Articles sélectionnés pour le thème : gestion d assurance vie
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Carte Visa Premier Facelia - banquepopulaire.fr
Crédit : selon votre banque.
* Attention ! Plafonds communs pour tout retrait effectué au comptant ou à crédit (dans la limite du montant disponible pour tout retrait à crédit).
Caractéristiques du crédit renouvelable Facelia
Le crédit Facelia est un crédit renouvelable d'un an reconductible de Natixis Financement. La durée de remboursement des échéances varient selon...
Site :
banquepopulaire.fr
Thèmes liés : taux de l assurance vie / loi de finance sur l'assurance vie / code de l'assurance vie / code de l assurance vie / frais de gestion de l'assurance vie
Diffusion Santé - courtier en assurance - Montceau-les ...
Qui est Diffusion Santé ?
Société de courtage en assurance de personnes implantée en Bourgogne et Rhône-Alpes depuis plus de 25 ans.
Spécialiste en assurance complémentaire santé, prévoyance et retraite Diffusion Santé analyse et propose aux entreprises et aux particuliers des solutions adaptées en assurance SANTE, PREVOYANCE et RETRAITE.
Diffusion santé a sélectionné pour vous la société "GMC gestion, groupe HENNER", 1er gestionnaire français en matière d'assurances collectives pour les entreprises (protection sociale, prévoyance, santé),...
Date: 2017-03-05 11:11:03
Site :
http://www.diffusionsante.com
Thèmes liés : courtier assurance sante / assurance professionnel sante / societe de courtage en assurance france / entreprises d assurance vie / societe de courtage d assurance
Assurance vie : rendements 2017 des supports en Euros ...
PEP
Assurance vie : Comparez les rendements 2017 des supports en Euros
Tout en gardant à l'esprit que "les performances passées ne présagent pas des performances futures", vous trouverez dans le tableau ci-dessous le rendement 2017 des fonds Euros de 238 contrats .
Les taux s'expriment nets de frais de gestion et bruts de prélèvements sociaux .
Si vous constatez une erreur ou si vous souhaitez apporter un complément d'information,...
Site :
http://www.cofloma.fr
Déontologie - Le site Internet du Collège Médical
CODE DE DEONTOLOGIE MEDICALE (version acrobat)
Arrêté ministériel du 1er mars 2013 approuvant le Code de déontologie des professions de médecin et de médecin-dentiste édicté par le Collège médical..
Le Ministre de la Santé,
Vu l'article 11 (6) alinéas 2 et 3 de la Constitution;
Vu l'article 18 (2) de la loi modifiée du 29 avril 1983 concernant l'exercice des...
Site :
http://www.collegemedical.lu
Assurance-vie MACSF - Performances 2015 - MACSF
Les taux de rendements 2015 MACSF : parmi les meilleurs du marché dans un environnement de taux très bas
Des contrats d'assurance vie de 3% à 2,85% à pour les contrats épargne retraite en 2015
« Situés entre 3% et 2,85%, les taux de rendement des fonds euros MACSF surperforment le marché de 0,60% environ. Pour autant, dans un contexte général de taux bas, nous conseillons toujours à...
Site :
macsf.fr
Thèmes liés : meilleur taux assurance vie 2015 / contrat d assurance vie en unite de compte / meilleur taux d assurance vie / contrat d'assurance vie fonds en euros / fonds euros des contrats d assurance vie
BANQUE SOCIETE GENERALE - banque-et-assurance.com
Le choix d'une institution financière fiable est impératif dans la vie de tout individu qui déteste les mauvaises surprises. Il en va de même pour les options d'assurances, si nombreuses et parfois bien complexes dans leurs clauses de couverture. Soyez informés sur les différentes alternatives qui vous sont offertes et sachez mieux gérer vos finances grâce à des programmes...
Site :
http://www.banque-et-assurance.com
Thèmes liés : assurance vie societe generale / avantages contrat d'assurance vie / contrats d assurance vie sur le net / contrat d assurance vie / entreprises d assurance vie
Logiciel de gestion courtiers et compagnies d'assurance
NOUVEAU
Votre propre Extranet Client Final !
