Articles sélectionnés pour le thème : fonds d'indemnisation assurance vie
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Remplir un constat amiable
Les différents sinistres que votre assurance peut couvrir
Selon votre formule de contrat d'assurance auto, vous pouvez garantir différents types de sinistres : la prise en charge des seuls dégâts causés aux tiers, ou l'ensemble des dommages pour vous et/ou les autres. Selon le cas de figure, la franchise prévue dans votre contrat peut également rester à votre...
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Conditions Générales d'achat en ligne - Opodo
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BAIL GRATUIT EN MEUBLE - fbls.net
2. Droits et obligations des parties.
2.1. Obligations générales du bailleur.
2.2. Obligations générales du locataire.
3. Fin de contrat et sortie du logement.
3.1. Congés.
3.1.1. Congé délivré par le locataire.
3.1.2. Congé délivré par le bailleur.
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3.2.2. Restitution du dépôt de garantie.
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Date: 2017-02-03 17:17:28
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LOI - WET - ejustice.just.fgov.be
Article 1 . La présente loi règle une matière visée à l'article 78 de la Constitution.
TITRE II. - Affaires sociales et Santé publique.
CHAPITRE Ier. - Perception correcte des cotisations de sécurité sociales.
Section 1re. - Véhicules de société.
Art. 2 . L'article 38, § 3quater, de la loi du 29 juin 1981 établissant les principes généraux de la sécurité...
Revenu Québec - Formulaires et publications
Documents administratifs et voies de recours
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Les nouveaux documents et ceux mis à jour sont désignés par une coche pendant un mois.
Les aînés et la fiscalité
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Déclaration de renseignements du bénéficiaire d'une fiducie désignée
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Calcul de la portion saisissable des revenus d'un employé (pensions alimentaires)
2017-02
Déclaration pour la...
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Conditions de vente de l'agence de voyage - GO Voyages
ANNEXE 4 - HÔTELS ET AUTRES HÉBERGEMENTS
ANNEXE 5 - LOCATION DE VÉHICULES
ANNEXE 6 - CROISIÈRES
Mise à jour le 20 octobre 2015
Veuillez lire attentivement les présentes Conditions générales avant d'utiliser le site de GO Voyages (ci-après le Site) et de faire une réservation. Lorsque vous effectuez un achat sur le Site, vous vous engagez à accepter les présentes Conditions...
Site :
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N° 1395 - Projet de loi de finances pour 2014
La version en format HTML, à la différence de celle en PDF, ne comprend pas la numérotation des alinéas.
N° 1395
Constitution du 4 octobre 1958
Quatorzième législature
Enregistré à la Présidence
de l'Assemblée nationale
Projet de loi de finances pour 2014
Renvoyé à la Commission des finances,
de l'économie générale et du contrôle budgétaire,
Présenté
au nom de M. Jean-Marc...
La responsabilité civile (RC) : pourquoi souscrire cette ...
JeChange - Le 9 janvier 2015 à 15h36
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Classement des meilleures banques (françaises et mondiales ...
LEP.
Montant de la couverture : 100000EUR par client et par établissement.
Toutes les banques françaises l'applique, qu'elles y aient leur siège social ou simplement une succursale. Les banques étrangères, à partir du moment où elles reçoivent des dépôts en France sont donc elles aussi concernées.
Si vous avez des doutes, vous pouvez toujours contacter votre banque pour qu'elle vous...
Contrats publics et collectivités territoriales : l ...
Eric Gintrand, avocat, directeur du département droit public du cabinet Fidal, revient sur les principaux enseignements de la jurisprudence relative aux contrats publics, en 2013.
Cet article fait partie du dossier:
Règlements, pratiques, concurrence : gérer au mieux l'achat public et ses marchés
1.1. SPLA - exception « in house » ( CE, 6 novembre 2013, Commune de Marsannay-la-Côte : req....
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Thèmes liés : assurance vie droits d'entree / assurance vie sans droit d entree / marche de l'assurance vie en france 2013 / marche de l'assurance vie 2013 / marche de l'assurance vie en france 2012
N° 847 tome I - assemblee-nationale.fr
INTRODUCTION 7
I.- LA SITUATION DÉGRADÉE DU MARCHÉ DU TRAVAIL APPELLE DES MESURES FORTES 13
A. UN MARCHÉ DU TRAVAIL ENTRE PRÉCARITÉ DE L'EMPLOI ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL 13
1. Une précarité croissante de l'emploi 13
2. Un développement des formes atypiques de travail 15
B. LES PARTENAIRES SOCIAUX DÉSORMAIS PLEINEMENT ASSOCIÉS À L'ÉLABORATION DE LA NORME SOCIALE 15
1. La...
Assurance Maladie - Risques professionnels
La manutention et les chutes, principales causes d'accidents du travail
53 % des accidents du travail causés par des manutentions manuelles
25 % chutes
(de hauteur ou de plain pied)
9 % outillage à main
Des secteurs traditionnels qui poursuivent leur baisse, de nouveaux secteurs à surveiller
Depuis 10 ans
- 29 % Bâtiments et travaux publics
+ 45 %Aides et soins à la personne
Des accidents du...
