Comment obtenir son permis de conduire

Guide de l'assurance > Assurance auto > Que faire pour obtenir son permis de conduire ?

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Que faire pour obtenir son permis de conduire ?

Conduire en voiture s'apprend: de la théorie à la pratique pour obtenir son permis de conduire ? Quelles sont les règles en Belgique en vue d'obtenir son permis de conduire ?

Pour conduire en voiture, il faut d'abord posséder un permis de...

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Site : mefirst.be

Prêt CAF pour une voiture: achat ou réparations | Crédit ...

Prêt CAF pour une voiture: achat ou réparations

De nos jours, avoir un véhicule en état de marche est primordial pour rester actif en cas de chômage, surtout dans les zones rurales. Faire appel à la CAF pour acheter une voiture neuve ou réparer sa voiture entre dans le champ des possibilités lorsqu'on se retrouve en grande difficulté, pour son emploi actuel ou pour démarrer un nouveau...

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Site : http://creditsocial.net

Thèmes liés : comment assurer une voiture que l'on va acheter / comment assurer une voiture d'occasion / attestation d'assurance voiture de fonction / attestation d'assurance voiture / attestation d assurance voiture

Fiscalité pour tous | La lettre fiscale belge

2010/124

1. Dépenses mixtes et déclaration à l'impôt des personnes physiques

2. Précisions au sujet de la prise en charge des aînés âgés de plus de 65 ans

3. Rentes alimentaires versées à des non-résidents : situation au 1er janvier 2011

2010/123

1. Emprunt pour financer les droits d'une donation et déduction pour habitation propre et unique

2. Déduction des rentes alimentaires et...

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Site : http://www.llfb.be

Thèmes liés : avantages fiscaux d une assurance vie / avantages contrat d'assurance vie / reduction impot contrat assurance vie / reduction impot assurance vie handicap / reduction impots assurance vie

Document : Conditions générales - Swiss Life - assurance ...

Conditions générales - Swiss Life - assurance habitation - Janvier 2010

Publié le 26/12/2012

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[tab:Exclusions]

Exclusions communes à toutes les garanties du contrat assurance habitation de Swiss Life. Ces exclusions se rapportent à toutes les garanties des article 8 à 15

Les dommages intentionnellement causés par toute personne assurée ou avec sa...

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Site : https://news-assurances.com

Thèmes liés : condition generale assurance agricole / contrat d assurance responsabilite civile / contrat d'assurance d'habitation / contrat d assurance d habitation / contrat d assurance habitation

Activité Auto Entrepreneur - Quelles activités peuvent ...

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F.A.Q. de l'auto entrepreneur et micro entrepreneur

Quelles sont les activités exclues et réglementées pour un auto-entrepreneur ?

 

Le régime de l'auto-entrepreneur est souple et il ne faut que quelques minutes pour se déclarer en ligne en tant que tel.

Mais toutes les activités ne peuvent pas être...

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Site : myae.fr

Thèmes liés : assurance artisan auto entrepreneur / assurance auto entrepreneur reparation automobile / assurance professionnelle auto entrepreneur / assurance auto entrepreneur negociant automobile / assurance automobile auto entrepreneur

Henri Simar Jr SPRL - Courtier en assurances et en placement

Autos et motos à caractère "classique" "collection" et "ludique" de tous les pays. Responsabilité civile obligatoire - Les garanties de nos contrats sont identiques à celles d'un contrat pour un véhicule neuf.

- Tout usage privé. 24 h/24.

PAS DE COTISATION A PAYER A UN CLUB. - Pas d'obligation de souscrire à une date fixe.

- Pas de limite de kilométrage annuel.

- Pas de conduite...