" En créant un extranet, les entreprises offrent un véritable service supplémentaire à leurs clients ", explique François Trouillet, directeur marketing de l'éditeur Business Objects.
L'extranet offre donc au client un service performant, disponible en permanence : il lui permet de connaître la situation de son compte à un instant donné et,...
Site :
http://www.belair-info.fr
Thèmes liés : gestion d assurance vie / assurance vehicule d'entreprise / courtier d assurance entreprise / assurance vehicule d entreprise / changer de courtier d'assurance vie
Fisconetplus 5.9.23 - Service Public Federal Finances
311. Les personnes visées à l'article 44 sont des assujettis.
Pour apprécier l'exacte portée des « exemptions » visées dans cet article, il faut au préalable expliquer cette notion. L'exemption au sens de l'article 44 du Code n'est exclusivement applicable qu'aux livraisons de biens et prestations de services expressément énumérées dans cet article. Cela signifie qu'aucune TVA...
Site :
http://ccff02.minfin.fgov.be
TUTELLE-CURATELLE : Placements financiers
Voici une sélection des principaux sites
VIA - PÔLE HANDICAP
VIA - Pôle Handicap est un cabinet indépendant spécialisé dans la gestion du patrimoine des personnes protégées. Fort de plusieurs années d'expériences aux côtés de mandataires judiciaires et familles, le Pôle Handicap vous accompagne sur les choix les plus judicieux à adopter en matière de placements...
Site :
http://www.tutelle-curatelle.com
Thèmes liés : banque en ligne epargne assurance vie placement financier / gestion assurance vie credit mutuel / produit d assurance vie / meilleurs fonds d'assurance vie / gestion d assurance vie
Locatif : faut-il investir en direct ou via des SCPI
Locatif : faut-il investir en direct ou via des SCPI ?
|
Le
Investir dans l'immobilier locatif, c'est le réflexe pour préparer sa retraite, se constituer un patrimoine et transmettre un bien à ses enfants. Mais faut-il acheter un logement ou opter pour la pierre papier ?
Choisir d'investir dans l'immobilier locatif, c'est le réflexe habituel pour préparer sa retraite, se constituer un...
Site :
https://www.lesechos.fr
Thèmes liés : avantages fiscaux d une assurance vie / comparaison assurance vie investissement locatif / investissement scpi assurance vie / investissement locatif assurance vie / fond d'investissement assurance vie
CIRAS MALI : Courtage en assurance - Assurance des ...
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http://www.cirasmali.com
Thèmes liés : activite de courtage d assurance / entreprises d assurance vie / frais de gestion de l'assurance vie / societe de courtage d assurance / courtage d assurance
Journal des débats de l'Assemblée nationale - Assemblée ...
En direct sur le Web
Journal des débats de l'Assemblée nationale
Version finale
M. Jean-Denis Girard
M. Girard : Merci, M. le Président. M. le Président, dans le cadre de la Semaine québécoise des personnes handicapées, le Conseil québécois des entreprises adaptées, en collaboration avec l'Office des personnes handicapées du Québec, remettra ce soir les bourses de la troisième...
Date: 2017-03-05 11:17:03
Site :
http://www.assnat.qc.ca
Thèmes liés : projet de loi sur l'assurance vie / article de loi sur l'assurance vie / nouvelle loi sur l'assurance vie / loi de finance sur l'assurance vie / loi sur l'assurance vie
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Date: 2017-03-05 07:47:22
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http://www.banquesenligne.org
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A nouveau modèle de croissance, nouveau business model des ...
De nouveaux paradigmes impactent les banques chinoises, impliquant des changements structurels au niveau de la Banque Populaire de Chine (BPC), qui assouplit la politique monétaire et fait évoluer les réglementations vers plus de libéralisation, mais également vers plus d'exigences en matière de gestion des risques. La libéralisation passe par différentes mesures :
la création de...