Site :
http://risquesprofessionnels2016.fr
Thèmes liés : assurance en cas d'accident de travail / assurance risque professionnel / entreprises d assurance vie / assurance accident non professionnel / fonds d'indemnisation assurance vie
Avis GMF : Assurance auto - Minute-Auto.fr
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Présentation de GMF
La Garantie Mutuelle des Fonctionnaires, plus connue sous le sigle GMF a vu le jour en France en 1934. Fondée par des fonctionnaires et surtout pour des fonctionnaires, la GMF nourrit depuis ses débuts des liens étroits avec le service public et le monde associatif. La société a dû franchir plusieurs obstacles...
Date: 2018-02-16 22:23:53
Site :
http://minute-auto.fr
Le Grand Tour Desjardins 2017 - Vélo Québec Voyages
Le Grand Tour Desjardins 2017
Québec / Amérique / Des vacances de cyclotourisme à votre rythme
Du Saint-Laurent aux Appalaches : le scénario de vos vacances!
Imaginez comme scénario d'été une semaine de vacances à vélo au Québec, dans la belle région de Chaudière-Appalaches. �?tre actif, respirer, profiter du moment présent. Un programme cool comme on les aime, et ce, dans un...
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Thèmes liés : compagnie d assurance voyage / frais d'entree des assurance vie / frais d entree des assurance vie / fonds d'indemnisation assurance vie / souscrire plusieurs contrats d'assurance vie
III Bénéficiaires (Mise à jour du: 10 mars 2016 17:03:57)
III.1.5 Classifications professionnelles
III.1.5.1 Évolution des classifications
Lors de la création du régime de retraite des cadres en 1947, les classifications des emplois résultaient des arrêtés de mise en ordre des salaires, publiés entre 1945 et 1949, à l'initiative des ministres du travail et de la Sécurité sociale : Alexandre Parodi et Ambroise Croizat.
Ces arrêtés -...
Date: 2016-04-02 15:36:16
Site :
http://reglementation.agirc-arrco.eu
N° 4235 - Projet de loi de finances rectificative pour 2016
Ministre de l'économie et des finances
et par
Secrétaire d'État chargé du budget
et des comptes publics
Constitution du 4 octobre 1958
Quatorzième législature
Enregistré à la présidence
de l'Assemblée nationale
N° 4235
Table des matières
Rapport sur l'évolution de la situation économique et budgétaire et exposé général des motifs 4
Rapport sur l'évolution de la situation...
Site :
http://www.assemblee-nationale.fr
Thèmes liés : loi de finance sur l'assurance vie / projet de loi sur l'assurance vie / article de loi sur l'assurance vie / fond d'investissement assurance vie / financement accord d assurance vie
Voiture autonome, enjeux économiques et impact sur l'assurance
Source: Juniper Research
Avancement du projet de la voiture autonome
Pour ne pas passer à côté de la voiture de demain, les divers opérateurs sur ce marché prometteur se livrent à une course contre la montre. Chacun a sa stratégie, sa feuille de route, ses propres priorités mais également des travaux plus ou moins avancés.
© Steve Jurvetson, CC BY 2.0
Parmi les constructeurs de...
Date: 2018-02-16 23:52:59
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Vacances à vélo et cyclotourisme - Vélo Québec Voyages
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Choisir la formule Vélo Québec Voyages, c'est goûter pleinement les plaisirs vélo en vacances. Toutes nos destinations vous offrent des kilomètres de bonheur dans les plus beaux coins du monde. Vous accédez ainsi aux trésors de l'Europe, de l'Amérique ou...
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Thèmes liés : compagnie d assurance voyage / souscrire plusieurs contrats d'assurance vie / frais d'entree des assurance vie / frais d entree des assurance vie / fonds d'indemnisation assurance vie
Vacances à vélo à Niagara - Voyages à vélo au Canada
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Formule Vélo Québec Voyages
Libre comme l'air et l'esprit en paix
Choisir la formule Vélo Québec Voyages, c'est goûter pleinement les plaisirs vélo en vacances. Toutes nos destinations vous offrent des kilomètres de bonheur dans les plus beaux coins du monde. Vous accédez ainsi aux trésors de l'Europe, de l'Amérique ou...
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Assemblée nationale - Budget : loi de finances ...
Principaux amendements des commissions
Liens utiles
Dossier général sur le site du ministère du Budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat (projet de loi et documents annexés)
Extrait du compte rendu du Conseil des ministres du 11/05/11
Le ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat, porte-parole du Gouvernement, a présenté un...
