Articles sélectionnés pour le thème : code de l'assurance vie
→ 1673 articles
Voir également 3 Vidéos pour ce thème
Transformez vos vidéos en un film inoubliable avec REDLED
Mail : support@ovh.com
Déclaration CNIL :
Ce site a fait l'objet d'une déclaration auprès de la CNIL sous le numéro 1903816. Les informations collectées sur www.redled-videos.com sont utilisées uniquement dans le cadre légal prévu en France pour le respect de la vie privée. La société Redled est le destinataires des données. Conformément à la loi « informatique et libertés » du...
Site :
http://www.redled-videos.com
Prix Assurance Vie Montréal
Comment obtenir le meilleur prix
Les avantages de Prix Assurance vie
Remplir une demande de contact est une façon simple et rapide pour :
Comparer les prix de 10 compagnies d'assurance;
Déterminer le meilleur prix;
Bénéficier de conseils professionnels avec un courtier certifié et indépendant
Quelles sont les étapes pour s'assurer ?
En général, le processus pour s'assurer est le même...
Date: 2017-03-05 10:02:20
Site :
prixassurancevie.ca
Thèmes liés : meilleurs contrat d assurance vie / comparateur d'assurance vie / comparateur d assurance vie / avantages contrat d'assurance vie / compagnie d assurance vie
Régime fiscal en Belgique — Wikipédia
Régime fiscal en Belgique
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Aller à : navigation , rechercher
Le régime fiscal belge est l'ensemble des décisions prises par les pouvoirs publics belges en matière de fiscalité . Il connaît deux catégories d' impôt : les impôts directs et les impôts indirects .
Les impôts directs ont trait à une situation généralement récurrente. Il...
Date: 2017-03-04 05:58:20
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : assurance vie droits d'entree / assurance vie sans droit d entree / assurance vie droits de succession belgique / revenus de l'assurance vie / revenus de l assurance vie
Le 995 Muir - Code Civil du Québec
§ 1. Du contenu de la déclaration
1052. La déclaration de copropriété comprend l'acte constitutif de copropriété, le règlement de l'immeuble et l'état descriptif des fractions.
1053. L'acte constitutif de copropriété définit la destination de l'immeuble, des parties privatives et des parties communes.
Il détermine également la valeur relative de chaque fraction...
Date: 2017-03-05 03:18:40
Site :
http://www.le995muir.com
Taxation en assurance vie | Ethias
Taxation en assurance vie
En contrepartie des réductions d'impôt obtenues lors du versement de primes afférentes à un contrat d'assurance-vie, les capitaux et rentes liquidés (en cas de vie ou de décès), sont soumis à une taxation. Celle-ci dépend de la fiscalité appliquée au contrat ("épargne-pension", "épargne à long terme","épargne logement" ou "habitation unique") et de l'âge...
Date: 2018-02-15 14:52:16
Site :
ethias.be
CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES
PREMI�?RE PARTIE : DISPOSITIONS G�?N�?RALES
LIVRE III : BIENS DES COLLECTIVIT�?S TERRITORIALES, DE
LEURS �?TABLISSEMENTS ET DE LEURS GROUPEMENTS
TITRE Ier : R�?GIME G�?N�?RAL
CHAPITRE UNIQUE
Article L1311-1
Conformément aux dispositions de l'article L. 3111-1 du code général de la propriété des personnes
publiques, les propriétés qui relèvent du domaine public des ...
Date: 2012-12-12 16:35:03
Site :
http://www.lexinter.net
Thèmes liés : article de loi sur l'assurance vie / demembrement clause beneficiaire d'un contrat d'assurance vie / clause beneficiaire d'un contrat d'assurance vie / demande d'avance sur contrat d'assurance vie / fonds de garantie des contrats d'assurance vie
Crédit Agricole Centre France - Assurance arrêt de travail ...
marché
Une offre à la carte pour compenser une perte de revenu et vous aider à organiser votre quotidien en cas d'arrêt de travail !
Une couverture complète
Assurance Arrêt de travail des Agriculteurs vous permet de percevoir une indemnité en cas de problèmes de santé ou d'accident.
Vous avez le choix entre 2 garanties : Incapacité Temporaire Totale pour vous garantir un revenu...
