Articles sélectionnés pour le thème : assurance civil
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Assurance logement – SSQ
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Assurance chien categorie 2 - Attestation responsabilité ...
Les chiens de catégorie 2 sont des animaux domestiques de race et figurant au lof. Ce sont les Rottweiler ainsi que les American Staffordshire Terrier, plus communément appelé American staff et Tosa.
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Macif, Garantie responsabilité civile | Le Particulier
Voiture propre : quand tous les voyants passent au vert
26/01/2011
présentent de réels atouts environnementaux. le GPL et le GNV émettent très peu d'oxyde de carbone et d'oxyde d'azote (principal responsable des maladies respiratoires), et beaucoup moins de particules que le gazole. [...] La Macif a ainsi été pionnière en consentant, dès 2006, à ses sociétaires une sensible...
Site :
http://droits.leparticulier.lefigaro.fr
Bureau Central de Tarification - View Document
Pour quel type d'assurance obligatoire intervient-il ?
Le Bureau central de tarification comporte 4 sections qui correspondent aux assurances obligatoires pour lesquelles il peut être saisi : responsabilité civile automobile, assurance construction (responsabilité décennale/dommage ouvrage), assurance des catastrophes naturelles, assurance de la responsabilité civile médicale.
Il n'a pas compétence pour intervenir pour des assurances obligatoires autres que celles énumérées ci-dessus.
Si vous vous êtes vu refuser la garantie...
Date: 2017-03-22 09:23:36
Site :
http://www.bureaucentraldetarification.com.fr
Thèmes liés : assurance automobile responsabilite civile / contrat d assurance responsabilite civile / tarif assurance responsabilite civile / code civil assurance dommage ouvrage / devis assurance responsabilite civile
Quelle assurance restaurant - 17-04-2013
Vous êtes ici : Infos assurance professionnelle > Quelle assurance restaurant - 17-04-2013
Quelle assurance restaurant
Auteur : Infos-assurance-professionnelle.com
En tant que futur dirigeant d'un restaurant, d'un hôtel ou d'un café, avant l'ouverture de votre commerce, il est indispensable de souscrire différentes assurances. C'est le cas de l'assurance responsabilité civile des hôtels et...
Site :
http://www.infos-assurance-professionnelle.com
Thèmes liés : assurance responsabilite civile et professionnelle / assurance responsabilite civile generale / assurance responsabilite civile entreprise / responsabilite civile assurance / assurance civile professionnelle
Assurance professionnelle Assurpro - Vos contrats au ...
MIEUX COMPRENDRE LES DIFFERENTS CONTRATS POUR PROFESSIONNELS
Assurpro est le site de référence de l'assurance professionnelle sur internet. Plus fin qu'un comparateur, Assurpro vous propose d'être mis en relation gratuitement sous quelques heures avec un assureur expert de l'assurance des professionnels afin d'être écouté, compris et d'obtenir un produit adapté en terme de tarif et...
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Thèmes liés : assurance responsabilite civile et professionnelle / contrat d assurance responsabilite civile / assurance civile professionnelle / assurance rc professionnelle comparatif / assurance local professionnel
Assurances - aes-asbl.be
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Assurances
Vous trouverez ci-dessous un panel d'assurance qui peuvent vous être utiles lors de la gestion quotidienne de votre établissement sportif. Un dossier réalisé avec notre partenaire Ethias.
Accidents du travail
(Loi du 10/04/1971 sur les accidents du travail M.B. 24/04/1971)
L'employeur est tenu de souscrire une assurance contre les accidents du...
Site :
https://www.aes-asbl.be
Responsabilité civile, responsabilité pénale : suis-je ...
12 commentaires
barrachin écrit, le 28 Juil 2014 à 7 h 36 min :
mon fils a fait tombe le tel du pere de ma fille(on est separe et pas le meme pere que mon fils),est ce que la responsabilte civile va marche ?
Jacques écrit, le 29 Juil 2014 à 14 h 35 min :
Bonjour « Barrachin »,
Tout dépend de la notion d'assurés au sens de votre contrat Responsabilité Civile. Si vous constituez un...
Site :
http://leblog.ca-cb.fr
Les 10 assurances professionnelles essentielles à l'entreprise
En matière d'assurance, si seules quelques couvertures sont obligatoires les PME et TPE ont souvent intérêt à souscrire des garanties complémentaires.
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De la couverture des risques de dommages subis ou causés à des tiers, aux garanties pour couvrir les pertes d'exploitation et les risques informatiques, les contrats d'assurance, même facultatifs, peuvent s'avérer...
