L’Assurance en 2017 : tendances marketing et innovations ...

Avec des cotisations croissantes sur l'Assurance de Personnes et sur l'IARD, 2016 aura été, une fois encore, une année florissante pour le secteur en France. L'écosystème même de l'Assurance a connu de fortes évolutions et l'arrivée des Insurtechs comme nouveaux acteurs laisse présager un bouleversement des codes du marché traditionnel. Que nous réserve 2017 ? Nous proposons de...

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Site : aurexia.com

Comment résilier son contrat d'assurance hors date d ...

100 commentaires 9 notes - Réagissez à votre tour

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PASCAL Victoire  -  Le 27 juin 2014 à 09h58

Bonjour,

Je ne suis pas d'accord avec le 1er point du Mais encore...

En effet aucune loi ne permet à un salarié de résilier son contrat individuel avant l'échéance si son employeur lui impose une mutuelle obligatoire. L'assureur du contrat individuel peut à...

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Site : jechange.fr

Brassard Goulet Yargeau :: Planification financière ...

Autres aspects

Planification fiscale et déclaration de revenus (rapport d'impôt)

Nous ne produisons pas les déclarations de revenus de nos clients et de leur compagnie. Si un client ne travaille pas déjà avec une personne compétente, nous lui proposons un comptable de notre réseau.

Cela ne nous empêche pas du tout de nous occuper de la planification fiscale de nos clients....

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Site : http://www.ericbrassard.com

Le Comparateur d'Assurance Auto #1 au Québec | clicassure.com

Économisez temps et/ou argent

QUATRE ÉTAPES POUR LE REMISAGE DE VOTRE VÉHICULE

Avertissement : Ce texte vous est proposé à titre informatif et dans le but unique d'alimenter vos réflexions. Il ne constitue en aucun cas un conseil d'assurance. Seul un professionnel en assurance dûment autorisé peut analyser votre situation personnelle, discuter de vos besoins avec vous et vous conseiller...

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Site : clicassure.com

Assurance habitation : 13 astuces pour payer moins cher ...

via.capitale

Difficile de ne pas être tenté de vouloir diminuer ses protections ou de magasiner lorsqu'on voit les augmentations en assurance habitation des dernières années. Même s'il y a de bonnes raisons derrière ces variations de primes, qui ne voudrait pas payer moins cher? Bonne nouvelle : c'est possible. Voici quelques explications et 13 astuces qui pourraient vous permettre de...

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Site : viacapitalevendu.com

Mma=arnaque et incompétence!! - travail-vie-pratique ...

Mma=arnaque et incompétence!!

1 juin 2002 à 10h24

Je viens pousser un coup de gueule contre cette compagnie d'assurances, enfin, qui se prétend comme telle!! Mes parents ont dû les poursuivre pendant 7 ans (vous avez bien lu) pour obtenir l'argent de la garantie conducteur après un accident où mon frère est décédé il y a donc 7 ans. En plus mon frère n'était même pas responsable!!...

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Date: 2017-10-26 13:04:53
Site : http://travail-vie-pratique.aufeminin.com

Les impôts au luxembourg - GUIDE DES IMPÔTS

Les impôts au luxembourg

1. LA DE CLARATION FISCALE LUXEMBOURGEOISE

Avant toute chose, chaque contribuable doit déterminer s'il est obligé ou non, de remplir une déclaration fiscale annuelle au Luxembourg.

Si ce n'est pas le cas, il peut tout de même être intéressant d'en remplir une, pour récupérer une partie des impôts retenus à la source ou encore pour bénéficier d'un crédit...

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Site : http://www.guidedesimpots.lu

Thèmes liés : frais d'entree assurance vie caisse epargne / frais d'entree assurance vie credit mutuel / frais d'entree des assurance vie / prix assurance maison caisse d'epargne / frais d entree des assurance vie

Rétro Assurances - Véhicules de collection

RETRO Assurances, c'est le meilleur rapport service/prix de l'assurance ''collection''

pour les autos et motos à partir de 9 ans d'âge mais aussi :

Un contrat tr�?s complet et économique:

prêt de votre véhicule à un ami inclus sans supplément...

l'utilisation 'trajet/travail' occasionnelle acceptée

toutes garanties possibles;...