FIAP Courtage
Les News
de votre courtier
Courtier - Pret immobilier - Credit immobilier - Simulation de pret - Paris - Montpellier - taux crédit immobilier -Prêt à taux zéro - PTZ Plus
Melun - Fontainebleau - Provins - Montereau - Bray sur Seine
Site internet de la société :
FIAP Courtage
SAS au capital de 10.000EUR
Siège social :27, Parc Club du Millénaire - 1025 Rue Henri Becquerel - 34000...
Date: 2017-06-07 10:44:30
Site :
http://www.fiap-courtage.fr
CCA-AHU, fin de clinicat et les INDEMNITES CHOMAGE ...
Les CCA-AHU peuvent être considérés comme des agents de « droit public » sous contrat et peuvent bénéficier à ce titre de l'assurance chômage dans les mêmes conditions que les agents du secteur privé.
Sous quelles conditions, les assistants des hôpitaux peuvent ils en bénéficier ?
A l'issue du contrat d'assistant, une allocation d'Aide de Retour à l'Emploi (ARE) ou indemnité...
Site :
http://www.sccahp.org
Thèmes liés : assurance vie mode d emploi / contrat d assurance non vie / pourquoi ouvrir plusieurs contrats d'assurance vie / ouvrir plusieurs contrats d'assurance vie / nouveau contrat d assurance vie
Ici c'est simple! Comparez votre assurance auto en ligne ...
Assurance bateau
Votre chien de garde, votre courtier d'assurance au Québec
Un courtier d'assurances agit comme votre conseiller v.i.p. en matière d'assurance. Il travaille pour vous, et non pas pour la compagnie d'assurance . Il veille à ce que votre famille et vos biens bénéficient de la protection idéale. Si vous avez la malchance de subir un sinistre, votre courtier d'assurances vous...
Site :
assur360.ca
Thèmes liés : courtier d'assurance automobile quebec / courtier d'assurance auto quebec / courtier d assurance automobile / comparateur d'assurance auto en ligne / compagnie d'assurance automobile au quebec
Location saisonnière : législation & fiscalité des meublés ...
La location saisonnière consiste à louer un bien immobilier (résidence principale ou résidence locative) pour des durées courtes, souvent limitées à quelques jours, à des touristes de passage. Le point sur la définition de la location en meublé saisonnier, le régime juridique et fiscal applicable avec notre expert.
A) DÉFINITION
Depuis 2 ans, la ville de Paris tente de réguler...
Site :
http://www.patrimoine-prive.fr
Thèmes liés : location saisonniere et assurance habitation / assurance logement location saisonniere / assurance location saisonniere pour locataire / assurance location saisonniere / assurance logement location meublee
Crédit Agricole Languedoc - Assurance habitation - Tous ...
Une assurance Habitation qui s'ajuste vraiment à vos besoins ? C'est possible avec le contrat du Crédit Agricole !
Une assurance Habitation adaptée à vos besoins
Locataire, étudiant locataire (<31 ans), propriétaire occupant ou non : l'assurance Habitation du Crédit Agricole est faite pour vous et par vous. Créez la couverture qui vous rassure et qui vous protègera en cas de coup...
Site :
https://www.ca-languedoc.fr
Comment financer un séjour en maison de retraite - Aides à ...
Provence Alpes Côte d'Azur
Une maison de retraite médicalisée - autrement appelée EHPAD - est en fait un nouveau « chez soi » qui procure :
L'assistance nécessaire à la vie quotidienne, totale ou partielle pour compenser la perte d'autonomie et une aide pour l'accomplissement des gestes de la vie courante ;
Un accès à des soins médicaux ;
Un accès à des activités de la vie...
Site :
https://www.korian.fr
PAT - ISF - Assiette - Déduction du passif - Conditions de ...
- 450(3)
- 390(4)
(1) Cotisation N dès lors qu'au 17 juin N+1, date de dépôt de la déclaration au titre de l'impôt de solidarité sur la fortune, l'avis d'imposition de l'année N+1 n'est pas parvenu aux intéressés.
(2) Cotisation N+1 et régularisation au titre de la somme déduite en N+1 (300 au lieu de 360).
(3) Cotisation N+2 et régularisation au titre de la somme déduite en N+2...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
PAT - ISF - Assiette - Biens soumis à l'impôt
PAT - ISF - Assiette - Biens soumis à l'impôt
1
Aux termes de l' article 885 D du code général des impôts, l'impôt de solidarité sur la fortune (ISF) est soumis aux mêmes règles que les droits de mutation par décès, sous réserve de dispositions particulières.
