Articles sélectionnés pour le thème : contrat d assurance automobile pour vente
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Location à long terme d'un véhicule : Services Québec ...
Location à long terme d'un véhicule
Location à long terme d'un véhicule
Contrat : location à long terme d'automobiles
Office de la protection du consommateur
Ouvrir l'onglet Fermer l'onglet Contexte
Des règles précises s'appliquent dans les cas où vous voudriez acheter, résilier le contrat de location ou vous départir de l'automobile que vous avez louée pour une durée de 4 mois ou...
Site :
http://www4.gouv.qc.ca
Thèmes liés : contrat d assurance automobile resiliation / contrat d assurance automobile pour vente / contrat d'assurance automobile / contrat d assurance automobile / l assurance automobile
FAQ assurance auto et 2 roues - Crédit Agricole
Assurances auto et 2 roues : les questions
Qu'est ce que la valeur vénale ?
Il s'agit de la valeur du bien assuré au jour du sinistre. Elle peut être déterminée par un expert (automobile ou habitation). Cette valeur est la base de l'indemnisation.
C'est aussi le prix de vente d'un bien tel qu'il apparaîtrait normalement sur le marché selon la loi de l'offre et de la demande.
Mon fils...
Date: 2017-09-27 17:42:11
Site :
https://www.credit-agricole.fr
Assurance temporaire en ligne
Posted at 15:37h in Assurance temporaire auto by philippe
Conditions d'adhésion à l'assurance temporaire en ligne
La plupart des contrats d'assurance classique pour auto et moto sont valables uniquement en France. D'une durée de 1 an renouvelable, ils sont généralement coûteux et représentent une part importante dans le budget des ménages. Et pourtant, bon nombre de véhicules assurés...
Site :
assurancetemporaire.org
Assurance garage automobile - La solution Etik
Centre de contrôle technique
A quel moment souscrire son contrat multirisque garage ?
Dans la plupart des professions, les compagnies d'assurance ne vous imposent pas de délai pour souscrire votre contrat multirisque professionnel, mais pas chez les professionnels de l'automobile.
La très grande majorité des compagnies d'assurance s'interessants aux professionnels de l'automobile vous oblige...
La voiture et l'assurance - Cours de BTS assurance
>> Une garantie obligatoire
La garantie responsabilité civile est la seule assurance obligatoire en automobile, elle permet l'indemnisation des dommages causés
aux tiers par le gardien, le conducteur du véhicule ou un passager :
- blessures ou décès subis par un piéton, un passager, ou un occupant d'un autre véhicule...
- dégâts causés aux autres voitures, deux-roues, immeubles...
Sont...
Les 10 assurances professionnelles essentielles à l'entreprise
En matière d'assurance, si seules quelques couvertures sont obligatoires les PME et TPE ont souvent intérêt à souscrire des garanties complémentaires.
Getty Images
De la couverture des risques de dommages subis ou causés à des tiers, aux garanties pour couvrir les pertes d'exploitation et les risques informatiques, les contrats d'assurance, même facultatifs, peuvent s'avérer...
Site :
lentreprise.lexpress.fr
Assurance Permis : Assurer son permis de conduire pour ...
Retrait de points et assurance permis de conduire
Vous avez subi des retraits de points sur votre permis ? Vous souhaitez prochainement faire un >stage de récupération de points permis de conduire ? En cas d'annulation de votre permis ou de condamnation vous souhaitez une assistance et protection juridique qui prend en charge vos frais d'avocats pour défendre votre permis de conduire ? Notre...
Date: 2017-06-30 08:56:29
Site :
http://www.assurance-permis-a-points.com
Thèmes liés : contrat d assurance automobile resiliation / contrat d assurance vehicule / contrat d assurance automobile pour vente / assurance vehicule sans permis / contrat d'assurance automobile
Automobiles d'occasion – Ventes ou achats entre ...
