Articles sélectionnés pour le thème : assurance en cas d incendie
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assurance perte d’exploitation - expert-assurances.com
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Cette garantie a pour objet de rendre l'entreprise assurée solvable à l'égard de ses fournisseurs, de son personnel, de son réseau commercial, de ses actionnaires, de l'�?tat et des Banquiers.
Quel que soit la qualité du contrat, qu'elle que soit la célérité des régleurs de sinistre, il s'écoule toujours du temps entre le jour du sinistre et le jour du paiement de...
Date: 2006-02-07 16:16:27
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Assurance auto Marseille moins chere sur comparateur ...
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Assurance auto : les couvertures et les tarifs que vous ...
Assurance auto : les couvertures et les tarifs que vous pouvez avoir
Responsabilité civile, défense et recours, vol... Le point sur toutes les garanties.
Le détail des coefficients appliqués par les compagnies d'assurance pour calculer vous-même votre prime.
Comparatif : des écarts significatifs entre les primes exigées par les assureurs pour couvrir un véhicule de 200 000 DH en tous...
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ASSURANCE DES VÉHICULES LOUÉS SANS CHAUFFEUR
C.P. 249h ASSURANCE DES VÉHICULES LOUÉS SANS CHAUFFEUR CLAUSE PARTICULIÈRE N 249 (Annexe aux Conditions Générales n 201 e) Cette Clause Particulière a pour but de définir les modalités d application du Contrat d Assurance Multirisque Automobile. Les garanties sont régies : par cette Clause Particulière, par les Conditions Particulières, par les Conditions Générales 201 e, dans la...
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Assurance Auto - Crédit agricole Centre-est - Accueil
Pour vous !
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A partir de nos deux niveaux de couverture, vous construisez un contrat à votre image : modulez vos garanties en fonction de votre véhicule, de vos besoins, mais aussi de votre budget !
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Avec l'Assurance Auto du Crédit Agricole, si vous pratiquez le covoiturage, vos passagers...
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Assurances.lu | Assurance Habitation
Assurances vie pour un emprunt : Le solde restant dû
Vous avez réalisé un emprunt, cette assurance protège votre famille en remboursant celui-ci. Cette assurance est déductible : lire
L'Assurance Solde restant dû vise à rembourser le solde d'un capital, généralement à un organisme prêteur ; banque, institution de crédits. Ce capital diminue avec la durée et en fonction du taux...
Date: 2018-01-15 19:06:47
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Michel Galloyer
LOCATION DE VOITURES DE PRESTIGE
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RÊVER LE TEMPS D'UNE JOURNÉE OU D'UN WEEK-END !
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Grandes lignes du nouveau code des assurances de la RDC ...
Dans sa trajectoire d'assainissement du climat des affaires et de sécurisation des investissements privés, la République Démocratique du Congo, (« RDC »), vient de clôturer le processus de la réforme de son secteur des assurances, une des activités essentielles du développement économicosocial du pays. Cette réforme est consacrée par la Loi n° 15/005 du 17 mars 2015 portant Code des...
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Assurance multirisque professions libérales - Mon activité ...
dommages électriques
bris de matériels électriques ou électroniques
Et ce, non seulement au titre des dommages mais aussi au titre des dépenses consécutives au sinistre : honoraires d'expert, frais de déblais, reconstitution des archives informatiques...
Lorsque l'évènement endommage :
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Date: 2018-01-16 01:58:02
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L'assurance propriétaire non occupant et Loi ALUR | JLM ...
La Loi ALUR vient de mettre un doute dans la tête des propriétaires entre ce qui est obligatoire et ce qui ne l'est pas. Bien que l'assurance propriétaire non occupant ne soit pas obligatoire, nous la conseillons très fortement. Le hic, est que la souscription d'un contrat répondant à la Loi ALUR seule, est incomplet ... explications...
il est dorénavant obligatoire, mais...
Date: 2017-09-27 22:19:09
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TVA - Base d'imposition - Règles applicables à l'ensemble ...
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2014-01-15T11:06:10.000+01:00
TVA - Base d'imposition - Règles applicables à l'ensemble des opérations imposables - Éléments divers exclus de la base d'imposition
1
La présente section expose les éléments divers exclus de la base d'imposition à la TVA.
I. Escomptes de caisse, remises, rabais, ristournes et autres réductions consentis directement au...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Dans quels cas votre assurance responsabilité civile peut ...