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Site : retro.fr

Thèmes liés : prix d'une assurance voiture collection / prix de l'assurance voiture / prix de l assurance voiture / assurance voiture au meilleur prix / assurance voiture en cas d'accident de trajet

LUXEMBOURG PARTIE 3 – LES IMPOTS SUR LE CAPITAL « Fontaneau

-          la fortune horticole,

-          la fortune agricole et forestière résiduelle.

Cette dernière sous-catégorie vise essentiellement les biens affectés à la pêche en eau douce, à la pisciculture et à l'apiculture.

De manière générale, cette fortune comprend tous les éléments d'une unité économique servant, à titre principal et en permanence, à une...

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Site : http://www.fontaneau.com

Journal-assurance.ca Journal de l'assurance | Leadeur de ...

Traitement des sinistres : la Chambre entend réduire l'opacité du processus de réclamation

h4

Les autorités en valeurs mobilières surveilleront plus étroitement les produits dispensés

h4

« Les fraudeurs sont rapides : l'industrie de l'assurance se doit d'être plus rapide ! »

h2

L'Autorité met en garde contre les plateformes de partage de risques entre particuliers

h2

Remplacer le...

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Site : http://groupbysite.com

Location de voiture avec l'assurance complète, sans ...

Location de voiture avec l'assurance complète, sans franchise et sans dépôt

Pas de frais pour CARBURANT

Pas de frais pour conducteur supplémentaire

Aucun dépôt

24 heures d'assistance routière GRATUIT

Entièrement complète ASSURANCE SCDW

Livraison immédiate à l'aéroport (pas de l'entraîneur de courtoisie)

Qu'est-ce que ne sont pas inclus dans le prix de location?

Est tout prix inclus...

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Site : http://allinclusivecarhiremalaga.com

Thèmes liés : prix de l'assurance voiture jeune conducteur / prix d'assurance voiture jeune conducteur / prix d'une assurance voiture jeune conducteur / prix de l'assurance voiture / prix de l assurance voiture

Réponses aux questions posées autour de la voiture américaine

Entrez les termes que vous recherchez.

Questions posées autour de la voiture américaine - Réponses

1 - Bonjour, pour se mettre au volant d'un de vos trucks, faut-il posséder le permis poids lourd ?

Et bien non, le permis B suffit. Nous n'importons que des VL.

2 - 30 litres au 100, oui bien entendu si vous êtes au volant d'une Américaine des années 50 !

Les nouveaux matériaux et...

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Site : http://www.americancarcity.fr

Thèmes liés : vente vehicule d'occasion assurance / assurance vehicule d'occasion / assurance vehicule d'exception / immobilisation vehicule defaut d'assurance / assurance vehicule d'epoque

Les agences de voyage et la vente de forfaits touristiques ...

Les agences de voyage et la vente de forfaits touristiques

Fiche pratique J 219

Date de publication : 15/06/2015 - Loisirs/tourisme

10

Pour protéger le consommateur depuis la réservation de son voyage jusqu'à son retour et garantir ses recours en cas de déboires, le code du tourisme réglemente la profession d'agent de voyage, régit la vente de voyages et fixe une règle fondamentale selon...

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Date: 2018-01-16 01:17:04
Site : https://www.inc-conso.fr

Les agences de voyage et la vente de forfaits touristiques ...

Les agences de voyage et la vente de forfaits touristiques

Fiche pratique J 219

Date de publication : 15/06/2015 - Loisirs/tourisme

8

Pour protéger le consommateur depuis la réservation de son voyage jusqu'à son retour et garantir ses recours en cas de déboires, le code du tourisme réglemente la profession d'agent de voyage, régit la vente de voyages et fixe une règle fondamentale selon...

