Articles sélectionnés pour le thème : assurance vie et deces difference
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Retraite PERP - Assurance retraite - AXA
Un contrat d'assurance vie spécifique pour compléter sa retraite
Une sortie possible en capital dans la limite de 20% à la retraite
Profitez d'avantages fiscaux aujourd'hui et de revenus à vie demain(1)
Info fiscalité 2017 : la mise en place du prélèvement à la source de l'impôt sur le revenu peut impacter vos économies d'impôts(1)
Comment bénéficier d'un revenu régulier à la...
Date: 2017-03-03 22:56:22
Site :
https://www.axa.fr
Thèmes liés : contrat d assurance vie en unite de compte / revenus de contrat d'assurance vie / assurance vie epargne retraite 2 / rachat contrat d'assurance vie non resident / contrat d assurance non vie
D 3 25 - Loi sur les droits de succession(LDS) - ge.ch
Le GRAND CONSEIL de la République et canton de Genève
décrète ce qui suit :
Titre I Objet des droits
Art. 1 Définition
1 Les droits de succession sont un impôt perçu par l'administration de l'enregistrement, des droits de succession et du timbre, ci-après dénommée : administration de l'enregistrement et du timbre.
2 Cet impôt frappe :
a) toute transmission de biens résultant...
Date: 2013-02-15 08:03:01
Site :
ge.ch
Assurances-compte | BNP Paribas Fortis
Appeler le 02 433 41 32 Trouver une agence Prendre rendez-vous
Assurance Compte
Liée à votre compte à vue ou votre compte d'épargne, cette assurance intervient en cas de décès par accident du preneur. Le bénéficiaire que ce dernier aura désigné percevra alors une indemnité équivalente au solde de votre compte à vue et/ou compte d'épargne.
Les montants indemnisés sont de minimum...
Site :
https://www.bnpparibasfortis.be
Thèmes liés : compte assurance vie societe generale / compte assurance vie bnp / compte assurance vie / produit d assurance vie / rendement de l assurance vie
Comment résilier son contrat d'assurance hors date d ...
100 commentaires 9 notes - Réagissez à votre tour
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PASCAL Victoire - Le 27 juin 2014 à 09h58
Bonjour,
Je ne suis pas d'accord avec le 1er point du Mais encore...
En effet aucune loi ne permet à un salarié de résilier son contrat individuel avant l'échéance si son employeur lui impose une mutuelle obligatoire. L'assureur du contrat individuel peut à...
Site :
jechange.fr
Devenir agent ou courtier d’assurance, une affaire ...
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Devenir agent ou courtier d'assurance, une affaire rentable
L'activité n'est pas réservée aux spécialistes de l'assurance, une licence et une formation suffisent pour obtenir l'agrément. On peut démarrer avec une mise initiale de 300 000 DH seulement dans un local en location. Les commissions représentent en moyenne 10% du montant des primes...
Site :
http://lavieeco.com
AIG VIE France - Assurance de prêt - Credit Assurance
Pourquoi assurer votre prêt ?
Une assurance de prêt vous protègent votre organisme prêteur et vous, contre le risque de non paiement des mensualités. En effet, il se peut, pour différentes raisons, que vous vous...
Site :
credit-assurance.com
Thèmes liés : assurance vie pret immobilier obligatoire / remboursement assurance vie sur pret immobilier / assurance vie sur pret immobilier / assurance pret vie invalidite / pret assurance vie
Garantie, Faillite | Argent - Le Particulier
Crise financière : quelles garanties pour vos placements ?
14/10/2008
Au vu de l'ensemble de ces engagements, le risque de faillite d'une banque ou d'une société d'assurance vie française paraît a priori très faible. [...] Mais globalement, le Fonds de garantie ne dispose manifestement pas des ressources suffisantes pour affronter la faillite de plusieurs grands établissements. [...]...
Les impôts au luxembourg - GUIDE DES IMPÔTS
Les impôts au luxembourg
1. LA DE CLARATION FISCALE LUXEMBOURGEOISE
Avant toute chose, chaque contribuable doit déterminer s'il est obligé ou non, de remplir une déclaration fiscale annuelle au Luxembourg.