68 commentaires
stéphanie écrit, le 13 Déc 2015 à 11 h 49 min :
bonjour j'ai une assurance habitation propriétaire non occupant avec responsabilité civil pacifica du credit agricole , étant enfant sous la charge de mes parents j'ai eu un accident qui fut couvert par l assureur de la parti adverse mais voilà mais etait c 'est aggravé je voulais savoir si une aide pour les frais...
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Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile vie privee / contrat d'assurance habitation pacifica / responsabilite civile assurance habitation pacifica / contrat d'assurance d'habitation
Crédit Agricole Ille-et-Vilaine - Assurance auto - Tous ...
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assurance-auto-la-moins-chere.be - Payer moins pour votre ...
Conseils & astuces pour trouver l'assurance auto la moins chère en Belgique !
Assurance auto la moins chère en ligne.
Vous êtes-vous déjà assuré en ligne ?
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Acheter en ligne ?
Le futur semble être de faire de plus en plus de transactions par l'intermédiaire de notre petit clavier à touches ou écran tactile...
Je n'ai personnellement pas...
Site :
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Contrat de bail de résidence principale - Wallonie
EST CONVENU CE QUI SUIT :
1. OBJET DU CONTRAT
Le Bailleur donne en location au Preneur le bien décrit comme suit (ci-après dénommé le « bien »):
[maison ou appartement]............................................., [meublée ou non-meublée]............................................., d'une surface d'environ .............................. mètres carrés, et ...
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Crédit Agricole Finistère - Assurance auto - Tous nos ...
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Crédit Agricole Des Savoie - Assurance auto - Tous nos ...
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Assurance Auto - ca-reunion.fr
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Crédit Agricole Réunion - Assurance auto - Tous nos ...
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Voiture autonome : vers une fin de l’assurance auto ? - Le ...
volvo, publié le 2 juin 2016
L'arrivée des voitures autonomes va permettre de réduire de 80% le nombre d'accidents de la circulation d'ici 2030. Une excellente nouvelle pour les automobilistes mais un véritable casse-tête pour les assureurs.
L'erreur humaine est la cause de près de 90% des sinistres automobiles. En délégant la conduite aux voitures autonomes, le nombre d'accident...
Site :
http://voiture-autonome.lefigaro.fr
Thèmes liés : assurance auto en cas d'accident / assurance auto en cas d accident / prime d assurance auto / assurance en cas d incendie / changer d assurance auto
Détection incendie à Berné - protection-contre-incendie.fr
La loi impose aux industriels d'équiper leurs locaux de travail d'un système de sécurité incendie afin de protéger les personnes y travaillant. Le ssi doit être avant tout doté d'un équipement de prévention et d'extinction. La loi prévoit également que chaque local à Berné doit disposer de dispositifs adéquats pour limiter la propagation de la flamme et aussi pour favoriser l'accès...
Site :
http://www.protection-contre-incendie.fr
Thèmes liés : assurance en cas d incendie / assurance d incendie / assurance contre l incendie / assurance incendie berne / assurance incendie risque industriel
Assurance Restaurant en ligne avec CM-Entreprise
Capital
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L'assurance restaurant fait partie de notre ligne de produit d'assurance multirisque professionnelle , nous développons celle-ci avec plusieurs partenaires en fonction de vos attentes et de votre type de restaurant. Nos conseillers sont aussi disponibles directement en ligne au 05 56 80 80 45 et cela de 9h30 à 18h du Lundi au Vendredi !
L'assurance multirisque professionnelle...
Site :
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Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / contrat d assurance en ligne / compagnie d assurance professionnelle / garantie compagnie d assurance / assurance en cas d incendie
Crédit Agricole Normandie - Assurance auto - Tous nos ...
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Crédit Agricole du Morbihan - Assurance auto - Tous nos ...
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Site :
https://www.ca-morbihan.fr
Bail Commercial - Formulaire à Remplir Word & PDF
IL A ÉTÉ CONVENU ET ARRÊTÉ CE QUI SUIT
ARTICLE 1 - SITUATION DES PARTIES
Le preneur et le bailleur certifient qu'ils ne font en aucun cas l'objet d'une mesure ou procédure judiciaire, liquidation judiciaire, redressement judiciaire, et disposent pleinement de leur capacité.
Les deux parties certifient également n'avoir jamais été en état de faillite personnelle.