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Date: 2016-02-23 08:35:46
Site : http://www.simarjr.be

Thèmes liés : assurance auto valeur a neuf 5 ans / assurance auto moto belgique / assurance auto moto bateau / contrat d assurance responsabilite civile / tarif assurance auto moto

Résilier son assurance Matmut (auto, habitation, mutuelle)

Résiliation

Résilier les assurances Matmut

La Matmut est une société d'assurance mutualiste dont le siège social se trouve à Rouen. Elle compte environ 3 millions de sociétaires. Elle propose une grande quantité de contrats dans le domaine de l'assurance auto, santé, emprunt ou encore habitation.

L'assurance auto est celle que l'on est amené à résilier le plus facilement. Il faut...

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Site : quelle-demarche.com

Résilier son assurance Matmut (auto, habitation, mutuelle)

Résiliation

Résilier les assurances Matmut

La Matmut est une société d'assurance mutualiste dont le siège social se trouve à Rouen. Elle compte environ 3 millions de sociétaires. Elle propose une grande quantité de contrats dans le domaine de l'assurance auto, santé, emprunt ou encore habitation.

L'assurance auto est celle que l'on est amené à résilier le plus facilement. Il faut...

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Date: 2018-01-14 16:20:02
Site : quelle-demarche.com

Cours expert en sinistre - Description des cours

Expertise en sinistre automobile (410-101-EI) - 75 heures

 

 

Ce cours d'expert en sinistre a pour objectif d'être en mesure de régler des sinistres en assurance automobile des particuliers  et des entreprises en fonction des garanties souscrites par le client.

 

Établir la nature de la réclamation:

Recueillir et analyser les éléments d'information contenus dans l'avis de...

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Site : http://www.enseignementimmobilier.com

Thèmes liés : contrat d'assurance automobile / contrat d assurance automobile / cours d assurance automobile / contrat d'assurance d'habitation / contrat d assurance d habitation

Locations de voitures neuves (LOA ou LLD) : huit offres au ...

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Mensualités relativement légères, véhicule neuf et garanti, plaisir d'un renouvellement régulier : les formules de location avec option d'achat ou de location longue durée séduisent de plus en plus d'automobilistes. Seulement voilà, toutes les offres ne se valent pas. Caradisiac a décortiqué huit...

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Site : http://www.caradisiac.com

Thèmes liés : tarif d'assurance voiture en france / tarif d'assurance voiture / tarif d assurance voiture / prix d une assurance voiture sans permis / marche de l assurance automobile en france

Assurance cyclo | maXance

 

Assurance cyclo

Avec l'assurance cyclo maXance, vous composez vos garanties et bénéficiez d'une assurance complète pour une protection optimale de votre scooter ou cyclomoteur de cylindrée inférieure à 50 cc.

Une assistance 0km complète et incluse dès la formule Tiers pour accompagner le client dès son domicile et ce quel que soit le problème rencontré : panne, accident, vol ou encore bris de clefs dans le neiman.

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Date: 2018-01-12 14:50:19
Site : maxance.com

Thèmes liés : garantie compagnie d assurance / compagnie d'assurance en france / compagnie d assurance en france / compagnie d assurance / contrat d assurance vehicule

www.maif.fr déclaration de sinistre - Services-client.net

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Site : http://services-client.net

Conduite automobile et AVC - L'AVC et sa prise en charge

Beaucoup de patients estiment pouvoir conduire malgré ces difficultés car la conduite est un processus le plus souvent automatique et ils ne ressentent pas le travail cognitif qu'elle induit. Sauf que...

Sauf que, même en mode automatique, on doit :

- pouvoir accéder à l'intégralité de son champ visuel pour voir arriver la voiture ou le piéton qui coupent nos routes,

- pouvoir réagir...

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Site : http://avcoiseouest.over-blog.com

Thèmes liés : assurance auto en cas d'accident corporel / assurance auto que faire en cas d'accident / assurance auto en cas d'accident / assurance auto en cas d accident / assurance en cas d'accident de travail

Meilleur taux de credit auto 07/02/2018 | Empruntis

4,57 %

Les différents types de crédit auto

Les taux de crédit auto désignent les taux d'intérêt appliqués dans le cadre d'un financement automobile. L'organisme de prêt se rémunère grâce à ce pourcentage.