10
Le présent chapitre présente :
- la définition des biens, droits et valeurs soumis à l'ISF et les règles...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : contrat d'assurance d'habitation / contrat d assurance d habitation / contrat d assurance habitation / contrat d assurance vie / contrats assurance vie droits succession
SCCAHP - Syndicat des Chefs de Clinique et Assistants des ...
La base de remboursement des honoraires des médecins libéraux est fixée par convention entre l'union nationale des caisses d'assurance maladie et les syndicats médicaux.
Les médecins libéraux peuvent choisir d'exercer en étant conventionné ou non.
Dans le cadre de la convention deux options existent (secteur 1 ou secteur 2 dit à honoraires différents) :
en secteur 1, les tarifs sont...
Site :
http://www.sccahp.org
Thèmes liés : frais d'entree assurance vie credit mutuel / frais d'entree des assurance vie / assurance vie droits d'entree / frais d'entree assurance vie comparatif / assurance vie sans droit d entree
Capitalisation — Wikipédia
Retraite par capitalisation [ modifier | modifier le code ]
Dans un système de retraite par capitalisation, l'épargnant achète à l'établissement financier des droits futurs, généralement une part future des bénéfices générés par un placement collectif. Le système de retraite par capitalisation, s'oppose conceptuellement à celui de retraite par répartition .
C'est le système de l' assurance-vie , c'est-à-dire que le « risque » contre lequel on se prémunit est bien le cas où le souscripteur serait en vie à la date de référence (c'est donc bien l'inverse d'une...
Date: 2017-09-27 05:05:05
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : deces du beneficiaire d'un contrat d'assurance vie / code de l'assurance vie / code de l assurance vie / avantage de l assurance vie / assurance vie cas deces
Fiscalité de l'Assurance-Vie | Carrefour Banque
Exemple d'utilisation
Harmonie souhaite mettre de l'argent de côté tout en gardant une flexibilité en cas d'imprévus.
Elle décide d'ouvrir un Livret Carrefour Banque pour faire fructifier son argent tout en étant disponible.
Gérez votre épargne avec l'appli Carrefour Banque
Consultation de solde épargne et intérêts
Versements ponctuels
Android Google Play, and the Google Play...
Date: 2018-01-22 19:13:00
Site :
carrefour-banque.fr
Succession - Définition
SUCCESSION DEFINITION
Définition de Succession
La "Succession" dite aussi " patrimoine successoral , est le nom donné à l'ensemble des biens, des droits et des actions qui appartenaient au défunt à la date de son décès et dont les divers éléments le composant, reviennent, aux personnes appelées à hériter. Le "droit des successions" régit les rapports qu'entretiennent ses héritiers...
Site :
dictionnaire-juridique.com
Thèmes liés : article code civil assurance vie / acceptation du beneficiaire d'un contrat d'assurance vie / assurance vie droits d'entree / assurance vie sans droit d entree / article de loi sur l'assurance vie
Faq Archive - Conseil national de l'Ordre des sages-femmes
Vaccination contre la coqueluche par le vaccin acellulaire ;
Vaccination contre l'hépatite B ;
Vaccination contre le papillomavirus humain ;
Vaccination contre le méningocoque C.
Auprès des nouveau-nés :
Vaccination contre l'hépatite B en association avec des immunoglobulines spécifiques anti-HBs chez le
nouveau-né de mère porteuse de l'antigène anti-HBs
Les sages-femmes sont-elle...
Site :
http://www.ordre-sages-femmes.fr
CORAIL 3000 marque de ASSURANCES DU CREDIT MUTUEL – IARD ...
ASSURANCES DU CREDIT MUTUEL - IARD, Société Anonyme - 34 rue du Wacken - 67000 - STRASBOURG - France - SIREN 352406748
Mandataire :
Cabinet NUSS, M. NUSS Laurent - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France
Historique :
Renouvellement sans limitation le 22 septembre 2005 n°2297565 - Publication au BOPI 2005-09-22
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI...
Site :
http://marques.expert
Crédit Agricole Loire Haute Loire - Assurance habitation ...
Une assurance Habitation qui s'ajuste vraiment à vos besoins ? C'est possible avec le contrat du Crédit Agricole !