La Loi sur la protection du consommateur ne s'applique pas lorsque la vente d'une automobile d'occasion se fait entre particuliers. Toutefois, l'Office de protection du consommateur peut vous fournir des conseils.
Ouvrir l'onglet Fermer l'onglet Description
Un consommateur peut acheter une automobile d'occasion d'un particulier plutôt que d'un commerçant. Dans cette situation, la Loi sur la...
Site :
http://www4.gouv.qc.ca
Thèmes liés : societe de l'assurance automobile du quebec paiement / societe de l'assurance automobile du quebec telephone / bureau de l assurance automobile / societe de l assurance automobile / societe de l assurance automobile quebec
Vendre sa voiture : Les démarches à suivre
Calculer
La vente de véhicule d'occasion
La vente de voiture d'occasion est un secteur en plein essor et elle contribue massivement à la situation économique française. Si vous désirez céder votre voiture d'occasion, voici la liste complète des papiers à fournir ainsi qu'une explication sur la formalité vente voiture d'occasion.
Que faut-il comme papier pour vendre une voiture ?
Vendre...
Site :
cartegriseminute.fr
Thèmes liés : vente vehicule d'occasion assurance / contrat d assurance automobile pour vente / comment assurer une voiture d'occasion / assurance vehicule d'occasion / contrat d assurance vehicule
Assurance Garage auto | Assurancedesmetiers.com
Téléphone professionnel
Email professionnel
Dans notre monde moderne le risque est omniprésent, essentiellement dû à la possession et à l'usage de la technologie. Les moyens de transport et tout particulièrement les véhicules routiers constituent une part importante de ce risque, eu égard à leur nombre et à leur complexité technique.
L'utilisateur (le conducteur) doit simplement ...
Site :
assurancedesmetiers.com
Quiz assurance | LesAffaires.com
Voici un petit jeu questionnaire dont certaines réponses pourraient vous surprendre. En matière d'assurance auto et habitation, on est souvent mieux - mais parfois moins ! - couvert qu'on le pense...
1 - J'ai emprunté l'automobile d'un ami et j'ai eu un accident. Qui remboursera les dommages ?
A Mon assureur automobile
B L'assureur automobile du propriétaire
C Les deux
2 - Je dois louer un...
Site :
lesaffaires.com
Assurance automobile en France — Wikipédia
Garanties proposées[ modifier | modifier le code ]
De nombreuses garanties peuvent être proposées lors de la souscription d'un contrat d'assurance automobile.
Les garanties sont indépendantes les unes des autres que ce soit dans la souscription comme dans la mise en application. Ce qui veut dire que lors d'un accident responsable, même si vous n'avez pas la garantie "tous risques", la...
Date: 2017-03-04 04:12:25
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : garantie compagnie d assurance / contrat d assurance vehicule / compagnie d'assurance voiture / compagnie d assurance voiture / contrat d assurance responsabilite civile
Questions fréquentes - l'assurance auto à l'usage en ...
Qui garantit mon contrat ?
Votre contrat est garanti par Suravenir Assurances, une filiale du Crédit Mutuel Arkéa spécialisée dans l'assurance automobile, et reconnue sur le marché. Votre assurance auto est garantie "tous risques", et bénéficie d'une assistance 0km : vous serez dépanné même en bas de chez vous !
Comment obtenir un tarif ?
C'est très simple, vous pouvez obtenir un...
Site :
https://www.wilov.com
Indemnisation des dommages matériels en cas d'accident de ...
Partenaires
Indemnisation des dommages matériels en cas d'accident de la circulation
L'indemnisation des dommages matériels en cas d'accident de la circulation n'est pas automatique. Elle dépend des garanties souscrites par l'assuré dans son contrat, de la nature de l'accident et de la faute commise par son auteur. L'évaluation du préjudice est estimée par un expert après examen du...
