Articles sélectionnés pour le thème : contrats assurance vie
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Conditions de souscription et générales assurance
Conseil et conditions de souscription de l'assurance automobile
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Comment obtenir un devis et souscrire une assurance auto sur notre site :
Pour...
Site :
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assurance-vie souscrite hors de France :déclaration et ...
Question :
Le a du 3° du II de l'article L. 136-7 du code de la sécurité sociale prévoit que les produits attachés aux bons ou contrats de capitalisation, ainsi qu'aux placements de même nature mentionnés à l'article 125-0 A du code général des impôts, dont les droits sont intégralement exprimés en euros ou en devises (« contrats monosupport en euros »), de même que ceux...
Date: 2018-02-17 01:42:53
Site :
http://www.etudes-fiscales-internationales.com
L'assurance-Décès - Invalidité - Incapacité de travail ...
Accueil » L'assurance-Décès - Invalidité - Incapacité de travail - Risques assurés - Durée d'indemnisation - Bientôt proprio
Assurance décès - Invalidité - Incapacité de travail
Dans le cadre d'un prêt immobilier, l'assurance décès invalidité incapacité de travail est importante : l'emprunteur, le choix de l'assurance et les risques assurés en cas de décès, d'invalité ou...
Date: 2017-03-05 09:38:55
Site :
http://www.bientotproprio.com
Thèmes liés : courtier d'assurance vie et invalidite / comparer les prix d'assurance automobile / tarif d'assurance automobile / acceptation du beneficiaire d'un contrat d'assurance vie / tarif d'assurance voiture en france
Assurance vie
«Nous avons été surpris par le service rapide et le niveau de compétences des conseillers.»
Jean D.
Montréal
«Le conseiller de Prix Assurance vie nous a aidés à comparer les diverses compagnies d'assurance pour le choix de notre assurance hypothécaire.»
Jeanne C.
Montréal
«J'ai été impressionnée par l'efficacité du service de Prix Assurance Vie. J'ai économisé sans...
Site :
prixassurancevie.ca
Thèmes liés : comparateur d'assurance vie / comparateur d assurance vie / compagnie d assurance vie / meilleurs contrat d assurance vie / faut il avoir plusieurs contrats d'assurance vie
EUR-Lex - 32016L0097 - EN - EUR-Lex
lorsque l'intermédiaire est une personne physique, l'État membre dans lequel sa résidence est située;
b)
lorsque l'intermédiaire est une personne morale, l'État membre dans lequel son siège statutaire est situé ou, s'il n'a pas de siège statutaire en vertu de son droit national, l'État membre dans lequel son administration centrale est située;
11)
«État membre d'accueil», l'État...
Site :
http://eur-lex.europa.eu
La prescription biennale en matière d’assurance - Ocean ...
La prescription biennale en matière d'assurance
La prescription extinctive est un « mode d'extinction d'un droit résultant de l'inaction par son titulaire pendant un certain laps de temps » (article 2219 du code civil).
En droit commun, le délai de prescription est de cinq ans (article 2224 du Code civil).
Cependant, en droit des assurances, le délai de prescription est de seulement 2...
Site :
ocean-avocats.com
Thèmes liés : article de loi sur l'assurance vie / code de l'assurance vie / code de l assurance vie / texte de loi sur l'assurance vie / acceptation du beneficiaire d'un contrat d'assurance vie
Les solutions Épargne GMF - Des contrats d’assurance vie ...
Evolutif en fonction des besoins :
Vous pouvez choisir de modifier votre investissement dès lors que vos besoins évoluent.
Un choix parmi des supports présélectionnés, du plus sécurisé au plus audacieux.
La possibilité d'opter pour des supports dont la gestion est déléguée auprès des spécialistes GMF.
Dynamiser son épargne
Que vous ayez un profil plutôt sécuritaire ou que vous acceptiez de prendre un risque plus ou moins important pour diversifier votre épargne, Multéo est un contrat d'assurance...
Site :
http://www.epargnegmf.fr
Thèmes liés : performances des contrats d'assurance vie en euros / performance des contrat d assurance vie / contrat d assurance non vie / contrats d'assurance vie en euros / contrats d assurance vie en euros
Assurance vie et succession : ce qu'il faut retenir et ...
Assurance vie et droits de succession : fiscalité applicable aux capitaux décès recueillis quand le bénéficiaire n'est pas le conjoint ou le partenaire de PACS(1)
Date de souscription du contrat
Date de versement des primes par le souscripteur
Primes versées avant le 13 octobre 1998
Primes versées avant le 13 octobre 1998
Avant le 20 novembre 1991
Exonération
à hauteur de 152 500 EUR ;...
