Articles sélectionnés pour le thème : assurance vehicule d'entreprise
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Taxe sur la valeur ajoutée (TVA) suite - Accueil
a/ Soummission au taux réduit de la TVA (9%) à titre permanent :
- Les opérations d'importation de kits et modules destinés à l'assemblage des micro-
ordinateurs relevant des positions tarifaires n° 84.14 .51.90, 84.71.60.00, 84.71.70.00 ; 84.71.90.00, 84.73.30.00, 85.18.21.00 ,85.28.41.00, 85.28.51.00 et 85.42.31.00 du TDA.(art 44 de LFC 2009)
- Les collections destinées aux industries...
Date: 2017-03-05 09:27:02
Site :
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Thèmes liés : assurance vehicule d'entreprise / assurance vehicule d entreprise / assurance vehicule transport personne / vehicule soumis a obligation d'assurance
Voiture hybride : le guide d'achat 2015 - BreezCar
Voiture hybride : le guide d'achat 2015
Publié le 10 janvier 2015 à 11h40 | Fabrice SPATH | 5 minutes
Tags: Voiture hybride , Voiture hybride rechargeable , Particuliers , Entreprises , Aides à l'achat et fiscalité , Guides d'achat
Le guide complet des véhicules hybrides et hybrides rechargeables : fonctionnement, prix, bonus, consommations, TVS, ...
Vous êtes en phase d'achat d'une voiture...
Site :
breezcar.com
Thèmes liés : prix d'une assurance voiture electrique / prix d'assurance voiture / prix d'une assurance voiture en moyenne / prix d une assurance voiture / contrat d assurance voiture
Emploi Marseille - PacaJob
+ de critères - de critères
Emploi Marseille
Marseille est un grand port maritime actif qui propose ses services à l'international. Durant l'année écoulée, les offres d'emplois proposés par les sites professionnels du recrutement concernaient des domaines variés tels que l'industrie, l'énergie, le fret. La cité phocéenne, durant la période estivale, est prisée par les croisiéristes....
Site :
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Thèmes liés : assurance vehicule d'entreprise / assurance vehicule d entreprise
Location utilitaire pas cher - ADA
Location utilitaire pas cher
Que faire avec une location d'utilitaire pas cher ?
Les occasions de louer un utilitaire pas cher ne manquent pas ! Raisons professionnelles, travaux, déménagement... Nous avons tous une raison de louer un utilitaire avec ADA. Nos services vous permettent d'éviter un achat dont vous n'auriez besoin qu'occasionnellement. Comptez ainsi sur des véhicules fiables...
Site :
ada.fr
Thèmes liés : assurance utilitaire pas cher / assurance vehicule pas cher / assurance jeune conducteur pas cher / assurance voiture pas cher jeune conducteur / assurance jeune conducteur pas cher en ligne
L’énorme escroquerie des VGE ... - Apres-Vente-Auto.com
( 7 183 vues) - 9 juillet 2015 / 20 Commentaires
Révélée par nos confrères du Parisien ce mercredi 8 juillet, une escroquerie impliquant experts en automobiles et réparateurs d'�?le-de-France et du Loiret aurait, au cours des trois dernières années, vu remettre sur le marché du VO plus de 5 000 véhicules classés VGE ! Des véhicules qui continuent actuellement de rouler dans des...
Site :
http://apres-vente-auto.com
Thèmes liés : compagnies d'assurance automobile / compagnies d assurance automobile / devis d assurance automobile / cours d assurance automobile / marche de l assurance automobile en france
Credit auto professionnel et entreprise (utilitaire ...
Quel est votre secteur d'activité ?
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Faites le bon choix !
Faites une demande sur notre formulaire
Financez vos projets pro !
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Crédit auto professionnel
Le prêt auto pour les professionnels est un crédit exclusivement affecté à l'acquisition d'un véhicule professionnel, utilitaire ou voiture de fonction.
Il regroupe trois modes de financement :
le crédit amortissable. Il s'agit du prêt classique avec échéances ;
la location avec option d'achat (LOA), appelée également crédit-bail. L'opération s'effectue...
Site :
http://pro.empruntis.com
Thèmes liés : achat auto credit assurance / assurance credit professionnel / assurance vehicule d'entreprise / assurance vehicule d entreprise / assurance professionnelle auto
Alsace) - Inter Carrosserie - Carrossier réparateur à ...
