Articles sélectionnés pour le thème : nouveau contrat d assurance vie
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Bris de vitre d’auto : occupez-vous en! | La Capitale
Saviez-vous que votre pare-brise peut vous sauver la vie en cas d'accident? En effet, les experts en sécurité automobile placent le pare-brise au 3e rang en importance comme composante de sécurité des voitures et camions, après les ceintures de sécurité et les coussins gonflables.
À quoi sert un pare-brise?
Le pare-brise renforce la résistance du véhicule en :
retenant les occupants à...
Site :
http://blogue.lacapitale.com
Thèmes liés : assurance auto en cas d'accident / assurance auto en cas d accident / prime d assurance auto / contrats d assurance auto / contrat d'assurance automobile
Crédit Sans Justificatif À Fournir, Demande De Crédit Sans ...
� Que des avantages : cotisation gratuite à vie et pas de frais pour les retraits d'argent en France ou à l'étranger. En plus aussi pas de frais inhérents à la carte ZERO : remplacement, opposition, etc... Et surtout pas nécessaire de changer de banque ni d'ouvrir un compte en banque supplémentaire. »
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Thèmes liés : frais d'entree assurance vie credit mutuel / devis d'assurance moto credit mutuel / assurance pret maison credit mutuel / taux d interet assurance vie / rachat d'un contrat d'assurance vie avant 8 ans
AR-CO Assurances
Fiche d'informations légales (exemple)
(sous forme de documents Word facilement adaptable à vos propres besoins)
Vous souhaitez recevoir plus d'explications de la part de notre équipe sur le contenu du contrat-type et son utilité, mais vous n'avez pas pu participer aux séances d'information que nous avons organisées en ce mois de décembre en Wallonie et à Bruxelles?
Faites-le nous savoir...
Site :
http://ar-co.be
Thèmes liés : nouveau contrat d assurance vie / contrat d assurance non vie / produits des contrats d assurance vie / entreprises d assurance vie / contrat d assurance vie
UNPI : Union Nationale de la Propriété Immobilière ...
Le 04-12-2015 - Le billet de l'UNPI : La surtaxe foncière
Retrouvez dès à présent chaque semaine le "billet de l'UNPI" Une analyse sur un sujet d'actualité rédigé par un membre de la fédération. Cette semaine : LA SURTAXE FONCIERE Le gouvernement a déposé un amendement à l'Assemblée nationale pour «...
Date: 2017-09-27 19:21:45
Site :
http://www.unpi.org
Thèmes liés : article de loi sur l'assurance vie / nouvelle loi sur l'assurance vie / resiliation contrat d'assurance habitation / loi de finance sur l'assurance vie / projet de loi sur l'assurance vie
Conditions Générales de Vente | XL Airways
Classes de réservation : E/U/X/P/R
Billet non remboursable, non modifiable.
Billet non remboursable, non modifiable. Le tarif est valable pour les dates indiquées et donne uniquement droit au transport dans l'ordre d'utilisation des coupons. Pas de réduction tarifaire pour les enfants (entre 2 et 12 ans). Réduction tarifaire pour les bébés (jusqu'à 2 ans) : a) sans siège : réduction de...
Date: 2018-01-15 19:58:29
Site :
xl.com
Assurant ® Privacy Policy Canada - Assurant Solutions
Politique de confidentialité de Assurant® Canada
NOTRE ENGAGEMENT À PROTÉGER VOTRE VIE PRIVÉE
Chez Assurant, nous nous engageons à vous offrir un excellent service à la clientèle. Nous faisons de notre mieux pour traiter avec vous de manière équitable et respectueuse.
La protection de votre vie privée et la confidentialité de vos renseignements personnels sont la pierre angulaire de...
Date: 2017-10-06 16:38:19
Site :
http://www.assurantsolutions.com
bordeaux-huissier.com | Étude Bonnamy-Vizoso | Huissier de ...
Protection de la Vie privée
Politique de protection de la Vie privée
Notre étude s'engage à respecter scrupuleusement la confiance que vous leur accordez et à appliquer les obligations de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à « l'informatique, aux fichiers et aux libertés » de la cnil.fr ainsi que les principes déontologiques qui en découlent quant aux informations personnelles...