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Thèmes liés : article de loi sur l'assurance vie / loi de finance sur l'assurance vie / projet de loi sur l'assurance vie / fonds d'indemnisation assurance vie / deces du beneficiaire d'un contrat d'assurance vie
bordeaux-huissier.com | Étude Bonnamy-Vizoso | Huissier de ...
Protection de la Vie privée
Politique de protection de la Vie privée
Notre étude s'engage à respecter scrupuleusement la confiance que vous leur accordez et à appliquer les obligations de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à « l'informatique, aux fichiers et aux libertés » de la cnil.fr ainsi que les principes déontologiques qui en découlent quant aux informations personnelles...
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IR - Liquidation - Modalités particulières d'imposition ...
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IR - Liquidation - Modalités particulières d'imposition - Imposition des revenus exceptionnels ou différés selon le système du quotient
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L' article 12 du code général des impôts (CGI) prévoit que l'impôt sur le revenu est dû chaque année à raison des bénéfices ou revenus que le contribuable réalise ou dont il...
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Texte adopté n° 818 - Projet de loi, adopté, par l ...
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TITRE II
DE LA TRANSPARENCE DES RAPPORTS ENTRE LES REPRÉSENTANTS D'INTÉRÊTS ET LES POUVOIRS PUBLICS
Article 13
I. - Après la section 3 du chapitre Ier de la loi n° 2013-907 du 11 octobre 2013 relative à la transparence de la vie publique, est insérée une section 3 bis ainsi rédigée :
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entre les...
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Thèmes liés : article de loi sur l'assurance vie / marche de l'assurance vie 2013 / projet de loi sur l'assurance vie / code de l'assurance vie / code de l assurance vie
Réponses aux questions de Julie TROUPEL
Mademoiselle Julie TROUPEL a répondu à 444 questions.
Réparations sous garantie
Question postée par christophe le 24/02/2011 - Catégorie : Droit de la consommation
Bonjour,mon véhicule est allé 3 fois au garage pendant sa garantie.1ère réparation:change cardan.2è réparation:chgt crémaillère.Plus une campagne de rappel constructeur pour problème cardan(dernière intervention du 21...
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LUXEMBOURG PARTIE 1 - fontaneau.com
- Abattements
= Revenu imposable ajusté
Les dépenses spéciales sont déduites après totalisation des revenus des huit catégories. Vient ensuite une deuxième série d'abattements.
SECTION IV - LA THEORIE DU REVENU FISCAL
La loi du 4 décembre 1967 a repris la conception à la base de la notion de bénéfice dans le système fiscal allemand. Conformément à cette conception dite...
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Notre avis sur Boursorama banque en ligne - Test, avis, tarif
Pour commencer, qui est Boursorama Banque ?
Boursorama Banque est une filiale à 100 % du groupe Société Générale. Fimatex, créé par la Société générale en 1995, et faisant parti des pionniers de la bourse en ligne (avec un portail minitel au départ...), rachète en 2002 le groupe Finance Net, dans lequel se trouve le leader de l'information boursière en France ;...
Date: 2017-03-05 07:57:44
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ÉTUDE DE CAS – Questions d’ordre pratique et dossiers de ...
Par Me Monique Desrosiers
Le harcèlement psychologique peut mener à une plainte à la Commission des normes du travail, à un grief ou à une réclamation à la CSST lorsqu'une dépression ou autre maladie d'ordre psychologique rend une personne incapable d'exercer son emploi.
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Section IX- De la fin de la copropriété
SECTION I- DE L'ÉTABLISSEMENT DE LA COPROPRIÉTÉ DIVISE
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Auparavant, les règles relatives au partage...
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Sauf autre volonté du testateur, les legs sont réduits proportionnellement entre eux.
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Le bail à loyer ou bail à usage d'habitation est un contrat dans lequel le propriétaire et le locataire d'une habitation fixent librement la durée et les modalités d'un bail.
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En Epargne ou en Retraite, avec un contrat multisupports, vous accédez à :
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Qui doit payer les obsèques ? Aides au paiement
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N'importe qui peut organiser des obsèques, un ami, un voisin... un lien de parenté avec le défunt n'est pas obligatoire. Les obsèques représentent une somme conséquente à laquelle nous ne sommes pas forcément préparés, de quelle façon les familles peuvent-elles faire face à cette dépense ? Existe-t-il des aides au paiement des...
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Réponses aux questions de Marie DAILLOUX
Mademoiselle Marie DAILLOUX a répondu à 716 questions.
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Question postée par amande26 le 07/06/2012 - Catégorie : Droit de l'immobilier
Bonjour, Je voudrais savoir a quel date dois-je daté mon courrier de résiliation de bail tout en sachant que je dois partir pour le 1er octobre? Et a que moment l'envoyé?