On distingue plusieurs types de taux de prêt auto, notamment :

le crédit affecté auto. Ce financement auto et le véhicule sont liés. Le premier ne peut financer que la voiture...

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Site : empruntis.com

Thèmes liés : meilleur taux assurance auto / credit et assurance auto / taux assurance auto / achat auto credit assurance / assurance pret auto obligatoire ou pas

Meilleur taux de credit auto 09/01/2018 | Empruntis

4,70 %

Les différents types de crédit auto

Les taux de crédit auto désignent les taux d'intérêt appliqués dans le cadre d'un financement automobile. L'organisme de prêt se rémunère grâce à ce pourcentage.

On distingue plusieurs types de taux de prêt auto, notamment :

le crédit affecté auto. Ce financement auto et le véhicule sont liés. Le premier ne peut financer que la voiture...

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Site : empruntis.com

Thèmes liés : meilleur taux assurance auto / credit et assurance auto / taux assurance auto / achat auto credit assurance / assurance pret auto obligatoire ou pas

Assurance voiture sans permis - Prix et devis en ligne

Assurance Voiture Sans Permis - Souscription immédiate en ligne

Lancé dans les années 90, la voiture sans permis, ou voiturette, est un véhicule qui attire de plus en plus de conducteurs. Et comme tout véhicule motorisé, il est important et surtout obligatoire de l'assurer afin de pouvoir circuler sur la voie publique en toute légalité. Bien choisir son contrat est donc essentiel et ne...

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Site : https://www.assurance-voitures-sans-permis.com

PRESTATION DE COMPENSATION DU HANDICAP (PCH)

PRESTATION DE COMPENSATION DU HANDICAP (PCH)

Introduction

Le dispositif de l'Allocation Compensatrice pour Tierce Personne (ACTP) a été remplacé au 1er janvier 2006 par la Prestation de Compensation du Handicap (PCH) (Décret n°2005-1588 et Décret n°2005-1591). Cependant, les personnes admises au bénéfice de l'ACTP avant cette date pourront continuer à la percevoir tant qu'elles en...

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Date: 2017-09-27 20:57:47
Site : http://www.handroit.com

Thèmes liés : article de loi sur l'assurance vie / frais d'entree des assurance vie / frais d entree des assurance vie / code de l'assurance vie / code de l assurance vie

Tous les frais réels déductibles des impôts! Règles et ...

Le fisc offre un abattement de 10% sur les salaires avant impôt car il considère que tout français supporte des charges pour aller au travail. Le contribuable a la possibilité de refuser cette déduction de 10% afin d'enlever les frais qu'il paie réellement. Il doit alors remplir la case 1AK en indiquant le total des frais supportés. Lors de la déclaration en ligne, il vous sera...

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Site : https://www.corrigetonimpot.fr

Opticien-lunetier — Wikipédia

L'opticien est un professionnel qui cumule des compétences scientifiques, techniques et commerciales.

L'opticien a compétence pour :  

Effectuer toutes les mesures nécessaires permettant de déterminer la meilleure acuité visuelle compensable ;  

Prendre les initiatives nécessaires afin d'exécuter des prescriptions médicales, de les adapter  ou de proposer tout produit, de quelque...

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Date: 2017-09-27 04:54:03
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : article de loi sur l'assurance vie / code de l'assurance vie / code de l assurance vie / vehicule obligation d'assurance / assurance professionnel de l automobile

GMF - Location de voiture et utilitaire | Europcar France

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Date et heure

Désolé mais l'agence est fermée à l'heure souhaitée.

L'agence est ouverte mais des frais supplémentaires seront appliqués.

Code promo/Contract Pro

Qu'est-ce qu'un code Contract ? Les codes Contracts sont des codes à chiffres destinés aux clients professionnels et partenaires. Si vous avez un code qui comporte également des...

