Articles sélectionnés pour le thème : devis d assurance
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Accident du travail : inaptitude du salarié | service ...
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Si les conséquences de votre accident du travail le justifient, le médecin du travail peut déclarer votre inaptitude à reprendre votre emploi. Dans ce cas, sauf exception, votre employeur est tenu de vous proposer un reclassement sur un emploi adapté à vos capacités physiques. Vous pouvez percevoir une indemnité pendant la période d'obligation de...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : assurance en cas d'accident de travail / comparateur d'assurance sante / devis d assurance / comparateur d'assurance / comparatif d assurance
Homologation des véhicules GPL par les DREAL (MINES)
Homologation des véhicules GPL
Un service incomparable...
Dans notre centre GPL 1 à 2 fois par mois nous présentons nous même les véhicules GPL que nous avons transformés .
"Avantages considérables"
Gains de temps, tranquillité, l'assurance d'obtenir l'homologation de votre véhicule rapidement et de pouvoir obtenir votre "carte grise gratuite" dans les meilleurs...
Date: 2016-03-28 19:32:47
Site :
http://www.installateurgpl.com
Thèmes liés : vehicule soumis a obligation d'assurance / vehicule obligation d'assurance / vehicule d assurance / assurance vehicule etranger / assurance vehicule non roulant
Assurance vie: privacy policy
Assurance vie : comprendre et de bien choisir l'assurance vie - Quel type d'assurance-vie est la meilleure pour vous? et tout ce que vous devez savoir sur l'assurance vie.
mardi 26 mars 2013
La présente politique décrit les conditions de notre engagement à protéger votre vie privée.
Sur http://le-yoga.blogspot.com/, la vie privée de nos visiteurs est d'une extrême importance.
Ce document...
Date: 2017-09-28 14:13:21
Site :
http://assurancedevie.blogspot.com
Thèmes liés : meilleur de l assurance vie / assurance vie droits d'entree / assurance vie sans droit d entree / assurance vie bien / choisir son assurance vie
Le 995 Muir - Code Civil du Québec
§ 1. Du contenu de la déclaration
1052. La déclaration de copropriété comprend l'acte constitutif de copropriété, le règlement de l'immeuble et l'état descriptif des fractions.
1053. L'acte constitutif de copropriété définit la destination de l'immeuble, des parties privatives et des parties communes.
Il détermine également la valeur relative de chaque fraction...
Date: 2017-03-05 03:18:40
Site :
http://www.le995muir.com
Accueil Salariés :: Congés Intempéries BTP Grand Est
En savoir plus
A quelles conditions mon droit à congé est-il ouvert ?
La loi Warsmann (n°2012-387 du 22 mars 2012) a supprimé la condition de travail effectif minimum pour l'ouverture du droit à congés depuis le 1er avril 2012 applicable au 1er juin 2012 dans le BTP.
Comment calculer la durée de mes congés ?
Le droit à congé est égal à 2,5 jours ouvrables par mois complet, période de...
Site :
http://www.cibtp-grandest.fr
Thèmes liés : assurance caisse d epargne / assurance en cas d'accident de travail / assurance caisse epargne contact / devis d assurance
Formulaires | ECA JURA
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infos
Les nouvelles constructions, les constructions d'annexes, les transformations ainsi que les rénovations dont les frais prévus dépassent 20'000 francs doivent être assurées dès le commencement des travaux de construction (assurance obligatoire des travaux en cours). Le propriétaire peut aussi conclure une assurance des travaux en cours pour des projets de construction dont le coût est inférieur à 20'000 francs.
Procédure :...
Site :
http://www.eca-jura.ch
Thèmes liés : devis d assurance
Facture Auto Entrepreneur - myAE.fr : Comment faire une ...
Déjà plus de 85 000 membres. Vous aussi créez un compte gratuitement ou connectez-vous
Guide Pratique de l'auto entrepreneur et micro entrepreneur
Comment faire une facture auto entrepreneur et micro entrepreneur en ligne ?
La création de facture auto entrepreneur et micro entrepreneur simplifiée et intuitive avec le logiciel de facturation en ligne pour auto entreprise et micro...
Site :
myae.fr
Thèmes liés : comparateur d'assurance auto en ligne / devis auto entrepreneur / devis d'assurance en ligne auto / assurance civile professionnelle auto entrepreneur / prix assurance auto entrepreneur
Courtier assurance flotte automobile : Roblin Assurances ...
