Articles sélectionnés pour le thème : revenu net assurance vie
→ 225 articles
Voir également 1 Vidéos pour ce thème
Rencontre client assurance vie - Étude de cas - Gabrielle ...
Rencontre client assurance vie
Étude de cas : Rencontre client assurance vie. Recherche parmi 193 000+ dissertations
Par Gabrielle Gagnon o 27 Mai 2017 o Étude de cas o 300 Mots (2 Pages) o 89 Vues
Page 1 sur 2
INTRODUCTION
Lors de notre première rencontre, nous avons discuté ensemble de vos inquiétudes concernant vos protections et celle de votre famille en cas de...
Site :
https://www.ladissertation.com
Thèmes liés : assurance vie cas deces / clients assurance vie / calcul revenu assurance vie / calcul assurance vie / revenu net assurance vie
Prestations spéciales de l’assurance-emploi pour les ...
Service Canada a produit deux vidéos sur les prestations spéciales de l'assurance-emploi pour les travailleurs autonomes. Pour les regarder, visitez notre site Web.
Annexes 1 - Exemples des prestations et des cotisations possibles
Les exemples ci-dessous vous aideront à déterminer s'il est avantageux pour vous de vous inscrire au programme d'assurance-emploi destiné aux travailleurs...
Site :
https://www.canada.ca
LOI - WET - ejustice.just.fgov.be
PARTIE 1re. - DISPOSITIONS GENERALES
Article 1er . La présente loi règle une matière visée à l'article 78 de la Constitution.
Art. 2 . La présente loi assure la transposition partielle de la Directive 2009/138/CE du Parlement européen et du Conseil du 25 novembre 2009 sur l'accès aux activités de l'assurance et de la réassurance et leur exercice (solvabilité II).
...
Site :
http://www.ejustice.just.fgov.be
Thèmes liés : classement des contrats d'assurance vie en euros / marche de l'assurance vie en belgique / projet de loi sur l'assurance vie / article de loi sur l'assurance vie / frais de gestion de l'assurance vie
LOI - WET - ejustice.just.fgov.be
PARTIE 1re. - DISPOSITIONS GENERALES
Article 1er . La présente loi règle une matière visée à l'article 78 de la Constitution.
Art. 2 . La présente loi assure la transposition partielle de la Directive 2009/138/CE du Parlement européen et du Conseil du 25 novembre 2009 sur l'accès aux activités de l'assurance et de la réassurance et leur exercice (solvabilité II).
...
Site :
http://www.ejustice.just.fgov.be
Thèmes liés : classement des contrats d'assurance vie en euros / marche de l'assurance vie en belgique / projet de loi sur l'assurance vie / article de loi sur l'assurance vie / frais de gestion de l'assurance vie
Retraite PERP - Assurance retraite - AXA
Un contrat d'assurance vie spécifique pour compléter sa retraite
Une sortie possible en capital dans la limite de 20% à la retraite
Profitez d'avantages fiscaux aujourd'hui et de revenus à vie demain(1)
Info fiscalité 2017 : la mise en place du prélèvement à la source de l'impôt sur le revenu peut impacter vos économies d'impôts(1)
Comment bénéficier d'un revenu régulier à la...
Date: 2017-03-03 22:56:22
Site :
https://www.axa.fr
Thèmes liés : contrat d assurance vie en unite de compte / revenus de contrat d'assurance vie / assurance vie epargne retraite 2 / rachat contrat d'assurance vie non resident / contrat d assurance non vie
L’Impôt Général sur le Revenu (I.G.R)
Le montant du revenu net imposable est obtenu en déduisant des sommes brutes payées :
- l'un ou plusieurs des 17 éléments exonérés ci-dessus ;
- les éléments visés à l'article 59 de la loi, (paragraphe des déductions ci-dessous) ;
B. Cas particuliers :
1. Les pourboires :Ils sont soumis à la retenue à la source selon les conditions suivantes :
a. s'ils sont remis par les clients...