Réparation et peinture carrosserie, Ford Fiesta, Schiltigheim
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35 ans de savoir-faire et des équipements dernier cri
Spécialisé dans la carrosserie alu, Inter Carrosserie bénéficie de plus de 35 ans de...
Site :
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Promutuel Assurance - YouTube
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Avec un réseau de mutuelles partout au Québec, on peut dire que Promutuel Assurance est là, près de vous et fière d'être de chez nous! C'est sur...
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Loueur de Voitures – Loueur De Véhicules Utilitaires | Ucar
Offres exclusives du MEILLEUR LOUEUR
Pour toute réservation de voiture ou d'utilitaire, UCAR a développé des offres exclusives et des garanties d'assurance complémentaires à votre location.
La location de véhicule à la journée à partir de 9,99EUR est valable en semaine pour toute réservation d'auto ou d'utilitaire de catégorie A ou 1, et inclut 10 km (voir...
Site :
https://ucar.fr
Thèmes liés : assurance location vehicule / tarif d'assurance auto / tarif d assurance auto / assurance d auto / assurance vehicule d'entreprise
Etudiants et jeunes actifs Bénéficiez des solutions Macif ...
Etudiants et jeunes actifs Bénéficiez des solutions Macif pour votre première installation
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Jeudi 2 juin 2016
Finance / Epargne
Pour les jeunes diplômés, étudiants, apprentis ou jeunes actifs, la période estivale est souvent propice pour trouver un logement. Une installation, seul, en couple ou en...
Site :
https://presse.macif.fr
Politique sur les traitements ou salaires RS&DE
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Date : 18 décembre 2014
Changement à la Politique sur les traitements ou salaires RS&DE
Motifs de la révision
Cette révision tient compte des changements législatifs annoncés.
Aperçu des révisions
Les dispositions législatives ont été promulguées pour confirmer que la valeur d'une option...
Date: 2016-05-09 18:21:03
Site :
http://www.cra-arc.gc.ca
Thèmes liés : societe d'assurance automobile de l'ontario / societe d'assurance automobile du quebec emploi / article de loi sur l'assurance vie / texte de loi sur l'assurance vie / projet de loi sur l'assurance vie
N° 3518 - Rapport d'enquête de M. Yanick Paternotte sur la ...
I.-- UN CONTEXTE POTENTIELLEMENT FAVORABLE AU DÉVELOPPEMENT DES INDUSTRIES FERROVIAIRES 13
A.-- LA CROISSANCE DU MARCHÉ MONDIAL 13
1. La conjonction de plusieurs facteurs structurels 13
a) Un attrait pour les transports non polluants 13
b) Le coût de l'énergie 15
c) Une urbanisation croissante 16
d) Une mobilité accrue 17
e) La libéralisation des services de transports ferrés...
Site :
http://www.assemblee-nationale.fr
Thèmes liés : marche de l'assurance vie en europe / marche de l assurance vie en france / marche de l assurance vie / assurance vie droits d'entree / assurance vie sans droit d entree
Garage Bastide : Garage automobile et carrosserie en Aveyron
Nos actualités
LE GARAGE BASTIDE INTEGRE LE RESEAU leader de la location de véhicule de proximité
Depuis le 1er juillet, le Garage Didier BASTIDE vous propose de bénéficier des avantages de la location de voiture et utilitaire by ADA-Point Loc. Grâce au réseau, notre structure se positionne comme un acteur incontournable de la location de véhicule de proximité sur l'Aveyron. Besoin d'un...
Site :
http://www.garagebastide.fr
Thèmes liés : vente vehicule d'occasion assurance / assurance vehicule d'occasion / assurance vehicule d'entreprise / assurance vehicule d entreprise / vehicule d assurance
Demande de subvention : réaliser un budget prévisionnel ...
Un budget prévisionnel est souvent à joindre au dossier de demande de subvention d'une association loi 1901. Comment rédiger le budget prévisionnel ?
Etape 1 du budget prévisionnel d'une association : L'association doit faire la somme de ses dépenses
Chiffrez ici toutes vos envies. Au-delà des frais inhérents à vos activités, n'oubliez pas les nombreux à-côtés nécessaires : charges...
Site :
http://www.assistant-juridique.fr
Thèmes liés : comment assurer une voiture d'occasion / assurance vehicule d'entreprise / assurance vehicule d entreprise / assurance vehicule d'occasion / vehicule d assurance
Prix assurance pour voiture sans permis, tarif assurance ...
