Articles sélectionnés pour le thème : fiscalite des contrats d assurance vie
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Le contrat de capitalisation en détail - Particulier ...
Le contrat de capitalisation en détail - Particulier
Le contrat de capitalisation est identique à celui de l'assurance-vie à l'exception qu'il ne bénéficie pas des mêmes avantages en terme de succession.
Par contre, il peut bénéficier de l'enveloppe fiscale PEA et cumuler ses avantages fiscaux particuliers. Et de plus il se déclare à l'ISF pour sa valeur nominale (ou vénale si plus...
Date: 2017-09-27 20:06:41
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http://www.jurisvie.com
Thèmes liés : impots assurance vie apres 8 ans / rachat contrat d'assurance vie 8 ans / avantage de l assurance vie / avantages fiscaux d une assurance vie / fiscalite retrait assurance vie apres 8 ans
accidents du travail - trabendo.com
L'accident de travail lui-même
"Est considéré comme accident du travail, quelle qu'en soit la cause, l'accident survenu par le fait ou à l'occasion du travail, à toute personne salariée ou travaillant à quelque titre ou en quelque lieu que ce soit, pour un ou plusieurs employeurs ou chefs d'entreprise."
L'accident de trajet
"est également considéré comme accident de travail, lorsque...
Date: 2002-12-05 00:00:00
Site :
http://www.trabendo.com
Thèmes liés : assurance en cas d'accident de travail / meilleur taux d assurance vie / taux d interet assurance vie / taux d assurance vie / assurance invalidite maladie professionnelle
N° 2850 - Rapport de M. Sébastien Huyghe sur le projet de ...
C. LES ÉLÉMENTS STATISTIQUES DISPONIBLES JUSTIFIENT UNE RÉFORME D'ENSEMBLE 21
1. Des héritiers d'âge croissant 21
2. Des donations en nombre également croissant 23
3. Des enjeux fiscaux substantiels 25
4. Un contentieux ciblé 26
II. - UN PROJET DE LOI AMIBITIEUX, RÉFORMANT L'ENSEMBLE DU DROIT DES SUCCESSIONS ET DES LIBÉRALITÉS 27
A. LE DROIT DES SUCCESSIONS 27
1. Les...
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Thèmes liés : conseiller en gestion de patrimoine assurance vie / assurance vie placement et gestion de patrimoine / revenus de contrat d'assurance vie / fiscalite des contrats d assurance vie / gestion de patrimoine et assurance vie
Loi Travail (ordonnances travail) : résumé, explications ...
- Congés pour deuil
Emmanuel Macron l'avait annoncé durant la campagne présidentielle, il compte réformer le code du travail en allant au-delà de la Loi Travail. Cette loi portée Myriam El Khomri, a été adoptée par l'Assemblée nationale le 21 juin 2017 grâce à l'article 49-3. Elle vise à augmenter la compétitivité des entreprises en leur donnant plus de souplesse. Mais elle a...
Date: 2018-01-22 19:58:33
Site :
journaldunet.com
Thèmes liés : projet de loi sur l'assurance vie / article de loi sur l'assurance vie / texte de loi sur l'assurance vie / nouvelle loi sur l'assurance vie / assurance en cas d'accident de travail
Loi Travail (ordonnances travail) : tout ce qui va changer ...
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Date: 2018-01-22 19:58:33
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Assurance Juridique - Prévoyance Directe
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Devant la multiplication des litiges, nul ne peut se considérer comme étant à l'abri du risque contentieux. L'accès à la Justice n'est...
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Thèmes liés : assurance auto protection juridique / association beneficiaire d'un contrat d'assurance vie / changement de beneficiaire d'un contrat d'assurance vie / contrat d'assurance vie plusieurs beneficiaires / beneficiaire contrat d assurance vie
N° 1395 - Projet de loi de finances pour 2014
La version en format HTML, à la différence de celle en PDF, ne comprend pas la numérotation des alinéas.
N° 1395
Constitution du 4 octobre 1958
Quatorzième législature
Enregistré à la Présidence
de l'Assemblée nationale
Projet de loi de finances pour 2014
Renvoyé à la Commission des finances,
de l'économie générale et du contrôle budgétaire,
Présenté
au nom de M. Jean-Marc...
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La fiscalité des frontaliers suisses, italiens, belges ...
Les frontaliers avec l'Italie
La convention fiscale conclue entre la France et l' Italie en matière d'impôt sur le revenu et la fortune prévoit des dispositions spécifiques quant à l'imposition des travailleurs frontaliers.
Les salariés pouvant justifier de leur qualité de travailleur frontalier sont imposés dans leur pays de résidence et non dans celui de la source de leurs revenus,...