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Date: 2017-03-05 09:05:16
Site : http://www.conso.net

Thèmes liés : souscrire un contrat d'assurance vie en ligne / fonds de garantie des contrats d'assurance vie / contrat d assurance responsabilite civile / article de loi sur l'assurance vie / association beneficiaire d'un contrat d'assurance vie

Glossaire - fcac-acfc.gc.ca

Nous procédons actuellement au transfert de nos services et de nos renseignements vers Canada.ca.

Notre site Web restera accessible jusqu'à ce que le transfert vers Canada.ca soit terminé.

Glossaire

Content

Cliquez sur les lettres ci-dessous afin de trouver les termes qui vous intéressent. Notre glossaire contient la définition de termes fréquemment utilisés dans le secteur financier....

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Date: 2017-03-05 08:08:36
Site : http://www.fcac-acfc.gc.ca

Thèmes liés : societe d'assurance automobile de l'ontario / compagnie d'assurance automobile montreal / societe de l'assurance automobile du quebec pointe claire / cours d'assurance automobile gratuit / nouvelle loi sur l'assurance vie

RSA - Base d'imposition des traitements, salaires et ...

Comparer les versions sélectionnées

2017-02-24T12:21:58.000+01:00

RSA - Base d'imposition des traitements, salaires et revenus assimilés - Charges déductibles du revenu brut - Dépenses professionnelles des salariés - Déduction des frais réels - Frais de déplacement et frais de repas

I. Frais de déplacement

Les frais de déplacement sont engagés notamment au titre :

- du transport du...

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Site : http://bofip.impots.gouv.fr

Thèmes liés : frais d'entree des assurance vie / frais d'entree assurance vie comparatif / frais d entree des assurance vie / contrat d assurance vehicule / vente vehicule d'occasion assurance

Assurance véhicules collection - Autos et motos ...

Assurance vol/incendie possible sans expertise...

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Site : http://www.assurances-therond.fr

Thèmes liés : vehicule de collection assurance / prix d'une assurance voiture collection / assurance de voiture de collection / prix d'assurance voiture / prix d une assurance voiture

Patrimoine ISF : comment l'évaluer - LCL Banque et Assurance

Patrimoine ISF : comment l'évaluer ?

Patrimoine ISF : comment l'évaluer ?

Votre patrimoine imposable à l'ISF en 2015 comprend l'ensemble des biens, droits et valeurs appartenant à votre foyer fiscal au 1er janvier 2015. Comment évaluer correctement vos biens ?

03/04/2015

Patrimoine imposable ISF : quels sont les biens concernés ?

Les immeubles bâtis (maisons, appartements) et non bâtis...

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Site : https://www.lcl.com

Thèmes liés : contrat d'assurance vie valeur de rachat / valeur de rachat d un contrat d assurance vie / rachat contrat d'assurance vie non resident / acceptation du beneficiaire d'un contrat d'assurance vie / racheter contrat d'assurance vie

Acheter un véhicule en Belgique - lescomparateurs.com

Qu'elles sont les formalités pour acheter un véhicule en Belgique ? La Belgique est un pays qui exporte 20% de ses véhicules d'occasion. Les voitures d'occasion belges sont très appréciées à l'étranger en raison de leurs prix intéressants, mais aussi de la qualité du contrôle technique du parc automobile.

Mise à jour en février 2011

En Belgique, comme dans d'autres pays de l'UE, les...

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Site : http://lescomparateurs.com

Acheter un véhicule en Belgique - lescomparateurs.com

Qu'elles sont les formalités pour acheter un véhicule en Belgique ? La Belgique est un pays qui exporte 20% de ses véhicules d'occasion. Les voitures d'occasion belges sont très appréciées à l'étranger en raison de leurs prix intéressants, mais aussi de la qualité du contrôle technique du parc automobile.

Mise à jour en février 2011

En Belgique, comme dans d'autres pays de l'UE, les...