Une assurance Habitation adaptée à vos besoins
Locataire, étudiant locataire (<31 ans), propriétaire occupant ou non : l'assurance Habitation du Crédit Agricole est faite pour vous et par vous. Créez la couverture qui vous rassure et qui vous protègera en cas de coup...
Site :
ca-loirehauteloire.fr
Notice Légale - Crédit Mutuel
Éditeur du site et des applications Crédit Mutuel
Caisse Fédérale de Crédit Mutuel
Société coopérative à forme de S.A. au capital de 5 458 531 008 EUR
RCS Strasbourg B 588 505 354
N° de TVA intracommunautaire : FR 62 588 505 354
34 rue du Wacken 67913 Strasbourg Cedex 9
Siège social : 34, rue du Wacken - 67000 Strasbourg
Téléphone : 03 88 14 88 14
Banque régie par les articles...
Site :
https://www.creditmutuel.fr
Thèmes liés : condition assurance vie credit mutuel / gestion assurance vie credit mutuel / assurance en ligne credit mutuel / contrat d assurance non vie / article de loi sur l'assurance vie
Retours d'expérience en Management de la Qualité
Avertissement
Si vous arrivez directement sur cette page, sachez que ce travail est un rapport d'??tudiants et doit ??tre pris comme tel. Il peut donc comporter des imperfections ou des impr??cisions que le lecteur doit admettre et donc supporter. Il a ??t?? r??alis?? pendant la p??riode de formation et constitue avant-tout un travail de ...
Date: 2017-01-12 05:56:51
Site :
http://www.utc.fr
Thèmes liés : entreprises d assurance vie / projet de loi sur l'assurance vie / code des assurances auto releve d'information / marche de l'assurance vie en europe / marche de l assurance vie
Cours de droit des obligations contractuelles - Cours de droit
A. Définition de l'obligation.
L'obligation, ou droit personnel, est le lien de droit (vinculum juris) qui existe entre deux personnes, en vertu duquel l'une d'elles, le créancier, peut exiger de l'autre, le débiteur, une prestation ou une abstention.
L'obligation désigne le rapport juridique tout entier qui existe entre le créancier et le débiteur, vu sous ses deux faces....
Site :
http://www.cours-de-droit.net
Thèmes liés : article code civil assurance vie / contrat d assurance responsabilite civile / code civil assurance vie / code civil assurance / assurance vie droits d'entree
Les techniques des riches pour esquiver impôts et taxes ...
Le démembrement de propriété par la donation avec réserve d'usufruit est une remarquable technique patrimoniale pour anticiper une transmission à vos enfants en limitant fortement les droits à payer.
afp.com/Damien Meyer
Les ménages fortunés cumulent les astuces pour esquiver impôts et taxes. Quels sont les ingénieux dispositifs qui peuvent vous permettre à vous aussi d'amoindrir votre...
Site :
votreargent.lexpress.fr
La Tontine : placement financier, épargne, retraite
8 Simulation Tontinière
Introduction
la Tontine pour épargner est un placement type prévoyance, en assurance vie, pour la retraite, un investissement à plus de 5,50% de rentabilité à terme. Système d'épargne souple et performant, la Tontine est une association d'épargnants se regroupant pour investir en commun et bénéficier, au terme échu, de l'intégralité des fruits de la...
Date: 2016-04-30 22:28:14
Site :
http://la-tontine.com
Document d'orientation de déclaration améliorée de ...
Document d'orientation de déclaration améliorée de renseignements sur les comptes financiers
Document d'orientation de déclaration améliorée de renseignements sur les comptes financiers
Partie XVIII de la Loi de l'impôt sur le revenu
Ce document d'orientation est aussi disponible en format PDF .
Table des matières
Chapitre 1 - Introduction
Le but du document d'orientation
1.1 Le présent...
Date: 2016-05-12 17:48:17
Site :
http://www.cra-arc.gc.ca
Thèmes liés : article de loi sur l'assurance vie / courtier d'assurance vie quebec / classement des meilleurs contrat d'assurance vie / courtier d'assurance vie et invalidite / changement de beneficiaire d'un contrat d'assurance vie
PERP sortie en capital à 100 % | TousLesPlacements.com
Home > Blog > Placements Financiers > Epargne Retraite > PERP: la sortie en capital à 100 % est possible, mais ça n'est pas une bonne idée
PERP: la sortie en capital à 100 % est possible, mais ça n'est pas une bonne idée Retour
24 novembre 2015 par Benjamin CLAVEL
PARTAGEZ
Si vous suivez régulièrement ce blog vous savez que j'apprécie particulièrement le PERP (Plan Epargne Retraite...