Assurances Flotte Automobile
Assurer une flotte automobile
Une entreprise se doit d'assurer au même titre que son lieu de travail, ses moyens de déplacement. Bien assurer sa flotte automobile, c'est protéger l'un de ses principaux outils de travail et sa responsabilité.
Exemples des garanties proposées par les assurances flottes automobiles :
Une entreprise de logistique a souscrit un contrat assurance flotte chez Roblin Assurances. Cette grande entreprise française a doté sa force de vente de...
Site :
roblinassurances.com
Thèmes liés : assurance flotte automobile / contrat d assurance automobile pour vente / contrat d'assurance automobile / contrat d assurance automobile / assurance flotte
La Banque Postale : une assurance santé aux remboursements ...
Assurance de la Banque Postale
Assurance santé de La Banque Postale : quels remboursements sont accessibles avec sa gamme de mutuelle santé Senior ?
L'Assurance santé de La Banque Postale (LBP) propose aux seniors des remboursements fiables pour tous les types de frais médicaux. D'ailleurs, elle a reçu un label d'excellence pour sa gamme « SENIOR » assimilable à un mutuelle sur-mesure...
Site :
http://www.lesmutuellespascheres.com
Thèmes liés : assurance mutuelle sante devis / comparatif assurance mutuelle sante / comparateur d'assurance sante / comparatif assurance complementaire sante / assurance sante pas cher
Contrat d'entreprise pour la construction d'un logement ...
Précautions et vérifications
Projet
Lorsque le propriétaire d'un terrain ou en titulaire d'une promesse de vente décide de faire construire sa maison à partir d'un plan établi par lui-même, un bureau d'études, un maître d'oeuvre ou un architecte, et en faisant appel à plusieurs entreprises pour la construction :
o il peut assurer lui-même la coordination et la surveillance des...
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https://www.anil.org
Thèmes liés : assurance dommage ouvrage maison hors d'eau hors d'air / contrat d assurance maison / assurance d une maison en construction / assurance dommage ouvrage pour professionnel / assurance dommage ouvrage construction maison
Résiliation d'une assurance GMF : Comment effectuer ses ...
La GMF, pour Garantie Mutuelle des Fonctionnaires, fait partie des assurances particulièrement bien implantées sur le territoire. La GMF propose une très large variété de contrats d'assurances aussi bien dans le domaine auto, habitation que santé. Mais dans un monde de plus en plus concurrentiel, on peut être en attente de contrats d'assurances toujours plus personnalisés. Afin de pouvoir...
Date: 2018-01-22 12:39:08
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quelle-demarche.com
Thèmes liés : resiliation contrat d'assurance habitation / contrat d assurance automobile resiliation / contrat d assurance automobile pour vente / contrat d assurance vehicule / contrat d'assurance automobile suspendu
Assurance annulation | Travelgenio France | Blog des ...
Assurance annulation
Obtenez le remboursement * de votre réservation si vous ne pouvez pas voyager pour raison médicale.
Saviez-vous que si un imprévu vous empechant de voyager survient après avoir réalisé votre réservation, il est probable qu'il ne soit pas possible de se faire rembourser ? Les tarifs les plus économiques sont souvent de type "touriste avec restrictions", ce qui signifie...
Site :
http://fr.travelgenio.com
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La MAAF : efficace mais trop chère ? Voici notre avis
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La MAAF : efficace mais une franchise trop chère selon ses clients
La MAAF, dont les lettres sont l'acronyme de « La Mutuelle d'Assurance des Artisans de France » a été fondée en 1950 grâce à l'expertise de la MAIF. Tout d'abord nommée MAAAF - dont le « A » supplémentaire désigne l'Automobile -, elle diversifie rapidement ses activités et s'ouvre au grand public. En 2003, et à...
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http://www.assuranceautoenligne.org
Thèmes liés : devis d'assurance maaf / marche de l assurance automobile en france / assurance mutuelle contre l'incendie / devis d'assurance voiture mma / societe de l assurance automobile
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Grâce à nos différentes formules de taux (fixe, semi-fixe et variable) ainsi que les organismes de crédit avec lesquels nous...
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Devis déménagement : comparez les devis des déménageurs ...