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Site : http://www.lescomparateurs.com

Thèmes liés : prix de l'assurance voiture en belgique / compagnie d'assurance voiture en belgique / defaut d'assurance voiture belgique / vehicule retour d'assurance / vehicule soumis a obligation d'assurance

Où et comment acheter une voiture neuve pas chère

par Jonathan LUCK | 24 Jan 2016 | Conseils achat | 1 commentaire

En France, pour les détenteurs de petites bourses, les astuces et les bons plans ne manquent jamais si on opte pour l'achat de véhicule tout neuf. Des occasions idoines sont offertes à ceux qui adorent les opportunités. Les manifestations commerciales telles que les salons, les enchères, les campagnes promotionnelles, sont...

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Site : http://www.caroom.fr

Formalités pour acheter un véhicule à l'étranger

HD-DVD et Blu-Ray

L'achat de véhicules à l'étranger

L'ouverture des frontières aux marchandises au sein de la communauté économique européenne autorise les particuliers à effectuer des achats transfrontaliers sans formalité de douane. La généralisation du certificat de conformité européen en 1996 et l'arrivée de l'Euro ont grandement facilité l'achat transfrontalier de véhicules...

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Site : http://www.lescomparateurs.com

Thèmes liés : vente vehicule d'occasion assurance / immobilisation vehicule defaut d'assurance / assurance vehicule d'occasion / assurance vehicule d'entreprise / contrat d assurance vehicule

assurance tracteur - vieilles-soupapes.grafbb.com

bonsoir a tous, je me suis rendu chez mon assureur pour assurer mon tracteur la dame me dis que comme il est repris comme tracteur agricole et que je suis un particulier elle doit se renseigne elle me parle de permis poids lourd (pour un n72 ) si quelqu'un a des infos ! merci

Re: assurance tracteur

 par  yves 55 le 25/3/2010, 20:15

A mon avis elle fait du zelle car la seule réponse qu'elle...

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Date: 2017-03-05 11:22:39
Site : http://vieilles-soupapes.grafbb.com

Thèmes liés : assurance voiture sans permis pas cher / prix de l'assurance voiture sans permis / prix d une assurance voiture sans permis / defaut d'assurance voiture sans permis / vehicule soumis a obligation d'assurance

AMF Assurances - Lexique

Surprime prévue par la loi pour les conducteurs :

ayant un permis de moins de trois ans

ou ayant un permis de trois ans et plus mais qui ne peuvent justifier d'une assurance effective au cours des trois dernières années précédant la souscription du contrat.

Bon à savoir : Si le permis a été obtenu dans le cadre de la conduite accompagnée, AMF Assurances réduit la majoration «...

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Site : amf-assurances.fr

Carte grise collection : pour les véhicules de plus de 30 ans

BONJOUR et bonne année 2018 tous mes voeux , le20/11/2017, j'ai acquis un tracteur agricole fordson super dexta , l'ancien propriétaire n'avait pas de carte grise , il avait acquis comme tel , il ma fait une déclaration sur l'honneur avec témoins , un certificat de vente, je me suis mis en relation avec LA FFVE qui m' a établie une attestation pour l'obtention d'un certificat...

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Site : https://www.ecartegrise.fr

Chez qui assurer bateau +20 ans - Hisse Et Oh

Chez qui assurer bateau +20 ans ?

Bonjour à tous

Cherche assurance pour mon bateau (petit prince de 1977)

J'ai acquis le bateau l'an dernier. Dès l'achat il est assuré chez Ouest Assurance Plaisance à Saint-Malo. Je paye, je ne fais pas parler de moi, je n'ai pas de sinistre, je m'attends cette année à ce que ma cotisation baisse un peu et je me fais virer parce que le bateau est trop...

