Articles sélectionnés pour le thème : vente vehicule d'occasion assurance
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Comment ça marche ?
De plus en plus de personnes se posent cette question à propos de leur futur projet automobile : Leasing ou achat de la voiture ? Alors comment acheter une voiture en leasing ? Concrètement, le financement est basé sur l'utilisation du véhicule par un particulier contre le règlement d'un...
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Thèmes liés : contrat d assurance vehicule / comment assurer une voiture d'occasion / vente vehicule d'occasion assurance / assurance vehicule d'occasion / vehicule obligation d'assurance
Michel Galloyer
LOCATION DE VOITURES DE PRESTIGE
MASERATI - PORSCHE - BENTLEY...
RÊVER LE TEMPS D'UNE JOURNÉE OU D'UN WEEK-END !
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Qui n'a jamais rêvé de savourer les plaisirs de la conduite ou d'une promenade dans l'un de ces merveilleux véhicules ?
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Ce qu'il faut savoir à propos de la valeur à neuf
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Ce qu'il faut savoir à propos de la valeur à neuf
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Vous venez tout juste d'acheter votre véhicule, et la rutilante carrosserie vous fait sourire chaque fois que vous la regardez. Vous êtes bien assuré, et vous vous sentez protégé. Mais, avez-vous pensé à toutes les options? Si jamais votre...
Site :
http://quebec.huffingtonpost.ca
Thèmes liés : vente vehicule d'occasion assurance / assurance vehicule d'occasion / assurance vehicule d'exception / vehicule obligation d'assurance / vehicule d assurance
Assurance habitation : Les événements garantis
Assurance habitation : Les événements garantis
Un avocat répond à vos questions
C'est l'une des assurances les plus significatives, tant par le nombre de contrats souscrits que par le nombre d'événements couverts. L'expression multirisque ou multigarantie désigne un contrat dans lequel plusieurs risques ou événements sont couverts.
L'expression habitation indique que le champ...
Site :
http://www.information-juridique.com
Thèmes liés : contrat d'assurance vie en euros definition / faut il avoir plusieurs contrats d'assurance vie / fonds de garantie des contrats d'assurance vie / contrat d'assurance vie fonds en euros / contrat d'assurance d'habitation
Nos services - AZUR MOTORS - Vente auto NICE
porsche
Présentation
Notre société Azur Motors - Garage Victoria, Distributeur Automobile spécialisé dans le véhicule Haut de Gamme et de Prestige est située dans le Quartier Résidentiel de Cimiez à Nice dans les Alpes-Maritimes.
Nous sommes référencés parmis les Leaders du Secteur Automobile Local (Antibes, Cannes, Monaco).
Nous...
Site :
http://www.azurmotors.com
Thèmes liés : vente vehicule d'occasion assurance / assurance vehicule d'occasion / assurance automobile vente vehicule / societe de l assurance automobile / assurance vehicule haut de gamme
Assurance Commerçant ambulant et Forain : Fédération ...
Assurance Commerçant ambulant et Forain
Le contrat de l'assurance responsabilité civile professionnelle
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Direction des Partenariats Politiques
CONTRAT 9 303 514 - P002
NOTICE D'INFORMATION
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Site :
http://www.marchesdefrance.fr
Thèmes liés : assurance mutuelle contre l'incendie / assurance contre l incendie / contrat d assurance responsabilite civile / contrat d assurance vehicule / vehicule soumis a obligation d'assurance
Résiliez vos contrats d'assurance avec la loi Hamon
52 commentaires 4 notes - Réagissez à votre tour
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hermand - Le 17 janvier 2015 à 18h44
Mr Mme bonsoir ce matin même je téléphone à mon assurance pour résilier mon auto et mon habitation, la refus de leurs parts je leurs précisent bien que cela fait plus de 2 années que je suis chez eux, là elle me précise bien qu il faut que je leur fasse un...
Site :
jechange.fr
Intempéries: prise en charge des dégâts - Kelassur
Il est difficile de généraliser car chaque contrat d'assurance habitation ou contrat d'assurance automobile possède ses propres spécificités (conditions, options particulières etc...). Face aux événements naturels qui ont pu engendrer des dégradations sur vos biens, plusieurs notions sont à distinguer.
La garantie tempête
Tout contrat d'assurance multirisque habitation contient...