Devis-demenagement.com
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La presse en parle :
Guides et services
Planifier un déménagement exige de l'organisation et de la rigueur, c'est pourquoi il est conseillé de faire appel aux services d'un professionnel reconnu, qui vous guidera dans toutes les étapes clé, vous...
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Thèmes liés : devis gratuit d'assurance voiture / devis gratuit d assurance voiture / devis gratuit d'assurance habitation / devis d'assurance en ligne gratuit / devis gratuit d assurance
Nouveau contrôle technique : délai de réparation, amende ...
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OBLIGATION - Le contrôle technique va se durcir à compter de mai 2018 avec désormais 132 points à vérifier, couvrant 606 défaillances potentielles. Certains d'entre eux devront être réparés dans les 24 heures, sous peine d'une amende de 135 euros. Les explications de Maître Jean-Baptiste le Dall, avocat en droit automobile.
2018-01-08T08:52:00.000Z
Maître Jean-Baptiste le...
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LCL avis après test - Banques en ligne 2017
LCL : demandez plus à votre argent !
Pour commencer, qui est LCL ?
Le LCL, autrefois connue sous le nom de Crédit Lyonnais, est une banque française fondée à Lyon en 1863. Avec BNP Paribas et la Société générale, la banque forme le trio des "Trois Vieilles", les anciens piliers de l'industrie bancaire française. La célèbre banque lyonnaise a pris le virage du XXIe siècle, et...
Caisse des dépôts et consignations — Wikipédia
Caisse des dépôts et consignations
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Pour les articles homonymes, voir CDC .
Caisse des dépôts et consignations
Logo de la Caisse des dépôts et consignations
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La Caisse des dépôts et consignations (CDC), parfois simplement appelée Caisse des dépôts, est une institution financière publique...
Date: 2018-02-12 08:04:58
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Thèmes liés : assurance caisse d epargne / compagnie generale d assurance / caisse epargne assurance / nombre de compagnie d'assurance en france / classement compagnie d'assurance en france
Questions les plus fréquentes - Aigle Azur
Plus d'informations dans la rubrique " Bagages spéciaux ".
Quel est le poids autorisé pour mon bagage de soute ?
Les bagages de soute sont soumis à une franchise qui correspond au poids que vous pouvez transporter en soute. Le montant de la franchise dépend de votre destination, de votre classe de voyage et du tarif de votre billet.
Rappel : tout bagage supérieur à 32 kg est...
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aigle-azur.com
Thèmes liés : compagnie d assurance voyage / devis d'assurance en ligne gratuit / avantage d'avoir une assurance vie / avantages d une assurance vie / devis d'assurance en ligne
April International Voyage - Assurance - Air Austral ...
Vous voyagez bientôt sur nos lignes Air Austral? Assurez vos billets contre tous les risques.
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April international, partenaire d'Air Austral, vous propose 2 offres d'assurance permettant de vous couvrir avant et/ou pendant votre voyage.
Avant votre voyage : l'assurance Annulation
Vous avez bien préparé votre voyage mais vous devez subitement annuler votre départ pour une cause imprévisible et indépendante de votre volonté : l'assurance annulation entre alors en jeu.
L'assurance annulation vous couvre dans les cas suivants...
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Thèmes liés : assurance voyage en ligne / devis d'assurance en ligne / devis d assurance en ligne / assurance devis ligne / devis d assurance
Assurance Renault ZOE, combien ça coûte ? - Devis ...
Oui, mais combien vous en coutera l'assurance d'une voiture électrique telle que la ZOE de Renault ?
Sommaire
2 Moins cher pour les petits conducteurs
La comparaison de l'assurance Renault Zoe
Pour un conducteur conduisant depuis plus de 10 ans et utilisant son véhicule pour des déplacements privés et professionnels, comptant environ 10 000 km par an, il faut compter entre 43,00EUR chez Allsecur et 104,00EUR pour Assu2000, ce par mois. Cette fourchette de tarifs est large et concerne une assurance dite...
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http://www.devis-assurance-auto.eu
Thèmes liés : assurance voiture electrique zoe / assurance auto electrique zoe / prix de l'assurance voiture / prix de l assurance voiture / prix de l'assurance auto
Rachat avance - contrat assurance vie Afer | Epargne Actuelle
Rachat partiel ou rachats programmés
Descriptif
L'avance est assimilable à un prêt.