Si ce n'est pas le cas, il peut tout de même être intéressant d'en remplir une, pour récupérer une partie des impôts retenus à la source ou encore pour bénéficier d'un crédit...
Site :
http://www.guidedesimpots.lu
Thèmes liés : frais d'entree assurance vie caisse epargne / frais d'entree assurance vie credit mutuel / frais d'entree des assurance vie / prix assurance maison caisse d'epargne / frais d entree des assurance vie
Financer votre acquisition en démembrement de propriété ...
Financer votre acquisition en démembrement de propriété
dim, 11/06/2011 - 22:27 |
emprunt
bancaire pour en financer une partie ou la totalité. Il existe plusieurs types de prêts qui répondent à des problématiques différentes (in fine, amortissable...). De plus, vous devez savoir que certaines spécificités s'appliqueront. Enfin, vous trouverez dans la partie SIMULATION des...
Date: 2018-01-15 22:40:44
Site :
http://www.nuepropriete.fr
Thèmes liés : avance sur contrat d'assurance vie / avance sur contrat d assurance vie / plusieurs contrats d assurance vie / contrat d assurance vie / taux d interet assurance vie
Assurance groupe: définition - Les Assurances Professionnelles
Assurances de Personnes > Assurance groupe: définition
Assurance groupe: définition
Plus de 60% des salariés du secteur privé bénéficient de l'assurance groupe (ou assurance collective) en Belgique. Contractée par l'employeur, ses termes et ses couvertures sont variables d'une entreprise à une autre. A la différence des chèques repas, des ordinateurs portables ou des voitures de...
Site :
assurance-professionnelle.be
Thèmes liés : avantage de l assurance vie / nouvelle loi sur l'assurance vie / loi sur l'assurance vie / loi sur l assurance vie / taux de l assurance vie
Droit de la famille : le concubinage par L. Gauvenet ...
La liquidation du patrimoine des concubins dans le cadre de leur relation de travail
- Dans quel cadre l'un des concubins peut-il se prévaloir de l'existence d'une société entre concubins ?
- J'ai participé à l'exploitation du commerce ou de l'entreprise de mon concubin d'avec lequel je me sépare. Ai-je droit à...
Date: 2013-08-30 21:58:10
Site :
http://danc.free.fr
ASSURANCE CHEVAL - L'Assurance cheval en toute tranquilité ...
EQUITANET répond à vos attentes :
Assurance de votre cheval en mortalité-vol
Assurance de votre cheval en responsabilité civile
Assurance de votre cheval contre les frais vétérinaires
Assurance de votre van/remorque
Assurance de votre centre équestre
Assurance contre les dommages que causera le cheval monté
Assurance de tous les cavaliers qui monteront sur le cheval
Assurance d'un...
Site :
http://www.cheval-assurance.com
Home | Médecins du Monde
L'assurance-vie vous permet d'épargner à votre rythme ou de faire fructifier un capital, tout en bénéficiant d'un cadre fiscal attractif. Elle peut aussi être un moyen très efficace de soutenir les actions de Médecins du Monde. Comment ? En désignant notre association comme bénéficiaire de votre contrat. Vous avez alors trois possibilités : faire bénéficier Médecins du Monde de votre assurance-vie de votre vivant, l'utiliser à votre convenance, désigner notre association comme...
Date: 2018-01-15 21:43:13
Site :
http://assurance-vie.medecinsdumonde.org
Thèmes liés : association beneficiaire d'un contrat d'assurance vie / clause beneficiaire d'un contrat d'assurance vie / deces du beneficiaire d'un contrat d'assurance vie / beneficiaire contrat d assurance vie / beneficiaire d un contrat d assurance vie
Le Réseau juridique du Québec : Mini guide sur l'assurance ...
Introduction
Il existe diverses types d'assurances. Celles qui nous concernent davantage, en tant qu'individu, sont l'assurance de personnes et l'assurance de dommages. L'assurance de personnes porte sur la vie, l'intégrité physique ou la santé. Votre police d'assurance vie et votre police d'assurance...