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lentreprise.lexpress.fr
L'expert de l'assurance architecte : analyse et devis gratuit
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Définition et rôle d'un architecte
Un architecte est un professionnel qui réalise la conception artistique et technique d'un ouvrage. Il est compétent pour matérialiser les...
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Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile et professionnelle / maison de l'assurance / maison de l assurance / assurance en cas d'accident de travail
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Soumissions Assurances habitation est une plateforme Web qui regroupe des courtiers et institutions financières présents dans la grande région de Gatineau.
Le concept est simple : remplissez le formulaire et obtenez trois soumissions. Comparez les offres et choisissez sans pression. Nos services sont gratuits.
Quels produits d'assurance...
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Thèmes liés : comparateur d'assurance habitation gratuit / courtier assurance habitation gatineau / comparateur d assurance habitation / courtier assurance habitation / responsabilite civile assurance maison
ProcédureAssurance - contrexpert.com
Le cadre des opérations d'expertise-amiable-contradictoire
Il faut d'abord savoir que les assureurs associent les assurances pertes d'exploitation (PE) aux assurances dommages auxquelles elles sont rattachées (incendie, dégâts des eaux, ...). les difficultés proviennent surtout du problème de responsabilité : qui sera le fautif final ?... dont la compagnie devra indemniser en...
Date: 2012-10-17 07:27:09
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Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / compagnie generale d assurance / contrat d assurance en ligne / garantie compagnie d assurance / compagnie d assurance
L'assurance responsabilite civile des dirigeants et chefs ...
L'assurance responsabilité civile, pénale et financière des chefs, dirigeants d'entreprises, mandataires sociaux ou des responsables d'associations
L'ensemble des entreprises sont touchées par une multiplication de procédures judiciaires suite à des mises en cause de la responsabilité civile personnelle de leurs dirigeants pour des fautes, des erreurs de gestion, des infractions au Code du Travail, des harcèlements...
A chaque instant, le dirigeant, le chef d'entreprise, le mandataire social ou le président...
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http://www.responsabilite-civile-dirigeant.fr
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile entreprise / devis assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile association / responsabilite civile assurance
Assurance Auto - Comment choisir et éviter les pièges
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Assurance auto
L'assurance automobile est obligatoire en France. Elle a avant tout pour but d'assurer la responsabilité civile du conducteur, et de lui apporter un soutien financier face à un sinistre entraînant des dégâts matériels ou physiques. Elle peut ensuite être complétée par diverses options qui permettent de couvrir les frais de réparations du véhicule après un accident,...
Assurance auto smile.car | smile.direct assurances
Silver: garantie du bonus pour le premier sinistre par année d'assurance.
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Assurer l'auto : Assurance responsabilité civile
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Rouler à bicyclette en Suisse: Quelles règles dois-je ...
Recherche
Rouler à vélo en Suisse
Seules les personnes qui ont atteint l'âge de scolarisation et qui peuvent pédaler en position assise ont le droit de rouler à bicyclette sur les routes suisses. Les cyclistes doivent se tenir aux règles générales de la circulation.
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Vignette pour cycles
Depuis le début de l'année...
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Thèmes liés : responsabilite civile assurance suisse / responsabilite civile assurance / assurance responsabilite civile generale / assurance automobile responsabilite civile / fond garantie d assurance automobile
Assurer un véhicule en Suisse - isyours.com
Il existe trois types d'assurance automobile en Suisse:
L'assurance responsabilité civile couvre les dommages aux tiers et est obligatoire.
L'assurance Casco couvre les dégâts au véhicule et est facultative.
L'assurance occupants couvre les dommages corporels aux passagers et est facultative.
Assurance responsabilité civile
Tout détenteur d'un véhicule automobile doit...
Site :
http://isyours.com
Assurance sportive - Wikimonde
Assurance sportive
Assurance sportive
Le sport étant une activité physique, une pratique intense peut entraîner des accidents : accident de santé (blessure à la suite d'une chute, un faux mouvement, accident vasculaire...) ou accident physique pouvant survenir avec un tiers.
Certaines personnes peuvent vouloir s'assurer contre un tel risque, notamment vis-à-vis des tiers. Dans certains...
Site :
https://wikimonde.com
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / contrat d assurance vehicule / contrat assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile organisateur / assurance responsabilite civile association
Assurances sociales | Centre d'information AVS/AI
La securité sociale en Suisse
Assurance militaire (AM)
L'assurance militaire est une institution d'assurance et de responsabilité de la Confédération en faveur des personnes servant...