Elle vous permet de disposer momentanément d'une partie de l'épargne constituée, sans qu'aucune des conditions de fonctionnement de votre contrat ne soit modifiée, notamment celle de la valorisation de votre épargne.
L'avance est au minimum de 400 euros et ne peut représenter plus de 80% de l'épargne...
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Thèmes liés : rachat partiel contrat d'assurance vie / rachat d'un contrat d'assurance vie definition / rachat total d un contrat d assurance vie / rachat d'un contrat d'assurance vie nanti / rachat contrat d'assurance vie non resident
Emploi : Alternance assurance Toulouse - 6379 offres d ...
Toulouse Métropole Habitat recherche un(e) Gestionnaire Assurance H/F en CDD de 6 mois à pourvoir immédiatement. Placé(e) sous la responsabilité de...
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Assistant Assurance H/F
Toulouse Métropole Habitat - Toulouse
oulouse Métropole Habitat recherche un(e) assistant(e) assurance en CDD de 6 mois à pourvoir immédiatement. Placé(e) sous la responsabilité de la Responsable...
il y a 5 jours
Conseiller Commercial en Assurance H/F
Prévoir - Toulouse
...et collectives. La perspective de travailler avec un spécialiste de l'assurance de personnes depuis 1910,...
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Assurance complémentaire santé au Luxembourg - Omutuelle
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Assurance complémentaire santé au Luxembourg
Le Luxembourg est l'un des principaux pôles frontaliers en Europe. Beaucoup de travailleurs français résidant en France exercent leur activité professionnelle au Luxembourg, et ils bénéficient du statut social de travailleur frontalier. Grâce au titre de travailleur frontalier, le Luxembourg nous bénéficie donc de sa...
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Logiciel gestion cabinet courtage assurance
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Spécialiste "logiciel" pour les métiers d'intermédiation de l'assurance.
Parce que l'intermédiaire, au delà de son activité assurantielle, doit aborder de multiples compétences périphériques, nos outils ré-envisagent les attendus du modèle d'organisation informatique de l'assureur.
Le développement de votre cabinet dépend de ses...
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Le palmarès des maisons de retraite - lefigaro.fr
Le palmarès des maisons de retraite
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Publié
le 28/01/2011 à 10:38
La Résidence de Chaillot, à Paris, figure dans notre palmarès. Une des plus confortables, mais aussi la plus chère. (Éric Martin/Le Figaro Magazine)
C'est plus par nécessité que par choix que l'on entre dans une maison de retraite médicalisée (Ehpad). Accueillant les personnes âgées dépendantes, celle-ci est...
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Devis déménagement pas cher gratuit en ligne Prix demenagement
Entreprise devis gratuit
Paris : Informations Devis Demenagement Pas Cher 18/Décembre/2016 : particulier et entreprise à la recherche d'un déménageur :
Pour votre devis déménagement, notre portail regroupe société de déménagement pas cher Paris et île de France déménagement sur différentes régions de France afin d'assurer votre projet de déménagement avec qualité et...
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http://www.devisdemenagementpascher.fr
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Meilleure Dashcam : notre guide comparatif ultime en 2017
Avec des volumes de vente en nette hausse sur ces deux dernières, la dashcam s'invite définitivement dans les habitudes des automobilistes français. Que ce soit pour améliorer votre sécurité, réaliser des économies sur votre contrat d'assurance ou encore faire valoir les enregistrements en cas de litige, cet enregistreur de conduite est l'un des accessoires auto qui ont la cote...
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http://www.camerasport.info
Assurance blessures devis en ligne - Malakoff Médéric
Nos conseillers vous répondront sous 24h
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Thèmes liés : devis d'assurance en ligne / devis d assurance en ligne / devis d assurance
Toutes les démarches administratives pour un tour du monde
Documents à emporter
Logement
Si vous êtes locataire, vous devez respecter un préavis de trois mois pour résilier votre bail. Si vous habitez dans une zone tendue (voir la liste des villes en zone tendue ), ce délai est réduit à un mois. Modèle de lettre de résiliation
Si vous êtes propriétaire, il faudra mettre votre logement en vente ou en location.
Pour plus d'infos, consultez notre...
