Articles sélectionnés pour le thème : contrat d assurance non vie
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Coût du risque crédit : vers une nouvelle ère ? - Revue Banque
graphs 9 et 10
graph 11
Cet article est extrait de la thèse professionnelle de l'auteur dans le cadre du Mastère Essec Senior Management Bancaire.
Revue de l'article
Cet article est extrait de
Banque & Stratégie n°335
Services financiers en Afrique : une innovation portée par le mobile
Si la conformité aux règles de gestion est un préalable nécessaire à l'établissement pour mener à...
Date: 2018-03-09 03:22:32
Site :
http://www.revue-banque.fr
Thèmes liés : taux d interet assurance vie / contrat d assurance non vie / marche de l'assurance vie 2014 / meilleur taux d assurance vie / taux d assurance vie
Assurance responsabilite civile ????? pour enfant salar...
"assurance responsabilite civile ????? pour enfant salarié"
Bonjour,
J'ai le même souci mais pour moi !!
Après renseignement, mon assurance auto ne couvre qu'un responsabilité civile liée à l'usage de mon vehicule si je heurte un piéton par ex, à confirmer mais bon... Et comme je suis salariée, mais pas pacsée avec ma mère (sic!!!) je ne suis plus couverte par son assurance habitation...
Date: 2013-09-28 13:42:31
Site :
http://travail-vie-pratique.aufeminin.com
Estimation tarifs - Devis assurance chasse en ligne ...
- 20 000 EUR en cas de DECES
- 100 000 EUR en cas d'INVALIDITE PERMANENTE TOTALE
(Réductible selon le degré d'invalidité)
Outre les exclusions communes prévues aux conditions générales, ne sont pas garantis :
Les accidents :
- du fait du suicide de l'Assuré ou occasionnés par : apoplexie, épilepsie, anévrisme, délire alcoolique (delirium tremens), maladie du cerveau ou de la...
Site :
https://www.chasse-assurances.com
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile vie privee / assurance civile chien / tarif assurance responsabilite civile entreprise / tarif assurance responsabilite civile
A partir de quel montant doit on justifier l'origine du ...
A partir de quel montant doit on justifier l'origine du versement?
par
tiffany s.
le 01/07/2013 9:47
En vertu de mesures prises relatives à la lutte contre le blanchiment de capitaux ainsi que l'efficacité de l'administration fiscale, à partir de quel seuil la banque est autorisée à réclamer les pièces justificatives?
COMPTE COURANT
NOUVEAU : BforBank lance son offre de compte...
Site :
http://www.finansemble.fr
Thèmes liés : revenus de contrat d'assurance vie / contrat d assurance non vie / contrat d assurance vie / exemple contrat assurance vie / demande de versement d'une assurance vie
Asset management - Les incontournables - Option Finance
Allianz Global Investors - Amine Benghabrit, responsable de la succursale française
Un renforcement dans l'alternatif
Grâce à l'acquisition en décembre dernier de Sound Harbor Partners, un gestionnaire américain spécialisé dans la dette privée, Allianz GI a renforcé ses expertises sur les produits de dette illiquide. La société de gestion a constitué ainsi un pôle de référence...
Site :
http://www.optionfinance.fr
Règlement de Fonctionnement Ehpad Gray ( Haute-Saône )
salle de préparation du médicament, d'acc�?s contr�?lé
Espaces animation :
espace communicationnel et de ressourcement «L'espace SNOEZELEN»
connexion wifi à disposition
PASA (P�?le d'Activités et de Soins Adaptés)Accessibilité extérieure :
acc�?s par taxi, ambulance, Véhicule Sanitaire Léger par une voie bitumée donnant acc�?s directement au hall d'entrée
établissement...
Site :
http://www.cournot-changey.com
Thèmes liés : assurance vie droits d'entree / assurance vie sans droit d entree / frais d'entree des assurance vie / frais d entree des assurance vie / demande d'avance sur contrat d'assurance vie
MACAAD Santé, section mutualiste de SMACL Santé: la ...