Site :
http://www.kelassur.com
Thèmes liés : contrat d'assurance d'habitation / contrat d assurance d habitation / contrat d assurance habitation / contrat d assurance automobile pour vente / contrat d'assurance automobile
Les documents necessaires a l'immatriculation
Où faire la demande ?
Vous pouvez la faire établir aux noms de plusieurs copropriétaires sur production de justificatifs adéquats.Cette carte grise peut être obtenue par le concessionnaire ou le marchand si vous achetez à un professionnel de l'automobile. Et depuis la mise en place du SIV (Système d'Identifification des Véhicules) en 2009, il est également possible de faire faire sa...
Site :
http://www.autocote.com
Thèmes liés : vente vehicule d'occasion assurance / assurance vehicule d'occasion / vehicule d assurance / attestation d'assurance automobile / attestation d assurance automobile
Quand et comment résilier son assurance habitation
58 commentaires 5 notes - Réagissez à votre tour
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dejean - Le 6 avril 2012 à 06h23
mon contrat assurance habitation a augmenté et cela ne pas été dit ,le prélèvement a été fait sur mon compte et je veux annuler cette augmentation ou résilier mon contrat.Puis-je le faire et demander le remboursement du prélèvement?
JeChange - Le 10 avril...
Site :
jechange.fr
Sherbrooke Honda | Concessionnaire Honda à Sherbrooke
Concessionnaire Honda à Sherbrooke
Situé au coeur de la capitale régionale des Cantons-de-l'Est, Sherbrooke Honda est le plus important concessionnaire Honda à Sherbrooke et en Estrie. Nous sommes fiers d'afficher la bannière Honda, qui vous assure de la meilleure qualité de voitures neuves et usagées de l'industrie automobile.
Sherbrooke Honda met à votre disposition une équipe de conseillers en vente de véhicules neufs...
Date: 2017-03-05 08:26:31
Site :
http://www.sherbrookehonda.com
Thèmes liés : vente vehicule d'occasion assurance / assurance vehicule d'occasion / assurance auto voiture neuve / vehicule d assurance
La franchise en assurance auto : comment ça marche
jechange - Le 16 mars 2015 à 15h34
Bonjour,
Merci pour ces compléments de réponse.
En l'espèce, votre responsabilité civile vie privée n'est pas susceptible d'intervenir, ce sinistre étant assimilable à un propre dommage. Votre contrat d'assurance auto tous risques, en vertu de la garantie dommages, pourrait intervenir et prendre en charge les frais engendrés par ce sinistre,...
Site :
jechange.fr
Matmut - Assurance Moto : devis en ligne en moins d'une minute
L'Assurance Moto Matmut adaptée aux besoins de chacun
Assurance Moto Tiers
L'assurance Moto obligatoire avec ou sans garanties complémentaires
Moto, cyclo, scooter deux ou trois roues, quad, gyropode...doivent être, au minimum, assurés « au tiers », c'est une obligation légale .
L' Assurance Moto Tiers couvre la Responsabilité civile :
les dommages matériels et corporels causés aux...
Site :
matmut.fr
Thèmes liés : devis d'assurance moto matmut / assurance auto assistance panne 0 km / devis d'assurance moto en ligne / devis d'assurance moto / devis d assurance moto
Sherbrooke Honda - Concessionnaire Honda à Sherbrooke
Concessionnaire situé à Sherbrooke!
Bienvenue à Sherbrooke Honda
Situé au coeur de la capitale régionale des Cantons-de-l'Est, Sherbrooke Honda est le plus important concessionnaire Honda à Sherbrooke et en Estrie. Nous sommes fiers d'afficher la bannière Honda, qui vous assure de la meilleure qualité de voitures neuves et usagées de l'industrie automobile.
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http://www.sherbrookehonda.com
Thèmes liés : vente vehicule d'occasion assurance / assurance vehicule d'occasion / assurance auto voiture neuve / vehicule d assurance / assurance auto la capitale sherbrooke
le comparatif des assurance auto : comparateur-assurance ...
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Assurance auto
L'assurance auto mérite qu'on s'y attarde avec réflexion car même si elle est obligatoire en responsabilité civile, toutes les garanties proposées par les assureurs ou banquiers sont à approfondir pour être réellement en corrélation avec l'usage...