Site :
http://www.bordeaux-huissier.com
N° 1395 - Projet de loi de finances pour 2014
La version en format HTML, à la différence de celle en PDF, ne comprend pas la numérotation des alinéas.
N° 1395
Constitution du 4 octobre 1958
Quatorzième législature
Enregistré à la Présidence
de l'Assemblée nationale
Projet de loi de finances pour 2014
Renvoyé à la Commission des finances,
de l'économie générale et du contrôle budgétaire,
Présenté
au nom de M. Jean-Marc...
Asset management - Les incontournables - Option Finance
Allianz Global Investors - Amine Benghabrit, responsable de la succursale française
Un renforcement dans l'alternatif
Grâce à l'acquisition en décembre dernier de Sound Harbor Partners, un gestionnaire américain spécialisé dans la dette privée, Allianz GI a renforcé ses expertises sur les produits de dette illiquide. La société de gestion a constitué ainsi un pôle de référence...
Site :
http://www.optionfinance.fr
Contrats publics et collectivités territoriales : l ...
Eric Gintrand, avocat, directeur du département droit public du cabinet Fidal, revient sur les principaux enseignements de la jurisprudence relative aux contrats publics, en 2013.
Cet article fait partie du dossier:
Règlements, pratiques, concurrence : gérer au mieux l'achat public et ses marchés
1.1. SPLA - exception « in house » ( CE, 6 novembre 2013, Commune de Marsannay-la-Côte : req....
Site :
http://www.courrierdesmaires.fr
Thèmes liés : assurance vie droits d'entree / assurance vie sans droit d entree / marche de l'assurance vie en france 2013 / marche de l'assurance vie 2013 / marche de l'assurance vie en france 2012
Comment mettre en place/modifier/supprimer des versements ...
Choisissez l'option "Versements", vous accédez à la page « Effectuer un versement sur votre contrat d'assurance-vie ».
Pour mettre en place un versement programmé :
Sélectionnez « Réaliser un versement », vous visualisez la liste des comptes pouvant être prélevés ainsi que les différents éléments de mise en place du versement.
Il vous suffit alors de suivre la procédure.
Pour modifier ou supprimer un versement programmé...
Site :
aide.fortuneo.fr
Thèmes liés : versement programme assurance vie / versement d une assurance vie / nouveau contrat d assurance vie / contrat d assurance vie / versement assurance vie
Macif : Assurance Auto Jeune Conducteur | Prix et Avis ...
Assurance auto Macif :
Réponse de jordan du 15 octobre 2017
Je change souvent d'assurance, et j'ai découvert la macif cette année.
Je n'ai rarement vu une assurance aussi conciliante et à bon tarif !
Pour ma copine qui à son permis depuis un an (et un an d'assurance), étant donné qu'on vie ensemble, ils lui reprennent mon bonus et font sauter la prime jeune conducteur.
Résultat, une...
Site :
le-jeune-conducteur.com
Le guide du propriétaire : conseils pour louer son logement
Dossier spécial loi ALUR pour la location
La loi ALUR (Accès au logement et un urbanisme rénové) est un texte de 177 articles qui touchent à tous les volets de l'immobilier. Entrée en vigueur le 27 mars 2014, la loi concerne autant les professions de l'immobilier que les règles de mise en location et la copropriété. Son objectif ? Des pratiques plus encadrées pour que propriétaires et...
Site :
avendrealouer.fr
Assurance et colocation - Assurances : tout savoir sur l ...
Publié par L. Lamielle & C. Nlend le 18 janvier 2018
Rédaction du contrat de location, paiement du loyer, caution, congé... Dans un logement en colocation, il y a plusieurs titulaires du bail. D'où un certain nombre de questions.
Devant la hausse des loyers, de nombreux locataires choisissent aujourd'hui de partager un logement afin de diviser le coût de la location. Ils optent pour la...
