Articles sélectionnés pour le thème : contrat assurance automobile
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Assurance automobile Lille - Cabinet Degroote
Assurance automobile Vectura
L'assurance auto à la carte :
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Date: 2018-01-15 20:42:36
Site :
http://www.degrooteassurance.com
Thèmes liés : assurance automobile lille / automobile assurance auto / contrat d'assurance automobile / contrat assurance automobile / contrat d assurance automobile
Assurance auto au km - guideassurances.com
Assurance auto au km
De nombreuses compagnies d'assurance auto proposent différentes formules qui s'adaptent aux différents besoins des assurés. Par exemple, l'assurance auto au kilomètre est destinée aux conducteurs qui roulent peu.
L'assurance auto est un type de contrat d'assurance, conçue spécialement aux conducteurs qui n'utilisent pas souvent leurs véhicules, c'est pourquoi le...
Date: 2017-03-05 09:36:35
Site :
guideassurances.com
Thèmes liés : compagnie d'assurance auto france / compagnie d'assurance auto pas cher / compagnies d'assurance auto / compagnie d assurance auto la moins chere / contrats d assurance auto
Lexique anglais/français français/anglais | Portail ...
Lacune dans la garantie ou discontinuité de la garantie pendant une certaine période.
Garage liability insurance
Assurance de la responsabilité civile des garagistes
Assurance qui garantit les garagistes, concessionnaires automobiles, ateliers de réparation, contre les dommages corporels ou matériels qu'ils pourraient causer à l'occasion de leurs activités.
General conditions
Dispositions...
Site :
http://www.iadq.qc.ca
Thèmes liés : compagnie generale d assurance / contrat d assurance responsabilite civile / assurance contre l incendie / contrat d'assurance automobile / contrat d assurance automobile
Loi Consommation : voiture - economie.gouv.fr
Média & ressources
Loi Consommation : voiture
En rééquilibrant les pouvoirs entre consommateurs et professionnels, la loi Consommation vise à libérer du pouvoir d'achat et à améliorer la vie quotidienne des Français.
Zoom sur les mesures autour de l'automobile.
Résiliation des contrats d'assurance automobile à tout moment après un an de contrat
Avec la loi Consommation, le...
Date: 2017-03-05 08:05:19
Site :
economie.gouv.fr
Thèmes liés : contrat d assurance automobile resiliation / contrat d'assurance automobile / contrat d assurance automobile / marche de l assurance automobile en france / nouvelle loi sur l'assurance vie
Assurance auto internet - DEVIS ASSURANCE AUTO EN LIGNE
Plan du site
Assurance auto internet
Les assurances autos proposées en souscription par internet font parti des offres les plus basses du marcher , leurs contrats sont les mêmes que les autres assurances qui travaillent avec des agences , leurs prestations sont les mêmes.
Bien sûr il y a des différences:assurance auto pas cher ?
impossible de régler un problème rapidement en se...
Date: 2018-03-05 23:29:21
Site :
https://sites.google.com
Automobile de collection — Wikipédia
Suisse[ modifier | modifier le code ]
En Suisse , un véhicule peut obtenir le statut de véhicule vétéran s'il est âgé de plus de 30 ans, que ses éléments de sécurité et de carrosserie sont exempts de toute corrosion , que toutes les réparations ont été faites selon les règles de l'art établies par l'Association des services des automobiles, que ses éléments mécaniques...
Date: 2018-01-08 03:50:12
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : contrat d assurance vehicule / contrat d'assurance automobile / contrat d assurance automobile / assurance vehicule d'epoque / compagnies d'assurance automobile
Comparateur Assurances Auto - Assurances Auto .eu
Pourquoi souscrire une assurance auto ?
Lorsque vous conduisez une voiture quelle que soit sa taille, en dehors de votre domaine privé, vous avez l'obligation de respecter les règles de conduite afin d'assurer aussi bien la sécurité des autres que la votre. Vous ne saurez jamais à l'abri d'un souci au volant. Même si vous êtes un excellent conducteur, vous ne pouvez pas empêcher les...