Assurance pour voiture sans permis
La voiture sans permis (vsp) est devenue en peu de temps un vehicule très répandu. C'est surtout au début des années 80 que quelques entreprises se lancent dans la construction de voiturettes avec l'ambition de généraliser ce moyen de transport concurrent direct de la voiture classique. Aujourd'hui, il n'est pas rare de croiser en ville ou à la campagne...
Date: 2017-07-27 19:57:41
Site :
http://www.assurancevoituresanspermis.fr
Atlanta Assurance Maroc - choix-assurances.fr
Choix assurances > Assureurs > Atlanta Assurance Maroc
Atlanta Assurance Maroc
23 mars 2017 Assureurs Pas de commentaire
Atlanta Assurance est un assureur marocain qui propose différents contrats à ses clients particuliers et professionnels. Cette compagnie d'assurance offre plusieurs services dans divers domaines notamment des complémentaires santé et maladie, épargne, assurance...
Site :
https://choix-assurances.fr
Ouvrir un commerce - Toute La Franchise
Outre la constitution de l'entreprise, l'ouverture d'un commerce nécessite de remplir de nombreuses démarches spécifiques qui peuvent varier selon que l'activité est réglementée ou non. Check-list des formalités à prévoir pour un début d'activité serein.
Le commerce de détail à dominante alimentaire, mais aussi le commerce d'équipements de la maison ou de la personne demande plus ou...
Site :
http://www.toute-la-franchise.com
Thèmes liés : vente vehicule d'occasion assurance / vehicule soumis a obligation d'assurance / vehicule obligation d'assurance / assurance en cas d'accident de travail / assurance contre l'incendie technique et aspects pratiques
Contre-indications médicales à la conduite de véhicules ...
Pour le champ visuel, il faut se référer à l'arrêté du 31 août 2010 qui donne les critères d'aptitude à la conduite des véhicules .
IL faudra faire mesurer précisément votre champ visuel, puisque les normes officielles sont les suivantes :
La conduite des véhicules légers n'est pas autorisée si le champ visuel binoculaire horizontal est inférieur à 120 degrés( 60 degrés à...
Site :
visite-medicale-permis-conduire.org
Thèmes liés : assurance auto que faire en cas d'accident / assurance auto en cas d'accident avec alcool / assurance voiture en cas d'accident de trajet / assurance auto en cas d'accident / assurance auto en cas d accident
Asset management - Les incontournables - Option Finance
Allianz Global Investors - Amine Benghabrit, responsable de la succursale française
Un renforcement dans l'alternatif
Grâce à l'acquisition en décembre dernier de Sound Harbor Partners, un gestionnaire américain spécialisé dans la dette privée, Allianz GI a renforcé ses expertises sur les produits de dette illiquide. La société de gestion a constitué ainsi un pôle de référence...
Site :
http://www.optionfinance.fr
Location longue durée sans apport : témoignages - Leasing ...
Leasing utilitaire : comment ça marche ?
Comprendre
Immatriculation : quelles démarches une fois que le crédit est remboursé ?
Véhicule utilitaire : 7 conditions à vérifier dans le contrat
Leasing : zoom sur l'assurance
Leasing camion citerne: la sécurité avant tout
Leasing camion frigorifique : comment s'y prendre?
Véhicules en leasing : que sont « les captives » ?
Location longue...
Site :
http://www.leasing-utilitaires.fr
Thèmes liés : assurance auto location longue duree / assurance vehicule utilitaire / assurance location vehicule / assurance vehicule d'entreprise / assurance vehicule d entreprise
Site de documentation juridique : JURISQUES, Cabinet d ...
BLOG-NOTES...
Juin 2010 : Inondations du Var : Les inondations qui ont frappé la région du Var devraient coûter au moins de 700 millions d'euros d'indemnisation aux assureurs, pour environ 45.000 sinistres. Si les sinistrés sont légitimement impatients de pouvoir bénéficier de cette indemnisation pour reconstruire, il faut comprendre les difficultés rencontrés par les assureurs et...
Date: 2013-09-23 11:54:53
Site :
http://www.jurisques.com
Thèmes liés : assurance professionnel de l automobile / assurance en cas d'accident de travail / contrat d assurance responsabilite civile / compagnie d assurance professionnelle / nombre de compagnie d'assurance en france
Code civil du Québec - articles liés à la copropriété ...