MACAAD assure en complément de vos droits à congés maladie le versement d'indemnités journalières.
Invalidité temporaire
MACAAD verse une rente en relais et complément de celle versée par la CNRACL ou par l'organisme d'assurance maladie dont vous dépendez.
Décès
MACAAD verse à vos proches un capital décès d'une année de salaire en complément :
- du capital d'un an de traitement...
Site :
https://www.mutuellefr.info
Trail des Lucioles - Roquebrune sur Argens (83)
Date limite d'inscription : lundi 10 avril 2017 à 20h.
(dans la limite des 499 dossards disponibles)
Les inscriptions sont enregistrables exclusivement en ligne sur ce site entre le 15 janvier et le 10 avril 2017 dans la limite des dossards disponibles.
Elles sont validées par ordre chronologique de réception des paiements dans la limite des dossards disponibles.
Aucune inscription n'est prise...
Site :
http://www.traildeslucioles.fr
Thèmes liés : garantie compagnie d assurance / contrat d assurance responsabilite civile / cours d assurance vie / assurance vie droits d'entree / assurance vie sans droit d entree
Crédit Agricole Toulouse 31 - Crédit Agricole en Ligne ...
marché
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Crédit Agricole en Ligne vous permet de consulter votre compte courant, vos comptes d'épargne, mais aussi vos crédits ou vos contrats d'assurance à tout moment, par internet, par internet mobile via votre smartphone, ou par...
Site :
ca-toulouse31.fr
Thèmes liés : offre assurance vie credit agricole / condition assurance vie credit agricole / assurance vie du credit agricole / assurance du credit agricole / contrat assurance vie internet
Titre de séjour pour parents âgés - Portail des Étrangers ...
Je ne suis pas au courant des ressources qu'il faut pour obtenir ce visa long séjour. Mais je crois que vous pouvez lui signer une prise en charge partielle ou totale.
Regardez déjà sur service-public.fr visa long sejour visiteur.
vendredi 23 février 2018 à 20h36 - par Leloup
Je suis très reconnaissant d'avoir eu une réponse, mon beau pére n'a que sa fille qui est ma femme...
Date: 2018-03-09 04:30:49
Site :
http://assouevam.fr
AAH - Accueil
:Page d'accueil
Peut-on travailler et percevoir l'allocation aux adultes handicapés (AAH) ?
Le montant de l'AAH varie en fonction des revenus perçus dans le cadre de l'activité professionnelle.
Un salarié en milieu ordinaire doit déclarer ses ressources trimestrielles auprès de la CAF.
Le montant des droits à l'AAH est alors calculé en fonction des revenus de votre foyer (les vôtres et...
Date: 2018-01-08 18:35:54
Site :
http://agirpourhandicapmental.pagesperso-orange.f
Thèmes liés : frais d'entree assurance vie caisse epargne / taux d interet assurance vie / revenus de l'assurance vie / revenus de l assurance vie / taux d assurance vie
Conseiller financier libéral indépendant, pourquoi ...
Capitalisation
Conseiller financier libéral indépendant, pourquoi ?
Un conseiller financier libéral indépendant : Large offre de produits et de supports UC SCPI OPCI, accessibilité, garantie, sécurité, personnalisation des services, coût...
75% des épargnants avouent accorder une confiance limitée à leur banquier pour leurs placements.
La confiance dans le conseil amène de plus en...
Ordre des pharmaciens du Québec - Recherche - OPQ
Lignes directrices sur l'utilisation de la méthadone dans le traitement de la toxicomanie aux opiacés. Disponible sur : http://www.opq.org/cms/Media/813_38_fr-CA_0_ld_methadone.pdf 6 Modifications aux lignes directrices : Utilisation de la méthadone dans le traitement de la toxicomanie aux opiacés. Disponible sur : http://www.opq.org/cms/Media/811_38_fr-CA_0_ld_methadone_modif.pdf 7 ...
Site :
http://www.opq.org
Thèmes liés : societe de l'assurance auto du quebec / societe de l assurance auto du quebec / projet de loi sur l'assurance vie / nouveau contrat d assurance vie / nouvelle loi sur l'assurance vie
Géotechnique — Wikipédia
Article détaillé : Hydraulique souterraine .