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Voitures occasions au Maroc : Achat et vente sur Auto ...
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Achetez votre voiture d'occasion au Maroc
De plus en plus de marocains se tournent vers Internet pour Acheter ou Vendre leur voiture d'occasion, Auto-annonces.ma est un site de petites annonces auto occasion qui vient répondre à ce besoin, via son moteur de recherche avancé il est possible de consulter les marques et les modèles de voiture à vendre dans...
Site :
http://www.auto-annonces.ma
Thèmes liés : assurance auto achat voiture occasion / assurance auto voiture occasion / vente vehicule d'occasion assurance / assurance auto voiture neuve / assurance auto vente voiture
Décret sur l'industrie des services automobiles | CPA Montréal
Le CPA Montréal a pour mandat l'observance du Décret. Vous pouvez le télécharger ici.
Décret sur l'industrie des services automobiles de la région de Montréal
Loi sur les décrets de convention collective
(L.R.Q., c. D-2)
1.00. Définitions
1.01.
Dans le présent décret, à moins que le contexte n'indique un sens différent, on entend par :
« apprenti » : salarié qui apprend un des...
Site :
http://www.cpamontreal.ca
Thèmes liés : vente vehicule d'occasion assurance / assurance vehicule d'occasion / contrat d assurance vehicule / vehicule obligation d'assurance / vehicule retour d'assurance
FAQ Assurance Habitation - GMF
Découvrez vos questions et nos réponses sur votre assurance habitation.
La Responsabilité Civile personnelle ou familiale
Qu'est-ce que la Responsabilité Civile ?
La garantie Responsabilité civile personnelle ou familiale du contrat habitation prend en charge les conséquences pécuniaires des dommages que vous pouvez causer à des tiers dans le cadre de votre vie privée.
La responsabilité...
Site :
https://www.gmf.fr
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La Responsabilité Civile personnelle ou familiale
Qu'est-ce que la Responsabilité Civile ?
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Site :
https://services.gmf.fr
Thèmes liés : resiliation contrat d'assurance habitation / contrat d'assurance d'habitation / contrat d assurance responsabilite civile / contrat d assurance d habitation / contrat d assurance habitation
C.G.O.S : le Club Auto CGOS est-il mandataire - caroom.fr
18 Commentaires
Laurence sur 1 juin 2016 à 7 h 53 min
Acheteur d'une citroen c4 picasso avec le cgos, mon retour d'expérience est globalement positif (pris en charge téléphonique professionnelle, délais respectés), dommage qu'il n'y ai pas plus de centres de livraison dans le sud-ouest (120 km pour récupérer le véhicule)
Lievin sur 11 juillet 2016 à 17 h 36 min
J ai commander une Alfa...
Site :
http://www.caroom.fr
Thèmes liés : club assurance auto / vente vehicule d'occasion assurance / assurance vehicule d'occasion / contrat d assurance vehicule / vehicule retour d'assurance
BIPAR - Directive sur la Distribution d'Assurances (DDA)
Directive sur la Distribution d'Assurances (DDA)
Contexte
La Directive sur la distribution d'assurances (DDA) introduit de nouvelles règles sur la distribution d'assurances. Elle est entrée en vigueur le 23 février 2016, et les Etats membres ont jusqu'au 23 février 2018 pour la transposer en droit national. La DDA abroge la Directive sur l'intermédiation en assurance (DIA) et est une...
Site :
http://www.bipar.eu
Les voitures d'occasion | Institut national de la consommation
2- LE VEHICULE NE FONCTIONNE PAS CORRECTEMENT, QUELS SONT VOS RECOURS
Vous avez acheté une voiture d'occasion qui correspond à ce que vous recherchiez. Elle semble en bon état, et le prix correspond au budget que vous vous étiez fixé. Mais, peu de temps après l'achat, elle tombe en panne…
Ce n'est pas parce que c'est un véhicule d'occasion que les pannes sont inéluctables. Selon...