Date: 2018-01-15 20:06:29
Site :
https://www.allianz.fr
Assurance AXA à Manosque : Hervé Grivel, Agent général
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Véritable prestataire de services de proximité tant dans le conseil que dans le service après-vente (gestion des sinistres), la disponibilité et la qualité de service sont les leitmotiv de l'agence AXA...
Assurance temporaire - Assurancetemporaire.org
Nous nous engageons pour un service irréprochable !
Mieux nous connaitre en regardant cette vidéo dédiée à l'assurance temporaire
Des conseillers disponibles
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Site :
assurancetemporaire.org
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Option d'achat finale de 10 695,37 EUR
Coût total en cas d'achat: 30 614,77 EUR
Un crédit vous engage et doit être remboursé....
Site :
auto-ies.com
PEUGEOT 308 - auto-ies.com
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Prix normal : 27 690 EUR
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IV Berline TCE 205 Energy GT EDC avec options
-28.5% 23 488 EUR
Exemple LOA: PEUGEOT 308 1.2 PureTech 130 ch BVM6 Allure avec options
60 loyers à partir de:
285,70 EUR **
Véhicule neuf pour une LOA de 60 mois et 60 000 km avec apport de 10 %
Option d'achat finale de 8 455,62...
Site :
auto-ies.com
La situation et les perspectives du secteur des assurances ...
La distribution des produits d'assurance est en pleine mutation, prise entre le feu de la bancassurance et le développement de la vente directe. Cette concurrence fragilise les réseaux de distribution traditionnels, agents généraux et courtiers, qui n'ont pour l'instant tiré leur épingle du jeu que grâce à la croissance forte du marché (et à leur savoir-faire).
Au terme de cette...
Date: 2009-04-03 10:42:37
Site :
senat.fr
Thèmes liés : marche de l'assurance vie en belgique / frais de gestion assurance vie caisse d'epargne / frais d'entree assurance vie credit mutuel / frais d entree assurance vie credit agricole / marche de l assurance vie en france
La situation et les perspectives du secteur des assurances ...
II. UNE PRESSION CONCURRENTIELLE INTENSE
La distribution des produits d'assurance est en pleine mutation, prise entre le feu de la bancassurance et le développement de la vente directe. Cette concurrence fragilise les réseaux de distribution traditionnels, agents généraux et courtiers, qui n'ont pour l'instant tiré leur épingle du jeu que grâce à la croissance forte du marché (et à...
Date: 2016-02-03 16:46:22
Site :
senat.fr
L'assurance - CODEFAST - tests Code de la route en ligne ...
L'assurance
L'assurance
L'assurance automobile est souvent un vrai casse-tête pour les jeunes conducteurs qui n'ont jamais vraiment été informés sur les conditions de la souscription d'une assurance. Assurer son véhicule est obligatoire pour circuler, il est donc indispensable de connaître les différents types d'assurances et le système de tarification et de savoir comment se faire...
Site :
http://www.codefast.fr
Thèmes liés : prix de l'assurance voiture jeune conducteur / tarif d'assurance voiture des jeune conducteur / assurance voiture en cas d'accident de trajet / prix d'assurance voiture jeune conducteur / assurance en cas d'accident de travail
annuaire Courtiers en assurance meilleurs sites
assurance Dommage Ouvrage pour les particuliers et les professionnels
La souscription de l'assurance Dommages Ouvrage est ici largement facilité et vous pouvez obtenir votre garantie en quelques étapes simples. L'étude commence par le formulaire simple de prétarification qui permet de vous indiquer un devis à partir d'éléments que vous connaissez. Pour obtenir la garantie aux bonnes...
Date: 2017-03-05 01:16:29
Site :
http://www.toplien.fr
Thèmes liés : comparatif de prix d'assurance auto / compagnie d'assurance auto france / souscrire un contrat d'assurance vie en ligne / meilleur contrat d'assurance vie en ligne / faut il avoir plusieurs contrats d'assurance vie
Assurances Financières - Services et Financement - Dacia ...