Site :
https://www.cieleden.com
Les bonus auto MAAF
Bonus Auto MAAF
Bonus Auto MAAF
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Site :
https://www.maaf.fr
La situation et les perspectives du secteur des assurances ...
Contribution sociale de solidarité des sociétés
Assujetties
Non assujetties
Non assujetties
1. Sous réserve des contrats mixtes vie et maladie pour lesquels le risque maladie est accessoire.
2. Pour l'exercice 1997, ces contributions additionnelles représentent 25 % de l'impôt calculé au taux de droit commun.
3. Partiellement pour les mutuelles de moins de 30 salariés.
4. taux réduit...
Date: 2016-02-03 16:46:22
Site :
senat.fr
Thèmes liés : courtier d'assurance vie et invalidite / tarif d'assurance automobile / faut il avoir plusieurs contrats d'assurance vie / fonds de garantie des contrats d'assurance vie / comparateur d'assurance vie
Assurance-vie - bforbank.com
Puis-je verser de l'argent régulièrement sur mon contrat ?
À tout moment, vous pouvez mettre en place des versements réguliers sur votre contrat.
Les versements réguliers font l'objet de prélèvement sur un de vos comptes externes désignés. Vous fixez le montant et la périodicité des versements réguliers en respectant les minima suivants:
- 50 EUR pour un versement mensuel ;
- 150 EUR...
Site :
https://www.bforbank.com
Assurance Tunisie : comparez les meilleurs devis ...
COPYRIGHT © 2010-2011 AssurCreditClick - RC : D0717632010 - Ghorbel.tn
Ghorbel.tn : le 1er comparateur des tarifs et des garanties d'assurances en Tunisie - Comparatif devis d'assurance en ligne.
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Thèmes liés : comparateur d'assurance habitation en ligne / comparateur d'assurance auto en ligne / comparatif de tarif d'assurance auto / comparateur d'assurance habitation gratuit / comparaison de tarif d assurance auto
Assurance Tunisie : comparez les meilleurs devis ...
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Assurance-vie et flat tax, mode d’emploi
Gestion privée
Flat tax et assurance-vie, mode d'emploi
Malgré la nouvelle fiscalité Macron qui s'avère complexe, le placement d'épargne préféré des Français va sûrement le rester
L'instauration du prélèvement forfaitaire unique n'est pas synonyme de simplicité pour les souscripteurs d'une assurance-vie. La flat tax touchera les produits des versements faits à partir du 27 septembre...
Site :
lenouveleconomiste.fr
Assurance Vie | Avenir Patrimoine : épargne, assurance et ...
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L'Assurance-Vie pour épargner en toute tranquillité !
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Site :
http://www.aveniretpatrimoine.com
Credit Classique | Ford FR
Assurances emprunteurs (Décès, Décès Incapacité, Décès Incapacité Perte d'Emploi)
Malgré toutes les précautions, il est impossible de prévoir ce que l'avenir nous réserve. Perte d'emploi, blessures, maladie, décès peuvent malheureusement arriver à n'importe qui, n'importe quand. C'est pourquoi ces assurances sont faites pour vous permettre d'apprécier votre véhicule en toute...
Date: 2018-01-15 18:49:27
Site :
ford.fr
Cours d'Assurance Vie 2007 - pimido.com
Chapitre 2 : la classification des différents contrats d'assurance sur la vie
Chapitre 3 : les risques couverts
Partie 1 : les principes de tarification
Partie 2 : le paiement de la cotisation
[...] Cela peut être utilisé pour le remboursement d'une dette. L'assurance combinée à un capital progressif On va avoir au moins pendant une certaine période un capital en cas de vie supérieur au...
Site :
https://www.pimido.com
Agent d'assurance-vie - Canadian Securities Institute
L'agent d'assurance-vie peut être employé par une compagnie d'assurance pour représenter exclusivement les produits de cette société. Il peut encore être au service d'un courtier indépendant pour offrir aux clients les produits de diverses compagnies d'assurance. D'autres spécialistes, dont les conseillers en placement et les représentants en épargne...