Date: 2017-03-05 08:12:04
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Tout sur la copropriété divise - barreau.qc.ca
Tout sur la copropriété divise
Lise I. Beaudoin, avocate
Sous la présidence de Jeannine Rousseau, juge à la Cour supérieure, se tenait récemment un premier colloque entièrement réservé au droit de la copropriété divise 1 . Quatre avocats ont traité des développements jurisprudentiels les plus récents se rapportant à six questions centrales à ce domaine de droit. Le tout pour une...
Date: 2017-03-01 16:14:41
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Crédit Mutuel : Assurance Auto - Devis Assurance
Assurance auto du Crédit Mutuel : garanties, avantages, offres en cours...
Publié mis à jour le mercredi 22 mai 2013 par Alexia Attal
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Assurance Auto Crédit Mutuel
Le Crédit mutuel propose une assurance automobile pour rouler l'esprit tranquille. le Crédit mutuel peut couvrir jusqu'à 2 000 000 en cas de préjudices subis en tant que conducteur En responsabilité ou en tout risques l'assuré choisi les options, garantie et franchise qui lui...
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Thèmes liés : devis assurance auto credit mutuel / tarif assurance auto credit mutuel / assistance assurance auto credit mutuel / assurance auto credit mutuel / devis assurance voiture credit mutuel
Construction — Wikipédia
La plupart des travaux dans le bâtiment consistent soit dans la construction neuve soit dans de la réhabilitation ou l'aménagement de bâtiments existants. Le bâtiment est collectif ou individuel, pour l'individuel est soit en diffus soit groupé (plusieurs maisons réalisées en un même lieu par un même promoteur).
Les acteurs principaux sont le Maître d'ouvrage (client), le Maître...
Date: 2017-03-04 01:32:11
Site :
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Thèmes liés : assurance d une maison en construction / assurance construction maison individuelle / contrat d assurance maison / compagnie d assurance professionnelle / compagnie generale d assurance
agrimpuls.ch - Navigation
VOYAGES DÉDIÉS AUX PROFESSIONNELS DU MONDE AGRICOLE
Partez en voyage avec nous ou choisissez notre formule «à la carte» pour votre groupe.
Droit du travail et séjour
OFFRES DE FORMATION, RENSEIGNEMENTS UTILES ET TÉLÉCHARGEMENTS
Tout ce que vous devez savoir sur le droit du travail et les conditions de séjour en Suisse.
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Assurance Voyage
En collaboration avec SOLIDA Assurances,...
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Prix d'un changement de serrure | Coût moyen & Estimation
Prix d'un changement de serrure
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Garantissant la sécurité de votre maison ou de votre appartement, la serrure s'avère un élément essentiel pour vous protéger contre tout risque d'effraction ou d'intrusion. La qualité de la serrure et son niveau de protection doivent être pris en compte avec le plus grand sérieux. C'est pourquoi le prix d'un changement de...
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SimAgri - Les règles du jeu
-Faucheuse automotrice
-Cotton picker
Une fois installé, vous pourrez accéder aux différentes balises GPS de votre région lors de vos travaux agricoles. Des lors que vous souhaitez effectuer une action dans une parcelle, vous pourrez capter les signaux des balises GPS installées dans la même zone que votre parcelle. Pour utiliser le signal d'une balise GPS, vous devrez souscrire un...
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Les conditions générales de vente, Réservez en ligne ...
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Demande d'information sur le - devis-assurance-vie.gmf.fr
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Les données à caractère personnel vous concernant sont utilisées pour répondre à votre demande d'information. Elles pourront également être traitées à des fins de lutte contre la fraude, le blanchiment d'argent et le financement du terrorisme. Si vous le souhaitez, elles pourront être utilisées pour vous envoyer des propositions commerciales. Ces...
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https://devis-assurance-vie.gmf.fr
Thèmes liés : contrat d assurance vie / devis gratuit d assurance / code de la consommation assurance vie / devis assurance vie / assurance devis gmf
Macif Espace client - Mon espace client Macif Assurance
Le contenu de votre message :
Chaque message est soumis à une équipe de modération. Les cases ci-dessus vous permettent d'ajouter un message sur le site espace-client.net, ce n'est pas un formulaire de contact pour joindre une société ou une personne. Votre message sera visible de tous, les messages comportant des données personnelles (autre qu'un prénom) ne seront pas publiés. Pour...