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Site : hisse-et-oh.com

Fisconetplus 5.9.23 - Service Public Federal Finances

A. Exonérations à caractère social ou culturel

Article 38, CIR 92 (ex. d'imp. 2010)

§ 1er. Sont exonérées:

1° les allocations familiales, les allocations de naissance et les primes d'adoption légales;

2° les pensions ou les rentes octroyées à charge du Trésor, aux victimes militaires et civiles des deux guerres ou à leurs ayants droit, à l'exclusion des pensions militaires...

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Site : http://ccff02.minfin.fgov.be

Peugeot 2008 Nouveau Neuf à partir de 16 010 - Auto-ies

Peugeot 2008 Nouveau neuf avec Auto-IES.com

Le Peugeot 2008 a évolué en 2016 avec un design plus moderne, des équipements à la pointe de la technologie, et de nouveaux moteurs essence dont un trois cylindres turbo PureTech de 130 ch. Il abandonne donc sa ligne de break surélevé pour un look plus SUV . Dans sa catégorie, son principal concurrent sur le marché Français est le Renault...

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Site : auto-ies.com

LUXEMBOURG PARTIE 1 - fontaneau.com

-   Abattements

=  Revenu imposable ajusté

Les dépenses spéciales sont déduites après totalisation des revenus des huit catégories. Vient ensuite une deuxième série d'abattements.

 

SECTION IV - LA THEORIE DU REVENU FISCAL

La loi du 4 décembre 1967 a repris la conception à la base de la notion de bénéfice dans le système fiscal allemand. Conformément à cette conception dite...

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Site : http://www.fontaneau.com

Audi Q5 Neuf à partir de 42 258 € et jusqu'à -16% | Auto-ies

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Dès 613,20 EUR/mois

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Votre Audi Q5 neuf avec Auto-IES.com

L'Audi Q5 est un nouveau modèle à part entière. Audi a conservé l'esprit de l'ancienne version avec une ligne séduisante qui ne perturbe pas les passionnés de la marque. Il ressemble beaucoup à un petit Q7 par le dessin de ses phares ainsi que la calandre single frame....

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Site : auto-ies.com

Transport Moto: Les Devis Les Plus Bas 2017 - Shiply®

Obtenir des devis de transport motos chez Shiply, c'est facile

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Thèmes liés : devis gratuit d'assurance moto / devis d'assurance moto / devis d assurance moto / devis gratuit d'assurance voiture / devis gratuit d assurance voiture

Conditions Générales d'achat en ligne - Opodo

Annexes 4 à 9

1. Utilisation du site Web

1.1 Le présent Site est mis à la disposition de tout acheteur (ci-après dénommé « l'Acheteur » ou « vous ») sous réserve des présentes Conditions Générales Vente (ci-après dénommées les « CGV »). Lorsque vous effectuez un achat sur le Site ou utilisez le Site de quelque manière que ce soit, vous acceptez les présentes CGV.

1.2...

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Site : opodo.fr

Credit Auto: Guides at Conseils - idee-prets.com

Si les mensualités de votre crédit actuel vous pèsent trop fortement, songez à un rachat de crédit pour soulager votre budget.

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Site : http://idee-prets.com

Thèmes liés : contrat assurance auto credit mutuel / contrat assurance voiture credit mutuel / credit mutuel assurance auto collection / taux d assurance automobile / tarif assurance auto credit mutuel

Conditions de vente de l'agence de voyage - GO Voyages

ANNEXE 4 - HÔTELS ET AUTRES HÉBERGEMENTS

ANNEXE 5 - LOCATION DE VÉHICULES

ANNEXE 6 - CROISIÈRES

Mise à jour le 20 octobre 2015

Veuillez lire attentivement les présentes Conditions générales avant d'utiliser le site de GO Voyages (ci-après le Site) et de faire une réservation. Lorsque vous effectuez un achat sur le Site, vous vous engagez à accepter les présentes Conditions...