Site :
http://www.entreprendre.ma
Thèmes liés : delai de versement d'une assurance vie apres deces / rachat contrat d'assurance vie non resident / contrats d assurance vie sur le net / frais d entree assurance vie credit agricole / frais d'entree assurance vie caisse epargne
Les impôts au luxembourg - GUIDE DES IMPÔTS
Les impôts au luxembourg
1. LA DE CLARATION FISCALE LUXEMBOURGEOISE
Avant toute chose, chaque contribuable doit déterminer s'il est obligé ou non, de remplir une déclaration fiscale annuelle au Luxembourg.
Si ce n'est pas le cas, il peut tout de même être intéressant d'en remplir une, pour récupérer une partie des impôts retenus à la source ou encore pour bénéficier d'un crédit...
Site :
http://www.guidedesimpots.lu
Thèmes liés : frais d'entree assurance vie caisse epargne / frais d'entree assurance vie credit mutuel / frais d'entree des assurance vie / prix assurance maison caisse d'epargne / frais d entree des assurance vie
Assurance vie Avenir Retraite | BNP Paribas
Performance de l'assurance vie
GÉRÉ PAR BNP PARIBAS CARDIFOPTIMISER VOTRE éPARGNE
Les gérants de BNP Paribas Cardif visent la constitution régulière d'une performance sur le long terme tout en restant réactifs face aux opportunités de marché. Ils optimisent ainsi l'espérance de rendement et garantissent votre capital investi(1), au terme choisi.
(1) Le capital investi correspond aux...
Assurance vie Avenir Retraite | BNP Paribas
Performance de l'assurance vie
GÉRÉ PAR BNP PARIBAS CARDIFOPTIMISER VOTRE éPARGNE
Les gérants de BNP Paribas Cardif visent la constitution régulière d'une performance sur le long terme tout en restant réactifs face aux opportunités de marché. Ils optimisent ainsi l'espérance de rendement et garantissent votre capital investi(1), au terme choisi.
(1) Le capital investi correspond aux...
Placements financiers et Assurance-Vie - antilles-guyane ...
Placements financiers et Assurance-Vie
Placements financiers et Assurance-Vie
Vous cherchez à diversifier votre patrimoine en alliant potentiel de performance et esprit entrepreneurial.BNP Paribas Banque Privée vous propose plusieurs solutions :
Investissement dans le Private Equity (aussi appelé capital investissement) vous donne accès à l'univers des entreprises non cotées, ancré dans...
Date: 2018-03-09 03:33:26
Site :
http://antilles-guyane.bnpparibas
Demers Beaulne - Déduction des primes d'une assurance-vie
Yukon
63,5
Si vous utilisez la méthode simplifiée, l'ARC affirme que vous n'avez pas besoin de conserver de reçus détaillés des frais réels. Elle pourra cependant vous demander de fournir quelque documentation à l'appui de votre demande.
Dans la méthode simplifiée relative aux frais de déménagement, vous devez conserver une pièce justificative du nombre de km parcourus dans le cadre...
Site :
http://www.demersbeaulne.com
Finance et investissement - Assurance et déduction fiscale ...
De prime abord, les primes payables au titre d'un contrat d'assurance vie ne sont pas déductibles, tel qu'il est conformément indiqué à l'alinéa 18(1)b) de la Loi de l'impôt sur le revenu (« L.I.R. »). Cependant, il y a une situation d'exception, permettant à un particulier, à une fiducie ou à une société de bénéficier d'une déduction à la suite du paiement d'une prime...
Assurance vie : le fonds en euros devient-il risqué ? | Le ...
Assurance vie : la fiscalité adoucie au décès
Le deuxième scénario étudié est beaucoup plus anxiogène. Il retient l'hypothèse d'un défaut de paiement d'un État important qui ne serait soudain plus en mesure d'honorer ses engagements. L'assurance vie serait mécaniquement très affectée, comme lors de l'épisode grec de la crise des dettes souveraines de 2011. Heureusement, les...
Site :
http://www.lerevenu.com
Thèmes liés : contrat d'assurance vie fonds en euros / fonds euros des contrats d assurance vie / taux d interet assurance vie / fonds de garantie des contrats d'assurance vie / fiscalite des contrats d'assurance vie en euros
Nos placements financiers préférés pour 2017: super ...