ARTICLE 2 - OBJET
Par le...
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https://www.wonder.legal
Thèmes liés : assurance mutuelle contre l'incendie / assurance en cas d incendie / assurance contre l incendie / assurance d incendie / garantie compagnie d assurance
Crédit Agricole du Nord Est - Assurance auto - Tous nos ...
Avec l'Assurance Auto du Crédit Agricole, si vous pratiquez le covoiturage, vos passagers covoiturés sont couverts en cas de sinistre. Et si un de vos passagers prend le volant pour vous remplacer temporairement, la protection du conducteur couvrira le conducteur occasionnel sans formalités supplémentaires, et aucune franchise additionnelle ne sera appliquée en cas de sinistre...
Site :
https://www.ca-nord-est.fr
Crédit Agricole Touraine Poitou - Assurance auto - Tous ...
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Avis – La Matmut : complexe mais une offre très complète
Les offres de contrats d'assurance auto de la Matmut sont complexes. Comme les branches d'un arbre, elles sont déclinées en plusieurs voies. Pour essayer d'y voir clair, commençons par la base. Trois options générales, tiers, urbaine collision et tous risques. Ces formes de contrats sont ensuite divisées en gamme « essentielle » ou « référence ». Par ailleurs, les contrats au...
Site :
http://www.assuranceautoenligne.org
Thèmes liés : assurance auto assistance panne 0 km / assurance auto assistance 0 km / assurance auto en cas d'accident / assurance auto en cas d accident / contrat d assurance responsabilite civile
Suspension de la prescription biennale par suite d’un ...
Suspension de la prescription biennale par suite d'un référé expertise
.../...
Plus précisément, la Cour de cassation se positionne sur l'application de l'article 2239 du Code civil à la prescription biennale d'une action dérivant du contrat d'assurance.
La réforme de la prescription en matière civile issue de la loi du 17 juin 2008 a en effet introduit l'article 2239 qui précise que «...
Site :
http://www.avocats-papin.fr
Thèmes liés : code civil assurance biennale / code civil assurance / assurance en cas d incendie / assurance contre l incendie / assurance d incendie
Locations de véhicules automobiles - Commission des ...
La Commission des clauses abusives,
Vu les articles L. 132-1 à L. 132-5 du code de la consommation ;
Vu les dispositions du code civil, et notamment l'article 1709 selon lequel le louage est » le contrat par lequel l'une des parties s'oblige à faire jouir l'autre d'une chose pendant un certain temps et moyennant un certain prix que celle-ci s'oblige à lui payer » ;
Vu le décret n°...
Site :
http://www.clauses-abusives.fr
Thèmes liés : contrat d assurance automobile resiliation / contrat d assurance vehicule / contrat d assurance responsabilite civile / contrat d'assurance automobile / contrat d assurance automobile
Soins de santé pour les immigrants et les réfugiés sans ...
Can Fam Physician. 2012 juillet; 58(7): e362-e364.
French.
Soins de santé pour les immigrants et les réfugiés sans assurance médicale au Canada
À qui le problème revient-il?
Paul Caulford , MSc MD CCFP FCFP
Médecin en chef et président de l'Équipe de santé familiale universitaire de Scarborough à Toronto, en Ontario; directeur médical de la Volunteer Clinic for Medically Uninsured...
Site :
http://europepmc.org
Thèmes liés : comment demander le versement d'une assurance vie / comment obtenir le versement d'une assurance vie / demande de versement d'une assurance vie / assurance en cas d incendie / assurance vie droits d'entree
Assurance décennale auto-entrepreneur obligatoire
Conseils
RC décennale auto-entrepreneur obligatoire
D'après la loi Spinetta datant du 4 janvier 1978, tous les auto-entrepreneurs exerçant une activité dans le secteur du BTP sont soumis à l'obligation d'assurance décennale. Un dispositif qui concerne tous les professionnels de la construction. Quel que soit le régime d'une entreprise, micro-entreprise, EURL ou encore SARL, la...
Crédit Agricole de Guadeloupe - Assurance auto - Tous nos ...
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Site :
https://www.ca-guadeloupe.fr
Thèmes liés : devis d'assurance auto credit agricole / devis assurance auto credit agricole / simulation devis assurance auto credit agricole / assistance assurance auto credit agricole / assurance auto du credit agricole
Assurance Commerçant ambulant et Forain : Fédération ...
