dépend de sa valeur et de son utilisation : par exemple l'assurance dite...
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Duplicata carte grise suite à une perte / L’actualité ...
Original du mandat ( Cerfa N°13757*01 ).
Photocopie de justificatif d'identité en cours de validité
Photocopie de justificatif de domicile de moins de 6 mois ou Original d'un extrait Kbis de moins de 2 ans pour une société.
Coût du duplicata carte grise :
En cas de perte de la carte grise, le montant des taxes est dû ainsi que la redevance d'acheminement :
Dans le FNI : jusqu'au...
Site :
cartegrise.com
Les conditions générales de vente, Réservez en ligne ...
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Nous n'avons pas trouvé une réservation lié à l'adresse email indiquée. Veuillez Nous contacter en utilisant ce lien.
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Site :
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Thèmes liés : vente vehicule d'occasion assurance / vehicule soumis a obligation d'assurance / vehicule obligation d'assurance / contrat d assurance vehicule / assurance vehicule d'entreprise
Assurances auto et habitation (MRH) - La fidélité est-elle ...
11. Relation sans lendemain
Autant la question « ça ferait quoi d'être infidèle ? » se pose - parfois ou souvent, c'est selon ! - dans une vie de couple, autant elle vient rarement à l'esprit lorsqu'il s'agit de son assurance auto ou multirisque habitation, la MRH.
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Carte grise provisoire CPI-WW / L’actualité carte grise ...
Posté le 03/02/2017 à 14:55 par Vanessa
Bonjour Alexandre,
Pour des renseignements concrets et adaptés à votre cas, nous vous invitons d'appeler l'ANTS (Agence Nationale des Titres Sécurisés) au 0811 105 716.
L'équipe Cartegrise.com
Posté le 03/02/2017 à 14:53 par Vanessa
Bonjour Ani,
Si vous avez une immatriculation provisoire commençant par WW, la première chose à faire serait de...
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cartegrise.com
Thèmes liés : tarif d'assurance voiture en france / vehicule retour d'assurance / vehicule obligation d'assurance / comment assurer une voiture que l'on va acheter / comment assurer une voiture d'occasion
Occasion : Depopass veut en finir avec le chèque de banque ...
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Le marché de la voiture de seconde main s'apprête à vivre une véritable révolution. Telle est du moins la conviction de quelques courageux pionniers qui ambitionnent d'en finir avec le chèque de banque, une institution vieille de trois cents ans. Rien de moins.
Ces dangereux révolutionnaires se nomment Laurent Potel, Vincent Deboeuf et Vladimir Grudzinski, co-fondateurs en...
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Thèmes liés : vente vehicule d'occasion assurance / assurance vehicule d'occasion / marche de l'assurance vie en france 2012 / marche de l assurance vie en france / assurance professionnel de l automobile
ANEA - Alliance Nationale des Experts en Automobile
Partenariat ANEA / Argus de l'assurance : 9ème Rendez-vous de la gestion de sinistres
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Anea soutient la conférence de l'Argus de l'assurance qui se déroulera le 14 Mars 2017 sur la thématique « Sur quelles innovations métiers et digitales miser pour gagner en...
Particules fines : FAP pour les véhicules essence
créé le : 21 Décembre 2016
Le FAP n'est pas que pour les véhicules DieselLa Commission Européenne a annoncé avoir opté...
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Assurance vol | Défense des assurés et des victimes
Votre assureur vous explique que votre véhicule ou votre habitation, ne comportent pas de trace d'effraction, et que conformément à l'article x ou y de votre contrat les conditions de la garantie vol ne sont pas réunies.
Traditionnellement, les contrats acceptaient la prise en charge de presque tous les sinistres sur la base d'une définition qui prévoyait la disparition, la destruction ou...
Site :
http://www.radier-associes.fr
Thèmes liés : maison de l'assurance / maison de l assurance / contrat d assurance vehicule / vehicule obligation d'assurance / contrat d'assurance d'habitation
Code des assurances - Ftusa - ftusanet.org
Loi n° 92-24 du 9 mars 1992, portant promulgation du code des assurances
Le contrat d'assurance
Chapitre II : Dispositions spécifiques à certaines catégories d'assurances
Chapitre III : Dispositions diverses
Organisation des professions spécifiques au secteur des assurances
Chapitre I : les entreprises d'assurances et les entreprises de réassurances
Chapitre II : les intermédiaires, les...