L'hydraulique souterraine concerne l'écoulement de l'eau dans le sous-sol sous l'effet de la gravité et/ou par pompage. La loi de Darcy définit la perméabilité d'un milieu aquifère, paramètre liant linéairement le débit à la pression. La méthode de calcul de Dupuit applique cette loi à l'écoulement laminaire en régime permanent dans un...
Date: 2018-02-11 00:18:48
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : projet de loi sur l'assurance vie / code de l'assurance vie / code de l assurance vie / code civil assurance dommage ouvrage / article de loi sur l'assurance vie
Comment ne pas perdre l’argent dormant sur un compte ...
Réclamations
Comment ne pas perdre l'argent dormant sur un compte bancaire inactif ?
Attention ! Votre banque peut siphonner un compte bancaire laissé trop longtemps sans mouvement, à coup de "frais d'inactivité", avant d'en transférer le solde à l'Etat. Deontofi.com vous explique comment la Loi Eckert réduit ce risque.
Le 28 février 2016 par Gilles Pouzin
Tweet
Attention ! Votre banque...
Site :
https://deontofi.com
Thèmes liés : frais d'entree assurance vie caisse epargne / frais d'entree des assurance vie / frais d entree des assurance vie / article de loi sur l'assurance vie / nouvelle loi sur l'assurance vie
Vacances à vélo et cyclotourisme - Vélo Québec Voyages
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Choisir la formule Vélo Québec Voyages, c'est goûter pleinement les plaisirs vélo en vacances. Toutes nos destinations vous offrent des kilomètres de bonheur dans les plus beaux coins du monde. Vous accédez ainsi aux trésors de l'Europe, de l'Amérique ou...
Site :
http://www.veloquebecvoyages.com
Thèmes liés : compagnie d assurance voyage / souscrire plusieurs contrats d'assurance vie / frais d'entree des assurance vie / frais d entree des assurance vie / fonds d'indemnisation assurance vie
Vacances à vélo à Niagara - Voyages à vélo au Canada
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Thèmes liés : compagnie d assurance voyage / souscrire plusieurs contrats d'assurance vie / frais d'entree des assurance vie / frais d entree des assurance vie / fonds d'indemnisation assurance vie
PLF 2018 - Suppression de l'ISF et instauration d'un impôt ...
1 - Le seuil d'imposition
L'IFI, comme l'actuel ISF, serait dû par les foyers dont la valeur du patrimoine, toutefois réduit à sa seule composante immobilière, est supérieure à 1 300 000 EUR au 1er janvier de chaque année d'imposition (l'IFI serait donc également annuel).
2 - Le foyer fiscal
La détermination du patrimoine à prendre en considération resterait établi en fonction...
Site :
https://www.clickimpots.com
Thèmes liés : racheter contrat d'assurance vie / contrats d'assurance vie en euros / contrats d assurance vie en euros / revenus de contrat d'assurance vie / contrat d assurance non vie
Espace sociétaire GMF – www.gmf.fr - compte-assurance.fr
La GMF est le principal assureur des agents du service public en France. Elle offre à sa clientèle plusieurs produits : assurance auto, assurance juridique, assurance vie, protection juridique, etc. Tous ses services sont accessibles en ligne sur son site internet www.gmf.fr.
De plus, chaque client dispose sur ce site d'un espace personnel qui lui permet de gérer en ligne ses contrats...
Site :
http://www.compte-assurance.fr
Thèmes liés : assurance auto protection juridique / contrat d'assurance vie en ligne / contrat d assurance vie en ligne / assurance pret auto gmf / contrat assurance auto gmf
http://www.journaldunet.com/management/ressources-humaines/1165976-loi-travail-ce-que-les-ordonnances-changent/
- Congés pour deuil
Emmanuel Macron l'avait annoncé durant la campagne présidentielle, il compte réformer le code du travail en allant au-delà de la Loi Travail. Cette loi portée Myriam El Khomri, a été adoptée par l'Assemblée nationale le 21 juin 2017 grâce à l'article 49-3. Elle vise à augmenter la compétitivité des entreprises en leur donnant plus de souplesse. Mais elle a...