Date: 2014-12-02 20:06:17
Site :
https://www.csi.ca
Thèmes liés : produit d assurance vie / produits des contrats d assurance vie / compagnie d assurance vie / courtier d'assurance vie quebec / fonds de garantie des contrats d'assurance vie
Les offres d'assurances vie des banques en ligne
Comparatif banque en ligne Offres d'assurance vie
Toutes les banques en ligne proposent une ou plusieurs assurances-vie, l'un des plans épargne les plus appréciés chez les Français puisque plus de 40% d'entre eux au moins ont un contrat en cours.
Les "pure players" comme ING Direct ou Boursorama proposent cependant des tarifs bien plus avantageux que les agences en ligne appartenant à des...
Site :
http://www.comparatifbanques.com
assurance-vie Cachemire la Banque Postale : bonne idée
Message
Posté le: 14/07/2011 07:52 par DELPH55 Sujet du message: assurance-vie Cachemire la Banque Postale : bonne idée ?
Bonjour,
Nouvelle venue sur le forum j'ai vraiment besoin de conseils avisés : voilà, mon PEL ayant atteint les 10 ans et n'ayant pas de projet immobilier pour l'instant j'ai rencontré la conseillère de la Poste pour savoir quoi faire. Elle m'a conseillé d'opter pour...
03/02/2014 - Le Contrat d'assurance-vie émis au Luxembourg : un réel intérêt ?
Impossible de charger la transcription interactive.
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Site :
youtube.com
Thèmes liés : avantages contrat d'assurance vie / contrat d assurance vie / avantage d'avoir une assurance vie / avantages d une assurance vie / contrats assurance vie
Assurance habitation comparatif - papernest - Le Blog
6 octobre 2015 - Souscritoo
Assurance habitation comparatif
Depuis Janvier dernier, la loi Hamon a provoqué des changements pour les assurances habitation. Les démarches pour résilier le contrat d'assurance habitation sont beaucoup plus simples et vous pouvez les faire à n'importe quel moment. Nous allons voir dans cet article ce qu'il faut faire pour résilier votre contrat et comment la loi...
Site :
https://www.papernest.com
Assurance vie – Obligation d’information | Maître Olivier ...
Paru dans ActuAssurance n° 31 MAI - JUIN 2013
Selon la Cour de cassation, un assureur vie ayant manqué à son obligation d'information envers un assuré engage sa responsabilité à l'égard de ce dernier. Il doit donc être condamné à une indemnisation forfaitaire correspondant à la perte de chance subie par l'assuré.
Obs. : Assurance vie : après le contentieux de la faculté de...
L'assurance-vie, un placement pour les enfants
L'assurance-vie, un placement pour les enfants
Novembre 2015
À la naissance d'un enfant, il n'est pas rare que les parents ou grands-parents ouvrent un livret A ou un livret enfant au nom du nouveau-né. À partir de 12 ans, peut s'y ajouter un livret jeune. Si ces produits sans risque et souvent non fiscalisés sont une bonne base pour placer des économies en vue de préparer l'avenir de l'enfant, l'assurance vie, également accessible aux mineurs, se révèle être un produit aux multiples atouts.
L'assurance vie, d'appréciables garanties
Côté rémunération, les fonds en euros, sans risque, rapportent plus que...
Site :
particuliers.lcl.fr
Crédit Lombard : votre expérience du crédit Lombard
Membre
Réputation : 15
Boursorama donne maintenant la possibilité de souscrire un crédit in fine d'une durée de 3 ans entre 10.000 et 150.000EUR en échange du nantissement des titres détenu chez eux au sein d'un PEA, d'un CTO ou d'une AV. Il est possible d'emprunter jusqu'à 50% de la valorisation des portefeuilles. Le crédit est à taux fixe et les intérêts payable...
Date: 2017-09-27 23:38:47
Site :
devenir-rentier.fr
Palmarès des Trophées 2016 des Sicav et Fonds
oEdR USD Corporate Short T.(
(FR0010263590)
oEdRF US IG Corpor. Bonds
(LU1080015180)
** Edmond de Rothschild AM.
Fonds 3 et 10 ans
Les gérants spécialisés décrochent 13 des 24 Trophées d'Or décernés aux meilleurs fonds sur trois et dix ans. Les Sicav et FCP en actions restent les plus rentables.Chaque année, à l'occasion de ses Trophées annuels, Le Revenu aide ses lecteurs à identifier...