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Site : https://www.europcar.fr

Thèmes liés : tarif d'assurance voiture en france / assurance location vehicule visa / assurance location vehicule / contrat d assurance responsabilite civile / vehicule retour d'assurance

Le Nouvelliste - Pour mieux comprendre le budget 2017-2018

Pour mieux comprendre le budget 2017-2018

Publié le 2017-09-15 | Le Nouvelliste

National -

Depuis des temps anciens, le budget se forgeait déjà une place dans le cadre de la gestion de l'action de l'État. Que l'on parle des campagnes de guerre, que l'on parle de la construction des villes et des grands monuments, de la gestion des cours, de l'administration des palais, pour arriver au budget...

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Site : http://lenouvelliste.com

Thèmes liés : article de loi sur l'assurance vie / loi de finance sur l'assurance vie / nouvelle loi sur l'assurance vie / avantages fiscaux d une assurance vie / meilleur taux d assurance vie

Cellulaire au volant: neuf points d'inaptitude envisagé ...

La Presse Canadienne

Montréal

Les irréductibles du cellulaire au volant pourraient bientôt devoir payer le gros prix pour cette pratique, reconnue comme étant extrêmement dangereuse, notamment se voir accorder une - et une seule - chance.

Depuis avril 2015, un conducteur fautif au Québec s'expose à quatre points d'inaptitude et une amende entre 80 $ et 100 $ (en Ontario, à titre...

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Site : http://www.lapresse.ca

Thèmes liés : bureau de l assurance automobile / l assurance automobile / augmentation assurance auto en cas d'accident / taux d assurance automobile / assurance auto en cas d'accident avec alcool

Crédit Fiché - Crédit d’urgence contre bijoux ou voiture ...

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Crédit d'urgence contre bijoux ou voiture: le prêt sur gage, une solution facile pour emprunter de l'argent rapidement en étant fiché

Le prêt sur gage est revenu à la mode depuis le début de la crise financière fin 2008. Le principe est simple : on remet un objet en dépôt, et l'on repart avec une somme d'argent. Le principal avantage de ce système est de pouvoir emprunter en...

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Site : http://creditfiche.com

Thèmes liés : vehicule obligation d'assurance

Alcool au volant et assurance auto - lolivier.fr

Accueil > => Alcool au volant et assurance auto

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Accueil > Blog > Autour de l'auto => Alcool au volant et assurance auto

Alcool au volant et assurance auto

Pendant les fêtes, la consommation d'alcool va bon train. En parallèle, le nombre d'accidents de la route liés à l'alcool et le constat de la sécurité routière sont inquiétants : on compte de plus en plus de retraits de...

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Date: 2018-02-16 12:17:29
Site : https://www.lolivier.fr

Simulation pret personnel Belgique : credit personnel en ligne

Astuce :  Pour maximiser vos chance de voir votre dossier accepté, n'hésitez pas à demander un prêt auprès de plusieurs prêteurs en même temps.

Une simulation de crédit peut vous permettre d'économiser plus de 4000 euros *

 

 

Bonjour et bienvenue, si vous êtes sur notre site, c'est que vous avez besoin d'un prêt personnel en Belgique ou d'un autre type de crédit et que vous ne...

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Site : https://www.pret-simulation.be

La conduite accompagnée | Ecole Conduite Lionel

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Search for:

La conduite accompagnée

Présentation de la conduite accompagnée

C'est la formule la plus complète et la plus plébiscitée en matière de formation à la Sécurité Routière. Elle est envisageable à partir de 16 ans mais n'a pas de limite d'âge dans le temps. Le permis pourra être obtenu dès...

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Site : http://www.ecole-conduite-lionel.com

Thèmes liés : assurance conduite accompagnee permis / assurance conduite accompagnee macif / assurance conduite accompagnee / l assurance auto / assurance voiture auto ecole

Pret Personnel en ligne: simulation de crédit sans ...

Merci

Nelly C.