Site :
http://assurances-auto.eu
Assurance auto temporaire responsabilité civile
Assurance Auto Temporaire responsabilité civile automobile
L'assureur auto temporaire garantit les conséquences pécuniaires de la responsabilité civile automobile que l'assuré peut encourir du fait d'un dommage causé à un tiers et résultant d'atteintes aux personnes ou aux biens conformément à l'article L 211-1 du code des assurances, lorsque le véhicule assuré ou les objets et...
Site :
https://www.assurance-voiture-temporaire-provisoi ...
Simulation-Assurance-Auto.net - Le meilleur moyen de ...
Que change la loi Chatel pour les assurances automobile ?
Les assurances auto sont contractées pour une durée d'un an avec reconduction tacite à la date d'échéance du contrat. Cependant, certains assurés désirent rompre leur...
Site :
http://simulation-assurance-auto.net
Thèmes liés : contrat d assurance automobile resiliation / contrat d'assurance automobile / contrat d assurance automobile / contrats d assurance auto / changer d assurance auto
Protectas - Audit Conseil Consultants en assurance
Nouvelle classification des barrages
Le décret du 13 mai 2015 a modifié le décret du 11 décembre 2007, notamment pour ce qui concerne le classement des barrages. Les barrages sont désormais répartis en trois classes, en fonction de deux paramètres géométriques qui sont la hauteur H du barrage au-dessus du...
Taxes applicables auxcontrats d'assurances
Les cotisations d'assurance ne...
Date: 2018-01-15 21:49:35
Site :
https://protectas.fr
Thèmes liés : contrat d assurance automobile resiliation / contrat d assurance responsabilite civile / contrat d'assurance automobile / contrat d assurance automobile / compagnies d'assurance automobile
Société de l'assurance automobile du Québec — Wikipédia
Société de l'assurance automobile du Québec
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Société de l'assurance automobile du Québec
Siège social de la SAAQ à Québec
Création
Nathalie Tremblay (présidente et chef de la direction)
Agence mère
modifier
La Société de l'assurance automobile du Québec (SAAQ) est une société d'�?tat qui a comme mandats d'immatriculer les...
Date: 2017-03-04 01:17:29
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : societe d'assurance automobile du quebec immatriculation / societe de l assurance automobile quebec / societe d'assurance d'automobile du quebec / societe d assurance automobile du quebec / societe de l assurance automobile
Le Code des assurances, les lois Hamon et Chatel, pour ...
La loi fixe avec beaucoup de précision tout ce qui concerne les assurances.
Le contrat, les primes, les indemnisations et la résiliation sont régis par le Code des assurances.
Savoir ce que permet la loi pour changer d'assurance demande de se renseigner, notamment sur la loi Hamon et la loi Chatel.
Changez d'assurance en utilisant ce que permet la loi, facilement et rapidement.
Un marché pas...
Site :
https://www.resilier.com
Voici les détails de l'augmentation des tarifs d'assurance ...
Voici les détails de l'augmentation des tarifs d'assurance automobile obligatoire
TAP
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Les tarifs d'assurance automobile obligatoire (responsabilité civile) vont augmenter, à partir de lundi 8 mai 2017, contre une baisse des services d'assurance facultative (incendie, vol...).
Une circulaire du ministère de finances a fait état d'une augmentation allant de 10 à 20% du tarif d'assurance obligatoire et de la révision à la baisse des tarifs des garanties facultatives.
L'augmentation de 10% cible
- Les automobiles dont la puissance fiscale ne dépasse pas 6 chevaux,
- Les automobiles dont...
Site :
http://www.huffpostmaghreb.com
Thèmes liés : tarif d'assurance automobile / contrat d'assurance automobile en tunisie / contrat d'assurance automobile / contrat d assurance automobile / contrat d assurance responsabilite civile
Crédit agricole Centre-est - Crédit agricole Centre-est ...
marché particuliers
Un crédit vous engage et doit être remboursé. Vérifiez vos capacités de remboursement avant de vous engager
Financez le véhicule de votre choix, neuf ou d'occasion, et roulez l'esprit tranquille !