Date: 2016-11-30 21:53:02
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Maghreb Solutions – Spécialiste Transport Maghreb
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Acconier/Stevedore
Acconier : docker assurant le chargement ou le déchargement des navires. Terme utilisé surtout en Méditerranée, dans les ports de la Manche et d'Europe du Nord, on utilise le terme stevedore.
Acheminement par le transporteur maritime
Désigne l'opération de pré- et post-acheminement terrestre effectuée avant ou après une opération de transports maritimes, lorsqu'elle...
Site :
maghrebsolutions.fr
Thèmes liés : frais d'entree des assurance vie / frais d entree des assurance vie / courtier d assurance entreprise / assurance vie droits d'entree / assurance vie sans droit d entree
Maghreb Solutions spécialiste du Transport vers le Maroc ...
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Investir en maximisant les avantages fiscaux | Conseiller
Investir en maximisant les avantages fiscaux
4 juin 2013 | Commenter
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Partie 1
Sommaire : Le groupe Conseiller interroge quelques fiscalistes pour révéler les secrets de l'investissement...
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St Apollinaire de Rias - Ardèche : Elus & réunions
Compte-rendu du conseil municipal du 18 janvier 20182
Compte-rendu de la réunion du 18 janvier 2018 du Conseil municipal.
Présent-e-s : Laurence Brunel, Nicole Chaudier, Nicole Chazel, Michel Cimaz, Robert Combe, Michel Deloche, Alain Fluchaire, François Juston, Jean-Marie Mengin, Claude Simon.
Secrétaire de séance : Jean-Marie Mengin.
La séance est ouverte à 20h45.
Ordre du jour :
1)...
Date: 2018-02-16 22:03:33
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http://www.saint-apollinaire-de-rias.fr
Services pour les particuliers | Chambre de Paris
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Immobilier, patrimoine, revenus : les nouveautés fiscales pour 2018
Comme chaque année, de nouvelles mesures fiscales ont été adoptées fin 2017, dans le cadre de la loi de finances pour 2018. IFI, taxe d'habitation, impôt sur le revenu, CSG : panorama des mesures fiscales qui vous concernent cette année...
Impôt sur la fortune immobilière : le remplacement de l'ISF par...
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Gestion de Patrimoine pour Particuliers et Professionnels
| Par Narivony Randia | Epargne retraite
Découvrez les nombreux avantages fiscaux qu'offre le PERP (Plan Epargne Retraite Populaire).
Qui sommes-nous ?
Gestiondepatrimoine.com est le site généraliste du conseil en gestion de patrimoine.
Notre métier consiste à assister, conseiller et guider nos clients qui désirent créer, développer ou transmettre leur patrimoine (approche fiscale des...
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Investissement locatif : faut-il emprunter ou payer cash ?
De nombreux investisseurs, souhaitant faire des placements financiers dans le secteur de l'immobilier, me consultent fréquemment. D'ordinaire, ils ont un capital important : entre 75 kEUR et 250 KEUR. Mais ils aimeraient avoir des informations sur la démarche à adopter. Ils hésitent entre le paiement cash et le...
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Comment le fisc nous surveille - Actualité en direct et ...
Comment le fisc nous surveille
Par Vincent Nouzille
Publié
le 06/12/2013 à 15:17
Le ministère de l'Economie et des Finances, à Bercy. La direction générale des Finances publiques est chargée de la collecte des impôts et des contrôles fiscaux. Elle emploie plus de 100.000 agents. © Melanie FREY/ ReservoirPhoto
ENQUÊTE - Bercy multiplie les contrôles fiscaux pour faire rentrer de...
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Credit immobilier sans apport | Meilleurtaux.com
Crédit immobilier sans apport
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La non-possession d'apport personnel ne constitue plus un obstacle pour les particuliers qui désirent solliciter un prêt auprès des banques.
Pour solliciter un prêt, un emprunteur doit présenter un dossier solide et des arguments convaincants. Cela est d'autant plus valable pour les particuliers qui n'ont aucun apport personnel à...
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Donation : comment transmettre son patrimoine de son vivant
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Donation : comment transmettre son patrimoine de son vivant ?
21/01/2013
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Transmission
Vous êtes époux ou parent ? Vous souhaitez aider vos enfants ou petits enfants à s'installer dans la vie ? Donner de votre vivant offre certains atouts. ... Continuer la lecture de Donation :...
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Fiscalité des expatriés français en UK - joptimiz.com
Schématiquement, le système fiscal britannique est le suivant :
absence de l' ISF
Impôt sur le Revenu plafonné à 45 % (tranche marginale maximale), prélevé directement à la source et la règle de la remittance basis
Impôt sur la succession et les donations ( Inheritance Tax )
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Date: 2017-11-24 21:20:11
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Neveux et nièces peuvent-ils hériter - Paris Match
Lorsque la succession va à un neveu ou à une nièce, les impôts à payer sont élevés. Mais l'abattement vient d'être relevé dans certaines situations. Les conseils d'Elodie Frémont, notaire à Paris.