Date: 2018-01-18 18:21:07
Site :
avocat.qc.ca
Gaipare Select F - Gaipare
GAIPARE Select F est un contrat ouvert dans le seul cadre de la mesure « FOURGOUS » pour les adhérents Livret GAIPARE, qui permettait, sous certaines conditions, « de transformer » un contrat monosupport en euros en un contrat multisupports sans que cela n'entraîne les conséquences fiscales d'un dénouement.
Ce contrat est fermé à la commercialisation depuis le 1er janvier...
Site :
http://www.gaipare.com
Obtenir un prêt à 60 ans | Le Revenu
Conseils en Bourse et Placements > Obtenir un prêt à 60 ans
Obtenir un prêt à 60 ans
Par Aline Fauvarque
Publié le 09/12/2013 à 14:53 - Mis à jour le 09/12/2013 à 18:24
Les seniors s'endettent de plus en plus. Nos conseils pour obtenir le taux le plus bas et l'assurance emprunteur la moins chère.
Non seulement les seniors s'affirment de plus en plus en...
Site :
http://www.lerevenu.com
Thèmes liés : taux d interet assurance vie / meilleur taux d assurance vie / souscrire un contrat d'assurance vie en ligne / courtier d'assurance vie et invalidite / taux d assurance vie
Peugeot 2008 Nouveau Neuf à partir de 16 010 - Auto-ies
Peugeot 2008 Nouveau neuf avec Auto-IES.com
Le Peugeot 2008 a évolué en 2016 avec un design plus moderne, des équipements à la pointe de la technologie, et de nouveaux moteurs essence dont un trois cylindres turbo PureTech de 130 ch. Il abandonne donc sa ligne de break surélevé pour un look plus SUV . Dans sa catégorie, son principal concurrent sur le marché Français est le Renault...
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L'Audi Q5 est un nouveau modèle à part entière. Audi a conservé l'esprit de l'ancienne version avec une ligne séduisante qui ne perturbe pas les passionnés de la marque. Il ressemble beaucoup à un petit Q7 par le dessin de ses phares ainsi que la calandre single frame....
Site :
auto-ies.com
Assurances - aes-asbl.be
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Assurances
Vous trouverez ci-dessous un panel d'assurance qui peuvent vous être utiles lors de la gestion quotidienne de votre établissement sportif. Un dossier réalisé avec notre partenaire Ethias.
Accidents du travail
(Loi du 10/04/1971 sur les accidents du travail M.B. 24/04/1971)
L'employeur est tenu de souscrire une assurance contre les accidents du...
Site :
https://www.aes-asbl.be
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Crédit agricole Centre-est - Crédit Agricole Centre-est ...
(1) Dans les limites et conditions prévues aux contrats d'assistance et d'assurance souscrits par l'intermédiaire de Crédit Agricole Assurance Paiement, courtier d'assurance inscrit à l'ORIAS sous le numéro 10 058 272 (www.orias.fr), pour le compte du porteur de la carte, auprès de :
- pour l'assistance : Mutuaide Assistance (sise 8/14, avenue des Frères-Lumière 94366...
Site :
https://www.ca-centrest.fr
CODE DE LA SECURITE SOCIALE - toefrank.net
CODE DE LA SECURITE SOCIALE
(Loi n° 13-72 AN du 28 décembre 1972)
Chapitre I : Dispositions générales et champ d'application
Il est institué un régime de Sécurité Sociale qui comprend:
Une branche des pensions chargée du service des prestations de vieillesse, d'invalidité et de décès ;
Une branche des risques professionnels chargée du service des prestations en cas...
Date: 2006-09-29 23:36:06
Site :
http://www.toefrank.net
Crédit Sans Justificatif À Fournir, Demande De Crédit Sans ...