Le véhicule de votre choix
Le Prêt à consommer Auto vous permet de financer(1) tout ou partie de l'achat d'un véhicule automobile, quel que soit le modèle, neuf ou...
Site :
https://www.ca-centrest.fr
Sanctions en cas de fausse déclaration.
Sanctions en cas de fausse déclaration.
Le guide des assurances et des mutuelles santé
Vous êtes ici > Accueil > Présentation de l'assurance > Le contrat d'assurance > Sanctions en cas de fausse déclaration
[Synthèse d'un cours de BTS Assurance et d'un cours de stage professionnel d' Habilitation Professionnelle à l'Assurance , cette page a été réalisée en collaboration avec l' Ecole...
Site :
http://www.assurance-et-mutuelle.com
Thèmes liés : texte de loi sur l'assurance vie / nouvelle loi sur l'assurance vie / article de loi sur l'assurance vie / code de l'assurance vie / assurance mutuelle contre l'incendie
Définition juridique : les délimitations et spécificités ...
Définition juridique : les délimitations et spécificités du contrat d'assurance protection juridique
06/2012 - n° Revue : 0841
Bernard Cerveau, docteur en droit, avocat au barreau de Paris, ancien PDG de Juridica
DR
L'assurance de protection juridique est une catégorie d'assurance très sensible, notamment eu égard à la réglementation précise qui l'encadre (C....
Assurance responsabilité civile : comparatif des offres ...
L'assurance responsabilité civile est incontournable : elle vous permet de vous assurer contre les dommages corporels, matériels et même financiers que vous causeriez contre une personne tierce. Souvent considérée comme une "assurance de base, elle est notamment rendue obligatoire par les établissements scolaires. Mais qui vous permet de souscrire une telle assurance ? Quels sont les tarifs...
Site :
https://www.over-blog.com
Assurance en ligne » Attestation d’assurance – SAAQ
108. Le propriétaire de l'automobile est responsable du préjudice matériel causé par cette automobile.
Responsabilité repoussée ou atténuée.
Il ne peut repousser ou atténuer cette responsabilité qu'en faisant la preuve:
1. que le préjudice a été causé par la faute de la victime, d'un tiers, ou par cas de force majeure autre que celui résultant de l'état ou du fonctionnement de...
Site :
assurance-enligne.ca
Thèmes liés : contrat d'assurance automobile / contrat d assurance automobile / contrat d assurance responsabilite civile / attestation d'assurance automobile / attestation d assurance automobile
Assurance en ligne » Attestation d’assurance – SAAQ
108. Le propriétaire de l'automobile est responsable du préjudice matériel causé par cette automobile.
Responsabilité repoussée ou atténuée.
Il ne peut repousser ou atténuer cette responsabilité qu'en faisant la preuve:
1. que le préjudice a été causé par la faute de la victime, d'un tiers, ou par cas de force majeure autre que celui résultant de l'état ou du fonctionnement de...
Site :
assurance-enligne.ca
Thèmes liés : contrat d'assurance automobile / contrat d assurance automobile / contrat d assurance responsabilite civile / attestation d'assurance automobile / attestation d assurance automobile
Le questionnaire, rien que le questionnaire - Dossier JA
Le questionnaire, rien que le questionnaire
11/2014 - n° Revue : 0867
Rubrique : Dossier JA
Depuis plusieurs années, la Cour de cassation abritait une divergence de solution entre la deuxième chambre civile et la chambre criminelle. Depuis le 7 février, la Cour a unifié sa position : seule une question peut démontrer la mauvaise foi de l'assuré au regard de la...
Chapitre 2 : L’aspect contradictoire de la loi Badinter ...