Le guide 2017 de l'épargnant et de l'investisseur avisé
Search
Nos placements financiers préférés pour 2017: super livrets bancaires, PEL, assurance-vie et SCPI
Les placements préférés des français sont-ils les nôtres pour cette année ? Super livret, PEL, livret A, assurance-vie, bourse, or, comment s'y retrouver pour gagner de l'argent à court, moyen et long terme ? 2017 va sans...
Date: 2017-09-27 07:41:02
Site :
http://meilleursplacements2015.com
vie entière - Cabinet Conseil Jean-Michel VIGNAU
Assurance vie
Aujourd'hui, l'assurance vie est devenue le placement préféré des Français. Ses avantages sont indéniables :
Il est souscrit pour "soi-même" durant la vie du souscripteur, mais il permet entre autre, à un souscripteur de transmettre un capital, placé dans une assurance-vie, à une ou plusieurs personnes désignées en franchise d'impôt, même s'il n'existe aucun lien de...
Site :
http://jmvignau.com
Remplir sa déclaration d'impôt sur le revenu en tant que ...
Personnes concernées
Sont dans l'obligation de déposer une déclaration d'impôt :
toutes les personnes non résidentes au Luxembourg qui sont invitées par l'Administration des contributions directes à remplir une déclaration d'impôt ;
les époux, ne vivant pas en fait séparés, dont l'un est contribuable résident et l'autre une personne non résidente, ayant obtenu provisoirement, sur...
Date: 2017-02-21 16:38:16
Site :
http://www.guichet.public.lu
Thèmes liés : taux d interet assurance vie / taux d assurance vie / assurance vie droits d'entree / assurance vie sans droit d entree / frais d entree assurance vie credit agricole
IFI, PFU, PEL, assurance vie : ce qui va changer en ...
Dans les Echos, Bruno Le Maire, ministre des Finances, revient sur les nouveautés en matière de fiscalité patrimoniale du projet de loi de finance 2018. IFI, ISF-PME, dons, PFU, PEL, assurance vie... le détail de ces réformes.
Dans une interview aux Echos du 12 septembre , Bruno Le Maire, ministre de l'Economie et des Finances, a annoncé ses intentions pour le projet de loi de finances 2018...
Date: 2018-01-22 20:52:08
Site :
http://www.gestiondefortune.com
Un nouveau contrat d'assurance-vie pour financer les ...
Trouvez votre nouvel emploi parmi + de 10.000 offres
Comment utiliser l'énorme manne financière que représente l'épargne des Français pour financer les entreprises ? Voilà la question posée par le gouvernement aux députés PS Karine Berger et Dominique Lefebvre en octobre 2012. Après plusieurs semaines d'auditions, les deux parlementaires préconisent de créer un tout nouveau contrat...
Date: 2017-03-02 08:32:29
Site :
http://www.leparisien.fr
Thèmes liés : performances des contrats d'assurance vie en euros / contrat d'assurance vie euro croissance / contrat d'assurance vie en euros definition / contrat d'assurance vie en unite de compte definition / contrats d'assurance vie en euros
French-Connect - La fiscalité des contrats d'assurance vie ...
La fiscalité des contrats d'assurance vie en cas d'expatriation
le 19-05-2016 : #bruxelles
Analyse de Bénédicte Vazeille, avocat, et Christophe Le Camus, avocat associé, CMS Bureau Francis Lefebvre.
Une fiscalité de l'assurance vie globalement plus favorable aux non-résidents...
1- Pendant la phase d'épargne : les non-résidents échappent aux prélèvements sociaux que...
Succession suite au décès de ma mère. - Droit-finances.net
Posez votre question Signaler Répondre au sujet
Succession suite au décès de ma mère.
MaryNormandie 4 Messages postés vendredi 12 avril 2013Date d'inscription 12 avril 2013 Dernière intervention - 12 avril 2013 à 13:20 - Dernière réponse : doris33 39897 Messages postés jeudi 14 février 2013Date d'inscriptionContributeurStatut 8 janvier 2018 Dernière...
