Articles sélectionnés pour le thème : assurance automobile non paiement
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Assurance auto et habitation en ligne | Courtierweb
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Thèmes liés : societe de l'assurance automobile du quebec paiement / societe de l assurance automobile quebec / societe d'assurance automobile du quebec immatriculation / societe d assurance automobile du quebec adresse / societe d'assurance d'automobile du quebec
FAQ assurance auto et 2 roues - Crédit Agricole
Assurances auto et 2 roues : les questions
Qu'est ce que la valeur vénale ?
Il s'agit de la valeur du bien assuré au jour du sinistre. Elle peut être déterminée par un expert (automobile ou habitation). Cette valeur est la base de l'indemnisation.
C'est aussi le prix de vente d'un bien tel qu'il apparaîtrait normalement sur le marché selon la loi de l'offre et de la demande.
Mon fils...
Date: 2017-09-27 17:42:11
Site :
https://www.credit-agricole.fr
L'assurance Assistante maternelle (RC pro) est obligatoire
L'assurance assistante maternelle est obligatoire avant d'accueillir les premiers enfants
Vous venez d'obtenir votre agrément d'assistante maternelle , et avez même déjà les dates de la formation initiale d'assmat . Il n'y a plus qu'à chercher des bouts de chou à accueillir... ! Enfin, presque, car il est aussi une étape obligatoire légalement, avant cela : contracter une assurance...
Site :
https://devenirassmat.com
Assurance auto - 100% gratuit 100% rapide | Assur.com
Je trouve mon assurance auto »
Pourquoi souscrire une assurance auto ?
Comme pour tous les véhicules à moteur, la loi française oblige la souscription d'une assurance auto: circuler sur les routes métropolitaines sans être assuré constitue un défaut d'assurance, infraction punie de 3750 euros d'amende et potentiellement d'une confiscation du véhicule ainsi que d'une suspension de trois...
Site :
https://assur.com
La liquidation d'une succession | Éducaloi
Quelles sont les différentes étapes de la liquidation?
Il y en a plusieurs et elles sont importantes pour tout régler sans mauvaise surprise. Et il faut être patient puisque la liquidation exige beaucoup de travail
Suis-je obligé de respecter toutes les étapes de la liquidation?
Oui et cette règle vise à protéger le liquidateur et les héritiers: en respectant ces étapes, ils ne...
Date: 2017-09-27 20:17:08
Site :
https://www.educaloi.qc.ca
Avantages imposables - planiguide.ca
Le présent document est à jour en date du 24 octobre 2017 et reflète l'état de la loi, y compris les projets de modification à cette date.
Avantages imposables
Régimes d'assurance
Bien que les règles touchant les régimes d'assurance soient nombreuses, en général, toute prime versée à un régime d'assurance non collectif par l'employeur constitue un avantage imposable,...
Site :
http://www.planiguide.ca
Motorrad-Tipps: Annulation d'une police d'assurance ...
Il ya plusieurs raisons pour annuler votre assurance auto actuelle. Peut être que vous avez trouvé une société meilleure assurance auto par rapport à votre politique actuelle, ou peut-être avez-vous décidé d'être plus respectueux de l'environnement, et ont vendu votre véhicule en faveur du vélo. Quelque soit votre raison peut-être, il ya un processus fixe pour annuler votre indemnité...
Date: 2014-10-03 04:11:24
Site :
http://motorrad-tipps.blogspot.com
J’ai été résilié de mon assurance auto, que faire ...
Ok
J'ai été résilié de mon assurance auto, que faire ?
Votre précédent assureur à résilié votre contrat auto et vous avez des difficultés à trouver un nouvel assureur ? Voici tous nos conseils pour assurer rapidement votre voiture à des tarifs compétitifs.
>
Infos pratiques : J'ai été résilié de mon assurance auto, que faire ?
Infos pratiques : J'ai été résilié de mon...
Date: 2018-01-16 00:18:20
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Assurances complémentaire Chômage, c'est l'assurance perte ...