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Site : govoyages.com

Conditions Générales d'achat en ligne - Opodo

Annexes 4 à 9

1. Utilisation du site Web

1.1 Le présent Site est mis à la disposition de tout acheteur (ci-après dénommé « l'Acheteur » ou « vous ») sous réserve des présentes Conditions Générales Vente (ci-après dénommées les « CGV »). Lorsque vous effectuez un achat sur le Site ou utilisez le Site de quelque manière que ce soit, vous acceptez les présentes CGV.

1.2...

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Site : opodo.fr

Thèmes liés : assurance voiture en cas d'accident de trajet / compagnie generale d assurance / compagnie d assurance voyage / changement de beneficiaire d'un contrat d'assurance vie / demande d'avance sur contrat d'assurance vie

Carte grise succession : faire une carte grise suite à un ...

Certificat d'immatriculation d'une voiture d'occasion en provenance de l'étranger

Carte grise succession : faire une carte grise suite à un décès

Un décès vient d'avoir lieu dans la famille ? Après la douleur de la séparation, il convient de régler toute une série de formalités. Et notamment la succession du véhicule du défunt. Comment changer la carte grise en cas de succession, les...

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Site : https://www.ecartegrise.fr

Peugeot 3008 Nouveau Neuf à partir de 22 274 - auto-ies.com

Prix normal : 32 950 EUR

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Votre nouveau Peugeot 3008 neuf avec Auto-IES.com

Le nouveau 3008 Peugeot est en parfaite adéquation avec le restylage du 2008 . Ce SUV est destiné à rivaliser avec le Renault Kadjar ou le Volkswagen Tiguan . Il conserve les caractéristiques de Peugeot : confort de conduite, sportivité, dynamisme et bien être...

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Site : auto-ies.com

Foire aux questions sur la carte grise

    En quoi consite le SIV, le nouveau système d'immatriculation des véhicules, mis en oeuvre à partir de janvier 2009 ?

Désirant acheter prochainement une voiture neuve, est t'il possible de mettre la carte grise au noms de deux propriétaires, (véhicule acheté en commun). Cela entraine-t'il un cout supplémentaire?

Il vous ait tout à fait possible de mettre une carte grise au nom...

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Site : carte-grise.org

Thèmes liés : vehicule soumis a obligation d'assurance / vehicule obligation d'assurance / assurance vehicule d'epoque / vente vehicule d'occasion assurance / assurance vehicule d'entreprise

La Wallonie change le statut des voitures ancêtres - La DH

Pour les Wallons amateurs de vieilles voitures, les mesures du 1er janvier plongent leurs "ancêtres" dans un imbroglio fiscal.

En Wallonie, depuis le 1 er janvier dernier, sont considérés fiscalement comme des ancêtres les véhicules mis en circulation depuis plus de 30 ans.

Les voitures, pour être de collection , devaient avoir 25 ans jusqu'au 31 décembre 2015.

Les véhicules ne pourront...

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Site : http://www.dhnet.be

Thèmes liés : assurance voiture de collection pas cher / assurance voiture pas cher jeune conducteur / assurance voiture ancienne pas cher / prix d'une assurance voiture collection / assurance voiture pas cher devis

Documents de la logistique internationale

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Documents de la logistique internationale

   

 

Mise en garde :

Comme cela est le cas de nombreux...

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Site : http://logistiqueconseil.org

Bonus auto - MAAF Assurances

Faites le plein de réductions avec les Bonus assurance auto

Vous pouvez bénéficier de plusieurs Bonus et ainsi cumuler les réductions. 

Voir les conditions

Conditions de cumul des Bonus

Sous réserve de satisfaire les conditions d'application propres à chaque Bonus, vous pouvez bénéficier sur un même véhicule de plusieurs Bonus, à l'exception du Bonus éco-transports et du Bonus...

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Site : https://www.maaf.fr

Thèmes liés : contrat assurance auto maaf / contrats d assurance auto / contrats assurance auto / fin de contrat assurance auto / assurance auto conducteur principal 2 vehicules

AXA | F.A.Q.