Date: 2018-03-09 02:51:22
Site :
http://www.revue-banque.fr
Thèmes liés : taux d interet assurance vie / banque en ligne epargne assurance vie placement financier / gestion d assurance vie / meilleur taux d assurance vie / taux d assurance vie
Débouchés | Master Droit - masterdroitpatrimoine.dauphine.fr
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Débouchés
Les débouchés sont très variés car le conseil juridique en gestion de patrimoine peut être exercée sous de nombreuses étiquettes avec chacune leurs particularités. Il existe de nombreuses passerelles entre les différents métiers. Il...
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La protection et la transmission d'un patrimoine ...
Tableau 1
Le fait de disposer d'un bien en immobilisation entraîne des obligations fiscales. En vertu de la Loi de l'impôt sur le revenu, une personne est réputée disposer de ses biens à leur juste valeur marchande immédiatement avant son décès.
Fabien Champagne, directeur régional du service de planification financière et successorale à la Financière Sun Life, rappelle d'entrée de...
Site :
http://www.finance-investissement.com
Thèmes liés : fonds d'assurance vie / fonds d assurance vie / versement d'une assurance vie aux heritiers / impots assurance vie apres deces / avantages fiscaux d une assurance vie
Suite logicielle - LEADER Informatique - Logiciel ...
...
Dès que le devis est validé au niveau front-office (webaction), les informations du client, du contrat et de la comptabilité sont directement intégrées dans le back-office (Novanet) , sans aucune intervention manuelle.
Les avantages de la technologie web
Webaction étant un logiciel full web, il est accessible en temps réel à tous les utilisateurs autorisés, où qu'ils soient...
Date: 2018-03-09 03:15:25
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leaderinfo.com
Rachat de crédit : découvrez notre guide - Serenitis.fr
Le site web serenitis.fr est édité par des professionnels du rachat de credit.
Intermédiaires en opérations de banque et services de paiements (iobsp), ils vous conseillent et vous accompagnent pour vos recherches de regroupement de crédits et vos renégociations de taux d'intérêt, un service dédié exclusivement aux particuliers.
Découvrez notre foire aux questions et trouver les...
Site :
http://www.serenitis.fr
Thèmes liés : rachat partiel contrat d'assurance vie / rachat contrat d'assurance vie / rachat contrat d assurance vie / rachat d un contrat d assurance vie / rachat d assurance vie
Règlements et permis - Ville de Blainville
Règlements et permis
Cette section fournit de l'information réglementaire sur divers sujets.
Pour obtenir de l'information supplémentaire sur les règlements d'urbanisme, les permis et les certificats, communiquez avec le Service de l'urbanisme et de l'aménagement durable du territoire .
Pour l'obtention d'un permis pour l'arrosage d'une nouvelle pelouse, l'arrosage pour un traitement aux...
Site :
http://blainville.ca
Condo, j'achète ou pas? | Coup de Pouce
Partage
1. Contrairement à une maison, on peut acheter un condo sans mise de fonds.
FAUX. Aucune exception n'existe pour les condos: on doit verser au moins 5% du prix d'achat en acompte. Si on éprouve de la difficulté à amasser cette somme (15 000$ pour un condo de 300 000$), on peut toujours «raper», c'est-à-dire retirer, grâce au Régime d'accession à la propriété (RAP), jusqu'à 25...
Site :
http://www.coupdepouce.com
Thèmes liés : retirer des fonds d'une assurance vie / demande de versement d'une assurance vie / fonds d'assurance vie / fonds d assurance vie / versement d une assurance vie
Assurance-vie : vers un rendement négatif des fonds en euros
Assurance-vie : vers un rendement négatif des fonds en euros
13/10/2017
ASSURANCE VIE
Avec un rendement de 1,8 % pour 2016 et une prévision de 1,48 % pour 2017 (selon Good Value for Money), « on se dirige bien vers un rendement réel négatif pour les fonds en euros sous l'action conjuguée de la baisse des rendements, de l'inflation (NDLR : 1 % en septembre 2017) et des prélèvements...