� Que des avantages : cotisation gratuite à vie et pas de frais pour les retraits d'argent en France ou à l'étranger. En plus aussi pas de frais inhérents à la carte ZERO : remplacement, opposition, etc... Et surtout pas nécessaire de changer de banque ni d'ouvrir un compte en banque supplémentaire. »
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Site :
https://www.taux.com
Thèmes liés : frais d'entree assurance vie credit mutuel / devis d'assurance moto credit mutuel / assurance pret maison credit mutuel / taux d interet assurance vie / rachat d'un contrat d'assurance vie avant 8 ans
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Site :
auto-ies.com
ALPTIS Mutuelle - devis Mutuelle ALPTIS Senior pas cher
Mutuelle ALPTIS pas cher assure : Un tarif intéressant, Tiers-payant national, Assistance permanente complet 24H /24
Un des plus anciennes compagnies associatives françaises à but non lucratif en Complémentaire et assurance santé, le Groupe ALPTIS a commencé en 1976, basé à Lyon France, représente plus de 300 collaborateurs sur le territoire, régie par le code de la mutualité...
Date: 2015-11-04 21:27:17
Site :
http://www.services-prox.com
Thèmes liés : assurance en cas d'accident de travail / assurance mutuelle sante devis / assurance sante pas cher / devis assurance pas cher / assurance pas cher
Assurance de prêt MGEN - assurance-pret-pas-cher.com
Guide
Assurance de prêt MGEN
Souscrire à une assurance de prêt est une condition nécessaire et indispensable à l'obtention d'un emprunt. Exigée par les banques dans 99% des cas, elle vise à prémunir l'établissement bancaire des risques de décès, de Perte Totale et Irréversible d'Autonomie (PTIA) ou d'Incapacité Totale de Travail (ITT). L'assurance de prêt MGEN constitue également...
Site :
assurance-pret-pas-cher.com
Documents Décès | La référence des documents administratifs
Après la perte d'un être cher,
facilitez-vous la vie avec notre pack de lettres administratives prêtes à l'emploi...
Nouveauté : Documents Décès Edition 2017 !
11,90 EUR
41 DOCUMENTS PR�?-REMPLIS
Disponibles aux formats Word et PDF et classés par destinataire et degré d'urgence (24h, 7 jours, 30 jours et 6 mois).
CERTIFI�?S PAR UN AVOCAT
Les documents sont juridiquement approuvés...
Site :
http://www.documents-deces.com
Thèmes liés : resiliation contrat d'assurance habitation / contrat d assurance voiture / contrat d'assurance habitation pas cher / contrat d'assurance d'habitation / contrat d assurance d habitation
En cas de décès au cours de la procédure de divorce, votre ...
En cas de décès au cours de la procédure de divorce, votre conjoint va-t-il hériter ?
par Maître Emmanuel Savatier
Entre le moment où la décision de divorcer est prise et le moment où le divorce sera définitivement prononcé peuvent s'écouler plusieurs années notamment si l'un des époux utilise les différentes voies de recours possibles (appel et pourvoi en cassation).
Les...
Site :
https://www.elledivorce.com
Remboursement assurance pret immobilier | Meilleurtaux
Remboursement assurance de prêt immobilier
SOMMAIRE
Où en est le remboursement de l'assurance emprunteur ?
Rappel de ce qu'est une assurance emprunteur et son contexte
Même si la loi ne l'impose pas, les établissements de crédit exigent systématiquement la souscription d'un contrat d' assurance emprunteur à tout demandeur d'un crédit immobilier. Cette protection conditionne le déblocage...
Site :
meilleurtaux.com
Thèmes liés : remboursement assurance vie sur pret immobilier / remboursement assurance vie credit immobilier / deces du beneficiaire d'un contrat d'assurance vie / contrat d assurance vie individuel / simulation rachat contrat d'assurance vie
FAQ :: Assurance Maroc
9/ Quels conseils ou méthodes donner aux créateurs d'entreprise à ce niveau ?
1/L'assurance automobile est-elle obligatoire ?
L'assurance automobile est une assurance obligatoire pour la «responsabilité civile». Cette garantie couvre les dommages causés au tiers par le conducteur du véhicule impliqué dans un accident de la circulation. Les garanties dommages (bris de glace, vol,...
Site :
http://www.wafaassurance.ma
Thèmes liés : societe de l assurance automobile / contrat d assurance responsabilite civile / assurance professionnel de l automobile / l assurance automobile / contrat d'assurance automobile au maroc
FAQ :: Assurance Maroc
9/ Quels conseils ou méthodes donner aux créateurs d'entreprise à ce niveau ?