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Thèmes liés : rachat d'un contrat d'assurance vie avant 8 ans / rachat contrat d'assurance vie non resident / rachat contrat d'assurance vie 8 ans / delai de rachat d'un contrat d'assurance vie / souscrire un contrat d'assurance vie en ligne
La voiture et l'assurance - Cours de BTS assurance
>> Une garantie obligatoire
La garantie responsabilité civile est la seule assurance obligatoire en automobile, elle permet l'indemnisation des dommages causés
aux tiers par le gardien, le conducteur du véhicule ou un passager :
- blessures ou décès subis par un piéton, un passager, ou un occupant d'un autre véhicule...
- dégâts causés aux autres voitures, deux-roues, immeubles...
Sont...
auto-schweiz: Changer d’assurance automobile
Il est possible de résilier son assurance automobile dans les cas suivants:
à l'échéance du contrat
en cas de modification de la prime
en cas de changement de détenteur
en cas de changement de véhicule
en cas de sinistre
Echéance du contrat
Si vous envisagez de changer d'assurance, le délai de résiliation est de trois mois avant l'échéance du contrat qui coïncide souvent avec la fin...
Site :
https://www.auto.swiss
Résiliation par mon Assurance ! - Droit et Automobile ...
Posté 28 July 2006 - 18:41 PM
Bonjour !
Je viens d'avoir la mauvaise surprise de me faire résilier par mon assurance a sa date d'echeance dans 3 mois.
Voila mes infos sur les 3 dernieres annees :
- Bonus 0.76
- Pas de sinistre en 2006
- 5 sinistres non responsables en 2005
- 1 sinistre non responsable en 2004
- jamais de defaut de paiement de mon assurance tous les mois.
Je pense que la raison est 'trop de sinistres meme non-responsables en 2005'.
Deja ils ont failli...
Site :
http://forums.audipassion.com
Thèmes liés : contrat d assurance automobile resiliation / contrat d'assurance automobile / contrat d assurance automobile / assurance automobile non paiement / droit des assurance automobile
Camion encastré sous Fourvière : le chauffeur condamné à 3 ...
Camion encastré sous Fourvière : le chauffeur condamné à 3 mois avec sursis
Le chauffeur a été condamné - Lyonmag.com
Le procureur a requis la peine maximale, mais le tribunal n'a pas suivi. Douze mois de prison avec sursis et 1 500 euros d'amende par infraction commise ont été réclamés ce lundi après-midi à l'encontre du chauffeur qui avait provoqué un gros accident sous le tunnel...
Site :
https://www.lyonmag.com
Thèmes liés : societe de l assurance automobile / code de l'assurance vie / code de l assurance vie / societe d assurance automobile / societe d assurance d automobile
Politique sur les traitements ou salaires RS&DE
Politique sur les traitements ou salaires RS&DE
Politique sur les traitements ou salaires RS&DE
Date : 18 décembre 2014
Changement à la Politique sur les traitements ou salaires RS&DE
Motifs de la révision
Cette révision tient compte des changements législatifs annoncés.
Aperçu des révisions
Les dispositions législatives ont été promulguées pour confirmer que la valeur d'une option...
Date: 2016-05-09 18:21:03
Site :
http://www.cra-arc.gc.ca
Thèmes liés : societe d'assurance automobile de l'ontario / societe d'assurance automobile du quebec emploi / article de loi sur l'assurance vie / texte de loi sur l'assurance vie / projet de loi sur l'assurance vie
Bonus Malus : tout ce qu'il faut savoir avec MMA
Publié le 19/12/2016, mis à jour le 28/02/2017
Bonus/malus : définition
Indépendant du véhicule et de la compagnie d'assurance, il vous suit pendant toute votre vie de conducteur. Il évolue chaque année, à la hausse ou à la baisse, et a des conséquences sur le calcul de votre prime annuelle. Le point sur une notion encore souvent perçue comme obscure : le bonus/malus.
©...
Site :
https://www.mma.fr
15 questions clefs sur l'assurance dépendance - Les Echos.fr
Exception notable, l'institution de prévoyance Pro BTP, qui avait contribué à mettre au point la grille AGGIR, propose le seul contrat du marché qui prévoit que si l'assuré bénéficie de l'APA, la rente dépendance lui est due.