Site :
http://trophees-lerevenu.fr
Thèmes liés : meilleurs fonds d'assurance vie / contrat d'assurance vie fonds en euros / fonds euros des contrats d assurance vie / fond d'investissement assurance vie / frais de gestion de l'assurance vie
CLAUSE BENEFICIAIRE - sm-patrimoine.com
ACCUEIL Conseils CONSEILS PATRIMONIAUX CLAUSE BENEFICIAIRE
CLAUSE BENEFICIAIRE
La clause bénéficiaire d'un contrat d'assurance vie, de retraite ou de prévoyance est un véritable outil patrimonial, qui bien employé peut vous permettre d'accomplir pleinement vos objectifs de transmission, tout en diminuant les droits de succesion.
A étudier ensemble :
Une clause bénéficiaire DEMEMBREE,...
Site :
http://www.sm-patrimoine.com
Location Option Achat | Ford FR
Véhicules éligibles: Véhicules d'occasion de moins de 5 ans et moins de 120 000kms labellisés Ford Sélection Privilège ou Club Sélection.
Avantages:
Soyez propriétaire dès la livraison du véhicule
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Cliquez ci-dessous pour calculez vos mensualités afin de financer votre véhicule d'occasion avec Ford Credit.
Assurances...
Date: 2018-01-15 18:32:15
Site :
ford.fr
Assurance vie : les avances sont déductibles pour le ...
Les avances et l'ISF ¶
Les contribuables soumis à l'ISF devaient intégrer dans leur patrimoine imposable la valeur de rachat de leurs contrats d'assurance vie au 1er janvier de chaque année d'imposition. Cette règle valait pour tous les détenteurs d'assurances vie, y compris ceux qui avaient obtenu une avance sur leurs contrats. Seuls les contrats d'assurance non rachetables n'avaient pas être déclarés à l'ISF.
Dans une mise à jour récente de sa doctrine...
Site :
legifiscal.fr
Thèmes liés : avance sur contrat d'assurance vie et isf / avance sur contrat d'assurance vie / avance sur contrat d assurance vie / contrat d'assurance vie valeur de rachat / valeur de rachat d un contrat d assurance vie
L’assurance auto résiliée en France : Eclairage ! - Ze News
L'assurance auto résiliée en France : Éclairage !
L'assurance auto résiliée en France : Éclairage !
by Luc / septembre 15, 2017/ Vie Pratique / Pas de commentaire /
En France, l'assurance auto est une pièce indispensable pour tout véhicule. Il est donc impératif de souscrire à un nouveau contrat après résiliation.
En principe, tout assureur propose une garantie de base, la...
Site :
https://ze-news.fr
Lexique - Particulier - CNP Assurances
CNP Assurances
En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation des cookies destinés à améliorer la performance de ce site, à en adapter des contenus et services correspondants à vos centres d'intérêts.
Lexique
Le lexique de l'assurance de personnes
AERAS, bénéficiaire, rachat, rente, unité de compte... CNP Assurances met à votre disposition un lexique pour...
Site :
cnp.fr
Financière Manuvie | Canada-Life-Insurance.org
les conditions d'utulization et politiques de confidentialité .
À propos de Manuvie
La financière Manuvie est un groupe de services financiers canadien qui offre une gamme complète de produits d'assurance vie, santé et voyage. La société propose une large gamme d'assurance-vie et autres régimes de protection personnelle pour que vous et votre famille soyez protégés dans le cas où un inattendu se produit. Manuvie offre les options suivantes:
Manuvie assurance-vie temporaire - protection flexible et abordable offrant une couverture pour une période déterminée. Plus...
Site :
http://canada-life-insurance.org
Thèmes liés : produits des contrats d assurance vie / contrat d'assurance vie valeur de rachat / valeur de rachat d un contrat d assurance vie / produit d assurance vie / rachat contrat d'assurance vie
Comparateur Assurance vie / Risque pure en Suisse par ...
Tout savoir sur l'assurance Assurance vie / Risque pure
Vous ne trouvez pas la réponse à votre question ? Posez votre question ici .
Comment sont fixées les primes de l'assurance pour incapacité de gain ?
Elles sont fixées en fonction du capital assuré, de l'âge et de la santé de l'assuré, ainsi que du délai d'attente choisi.
Reçois-je automatiquement une rente si je ne suis plus en...
Site :
billiga.ch
Entrée d'AVIVA dans deux ans dans le capital d'Antarius ...
Entrée d'AVIVA dans deux ans dans le capital d'Antarius, filiale d'assurance vie du Crédit du Nord
Entrée d'AVIVA dans deux ans dans le capital d'Antarius, filiale d'assurance vie du Crédit du Nord
01.10.2002
Voir plus
Le groupe Crédit du Nord (groupe Société Générale) a développé, depuis 1977, une collaboration avec Cardif, filiale de BNP Paribas, fondée dans un premier temps (1977 -...