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http://www.ftusanet.org
Mandataire auto : voiture neuve au meilleur prix à Lille
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Pourquoi acheter une voiture par un mandataire comme Auto-ici
Vous voulez acquérir un véhicule Neuf ? Prix discount, Remises exceptionnelles, Dispo immédiate sur de nombreux modèles, prise en charge de votre immatriculation, service de taxi personnalisé, voici autant de bonnes raisons d'acheter chez auto-ici. Les tarifs automobiles que nous proposons sont bien inférieurs à...
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Thèmes liés : assurance auto voiture neuve / assurance auto achat voiture occasion / prix de l'assurance voiture en belgique / assurance auto voiture occasion / assurance auto meilleur qualite prix
Crédit voiture occasion - Simulation financement prêt auto
& conditions à remplir
Où faire un crédit ?
Spécifiquement destiné à l'achat d'une automobile, le prêt auto se concrétise sous forme de virement ou d'un chèque de banque.
Où faire un crédit auto ? Trois solutions existent !
Vous contractez votre emprunt directement auprès du concessionnaire chez qui vous achetez votre voiture. Une solution pratique, souvent intégrée dans un pack...
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https://www.autosphere.fr
Thèmes liés : achat auto credit assurance / assurance vehicule d'occasion / contrat d'assurance automobile retractation / comparatif de prix d'assurance auto / comparateur d assurance auto
Toute la vérité sur la formation 125 cm3 7h pour permis b
Quels sont les textes de référence pour la formation de 7h permis 125 cm3 ?
Deux textes sont à prendre en compte :
le décret du ministère de l'Ecologie n° 2010-1390 du 12 novembre 2010 (publié au JO le 16 novembre / référence à taper dans un moteur de recherche pour le retrouver : DEVS1010192D)
l'arrêté du ministère de l'Intérieur du 17 décembre 2010 (publié le 24 décembre /...
Date: 2017-02-15 15:42:55
Site :
http://www.sym-one.com
Thèmes liés : code des assurances auto releve d'information / vehicule obligation d'assurance / vente vehicule d'occasion assurance / assurance vehicule d'occasion / contrat d assurance vehicule
LOI - WET - ejustice.just.fgov.be
Article 1.1er . Définitions
§ 1er. Pour l'application du présent arrêté, on entend par :
1° " liste de déchets " : la liste de déchets visée par l'article 10 de l'ordonnance du 14 juin 2012 relative aux déchets ;
2° " transport " : l'ensemble des opérations de chargement, de déchargement et de déplacement des déchets d'un endroit à un autre ;
3° " contrat de...
Service client la Banque Postale Assurances IARD FR
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Automobiles d'occasion – Ventes ou achats entre ...
La Loi sur la protection du consommateur ne s'applique pas lorsque la vente d'une automobile d'occasion se fait entre particuliers. Toutefois, l'Office de protection du consommateur peut vous fournir des conseils.
Ouvrir l'onglet Fermer l'onglet Description
Un consommateur peut acheter une automobile d'occasion d'un particulier plutôt que d'un commerçant. Dans cette situation, la Loi sur la...
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Contrôle technique automobile : Informations et réglementation
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Le contrôle technique automobile c'est quoi ?
Le contrôle technique automobile a pour objectif de vérifier la fiabilité et la sécurité des voitures particulières légères (VP, VL), des utilitaires (VU) et des...
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Carte grise collection : pour les véhicules de plus de 30 ans
BONJOUR et bonne année 2018 tous mes voeux , le20/11/2017, j'ai acquis un tracteur agricole fordson super dexta , l'ancien propriétaire n'avait pas de carte grise , il avait acquis comme tel , il ma fait une déclaration sur l'honneur avec témoins , un certificat de vente, je me suis mis en relation avec LA FFVE qui m' a établie une attestation pour l'obtention d'un certificat...
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Dengue dans les Amériques - 16 juin 2016 00:00 HAE
Consultez un fournisseur de soins de santé ou visitez une clinique santé-voyage de préférence six semaines avant votre départ.
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Assurez-vous que votre vaccination est à jour selon votre province ou territoire, peu importe votre destination de voyage.
Certains de ces vaccins incluent :...
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Entrer et sortir en voiture au Maroc : Forum Maroc ...
El Marrakchi
Il y a 2 années
...allez, pour éclaircir tout ça, et corriger certaines petites erreurs ( de transcription certainement....hihihi ! ), parce que ça tourne un peu au mélange...mais pas 2 temps !
Autorisation de séjour délivrée aux véhicule de tourisme (je laisse de côté le cas des fourgonnettes, et véhicules à usage professionnel) : autorisation d'entrée ET DE...