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Chapitre 2 : L'aspect contradictoire de la loi Badinter : une protection optimale des victimes non conductrices, au détriment des conducteurs
22/01/2013
Non classé
On ne peut que soulever le grand paradoxe de la loi du 5 juillet 1985. En effet, si celle-ci a voulu garantir une indemnisation quasi-automatique des victimes non conductrices, et qu'elle y est parvenue, c'est en...
Site :
http://www.institut-numerique.org
Thèmes liés : loi de finance sur l'assurance vie / article de loi sur l'assurance vie / code de l'assurance vie / contrat d'assurance vie en euros definition / tarif d'assurance automobile
Assurer une association loi 1901 - assurance-rc-association.fr
RC Association : ce qu'il faut savoir
La responsabilité des associations
Contrat d'assurance des associations : les points-clés!
Associations et assurances : des besoins spécifiques !
Comprendre
L'assurance association : la couverture des risques
Responsabilité délictuelle et contractuelle
Assurance RC Association : la responsabilité contractuelle
Assurance RC Association : la...
Assurance auto temporaire et individuelle conducteur
Assurance individuelle conducteur et auto temporaire
L'assurance individuelle conducteur auto permet aux conducteurs de rouler en étant assuré personnellement pour vos dommages corporels. Car l'assurance responsabilité civile auto couvre les dommages causés au tiers soit les passagers de la voiture et les personnes en dehors du véhicule, mais il y a aucune obligation pour le conducteur de...
Site :
https://www.assurance-voiture-temporaire-provisoi ...
Assurance Auto Petit Rouleur - informations : Je-Cherche.info
Page 1/1 (Temps écoulé: 2.0257)
1 Assurance « Petit Rouleur - Devis Assurance Auto, Moto ...
Assurance « Petit rouleur » : Pour tous les automobilistes qui ne roulent pas beaucoup durant l'année, vous pourrez par le biais de ces contrats « Petit rouleur ...
http://www.guidedelassurance.com/Assurance-Petit-rouleur.html
2 Assurance Auto "petit Rouleur" - Mutuelle D'assurance
Assurance auto...
Site :
http://www.je-cherche.info
Service Client Sogessur : N°de Téléphone - Service-client.fr
21h
faib9;phone des marques.
Des opérateurs qualifiés vous répondent 7 jours / 7 rapidement et efficacement !
Encart promotionnel indépendant des marques.
Encart promotionnel indépendant des marques.
(Note donnée par ServiceClient.fr) (Note de 3/5 sur la base de 2...
Site :
service-client.fr
Service Client Sogessur : N°de Téléphone - Service-client.fr
(Note donnée par ServiceClient.fr) (Note de 3/5 sur la base de 2 votes)
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Service client Sogessur
Vous voulez joindre le service client Sogessur pour souscrire à une assurance auto. Vous désirez savoir quelles sont les différentes formules d'assurance proposées et quels sont les avantages de cette assurance. Quels types de véhicules sont...
Site :
service-client.fr
Accidents de la circulation et assurance - jurisprudence
Accidents de la circulation et assurance
09/2015 - n° Revue : 876
Contestation de la transaction
Civ. 2e, 25 juin 2015, n° 15-10311
La Cour de cassation refuse de transmettre une question prioritaire de constitutionnalité portant sur la non-présence de l'auteur du dommage lors de la transaction passée par le FGAO avec la victime.
LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME...
Assurance animaux MAIF - toutoupourlechien.com
Vous êtes ici : Accueil » Assurance animaux MAIF
Assurance animaux MAIF
A propos de la MAIF
La MAIF France a été fondée en 1934 initialement pour assurer les automobiles des Instituteurs sous le sigle MAAIF (Mutuelle d'Assurance Automobile des Instituteurs de France). De nos jours, la MAIF propose son offre d'assurance, non plus...
Site :
https://www.toutoupourlechien.com
Thèmes liés : contrat d'assurance habitation maif / contrat d'assurance automobile / contrat d assurance automobile / contrat d'assurance d'habitation / contrat d assurance d habitation
Voiture vendue ? Pourquoi et comment rayer le certificat d ...