Trouver un crédit en ligne n'est jamais facile surtout la multitude d'offre proposée par les organismes de crédit. Heureusement que des sites comme pretpersonnel101 existent. Ce site m'a fait économiser des heures de recherches mais il m'a également aidé à économiser sur mon pret en me permettant de trouver le crédit le moins cher.

Mariage réussi merci

François...

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Site : http://www.pretpersonnel101.com

Toute l'actualité sur la moto en Belgique - Un cyclomoteur ...

Scooter 22.08.2017

Depuis le 11 décembre 2015, tous les cyclomoteurs en circulation en Belgique doivent être immatriculés. Pour les cyclomoteurs achetés avant le 31 mars 2014, une période - prolongée - de régularisation a été prévue. Celle-ci s'achève définitivement en décembre prochain. Selon les estimations de FEBIAC, la Fédération belge de l'Automobile et du Cycle, seule la...

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Site : http://www.moto.be

Thèmes liés : assurance vehicule d'occasion / vehicule obligation d'assurance / police d'assurance automobile definition

FAQ vélos électriques | SPF Mobilité

1. Quelle est la différence entre un cycle électrique, un cycle motorisé et un speed pedelec ?

 

 

* A côté de l'aide au pédalage, il est possible que le moteur fournisse une force de propulsion sans devoir pédaler.

** Casque de vélo homologué conformément à la norme EN 1078 et à la condition supplémentaire que les tempes et l'arrière de la tête soient protégés.

*** Les...

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Date: 2017-03-05 09:11:39
Site : http://mobilit.belgium.be

Thèmes liés : assurance automobile responsabilite civile / assurance responsabilite civile vie privee / assurance civile obligatoire / assurance automobile obligatoire / responsabilite civile assurance

Assistance zéro kilomètre Macif : contacter l’assistance ...

Les produits de la Macif

Au début l'entreprise proposait uniquement des contrats d'assurance pour les biens comme les véhicules, les logements ou les matériaux professionnels. Aujourd'hui, la compagnie offre des prestations d'assurance santé, de l'épargne et des produits bancaires.

Les problèmes rencontrés avec la Macif

En tant que client de la Macif, il peut arriver que vous rencontriez...

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Site : http://services-client.net

Thèmes liés : assurance vehicule d'entreprise / assurance vehicule d entreprise / produits des contrats d assurance vie / contrat d assurance non vie / compagnie d assurance professionnelle

Bruit — Wikipédia

Nuisance[ modifier | modifier le code ]

Bien que l'absence totale de son soit déplaisante et nocive ( privation sensorielle ), et que l'exposition à des sons structurés comme la parole ou la musique soit probablement nécessaire au développement de l'audition, c'est l'excès de bruit, beaucoup plus fréquent, qui préoccupe en général.

Article détaillé : Effets du bruit sur la santé...

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Date: 2018-01-15 21:15:19
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : assurance en cas d'accident de travail / code de l'assurance vie / code de l assurance vie / article de loi sur l'assurance vie / article code civil assurance vie

Assurance voiturette sans permis hybride et voiturette ...

Assurance voiturette sans permis hybride, electrique, diesel, essence, tout modèle de voitures. Prix assurance voiturette sans permis, devis auto, tarif toute marque même immatriculation europe ou étranger.

prévoyance

Assurance indemnités journalières en cas d'arrêt de travail. Cliquez ici

obsèques / décès

Assurance obsèques et assurance. Un contrat Prévoyance pour tous les âges....

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Date: 2017-07-27 19:39:31
Site : http://www.assurancevoiturettesanspermis.com

Equivalence des tailles de pneus - calculis.net

 

Les commentaires :

Bonjour, vous écrivez : « ... la tolérance est calculée par rapport au diamètre de la monture d'origine auquel on ajoute ou soustrait 3% de la hauteur de boudin ou de flanc du pneu d'origine." Or si on renseigne comme pneu d'origine "165 / 80 / 13" et comme pneu à tester "165 / 75 / 14", les diamètres indiqués sont respectivement 594,2 mm et 603,1 mm, et les...