Site :
https://group.bnpparibas
Les contrats monosupport en euro - patrimoine.lesechos.fr
Ce type de contrat d'assurance vie n'offre pas de choix en termes de type d'investissement : l'épargne est investie sur un fonds en euros, à capital garanti. Les taux de rendement de ces contrats sont depuis quelques années en baisse régulière.
Un fonds à capital garanti
Avant la mise en place de la monnaie unique, ces supports d'investissement s'appelaient des « fonds en francs »....
Assurance prêt immobilier MMA : emprunter en toute sécurité
Contactez-nous
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Un remboursement de trois primes mensuelles (correspondant à trois fois le montant de la deuxième prime payée sur la base d'une échéance mensuelle) sera réalisé par virement sur le compte bancaire de l'adhérent/assuré à compter du 31 mai 2018, dans le cas où les conditions...
Site :
https://www.mma.fr
Thèmes liés : devis assurance pret immobilier mma / nouveau contrat d assurance vie / deces du beneficiaire d'un contrat d'assurance vie / acceptation du beneficiaire d'un contrat d'assurance vie / changement de beneficiaire d'un contrat d'assurance vie
Idee Ford | Ford FR
Assurances emprunteurs
(Décès, Décès Incapacité, Décès Incapacité Perte d'Emploi)
Malgré toutes les précautions, il est impossible de prévoir ce que l'avenir nous réserve. Perte d'emploi, blessures, maladie, décès peuvent malheureusement arriver à n'importe qui, n'importe quand. C'est pourquoi ces assurances sont faites pour vous permettre d'apprécier votre véhicule en toute...
Date: 2018-01-15 18:53:58
Site :
ford.fr
Taxation en assurance vie | Ethias
Taxation en assurance vie
En contrepartie des réductions d'impôt obtenues lors du versement de primes afférentes à un contrat d'assurance-vie, les capitaux et rentes liquidés (en cas de vie ou de décès), sont soumis à une taxation. Celle-ci dépend de la fiscalité appliquée au contrat ("épargne-pension", "épargne à long terme","épargne logement" ou "habitation unique") et de l'âge...
Date: 2018-02-15 14:52:16
Site :
ethias.be
Assurance vie Vivaccio - succession - contrat - La Banque ...
AVANTAGES
Vous souhaitez un contrat d'assurance vie qui s'adapte à chaque étape de votre vie ?
Vivaccio propose 5 formules avec des garanties qui évoluent avec votre âge, vos besoins et vos projets (se constituer ou valoriser un capital, percevoir des revenus ou encore transmettre un capital).
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Vivaccio vous offre de nombreux avantages. C'est un contrat (1)...
Site :
https://www.labanquepostale-assurance.com
Les meilleures banques en lignes. Que penser de Fortuneo avis
14 LIRE LES AVIS des CLIENTS Fortuneo !
Initialement spécialisé dans les opérations boursières et le courtage en ligne, Fortuneo devient en 2009 Fortuneo Banque, et met alors à la disposition du grand public un service étendu de divers produits bancaires.
Grâce à une politique tarifaire particulièrement agressive et des produits jouissant de performances tout à fait honorables,...
Date: 2017-09-27 19:47:32
Site :
epargne-en-ligne.net
Epargne assurance vie : Dynamiser votre épargne avec ...
Assurance vie AG2R LA MONDIALE : Dynamiser votre épargne selon vos projets !
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Une rentrée d'argent...
Site :
ag2rlamondiale.fr
Thèmes liés : avantage de l assurance vie / avantages fiscaux d une assurance vie / fiscalite sur l assurance vie / meilleur de l assurance vie / revenus de l'assurance vie
Les revenus mobiliers | impots.gouv.fr
Les revenus mobiliers
Les revenus imposables
Vos revenus mobiliers proviennent des valeurs mobilières que vous possédez (actions, parts de SARL, obligations, bons de capitalisation, contrats d'assurance-vie, etc.). Ils ne doivent pas être confondus avec les plus-values mobilières que vous encaissez lors de la cession de ces mêmes valeurs (pour les plus-values, consultez la documentation...
Date: 2018-01-15 09:32:23
Site :
https://www.impots.gouv.fr
Assurance vie SereniPierre - Comparatif Assurance Vie
Le '+' : Le fonds garanti le plus performant en 2015 : + 4,00% net
Pourquoi souscrire un contrat d'assurance vie SéréniPierre ?
