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St Apollinaire de Rias - Ardèche : Elus & réunions
Compte-rendu du conseil municipal du 18 janvier 20182
Compte-rendu de la réunion du 18 janvier 2018 du Conseil municipal.
Présent-e-s : Laurence Brunel, Nicole Chaudier, Nicole Chazel, Michel Cimaz, Robert Combe, Michel Deloche, Alain Fluchaire, François Juston, Jean-Marie Mengin, Claude Simon.
Secrétaire de séance : Jean-Marie Mengin.
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Date: 2018-02-16 22:03:33
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EgaliTED - Autisme - Aides financières
Les aides financières : présentation
Il faut être clair : Jusque dans les années 2000, les enfants avec TSA étaient rarement diagnostiqués avec justesse, et étaient pris en charge par des structures sanitaires (centres médico-psychologiques, hôpitaux de jour) ou des établissements médico-sociaux (EMS : CAMSP, IME, SESSAD), le tout, entièrement gratuit pour les parents. Ou bien...
Date: 2017-03-09 09:42:27
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Hausse de la taxe de vente du Québec (TVQ) sur les primes ...
La taxe sur les primes d'assurance auto est ainsi passée de 5 % à 9 %, peu importe la date d'achat de la police. Les nouvelles polices souscrites en 2015 seront assujetties au nouveau taux de taxation. De plus, la nouvelle taxe, c'est-à-dire celle augmentée de 4 %, sera prélevée au moment du paiement de tout solde à payer en 2015 relativement à une police en vigueur avant le début de l'année.
L'annonce a été faite en novembre 2014 et fait partie des mesures économiques du gouvernement du Québec. Cette augmentation du taux de taxation de 4 % fera, en moyenne, une différence de 2 $ à 4 $ par mois pour une...
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Thèmes liés : prime d assurance auto / assurance d auto / assurance vehicule d'entreprise / assurance vehicule d entreprise / assurance automobile vente vehicule
Documentation - UIMM de Maine-et-Loire
Publié le 05 juillet 2011
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L'ADEFIM peut rembourser le montant de l'allocation DIF versée au Pôle Emploi dans le cadre de la CRP.
Technique
Sécurité incendie : Une norme précise les principes de conception pour les consignes affichées dans les locaux de travail
Publié le 16 septembre 2013
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Dans un communiqué du 22 juillet 2013, l'Agence française de normalisation...
Site :
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Bruit — Wikipédia
Nuisance[ modifier | modifier le code ]
Bien que l'absence totale de son soit déplaisante et nocive ( privation sensorielle ), et que l'exposition à des sons structurés comme la parole ou la musique soit probablement nécessaire au développement de l'audition, c'est l'excès de bruit, beaucoup plus fréquent, qui préoccupe en général.
Article détaillé : Effets du bruit sur la santé...
Date: 2018-01-15 21:15:19
Site :
https://fr.wikipedia.org
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Plus riche et independant: Acheter une voiture cash ou à ...
Nous nous placerons ici dans le cas de l'achat d'une voiture non récente d'environ 1 an. Le budget est d'environ 15 000EUR.
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Date: 2017-09-27 16:56:00
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Objectif de la réglementation
La réglementation concernant les documents sociaux a pour objectif de garantir le respect des différentes dispositions prises en matière sociale. Plus précisément, les documents sociaux doivent notamment permettre :
de s'assurer que les travailleurs d'une entreprise sont déclarés régulièrement.
de vérifier que les dispositions sociales contenues dans...
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Maroc : TVA, IS, IR… toutes les nouveautés fiscales de la ...
[Votée à Rabat dans les derniers jours de décembre 2015, et après des débats tant au sein du Parlement qu'avec le patronat la loi de finance 2016 fixe le cap fiscal pour l'année au Maroc avec quelques nouveauté importantes dont celles portant sur la différenciation du taux d'impôt sur les sociétés ou encore la TVA sur les biens d'investissement.
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Ce français convertit des Dacia Logan à l'électrique en ...
Ils sont nombreux les électromobiliens à souhaiter que soit possible la conversion des voitures thermiques en électriques. Certains sont allés jusqu'au bout de la démarche... enfin presque. Effectuer la modification, c'est dans le domaine du faisable, mais lorsqu'il s'agit de passer à l'homologation...
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Les chantiers qui vont changer le visage économique du Maroc
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Réclamation : dommages matériels | Banque d'information 311
Une personne qui subit un dommage matériel, à la suite d'une faute de la Ville de Montréal, peut remplir un avis de réclamation afin d'être dédommagée.
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1 Code pénal
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Carrosserie : Fix Auto affiche ses ambitions et pense ...
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Crédit chez la BNA pour les véhicules Hyundai : salaire ...
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Victor, le plombier qui se déplace à bicyclette
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COMMENT SE LANCER DANS LE COMMERCE AMBULANT ?
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