Site :
http://www.clubpatrimoine.com
AG2R LA MONDIALE / Groupes et caisses de retraite / Les ...
Qui sommes-nous ?
AG2R LA MONDIALE, ACTEUR COMPLET DE L'ASSURANCE DE PERSONNES
Groupe d'assurance de protection sociale et patrimoniale, AG2R LA MONDIALE offre aux salariés, retraités, professionnels, dirigeants d'entreprise et à leur famille une gamme complète de produits et de services d'assurance de personnes : prévoyance, santé, épargne et retraite permettant de couvrir les besoins des...
Date: 2018-01-15 21:57:16
Site :
http://www.retraite-entreprises.agirc-arrco.fr
Thèmes liés : assurance vie epargne retraite 2 / produit d assurance vie / entreprises d assurance vie / assurance caisse d epargne / epargne assurance vie retraite
ASSURANCE DEPENDANCE NORWICH marque de AVIVA DIRECT, sur ...
AVIVA DIRECT a également déposé les autres marques suivantes : ASSURANCE VIE BONNE FORME , BONUS ANNIVERSAIRE
Déposant :
AVIVA DIRECT société anonyme - 1 Rue de l'Union,92500 RUEIL-MALMAISON (dossier no 2258460) - 92500 - France - SIREN 338599319
Mandataire :
CABINET VITTOZ - 9 RUE SCRIBE,75009 PARIS (dossier no 2258460) - 75009 - France
Historique :
Inscription le 14 août 1997 -...
Site :
http://marques.expert
Thèmes liés : gestion d assurance vie / assurance dependance aviva / direct assurance vie / assurance vehicule d'entreprise / assurance vehicule d entreprise
Nouvelles du Collège - Actualités en gouvernance | CAS
NOUVELLES BULLETIN 10 ANS
1 février 2018
M. Yvon Charest, conférencier de la Grande Conférence en gouvernance 2018 du Collège, est nommé Grand Québécois secteur économique
L'Académie des Grands Québécois de la Chambre de commerce et d'industrie de Québec accueillera cette année M. Yvon Charest, conférencier de la Grande Conférence en gouvernance 2018 du Collège, pour sa...
Site :
https://www.cas.ulaval.ca
Thèmes liés : compagnies d'assurance auto au quebec / societe d assurance auto du quebec / compagnie d assurance au quebec / societe de l'assurance auto du quebec / societe de l assurance auto du quebec
Emmanuel Macron : biographie et programme complets ...
Les grandes orientations économiques du programme d'Emmanuel Macron et d'En Marche !
***
Un plan pour investir 50 milliards d'euros sur 5 ans
=> 15 milliards à la formation
=> 15 milliards à la transition écologique et énergétique
Réduction par deux du nombre de passoires thermiques possédées par des précaires d'ici à 2022 pour une élimination en 10 ans.
Retrait progressif de la...
Site :
http://emmanuelmacron.io
Société générale — Wikipédia
Par la loi du du 2 décembre 1945, le ministre des Finances René Pleven réorganise les règles bancaire et nationalise les quatre principaux établissements de crédit, le CNEP , la BNCI , le Crédit lyonnais et le Société générale [6] . La banque profite de la forte croissance de l'après-guerre pour se développer en France. Dans le même temps le groupe continue son expansion...
Date: 2017-03-04 02:33:38
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : assurance vie societe generale 2016 / compte assurance vie societe generale / condition assurance vie societe generale / societe generale assurance vie sogecap / assurance vie societe generale
Devenir rentier: combien d’argent faut-il placer ou ...
Devenir rentier: combien d'argent faut-il placer ou investir en 2017 pour avoir une rente mensuelle ?
Qui n'a pas rêvé un jour de devenir rentier ? Après tout, c'est le fond de commerce des loteries nationales, de penser qu'il soit possible uniquement de vivre des revenus du capital, même si le terme, en ces temps d'élections, en rebute certains. Mais devenir rentier n'est pas un exercice...