La meilleure performance pour un fonds euros sécurisé en 2012 et 2013
La sécurité du fonds euros renforcée par l'immobilier de bureaux et...
Produits d'épargne retraite vs assurance vie ... - Dispofi
L'assurance vie peut être à versements libres !
En assurance vie comme sur un Perp, deux formules sont proposées: des versements libres et des versements programmés. Dans le premier cas, passé le versement initial à l'ouverture, l'épargnant est libre de suspendre, voire d'arrêter définitivement ses versements à tout moment, de les reprendre, de faire des versements...
Site :
https://epargne.dispofi.fr
Assurance-vie: l'importance de la clause bénéficiaire
Votre message a bien été envoyé !
>Fermer
Publié le 20 Mai 2016
Désigner un bénéficiairebénéficiaireToute personne qui bénéficie des prestations, en tant qu'adhérent ou ayant droit (conjoint ou concubin, enfant à charge). Lire la suite lorsque l'on souscrit une assurance vie est facultatif mais cependant fortement recommandé. En effet, cela permet de profiter des avantages fiscaux...
Date: 2018-02-17 01:30:37
Site :
https://humanis.com
Boursorama assurance vie - Assurance vie
Boursorama est une banque en ligne créée en 1995. Ses 3 activités principales sont le courtage en ligne, l'actualité financière sur Internet et la banque en ligne. Son développement s'est vu s'accélérer avec l'émergence du e-commerce et l'élargissement continu des produits financiers en ligne. Filiale à 55,5% de la Société Générale, cette banque est cotée depuis 2000, à Paris sur...
Site :
http://www.assurance-vie.biz
Carte Visa Infinite TD Classe ultime Voyages | TD Canada Trust
Carrières Publicités et personnalisation Index du site
Close
Les taux d'intérêt annuels, les frais et les caractéristiques sont à jour au 19 juin 2017, à moins d'indication contraire, et peuvent être modifiés.
1 Une prime de bienvenue de 20 000 Points TD sera attribuée au compte de carte Visa Infinite TD Classe ultime Voyages seulement une fois le premier achat porté au compte. Pour...
Site :
https://www.td.com
Versements d'une assurance vie
Accueil » Constituer un capital » Les types de versements
Les types de versements
L'assurance vie est un produit d'épargne qui peut être alimenté par trois types de versements. Le souscripteur d'un contrat d'assurance vie a ainsi la possibilité de constituer un capital selon ses capacités d'épargne.
L'assurance-vie est un produit d'épargne qui peut être alimenté par trois types de...
Site :
http://meilleures-assurances-vie.com
Thèmes liés : modalites de versement d'une assurance vie / produits des contrats d assurance vie / versement d une assurance vie / contrat d'assurance vie valeur de rachat / valeur de rachat d un contrat d assurance vie
Transferts de contrats d’assurance-vie et impôts ...
Transfert au conjoint - Il existe deux exceptions qui permettent d'effectuer un transfert d'un contrat d'assurance-vie entre particuliers en franchise d'impôt. La première exception concerne le transfert au conjoint (du vivant du titulaire ou à son décès), si le titulaire et son conjoint résident au Canada au moment du transfert. La définition de conjoint comprend les époux, les conjoints de fait et les conjoints de même sexe.
Du vivant du titulaire du contrat, cette définition inclut aussi les ex-époux ou ex-conjoints de fait lorsque le transfert est effectué...
Site :
http://www.conseiller.ca
Thèmes liés : definition avance sur contrat d'assurance vie / avance sur contrat d'assurance vie / avance sur contrat d assurance vie / contrat d assurance vie / assurance vie droits d'entree
Assurance habitation : Sinistres & évaluation des dommages
I - Les obligations à la charge de l'assuré
Pour que votre assurance habitation puisse jouer à plein et afin que vous puissiez être indemnisé au mieux de vos intérêts, vous devez respecter un certain nombre de règles édictées à la fois par le Code Civil, le Code des Assurances et par les Assureurs eux-mêmes. Vous devez également prendre toutes les mesures possibles pour sauvegarder...
Site :
http://www.information-juridique.com
Thèmes liés : nouvelle loi sur l'assurance vie / article de loi sur l'assurance vie / code de l'assurance vie / faut il avoir plusieurs contrats d'assurance vie / resiliation contrat d'assurance habitation