Date: 2018-01-15 21:59:21
Site :
journaldunet.com
Thèmes liés : projet de loi sur l'assurance vie / article de loi sur l'assurance vie / assurance en cas d'accident de travail / texte de loi sur l'assurance vie / nouvelle loi sur l'assurance vie
FIAP Courtage
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FIAP Courtage
SAS au capital de 10.000EUR
Siège social :27, Parc Club du Millénaire - 1025 Rue Henri Becquerel - 34000...
Date: 2017-06-07 10:44:30
Site :
http://www.fiap-courtage.fr
Fiscalité et prélèvements obligatoires | En Marche
Nos objectifs sont clairs. Soutenir le pouvoir d'achat des classes moyennes et populaires, permettre de mieux vivre de son travail, encourager l'investissement productif.
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Sur les 60 milliards d'euros de baisse de la dépense publique, 20 milliards d'euros seront consacrés à réduire le niveau des prélèvements obligatoires. Parallèlement, la montée de la fiscalité...
Site :
https://en-marche.fr
Brochure 2018 - Vélo Québec Voyages
Tous les prix indiqués dans la brochure voyages sont valides pour une personne et sont en dollars canadiens. Les prix incluent les taxes et la contribution de 1 $, par tranche de 1000 $ de services achetés, au Fonds d'indemnisation des clients des agents de voyages. Les prix sont valides pendant 60 jours à compter de la date de la publication de la brochure, mais pourraient être modifiés...
Site :
http://www.veloquebecvoyages.com
Thèmes liés : compagnie d assurance voyage / souscrire plusieurs contrats d'assurance vie / frais d'entree des assurance vie / frais d entree des assurance vie / plusieurs contrats d assurance vie
Tous les frais réels déductibles des impôts! Règles et ...
Le fisc offre un abattement de 10% sur les salaires avant impôt car il considère que tout français supporte des charges pour aller au travail. Le contribuable a la possibilité de refuser cette déduction de 10% afin d'enlever les frais qu'il paie réellement. Il doit alors remplir la case 1AK en indiquant le total des frais supportés. Lors de la déclaration en ligne, il vous sera...
MAAF Assurance Mon compte – www.maaf.fr
MAAF Assurance Mon compte - www.maaf.fr
Posté le
par Pierre Durok
Pour des solutions globales d'assurance (assurance auto, moto et habitation, mutuelle sante), MAAF Assurances est la référence. Partenaire de Santéclair, il propose divers contrats, dont Maaf Vie et Winalto. Sur son site www.maaf.fr, chaque client peut mieux suivre son contrat. Il suffit qu'il se connecte à son compte.
Se...
Site :
http://www.compte-assurance.fr
Thèmes liés : contrat d'assurance habitation maaf / contrat assurance habitation maaf / contrat assurance auto maaf / maaf assurance auto / contrats d assurance auto
Refinancement d’un emprunt conclu entre 2005 et 2014
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Finance
Accueil Refinancement d'un emprunt conclu entre 2005 et 2014
Refinancement d'un emprunt conclu entre 2005 et 2014
En 2015, j'ai refinancé un emprunt hypothécaire conclu entre le 1.1.2005 et le 31.12.2014, qui entrait en considération pour le « bonus-logement » régional. Cette habitation était en 2015...
Date: 2017-03-05 09:35:10
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Thèmes liés : emprunt hypothecaire assurance vie / assurance vie habitation unique / contrats d'assurance vie en euros / contrats d assurance vie en euros / contrat d assurance vie individuel
Fiscalité Assurance-Vie : C’est quoi le 757 B du CGI et le ...
Posté par DKformation on 11 jan 2011 | Laissez un commentaire
Fiscalité Assurance-Vie - Mieux comprendre la fiscalité du 757 B du CGI et le 990 i du CGI. Voici quelques éléments de réponses.