Site :
http://www.touslesplacements.com
Thèmes liés : avantages fiscaux d une assurance vie / rachat contrat d'assurance vie fiscalite / souscrire plusieurs contrats d'assurance vie / rachat partiel contrat d'assurance vie / rachat total d un contrat d assurance vie
Actualités sur l’assurance auto – Comparez votre assurance ...
Les conséquences d'une conduite en état d'ivresse
Dans les années 1980, la Sécurité Routière avait mis en avant le slogan « Boire ou conduire, il faut choisir » afin d'inciter les automobilistes à ne pas boire au volant. En 2016, l'alcool constitue toujours une des principales causes des accidents de la route, engendrant des centaines de morts et des milliers de blessés chaque année....
Primatiale Saint-Jean de Lyon — Wikipédia
Jean le Baptiste et �?tienne , les deux saints à qui la primatiale est dédicacée. Icônes byzantines, coll. Musée national géorgien et Musée d'art byzantin Antivouniotissa , Corfou .
La cathédrale est dédiée à saint Jean-Baptiste , cousin de Jésus , prophète et martyr. Toutefois, sa dédicace complète est « Saint-Jean-Baptiste-Saint-�?tienne », car elle reprend la dédicace...
Date: 2017-03-04 01:01:13
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : maison de l'assurance lyon / code de l'assurance vie / code de l assurance vie / assurance d une maison en construction / assurance vie droits d'entree
Crédit Agricole Finistère - Assurance habitation - Tous ...
marché particuliers
Une assurance Habitation qui s'ajuste vraiment à vos besoins ? C'est possible avec le contrat du Crédit Agricole !
Une assurance Habitation adaptée à vos besoins
Locataire, étudiant locataire (<31 ans), propriétaire occupant ou non : l'assurance Habitation du Crédit Agricole est faite pour vous et par vous. Créez la couverture qui vous rassure et qui vous...
Site :
ca-finistere.fr
N° 2881 - Rapport de M. Francis Hammel sur le projet de ...
Des fondements de l'action sociale et médico-sociale
Avant l'article 1er
La commission a examiné un amendement de Mme Muguette Jacquaint visant à substituer aux termes d' « action sociale et médico-sociale » les termes de « politiques sociales et médico-sociales » dans l'intitulé de la première section.
M. Maxime Gremetz a observé que cet amendement permettait de mettre en avant...
Lettre de demande de rachat du contrat d'assurance-vie
Lettre de demande de rachat du contrat d'assurance-vie
By Eadem S.
Nombre de pages : 1 pages
Langue : français
Résumé du document
Modèle de lettre de demande de rachat du contrat d'assurance-vie.
Pour obtenir le transfert sur votre compte d'une partie ou de la totalité des sommes versées sur votre contrat d'assurance-vie, vous devez...
Site :
https://www.pimido.com
Thèmes liés : lettre rachat contrat d'assurance vie / rachat partiel contrat d'assurance vie / rachat total d un contrat d assurance vie / delai de rachat d'un contrat d'assurance vie / contrat d'assurance vie valeur de rachat
Foire aux questions - carrefourdesstagiaires.com
Changer de cabinet et de maître de stage en cours de route est courant. Si vous estimez que le choix que vous avez opéré ne vous convient plus, il est légitime d'entreprendre des démarches pour trouver une nouvelle collaboration. Cependant, rompre un tel contrat ne doit pas être pris à la légère. Vous devrez notamment veiller à respecter les clauses de votre contrat et le délai de...
Site :
http://www.carrefourdesstagiaires.com
Thèmes liés : demande d'avance sur contrat d'assurance vie / comment demander le versement d'une assurance vie / demande de versement d'une assurance vie / cours d assurance vie / faut il avoir plusieurs contrats d'assurance vie
Crédit Agricole Nord De France - Assurance habitation ...
Une assurance Habitation qui s'ajuste vraiment à vos besoins ? C'est possible avec le contrat du Crédit Agricole !