Date: 2017-12-11 11:46:45
Site :
http://droit-finances.commentcamarche.net
Rémunération Assurance Vie : les Fonds en euro · ING Direct
Exemple représentatif de l'offre AVEC domiciliation des revenus
Exemple représentatif SANS domiciliation des revenus
x
Conditions de l'offre :
Frais de dossier d'une valeur de 750 EUR (sept cent cinquante euros) offerts pour toute signature d'une offre de prêt suivie d'un déblocage des fonds faisant suite à une demande de financement éditée entre le 7/11/2017 et le 05/12/2017, sous...
Site :
ingdirect.fr
Qu'est ce que l'assurance vie ? plus d'infos sur ce produit
4600 EUR par an (9200 EUR pour un couple marié)
Les différents acteurs :
le souscripteur : c'est celui qui s'engage envers l'assureur, il est le propriétaire du contrat et choisit les bénéficiaires en cas de décès),
l'assuré : c'est la personne sur laquelle repose le risque (décès), il doit être consentant pour les assurances en cas de décès, c'est lui qui remplit le questionnaire...
Site :
http://www.conseil-defiscalisation.fr
Trophées DECAVI de l’assurance vie 2016
TROPHEES DECAVI DE L'ASSURANCE VIE 2016
Ce 26 octobre a eu lieu la 17ème remise des Trophées de l'Assurance Vie.
Ces trophées visent, au travers d'une analyse approfondie réalisée par un jury de spécialistes, à récompenser les meilleurs produits en contribuant ainsi à assurer la transparence du marché.
Ce jury a vérifié les performances et la qualité des contrats sur base de leur...
Site :
http://www.decavi.be
Portugal : Fiscalité "résident non habituel" et assurance vie
Portugal : Fiscalité "résident non habituel" et assurance vie
26/08/16
Note de : 100 sur 100 basée sur 5 votes.
100% sur 5 votes
Oups... Erreur !
Vous avez déjà noté cet article
Le 23 septembre 2009 le Portugal a mis en place le statut de résident non habituel par un décret-loi.
Ce statut offre aux impatriés portugais une fiscalité attrayante, en particulier pour les retraités et les...
Site :
http://www.patrimea.com
CTX - Bouclier fiscal - Détermination du droit à ...
Comparer les versions sélectionnées
2013-06-10T16:29:54.000+02:00
CTX - Bouclier fiscal - Détermination du droit à restitution - Revenus réalisés en France et soumis à l'impôt sur le revenu
1
Les revenus à prendre en compte pour la détermination du droit à restitution s'entendent, notamment, des revenus réalisés au titre de l'année de référence soumis à l'impôt sur le...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : revenus de l'assurance vie / article de loi sur l'assurance vie / revenus de l assurance vie / loi de finance sur l'assurance vie / revenus assurance vie et bouclier fiscal
Assurance Vie | Comment Défiscaliser
Pourquoi Souscrire à une Assurance-Vie ?
PRÉPARER SA SUCCESSION
L'intérêt d'utiliser l'assurance vie pour préparer sa succession est principalement fiscal, puisque le versement des fonds au décès du titulaire est hors des droits de succession dans la limite d'un capital de 152 000 EUR. Au-delà de ce plafond, l'article 990-I du Code général des impôts soumet ce contrat à une taxation...
Site :
http://www.comment-defiscaliser.org
Primonial Sérénipierre - Institut du Patrimoine
Date de création : 1er Février 2012
Fonds en euros immobilier investi à 86.50 % en immobilier fin 2015
Assureur : Suravenir, filiale de Crédit Mutuel Arkéa
Sécurité Pierre Euro exclusivement disponible dans le contrat Primonial SéréniPierre
Rendement 2016: 3,60%* net
Durée d'investissement conseillée : 5 ans
Minimum de souscription : 10 000EUR
Frais annuels de gestion : 0,80 %
Frais de...
Site :
http://www.institut-patrimoine.com
Thèmes liés : meilleurs contrats d assurance vie en euros / meilleurs contrat d assurance vie / fonds de garantie des contrats d'assurance vie / contrat d'assurance vie en unite de compte definition / palmares des contrats d'assurance vie en euros
Assurance-vie pour les enfants - Famille - Finances ...