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Site : calculis.net

Thèmes liés : defaut d'assurance voiture accident / vehicule obligation d'assurance / assurance vehicule d'occasion / vehicule d assurance

Equivalence des tailles de pneus - calculis.net

 

Les commentaires :

Bonjour, vous écrivez : « ... la tolérance est calculée par rapport au diamètre de la monture d'origine auquel on ajoute ou soustrait 3% de la hauteur de boudin ou de flanc du pneu d'origine." Or si on renseigne comme pneu d'origine "165 / 80 / 13" et comme pneu à tester "165 / 75 / 14", les diamètres indiqués sont respectivement 594,2 mm et 603,1 mm, et les...

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Site : calculis.net

Thèmes liés : assurance voiture en cas d'accident de trajet / defaut d'assurance voiture accident / vehicule obligation d'assurance / assurance vehicule d'occasion / vehicule d assurance

ameli.fr - Le risque routier - ameli.fr - l’Assurance ...

Le risque routier

Article mis à jour le 17 novembre 2014

Trop souvent sous-estimé, le risque routier est un risque professionnel majeur. C'est la première cause de décès par accident au travail : près de la moitié des accidents mortels du travail de salariés du régime général sont des accidents de la route.

Le risque routier : mission ou trajet ?

Il est nécessaire dans un premier...

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Site : ameli.fr

Thèmes liés : assurance en cas d'accident de travail / assurance risque professionnel / assurance vehicule d'occasion / vehicule obligation d'assurance / assurance vehicule d'entreprise

Impôts : 60 réponses pour bien déclarer vos revenus

 

Impôts : 60 réponses pour bien déclarer vos revenus

Pour beaucoup de ménages, déclarer ses revenus est un casse-tête. Pour vous aider dans cette "épreuve", la société de conseil en fiscalité Fidroit répond à vos questions.

Le Monde |

o Mis à jour le

19.05.2013 à 17h19

| Par Frédéric Cazenave

Déclarer ses revenus reste un casse-tête pour beaucoup de Français. En témoigne le...

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Date: 2018-01-12 02:53:58
Site : lemonde.fr

Vitres teintées : les moyens de contrôle en question ...

Le décret n°2016-448 du 13 avril 2016 dispose qu'à compter du 1er janvier 2017, les vitres avant de tous les véhicules en circulation devront laisser passer au moins 70 % de la lumière . A défaut, les forces de l'ordre qui se soucient de toujours bien distinguer les gestes du conducteur pourront immobiliser le véhicule dans l'attente de sa mise en conformité. Et c'est son conducteur --...

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Site : https://www.challenges.fr

Thèmes liés : societe de l'assurance automobile du quebec pointe claire / societe de l assurance automobile quebec / societe d'assurance automobile du quebec emploi / assurance professionnel de l automobile / societe d'assurance automobile du quebec immatriculation

Prise en charge des besoins et remboursement des frais ...

L'assurance devra prendre en charge vos transports en taxi ou en VSL (Véhicule Sanitaire Léger) pour vous rendre chez le kiné par exemple.

Si la sécurité sociale prend directement en charge vos frais de transport, elle se fera rembourser par l'assurance.

Si la sécurité sociale refuse votre prise en charge, vous devez alors faire l'avance des frais.

Vous gardez les factures et les...

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Site : http://www.fnvr-handicap-indemnisation.org

Thèmes liés : la maison de l'assurance du centre est / maison de l'assurance / maison de l assurance / revenus de l'assurance vie / revenus de l assurance vie

PASSER sous PAVILLON BELGE - seme.cer.free.fr

Nous aider ?

Immatriculation sous pavillon belge

Beaucoup de fantasmes et d'idées fausses circulent à la fois sur les pontons et sur Internet à propos du pavillon belge.