Site :
https://www.ahv-iv.ch
Thèmes liés : responsabilite civile assurance / assurance civil
Assurer un véhicule en Suisse - switzerland.isyours.com
Il existe trois types d'assurance automobile en Suisse:
L'assurance responsabilité civile couvre les dommages aux tiers et est obligatoire.
L'assurance Casco couvre les dégâts au véhicule et est facultative.
L'assurance occupants couvre les dommages corporels aux passagers et est facultative.
Assurance responsabilité civile
Tout détenteur d'un véhicule automobile doit...
Site :
http://switzerland.isyours.com
Accident en état d’ivresse - assurance-auto.dispofi.fr
Comprendre les garanties
Accident en état d'ivresse : quelles conséquences sur votre assurance auto ?
"Boire ou conduire, il faut choisir". Ce célèbre slogan des années 80 reste plus que jamais d'actualité, puisque d'après les statistiques de la Prévention routière , l'alcool était en 2013 la cause principale de presque 1 accident mortel sur 3... Au-delà des sanctions pénales,...
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Thèmes liés : assurance auto en cas d'accident responsable / assurance auto en cas d'accident avec alcool / assurance auto en cas d'accident corporel / assurance auto malus en cas d'accident / assurance auto que faire en cas d'accident
Assurance responsabilité civile professionnelle auto ...
Assurance RC professionnelle auto-entrepreneur
En matière d' assurance auto-entrepreneur il existe plusieurs solutions toutefois la RC Pro est la base que tout dirigeant d'une entreprise se doit de souscrire pour protéger son activité professionnelle.
Tout auto entrepreneur doit répondre à certaines obligations d'assurances . Selon l'activité professionnelle exercée, une assurance peut...
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Service d'assistance 24h sur 24
Voiture de remplacement gratuite en cas de tôle froissée
Traitement des sinistres en 7 jours
La sécurité optimale pour vous et votre voiture
L'assurance auto FORMULA est disponible en trois formules différentes: Budget, Basic et Confort. Déterminez la solution la mieux adaptée à vos besoins et à votre...
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Thèmes liés : prix assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile generale / prix de l'assurance auto / prix de l assurance auto / responsabilite civile assurance suisse
Evaluer le tarif d’une assurance association - Assurance ...
Assurance responsabilité civile association : comment choisir ?
Les assurances pour associations : les différents contrats!
Assurer une association : ce qu'il faut savoir pour bien choisir!
Quelle assurance association étudiante pour organiser une soirée?
Devis assurance pour association : les bonnes pratiques
Bien choisir son contrat d'assurance pour association loi 1901
Evaluer le tarif...
Site :
https://assurance-rc-association.fr
Thèmes liés : assurance responsabilite civile association / contrat d assurance responsabilite civile / contrat d assurance vehicule / tarif assurance responsabilite civile / garantie compagnie d assurance
Assurance automobile | Generali
Calculer la prime
Assurance automobile: pour faire le choix de la sécurité
Pour de nombreuses personnes, conduire est synonyme de liberté. Les vallées et montagnes qui caractérisent la Suisse accroissent l'importance de la mobilité. L'assurance automobile peut soulever diverses questions. Nous avons réuni pour vous les principales réponses.
En plus de l'assurance responsabilité civile...
Site :
https://www.generali.ch
Thèmes liés : l assurance automobile / contrat d assurance automobile resiliation / assurance automobile responsabilite civile / contrat d'assurance automobile / contrat d assurance automobile
Assurance Professionnelle Responsabilité civile Famiplus ...
Assurance Professionnelle Responsabilité civile Famiplus
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Responsabilité civile travailleur indépendant, professions libérales, freelance, et toute la famille
Vous exercez une profession libérale, vous êtes freelance, chef d'entreprise... pensez à assurer votre famille contre les recours en dommages et intérêts auxquels vous pourriez être confrontés en cas de dommages causés à une tiers personne dans le cadre d'une activité de loisir, quotidienne ou simplement du ait de votre animal de compagnie...
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Toutes les personnes vivant à...
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CIMA - Conférence Interafricaine des Marchés d’ Assurances
Chapitre 1er - Principes généraux
Est considérée comme présentation d'une opération pratiquée par les entreprises mentionnées à l'article 300 le fait, pour toute personne physique ou morale, de solliciter ou de recueillir la souscription d'un contrat d'assurance ou l'adhésion à un tel contrat ou d'exposer oralement ou par écrit à un...