Site :
http://www.superlivret.net
Thèmes liés : performances des contrats d'assurance vie en euros / faut il avoir plusieurs contrats d'assurance vie / fiscalite des contrats d'assurance vie en euros / meilleurs contrats d assurance vie en euros / contrat d'assurance vie fonds en euros
Crédit mutuel Arkéa — Wikipédia
La mise en forme de cet article est à améliorer
(septembre 2017)
.
La mise en forme du texte ne suit pas les recommandations de Wikipédia : il faut le « wikifier ».
La typographie , les liens internes ou externes , les conventions de style , la présentation des sources , etc. sont autant de points qui peuvent ne pas convenir voire être absents. Les raisons de la pose de ce bandeau...
Date: 2017-09-27 08:27:53
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : gestion assurance vie credit mutuel / assurance en ligne credit mutuel / entreprises d assurance vie / gestion d assurance vie / fond d'investissement assurance vie
Prêt personnel / La vie professionnelle / Votre quotidien ...
Vous êtes dans : Accueil / Votre quotidien / La vie professionnelle / Prêt personnel
Prêt personnel
Pour obtenir des fonds sans forcément les affecter à une dépense particulière.
Pour résorber un découvert bancaire ou rembourser des dettes.
TAEG fixe de 2,52 à 5,40 %* suivant la durée du prêt de 12 à 120 mois
-- Frais de dossier de 0,60 % inclus
Montant de 1 600 EUR...
Date: 2017-09-27 19:39:41
Site :
http://www.cnas.fr
Thèmes liés : taux d interet assurance vie / taux d assurance vie / gestion d assurance vie / simulation d assurance vie / simulation d assurance
Comparateur | Fondation IFRAP
Collectivités territoriales
Missions des collectivités
Réviser le partage des compétences entre l'Etat et les collectivités pour que chaque action soit menée au bon niveau et en préférant la définition d'objectifs à atteindre ;
Mettre un terme à la pratique française de décentralisation qui veut que l'Etat transfère des compétences aux collectivités territoriales, mais en...
Site :
http://www.ifrap.org
Thèmes liés : fiscalite des contrats d'assurance vie en euros / contrat d'assurance vie en euros definition / classement des meilleurs contrats d'assurance vie en euros / meilleurs contrats d assurance vie en euros / contrat d'assurance vie fonds en euros
Crédit Agricole Nord Midi-Pyrénées : banque en ligne ...
Questions les plus fréquentes - Crédit Agricole
Foire aux questions
1 - Fiabilisation
Pourquoi fiabiliser mon numéro de téléphone portable ?
La fiabilisation du numéro de téléphone portable permet l'ajout de nouveaux bénéficiaires de virements (IBAN France uniquement) sur la Banque en Ligne, et de faire des achats en ligne (via 3DSecure).
Comment fiabiliser mon numéro de téléphone...
Site :
https://www.ca-nmp.fr
Thèmes liés : assurance vie des banques en ligne / code des assurances auto releve d'information / contrat d'assurance vie en ligne / contrat d assurance vie en ligne / assistance assurance auto credit agricole
Conseiller en Gestion de Fortune et de Patrimoine
Conseiller en gestion de patrimoine à Toulon dans le Var (83).
Nous vous proposons une étude patrimoniale personnalisée GRATUITE sans engagement
Pour ce faire, nous vous proposons de réaliser une étude personnalisée de votre situation patrimoniale, fiscale, financière et juridique totalement gratuite et sans engagement qui va nous permettre de mieux vous connaitre et de vous proposer les...
Site :
http://www.immobilier-gestion-patrimoine.fr
Thèmes liés : conseiller en gestion de patrimoine assurance vie / assurance vie placement et gestion de patrimoine / revenus de contrat d'assurance vie / fiscalite des contrats d assurance vie / gestion de patrimoine et assurance vie
Encyclopédie Larousse en ligne - risques naturels et ...