1/L'assurance automobile est-elle obligatoire ?
L'assurance automobile est une assurance obligatoire pour la «responsabilité civile». Cette garantie couvre les dommages causés au tiers par le conducteur du véhicule impliqué dans un accident de la circulation. Les garanties dommages (bris de glace, vol,...
Site :
http://www.wafaassurance.ma
La prescription biennale en matière d’assurance - Ocean ...
La prescription biennale en matière d'assurance
La prescription extinctive est un « mode d'extinction d'un droit résultant de l'inaction par son titulaire pendant un certain laps de temps » (article 2219 du code civil).
En droit commun, le délai de prescription est de cinq ans (article 2224 du Code civil).
Cependant, en droit des assurances, le délai de prescription est de seulement 2...
Site :
ocean-avocats.com
Thèmes liés : article de loi sur l'assurance vie / code de l'assurance vie / code de l assurance vie / texte de loi sur l'assurance vie / acceptation du beneficiaire d'un contrat d'assurance vie
Dans quels cas votre assurance responsabilité civile peut ...
68 commentaires
stéphanie écrit, le 13 Déc 2015 à 11 h 49 min :
bonjour j'ai une assurance habitation propriétaire non occupant avec responsabilité civil pacifica du credit agricole , étant enfant sous la charge de mes parents j'ai eu un accident qui fut couvert par l assureur de la parti adverse mais voilà mais etait c 'est aggravé je voulais savoir si une aide pour les frais...
Site :
http://leblog.ca-cb.fr
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile vie privee / contrat d'assurance habitation pacifica / responsabilite civile assurance habitation pacifica / contrat d'assurance d'habitation
DIGITAL VIE, contrat assurance vie en ligne, frais de ...
Versement libre complémentaire à partir de 100EUR
Gestion pilotée Lazard Frères Gestion à partir de 5 000EUR
une information et un conseil de haut niveau
Dès la souscription et durant toute la vie de votre contrat, nos Conseillers Gestionnaire de Patrimoine sont à votre disposition par téléphone, e-mail et sur rendez-vous.
Deux fonds en euros performants
2,30%(1) en 2016, sur le Fonds en Euros SURAVENIR RENDEMENT
3,10%(1) en 2016, sur le Fonds en Euros...
Site :
altaprofits.com
Thèmes liés : frais gestion contrat assurance vie / contrat assurance vie gestion libre / contrat d'assurance vie fonds en euros / fonds euros des contrats d assurance vie / contrat d'assurance vie en ligne
La Garantie des Accidents de la Vie pour les seniors
Accueil / Garantie accident de la vie
Protéger votre famille contre tous les risques de la vie courante, comme une mauvaise chute, un accident de sport, une brûlure, une agression, un accident médical, etc. est un impératif. Les accidents domestiques, par exemple, touchent près de 8 millions de Français chaque année et sont la première cause d'accidents. Quelle que soit la nature et la...
Site :
https://www.santior.fr
Thèmes liés : assurance accident vie courante / assurance accident vie domestique / assurance accident de la vie senior / deces du beneficiaire d'un contrat d'assurance vie / garantie compagnie d assurance
Assurance-frais-obseques.com : comparatif assurance gratuit
Assurance-Frais-Obseques.com : un comparatif d'assurance obsèques gratuit
L'assurance frais obsèques est un moyen pour couvrir les dépenses générées pas les funérailles. Elle offre mieux qu'un remboursement des frais d'obsèques puisqu'elle permet de constituer un capital suffisamment important pour exaucer les dernières volontés du défunt.
Le comparatif Assurance-Frais-Obseques.com...
Date: 2017-03-05 08:41:47
Site :
http://www.assurance-frais-obseques.com
Thèmes liés : assurance vie frais obseques / comparatif frais contrat assurance vie / comparateur d'assurance vie / comparateur d assurance vie / contrat d'assurance vie en ligne
Compte épargne Luxembourg - Assurance n°1 au Luxembourg
Services & conseils
ÉPARGNER GRÂCE AUX CONTRATS D'ASSURANCE VIE
Les assurances vie vous permettent de rester maître de la transmission de votre patrimoine tout en bénéficiant d'une fiscalité attractive et en gardant une protection optimale du capital investi.