Site :
pap.fr
Thèmes liés : article de loi sur l'assurance vie / clause beneficiaire d'un contrat d'assurance vie / souscrire plusieurs contrats d'assurance vie / contrat d'assurance vie plusieurs beneficiaires / plusieurs contrats d assurance vie
Télé-Québec : Légitime dépense
Assurance maladie pour animal de compagnie
Émission du 30 novembre 2009
Journaliste(s) à la recherche : Nathalie Lemieux
Êtes-vous prêt à défrayer 1 500$ pour que votre chien à la patte cassée passe sous le bistouri? À chaque année, des milliers d'animaux sont euthanasiés par manque de ressources financières de leur propriétaire. Flairant la bonne affaire, certains assureurs offrent...
Site :
http://legitimedepense.telequebec.tv
Thèmes liés : compagnie d assurance au quebec / financiere compagnie d assurance vie / compagnie d assurance vie / produits des contrats d assurance vie / compagnie d assurance
Le bail d'habitation après la loi "ALUR"
1. Le champ d'application de la loi
Comme auparavant, la loi du 6 juillet 1989 modifiée (N° Lexbase : L8461AGH) s'applique à la location nue à titre de résidence principale ; en revanche, elle s'applique désormais à la location meublée à titre de résidence principale, qui était jusque là soumise à un régime plus souple prévu par l'article L. 632-1 du Code de la construction et de...
Date: 2017-07-27 13:35:04
Site :
http://www.lagbd.org
Société de l'assurance automobile du Québec — Wikipédia
Société de l'assurance automobile du Québec
Siège social de la SAAQ à Québec
Création
Nathalie Tremblay (présidente et chef de la direction)
Agence mère
modifier
La Société de l'assurance automobile du Québec (SAAQ) est une société d'État qui a comme mandats d'immatriculer les véhicules et les conducteurs dans la province et d'assurer tous les conducteurs, passagers, piétons,...
Date: 2017-09-27 06:10:01
Site :
https://fr.wikipedia.org
Société de l'assurance automobile du Québec — Wikipédia
Société de l'assurance automobile du Québec
Siège social de la SAAQ à Québec
Création
Nathalie Tremblay (présidente et chef de la direction)
Agence mère
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La Société de l'assurance automobile du Québec (SAAQ) est une société d'�?tat qui a comme mandats d'immatriculer les véhicules et les conducteurs dans la province et d'assurer tous les conducteurs, passagers,...
Date: 2017-03-04 01:17:29
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : societe d'assurance automobile du quebec immatriculation / societe d'assurance d'automobile du quebec / societe d assurance automobile du quebec / societe de l assurance automobile quebec / societe de l assurance automobile
ASSU 2000 - Devis assurance comparateur et avis
août 29, 2012 à 11:42 Répondre
Cela fait 4 ans que je suis chez ASSU 2000 et j’en suis très satisfaite. Je suis allée les voir suite aux conseils d’une amie qui y est depuis 7 ans.
L’agent qui m’a accueilli était très aimable, et avant de signer le contrat, il a pris le temps de le lire avec moi et de m’expliquer les choses que je ne comprenais pas, comme le fonctionnement du...
Site :
guide-assurance.com
Société de l'assurance automobile du Québec — Wikipédia
Société de l'assurance automobile du Québec
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Société de l'assurance automobile du Québec
Siège social de la SAAQ à Québec
Création
Nathalie Tremblay (présidente et chef de la direction)
Agence mère
modifier
La Société de l'assurance automobile du Québec (SAAQ) est une société d'�?tat qui a comme mandats d'immatriculer les...
Date: 2017-03-04 01:17:29
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : societe d'assurance automobile du quebec immatriculation / societe de l assurance automobile quebec / societe d'assurance d'automobile du quebec / societe d assurance automobile du quebec / societe de l assurance automobile
Assurance décès - Emprunt immobilier
Empruntis.com
Assurance décès
L'Assurance Décès-Invalidité garantit le remboursement du prêt en cas de décès de l'assuré. Toutefois, certaines formes de décès sont exclues de la garantie.
En cas de décès de l'assuré, l'assureur s'engage à rembourser intégralement la dette de l'emprunteur.