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Une infirmière libérale accusée d'avoir détourné plus d'un million d'euros
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Âgée d'une cinquantaine d'année, l'infirmière libérale est soupçonnée d'avoir détourné plus d'un million d'euros au préjudice de la Sécurité sociale. Depuis 2009, elle a facturé de très nombreux actes : fictifs d'après la CPAM du Rhône, bien réels...
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Autorisation de pratiquer - République et canton de Neuchâtel
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Transport express,messagerie (avec local) | Fondation ...
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UFRA : COURS DE FISCALITE 3ème ET 4ème ANNEE
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2.6 L'impôt sur les revenus des valeurs mobilières (IRVM)
Base juridiqueL' impôt des revenus des valeurs mobilières (IRVM) : Articles 180 à 191Revenus concernésLes revenus des valeurs mobilières sont passibles de l'impôt sur le revenu des valeurs mobilières (IRVM)Tous les bénéfices ou produits qui ne sont pas mis en...
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Personnes âgées : comment réduire le risque d’accidents de ...
Les outils d'informations sur les accidents des personnes âgées
Statistiques d'accidents de la vie courante chez les seniors
Chaque année, près de 20 000 personnes décèdent à la suite d'un accident de la vie quotidienne (source : Institut de veille sanitaire ).
Environ la moitié sont des seniors de plus de 65 ans, qui dans 60 % des cas meurent des conséquences d'une chute. Une autre...
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Thèmes liés : cours d assurance vie / assurance accident vie domestique / taux d assurance vie / assurance accident vie courante / assurance accident de la vie senior
Simulation MAIF assurance alcoolémie - assur-auto-en ...
Simulation MAIF assurance alcoolémie
La simulation MAIF assurance alcoolémie offre des garanties plus larges qu'un contrat d'assurance classique.
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St Apollinaire de Rias - Ardèche : Elus & réunions
Compte-rendu du conseil municipal du 18 janvier 20182
Compte-rendu de la réunion du 18 janvier 2018 du Conseil municipal.
Présent-e-s : Laurence Brunel, Nicole Chaudier, Nicole Chazel, Michel Cimaz, Robert Combe, Michel Deloche, Alain Fluchaire, François Juston, Jean-Marie Mengin, Claude Simon.
Secrétaire de séance : Jean-Marie Mengin.
La séance est ouverte à 20h45.
Ordre du jour :
1)...
Date: 2018-02-16 22:03:33
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Assureur militant ???? | Mondanités …. et plus si affinités
http://www.paperblog.fr/.../blueboat-intervient-pour-le-compte-de-la-maif/
Vous aurez plusieurs dizaines de blogs qui vous informeront de la désastreuse couverture de cette mutuelle, suite à vos sinistres dont les franchises sont à la tête du client, après 20 ans de fidélité ils vous mettent à la porte sans motif (sous le couvert de l'article de la loi Francaise L 113-12 du code des...
Site :
http://pacifac.blog.lemonde.fr
Thèmes liés : plusieurs contrats d assurance vie / contrat assurance voiture maif / contrat d assurance voiture / nouveau contrat d assurance vie / contrat d assurance vie
Des enseignants des universités de Sétif en grève
Des enseignants des universités de Sétif en grève
mercredi 11 mars 2015, écrit par : Boutebna N.
Des enseignants des universités Sétif 1 et Sétif 2 sont entrés en grève ouverte, mercredi, pour demander l'amélioration de leurs conditions socioprofessionnelles, a-t-on constaté.
Cet arrêt de travail, initié par le Conseil national des enseignants du supérieur (CNES) pour une journée a...
Date: 2017-03-05 08:31:06
Site :
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Thèmes liés : frais d'entree assurance vie comparatif / frais d'entree des assurance vie / frais d entree des assurance vie / assurance vie droits d'entree / assurance vie sans droit d entree
Assurance Responsabilité Civile : Garanties ...
Assurance responsabilité civile : Quel Principe ?
Votre enfant casse une vitre en jouant ou alors blesse involontairement un camarade dans la cours de l'école. Il s'agit de 2 cas ou vous devrez faire fonctionner votre assurance responsabilité civile. Cette assurance est très utile et vous couvre contre de nombreux risque.
Mais, on constate que de nombreuses personnes ne connaissent pas l'utilité de cette assurance ni les démarches à effectuer pour l'utiliser. C'est à l'issue de ce constat que ce site est né. Vous y trouverez de...
Site :
http://responsabilites-civile.fr
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