Une assurance Habitation adaptée à vos besoins
Locataire, étudiant locataire (<31 ans), propriétaire occupant ou non : l'assurance Habitation du Crédit Agricole est faite pour vous et par vous. Créez la couverture qui vous rassure et qui vous protègera en cas de coup...
UltimInfo - AGIRA (France)
Pour en savoir plus sur l'AGIRA
Les deux lois du 15 décembre 2005 et du 17 décembre 2007 ont introduit deux nouveautés essentielles dans la recherche des contrats en déshérence.
D'une part toute personne, physique ou morale, peut s'informer directement auprès des organismes professionnels des compagnies d'assurance (FFSA, GEMA, CTIP et FNMF, voir encadré plus bas) de l'existence...
Site :
http://www.ultiminfo.com
Thèmes liés : deces du beneficiaire d'un contrat d'assurance vie / association beneficiaire d'un contrat d'assurance vie / beneficiaire d'un contrat d'assurance vie decede / clause beneficiaire d'un contrat d'assurance vie / beneficiaire contrat d assurance vie
Organisme pour le registre unique des intermédiaires en ...
L'Organisme pour le registre unique des intermédiaires en assurance, banque et finance (ORIAS) est une association loi de 1901 , sous tutelle de la direction générale du Trésor [1] . Créée en 2007, elle a pour but d'homologuer les intermédiaires en assurance, conformément à la directive 2002/92/CE du Parlement européen [2] . ORIAS désigne également le registre administré par...
Date: 2017-02-15 10:47:58
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : courtier d assurance en france / activite d'un courtier d'assurance / formation courtier d'assurance / formation courtier d assurance / courtier d assurance vie
Mentions légales - Cetelem
Mentions légales
Vous êtes actuellement connecté au site "www.cetelem.fr", édité et hébergé par BNP Paribas Personal Finance :
Dénomination sociale : BNP Paribas Personal Finance
Société Anonyme au capital de : 529 548 810 EUR.
Siège social : 1 Boulevard Haussmann - 75009 Paris France.
RCS : Paris n° 542 097 902.
Code TVA : FR 60 542 097 902.
Intermédiaire en assurance...
Site :
cetelem.fr
Thèmes liés : societe de courtage d assurance / code de l'assurance vie / code de l assurance vie / gestion d assurance vie / article de loi sur l'assurance vie
Chapitre 61 - L'utilisation, la manipulation et le ...
Chapitre 61 - L'utilisation, la manipulation et le stockage des produits chimiques
LA S�?CURIT�? DANS LA MANIPULATION ET L�?UTILISATION DES PRODUITS CHIMIQUES
Le recueil de directives pratiques du BIT*
*Une bonne partie des informations contenues dans le présent chapitre ont été reprises du recueil de directives pratiques du Bureau international du Travail (BIT) intitulé Sécurité dans...
Date: 2009-10-22 21:15:20
Site :
http://ilocis.org
Thèmes liés : produit d assurance vie / code des assurances auto releve d'information / assurance en cas d'accident de travail / assurance contre l'incendie technique et aspects pratiques / assurance auto en cas d'accident avec alcool
Conditions de souscription et générales assurance
Conseil et conditions de souscription de l'assurance automobile
Afin d'obtenir un devis et éviter des problèmes d'affichage de notre logiciel comparateur, nous vous conseillons d'utiliser le navigateur internet Google Chrome à l'aide d'un ordinateur.
Vous devez saisir toutes les informations afin d'obtenir un devis
Comment obtenir un devis et souscrire une assurance auto sur notre site :
Pour...
Les lois fédérales du Canada sur la protection de la vie ...
Les lois fédérales du Canada sur la protection de la vie privée
Nancy Holmes
Division du droit et du gouvernement
Révisé le 25 septembre 2008
PDF (157 Ko, 21 pages)
Notes
Introduction
Interprétée traditionnellement comme le « droit d'être laissé tranquille », la protection de la vie privée a acquis de multiples dimensions dans le monde actuel des technologies de pointe. Selon ...
Date: 2011-05-09 19:03:24
Site :
https://lop.parl.ca
Thèmes liés : projet de loi sur l'assurance vie / assurance responsabilite civile vie privee / assurance vie privee / texte de loi sur l'assurance vie / article de loi sur l'assurance vie
Société générale — Wikipédia
Par la loi du du 2 décembre 1945, le ministre des Finances René Pleven réorganise les règles bancaire et nationalise les quatre principaux établissements de crédit, le CNEP , la BNCI , le Crédit lyonnais et le Société générale [6] . La banque profite de la forte croissance de l'après-guerre pour se développer en France. Dans le même temps le groupe continue son expansion...