La solution "confort" contre les aléas de la route
L'assurance Financière Automobile vous protège des risques financiers liés au vol ou à la destruction totale de votre véhicule pendant toute la durée de votre financement, en complément de votre assureur automobile. Elle vous rembourse également tout ou partie de la franchise automobile restée à votre charge, en cas de sinistres...
Site :
dacia.fr
Assurances Financières - Services et Financement - Dacia ...
La solution "confort" contre les aléas de la route
L'assurance Financière Automobile vous protège des risques financiers liés au vol ou à la destruction totale de votre véhicule pendant toute la durée de votre financement, en complément de votre assureur automobile. Elle vous rembourse également tout ou partie de la franchise automobile restée à votre charge, en cas de sinistres...
Site :
dacia.fr
Thèmes liés : vente vehicule d'occasion assurance / assurance vehicule d'occasion / contrat d assurance vehicule / assurance vehicule d'entreprise / assurance vehicule d entreprise
Devenir agent ou courtier d’assurance, une affaire ...
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Devenir agent ou courtier d'assurance, une affaire rentable
L'activité n'est pas réservée aux spécialistes de l'assurance, une licence et une formation suffisent pour obtenir l'agrément. On peut démarrer avec une mise initiale de 300 000 DH seulement dans un local en location. Les commissions représentent en moyenne 10% du montant des primes...
Site :
http://lavieeco.com
Relevé d'information assurance auto - Frédéric Lassureur
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Paradoxalement, cette question du relevé d'information assurance auto qui se devrait d'être simple suscite en définitive beaucoup d'interrogation et même de mécontentement.
Obtenir son relevé d'information assurance auto: une démarche simple...
Simple car prévue sans ambiguïté dans le code des assurances: c'est l'article 12 de l' annexe de l'arrêté A121-1 dudit...
Site :
https://fredericlassureur.fr
1001 pièges de l'assurance dommages | LesAffaires.com
1001 pièges de l'assurance dommages
Offert par Les affaires plus
Édition de Octobre 2015
Par Philippe Jean Poirier et Véronique Champagne
Article de
Un oubli qui fait dérailler une réclamation. Un avenant très mal compris. Une compagnie d'assurance qui refuse de payer. Un oubli qui fait dérailler une réclamation.Quand il est question d'assurance de dommages, les histoires d'horreur sont...
Site :
lesaffaires.com
Assurance auto au kilomètre : faites confiance à Macif
Assurance Auto - Assurance auto au km
Fondée en 1960, la Macif est une société d'assurance mutuelle qui fait désormais partie des meilleurs assureurs en France. Les différentes formules proposées s'adaptent à toutes les attentes des clients. Pour ceux qui roulent peu, l'assurance au kilomètre, encore appelé « petit rouleur » est un contrat adapté aux conducteurs qui font peu de...
Date: 2018-02-16 23:57:23
Site :
guideassurances.com
Agents et courtiers en assurance : les 112 meilleurs sites
Cabinet de courtage en assurance et services financiers présent partout au Québec. Service de soumission en ligne gratuit et rapide.
Nom officiel : Assur360 - Site pro (Entreprise Individuelle) - Vente en ligne. En ligne depuis 5 ans (2013).
Thetford Mines (Canada)
Conseils et bilans sur les produits d'assurance. Offres de produits d'assurances et mutuelles de grandes compagnies à un prix...
Site :
webrankinfo.com
Vente voiture d’occasion : Formalités et conseils avec ...
* Traitement de votre dossier en 24H dès reception de votre dossier complet.
Règle du contrôle technique
Normalement pour la vente d'une voiture d'occasion de + de 4ans, le vendeur doit présenter un contrôle technique de mois de 6 mois afin d'éviter de masquer les éventuels « vices cachés » de son véhicule. Attention, beaucoup ne le savent pas mais le récépissé du contrôle...