Paris Match. Quand on n'a pas d'autre famille, les neveux et nièces héritent-ils automatiquement ?
Elodie Frémont. Si vous n'avez plus vos parents, ni de conjoint, ni de descendance, oui,...
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Préparer sa retraite au Maroc – Informations et conseils
Le Maroc attire de plus en plus de retraités. En effet, ce pays francophone situé à proximité du vieux continent offre un confort de vie similaire à celui de l'Europe et à moindre coût. Son régime fiscal avantageux et sa culture invitant au dépaysement constituent autant d'atouts supplémentaires très appréciés.
Les avantages fiscaux
Le régime fiscal du Maroc est plus avantageux que...
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Expert comptable Arles - cabinet comptable - region paca ...
Les frais de voiture
12/01/2007
L'actualité fiscale récente et l'augmentation des prix du pétrole sont l'occasion de faire un point sur les véhicules de tourisme.
Ne pas disposer d'un véhicule relève de nos jours de la quasi utopie, la plupart des infrastrutures étant conçues pour circuler avec une automobile. Aussi, la majorité des chefs d'entreprise en utilisent au moins une qu'ils...
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Le véhicule de société est un incontournable des stratégies de rémunération globale. Pas forcément parce qu'il se révèle attractif, au terme des calculs comparatifs, mais en raison de sa haute charge symbolique. Il s'agit, pour le praticien du conseil en...
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http://ageahautesavoie.unblog.fr
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2015 : changement pour les successions internationales ...
30/01/2015 à 00:19
Bonjour,
Si un des parents décède en France que ce passe t'il pour la succession ? Nous habitons en Australie a qui doit t'on payer les droits de succession ? En France ou en Australie ? Ne me dites pas les deux s'il vous plait .....
Merci de votre réponse.
30/01/2015 à 01:20
Je vis aux USA, et lors de la succession de mon grand père en France l'an dernier, la question ne...
Site :
http://www.francais-du-monde.org
Thèmes liés : projet de loi sur l'assurance vie / loi sur l'assurance vie / loi sur l assurance vie / contrat d assurance non vie / contrat d'assurance vie en unite de compte definition
Contrat assurance obsèques, prevoyance obsèques | Allianz
Les avantages de notre assurance obsèques
Souscrivez sans formalité médicale
Tout au long de la vie de votre animal, les garanties ne changent pas.
Choisissez le(s) bénéficiaire(s) de votre capital
Votre conseiller Allianz vous accompagne dans le choix de la clause bénéficiaire. Allianz Obsèques propose une clause bénéficiaire pré-rédigée prévoyant expressément l'affectation du...
Site :
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Thèmes liés : assurance vie frais obseques / avantages contrat d'assurance vie / avantage de l assurance vie / versement capital assurance vie / clause beneficiaire d'un contrat d'assurance vie
Vaccins, stationnement payant, CSG : ce qui change au 1er ...
31 décembre 2017 à 19:10
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Vaccins, stationnement payant, CSG : ce qui change au 1er janvier
C'est de coutume : le premier jour de la nouvelle année est marqué par son avalanche de petits et grands chambardements. Le 1er janvier 2018 annonce donc son lot d'ajustements. En voici la...
Date: 2018-02-17 03:35:17
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Thèmes liés : fiscalite des contrats d'assurance vie en euros / devis credit auto caisse d'epargne / contrats d'assurance vie en euros / contrats d assurance vie en euros / avantages fiscaux d une assurance vie
Auto-entrepreneur — Wikipédia
Histoire[ modifier | modifier le code ]
Le régime a pour but de simplifier fortement les formalités de création, d'interruption et de cessation d'une activité professionnelle individuelle à but lucratif, notamment en permettant de s'inscrire directement en ligne pour créer son entreprise, mais aussi en simplifiant le paiement des cotisations sociales, des impôts et des taxes qui sont...
Date: 2017-03-04 03:07:28
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : devis auto entrepreneur / code des assurances auto releve d'information / assurance civile professionnelle auto entrepreneur / cout assurance auto entrepreneur / devis assurance professionnelle auto entrepreneur
CA Sicav & FCP | Acticcia Vie 90 : fonds protégé à 90% à l ...