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Bonjour, ...
Assurance-chômage: la CGPME veut faire cotiser les ...
Assurance-chômage: comment réduire efficacement les dépenses
Assurance-chômage: la CGPME veut faire cotiser les fonctionnaires
Imprimer
Les négociations sur l'assurance-chômage commencent ce lundi. Le gouvernement attend 800 millions d'économies par an. L'association patronale, rivale du Medef, suggère que les 5 millions de fonctionnaires paient leur écot au titre de la solidarité....
Date: 2016-06-21 16:55:44
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Acheter l'action Allianz : Cours et analyse des prix
Selon leur implantation, ces concurrents peuvent faire plus ou moins de tort à Allianz.
Les principaux partenaires d'Allianz :
Le groupe Allianz a également basé une partie de sa stratégie de conquête de marché sur des partenariats bien pensés et bien négociés. C'est le cas par exemple d'un partenariat signé avec le constructeur automobile Ford en 2014 et sur une durée de 5 ans...
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ProtectionFund
La loi du 22 avril 2016, transposant la Directive 2014/49/UE relative aux syst�?mes de garantie des dép�?ts et portant des dispositions diverses, a mis fin à la mission du Fonds de protection des dép�?ts et des instruments financiers (ci-apr�?s le « Fonds de protection ») d'instituer et de gérer le syst�?me belge de protection des dép�?ts. La protection des dép�?ts sera dorénavant exclusivement gérée par le « Fonds de garantie pour les...
Date: 2016-06-10 11:22:33
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Thèmes liés : fonds de garantie des contrats d'assurance vie / contrat d assurance vie / fonds d'indemnisation assurance vie / fonds d'assurance vie / fonds d assurance vie
Courtier immobilier pour vendre votre propriété à Montréal ...
Trouver un courtier immobilier pour vendre une maison plus facilement
Vous voulez plus que vendre votre maison. Vous désirez vous démarquer, obtenir un meilleur prix, trouver beaucoup d'acheteurs, vous sentir épaulé et faire des visites convaincantes. Un courtier immobilier vous aide à faire tout ça. Vous pourrez prendre une longueur d'avance face aux autres vendeurs et, sortir...
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Thèmes liés : courtier assurance immobilier / formation courtier d'assurance / formation courtier d assurance / courtier d'assurance vie quebec / changer de courtier d'assurance vie
Franklin Templeton Investments France
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http://www.franklintempleton.fr
Thèmes liés : fond d'investissement assurance vie / courtier d assurance entreprise / conditions de versement d'une assurance vie / compagnie d assurance professionnelle / compagnie generale d assurance
Déontologie - Le site Internet du Collège Médical
CODE DE DEONTOLOGIE MEDICALE (version acrobat)
Arrêté ministériel du 1er mars 2013 approuvant le Code de déontologie des professions de médecin et de médecin-dentiste édicté par le Collège médical..
Le Ministre de la Santé,
Vu l'article 11 (6) alinéas 2 et 3 de la Constitution;
Vu l'article 18 (2) de la loi modifiée du 29 avril 1983 concernant l'exercice des...
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Brochure 2018 - Vélo Québec Voyages
Tous les prix indiqués dans la brochure voyages sont valides pour une personne et sont en dollars canadiens. Les prix incluent les taxes et la contribution de 1 $, par tranche de 1000 $ de services achetés, au Fonds d'indemnisation des clients des agents de voyages. Les prix sont valides pendant 60 jours à compter de la date de la publication de la brochure, mais pourraient être modifiés...
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Thèmes liés : compagnie d assurance voyage / souscrire plusieurs contrats d'assurance vie / frais d'entree des assurance vie / frais d entree des assurance vie / plusieurs contrats d assurance vie
Vacances à vélo au Maroc - Circuits de vélo au Maroc ...
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Décidez des 3 D : Date, Destination, Durée
Vous voulez voyager avec votre propre groupe : famille, amis ou collègues? Vous souhaitez réaliser un projet? Découvrir une destination? Relever un défi sportif? Collecter des fonds pour une cause qui vous tient à coeur?
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Glossaire juridique, dictionnaire juridique droit ...
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Glossaire
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DROIT DE LA CONSTRUCTION
Assurance décennale (art. L 241-1 et suivants du Code des Assurances) : C'est l'assurance souscrite par les constructeurs (au sens...
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Rupture conventionnelle et assurance chômage - WebAvocat
Par Stéphane Boudin le dimanche 30 novembre 2008, 23:53 - Droit du travail - Lien permanent
La rupture conventionnelle a été prévue par la loi n° 2008-596 du 25 juin 2008 portant modernisation du marché du travail, complétée par un décret d'application n° 2008-715 du 18 juillet 2008. La loi prévoyait expressément que cette rupture ouvrait droit aux allocations de...
Date: 2016-12-07 02:23:36
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