En tant que parent, on est porté à vouloir protéger notre enfant en se procurant une assurance-vie dès son plus jeune âge... Est-ce vraiment nécessaire?
En tant que parent, on est porté à vouloir protéger notre enfant en se procurant une assurance-vie dès son plus jeune âge... Est-ce vraiment nécessaire? Tout d'abord, rappelons-nous à quoi sert une police d'assurance-vie....
actuassurance
La notion de primes manifestement exagérées
Jean-Jacques Branche
Chargé d'Enseignement à l'Université Jean Moulin Lyon 3
Chargé d'Enseignement auprès de l'Ecole Polytechnique d'Assurances
Auteur de « L'approche patrimoniale de l'assurance-vie ». IS-Editions
Les héritiers ou créanciers s'estimant lésés du fait d'une souscription rendant les capitaux décès hors...
Site :
http://actuassurance.free.fr
Thèmes liés : code de l'assurance vie / acceptation du beneficiaire d'un contrat d'assurance vie / beneficiaire d'un contrat d'assurance vie decede / contrat d'assurance vie fonds en euros / deces du beneficiaire d'un contrat d'assurance vie
FRONTALIERS, PAYEZ MOINS D’IMPOTS… faites appel à un ...
FRONTALIERS, PAYEZ MOINS D'IMPOTS... faites appel à un spécialiste pour votre DECLARATION !
La fiscalité luxembourgeoise du salarié de A à Z...
1) L'imposition par voie d'assiette (impôt sur le revenu) des personnes physiques
L'impôt sur le revenu au GDL est établi par voie d'assiette après la fin de l'année d'imposition sur la base d'une déclaration d'impôt faite par le contribuable....
Site :
http://www.optifinances.be
Thèmes liés : prime d assurance auto / revenus de contrat d'assurance vie / contrat d assurance non vie / taux d interet assurance vie / classement des contrat d'assurance vie
Flat tax 2018 ou PFU : assurance vie, dividendes, plus-values
PFU, flat tax : définition et explications
La flat tax c'est quoi ? Explications
La flat tax est une nouvelle modalité d'imposition des revenus du capital promise par Emmanuel Macron pendant sa campagne présidentielle et mise en place par la loi de finances pour 2018 (article 28) votée définitivement le 21 décembre 2017 et publiée le 31 décembre 2017 au Journal Officiel sur Légifrance....
Pret Immobilier & Credit Immobilier en ligne · ING Direct
Assurance emprunteur obligatoire pour l'octroi du crédit - coût standard de l'assurance : 26,67 EUR/mois pour un assuré de 18 à 30 ans couvert à 100%, en plus de l'échéance de remboursement du crédit. Montant total dû par l'emprunteur au titre de l'assurance : 4 800 EUR (le coût de l'assurance peut varier en fonction de la situation personnelle de l'emprunteur). Taux Annuel Effectif de...
Site :
ingdirect.fr
Avis BforBank : Test et revue de la banque en ligne Crédit ...
Crédit à la consommation
Notre avis complet sur BforBank
La banque en ligne BforBank (parfois reconnue sous le nom B for Bank) s'est vue décerner les deux dernières années le titre de « service client de l'année » en guise de récompense de son excellent support clientèle. Dans le cadre de notre avis BforBank, nous l'avons testé et les résultats sont très satisfaisants.
La banque en...
Site :
http://marianne2.fr
Thèmes liés : banque en ligne epargne assurance vie placement financier / frais d entree assurance vie credit agricole / offre assurance vie credit agricole / assurance vie des banques en ligne / cours sur l assurance vie
Le marché de l’assurance en Chine : toujours aussi ...
Acteurs & marchés , Éclairage
7%, c'est le taux de croissance prévu pour la Chine en 2015. Bien loin des niveaux qu'a connus le pays ces 30 dernières années (10,4% en 2010 !). Dans le même temps, la Chine est en passe de devenir le second marché de l'assurance mondiale d'ici 2025 . Ce ralentissement de la croissance chinoise est-il synonyme de ralentissement de la croissance du secteur...