Flexivie, une solution modulable qui fait la différence
flexivie est un placement qui combine les avantages de l'assurance vie avec...
Site :
foyer.lu
FAQ Crédit et Prêt - GMF
Retrouvez l'ensemble de vos réponses à vos questions de Crédit.
Comment souscrire un prêt GMF ?
Comment souscrire effectuer ma demande de prêt ?
Vous avez trois possibilités pour effectuer votre demande :
En ligne sur votre espace client GMF. Grâce à notre simulateur de crédit, vous pouvez choisir, en fonction du montant dont vous avez besoin, la mensualité la plus adaptée, et obtenir...
Site :
https://services.gmf.fr
Thèmes liés : avantage de l assurance vie / remboursement assurance auto en cas d'accident / frais de gestion de l'assurance vie / assurance pret auto gmf / assurance vie mode d emploi
Assurance auto et habitation en ligne | Courtierweb
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COURTIERWEB LE COMPARATEUR D'ASSURANCE AUTO ET HABITATION
Économie, rapidité et simplicité
Avec plus de 17 ans d'expérience, CourtierWeb un comparateur d'assurance en ligne soutient les assures en les aidant dans leur démarche concernant leur assurance maison ainsi que sur leur assurance vie en ligne ou leur assurance bateau en offrant gracieusement et sans delai, des...
Site :
courtierweb.com
Glossaire - fcac-acfc.gc.ca
Nous procédons actuellement au transfert de nos services et de nos renseignements vers Canada.ca.
Notre site Web restera accessible jusqu'à ce que le transfert vers Canada.ca soit terminé.
Glossaire
Content
Cliquez sur les lettres ci-dessous afin de trouver les termes qui vous intéressent. Notre glossaire contient la définition de termes fréquemment utilisés dans le secteur financier....
Date: 2017-03-05 08:08:36
Site :
http://www.fcac-acfc.gc.ca
Thèmes liés : societe d'assurance automobile de l'ontario / compagnie d'assurance automobile montreal / societe de l'assurance automobile du quebec pointe claire / cours d'assurance automobile gratuit / nouvelle loi sur l'assurance vie
Caisse D'épargne : Assurance de prêt immobilier avec la CNP
Menu
Caisse d'Épargne, l'assurance de prêt immo
De même que toutes ses consoeurs, la Caisse d'épargne oblige les clients sollicitant un prêt immobilier à souscrire également une assurance emprunteur. C'est la caisse d'épargne qui fixe le niveau des garanties obligatoires.
Si vous sollicitez un crédit immobilier auprès de cette banque, le conseiller de l'agence vous fera une proposition...
Site :
http://assurance-emprunteurs.net
Thèmes liés : assurance caisse d epargne / assurance caisse epargne avis / caisse epargne assurance / loi sur l'assurance vie / loi sur l assurance vie
Prêt immobilier sans assurance décès - | Creditas
Accueil > faq > credit immobilier sans assurance
Peut-on obtenir un prêt immobilier sans être contraint de s'assurer ?
Par Louis SERICOLA
Même si dans de rares situations il est possible d'obtenir un prêt immobilier sans assurance, la banque contraint le plus souvent l'emprunteur à s'assurer contre les risques de décès, d'invalidité et d'incapacité de travail.
Que faire alors si les...
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http://www.creditas.fr
Tout savoir sur le Crédit Immobilier - Particuliers ...
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Informations générales sur les contrats de crédits immobiliers
Ces informations générales vous sont données dans le cadre de l'article L313.6 du code de la consommation.
SOMMAIRE
Avertissement sur les conséquences du non-respect par l'emprunteur des obligations liées au contrat de crédit
Les prêts non...
Maladie, maternité, paternité, invalidité, décès en France
A - Assurance maladie, maternité et paternité
Assurance maladie
Les prestations de l'assurance maladie, maternité et paternité sont attribuées par les caisses primaires d'assurance maladie (CPAM) en métropole et par les caisses générales de sécurité sociale (CGSS) dans les départements d'outre-mer.