@Admin Choisir son assurance
La vente d'un véhicule est toujours un moment délicat et demande bien souvent une préparation en amont. Une fois votre véhicule vendu il vous sera ainsi nécessaire de rayer le certificat d'immatriculation comme nous allons vous l'expliquer.
Pourquoi barrer la carte grise du véhicule ?
Il est indispensable de rayer la carte grise de la voiture ou du véhicule...
Site :
http://www.123assuranceauto.com
Thèmes liés : contrat d assurance vehicule / contrat d assurance automobile resiliation / contrat d assurance automobile pour vente / contrats d assurance auto / vehicule d assurance
Grandes lignes du nouveau code des assurances de la RDC ...
Dans sa trajectoire d'assainissement du climat des affaires et de sécurisation des investissements privés, la République Démocratique du Congo, (« RDC »), vient de clôturer le processus de la réforme de son secteur des assurances, une des activités essentielles du développement économicosocial du pays. Cette réforme est consacrée par la Loi n° 15/005 du 17 mars 2015 portant Code des...
Site :
lexology.com
Thèmes liés : marche de l'assurance vie en belgique / code des assurances automobiles resiliation / texte de loi sur l'assurance vie / loi de finance sur l'assurance vie / article de loi sur l'assurance vie
Sinistre incendie, accidents et risques divers (IARD ...
Pour que vos contrats d'assurance répondent le mieux à vos besoins, il est tout aussi important d'être vigilant lors de leur souscription que de leur actualisation dans le temps. Seul un professionnel de l'assurance peut vous accompagner dans ces démarches et veiller à l'adéquation des garanties à votre situation réelle.
Évaluer ses biens et estimer les risques
Procéder à un...
Site :
https://www.generali.fr
Assurance : comment choisir pour son véhicule électrique
Comment bien choisir son assurance pour son véhicule électrique ?
En quête d'une nouvelle assurance ? En seulement 7 ans, le paysage automobile s'est profondément modifié. Aujourd'hui aucun journal, aucun salon de l'automobile qui ne fait allusion à l'essor du véhicule électrique.
Comme tout changement, il faut du temps pour que les contrats d'assurance traditionnels s'adaptent...
Site :
https://www.inspeer.me
Edition certificat assurance auto immédiate en ligne
Cette carte verte remplace l'ancienne attestation d'assurance jaune.
Le certificat d'assurance se compose en deux parties
Le certificat d'assurance, ou attestation d'assurance est un coupon à mettre sur le pare-brise.
Sur la carte verte doivent figurer les coordonnées du souscripteur et de l'assureur, les dates de validité, numéro de contrat, immatriculation et marque du véhicule ; au dos...
Date: 2017-06-27 12:21:12
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https://www.assurance-auto-habitation-immediate-e ...
Assurance habitation : Sinistres & évaluation des dommages
I - Les obligations à la charge de l'assuré
Pour que votre assurance habitation puisse jouer à plein et afin que vous puissiez être indemnisé au mieux de vos intérêts, vous devez respecter un certain nombre de règles édictées à la fois par le Code Civil, le Code des Assurances et par les Assureurs eux-mêmes. Vous devez également prendre toutes les mesures possibles pour sauvegarder...
Site :
http://www.information-juridique.com
Thèmes liés : nouvelle loi sur l'assurance vie / article de loi sur l'assurance vie / code de l'assurance vie / faut il avoir plusieurs contrats d'assurance vie / resiliation contrat d'assurance habitation
Prix devis assurance auto malus - Assurance en ligne Auto ...
Devis assurance Auto Malus
Souscrivez en quelques clic votre contrat assurance auto , directement en ligne en paiement mensuel, semestriel ou annuel.
Pour souscrire, il suffit de régler les 2 premier mois de cotisation par carte bancaire
Vous recevez immédiatement par mail votre contrat d'assurance auto et votre carte verte d'assurance automobile
Au secours j'ai du malus pour mon assurance...