Date: 2017-03-05 08:13:20
Site :
http://www.conso.net
Thèmes liés : fonds de garantie des contrats d'assurance vie / immobilisation vehicule defaut d'assurance / vente vehicule d'occasion assurance / contrat d assurance vehicule / assurance vehicule d'occasion
Les voitures d'occasion | Institut national de la consommation
2- LE VEHICULE NE FONCTIONNE PAS CORRECTEMENT, QUELS SONT VOS RECOURS
Vous avez acheté une voiture d'occasion qui correspond à ce que vous recherchiez. Elle semble en bon état, et le prix correspond au budget que vous vous étiez fixé. Mais, peu de temps après l'achat, elle tombe en panne…
Ce n'est pas parce que c'est un véhicule d'occasion que les pannes sont inéluctables. Selon...
Date: 2018-01-15 19:02:14
Site :
https://www.inc-conso.fr
TPL c'est 7 concessions de camping-cars et fourgons aménagés
Confiez-nous votre véhicule en dépôt vente ! Avec une expérience de plus de 15 ans sur le marché du véhicule de loisirs, vous êtes sûr de faire le bon choix !
Les 10 bonnes raisons de choisir TPL
Dans chacune de vos concessions, vous trouverez :
Sécurité et Tranquillité
Nous mettons tout en oeuvre pour que chaque étape du suivi de votre véhicule de loisirs soit efficace, pratique et...
Date: 2017-09-26 13:17:53
Site :
http://www.tpl.fr
Thèmes liés : vente vehicule d'occasion assurance / assurance vehicule d'occasion / contrat d assurance vehicule / assurance garantie vehicule occasion / assurance garantie vente vehicule
MOVE.CAR, logistique internationale dédiée à l'automobile
Que pouvons-nous faire pour vous aider ?
Choisissez une question correspondant à votre demande
Comment commander un véhicule ?
Il vous suffit de nous communiquer les coordonnées d'une annonce que vous avez localisée sur Internet ou d'utiliser le moteur de recherche de notre partenaire : AmeriCarOnline.com. En suite, sur ce site, choisissez vos options. Nous nous chargerons alors de votre...
Site :
https://www.move.car
Du permis voiture à l'assurance avec Auto - LCL
Déclarer un sinistre
Je veux passer le permis
Passage obligé vers l'autonomie, vous souhaitez passer votre permis de conduire mais les leçons coûtent trop cher... Suivez nos conseils !
5 points à vérifier
Pour bien choisir votre auto-école conseil
3 Conseils
Pour limiter la facture et éviter les pièges
LE PERMIS À 1 EUR(1) PAR JOUR POUR LES JEUNES !
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Pour un prêt...
Site :
particuliers.lcl.fr
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Offre de LLD Renault Clio DCI 90 BUSINESS ECO2 pour 48 mois et 60000 Km : 295 EUR/mois
Cette offre comprend une Formule entretien-maintenance incluant toutes les pièces d'usure hors pneumatiques et la garantie du véhicule pendant tout la durée de la location longue durée et la Garantie perte financière. Hors assurance.
Soit un coût total de 14160...
Site :
capitaine-credit.com
Assurances.lu | Assurance Habitation
Assurances vie pour un emprunt : Le solde restant dû
Vous avez réalisé un emprunt, cette assurance protège votre famille en remboursant celui-ci. Cette assurance est déductible : lire
L'Assurance Solde restant dû vise à rembourser le solde d'un capital, généralement à un organisme prêteur ; banque, institution de crédits. Ce capital diminue avec la durée et en fonction du taux...
Date: 2018-01-15 19:06:47
Site :
http://www.assurances.lu
VEHICULE ETRANGER - vivremalin.com
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Are you sure there is a valid database connection?
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autres promos véhicules neufs : cliquez ici
Acheter une voiture ou un véhicule en Europe est aujourd'hui facile, les frontières de l'europe permettant la libre circulation des biens et des marchandises. Les constructeurs doivent en outre adapter leurs prix en...
Site :
http://www.vivremalin.com
Thèmes liés : vente vehicule d'occasion assurance / assurance vehicule d'occasion / vehicule d assurance / meilleur compagnie d'assurance en france / prix de l'assurance voiture en belgique
CanLII - Loi sur la protection du consommateur, RLRQ c P-40.1
Loi sur la protection du consommateur
22 12décembre 1978 044 04avril 1979
TITRE PRÉLIMINAIRE
INTERPRÉTATION ET APPLICATION
1. Dans la présente loi, à moins que le contexte n'indique un sens différent, on entend par:
a) «adresse» :
i. du commerçant: le lieu de son établissement ou bureau indiqué dans le contrat ou celui d'un nouvel établissement ou bureau dont il a avisé...