Section IX- De la fin de la copropriété
SECTION I- DE L'ÉTABLISSEMENT DE LA COPROPRIÉTÉ DIVISE
1038. La copropriété divise d'un immeuble est établie par la publication d'une déclaration en vertu de laquelle la propriété de l'immeuble est divisée en fractions, appartenant à une ou plusieurs personnes.
Commentaires du ministre de la Justice
Auparavant, les règles relatives au partage...
Site :
http://fr.condolegal.com
Fiches pratiques: informations juridiques en droit belge
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Conscience et responsabilité
1. La conscience, selon le dictionnaire Larousse, est la connaissance plus ou moins claire que chacun peut avoir de son existence et de celle du monde extérieur.
Quels sont les effets de la conscience et de l'inconscience sur les mécanismes de la responsabilité civile ? La conscience est-elle une condition de la responsabilité de l'auteur du dommage ?...
Site :
http://www.droitbelge.be
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / article de loi sur l'assurance vie / article code civil assurance vie / fond garantie d assurance automobile / assurance automobile responsabilite civile
AccèsConseil | Assurance de dommage | Particuliers | Québec
Notre soutien est constant pour vous faire vivre un confort qui l'est tout autant
Assurance habitation
Êtes-vous vraiment à l'abri sous votre toit? Nous accompagnons les locataires, propriétaires et copropriétaires qui tiennent à leurs biens amassés au fil des années en analysant toutes les éventualités de sinistre et en actualisant leur police à la suite d'un changement de situation....
Site :
http://accesconseil.com
Thèmes liés : devis d'assurance habitation / devis d assurance habitation / courtier d'assurance auto quebec / devis d'assurance auto / devis d assurance auto
Portail du droit en Belgique: actualites juridiques belges
Par Jean-Luc Fagnart
Jeudi 13.09.07
1. La conscience, selon le dictionnaire Larousse, est la connaissance plus ou moins claire que chacun peut avoir de son existence et de celle du monde extérieur.
Quels sont les effets de la conscience et de l'inconscience sur les mécanismes de la responsabilité civile ? La conscience est-elle une condition de la responsabilité de l'auteur du dommage ?...
Site :
http://www.droitbelge.be
Assurances flotte automobile - Suisse | Aon
Assurances flotte automobile
La superficie de la Suisse est limitée. Le nombre de véhicules immatriculés ne cesse toutefois de progresser. Depuis 1990, il a augmenté de près de 30%, dépassant aujourd'hui les 5 millions de véhicules. La conséquence: plus de 20 000 accidents de la circulation ont été enregistrés en 2008 sur les routes suisses. Un concept d'assurance adapté à vos besoins pour votre flotte automobile...
Site :
http://www.aon.com
Thèmes liés : assurance flotte automobile / expert assurance automobile suisse / assurance automobile suisse / assurance vehicule suisse / assurance flotte
Taux horaire de M.O. carrosserie ... - Apres-Vente-Auto.com
T3 66.00 HT
IP 45.00 HT
Je n'ai aucun agrément. Et je ne négocie avec personne. Si j'ai un cadeau à faire, c'est au client. Car je rappelle à mes confrères que les apporteurs d'affaires, ce sont les clients à qui appartiennent les véhicules et non l'assureur.
Ainsi que le fait d'avoir des agrément n'augmente pas le nombre de sinistres.
Sachez aussi, chers confrères, que les véhicules...
Site :
http://apres-vente-auto.com
Thèmes liés : taux d assurance automobile / compagnie d'assurance auto pas cher / vehicule obligation d'assurance / prix d'assurance automobile / prix d assurance automobile
Festival Photo La Gacilly
Nous avons l'intime conviction que les individus peuvent changer le monde.
Le rôle de la Fondation Yves Rocher est d'agir pour la biodiversité :
-en soutenant des femmes engagées, créatrices de communautés actives,
-en plantant des arbres ici et ailleurs, symboles d'enracinements,
-en préservant les espèces végétales, uniques et vitales à tous,
-en suspendant le temps, grâce au regard...
Site :
http://www.festivalphoto-lagacilly.com
Thèmes liés : assurance habitation 50 ans et plus / assurance vehicule d'entreprise / assurance vehicule d entreprise / entreprises d assurance vie / marche de l'assurance vie en europe
Loi du 18 novembre 2016 de modernisation ... - vie-publique.fr
évaluation
De quoi s'agit-il ?