L'article 757 B du CGI - Sont soumis aux droits de mutation droits de mutation par décès :
l'ensemble des primes, frais inclus, versés après 70 ans de l'assuré
sur l'ensemble des contratsl'ensemble des contrats, en...
Site :
http://www.dkformation.fr
Thèmes liés : deces du beneficiaire d'un contrat d'assurance vie / assurance vie versee apres 70 ans / fiscalite assurance vie apres 70 ans / assurance vie versement apres 70 ans / delai de versement d'une assurance vie apres deces
Revenu et travail une fois pensionné | Wikifin
Vous venez de faire vos adieux à vos collègues pour rejoindre les rangs des pensionnés. C'est une nouvelle vie qui commence. Bien préparée, elle est riche d'opportunités nouvelles. Pour vous-même et pour vos proches.
La retraite commence par quelques questions importantes. Si j'ai une pension complémentaire, est-il préférable de percevoir une rente tous les mois, ou recevoir tout le...
Date: 2017-03-05 10:37:01
Site :
wikifin.be
Thèmes liés : revenus de contrat d'assurance vie / frais d'entree des assurance vie / frais d entree des assurance vie / contrat d assurance non vie / modalites de versement d'une assurance vie
St Apollinaire de Rias - Ardèche : Elus & réunions
Compte-rendu du conseil municipal du 18 janvier 20182
Compte-rendu de la réunion du 18 janvier 2018 du Conseil municipal.
Présent-e-s : Laurence Brunel, Nicole Chaudier, Nicole Chazel, Michel Cimaz, Robert Combe, Michel Deloche, Alain Fluchaire, François Juston, Jean-Marie Mengin, Claude Simon.
Secrétaire de séance : Jean-Marie Mengin.
La séance est ouverte à 20h45.
Ordre du jour :
1)...
Date: 2018-02-16 22:03:33
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Service Client - Assurances AIG en France
Comptes Internationaux
Plus de 500 programmes et 2 000 polices locales coordonnés depuis la France avec le support de notre réseau international
La qualité de service au coeur de nos priorités
Une technicité de nos équipes reconnue au service de nos Clients et partenaires Courtiers :
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Des points de contacts...
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https://www.aigassurance.fr
Thèmes liés : marche de l assurance vie en france / meilleur contrat d'assurance vie en ligne / meilleurs contrat d assurance vie / courtier d assurance en france / fonds de garantie des contrats d'assurance vie
Location saisonnière : législation & fiscalité des meublés ...
La location saisonnière consiste à louer un bien immobilier (résidence principale ou résidence locative) pour des durées courtes, souvent limitées à quelques jours, à des touristes de passage. Le point sur la définition de la location en meublé saisonnier, le régime juridique et fiscal applicable avec notre expert.
A) DÉFINITION
Depuis 2 ans, la ville de Paris tente de réguler...
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Conseil en gestion de patrimoine, investissement ...
Bienvenue sur le site de Alain Lacourt,
consultant en ingénierie patrimoniale franco-belge.
Votre patrimoine immobilier constitue votre meilleure garantie pour jouir d'une retraite longue et sereine, surtout, lorsque la modicité de votre pension légale nécessite d'être complétée par l'obtention de revenus pérennes et indexés sur l'inflation afin de maintenir, à un niveau décent, votre...
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EgaliTED - Autisme - Aides financières
Les aides financières : présentation
Il faut être clair : Jusque dans les années 2000, les enfants avec TSA étaient rarement diagnostiqués avec justesse, et étaient pris en charge par des structures sanitaires (centres médico-psychologiques, hôpitaux de jour) ou des établissements médico-sociaux (EMS : CAMSP, IME, SESSAD), le tout, entièrement gratuit pour les parents. Ou bien...
Date: 2017-03-09 09:42:27
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Les installations électriques sont soumises à une réglementation particulière afin d'éviter les risques d'incendies ou d'électrocutions. En cas de sinistre, si un défaut de l'installation est avéré, l'indemnisation pourra être remise en cause.