Depuis le 1er janvier 2016, la protection universelle maladie (Puma) garantit la prise...
Date: 2017-02-09 13:02:28
Site :
http://www.cleiss.fr
Thèmes liés : assurance en cas d'accident de travail / frais d'entree des assurance vie / delai de versement d'une assurance vie apres deces / frais d entree des assurance vie / revenus de l'assurance vie
Prêt Immobilier: Guides at Conseils - idee-prets.com
CreditFoncier.fr/Pret-immobilier
Les taux du prêt immobilier
Vous êtes prêt à acheter votre maison ou appartement ? Vous voulez acheter une maison de vacances en Provence ou au bord de la mer ? Marre de louer et de ne pas avoir un vrai chez-vous ? Vous êtes prêts à sauter le pas et à devenir propriétaire ? C'est vraiment génial mais il y a tellement de choses à considérer comme...
Site :
http://www.idee-prets.com
Thèmes liés : assurance pret maison credit mutuel / remboursement assurance vie sur pret immobilier / assurance vie garantie pret immobilier / assurance vie pret immobilier obligatoire / assurance vie sur pret immobilier
Cotisations et primes d'assurance — Administration des ...
Les cotisations et primes d'assurance qualifiées de dépenses spéciales sont déductibles dans la mesure où elles ne constituent ni des dépenses d'exploitation, ni des frais d'obtention et ne sont pas en rapport avec des revenus exemptés.
a) les prélèvements et cotisations versées en raison de l'affiliation obligatoire des salariés au titre de l'assurance maladie et de l'assurance...
Date: 2017-03-03 18:09:23
Site :
http://www.impotsdirects.public.lu
Thèmes liés : frais d'entree assurance vie caisse epargne / prix assurance maison caisse d'epargne / assurances voiture caisse d'epargne / assurance caisse d epargne / contrat d'assurance habitation credit mutuel
Assurance en ligne maroc
Quels sont les différents types d'assurance qui concernent l'entreprise ?
On peut différencier trois grandes familles de risques :
- les dommages que pourrait subir l'entreprise en cas de sinistre, et qui sont couverts principalement par l'assurance des biens de l'entreprise, l'assurance perte d'exploitation,
- les dommages qu'elle pourrait causer aux autres, couverts par l'assurance de ...
Date: 2014-10-14 23:02:55
Site :
http://assuranceenlignemaroc.blogspot.com
Devis assurance Maif - Tout sur les devis en ligne ...
Proposer des devis - Trouver des clients
Devis assurance Maif
Le service d'assurance Maif offre à ses usagers une prestation de qualité permettant d'obtenir un devis en 5 minutes. Avec un tel service, vous pourrez recevoir plus rapidement des devis concernant les différentes offres de la société. En découvrant les diverses propositions de la compagnie d'assurance Maif et surtout les tarifs...
Site :
https://24devis.com
Lexique de la garantie de prêt - fmgm.com
A
Acompte
Somme remise par un acheteur à un vendeur pour matérialiser un engagement (promesse de vente ou compromis de vente). L'acompte engage fermement l'acheteur qui ne pourra se rétracter sur l'achat que si des clauses suspensives prévues dans l'acte de vente se concrétisent (non octroi du prêt, malfaçons...).
Acte authentique
Acte rédigé et signé en présence...
Site :
http://www.fmgm.com
Assurance-vie et abattement de l’article 757 B : Comment ...
Article 757 B du CGI
Modifié par Loi - art. 51 (V) JORF 29 décembre 2001
I. Les sommes, rentes ou valeurs quelconques dues directement ou indirectement par un assureur, à raison du décès de l'assuré, donnent ouverture aux droits de mutation par décès suivant le degré de parenté existant entre le bénéficiaire à titre gratuit et l'assuré à concurrence de la fraction des primes...
Site :
jacquesduhem.com
Thèmes liés : contrat d'assurance vie plusieurs beneficiaires / article de loi sur l'assurance vie / plusieurs contrats d assurance vie / deces du beneficiaire d'un contrat d'assurance vie / beneficiaire d'un contrat d'assurance vie decede