Assurances obligatoires ou facultatives - Kelassur
Une assurance minimum obligatoire est exigée pour:
l'assurance des véhicules à moteur: automobile, moto, scooters etc.
l'assurance maladie régime obligatoire,
l'assurance habitation (uniquement pour un logement loué non meublé au départ),
certaines assurances professionnelles, dans le cadre de professions réglementées.
Pour tout le reste, souscrire un contrat d'assurance n'est pas...
Site :
http://www.kelassur.com
L'assurance conducteur secondaire - Ornikar
Vous êtes ici : Ornikar > Permis > Autour de la voiture > Assurance auto > Assurance conducteur secondaire
Jeunes conducteurs : optez pour le conducteur secondaire pour payer moins cher votre assurance auto
Pour tous les jeunes conducteurs ayant été reçu à l'examen pratique du permis de conduire , le choix de la première assurance automobile est un passage obligé et généralement...
Site :
https://www.ornikar.com
L’assurance des motos, scooters et autres deux-roues à ...
Motos, mini-motos, cyclomoteurs, scooters... Tous doivent être assurés, quelle que soit leur cylindrée. Au-delà de l'obligation légale, les assureurs proposent des garanties facultatives, adaptées aux besoins spécifiques de chacun.
Assurance des deux-roues à moteur : les autres points à vérifier
Une assurance obligatoire : la garantie responsabilité civile
Seule assurance obligatoire...
Date: 2018-03-09 02:12:04
Site :
ffa-assurance.fr
Questions fréquentes « ANAMEVA
Vous êtes victime d'un accident : accident de la circulation, accident du travail, accident médical, infection nosocomiale, accident domestique, accident scolaire, accident sportif, acte de terrorisme, agression ...
Qui indemnisera votre préjudice corporel ?
Ce sont les organismes indemnisateurs.
La Sécurité Sociale et vos assurances complémentaires (mutuelles santé) prendront en charge...
Site :
http://www.anameva.com
AOF 55 - Cabinet d'assurances, courtage à Ligny en barrois ...
Habitation
Pour les particuliers, comme pour les professionnels
Pour compléter les prestations des régimes obligatoires d'assurance maladie, les assureurs proposent des contrats d'assurance santé appelés « complémentaires ou mutuelles santé ».
Les frais de soins sont partiellement pris en charge par les régimes obligatoires d'assurance maladie.
L'assurance complémentaire santé...
Site :
http://aof55.com
assurance flotte definition - gamblewiz.com
Flotte d'assurance, un type d'assurance commerciale, donne une couverture d'assurance pour les véhicules à moteur d'une entreprise. Vous pouvez choisir d'avoir tous les véhicules couverts avec les mêmes types de couverture ou une variété, tous en fonction de vos besoins. La couverture la plus complète est l'assurance de responsabilité globale et de base. Cela couvrira les réparations...
Site :
http://www.gamblewiz.com
Crédit Agricole Nord De France - Assurance Auto Jeunes ...
marché
Vous avez récemment obtenu votre permis ? Vous recherchez une assurance auto adaptée à vos besoins et à votre budget ? Avec l'assurance auto du Crédit Agricole, choisissez une assurance qui vous ressemble !
Des formules modulables
Deux niveaux de garanties, Tiers ou Tous risques, que vous pouvez à tout moment faire évoluer pour une meilleure protection plus adaptée à vos...
Site :
https://www.ca-norddefrance.fr
Thèmes liés : frais d entree assurance vie credit agricole / assurance auto credit agricole nord de france / tarif d'assurance auto jeune conducteur / assurance du credit agricole pacifica / assurance auto credit agricole nord est
Crédit Agricole Nord De France - Assurance Auto Jeunes ...
marché
Vous avez récemment obtenu votre permis ? Vous recherchez une assurance auto adaptée à vos besoins et à votre budget ? Avec l'assurance auto du Crédit Agricole, choisissez une assurance qui vous ressemble !
Des formules modulables
Deux niveaux de garanties, Tiers ou Tous risques, que vous pouvez à tout moment faire évoluer pour une meilleure protection plus adaptée à vos...