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Comment bien préparer la vente de son véhicule ...
Si le véhicule à plus de 4 ans, un contrôle technique valide de moins de 6 mois
Vous êtes professionnel de l'automobile
En plus des documents demandés ci-dessus , il faudra y ajouter le récépissé de déclaration d'achat informatique édité du Siv prouvant que vous avez bien intégré dans votre stock le véhicule avant sa revente.
2/ Qu'est-ce qu'une declaration de cession ?
La...
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https://www.declarationdecession.com
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Accusé d'enregistrement d'une carte grise : explications
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Présentation des accusés d'enregistrement
Depuis la mise en place du nouveau système d'immatriculation (SIV), la carte grise originale est envoyée au domicile du titulaire en recommandé. Ce dispositif permet de vérifier l'adresse du titulaire du véhicule. Un accusé d'enregistrement est alors remis au titulaire du véhicule en...
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Intempéries: prise en charge des dégâts - Kelassur
Il est difficile de généraliser car chaque contrat d'assurance habitation ou contrat d'assurance automobile possède ses propres spécificités (conditions, options particulières etc...). Face aux événements naturels qui ont pu engendrer des dégradations sur vos biens, plusieurs notions sont à distinguer.
La garantie tempête
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Propriétaires et exploitants de véhicules lourds - CTQ ...
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Les véhicules visés
Tout véhicule motorisé, toute remorque ou toute semi-remorque dont le poids nominal brut (PNBV) est de 4 500 kg et plus
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Tout véhicule visé par le Règlement sur...
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http://www.ctq.gouv.qc.ca
Thèmes liés : vehicule obligation d'assurance / assurance vehicule d'entreprise / assurance vehicule d entreprise / assurance vehicule d'occasion / assurance vehicule d'exception
Rachat voiture cash, reprise auto | Vendezvotrevoiture.fr
» Rachat voiture casse
Pourquoi est-il mieux de vendre sa voiture sans attendre ?
Vous l'avez probablement lu, la tendance est au rachat de voiture cash. Les conséquences à retarder une vente auto sont telles qu'il vaut bien mieux en effet la revendre le plus vite possible. Si vous hésitez à céder votre automobile maintenant plutôt que dans quelques mois, voici de quoi vous aider à...
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Les agences de voyage et la vente de forfaits touristiques ...
Les agences de voyage et la vente de forfaits touristiques
Fiche pratique J 219
Date de publication : 15/06/2015 - Loisirs/tourisme
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Site :
https://www.inc-conso.fr
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Date: 2017-03-05 09:05:16
Site :
http://www.conso.net
Thèmes liés : souscrire un contrat d'assurance vie en ligne / fonds de garantie des contrats d'assurance vie / contrat d assurance responsabilite civile / article de loi sur l'assurance vie / association beneficiaire d'un contrat d'assurance vie
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Pour bénéficier des prestations d'assistance ou déclarer un sinistre, appelez dès que possible nos spécialistes.
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Thèmes liés : devis d'assurance auto jeune conducteur / l assurance auto / devis gratuit d'assurance auto / devis d assurance auto gratuit / contrats d assurance auto
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L'assurance de remplacement: nouvel accessoire des ...
Solution de rechange à la composante «valeur à neuf» des polices d'assurance automobile traditionnelles, la garantie de remplacement a fait beaucoup de chemin depuis son apparition au milieu des années 90. Aujourd'hui, les concessionnaires vendent environ 100 000 garanties par année au Québec, pour un chiffre d'affaires de près de 100 millions de dollars.
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Je viens de souscrire un contrat santé et on me dit que c est à moi de faire le nécessaire auprès de ma caisse de sécu. Habituellement c est à l assureur de le faire non ? Merci de votre réponse puisque c est la première fois qu' on me demande de faire cette démarche
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13 mai 2016 à 10 h 19 min
Après le décès de nos parents , avons...
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Carte grise succession : faire une carte grise suite à un ...
Certificat d'immatriculation d'une voiture d'occasion en provenance de l'étranger
Carte grise succession : faire une carte grise suite à un décès
Un décès vient d'avoir lieu dans la famille ? Après la douleur de la séparation, il convient de régler toute une série de formalités. Et notamment la succession du véhicule du défunt. Comment changer la carte grise en cas de succession, les...
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Le SDIS de Maine-et-Loire déploie AWO sur l'ensemble de ses sites
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« Afin d'améliorer la distribution des secours aux citoyens sur un même territoire départemental, la loi de départementalisation a amené la création des SDIS au début des années 2000. Nos organisations ont...
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