Bon à savoir Il faut représenter le dossier d'ouverture de la rente dépendance régulièrement en cas de premier refus de son assureur.
Souscrire une assurance...
Site :
https://www.lesechos.fr
Assurance auto : comment faire en cas de sinistre
Dans quelles situations un expert est-il mandaté ?
Deux situations possibles :
Soit le constat, les témoins suffisent à l'assureur pour estimer les dégâts et les degrés de responsabilité de chacun.
Soit l'assurance fait appel à un expert pour mieux analyser la manière dont l'événement s'est passé. Il met fin aux litiges et estime les dégâts objectivement. Il intervient...
Site :
https://www.acommeassure.com
Thèmes liés : remboursement assurance auto en cas d'accident / assurance auto que faire en cas d'accident / assurance auto en cas d'accident responsable / assurance auto en cas d'accident corporel / assurance auto en cas d'accident
fiche - GSR - Guide Social Romand
Recours
Généralités
Les assurances privées sont organisées par des sociétés (anonymes, coopératives, associations, fondations) pour offrir des prestations en argent aux personnes qui veulent se protéger de certains risques et paient pour cela des primes.
Les assurances privées sont soumises à la surveillance de la Confédération. Elles ont formé entre elles des cartels pour limiter...
Site :
guidesocial.ch
Prêter sa voiture, vérifiez vos assurances ! | Touring ...
Vous allez être redirigé vers InsureMyTesla, une assurance unique spécialement conçue par Touring Assurances pour les conducteurs de Tesla.
AUTO
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Prêter sa voiture : oui, mais pas n'importe comment ! Vérifiez vos assurances
Peut-on prêter sa voiture à sa femme, son enfant ou son voisin ? Sous quelles conditions ? Que disent les assurances ?
L'usage de la voiture...
Date: 2017-09-27 18:35:20
Site :
emag.touring-assurances.be
SOUS-TRAITANT DE TRANSPORT DE MARCHANDISES
Couverts par le ou les titres suivants :
Licence communautaire no ....................
Licence de transport intérieur no ....................
3.2. Mise aux couleurs et marques spécifiques sur le ou les véhicules.
NON - OUI -
Si oui, le ou les véhicules portent les couleurs et la marque de l'opérateur de transport (ou celles de l'entreprise .................... cliente de l'opérateur...
Date: 2016-08-21 16:46:55
Site :
http://www.fbls.net
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / contrat d assurance vehicule / contrat d assurance automobile resiliation / contrat d'assurance automobile / rupture de contrat d assurance voiture
RCDPRO - Assurance Décennale et Dommages Ouvrage
2450 Partenaires nous font déjà confiance
POURQUOI PAS VOUS !
INSCRIPTION
Avec les outils RCDPRO restez réactifs !
Partenaire privilégié d'un grand groupe français d'assurance "Groupe PROWESS Assurances", RCDPRO est un acteur majeur sur le marché de l'assurance professionnelle, des métiers du conseil, des services et du bâtiment. Depuis de nombreuses années, RCDPRO offre des produits...
Site :
https://rcdpro.fr
Thèmes liés : assurance civile professionnelle / cours d'assurance automobile gratuit / revenus de l'assurance vie / defaut d'assurance auto / projet de loi sur l'assurance vie
SOCIETE DE L ASSURANCE AUTOMOBILE DU QUEBEC - fmoq.org
Autres informations :
Indexation des plafonds de couverture d'assurance en matière de suivi clinique
Conformément à la lettre d'entente intervenue le 1er juin 2008 entre la SAAQ et la FMOQ et aux échanges qui s'ensuivirent, le taux d'indexation des plafonds de couverture d'assurance automobile en matière de suivi clinique requis du médecin omnipraticien a été fixé à 1.40 % et prendra effet le 1er janvier 2018.
Les montants indexés au 1er janvier 2018 seront appliqués aux demandes de suivis cliniques adressés par la Société d'assurance automobile du Québec aux médecins membres de la FMOQ à...