En effet, tous les bateaux de plaisance de plus de 5 CV fiscaux sont soumis à la taxe de francisation ou passeport maritime pour les navires sous pavillon étranger (belge, par exemple) mais appartenant à quelqu'un touchant...

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Site : http://seme.cer.free.fr

Thèmes liés : compagnie d'assurance bateau / compagnie d assurance bateau / creer une compagnie d'assurance en france / compagnie d'assurance etrangere en france / meilleur compagnie d'assurance en france

particuba.net •|• Transports ::: Autos, avions

Tarifs : 60 cuc par jour + 30 centavos cuc par km — incluant les assurances et les services de guide du chauffeur; l'entreprise compte plus d'une vingtaine de chauffeurs bilingues — ayant suivi des cours de guides — un peu partout sur l'île. Site web carrental-cuba.com

LOCATION D'UNE VOITURE PRIVÉE AVEC CHAUFFEUR

Au vu des coûts faramineux* et du fait qu'en cas d'accident, le chauffeur est...

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Date: 2015-12-09 05:23:24
Site : http://www.particuba.net

Thèmes liés : assurance auto en cas d'accident responsable / assurance auto que faire en cas d'accident / assurance auto en cas d'accident / assurance auto en cas d accident / calculer le prix de l'assurance voiture

MAIF : assurance auto au kilomètre - Assurance-km.com

LES AVIS :

Avis rédigé par Yanis le 14 mars 2016

C'est des voleurs, ils sont juste bons pour faire de la pub TV qui claque, mais quand on commence à parler remboursement, c'est moins clinquant.

Avis rédigé par Rachelle le 17 mars 2016

Jeune client chez la MAIF et j'ai déjà des problèmes ! Il faut tous le temps les appeler pour les relancer car à chaque appelle on vous garantie que l'on...

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Site : assurance-km.com

Cellulaire au volant: permis suspendu dès la première ...

Suspension du permis de conduire à la première récidive en matière de cellulaire au volant, contestation plus difficile des contraventions émises par les radars photo, couvre-feu pour les jeunes conducteurs, augmentation globale des amendes: le ministre des Transports André Fortin a déposé vendredi les modifications qu'il souhaite apporter au Code de la sécurité routière.

Appareils...

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Site : http://www.tvanouvelles.ca

Thèmes liés : societe de l assurance automobile quebec / societe d assurance automobile du quebec adresse / societe d'assurance d'automobile du quebec / societe d assurance automobile du quebec / societe de l assurance automobile

Saisie par le fond de garantie des victimes / Procédure pénale

2 message(s) , Inscription le 26/02/2011

Bonjour,

Je viens vers vous aujourd'hui pour vous demander de l'aide concernant le problème que je rencontre.

Voila, il y a de cela une dizaine d'années, j'ai été condamné à verser au Fond de Garantie (des victimes), la somme de 11000EUR suite à une bagarre avec un voisin. Celui-ci à eu 40 jours d'interrution temporaire de travail. D'où cette...

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Site : experatoo.com

Thèmes liés : assurance pret maison remboursement / assurance habitation 50 ans et plus / devis d assurance voiture / assurance voiture et habitation / prix de l'assurance voiture

Règlement de Fonctionnement Ehpad Gray ( Haute-Saône )

salle de préparation du médicament, d'acc�?s contr�?lé

Espaces animation :

espace communicationnel et de ressourcement «L'espace SNOEZELEN»

connexion wifi à disposition

PASA (P�?le d'Activités et de Soins Adaptés)Accessibilité extérieure :

acc�?s par taxi, ambulance, Véhicule Sanitaire Léger par une voie bitumée donnant acc�?s directement au hall d'entrée 

établissement...

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Site : http://www.cournot-changey.com

Thèmes liés : assurance vie droits d'entree / assurance vie sans droit d entree / frais d'entree des assurance vie / frais d entree des assurance vie / demande d'avance sur contrat d'assurance vie

Location materiel telescopique 03 - ALLIER LOCATION ...