ING Direct, banque en ligne : modes de contact
Sécurité Infos légales Politique cookies > Nous rejoindre L'Actualité ING
Conditions de l'offre :
Offre de taux promotionnel valable du 12 septembre au 24 octobre 2017 sous condition de souscription d'un compte courant ING avec domiciliation des revenus, sous condition de revenus et sous réserve de l'acceptation du dossier par ING Direct. TAEG annuel fixe de 1,58% hors frais de notaire (taux...
Site :
ingdirect.fr
Assurance-Vie VS Compte titres - fiduciapatrimoineblog.com
En guise d'échauffement...
Avant d'entrer dans le vif du sujet, nous allons rappeler la fiscalité se rattachant au compte titres ainsi qu'à l'assurance-vie. L'angle de comparaison se situe au niveau de la fiscalité des revenus que nous pouvons appréhender soit par la détention d'obligations ou d'actions au sein d'un compte titres ou par la détention d'obligations ou d'actions au sein...
Banque ING Direct : 0€ pour les opérations courantes
Exemple représentatif de l'offre AVEC domiciliation des revenus
Exemple représentatif SANS domiciliation des revenus
x
Conditions de l'offre :
Frais de dossier d'une valeur de 750 EUR (sept cent cinquante euros) offerts pour toute signature d'une offre de prêt suivie d'un déblocage des fonds faisant suite à une demande de financement éditée du 23/01/2018 au 20/02/2018 inclus, sous réserve...
Site :
ingdirect.fr
Banque en ligne ING Direct : nos engagements envers nos ...
Exemple représentatif de l'offre AVEC domiciliation des revenus
Exemple représentatif SANS domiciliation des revenus
x
Conditions de l'offre :
Frais de dossier d'une valeur de 750 EUR (sept cent cinquante euros) offerts pour toute signature d'une offre de prêt suivie d'un déblocage des fonds faisant suite à une demande de financement éditée du 23/01/2018 au 20/02/2018 inclus, sous réserve...
Site :
ingdirect.fr
Investir en Bourse avec la Bourse en ligne · ING Direct
Exemple représentatif de l'offre AVEC domiciliation des revenus
Exemple représentatif SANS domiciliation des revenus
x
Conditions de l'offre :
Frais de dossier d'une valeur de 750 EUR (sept cent cinquante euros) offerts pour toute signature d'une offre de prêt suivie d'un déblocage des fonds faisant suite à une demande de financement éditée du 23/01/2018 au 20/02/2018 inclus, sous réserve...
Site :
ingdirect.fr
Aide à la connexion · ING Direct
Exemple représentatif de l'offre AVEC domiciliation des revenus
Exemple représentatif SANS domiciliation des revenus
x
Conditions de l'offre :
Jusqu'à -0.20% sur le taux de votre crédit du 6 au 20 mars 2018 pour les clients d'ING Direct
Vous bénéficiez de :
-0.10% sur le taux débiteur qui vous serait normalement applicable, pour toute demande de financement éditée entre le 06/03/18 et le...
Site :
ingdirect.fr
Carte Gold Mastercard gratuite · ING Direct
Le labo Le forum Le blog A propos du Web Café
La carte Gold Mastercard® gratuite vous accompagne et vous assure au quotidien
Avec la carte Gold Mastercard® , bénéficiez de la gamme complète d'assurances sur vos loisirs, voyages, et au quotidien pour toute la famille. Un déplacement en prévision ? Voyagez l'esprit tranquille grâce à votre carte Gold Mastercard® débit, utilisable dans...
Site :
ingdirect.fr
Assurance-vie : Le contrat Epargne Handicap
Assurance-vie : Le contrat Epargne Handicap
Publié le 02/07/2012
Tweet
Le contrat Épargne Handicap est un contrat d'assurance-vie, d'une durée minimale de 6 ans. Il garantit le versement d'un capital ou d'une rente viagère à tout souscripteur handicapé au moment de la signature, lorsque son activité professionnelle ne peut pas lui procurer une rémunération "dans des conditions...