Site :
https://www.fmoq.org
Thèmes liés : societe d assurance automobile du quebec adresse / societe d'assurance d'automobile du quebec / societe d assurance automobile du quebec / societe de l'assurance automobile du quebec paiement / societe de l assurance automobile quebec
La franchise en assurance auto : comment ça marche
jechange - Le 16 mars 2015 à 15h34
Bonjour,
Merci pour ces compléments de réponse.
En l'espèce, votre responsabilité civile vie privée n'est pas susceptible d'intervenir, ce sinistre étant assimilable à un propre dommage. Votre contrat d'assurance auto tous risques, en vertu de la garantie dommages, pourrait intervenir et prendre en charge les frais engendrés par ce sinistre,...
Site :
jechange.fr
Grandes lignes du nouveau code des assurances de la RDC ...
Dans sa trajectoire d'assainissement du climat des affaires et de sécurisation des investissements privés, la République Démocratique du Congo, (« RDC »), vient de clôturer le processus de la réforme de son secteur des assurances, une des activités essentielles du développement économicosocial du pays. Cette réforme est consacrée par la Loi n° 15/005 du 17 mars 2015 portant Code des...
Site :
lexology.com
Thèmes liés : marche de l'assurance vie en belgique / code des assurances automobiles resiliation / texte de loi sur l'assurance vie / loi de finance sur l'assurance vie / article de loi sur l'assurance vie
Assurance motoneige : une attention spéciale doit être ...
Assurance motoneige : une attention spéciale doit être portée à la responsabilité civile
par Hubert Roy 7 novembre 2016 07:00
Le professionnel en assurance doit veiller à ce que son client soit bien protégé en responsabilité civile. Et ce, même si les associations de quadistes et de motoneigistes peuvent vendre de l'assurance à même le droit d'un passage d'un sentier.
« On voit des...
Date: 2017-03-05 09:42:30
Site :
journal-assurance.ca
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / assurance vie droits d'entree / assurance vie sans droit d entree / assurance professionnel de l automobile / produits des contrats d assurance vie
Avantages des jeunes conducteurs chez la Macif
Assurance Auto - Assurance auto jeune conducteur
Avec plus de 5 millions de sociétaires assurés par ses services, la Macif fait actuellement partie des assureurs incontournables dans la couverture automobile. Une posture due par la qualité de ses offres qui satisfont les automobilistes, et ce, quelles que soient leurs expériences. Contrairement à la quasi-totalité des compagnies d'assurance...
Date: 2018-02-17 03:37:14
Site :
guideassurances.com
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rbcassurances.com
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Un Problème d'Assurance?
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L'automobile ancienne vous attire ?
L' assurance de voiture de collection offre de nombreux avantages :
Primes d'assurance moins chères,
Remboursement en cas de sinistre sur la valeur de collection et non de l'argus
Assurance sur...
Site :
http://www.assurance-auto-voiture-collection.fr
Thèmes liés : assurance voiture ancienne collection / prix d'une assurance voiture collection / assurance voiture ancienne / assurance voiture en cas d'accident de trajet / courtier assurance voiture collection
Assurances Auto – Toulouse
Moto/scooter/Quad
Conducteur de grosse cylindrée, de petit scooter, de quad ou encore passionné de motos anciennes de collection, autant de profils de conducteurs différents. C'est pour cette raison que nous vous proposons différentes solutions d'assurance sur-mesure, en phase avec vos attentes, pour mieux répondre à vos besoins et mieux vous protéger.
Camping-car / caravane
Aujourd'hui...
Site :
http://assurances-auto-toulouse.fr
Calcul des primes d’assurance auto | TD Assurance
Retour
Calcul des primes d'assurance auto
Les compagnies d'assurance tiennent compte de plusieurs facteurs pour calculer les primes d'assurance auto. Savoir comment est calculée votre prime d'assurance, c'est payant : vous pouvez trouver la protection qui vous convient, au bon prix.
Voici les 8 facteurs que les assureurs automobiles considèrent le plus souvent :
1. Votre véhicule
La marque, le...
Site :
https://www.tdassurance.com
Sanctions en cas de fausse déclaration.
Sanctions en cas de fausse déclaration.