Site :
cartegrise.com
Thèmes liés : vente vehicule d'occasion assurance / assurance vehicule d'occasion / comment assurer une voiture d'occasion / contrat d assurance vehicule / vehicule obligation d'assurance
CIME
- les véhicules d'écoles de conduite
- les véhicules d'entrepreneurs de pompes funèbres
- les véhicules utilisés par les services gouvernementaux ou municipaux, y compris ceux des services d'incendie et de police.
AUTRES EXCLUSIONS
Les équipements, les accessoires et toute autre option du véhicule désigné ajoutés par l'assuré désigné, s'ils n'apparaissent pas au contrat d'achat, de...
Date: 2016-12-12 16:05:15
Site :
cimeinc.qc.ca
Thèmes liés : prix d'assurance automobile / contrat d'assurance automobile / assurance vehicule de remplacement / contrat d assurance vehicule / vehicule d assurance
L’expérience marocaine en assurance obligatoire | L'Economiste
L'expérience marocaine en assurance obligatoire
Par | Edition N°:3296 Le 11/06/2010 | Partager
L'assurance obligatoire procède d'une politique de défense non seulement de l'assuré contre sa propre inertie ou son inconscience, mais surtout des intérêts des personnes qui peuvent subir un préjudice du fait d'une activité professionnelle ou de loisir. Imposer une obligation de s'assurer...
Site :
http://www.leconomiste.com
Résiliation d'une assurance auto Crédit Mutuel ...
Blog
Crédit Mutuel : Résilier votre assurance auto
L'assurance auto figure parmi les documents obligatoires pour la mise en circulation de votre véhicule automobile. Ainsi, le Crédit Mutuel vous propose diverses formules suivant vos besoins et budgets. Seulement, il est à savoir que chaque contrat à durée indéterminée est soumis sous reconduction tacite. Une procédure résiliation sera...
Site :
http://resiliation-assurances.com
Thèmes liés : contrat assurance auto credit mutuel / contrat d assurance automobile resiliation / assurance auto credit mutuel numero / assurance auto credit mutuel avis / assurance auto credit mutuel
Argumentaire De Vente Assurance Vie ... - Etudier.com
Rapport de stage de vente : la fnac
MA FONCTION ET MES MISSIONS A LA FNAC: VENDEUR MON POSTE MES MISSIONS L'EXPERIENCE DE LA... VENTE LA VENTE « PASSIVE » LE CONTACT AVEC LE CLIENT L'ARGUMENTAIRE DE VENTE L'ARGUMENTAIRE SUR LA VENTE DES PRESTATIONS ...
Site :
http://www.etudier.com
Assurance Auto - Assurer son véhicule - Crédit Mutuel Nord ...
Un crédit vous engage et doit être remboursé.
Vérifiez vos capacités de remboursement avant de vous engager.
Assurance Auto - Assurer son véhicule - Crédit Mutuel Nord Europe
Etes-vous client du Crédit Mutuel Nord Europe ?
Disposez-vous d'un accès Banque à Distance ?
Un contrat d'assurance auto personnalisé
Découvrez notre contrat d'assurance auto ainsi que de nombreux avantages...
Site :
https://www.creditmutuel.fr
Assurances: dénouez les méandres de l'assurance automobile
Assurances: dénouez les méandres de l'assurance automobile
par Nadine Filion
Le mot d'ordre, pour le consommateur à la recherche d'une assurance automobile : magasinez, magasinez, magasinez. Et ciblez bien vos besoins. Une couverture en responsabilité civile ou une plus étendue pour les dommages à votre véhicule ? La valeur à neuf ? Qu'est-ce qui est couvert, qu'est-ce qui ne l'est...
Site :
http://www.ztele.com
Vol sans effraction : la Macif ... - Apres-Vente-Auto.com
( 2 416 vues) - 11 mars 2016 / 0 Commentaires
La Cour d'appel de Paris a reconnu, le 22 septembre dernier, la Macif coupable de s'être cachée derrière une clause jugée abusive pour refuser à l'un de ses assurés, victime d'un vol sans traces d'effraction de son véhicule, l'indemnisation qu'il demandait. Une décision de justice qui vient souligner à quel point la notion d'effraction peut...