Pour faire jouer la garantie, l'établissement prêteur doit informer l'assureur du décès...
Date: 2010-05-08 12:03:58
Site :
http://www.assuranceemprunteur.info
Thèmes liés : taux de l assurance vie / assurance vie cas deces / cours sur l assurance vie / maison de l'assurance / maison de l assurance
Ordre des pharmaciens du Québec - Recherche - OPQ
Lignes directrices sur l'utilisation de la méthadone dans le traitement de la toxicomanie aux opiacés. Disponible sur : http://www.opq.org/cms/Media/813_38_fr-CA_0_ld_methadone.pdf 6 Modifications aux lignes directrices : Utilisation de la méthadone dans le traitement de la toxicomanie aux opiacés. Disponible sur : http://www.opq.org/cms/Media/811_38_fr-CA_0_ld_methadone_modif.pdf 7 ...
Site :
http://www.opq.org
Thèmes liés : societe de l'assurance auto du quebec / societe de l assurance auto du quebec / projet de loi sur l'assurance vie / nouveau contrat d assurance vie / nouvelle loi sur l'assurance vie
Simulateur PERP
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Avec le développement des nouveaux moyens de communication et notamment d'internet, on ne compte plus les publicités vantant des placements miracles. Or l'histoire économique regorge de placements affichant des gains extraordinaires avant de plonger des familles dans la ruine. Bien qu'il existe des placements meilleurs que d'autres, [...]
Jeudi 08 juin 2017
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Le...
Site :
http://www.simulation-perp.com
N° 391 - Projet de loi relatif à l’orientation et à la ...
CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958
QUINZIÈME LÉGISLATURE
Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 22 novembre 2017.
PROJET DE LOI
relatif à l'orientation et à la réussite des étudiants,
(Procédure accélérée)
(Renvoyé à la commission des affaires culturelles et de l'éducation, à défaut de constitution
d'une commission spéciale dans les délais prévus par les...
Assurance de prêt 35-50 ans secundo accédent | APRIL
Invalidité (IPT)
Définitions
Invalidité supérieure ou égale à 66 % selon le barème d'invalidité fonctionnelle et professionnelle dans sa profession sans tenir compte des possibilités de reclassement.
Garantie
En cas d'invalidité, APRIL rembourse vos échéances de prêt dans la limite du capital assuré (montant de capital emprunté × taux de couverture choisi).
Exemple
Si votre...
Date: 2017-09-27 16:47:44
Site :
http://www.april.fr
Thèmes liés : changement de beneficiaire d'un contrat d'assurance vie / meilleur contrat d'assurance vie en ligne / assurance pret vie invalidite / meilleurs contrat d assurance vie / pret sur contrat assurance vie
Faq Archive - Conseil national de l'Ordre des sages-femmes
Vaccination contre la coqueluche par le vaccin acellulaire ;
Vaccination contre l'hépatite B ;
Vaccination contre le papillomavirus humain ;
Vaccination contre le méningocoque C.
Auprès des nouveau-nés :
Vaccination contre l'hépatite B en association avec des immunoglobulines spécifiques anti-HBs chez le
nouveau-né de mère porteuse de l'antigène anti-HBs
Les sages-femmes sont-elle...
Site :
http://www.ordre-sages-femmes.fr
Maif : Assurance Auto Jeune Conducteur | Prix et Avis - Le ...
Assurance auto Maif :
Réponse de aksil du 25 octobre 2016
J'ai été assuré à la MAIF juste pour ne pas payer la prime jeune conducteur (seul avantage), autrement c'est un assureur ordinaire, relativement chère et non efficace, comme tous les autres assureurs automobiles de France.
C'est faux de faire croire que la MAIF n' assure que les fonctionnaires, elle assure tout le monde même un...
Date: 2017-03-05 08:25:13
Site :
http://www.le-jeune-conducteur.com
Thèmes liés : prix d'assurance auto jeune conducteur / prix de l'assurance voiture jeune conducteur / assurance voiture jeune conducteur maif / tarif d'assurance auto jeune conducteur / prix d'assurance voiture jeune conducteur
Impôts : 60 réponses pour bien déclarer vos revenus
Impôts : 60 réponses pour bien déclarer vos revenus
Pour beaucoup de ménages, déclarer ses revenus est un casse-tête. Pour vous aider dans cette "épreuve", la société de conseil en fiscalité Fidroit répond à vos questions.