Le guide des assurances et des mutuelles santé
Vous êtes ici > Accueil > Présentation de l'assurance > Le contrat d'assurance > Sanctions en cas de fausse déclaration
[Synthèse d'un cours de BTS Assurance et d'un cours de stage professionnel d' Habilitation Professionnelle à l'Assurance , cette page a été réalisée en collaboration avec l' Ecole...
Site :
http://www.assurance-et-mutuelle.com
Thèmes liés : texte de loi sur l'assurance vie / nouvelle loi sur l'assurance vie / article de loi sur l'assurance vie / code de l'assurance vie / assurance mutuelle contre l'incendie
Comment résilier son contrat d'assurance hors date d ...
100 commentaires 9 notes - Réagissez à votre tour
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PASCAL Victoire - Le 27 juin 2014 à 09h58
Bonjour,
Je ne suis pas d'accord avec le 1er point du Mais encore...
En effet aucune loi ne permet à un salarié de résilier son contrat individuel avant l'échéance si son employeur lui impose une mutuelle obligatoire. L'assureur du contrat individuel peut à...
Site :
jechange.fr
CONDITIONS GÉNÉRALES PRIVATIS. L assurance habitation de ...
CONDITIONS GÉNÉRALES PRIVATIS. L assurance habitation de Groupama
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Site :
https://shareslide.org
Crédit Agricole Loire Haute Loire - Assurance auto - Tous ...
Avec l'Assurance Auto du Crédit Agricole, si vous pratiquez le covoiturage, vos passagers covoiturés sont couverts en cas de sinistre. Et si un de vos passagers prend le volant pour vous remplacer temporairement, la protection du conducteur couvrira le conducteur occasionnel sans formalités supplémentaires, et aucune franchise additionnelle ne sera appliquée en cas de sinistre...
Site :
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SVI Assurances change de logo
SVI Assurances créée en 2000 change de logo. L'objectif est de moderniser notre image et de refléter davantage notre ancrage national à travers notre réseau d'agences en pleine expansion. Par ailleurs il renforce notre identité en interne et le sentiment d'appartenance des salariés au Groupe.
Le rétablissement de Schengen couterait des milliards au transport...
Site :
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Télé-Québec : Légitime dépense
Assurances : on réclame ou non?
Émission du 10 octobre 2011
Journaliste(s) à la recherche : Dominique Sémery
Vous déclarez un petit accident de voiture et voilà que votre prime annuelle augmente l'année suivante. En cas de sinistre, vaut-il mieux payer la facture ou la repasser à son assureur ? À moins d'être protégée par une assurance qui « pardonne » Légitime dépense a...
Site :
http://legitimedepense.telequebec.tv
Thèmes liés : prime d assurance auto / augmentation assurance auto en cas d'accident / compagnies d'assurance auto au quebec / compagnie d'assurance automobile au quebec / compagnie d'assurance auto et habitation
Assurance négociant auto - Votre contrat en 3 clics
RESILIE
UNE NECESSITE POUR VOTRE SOCIETE
En tant que professionnel de l'automobile vous êtes soumis à ma souscription d'une assurance responsabilité civile professionnelle garantissant votre responsabilité civile pour l'activité que vous réalisez. Cette garantie n'est pas obligatoire, mais relève des contrats quasi obligatoires à souscrire en tant que négociant automobile.
En...
Bien choisir son assurance auto
Guide de l'acheteur
Bien choisir son assurance auto
Sur quoi se basent les assurances pour fixer le montant des remboursements en cas de vol ou destruction du véhicule ?
Il existe deux façons d'estimer la valeur de remplacement d'un véhicule par les assurances :
A dire d'expert, c'est à dire qu'un expert va venir analyser le véhicule, et définir sa valeur en fonction de son état, de...
Site :
http://www.autocote.com
Assurance location voiture ... - Pret professionnel
Assurance location voiture professionnelle
Quel type d'assurance selon ma formule de location ?
Si vous avez choisi la location pour votre flotte de voiture professionnelle, l'assurance est un élément essentiel.
En effet, l'article L.211-1 du Code des assurances impose à tout véhicule en circulation d'être couvert, au moins par une assurance responsabilité civile. Mais des formules plus...