Date: 2017-02-28 22:07:49
Site :
http://www.canlii.org
Thèmes liés : contrat d assurance automobile pour vente / contrat d assurance automobile resiliation / contrat d'assurance automobile / contrat d assurance automobile / contrat d assurance vehicule
Intermarché Location, location de voitures et véhicules ...
Préjudice corporel subi par le conducteur
150.000 EUR
Concernant la garantie vol, si le vol du VEHICULE survient pour l'une des raisons suivantes :
Les portes et toit ouvrant ne sont pas entièrement clos et verrouillés,
Le garage privé n'est pas entièrement clos et verrouillé,
Les clés de contact ou de fermeture se trouvent à l'intérieur, sur le VEHICULE ou ont été volées sans...
Site :
https://location.intermarche.com
Conditions générales de location et ... - Leclerc Location
Réservez votre véhicule à prix E.LECLERC
Mentions légales
Informations générales
Le site "www.location.leclerc" est édité par :
Le GALEC, société coopérative à capital variable Groupements d'Achats des Centres E.LECLERC dont le siège social est 26, quai Marcel Boyer 94 200 Ivry-sur-Seine, immatriculé au Registre du Commerce et des sociétés de Créteil sous le n°B 642 007...
Site :
https://secure.location.leclerc
Réponses aux questions posées autour de la voiture américaine
Entrez les termes que vous recherchez.
Questions posées autour de la voiture américaine - Réponses
1 - Bonjour, pour se mettre au volant d'un de vos trucks, faut-il posséder le permis poids lourd ?
Et bien non, le permis B suffit. Nous n'importons que des VL.
2 - 30 litres au 100, oui bien entendu si vous êtes au volant d'une Américaine des années 50 !
Les nouveaux matériaux et...
Site :
http://www.americancarcity.fr
Thèmes liés : vente vehicule d'occasion assurance / assurance vehicule d'occasion / assurance vehicule d'exception / immobilisation vehicule defaut d'assurance / assurance vehicule d'epoque
Comptabilité libérale - L'Infirmière Libérale Francaise
Accueil
Comptabilité libérale
En exerçant une profession libérale sous la forme d'une entreprise individuelle, vous êtes soumis à deux impôts principaux :
l'impôt sur le revenu,
la CET.
L'adhésion à une association de gestion agréée permet en outre d'être aidé dans la gestion de son entreprise et permet des avantages fiscaux :
évite la majoration de 25% sur IR depuis La loi de...
Site :
https://www.l-idel.fr
Assurance Automobile - Ford CH
Ford Assurance Automobile prend en charge les coûts d'un soutien psychologique (jusqu'à CHF 1500.-) ainsi que les frais pour un cours de perfectionnement à la conduite ou des leçons de conduite (jusqu'à CHF 500.-) et les coûts de remplacement de clés et de serrures (jusqu'à CHF 5000.-). Ford Assurance Automobile ne fournit aucune prestation à partir du paquet de sécurité si le...
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http://www.fr.ford.ch
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TVA - Base d'imposition - Règles applicables à l'ensemble ...
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2014-01-15T11:06:10.000+01:00
TVA - Base d'imposition - Règles applicables à l'ensemble des opérations imposables - Éléments divers exclus de la base d'imposition
1
La présente section expose les éléments divers exclus de la base d'imposition à la TVA.
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http://bofip.impots.gouv.fr
Acheter une voiture en italie - Guide Importation Auto Italie
Accueil > Guide Importation auto italie
Guide Importation auto italie
acheter une voiture en italie
Démarches pour acheter et pour immatriculer votre véhicule provenant de l'Italie.
Ces dernières années, en naviguant sur internet, on trouve des guides et conseils sur la procédure pour importer un véhicule italien mais bien souvent il manque des informations capitales.
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http://www.acheter-une-voiture-en-italie.com
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Jurisprudence loi Badinter. Indemnisation des victimes d ...
Loi n° 85-677 du 5 juillet 1985 tendant à l'amélioration de la situation
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Le Président de la République...
Date: 2016-05-30 13:05:41
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Accidents de la circulation et assurance
09/2015 - n° Revue : 876
Contestation de la transaction
Civ. 2e, 25 juin 2015, n° 15-10311
La Cour de cassation refuse de transmettre une question prioritaire de constitutionnalité portant sur la non-présence de l'auteur du dommage lors de la transaction passée par le FGAO avec la victime.