Site :
https://news-assurances.com
CSG 2018 - Guide de l'épargne et des placements
Si la hausse de la CSG au 1er janvier 2018 fait grincer des dents les Français, impactant tous les revenus, salaires et placements (la flat tax intégrant la CSG), elle sera compensée par une baisse des cotisations salariales chômage et maladie dans le secteur privé. Les fonctionnaires de leur côté, n'étant pas soumis à ces cotisations, percevront une indemnité compensatrice . Ainsi, par...
Le 3me pilier.ch - Informations 3a 3b - prévoyance ...
Deux familles d'assurances vie
De manière générale, on distngue deux formes d'assurances vie : la prévoyance liée ( 3a ), dotée d'un cadre bien défini concernant les échéances, le montant maximal des primes et les conditions de retrait anticipé du capital et la prévoyance libre ( 3b ), dans le cadre de laquelle l'assuré jouit d'une marge de liberté totale concernant son contrat...
Date: 2014-10-05 07:38:28
Site :
http://letroisiemepilier.blogspot.ch
L’état d’urgence étendu à l’assurance-vie ! | Contrepoints
By: ozalee.fr - CC BY 2.0
Le 15 novembre, une semaine après l'adoption de la loi Sapin 2 , des députés et des sénateurs Les Républicains ont saisi le Conseil constitutionnel, estimant que l'article 49 de la loi (ex-21-bis) portait atteinte au droit de propriété et à la liberté contractuelle. Le Conseil n'a pas usé du mois qui lui était imparti pour délivrer sa décision puisqu'il...
Site :
https://www.contrepoints.org
ASSURANCE AUTO PAS CHER
Assurance Vie:guide pratique
Elle permet de se constituer un capital. Tous les versements, ainsi que les intérêts générés, vont constituer un capital. En cas de vie, vous toucherez ce capital épargné; en cas de décès, ce capital sera transmis à la personne que vous aurez préalablement désignée, dans le contrat (c'est une clause bénéficiaire).
1. L'Assurance Vie sous 2...
Date: 2017-10-14 05:58:33
Site :
http://assurancesautopascher.blogspot.com
Fisconetplus 5.9.23 - Service Public Federal Finances
Article 8, CIR 92 (ex. d'imp. 2012)
Lorsqu'un bien immobilier sis en Belgique est donné en location à une personne physique et lorsque le loyer et les avantages locatifs sont déterminés, dans un contrat de location soumis à la formalité de l'enregistrement, séparément pour la partie qui est affectée à l'exercice de l'activité professionnelle et pour la partie qui est affectée à...
Site :
http://ccff02.minfin.fgov.be
Thèmes liés : article de loi sur l'assurance vie / rachat partiel contrat d'assurance vie / rachat d'un contrat d'assurance vie avant 8 ans / rachat contrat d'assurance vie non resident / rachat contrat d'assurance vie 8 ans
Livret A, assurance vie, héritage… les Sages dynamitent la ...
ARGENT Livret A, assurance vie, héritage... les Sages dynamitent la fiscalité du capital
Le 25/01/2018 10:05 par Francis BROCHET
Le Conseil des prélèvements obligatoires n'épargne pas le Livret A. Photo d'illustration Julio Pelaez
C'est une petite bombe politique que publie ce matin le Conseil des prélèvements obligatoires (CPO).
Son rapport étudiant les taxes et impôts sur le capital...
Site :
lalsace.fr
Assurance-vie : les contrats en euros | Cieleden
Investis principalement en obligations, les contrats d' assurance-vie en euros présentent un atout majeur en comparaison à un contrat en unité de compte ou multisupports : celui de la sécurité.
En effet, le risque de perdre son capital est nul : par contre les perspectives de réaliser des gains sont très limités, voir presque impossible dans certains cas.
Si l'assurance vie est le...
Site :
https://www.cieleden.com
Nouveau régime fiscal | VDV Conseil – Assurances – Crédits ...
Votre crédit hypothécaire et les déductions fiscales.
Depuis le 1er janvier 2005 , une nouvelle loi sur la déductibilité fiscale des crédits hypothécaires est entrée en vigueur, la loi e st d'application pour tous les emprunts hypothécaires avec inscription hypothécaire en vue d'acquérir ou de conserver une habitation propre et unique. La nouvelle législation est nettement plus...
Site :
vdvconseil.be