Assurance Commerçant ambulant et Forain
Le contrat de l'assurance responsabilité civile professionnelle
dit assurance des marchés de France
Direction des Partenariats Politiques
CONTRAT 9 303 514 - P002
NOTICE D'INFORMATION
Mutuelle Assurance des Commerçants et Industriels de France
et des Cadres et Salariés de l'Industrie et du Commerce
Société d'Assurance Mutuelle à cotisations...
Site :
http://www.marchesdefrance.fr
Thèmes liés : assurance mutuelle contre l'incendie / assurance contre l incendie / contrat d assurance responsabilite civile / contrat d assurance vehicule / vehicule soumis a obligation d'assurance
Les syndics et la protection contre l'incendie
Pôle Immobilier, Construction et Droit Public
QUELLES SONT LES OBLIGATIONS DU SYNDIC EN MATI�?RE DE R�?GLEMENTATION INCENDIE ?
La réglementation en matière de protection contre l'incendie est très vaste est très technique. Les constructeurs en connaissent habituellement les exigences. Mais qu'en est-il du syndic ? Est-il garant du respect de toute la réglementation en cette matière ou...
Site :
http://www.dmt-avocats.fr
Thèmes liés : article de loi sur l'assurance vie / assurance contre l'incendie technique et aspects pratiques / assurance contre l incendie / assurance en cas d incendie / contrat d'assurance d'habitation
Assurance habitation d'une colocation | service-public.fr
Tweeter - Nouvelle fenêtre
Vous devez obligatoirement assurer le logement que vous louez en colocation, au minimum contre les risques locatifs (incendie, explosion, dégâts des eaux). Vous devrez également fournir une attestation d'assurance au propriétaire chaque année. Dans le cas contraire, le contrat de location pourrait être résilié.
Tout replier
Qui doit assurer le logement ?
Au...
Site :
https://www.service-public.fr
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Assurances | Fédération Française de Judo
Fédération Française de Judo
Judo, Jujitsu, Kendo et disciplines associées
Formulaire de déclaration accident : Télécharger
Modification des garanties d'assurance Dommages aux véhicules des transporteurs bénévoles et dirigeants
(contrat n°116.434.642 souscrit par la FFJDA, par l'intermédiaire de MDS CONSEIL auprès de Covéa Fleet)
Rappel :
Objet de la garantie :
Il s'agit d'une garantie dommage tous accidents sans franchise en cas de défaillance ou d'absence du contrat...
Site :
http://www.ffjudo.com
Thèmes liés : contrat d assurance vehicule / contrat d assurance responsabilite civile / contrat d'assurance automobile / contrat d assurance automobile / vehicule d assurance
Règlements et permis - Ville de Blainville
Règlements et permis
Cette section fournit de l'information réglementaire sur divers sujets.
Pour obtenir de l'information supplémentaire sur les règlements d'urbanisme, les permis et les certificats, communiquez avec le Service de l'urbanisme et de l'aménagement durable du territoire .
Pour l'obtention d'un permis pour l'arrosage d'une nouvelle pelouse, l'arrosage pour un traitement aux...
Site :
http://blainville.ca
Pompier en France — Wikipédia
(janvier 2013)
.
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Pompier en France
modifier - modifier...
Date: 2018-01-15 21:20:57
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : assurance en cas d incendie / assurance vehicule d'entreprise / assurance vehicule d entreprise / vehicule soumis a obligation d'assurance / vehicule obligation d'assurance
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Aréas assurances - offres particuliers biens auto
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Assurances - Échange de maisons
Une assurance pour l'échange de maison
L'échange de maison est un principe basé sur la confiance, mais, comme pour toute location de vacances, il existe quelques risques qu'il vaut mieux éviter ou minimiser au maximum avant de signer un contrat d'échange.
Qu'adviendrait il si vous deviez annuler votre séjour car votre tiers échangeant tombe malade ? Imaginez si une inondation survenait...
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Assistance en cas de panne de moto - axa.be
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Formules d'assurance voiture à la Caisse d’Épargne ...
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Assurance auto à la Caisse d'Épargne
Parce que le fait de posséder une voiture oblige les conducteurs à contracter une assurance, la Caisse d'Épargne, faisant partie du même groupe que la Banque Populaire , propose ses services en matière d'assurance voiture. choix de l'assureur est une étape importante qui ne doit pas être négligée. De nombreux facteurs entrent en ligne de compte...