Le Monde |
o Mis à jour le
19.05.2013 à 17h19
| Par Frédéric Cazenave
Déclarer ses revenus reste un casse-tête pour beaucoup de Français. En témoigne le...
Date: 2018-01-12 02:53:58
Site :
lemonde.fr
Crédit Mutuel Nord Europe: crédit auto, prêt immobilier
- Épargner pour acheter un logement
- Compléter mes revenus, constituer un capital
- Constituer mon patrimoine
- Épargner pour mes proches, transmettre un capital
- Préparer ma retraite
Acheter une voiture
Financer son véhicule avec un crédit adapté.
Emprunter pour pourvoir s'offrir une voiture, neuve ou d'occasion, c'est souvent nécessaire. L'important c'est de choisir le crédit qui...
ALPTIS Mutuelle - devis Mutuelle ALPTIS Senior pas cher
Mutuelle ALPTIS pas cher assure : Un tarif intéressant, Tiers-payant national, Assistance permanente complet 24H /24
Un des plus anciennes compagnies associatives françaises à but non lucratif en Complémentaire et assurance santé, le Groupe ALPTIS a commencé en 1976, basé à Lyon France, représente plus de 300 collaborateurs sur le territoire, régie par le code de la mutualité...
Date: 2015-11-04 21:27:17
Site :
http://www.services-prox.com
Thèmes liés : assurance en cas d'accident de travail / assurance mutuelle sante devis / assurance sante pas cher / devis assurance pas cher / assurance pas cher
Votre devis en ligne pour votre assurance pour chat
Accueil » Devis
Devis
Le chat est un animal qui peut tomber malade comme ses maitres. Il peut donc s'avérer très utile de souscrire à une assurance pour chat afin de se parer à toutes les éventualités. En effet, nos amis mes félins ne sont pas protégés des cancers ou autres maladies graves dans le genre. Le choix de l'assurance pour chat n'est pas une décision facile et faire des...
Site :
http://www.assurance.chat
Thèmes liés : devis d'assurance en ligne / devis d assurance en ligne / devis d assurance / assurance vie chat / meilleur contrat d'assurance vie en ligne
Fonds Euro garanti brut et plus net | TousLesPlacements.com
100 000 EUR
94 155 EUR
Au terme des 8 ans l'écart de valeur minimale garantie est donc 5,8 %. Oui mais... ce n'est que le minimum garanti, pas la réalité de la somme que l'assuré aura réellement sur son contrat dans 8 ans. Nous en reparlerons plus tard.
Pourquoi ce changement ?
La première fois que j'ai entendu parler de cette possibilité c'était courant 2015 lors d'une réunion...
« Super-bonus » de 65% de la Matmut : vraiment une bonne ...
« Super-bonus » de 65% de la Matmut : vraiment une bonne affaire ?
Vous entendez les comiques, Chevalier et Laspalès, vous vanter tous les mérites de la Matmut. Et, depuis quelques jours, le « super-bonus » de cette fameuse Matmut. Il s'agit de pousser le bonus qui, normalement, est plafonné à 50% - de le pousser jusqu'à 65%.
Est-ce vraiment une bonne affaire ?
Ecoutez, 65 % de...
Date: 2017-12-31 14:31:43
Site :
http://banques-assurances.blogspot.com
Thèmes liés : avantages contrat d'assurance vie / avantage d'avoir une assurance vie / avantages d une assurance vie / contrat d'assurance automobile matmut / contrat d assurance non vie
DGCCRF - Délais de prescription | Le portail des ...
Résultats d'enquêtes
Délais de prescription - 14/01/2014
La prescription désigne la durée au delà de laquelle une action en justice, civile ou pénale, n'est plus recevable. La prescription est un mode légal d'acquisition ou d'extinction de droits par le simple fait de leur possession pendant une certaine durée. Elle peut porter sur des droits réels ou personnels, mobiliers ou...