 

Conditions Générales d'ALLIER LOCATION :

Les présentes conditions générales de location régissent toute opération de location de tout matériel, de levage ou autre, consentie par ALLIER LOCATION à tout locataire, personne physique ou morale. Le fait de contracter avec le loueur implique leur acceptation, sans réserve par le locataire. Elles annulent et remplacent toute stipulation ou...

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Site : http://www.allier-location.fr

Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / tarif assurance responsabilite civile entreprise / assurance responsabilite civile entreprise / assurance en cas d'accident de travail / assurance responsabilite civile generale

Les articles du Décret | CPA Lanaudière-Laurentides

La semaine normale de travail est de 40 heures étalées :

du lundi au vendredi, pour l'apprenti et le compagnon;

du lundi au samedi, pour le démonteur et l'ouvrier spécialisé;

pour le commis aux pièces, le commissionnaire et le préposé au service, sur au plus 5 jours continus à la condition toutefois que les 2 jours de repos hebdomadaire de ces salariés soient consécutifs et compris...

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Site : http://www.cpa-ll.com

Thèmes liés : assurance en cas d'accident de travail / assurance vehicule d'occasion / assurance invalidite maladie grave / vehicule obligation d'assurance / vehicule retour d'assurance

Club Auto - Informations - clubauto-maaf.com

Club Auto

CREDIT AUTO

La souscription d'un  prêt automobile est souvent indispensable pour concrétiser un projet d'acquisition d'une voiture neuve. Le club auto pour la MAAF vous renseigne, par l'intermédiaire de plusieurs questions-réponses, sur  les points-clés à retenir dans  le cadre de l'obtention d'un crédit auto.

Dois-je contracter une assurance pour obtenir un crédit auto ?

S'assurer  lors de l'obtention d'un prêt automobile n'est pas une obligation légale : il est malgré tout fortement recommandé de prendre une assurance, condition souvent exigée par...

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Site : clubauto-maaf.com

Thèmes liés : pret assurance auto maaf / assurance auto vehicule non assure / assurance auto vehicule de pret / credit et assurance auto / simulation d assurance auto

Question sur les tarifs d\'assurance voiture maroc - moteur.ma

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Conditions d'utilisation de moteur.ma

les présentes conditions d'utilisation décrivent les conditions selon lesquelles la société 'moteur.ma sarl' propose l'accès à ses services.

1. conditions d'inscription nos services ne sont pas disponibles pour les mineurs de moins de 18 ans. votre compte moteur.ma reste à la propriété de la société 'moteur.ma sarl', ainsi votre pseudonyme et votre compte ne peuvent être transférés ou cédés à des tiers, sous quelque forme que ce soit. notre société se garde le droit de vérifier à tout moment l'exactitude des informations personnels que vous...

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Site : moteur.ma

Thèmes liés : tarif d'assurance voiture au maroc / tarif d'assurance voiture / tarif d assurance voiture / tarif assurance de voiture au maroc / vehicule obligation d'assurance

La loi sur les droits du conjoint survivant : une loi ...

divorce non introduit ni condition d'un divorce remplie

administration des biens de la succession, jouissance du logement familial et des meubles

non

hérite de tout, puis succession avec parentèle vers familles respectives

France

2e ordre après descendant et en concours avec eux

¼ en l'absence de descendant

en présence descendant commun totalité usufruit sinon ¼ en pleine...

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Date: 2011-04-29 15:09:36
Site : senat.fr

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Immatriculation et taxes dans l'UE - L'Europe est à vous

Immatriculation et taxes

Séjours temporaires

Si vous continuez à résider dans votre État membre tout en séjournant pendant moins de six mois dans un autre pays de l'UE, vous ne devez pas faire immatriculer votre voiture ni payer de taxes dans ce pays. Votre véhicule conserve l'immatriculation de votre pays de résidence. Toutefois, vous devrez peut-être payer d'autres taxes liées à l'...

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Date: 2018-03-07 11:02:51
Site : europa.eu

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