Cachemire (octobre 2005)
6 milliards
* Il s'agit du coût des dommages assurés. Le coût économique global des catastrophes est parfois cinq ou six fois supérieur.
Les risques naturels
Définition
Le Perbuatan, Indonésie
La notion de risque naturel se distingue de celle de phénomène naturel. Les phénomènes naturels peuvent être de nature atmosphérique (froid, chaleur, orages violents,...
Site :
http://www.larousse.fr
ASSU 2000 - Devis assurance comparateur et avis
août 29, 2012 à 11:42 Répondre
Cela fait 4 ans que je suis chez ASSU 2000 et j’en suis très satisfaite. Je suis allée les voir suite aux conseils d’une amie qui y est depuis 7 ans.
L’agent qui m’a accueilli était très aimable, et avant de signer le contrat, il a pris le temps de le lire avec moi et de m’expliquer les choses que je ne comprenais pas, comme le fonctionnement du...
Site :
guide-assurance.com
LOI - WET - ejustice.just.fgov.be
Chapitre IV. [ 1 - Contrôle légal des comptes.] 1
----------
2016-12-07/02, art. 95, 071; En vigueur : 31-12-2016>
Art. 16/1 . [ 1 Par "contrôle légal des comptes", il faut entendre un contrôle des comptes annuels ou des comptes consolidés, dans la mesure où ce contrôle est:
1° requis par le droit de l'Union européenne;
2° requis par le droit belge en ce...
Site :
http://www.ejustice.just.fgov.be
Thèmes liés : article de loi sur l'assurance vie / entreprises d assurance vie / assurance vie droits d'entree / assurance vie sans droit d entree / contrat d assurance responsabilite civile
Meilleure banque en ligne en Belgique - Comparatif banques ...
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Nouvelles performances bancaires pour clients connectés
La gestion des comptes bancaires en ligne séduit, en raison des avantages financiers et de commodité qu'offrent les nouvelles banques connectées. Les cartes de crédits sont pour la plupart gratuites, il n'y a plus de frais bancaires mais plus de liberté d'actions et d'avantages à la carte.
Grâce aux échanges d'informations numériques hautement sécurisés, les dispositifs de...
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http://www.banquebelgique.be
Thèmes liés : assurance vie des banques en ligne / avantage d'avoir une assurance vie / avantages d une assurance vie / comparateur d'assurance vie / produit d assurance vie
Bureau Vermeylen Assurances Woluwe St Lambert Bruxelles
Depuis l'analyse pointue des besoins de chaque PARTICULIER, INDEPENDANT ou SOCIETE jusqu'à la proposition de couverture adaptée à chaque situation, notre force peut être résumée en deux mots : compétence et service.
Compétence, car contrairement à d'autres canaux de distribution de l'assurance, nous veillons à ce que chacun de nos collaborateurs soit non...
Date: 2017-03-05 10:27:52
Site :
http://www.bureauvermeylen.be
Thèmes liés : produits des contrats d assurance vie / contrat d assurance non vie / contrat d assurance vie / produit d assurance vie / gestion d assurance vie
Conseil en Gestion de Patrimoine - Sumatra Patrimoine
Sumatra Patrimoine est un cabinet de Conseil en Gestion de Patrimoine indépendant créé en 2004.
Nous accompagnons nos clients dans une démarche globale de Conseil et de Suivi tout au long de leur vie, depuis la constitution jusqu'à la transmission de leur Patrimoine en passant par l'optimisation de leur fiscalité, la protection de leur famille et la préparation de leur retraite.
Qu'est ce que la Gestion Patrimoniale ?
Nous évoluons dans une activité strictement règlementée qui fait appel à de nombreuses compétences. Certaines nous sont propres :
- Conseil...
Site :
http://sumatra-patrimoine.fr
Thèmes liés : conseiller en gestion de patrimoine assurance vie / gestion de patrimoine et assurance vie / compagnie d assurance francaise / compagnie d assurance vie / compagnie d assurance
Tarif Assurance Auto dans Paris 15 - hotfrog.fr
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MMA, c'est le bonheur assuré
- 03/07/2010
MMA est un groupe d'assurance mutuelle, multispécialiste, qui s'adresse à la fois aux particuliers, aux professionnels, aux entreprises, aux...