Période de commercialisation : Du 30 avril au 14 août 2015
Code ISIN : FR0012287316
Classe d'actifs : Fonds à formule
Zone géographique : Europe et États-Unis
Durée minimum de placement : 10 ans
Éligibilité : Compte-titres, Ass Vie
Souscription minimale initiale : 1 part (100 EUR)
Souscription minimale ultérieure : Un millième de part
Frais d'entrée : 2,5 % max. pour le CTO, voir...
Date: 2018-01-22 19:30:32
Site :
http://www.ca-sicavetfcp.fr
Thèmes liés : frais de gestion de l'assurance vie / frais d'entree des assurance vie / frais d entree des assurance vie / assurance vie frais d'arbitrage / assurance vie frais de gestion les plus bas
ENR - Mutations à titre gratuit - Successions - Champ d ...
- les lycées ;
- l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre (ONACVG).
II. Libéralités consenties au profit des établissements publics ou d'utilité publique à caractère scientifique, culturel ou artistique
20
Le 2° de l' article 795 du CGI exonère de DMTG les dons et legs consentis aux établissements publics ou d'utilité publique dont les ressources sont...
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Présentation du système fiscal tunisien - Fiscalité ...
I. IMPÔT SUR LE REVENU DES PERSONNES PHYSIQUES (IRPP)
Personnes Imposables
L'IRPP, est dû par toute personne physique avant sa résidence habituelle en Tunisie. Les non-résidents sont également soumis à l'impôt sur le revenu à raison de certains revenus de source tunisienne.
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- Les...
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http://tunisieconseilfiscal.over-blog.com
Thèmes liés : frais de gestion assurance vie caisse d'epargne / assurances voiture caisse d'epargne / taux de l assurance vie / assurance caisse d epargne / revenus de capitaux mobiliers assurance vie
Nouveau placement performant pour les particuliers avec ...
Et si le meilleur placement avec capital garanti pour les particuliers était l'immobilier ? Oblig Immo joue la carte de la sécurité, en garantissant le capital des épargnants à échéance du contrat. De plus, les rendements sont versés à date fixe, ils sont réguliers, et il y a de bonnes perspectives de gains en cas d'embellies des marchés immobiliers et financiers.
Il faut quand même...
Date: 2017-01-13 17:01:45
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http://meilleursplacements2014.fr
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Règlement Interieur - Bienvenue sur le site du CHU de Nîmes
Article 9 : Le directoire (art. L6143-7-5 et art. 6143-35-2 et suivants CSP)
COMPOSITION DU DIRECTOIRE
Conformément à l'article L6143-7-5 du CSP, le directoire est composé de membres du personnel de l'établissement, dont une majorité de membres du personnel médical, pharmaceutique, maïeutique et odontologique.
Le directoire du CHU de Nîmes comprend 9 membres :
le directeur général,...
Date: 2018-01-16 01:58:21
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Thèmes liés : article de loi sur l'assurance vie / projet de loi sur l'assurance vie / code de l'assurance vie / code de l assurance vie / gestion de l'assurance vie
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Extrait du compte rendu du Conseil des ministres du 11/05/11
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Politique belge Les principaux ministres du gouvernement fédéral se sont accordés dans la nuit de mardi à mercredi sur une série de nouvelles réformes structurelles en matière de fiscalité, de compétitivité et de cohésion sociale notamment. Le Premier ministre s'est félicité de cet accord qui viserait à poursuivre l'objectif de doper l'emploi.
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Location saisonnière : législation & fiscalité des meublés ...
La location saisonnière consiste à louer un bien immobilier (résidence principale ou résidence locative) pour des durées courtes, souvent limitées à quelques jours, à des touristes de passage. Le point sur la définition de la location en meublé saisonnier, le régime juridique et fiscal applicable avec notre expert.
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Date: 2018-02-12 08:05:48
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Offres de stage et d’emploi – ADEPP | Master 223 Droit du ...
Offres de stage et d'emploi
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Avril - juin 2018
Cabinet de Conseil en Gestion de Patrimoine, Astoria Finance recherche, pour le service Ingénierie Patrimoniale, un(e) stagiaire qui puisse nous accompagner dans l'aide aux déclarations fiscales de nos clients pour la période avril-...
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Télécharger | La Maison des Artistes
# 15 décembre 2014 at 2014-12-15T17:50:07+00:000000000731201412
Amélie dit :
Bonjour,
je cherche le formulaire des 1 % a donner avec la facture . mon client qui est une mairie me le réclame mais je ne sais pas de quoi il s'agit et ou le télécharger
et deuxième question je suis salariée depuis 7 mois en plus de mon activité de peintre et j'aimerai ne pas avoir a payer les cotisation...
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Haute direction | Qui sommes-nous ? | Hydro-Québec
La Haute direction d'Hydro-Québec est formée d'hommes et de femmes profondément engagés envers les règles, les valeurs et les objectifs de l'entreprise.
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