Site :
http://apres-vente-auto.com
Thèmes liés : contrat d'assurance automobile macif / devis d'assurance voiture macif / contrat d assurance vehicule / devis d'assurance auto macif / contrat d assurance automobile pour vente
Ce qu’il faut savoir sur les assurances au Canada | Banque ...
Ce qu'il faut savoir sur les assurances au Canada
Banque Nationale Particuliers, Vivre Particuliers, Vivre 29413
S'adapter à un nouveau pays n'est pas toujours facile. En plus de la nécessité de se loger et de trouver un emploi, il faut aussi se familiariser avec la réglementation. À ce chapitre, les assurances constituent un volet important pour se protéger adéquatement en cas de...
Fiches pratiques de l'assurance pour les artisans et ...
Agence de voyages : quelles assurances professionnelles ?
Publié le 29 juillet 2016
Même si les conditions d'aptitude professionnelle autrefois obligatoires pour exercer l'activité d'opérateur de tourisme ont été supprimées le 1er janvier 2016, ces professionnels restent soumis à quelques obligations. Parmi elles, l' assurance responsabilité civile professionnelle obligatoire ....
Site :
https://www.assurlandpro.com
Thèmes liés : assurance professionnel de l automobile / compagnie d assurance professionnelle / assurance professionnelle pour les artisan / assurance responsabilite civile et professionnelle / assurance civile professionnelle
Assor - Wikimonde
11.1.1 Les autres sites Internet d'Assor
Historique
La société Assor a été créée en 2000 par Stéphane Verdeil avec au départ, le lancement de l'Assurance Moto [1] à travers des réseaux de distribution spécialisée et de revendeurs de véhicules d'occasion. Son histoire s'est construite en 3 phases :
Phase 1 : Création d'Assor, Septembre 2000 - Juin 2004
Signatures de partenariat...
Site :
https://wikimonde.com
Identicar franchit une nouvelle étape avec ... - Auto Infos
par Christophe CARIGNANO
Le spécialiste de la complémentaire auto frappe un grand coup en lançant en mai 2015 le Club Identicar construit sur les modèles des clubs d'automobilistes d'outre-Atlantique. Une communauté d'automobilistes qui devrait réunir plus de 700 000 personnes d'ici à 2016.
Lancé début mai et construit sur le modèle des clubs d'automobilistes étrangers comme AAA aux...
Date: 2017-03-05 08:35:54
Site :
http://auto-infos.fr
Thèmes liés : contrat d assurance automobile pour vente / contrat d'assurance automobile / contrat d assurance automobile / taux d assurance automobile / tarif d'assurance automobile
Assurance voiture sans permis, comparateur assurance en ligne
Assurance voiture sans permis
L'industrie automobile a enregistré une forte augmentation des ventes de voiture sans permis.
La majorité des revendeurs admettent volontiers que le durcissement de la politique à l'égard des automobilistes a des conséquences plutôt positives sur leur activité. En effet, selon les dernières études réalisées, le nombre de retrait et suspension de permis de...
Date: 2015-10-29 07:11:49
Site :
http://www.assurancevoituresanspermis.fr
Thèmes liés : prix d'une assurance voiture jeune permis / prix d une assurance voiture sans permis / comparateur prix assurance voiture sans permis / prix assurance voiture sans permis aixam / comparateur assurance voiture sans permis
Assurance voiture sans permis, comparateur assurance en ligne
Assurance voiture sans permis
L'industrie automobile a enregistré une forte augmentation des ventes de voiture sans permis.
La majorité des revendeurs admettent volontiers que le durcissement de la politique à l'égard des automobilistes a des conséquences plutôt positives sur leur activité. En effet, selon les dernières études réalisées, le nombre de retrait et suspension de permis de...