Pour faciliter l'accès au droit, la loi crée le service d'accueil unique des justiciables qui permet à ce dernier, où qu'il réside ou travaille, de s'informer de ses droits, d'engager des formalités et démarches, de se renseigner sur les procédures ou de suivre le traitement de son affaire.
Le texte valorise le règlement amiable des litiges. Il rendra...
Date: 2017-03-05 10:16:00
Site :
http://www.vie-publique.fr
Thèmes liés : loi assurance vie novembre 2016 / assurance vehicule d'entreprise / assurance vehicule d entreprise / assurance vie droits d'entree / assurance vie sans droit d entree
N° 2540 - Projet de loi de finances pour 2006
CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958
DOUZIÈME LÉGISLATURE
Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 28 septembre 2005
Projet de loi de finances pour 2006
Renvoyé à la Commission des finances, de l'économie générale et du plan,
à défaut de constitution d'une commission spéciale
dans les délais prévus par les articles 30 et 31 du règlement
présenté
au nom de M. Dominique...
Site :
http://www.assemblee-nationale.fr
Thèmes liés : loi de finance sur l'assurance vie / nouveau contrat d assurance vie / contrat d assurance vehicule / revenus de contrat d'assurance vie / fonds de garantie des contrats d'assurance vie
LE VRP (Voyageur Représentant Placier)... - TECHNIQUES DE ...
Le salaire du VRP peut être constitué :
- uniquement de commissions,
- uniquement d'un fixe,
- d'un fixe auquel s'ajoutent des commissions.
Les commissions peuvent être calculées soit sur les seules affaires conclues par le VRP, soit sur les affaires traitées par le VRP en ajoutant les commandes adressées directement par les clients émanant du secteur géographique attribué au...
Date: 2017-09-27 08:00:00
Site :
http://www.frederic-chartier.com
Thèmes liés : test assurance auto gratuit / assurance en cas d'accident de travail / assurance vie mode d emploi / assurance vehicule d'entreprise / assurance vehicule d entreprise
Chapitre 55 - La lutte contre la pollution de l'environnement
Chapitre 55 - La lutte contre la pollution de l'environnement
PR�?VENIR ET COMBATTRE LA POLLUTION DE L�?ENVIRONNEMENT
Jerry Spiegel et Lucien Y. Maystre
Au cours du XXe siècle, on a pris de plus en plus conscience de l�?impact des activités anthropiques sur l�?environnement et la santé publique (étudié dans le chapitre no 53, «Les risques pour la santé liés à...
Date: 2009-10-22 21:15:20
Site :
http://ilocis.org
Thèmes liés : frais de gestion de l'assurance vie / gestion de l'assurance vie / gestion de l assurance vie / article de loi sur l'assurance vie
Grossiste en assurances pour les professionnels Toulouse ...
Grossiste en assurances pour les professionnels Toulouse 31000 - Assurance construction professionnelle Aix en Provence
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Passer par un courtier spécialisé pour l'assurance de son centre de contôle technique : une démarche gagnante ! Chez Covassur on connaît bien votre activité de...
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http://www.covassur.com
Loi de Finances 2014 du Maroc : quelles nouveautés dans la ...
L'adoption de la Loi de Finances pour 2014 s'inscrit dans la mise en oeuvre progressive des propositions formulées lors des Assises nationales de la fiscalité tenues les 29 et 30 avril derniers. Pour rappel, les objectifs du gouvernement marocain affichés à l'époque étaient les suivants : l'équité en matière fiscale, la lutte contre la fraude et le secteur informel, l'amélioration...
Site :
usinenouvelle.com
Thèmes liés : defaut d'assurance auto / changer d assurance auto / comparateur d'assurance auto en ligne / comparateur d assurance auto / assurance d auto
Assurances camions - daimler-truckfinancial.ca
> Accueil / > Trouvez votre financement / > Solutions financières / Produits de protection
Produits de protection
Pour votre tranquillité d'esprit, nous offrons aussi le financement de produits de protection complémentaires destinés à votre intention ainsi qu'à vos camions. Nous comprenons que vos camions représentent plus que des véhicules et qu'ils sont des éléments essentiels qui...