Site :
economie.gouv.fr
Thèmes liés : article code civil assurance vie / article de loi sur l'assurance vie / code de l'assurance vie / code de l assurance vie / code civil assurance dommage ouvrage
Accusé d'enregistrement d'une carte grise : explications
Accusé d'enregistrement d'une carte grise : explications
Présentation des accusés d'enregistrement
Depuis la mise en place du nouveau système d'immatriculation (SIV), la carte grise originale est envoyée au domicile du titulaire en recommandé. Ce dispositif permet de vérifier l'adresse du titulaire du véhicule. Un accusé d'enregistrement est alors remis au titulaire du véhicule en...
Site :
https://www.ecartegrise.fr
Gestion de Patrimoine de l’Expatrié Non-Résident – Calci ...
La gestion de patrimoine des Français expatriés non-résidents
La France est un pays attractif en raison de sa variété géographique et géologique, de sa richesse patrimoniale, de la diversité de ses traditions culturelles, et également de ses spécialités culinaires.
Pourtant, beaucoup d'entre vous font le choix de s'expatrier à l'étranger pour des raisons personnelles, pour des...
Site :
calci-patrimoine.com
LUXEMBOURG PARTIE 1 - fontaneau.com
- Abattements
= Revenu imposable ajusté
Les dépenses spéciales sont déduites après totalisation des revenus des huit catégories. Vient ensuite une deuxième série d'abattements.
SECTION IV - LA THEORIE DU REVENU FISCAL
La loi du 4 décembre 1967 a repris la conception à la base de la notion de bénéfice dans le système fiscal allemand. Conformément à cette conception dite...
Site :
http://www.fontaneau.com
Rachat de credit, regroupement de credits : -60% sur vos ...
les découverts bancaires,
les emprunts immobiliers sous toutes leurs formes (taux fixe ou variable, avec ou sans hypothèque).
Sont en revanche exclus toutes les dettes professionnelles, les emprunts FCC/FICP, de même que les retards de règlement de l'URSSAF ou de la TVA.
Le rachat de crédits consommation
Ce type de regroupement de prêts concerne spécifiquement les crédits à la...
Site :
meilleurtaux.com
Thèmes liés : assurance vie pret immobilier credit foncier / rachat partiel contrat d'assurance vie / rachat total d un contrat d assurance vie / simulation rachat contrat d'assurance vie / rachat contrat d'assurance vie
Crédit Agricole Centre France - Crédit Agricole en Ligne ...
(2) Selon les conditions d'utilisation du service Crédit Agricole en Ligne souscrit auprès de notre Caisse Régionale de Crédit Agricole. Services réservés aux particuliers, clients du Crédit Agricole. Vous avez la possibilité :
de gérer vos comptes : liste des comptes, détail des dernières opérations, virement de compte à compte sous condition que les comptes soient auparavant...
Site :
https://www.ca-centrefrance.fr
Thèmes liés : condition assurance vie credit agricole / offre assurance vie credit agricole / assurance vie du credit agricole / assurance du credit agricole / assurance en ligne credit mutuel
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Puis-je récupérer mon capital LPP pour démarrer une activité indépendante ?
La loi prévoit que, sous un an à compter du moment où vous êtes devenu indépendant, vous pouvez retirer le capital accumulé à la caisse de pension. C'est l'inscription en qualité d'indépendant au bureau de l'AVS qui en fait foi.
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Le conjoint peut-il également souscrire un...
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https://www.troisiemepiliersuisse.ch
Thèmes liés : clause beneficiaire d'un contrat d'assurance vie / avantages fiscaux d une assurance vie / deces du beneficiaire d'un contrat d'assurance vie / avantages contrat d'assurance vie / avantage d'avoir une assurance vie
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Augmentation de la taxe sur l'assurance auto au 1er ...
Augmentation de la taxe sur l'assurance auto au 1er janvier 2015
Le BAC explique les répercussions sur les consommateurs
Publié le 21 décembre 2014
X
..