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Du plus récent au plus ancien
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Par YVES NANTEL | 13 novembre 2015
Oui peut-être qu'INTACT offre de bons prix mais à quel prix pour leurs employés. A Sherbrooke, ils ont racheté un bureau d'assurance et ils ont congédié tous les employés avec le plus d'ancienneté. Ils font entrainer de jeunes employés et lorsque formés, ils congédient ceux et celles qui ont pour...
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Prudence Créole Assurance Réunion - Habitation
CONSEILS ANTICAMBRIOLAGE :
A SAVOIR : Beaucoup de cambrioleurs se font passer pour des représentants des forces de l'ordre, des agents EDF ou disent vouloir tout simplement un renseignement. Alors, lorsqu'une personne se présente à votre porte, restez sur vos gardes et demandez systématiquement une pièce d'identité et, si besoin, refusez d'ouvrir.
Des réflexes simples à adopter...
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Vacances à vélo au Maroc - Circuits de vélo au Maroc ...
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Décidez des 3 D : Date, Destination, Durée
Vous voulez voyager avec votre propre groupe : famille, amis ou collègues? Vous souhaitez réaliser un projet? Découvrir une destination? Relever un défi sportif? Collecter des fonds pour une cause qui vous tient à coeur?
Faites-nous part de votre projet quant aux dates souhaitées et...
Site :
http://www.veloquebecvoyages.com
Thèmes liés : compagnie d assurance voyage / souscrire plusieurs contrats d'assurance vie / frais d'entree des assurance vie / frais d entree des assurance vie / plusieurs contrats d assurance vie
Assurance chien : les questions à se poser pour bien la ...
Vous cherchez une mutuelle pour rembourser les frais vétérinaires de votre chien, retrouvez nos conseils pour faire le bon choix d'assurance.
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Vous cherchez une assurance pour votre chien
Publi-rédactionnel -- Vous possédez un chien et vous tenez à sa santé. Quoi de plus normal ? Chercher une assurance pour votre chien est tout à fait normal étant donné que les dépenses...
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argent.boursier.com
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Article 156 code général des impôts - CGI article 156
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Article 156 Code général des impôts
L'impôt sur le revenu est établi d'après le montant total du revenu net annuel dont dispose chaque foyer fiscal. Ce revenu net est déterminé eu égard aux propriétés et aux capitaux que possèdent les membres du foyer fiscal désignés aux 1 et 3 de l'article 6, aux professions qu'ils exercent, aux traitements, salaires, pensions et rentes...
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Thèmes liés : article de loi sur l'assurance vie / article code civil assurance vie / code de l'assurance vie / code de l assurance vie / conditions de versement d'une assurance vie
Actualités - CTIP
Le CTIP fête ses 30 ans
Aujourd'hui 5 juillet, le CTIP fête ses 30 ans.
Suivez l'événement et réagissez sur Twitter #CTIP30
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Créé le 3 février 1986, le CTIP fédère aujourd'hui l'ensemble des institutions de prévoyance. Il fête son anniversaire à l'issue de son Assemblée générale au travers d'une conférence débat sur le thème : Y a-t-il encore une place pour le nous ?
La...
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https://ctip.asso.fr
Thèmes liés : contrat d'assurance vie fonds en euros / contrats d'assurance vie en euros / meilleurs contrats d assurance vie en euros / fonds euros des contrats d assurance vie / contrats d assurance vie en euros
Individuelle Accident – LANALA Assurances
Obtenir Un Devis
Pourquoi devez vous souscrire à une individuelle accident ?
Le présent contrat a pour objet de vous garantir contre toute atteinte corporelle provenant de l'action soudaine d'une cause extérieure à l'assuré, non intentionnelle de sa part.
Quelles garanties offre t-elle ?
Versement d'un capital en cas d'incapacité permanente suite à un accident..
Remboursement des frais médicaux restés à votre charge : hospitaliers, dentaires, pharmaceutiques....
Couverture du bris ou de la perte de lunettes correctrices ou de lentilles même sans accident corporel..
En cas de...