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https://www.hotfrog.fr
Comparer les produits branche 21 - Guide-Epargne.be
Vous êtes ici : Home > Branche 21 > Comparer les produits branche 21
Comparer les produits branche 21
L'épargne fiscalement avantageuse grâce à une assurance épargne de la Branche 21. Evitez le précompte mobilier de 30% en épargnant pendant plus de 8 ans ou en optant pour une couverture décès supplémentaire.
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http://www.guide-epargne.be
Thèmes liés : frais d'entree des assurance vie / frais d'entree assurance vie comparatif / frais d entree des assurance vie / taux d interet assurance vie / frais entree assurance vie
Suravenir Assurances,
Suravenir Assurances,
filiale du Crédit Mutuel Arkéa, conçoit, gère et porte le risque d'une offre d'assurance automobile, habitation, santé et prévoyance. Créée en 1996, la compagnie est aujourd'hui reconnue...
Site :
http://www.suravenir-assurances.fr
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N° 1179 - Projet de loi pour l'accès au logement et un ...
Titre I : Favoriser l'accès de tous à un logement digne et abordable
CHAPITRE I : Améliorer les rapports entre propriétaires et locataires dans le parc privé
I Diagnostic
1) Des difficultés à se loger de plus en plus grandes pour les personnes les plus modestes
a) Le coût du logement creuse les inégalités
Depuis 1985, les coûts du logement ont creusé les inégalités. Ainsi, alors...
L'assurance responsabilite civile des dirigeants et chefs ...
L'assurance responsabilité civile, pénale et financière des chefs, dirigeants d'entreprises, mandataires sociaux ou des responsables d'associations
L'ensemble des entreprises sont touchées par une multiplication de procédures judiciaires suite à des mises en cause de la responsabilité civile personnelle de leurs dirigeants pour des fautes, des erreurs de gestion, des infractions au Code du Travail, des harcèlements...
A chaque instant, le dirigeant, le chef d'entreprise, le mandataire social ou le président...
Site :
http://www.responsabilite-civile-dirigeant.fr
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile entreprise / devis assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile association / responsabilite civile assurance
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CTX - Bouclier fiscal - Détermination du droit à restitution - Revenus réalisés en France et soumis à l'impôt sur le revenu
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Les revenus à prendre en compte pour la détermination du droit à restitution s'entendent, notamment, des revenus réalisés au titre de l'année de référence soumis à l'impôt sur le...
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Thèmes liés : revenus de l'assurance vie / article de loi sur l'assurance vie / revenus de l assurance vie / loi de finance sur l'assurance vie / revenus assurance vie et bouclier fiscal
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Thèmes liés : revenus de contrat d'assurance vie / revenus de l'assurance vie / revenus de l assurance vie / acceptation du beneficiaire d'un contrat d'assurance vie / deces du beneficiaire d'un contrat d'assurance vie
TUTELLE-CURATELLE : Guide du tuteur
Il existe trois types de tutelle
o La tutelle familiale complète
Cette forme de tutelle nécessite la constitution d'un conseil de famille et la désignation d'un tuteur et d'un subrogé tuteur.
Le juge des tutelles nomme les 4 à 6 membres qui composent le conseil de famille.
Le conseil de famille présidé par le juge règle les conditions...
Site :
http://www.tutelle-curatelle.com
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Panorama des pensions 2015 - Statistics - OECD iLibrary
Ce volume de Panorama des pensions, le dixième de cette série, passe en revue les réformes de pensions entreprises dans les pays de l'OCDE et du G20 depuis deux ans. Deux chapitres spéciaux proposent une analyse plus approfondie des pensions du premier pilier et de l'impact des carrières courtes ou interrompues (en raison d'une entrée tardive sur le marché du travail, des soins aux enfants...
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