Site :
http://www.cima-afrique.org
Assurances pour les professionnels et les entreprises à ...
PEE et assurance responsabilité civile professionnelle (la ligne A métro) de Toulouse
Nous sommes spécialisés dans les assurances de professionnels, les risques d'entreprises et collectivités (multirisque et responsabilité civile professionnelle, assurance RC Décennale, Perco et PEE). Nos équipes vous conseillent concernant la responsabilité civile décennale, les multirisques professionnels, l'assurance retraite, l'assurance prévoyance entreprise. N'hésitez pas également à consulter notre page dédiée aux produits d'assurance pour particuliers .
La garantie décennale, une obligation pour les...
Site :
http://www.assurance-allianz-toulouse.fr
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Assurance Responsabilité Civile Professionnelle (RC Pro ...
L'assurance Responsabilité Civile Professionnelle doit être souscrite dès le début de l'activité.
Que couvre la(les) garantie(s) ?
Quelles peuvent être les garanties ?
Les dommages matériels, corporels et immatériels causés à autrui, à l'ouvrage, à...
Site :
http://www.sfs-france.fr
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CIVILE EXPLOITATION - AXA Assurance Maroc – Entreprises
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Site :
https://entreprises.axa.ma
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Horizon Consultant - Courtiers en assurances - Lyon 7ème
Courtier en assurances
à Lyon dans le 7ème
Le cabinet d'assurances Malusassur Horizon Consultant vous accueille à Lyon 7 dans le département du Rhône. Le cabinet d'assurances Malusassur Horizon Consultant, ce sont 25 ans d'expérience à votre service pour les particuliers, les entreprises, les commerçants et les...
Date: 2018-01-15 21:59:34
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Contrat de travail assistante maternelle
Si vous avez besoin d'aide pour devenir Assistante Maternelle, vous pouvez faire ci-dessous une demande gratuite de documentation pour une formation par correspondance :
Valider
L'accueil d'un enfant chez une assistante maternelle doit être minutieusement préparé afin qu'il se mette en place dans les meilleures conditions possibles. Le contrat de travail a pour but de faciliter cette...
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https://www.travaillerdanslapetiteenfance.com
Comment bien choisir son assurance auto ?
La loi oblige tout propriétaire d'un véhicule à moteur de souscrire une assurance minimum pour couvrir les dommages causés. Cette assurance minimum s'appelle l'assurance Responsabilité Civile ou plus généralement...
Site :
youtube.com
Thèmes liés : assurance responsabilite civile generale / bien choisir son assurance auto / vehicule obligation d'assurance / responsabilite civile assurance / choisir assurance auto
Assurance Responsabilité Civile Propriétaire d'Immeuble ...
Assurance Responsabilité Civile Propriétaire d'Immeuble
A qui s'adresse ce contrat ?
Aux propriétaires d'immeubles.
Quel est son objet ?
Couvrir les conséquences pécuniaires de la responsabilité civile du propriétaire d'immeuble en cas de dommages matériels, corporels et immatériels causés aux tiers et / ou aux...
Site :
http://www.neodomos.fr
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / assurance proprietaire immeuble / contrat assurance responsabilite civile / responsabilite civile assurance telephone / responsabilite civile assurance
RCDPRO - Assurance Décennale et Responsabilité Civile des ...
Professions Intellectuelles du Bâtiment + Exécution des travaux
Contenu du contrat :
Dans ce contrat vous cumulez automatiquement 2 activités
- Les professions intelectuelles du bâtiment
(activité exercée ou donnée en sous-traitance)
- Travaux de bâtiement
(activité systématiquement donné en sous-traitance)
QUESTIONNAIRE PDF
FAIRE UN DEVIS EN LIGNE
UNE QUESTION ?
CONTACTEZ...
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Thèmes liés : code civil assurance decennale / pro btp assurance decennale / devis assurance professionnelle auto entrepreneur / tarif assurance responsabilite civile auto entrepreneur / devis assurance auto ligne moins chere
Police D’Assurance Automobile Du Québec - slideserve.com
Les dommages corporels sont couverts par le régime d'assurance public. Ex. SAAQ
Les dommages matériels sont couverts par les assureurs du secteur privé. Ex. Aviva
Seulement au Québec, un cas unique au Canada.
Programme de formation en sinistres automobiles des particuliers
F.P.Q. #1 Police d'assurance automobile du Québec Formule des propriétaires - Couvre le propriétaire du ...
Site :
slideserve.com
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AIRSPORTS Assurances - Courtier des Fédérations et ...