Site :
http://www.lanala-assurances.com
Thèmes liés : assurance individuelle accident / contrat d assurance vie individuel / contrat assurance vie individuel / contrat d assurance non vie / assurance accident non professionnel
LCL - Avis sur la banque en ligne du LCL | Nextbanq
1,50EUR / envoi
0EUR
La cotisation de la carte bancaire représentant l'essentiel des frais bancaires (dans le cadre d'une utilisation sans incidents de paiements), il est sûr que de la facturer d'entrée de jeu au prix « normal » ne joue pas en faveur de l'agence LCL.
Cela étant, si la comparaison avec les banques en ligne est une marche trop haute, tout n'est pas à jeter quand la...
Site :
http://www.nextbanq.fr
La retraite - Cours de BTS assurance
La retraite
>> Différents régimes de retraite
Il existe dans le système français, pour des raisons historiques, différents régimes de retraite en fonction de la catégorie professionnelle des individus. Il s'agit:
- des régimes spéciaux que l'on trouve dans le secteur public (fonctionnaire, élus locaux, agents RATP, agents EDF, employés SNCF, etc) qui couvrent 21% des actifs. Ce sont...
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Thèmes liés : contrat d assurance vie individuel / pourquoi plusieurs contrats d'assurance vie / difference assurance vie et retraite complementaire / plusieurs contrats d assurance vie / assurance caisse d epargne
Assurance auto entrepreneur : la RC pro | Companeo.com
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Assurance auto entrepreneur : la RC pro
Vous êtes auto entrepreneur ou vous comptez vous installer professionnellement en tant que tel ? Alors il est nécessaire que vous vous renseigniez sur les assurances, notamment la responsabilité civile professionnelle. Le point dans notre article.
Seules certaines activités sont concernées par une responsabilité civile obligatoire ,...
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Travail au pair en Belgique - Service public fédéral ...
Renseignements complémentaires
Présentation
Pour pouvoir séjourner comme travailleurs au pair en Belgique, les jeunes étrangers doivent disposer d'un permis de travail valide. Cette condition ne s'impose pas aux ressortissants d'un Etat membre de l'Espace économique européen (les pays de l'Union européenne plus l'Islande, la Norvège et le Liechtenstein) et de la Suisse.
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http://www.emploi.belgique.be
Thèmes liés : assurance en cas d'accident de travail / demande de versement d'une assurance vie / cours d assurance vie / conditions de versement d'une assurance vie / meilleurs contrat d assurance vie
Cumul fonctionnaire creation entreprise
Accueil > Droit de créer une entreprise > Fonctionnaire et entreprise
Cumul fonctionnaire creation entreprise
Un fonctionnaire ne peut créer une entreprise. Cette interdiction du cumul du statut de fonctionnaire avec la création d'entreprise est rappelée dans la loi du 13 juillet 1983 : « les fonctionnaires consacrent l'intégralité de leur activité professionnelle aux tâches qui leur...
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http://aide-creation-entreprise.info
Thèmes liés : assurance vehicule d'entreprise / assurance vehicule d entreprise / entreprises d assurance vie / assurance auto que faire en cas d'accident / augmentation assurance auto en cas d'accident
RPPM - Plus-values sur biens ... - bofip.impots.gouv.fr
RPPM - Plus-values sur biens meubles et taxe forfaitaire sur les objets précieux - Cession de biens meubles
1
Les plus-values de cession de biens meubles ou de droits relatifs à ces biens, réalisées par les particuliers dans le cadre de la gestion de leur patrimoine privé sont soumises à l'impôt sur le revenu selon un régime sensiblement identique à celui prévu pour l'imposition des...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : article de loi sur l'assurance vie / prix d'assurance automobile / prix d assurance automobile / contrat d'assurance vie valeur de rachat / valeur de rachat d un contrat d assurance vie
Devis en ligne Assurance Auto - GMF
Consultez la fiche Assurance Auto
Une Assurance Auto pour les agents du service public
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https://services.gmf.fr
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Devis en ligne Assurance Auto - GMF
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