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Assurance auto Luxembourg | AXA Assurances Luxembourg
Déclarer un sinistre auto
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2 formules d'assurance à combiner avec des options et des services, pour une protection sur mesure. Chez AXA, chaque fois que vous conduisez votre véhicule, vous pouvez compter sur nous. OptiDrive protège votre véhicule, vos...
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Mais avant de prendre la route, les démarches administratives sont parfois assez complexes. Voici un aper�u des formalités � remplir pour immatriculer et assurer votre acquisition.
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J'ai acheté un véhicule neuf ou d'occasion dans un garage ;
c'est votre concessionnaire qui va prendre en charge la procédure d'immatriculation. Vous n'avez plus...
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Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / attestation assurance responsabilite civile / contrat d assurance voiture / devis assurance responsabilite civile / contrat assurance auto responsabilite civile
Fisconetplus 5.9.23 - Service Public Federal Finances
La taxe afférente due est de
24.000 x 20,5
120,5
= 4.083 F
Dans l'exemple susmentionné, l'assujetti-revendeur ne peut pas faire apparaître séparément sur la facture qu'il délivre, la T.V.A. relative à la livraison de la voiture d'occasion vendue sous le régime particulier d'imposition de la marge bénéficiaire.
Lorsque l'assujetti-revendeur vend cette voiture automobile à un assujetti,...
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http://ccff02.minfin.fgov.be
Thèmes liés : prix d'une assurance voiture en moyenne / vente vehicule d'occasion assurance / assurance vehicule d'occasion / vehicule soumis a obligation d'assurance / prix de l'assurance voiture en belgique
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Flotte d'assurance, un type d'assurance commerciale, donne une couverture d'assurance pour les véhicules à moteur d'une entreprise. Vous pouvez choisir d'avoir tous les véhicules couverts avec les mêmes types de couverture ou une variété, tous en fonction de vos besoins. La couverture la plus complète est l'assurance de responsabilité globale et de base. Cela couvrira les réparations...
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http://www.gamblewiz.com
Chapitre 2 : L’aspect contradictoire de la loi Badinter ...
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Chapitre 2 : L'aspect contradictoire de la loi Badinter : une protection optimale des victimes non conductrices, au détriment des conducteurs
22/01/2013
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On ne peut que soulever le grand paradoxe de la loi du 5 juillet 1985. En effet, si celle-ci a voulu garantir une indemnisation quasi-automatique des victimes non conductrices, et qu'elle y est parvenue, c'est en...
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Thèmes liés : loi de finance sur l'assurance vie / article de loi sur l'assurance vie / code de l'assurance vie / contrat d'assurance vie en euros definition / tarif d'assurance automobile
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Contrôle technique automobile - simplauto.com
4 novembre 2015, 15 h 22 min Répondre
Bonjour Tiphanie,
Si vous faites le contrôle technique le 20/11/2015 et que vous avez une contre visite, vous pourrez rouler avec votre véhicule pendant 2 mois supplémentaires. Le contrôleur vous remettra un procès-verbal de CT, mentionnant la contre visite, qui vous permettra de vous justifier le cas échéant lors d'un contrôle des autorités. La...
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Location à long terme d'un véhicule : Services Québec ...
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Contrat : location à long terme d'automobiles
Office de la protection du consommateur
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Thèmes liés : contrat d assurance automobile resiliation / contrat d assurance automobile pour vente / contrat d'assurance automobile / contrat d assurance automobile / l assurance automobile
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Comment vendre sa voiture de la meilleure manière possible ? Tout propriétaire souhaite céder son automobile rapidement et à bon prix. Il existe différentes manières de procéder, mais bon nombre d'entre elles sont peu avantageuses. Internet a favorisé l'essor d'un nouveau canal, le rachat immédiat ! Un...
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Vous souhaitez acheter une voiture neuve ? Quels sont les différents paramètres dont il faut tenir compte ? Quelles sont les différentes étapes nécessaires à la concrétisation de votre projet ?
Voyons, pas à pas, quelles sont les démarches qui vous mèneront à l'achat de la voiture de vos rêves, ou tout au moins, à l'achat de la voiture idéale !
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