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https://www.daimler-truckfinancial.ca
Thèmes liés : produit d assurance vie / demande de versement d'une assurance vie / versement d une assurance vie / avantage d'avoir une assurance vie / avantages d une assurance vie
Assurance moto MAIF: présentations, conseils et demande de ...
Tout savoir sur la MAIF pour l'assurance moto
La MAIF a été créée en 1934 en Vendée à l'initiative de 156 instituteurs qui en représentaient 301. C'est en 1935 qu'elle s'installera suite à cette réflexion globale sous la forme d'une entreprise mutualiste, à Niort. Elle s'appelait alors Maaif qui signifiait Mutuelle assurance automobile des instituteurs de France. Son président...
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Thèmes liés : assurance en cas d incendie / devis gratuit d'assurance moto / l assurance automobile / devis d'assurance moto / devis d assurance moto
ARC Algeria Rent Car : Location de voitures Aéroport d'Alger
Nouvelle Golf 7 - Demande de devis
Dacia Duster - Catégorie F - 4750 DA / Jour
Renault Clio 4 - Catégorie E - 4250 DA / Jour
Seat Ibiza - Catégorie E - 4250 DA / Jour
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Hyundai Grand i10 - Catégorie D - 3950 DA / Jour
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Date: 2017-03-05 07:35:36
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Thèmes liés : tarif d'assurance auto en algerie / le prix de l'assurance voiture en tunisie / prix de l'assurance voiture sans permis / prix de l'assurance voiture / prix de l assurance voiture
ASSU 2000 - Devis assurance comparateur et avis
août 29, 2012 à 11:42 Répondre
Cela fait 4 ans que je suis chez ASSU 2000 et j’en suis très satisfaite. Je suis allée les voir suite aux conseils d’une amie qui y est depuis 7 ans.
L’agent qui m’a accueilli était très aimable, et avant de signer le contrat, il a pris le temps de le lire avec moi et de m’expliquer les choses que je ne comprenais pas, comme le fonctionnement du...
Site :
guide-assurance.com
Portail du droit en Belgique: actualites juridiques belges
Lundi 02.07.07
1 Traités
3 JUIN 1999. - Loi portant assentiment à la Convention portant révision de la Convention portant création d'un Institut universitaire européen, et à l'Acte final, faits à Florence le 18 juin 1992 et le 17 septembre 1992, p. 29606. Moniteur 1 juin 2007 n°162
15 FEVRIER 2007. - Loi relative à l'adhésion de la Belgique au Protocole de 1988 relatif à la Convention...
Site :
http://www.droitbelge.be
Thèmes liés : loi de finance sur l'assurance vie / article de loi sur l'assurance vie / texte de loi sur l'assurance vie / projet de loi sur l'assurance vie / nouvelle loi sur l'assurance vie
Le crédit bail pour l'achat d'un véhicule de société
Ce tableau est donné à titre indicatif, certains établissements peuvent y ajouter des frais de dossier et des frais de pénalités de sortie.
Il est possible d'interrompre le contrat à tout moment, grâce au tableau des valeurs de rachat intermédiaires fourni par le bailleur. Certains organismes ne donnent pas la possibilité aux locataires de l'interrompre avant une période de 12...
Site :
http://www.fiscalite-automobile.fr
Thèmes liés : assurance vehicule d'entreprise / assurance vehicule d entreprise / contrat d assurance vehicule / assurance location vehicule
Revenu Québec - Formulaires et publications
Déclaration de la TPS/TVH et de la TVQ visant la fourniture à soi-même d'un immeuble d'habitation
2016-04
Déclaration de la TPS/TVH et de la TVQ visant l'acquisition d'immeubles taxables
2016-04
Déclaration de la TPS/TVH visant les fournitures taxables importées par une personne non inscrite au fichier de la TPS/TVH
2016-04
Déclaration de la partie provinciale de la...
Site :
revenuquebec.ca
Thèmes liés : assurance vehicule d'entreprise / assurance vehicule d entreprise / assurance vehicule transport personne / vehicule obligation d'assurance
BO Hors-série n°7 du 23 septembre 1999 - education.gouv.fr
Oui *
Recommandée *
* La souscription d'une assurance collective est possible par l'association ou la collectivité territoriale qui participerait à l'organisation de la sortie.
II.6. Le financement
Toutes les sorties scolaires régulières doivent être gratuites pour les familles.