Définitions et questions générales sur les données dans l'assurance

1. Comment définit-on les données à caractère personnel ?

La définition des « données à caractère personnel » englobe toutes les données liées à un individu et qui permettent de l'identifier par elles-mêmes ou en les reliant avec d'autres informations.

La définition est donc très large et comprend par exemple...

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Site : axa.com

Les bonus auto MAAF

Bonus Auto MAAF

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Vous assurez une 2ème voiture chez nous ?

Vous pouvez bénéficier de 10 % de réduction chaque année sur l'assurance de votre 2ème...

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Site : https://www.maaf.fr

Agences Voyages Leclerc sejour pas cher, voyages promo et ...

Conditions Particulières de Vente E.Leclerc Voyages

Conditions Particulières de Vente Voyages E.Leclerc

ABSENCE DE DROIT DE RETRACTATION

Conformément à l'article L.121-18-4° du code de la consommation, vous ne disposez pas d'un droit de rétractation après avoir accepté le présent contrat.

DEFINITIONS

Client : désigne toute personne physique qui réserve, commande ou achète une...

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Date: 2017-09-27 18:48:07
Site : http://www.leclercvoyages.com

Patrimoine taxable à l'ISF | impots.gouv.fr

Accueil > Particulier > > > Patrimoine taxable à l'ISF

Patrimoine taxable à l'ISF

Le patrimoine net taxable permet de déterminer si vous êtes imposable à l'ISF (lorsque celui-ci est supérieur à 1 300 000 EUR) et les modalités déclaratives :

En effet si votre patrimoine net taxable est supérieur à 1 300 000 EUR et inférieur à 2 570 000 EUR, vous devez déclarer votre ISF en...

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Date: 2018-02-17 00:28:50
Site : https://www.impots.gouv.fr

Thèmes liés : contrat d assurance non vie / fond d'investissement assurance vie / revenus de contrat d'assurance vie / contrats d assurance vie sur le net / contrat d assurance vie

Foire aux questions sur la carte grise

    En quoi consite le SIV, le nouveau système d'immatriculation des véhicules, mis en oeuvre à partir de janvier 2009 ?

Désirant acheter prochainement une voiture neuve, est t'il possible de mettre la carte grise au noms de deux propriétaires, (véhicule acheté en commun). Cela entraine-t'il un cout supplémentaire?

Il vous ait tout à fait possible de mettre une carte grise au nom...

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Site : carte-grise.org

Duplicata carte grise suite à une perte / L’actualité ...

Original du mandat ( Cerfa N°13757*01 ).

Photocopie de justificatif d'identité en cours de validité

Photocopie de justificatif de domicile de moins de 6 mois ou Original d'un extrait Kbis de moins de 2 ans pour une société.

 

Coût du duplicata carte grise :

En cas de perte de la carte grise, le montant des taxes est dû ainsi que la redevance d'acheminement :

Dans le FNI : jusqu'au...

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Site : cartegrise.com

Convention fiscale Luxembourg-Belgique commentée ...

Revenus de biens immobiliers

 

§ 1er. Les revenus provenant de biens immobiliers sont imposables dans l´Etat contractant où ces biens sont situés.

§ 2. L'expression « biens immobiliers » est définie conformément au droit de l'Etat contractant où les biens considérés sont situés. L'expression englobe en tout cas les accessoires, le cheptel mort ou vif des exploitations agricoles et...

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Date: 2018-02-17 00:07:48
Site : http://www.fiduciaire-lpg.lu

IR - Liquidation - Modalités particulières d'imposition ...

Comparer les versions sélectionnées

2016-07-20T09:23:19.000+02:00

IR - Liquidation - Modalités particulières d'imposition - Imposition des revenus exceptionnels ou différés selon le système du quotient

1

L' article 12 du code général des impôts (CGI) prévoit que l'impôt sur le revenu est dû chaque année à raison des bénéfices ou revenus que le contribuable réalise ou dont il...

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Site : http://bofip.impots.gouv.fr

Assurance auto en ligne - assurance-guadeloupe.fr

Assurance auto en ligne

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