©(Photo TC Media - Archives)
Tel qu'annoncé par le ministre des Finances lors de la mise à jour économique du gouvernement du Québec du 2 décembre dernier, la taxe de 5 %, à laquelle sont assujetties les primes d'assurance automobile,...
Site :
http://www.lavantage.qc.ca
Thèmes liés : prime d assurance auto / courtier d'assurance auto quebec / courtier d'assurance automobile quebec / courtier d'assurance auto / courtier d assurance auto
L’Impôt Général sur le Revenu (I.G.R)
Le montant du revenu net imposable est obtenu en déduisant des sommes brutes payées :
- l'un ou plusieurs des 17 éléments exonérés ci-dessus ;
- les éléments visés à l'article 59 de la loi, (paragraphe des déductions ci-dessous) ;
B. Cas particuliers :
1. Les pourboires :Ils sont soumis à la retenue à la source selon les conditions suivantes :
a. s'ils sont remis par les clients...
Site :
http://www.entreprendre.ma
Thèmes liés : delai de versement d'une assurance vie apres deces / rachat contrat d'assurance vie non resident / contrats d assurance vie sur le net / frais d entree assurance vie credit agricole / frais d'entree assurance vie caisse epargne
Barème des droits de succession et de mutation.
Droits de mutation pour les couples
Pour les couples mariés au pacsés, les droits de succession lors d'un décès sont supprimés depuis le 22 août 2007 (mesure du paquet fiscal).
Par contre, en cas de donation, ils devront s'acquitter de droit de mutation, calculé après abattement.
Montant hérité
de 0 à 8 072 EUR
5 %
de 8 073 EUR à 12 109 EUR
10 %
de 12 110 EUR à 15 932 EUR
15...
Site :
http://impotsurlerevenu.org
La fiscalité du non résident. Par Patrick Herrou, Avocat.
I - L'IMPOT SUR LE REVENU
La définition des non-résidents
Modalités générales d'imposition des contribuables domiciliés hors de France disposant de revenus de source française
Définition du domicile fiscal. Aux termes du 1 du B de l'article 4 du code général des impôts (CGI), sont considérées comme fiscalement domiciliées en France :
les personnes qui ont en France leur foyer ou le...
Date: 2017-03-05 10:05:35
Site :
village-justice.com
Thèmes liés : article de loi sur l'assurance vie / compagnie d'assurance etrangere en france / assurance vie droits d'entree / assurance vie sans droit d entree / marche de l'assurance vie en france 2012
Déontologie - Le site Internet du Collège Médical
CODE DE DEONTOLOGIE MEDICALE (version acrobat)
Arrêté ministériel du 1er mars 2013 approuvant le Code de déontologie des professions de médecin et de médecin-dentiste édicté par le Collège médical..
Le Ministre de la Santé,
Vu l'article 11 (6) alinéas 2 et 3 de la Constitution;
Vu l'article 18 (2) de la loi modifiée du 29 avril 1983 concernant l'exercice des...
Site :
http://www.collegemedical.lu
Assurance loyers impayes - maison.aufeminin.com
Assurance loyers impayes
20 août 2008 à 17h28
Je souhaite prendre une assurance loyers impayés au changement de locataire dans un mois. Qui a une expérience dans ce domaine? Cout? assureur? avantages? inconvenients? Merci de vos reponses.
Votre navigateur ne peut pas afficher ce tag vidéo.
20 août 2008 à 18h12
Pass grl
renseigne toi sur le pass grl, pour les locataires sans caution, c'est...
Date: 2015-12-09 13:52:53
Site :
http://maison.aufeminin.com
Banques en ligne 2017 : LE comparatif - Test, avis, tarif
4 Comment fonctionne une banque en ligne ?
Ce n'est désormais plus une surprise, les banques en ligne (banque sur internet) font partie du paysage bancaire au même titre que les banques de réseau. Et les années à venir risquent fort de confirmer cette tendance.
Pourquoi changer de banque et ouvrir un compte bancaire en ligne chez une banque a distance ? Tout d'abord, parce que les banques...
Date: 2017-03-05 06:24:38
Site :
http://www.banquesenligne.org
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