Pour les sorties scolaires occasionnelles et avec nuitée(s) deux précisions sont à apporter :
- une...
Date: 2016-06-21 14:52:01
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http://www.education.gouv.fr
Thèmes liés : vehicule retour d'assurance / assurance vehicule transport personne / assurance vehicule d'entreprise / assurance vehicule d entreprise / vehicule soumis a obligation d'assurance
Flotte automobile. Comment optimiser les coûts ? - Gérer ...
Flotte automobile. Comment optimiser les coûts ?
ajouté le 5 décembre 2014 -
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Crise oblige, les entreprises cherchent à réduire le coût de leur flotte automobile. Les leviers d'actions sont bien là, mais dépendent de nombreuses spécificités. Il est donc important d'avoir une connaissance précise de son parc auto.
Après la masse salariale, l'immobilier et l'informatique, la...
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http://www.lejournaldesentreprises.com
Thèmes liés : l assurance automobile / assurance flotte automobile / l assurance auto / courtier d assurance automobile / contrat d'assurance automobile
Remboursement frais auto-entrepreneur
Si un auto-entrepreneur se fait rembourser des charges par un client, ce remboursement de frais entre dans son chiffre d'affaires et donc dans le calcul de ses cotisations sociales, à moins qu'il ne s'agisse de débours.
Déduction des charges de l'auto-entrepreneur
Le taux de cotisations d'un auto-entrepreneur est beaucoup plus faible que le taux de cotisations des autres travailleurs non...
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http://aide-creation-entreprise.info
Thèmes liés : devis auto entrepreneur / prix assurance auto entrepreneur / cout assurance auto entrepreneur / devis assurance professionnelle auto entrepreneur / prix assurance professionnelle auto entrepreneur
Cabel et Fils Garage automobiles à Châteauneuf-sur-Loire (45)
Châteauneuf-sur-Loire
Le Garage Cabel et Fils vous accueille à Châteauneuf-sur-Loire dans le département du Loiret.
Nous sommes une entreprise familiale depuis 1956. Nos mécaniciens qualifiés réalisent les réparations mécaniques, électroniques et prennent en charge la climatisation et le...
Date: 2017-03-05 09:09:06
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Thèmes liés : assurance vehicule d'occasion / assurance vehicule d'entreprise / vehicule d assurance / assurance vehicule d entreprise
Directive n° 2014/68/UE du 15/05/14 relative à l ...
Directive n° 2014/68/UE du 15/05/14 relative à l'harmonisation des législations des États membres concernant la mise à disposition sur le marché des équipements sous pression (refonte)
(JOUE n° L 189 du 27 juin 2014)
Texte modifié par :
Rectificatif au JOUE n° L 157 du 23 juin 2015
Vus
Le Parlement européen et le Conseil de l'Union européenne,
Vu le traité sur le fonctionnement de...
Date: 2018-01-16 00:35:40
Site :
https://aida.ineris.fr
Thèmes liés : marche de l'assurance vie 2014 / marche de l'assurance vie 2013 / marche de l assurance vie / assurance vie droits d'entree / assurance vie sans droit d entree
Partir en vacances - Vacances adaptées en France - Unapei
Les séjours sont catégorisés à partir d'une grille d'autonomie, souvent présentée en début de catalogue. Cela permet de s'assurer qu'ils correspondent au niveau d'autonomie de la personne.
Assurez-vous que l'organisme respecte la réglementation (agréments), et prenez connaissance des conditions générales ou particulières de vente.
Bien le préparer
Afin de réunir les meilleures...
Date: 2018-01-15 22:11:31
Site :
http://www.unapei.org
Thèmes liés : assurance vehicule d'entreprise / assurance vehicule d entreprise / devis d assurance / vehicule d assurance
Partenaires - Golf de Palmola
AXILE SOGERAC COURTAGE est l'assureur du Golf Club de Palmola depuis 2009. Le cabinet ASC - AXILE SOGERAC COURTAGE est un cabinet de courtage en assurances indépendant, ayant une agence à TOULOUSE et MONTAUBAN. Ce cabinet est né de la fusion de 2 entités AXILE ASSURANCES à TOULOUSE et SOGERAC ALLIOT à MONTAUBAN avec une antériorité de plus de 20 ans d'expérience pour chacune...
Date: 2017-09-27 21:31:36
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Carrosserie Grégoire & Fils Tout Véhicule Automobile à ...
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