COMMENT SOUSCRIRE AUX ASSURANCES DE BASE FFPLUM ?
Directement par internet sur le site de la FFPLUM http://ffplum-goal.multimediabs.com/grandpublic/saisielicencegp
Si vous êtes un club ou une structure commerciale affilié FFPLUM souhaitant souscrire la "Responsabilité Civile Aéronef" merci de compléter ce formulaire de souscription. A retourner par courrier à la FFPLUM.
RESPONSABILITE...
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http://www.air-assurances.com
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Souscription d'une asurance automobile - AVOCAT LEDUC-NOVI
La souscription d'une assurance automobile
Quels véhicules est-on dans l'obligation d'assurer ?
Le législateur impose aux personnes physiques ou morales, propriétaires d'un véhicule terrestre à moteur et dont la responsabilité civile peut être engagée en raison de dommages subis par des tiers, d'être couverts par une assurance garantissant leur responsabilité civile. L'obligation est...
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Devis d'avocats gratuit - Assurance automobile (Droit des ...
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Assurance : le point sur la garde d'enfant. - assurprox.com
> Assurance : le point sur la garde d'enfant.
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Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / assurance en cas d'accident de travail / contrat assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile et professionnelle / assurance responsabilite civile generale
La Mobilière - Comparatif de l'assurance ménage et ...
La Mobilière - Assurance ménage et responsabilité civile privée
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Vous trouverez ici toutes les informations concernant l'assurance ménage et responsabilité civile privée de La Mobilière.
Produits de La Mobilière
Minima (ass. ménage)
Incendie
Les dommages de roussissement et les dommages causés à l'inventaire par exposition à la chaleur ou à un feu utilitaire...
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Thèmes liés : comparateur d'assurance habitation gratuit / comparateur d'assurance habitation etudiant / comparateur d assurance habitation / compagnie d assurance en suisse / assurance en cas d'accident de travail
RC Pro auto-entrepreneurs - responsabilité civile ...
Questions sur les assurances pros des Auto-Entrepreneurs
Responsabilité Civile Pro de l'Auto-Entrepreneur
Dans le cadre de votre activité professionnelle, vous engagez votre responsabilité si vous occasionnez des dommages matériels ou corporels. Or, en tant qu'Auto-Entrepreneur, votre statut juridique est celui de l'entreprise individuelle, ce qui veut dire que votre responsabilité est...
Site :
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Thèmes liés : assurance professionnelle auto entrepreneur mma / assurance civile professionnelle auto entrepreneur / assurance auto pro / contrat assurance auto responsabilite civile / prix assurance professionnelle auto entrepreneur
RC Propriétaire - Cavalassur, assurance de votre cheval
L'assurance responsabilité civile en action d'équitation qui comprend :
la préparation du cheval assuré à la monte (harnachement, pansage, soins)
la monte du cheval assuré (conforme à l'usage mentionné sur le certificat de garantie)
le transport du cheval (y compris embarquement et débarquement) et son utilisation sur des terrains de compétition
l'usage d'un véhicule hippomobile utilisé pour des besoins personnels ou familiaux et à titre gratuit (formule 3)
L'assurance Responsabilité Civile du Propriétaire d'Equidé
L'assurance Défense en cas de...
Site :
https://www.cavalassur.com
Thèmes liés : assurance responsabilite civile et professionnelle / responsabilite civile assurance / tarif assurance responsabilite civile / prix assurance responsabilite civile / vehicule d assurance
Bien assurer ses véhicules d'entreprise - lassurancepro.com
Si votre entreprise dispose de véhicules qu'elle met à disposition des salariés, la question de l'assurance se pose. Peu importe le fait qu'il s'agisse d'un véhicule de fonction ou non, la loi française est stricte à ce sujet et oblige que n'importe quel véhicule terrestre à moteur soit couvert par une assurance responsabilité civile. Cette protection indispensable vise à indemniser une...
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FAQ Assurance Habitation - GMF
Découvrez vos questions et nos réponses sur votre assurance habitation.
La Responsabilité Civile personnelle ou familiale
Qu'est-ce que la Responsabilité Civile ?
La garantie Responsabilité civile personnelle ou familiale du contrat habitation prend en charge les conséquences pécuniaires des dommages que vous pouvez causer à des tiers dans le cadre de votre vie privée.
La responsabilité...
Site :
https://services.gmf.fr
Thèmes liés : resiliation contrat d'assurance habitation / contrat d'assurance d'habitation / contrat d assurance responsabilite civile / contrat d assurance d habitation / contrat d assurance habitation