Date: 2015-10-29 07:11:49
Site :
http://www.assurancevoituresanspermis.fr
Thèmes liés : prix d'une assurance voiture jeune permis / prix d une assurance voiture sans permis / comparateur prix assurance voiture sans permis / prix assurance voiture sans permis aixam / comparateur assurance voiture sans permis
GROUPAMA, AU PLUS PRES DE SES CLIENTS
GROUPAMA, AU PLUS PRES DE SES CLIENTS
Publié le
01/09/2011
par ASTRID DE MONTBEILLARD
Adoptant une stratégie multicanal, la mutuelle d'assurance a fait de l'information un élément-clé de sa relation client. Proximité et solidarité en sont les maîtres mots.
«Groupama, toujours là pour moi». La signature est inscrite jusque dans les gènes de la relation client. Diversité de l 'offre,...
Site :
http://www.relationclientmag.fr
Résiliation d'une assurance GMF : Comment effectuer ses ...
La GMF, pour Garantie Mutuelle des Fonctionnaires, fait partie des assurances particulièrement bien implantées sur le territoire. La GMF propose une très large variété de contrats d'assurances aussi bien dans le domaine auto, habitation que santé. Mais dans un monde de plus en plus concurrentiel, on peut être en attente de contrats d'assurances toujours plus personnalisés. Afin de pouvoir...
Date: 2018-01-22 12:39:08
Site :
quelle-demarche.com
Thèmes liés : resiliation contrat d'assurance habitation / contrat d assurance automobile resiliation / contrat d assurance automobile pour vente / contrat d assurance vehicule / contrat d'assurance automobile suspendu
Assor — Wikimonde Plus
11.1.1 Les autres sites Internet d'Assor
Historique
La société Assor a été créée en 2000 par Stéphane Verdeil avec au départ, le lancement de l'Assurance Moto [1] à travers des réseaux de distribution spécialisée et de revendeurs de véhicules d'occasion. Son histoire s'est construite en 3 phases :
Phase 1 : Création d'Assor, Septembre 2000 - Juin 2004
Signatures de partenariat...
Date: 2018-01-15 04:13:14
Site :
http://plus.wikimonde.com
CanLII - Loi sur la protection du consommateur, RLRQ c P-40.1
Loi sur la protection du consommateur
22 12décembre 1978 044 04avril 1979
TITRE PRÉLIMINAIRE
INTERPRÉTATION ET APPLICATION
1. Dans la présente loi, à moins que le contexte n'indique un sens différent, on entend par:
a) «adresse» :
i. du commerçant: le lieu de son établissement ou bureau indiqué dans le contrat ou celui d'un nouvel établissement ou bureau dont il a avisé...
Date: 2017-02-28 22:07:49
Site :
http://www.canlii.org
Thèmes liés : contrat d assurance automobile pour vente / contrat d assurance automobile resiliation / contrat d'assurance automobile / contrat d assurance automobile / contrat d assurance vehicule
Assurance voiture sans permis pas cher
Comparateur assurance voiture sans permis
Assurance voiture sans permis pas cher
Les points de vente traditionnels cèdent progressivement la place aux sites de e-commerce. Internet et sans nulle doute l'outil idéal pour réaliser une demande de devis, recevoir une offre avec un tarif à bas prix, recueillir des informations et partager ses impressions dans les forums et autres réseaux sociaux....
Date: 2017-06-30 15:09:44
Site :
http://www.comparateurassurancevoituresanspermis. ...
Questions assurance Auto - FAQ sinistre ... - Banque Casino
+ Comment sont assurés les passagers lorsque je fais du covoiturage ?
Le passager du covoiturage est considéré comme un passager classique. Nul besoin de déclarer les personnes que vous prenez en covoiturage. S'il est blessé à la suite d'un accident, il sera indemnisé au titre de la garantie responsabilité civile car il sera considéré comme un tiers. En revanche, vous ne pouvez pas lui...
Site :
https://www.banque-casino.fr