Date: 2018-01-22 20:20:16
Site :
https://www.meilleurtauxpro.com
5 astuces pour une assurance automobile bon marché ...
La responsabilité civile est incontournable, certes, mais il est toujours utile de comparer les primes.
Assurances facultatives
Contrairement à l'assurance responsabilité civile pour véhicules à moteur couvrant les dommages causés à des tiers, les assurances casco partielle et collision (constituant ensemble l'assurance casco complète) sont facultatives et couvrent les dommages causés à...
Site :
https://fr.comparis.ch
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / contrat d assurance automobile resiliation / compagnies d'assurance automobile / compagnies d assurance automobile / comparer les prix d'assurance automobile
Assurance auto temporaire à SETE - atel.fr
Assurance auto temporaire à SETE
ATEL peut-elle vous proposer une assurance temporaire à Sète ?
Notre réseau de partenaires ne s'étend pas encore jusqu'à Sète mais nous réalisons notre maximum pour y remédier. Néanmoins vous pouvez nous retrouver ailleurs en Hérault, par ex à : Montpellier.
Quelques minutes vous suffiront pour obtenir votre attestation d'assurance temporaire :
Souscrivez après vous être posé quelques questions :
Ne pas avoir été...
Site :
https://www.atel.fr
Nouvelle Loi J21 : conduite sans assurance
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La conduite sans assurance sanctionnée d'une simple amende ?
L'Assemblée nationale a adopté une loi qui va rendre possible de sanctionner les délits de conduite sans assurance par une forte amende forfaitaire.
Une amende forfaitaire pour le défaut d'assurance
Adoptée le Mardi 24 mai 2016 par l'Assemblée nationale, cette loi s'inscrit dans le projet de loi de modernisation de...
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stage-recuperation-points.com
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Une amende forfaitaire pour le défaut d'assurance
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Assurance Auto Temporaire - 11-euros.com
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Tous vos messages :
Malaury (le dimanche 8 novembre 2015)
J'ai du prendre le mois dernier une assurance temporaire car j'étais en cours de changement/recherche d'une voiture, je pensais que ça allait être galère pour les démarches, rien du tout, c'est super simple !
Joe (le jeudi 19 novembre 2015)
L'assurance auto temporaire m'a bien servis quand j'ai...
Date: 2017-03-05 07:23:24
Site :
http://11-euros.com
Thèmes liés : prix de l'assurance voiture sans permis / prix de l'assurance voiture jeune conducteur / prix de l'assurance voiture en belgique / assurance voiture en cas d'accident de trajet / tarif d'assurance voiture en france
L'assurance-Décès - Invalidité - Incapacité de travail ...
Accueil » L'assurance-Décès - Invalidité - Incapacité de travail - Risques assurés - Durée d'indemnisation - Bientôt proprio
Assurance décès - Invalidité - Incapacité de travail
Dans le cadre d'un prêt immobilier, l'assurance décès invalidité incapacité de travail est importante : l'emprunteur, le choix de l'assurance et les risques assurés en cas de décès, d'invalité ou...
Date: 2017-03-05 09:38:55
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http://www.bientotproprio.com
Thèmes liés : courtier d'assurance vie et invalidite / comparer les prix d'assurance automobile / tarif d'assurance automobile / acceptation du beneficiaire d'un contrat d'assurance vie / tarif d'assurance voiture en france
Assurance R.C. automobile - Indemnisation du passager ...
Un de mes clients a caus?©, par sa faute, un accident de la circulation au cours duquel sa passag??re a ?©t?© bless?©e (l?©g??res contusions sur le corps et cicatrices au visage).
Son assureur est intervenu pour indemniser la passag??re.
Etant donn?© que la garantie d'assurance avait ?©t?© suspendue pour non-paiement de prime, l'assureur se retourne contre mon client pour lui demander le...
Date: 2017-03-05 09:14:24
Site :
http://www.das.be
Thèmes liés : devis d assurance automobile / devis d'assurance auto / devis d assurance auto / devis d assurance / prime d assurance auto