Date: 2017-03-04 02:33:38
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : assurance vie societe generale 2016 / compte assurance vie societe generale / condition assurance vie societe generale / societe generale assurance vie sogecap / assurance vie societe generale
Assurance auto au tiers, assurance voiture pas cher ...
Assurance auto au tiers, assurance voiture pas cher
Formule Essentielle, une assurance auto au tiers
Image:
Adaptez votre assurance auto à vos besoins et à votre budget: à partir de 9,06 EUR/mois (1)
Call to action:
Les points forts de l'assurance au tiers :
Les garanties indispensables
à partir de 9,06 EUR/mois(1)
Les formules Essentielles : la tranquillité au meilleur prix
Au tiers...
Site :
carrefour-banque.fr
Société de l'assurance automobile du Québec — Wikipédia
Société de l'assurance automobile du Québec
Siège social de la SAAQ à Québec
Création
Nathalie Tremblay (présidente et chef de la direction)
Agence mère
modifier
La Société de l'assurance automobile du Québec (SAAQ) est une société d'État qui a comme mandats d'immatriculer les véhicules et les conducteurs dans la province et d'assurer pour dommages corporels tous les...
Date: 2018-02-23 14:48:31
Site :
https://fr.m.wikipedia.org
MACAAD Santé, section mutualiste de SMACL Santé: la ...
MACAAD assure en complément de vos droits à congés maladie le versement d'indemnités journalières.
Invalidité temporaire
MACAAD verse une rente en relais et complément de celle versée par la CNRACL ou par l'organisme d'assurance maladie dont vous dépendez.
Décès
MACAAD verse à vos proches un capital décès d'une année de salaire en complément :
- du capital d'un an de traitement...
Site :
https://www.mutuellefr.info
Carte d'invalidité - Le SITE DE LA PERSONNE HANDICAPEE
ATTRIBUTION
La carte d'invalidité est attribuée :
A toute personne handicapée résidant en France ainsi qu'aux Français à l'étranger, dès lors que le taux d'invalidité est estimé égal ou supérieur à 80% par la Commission des droits et de l'autonomie des personnes handicapées.
A toute personne qui a été classée en 3ème catégorie de la pension d'invalidité de la Sécurité...
Site :
http://www.handroit.com
Thèmes liés : article de loi sur l'assurance vie / demande de versement d'une assurance vie / taux d assurance automobile / code de l'assurance vieillesse / taux d assurance vie
La location d’une voiture à l’étranger, de A comme ...
La location d'une voiture à l'étranger, de A comme Assurance à Z comme Zen.
Anticiper son voyage
Le 15/12/2012
La location d'une voiture à l'étranger, de A comme Assurance à Z comme Zen.
Que l'on ait envie de louer une Mustang décapotable pour rouler cheveux au vent en écoutant AC/DC à fond les ballons, ou que l'on ait besoin d'un mini-van pour traverser plusieurs villes en famille, la...
Site :
http://www.voyagezen.fr
Que faire d'un mauvais placement ? - L'Express Votre Argent
Parfois, il est plus opportun de garder un placement jusqu'à son terme, même s'il se révèle de piètre qualité.
Getty Images/iStockphoto
Mal conçus ou vendus à mauvais escient, certains produits d'épargne sont un poids mort dans votre patrimoine. D'autres ont mal vieilli avec le temps. Qu'en faire ? Comment rebondir ?
Chaque année, tout un chacun pratique souvent un grand ménage de...
Site :
votreargent.lexpress.fr
| Autolib'
Activation Je me suis inscrit depuis une borne Autolib'
CONDITIONS GÉNÉRALES D'ACCÈS ET D'UTILISATION DU SERVICE AUTOLIB' APPLICABLES AUX PROFESSIONNELS AU 1 er FEVRIER 2017
Les présentes Conditions Générales d'Accès et d'Utilisation définissent, avec les Conditions Particulières d'Accès et d'Utilisation, les droits et obligations de l'Abonné et des Utilisateurs définis ci-après,...
Site :
https://moncompte.autolib.eu